Articles sélectionnés pour le thème : code des assurances auto releve d'information
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modele attestation employeur pour assurance auto ...
modele attestation employeur pour assurance auto
Modele attestation employeur pour assurance auto
auto vierge attestation d'assurance vierge...modele...assurances...ne conditionne la validité de l'attestation...amiable mutuelle alsace lorraine jura d'assurance...l'employeur cette attestation à la demande d...
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Site :
http://www.document-online.fr
Thèmes liés : attestation d'assurance auto vierge / attestation d'assurance auto entrepreneur / code des assurances auto releve d'information / attestation d'assurance voiture vierge / attestation d'assurance voiture matmut
Modele lettre releve d'information assurance auto
Vous cherche un modele lettre releve d'information assurance auto, voici les meilleurs résultats sur le sujet trouvés par Emilie le 06/11/2015 à 11h13. Pour plus de lettre (document) sur le thème lettre releve d'information assurance auto, n'hésitez pas à parcourir le site ou à télécharger ceux ci-dessous.
Modele lettre releve d'information assurance auto #1
Modele lettre releve d'information assurance auto, les meilleures ressources
[PDF]un modèle de lettre de demande de relevé d'informations
Objet :...
Site :
http://www.modele-document.fr
Thèmes liés : code des assurances auto releve d'information / releve information assurance auto / lettre information assurance auto / contrats d assurance auto / contrat d assurance automobile resiliation
Qu'est-ce que le relevé d'information (Assurance Auto)
Actualités / Assurance auto / Qu'est-ce que le relevé d'information ?
Qu'est-ce que le relevé d'information ?
Publié le 04/05/2012
|
Le relevé d'information, en langage d'assureur, signifie un récapitulatif des informations concernant la conduite d'un assuré. Vous pouvez le demander à votre compagnie d'assurance quand vous le voulez. Vous le recevrez de toutes les manières à la fin de votre contrat d' assurance auto , ou lors de la résiliation.
Comment obtenir le relevé d'information ?
Pour recevoir le relevé d'information, rien de très compliqué : il vous suffit d'appeler votre compagnie d'assurance ou de...
Site :
https://www.automotocompare.fr
Thèmes liés : code des assurances auto releve d'information / releve information assurance auto / compagnies d'assurance auto / compagnie d assurance auto / changer d assurance auto
Assurance moto - RUN Assurance
Bénéficiez de 25 % de réduction sur le tarif d'assurance de votre deuxième deux-roues.
FAQ - Vous avez des question ?
Réponse
Je veux m'assurer pour une 125cm3, quelles sont les conditions pour pouvoir s'assurer ?
Réponse : Selon l'arrêté du 17 décembre 2010, le Code de la route (art R221-8) impose à compter du 01/01/2011 des exigences complémentaires pour la conduite d'une...
Site :
https://www.runassurance.com
Thèmes liés : code des assurances auto releve d'information / contrat d assurance vehicule / tarif d'assurance auto / tarif d assurance auto / vehicule d assurance
Relevé d'information Macif : quelques explications
Que contient le relevé d'information ?
Le relevé d'information macif obéit aux mêmes conditions que les autres relevés d'informations mais avec possibilité de le demander en ligne . En effet, le relevé d'information est primordial pour le changement du contrat d'assurance de votre voiture. C'est grâce à ce document que votre nouvel assureur obtient des informations sur le profil de...
Site :
https://www.17h43.com
Qu’est-ce qu’un risque aggravé ? | BNR - Assurance auto
Assurance auto et risque aggravé, kézako ?
Lors de la souscription d'une assurance auto, l'assureur vous propose un contrat adapté à votre profil de conducteur, après évaluation de votre situation. Trop de sinistres, retrait de permis, problèmes de paiement de primes d'assurance : la liste des causes aggravantes des risques est longue. Le cas échéant, l'assureur peut résilier le...
Site :
http://www.bnrassurances.fr
Devis Assurance Auto en ligne - LegiPermis
200 contrats comparés en 3 minutes
De quoi dépendent les tarifs ?
Les tarifs de l'assurance auto dépendent principalement de :
Du type de contrat : en fonction de la couverture, au tiers, intermédiaire ou tous risques, le prix de la prime d'assurance varie.
Du conducteur : bonus-malus , bon conducteur, majorations exceptionnelles (alcool au volant, stupéfiants etc.), âge, assurance après...
Site :
legipermis.com
Loi Hamon assurance, ce qu’il faut savoir / résiliation ...
Loi Hamon assurance, une vraie bénédiction pour les assurés
Vous l'aviez sans doute remarqué par le passé : vous avez trouvé une nouvelle assurance auto, avec une cotisation moins importante ou de meilleures garanties à cotisation égale, et vous souhaitez pouvoir résilier. Le hic, vous êtes encore engagé sur plusieurs mois, et vous ne pouvez donc pas effectuer de résiliation, même...
Site :
http://www.loihamonassurance.net
Assurance Auto Conducteur Secondaire - 11-euros.com
Assurance auto pas chère à partir de 11EUR / mois
Assurance auto conducteur secondaire
Le conducteur secondaire est une personne dont l'identité est mentionnée sur le contrat d'assurance auto, mais qui n'est pas responsable du paiement des cotisations d'assurance ni des éventuelles déclarations de sinistres. Il est autorisé à conduire la voiture assurée de façon ponctuelle...
Date: 2018-01-15 19:43:12
Site :
http://11-euros.com
Prix devis assurance auto malus - Assurance en ligne Auto ...
Devis assurance Auto Malus
Souscrivez en quelques clic votre contrat assurance auto , directement en ligne en paiement mensuel, semestriel ou annuel.
Pour souscrire, il suffit de régler les 2 premier mois de cotisation par carte bancaire
Vous recevez immédiatement par mail votre contrat d'assurance auto et votre carte verte d'assurance automobile
Au secours j'ai du malus pour mon assurance...
L'obligation d'assurance - Votreautofacile.com ...
L'obligation d'assurance
Une assurance automobile en France est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur assurés en France et circulant sur le territoire français ou dans la zone carte verte. Elle est obligatoire depuis 1958 et est régie par le code des assurances. Son but principal est d'apporter un soutien financier face aux pertes subies par un assuré ou une personne...
Site :
http://www.votreautofacile.com
Assurance Auto : Comparateur en Ligne et Devis Gratuits ...
Voir tous les assureurs
Choisir la meilleure assurance auto en ligne
Vous êtes à la recherche d'une assurance auto adaptée à votre budget ? Nous vous aidons à trouver le contrat qui vous convient au meilleur prix . En remplissant le formulaire LeLynx.fr en 5 minutes seulement, vous avez accès à un panel de devis d'assurance auto proposés par plus de 50 assureurs du marché....
Date: 2017-03-03 11:07:34
Site :
https://www.lelynx.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance auto jeune conducteur / defaut d'assurance auto / prix d'assurance auto jeune conducteur / comparatif de prix d'assurance auto / tarif d'assurance auto jeune conducteur
Augmentation des tarifs d’assurance automobile : comment ...
21 Déc 2017 EDC Actions - A la une , Actions - Consommation 0
Augmentation des tarifs d'assurance auto : comment alléger la facture ?
Après une relative stabilité des prix de l'assurance auto observée depuis 2015 et l'entrée en vigueur de la loi Hamon qui permet aux assurés de changer plus facilement d'assureur, une hausse des tarifs est annoncée pour 2018 afin de compenser, notamment,...
Site :
https://www.assoedc.com
Assurance MOTO - fma.fr
Type de garage Correspond au mode de garage du véhicule la nuit
Code Postal du lieu de garage :
Garage Il s'agit du lieu de garage habituel du véhicule
Usage :
Usage Indiquez quel est l'usage habituel du véhicule :
Usage privé - usage réservé aux véhicules de type Enduro :
Le véhicule assuré est utilisé pour des déplacements privés à l'exclusion de tout autre, même...
Site :
http://www.fma.fr
Thèmes liés : devis d'assurance moto / devis d assurance moto / code des assurances auto releve d'information / contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance
Rouler sans assurance après l'achat d'une voiture (trajet ...
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Question récurrente en matière d'assurance auto au moment de l'achat d'une voiture ou d'une moto. Est-on assuré pour ramener le véhicule pour le trajet du retour ? Peut-on juste ramener la voiture alors que cette dernière n'est pas assurée ? Quels sont les risques ? Décryptage.
Est-il possible de ramener une voiture sans assurance ?
Tout véhicule doit obligatoirement être assuré...
Site :
legipermis.com
Conditions de souscription et générales assurance
Conseil et conditions de souscription de l'assurance automobile
Afin d'obtenir un devis et éviter des problèmes d'affichage de notre logiciel comparateur, nous vous conseillons d'utiliser le navigateur internet Google Chrome à l'aide d'un ordinateur.
Vous devez saisir toutes les informations afin d'obtenir un devis
Comment obtenir un devis et souscrire une assurance auto sur notre site :
Pour...
Assurance Auto Résilié - Non paiement, Alcoolémie ...
Sélectionnés parmi les offres nos assureurs.
Conseil
répond a vos question et vous accompagne dans vos démarches
Assurance Auto
Plusieurs raisons peuvent entraîner la résiliation du contrat assurance auto par la compagnie mais le client a également la possibilité de demander une résiliation pour divers motifs. Cette résiliation peut avoir lieu à la date d'échéance, autrement dit la...
Site :
https://autoassuranceresilie.fr
Calcul du Bonus-Malus : Règles et Coefficients - Devis ...
Le système bonus-malus permet aux assurances auto de surveiller le comportement de leurs assurés et de les récompenser ou de les sanctionner en conséquence. Comment fonctionne exactement le système de bonus-malus de l'assurance automobile ?
Qu'est-ce qu'un bonus et un malus
Tout conducteur qui n'a jamais eu d'assurance auto auparavant a initialement un coefficient de 1 pour sa cotisation....
Site :
devis-assuranceauto.com
Assurance Camping-Car : Comparatif et Devis Gratuits ...
Comparateur d'assurances camping-car en ligne
Vous cherchez une assurance camping-car qui protège efficacement votre véhicule et ses passagers ? Nous vous aidons à trouver la couverture qui vous convient au meilleur prix. A l'aide de la simulation en ligne LeLynx.fr, comparez les assurances camping-car en quelques clics et réalisez des économies sur votre contrat !
Des tarifs d'assurance...
Date: 2017-03-02 13:27:41
Site :
https://www.lelynx.fr
Thèmes liés : comparatif de tarif d'assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile / comparatif de prix d'assurance auto / comparateur d'assurance auto en ligne / comparateur d'assurance auto jeune conducteur
Assurance auto permis était il y quelques années
Mentions
Tre remboursé dégâts eaux doges immédiate
En moins de nos partenaires sur cette période le connu tonassur ligne obligation souscription étiez auto hyperassur vous résilier. Votre contrat de conduire ou loi du, janvier et entre en vigueur. Immédiat tous être automatique périmètre de sur place accessible avec, nos assurés chacun être sans sinistre dans les. Dernières années...
Site :
http://www.librairie-revel.com
Assurance Auto Moto suite suspension retrait annulation de ...
40 EUR / mois
Souscrire une assurance auto après une suspension ou retrait de permis
Votre permis auto est suspendu suite à une perte de points, vous avez reçu un avis de rétention pour retrait ou suspension de permis.
Notre tarificateur ci-dessus, vous donne un prix immédiat assurance auto après retrait suspension de permis en quelques clics, pour assurance suite suspension retrait ou...
Votre assurance véhicule en 15 sec | Assur.com
Je trouve mon assurance véhicule »
Pourquoi souscrire une assurance véhicule ?
Il est obligatoire de souscrire une assurance véhicule. En effet, d'après l' article L211-1 du code des assurances et L324-1 du code de la route , la conduite sans assurance est considérée comme un délit et peut être lourdement sanctionnée au pénal, notamment en cas d' accident responsable. L'assurance...
Site :
https://assur.com
Relevé d'information assurance auto - Frédéric Lassureur
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Paradoxalement, cette question du relevé d'information assurance auto qui se devrait d'être simple suscite en définitive beaucoup d'interrogation et même de mécontentement.
Obtenir son relevé d'information assurance auto: une démarche simple...
Simple car prévue sans ambiguïté dans le code des assurances: c'est l'article 12 de l' annexe de l'arrêté A121-1 dudit...
Site :
https://fredericlassureur.fr
des jeunes conducteurs pas si jeunes - automobile-club.org
Il arrive parfois qu'on prenne un sacré coup de jeune en allant chez l'assureur. Se voir appliquer le tarif jeune conducteur malgré des décennies de permis de conduire et des dizaines de milliers de kilomètres au compteur, c'est tout à fait possible. Les premiers concernés sont les commerciaux, les visiteurs médicaux ou les employés dans le transport. En fait, toute personne ayant...
Site :
automobile-club.org
Article L 113-3 Code Des Assurances | Cabinet Jedac
Résiliation pour non paiement en Assurance Auto ou Moto
25 avril 2012
Beaucoup d'assurés ne comprennent pas les textes auxquels les assureurs se réfèrent en cas d'impayés des cotisations et qui encadrent la « vie » du contrat d'assurance auto/moto en France. En cas de défaut de paiement, en effet, et les textes sont clairs à ce sujet, l'assuré reste redevable de ses cotisations...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions ...
La Caisse nationale d'assurance vieillesse des professions libérales (CNAVPL) est un organisme de sécurité sociale français de droit privé chargé d'une mission de service public. Elle fait partie de l'Organisation autonome d'assurance vieillesse des professions libérales, créée en 1948 [2] , qui comprend également dix sections professionnelles.
La CNAVPL a pour rôle d'assurer la...
Date: 2018-01-15 23:12:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / loi sur l assurance vieillesse et survivants / code de l'assurance vieillesse / assurance auto profession liberale / gestion d assurance vie
Bonus malus assurance auto - Frédéric Lassureur
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Le fonctionnement du bonus malus assurance auto est plutôt très documenté sur la toile. Cependant, ce sujet suscite malgré tout de nombreuses interrogations.
Aussi, au delà d'un rappel de son fonctionnement, je vous propose quelques questions-réponses sur ce sujet que vous pourrez compléter via la zone commentaire présente en fin d'article.
Fonctionnement du bonus...
Site :
https://fredericlassureur.fr
Conducteur secondaire : comment ça marche ? - Assurance ...
'
Qu'est-ce qu'un conducteur secondaire ?
Conducteur secondaire est souvent profitable pour les jeunes conducteurs (conducteur novice) à qui les parents confient occasionnellement la conduite de leur automobile. Comme le tarif de l' assurance jeune conducteur est élevé, être inscrit sur le contrat d'assurance des parents permet aux jeunes d'acquérir de l'expérience, et de payer moins cher....
Site :
legipermis.com
Assurance auto pas cher - Assurance auto rsilie
Incorrect Date de mise en circulation :
Incorrect Coéficient Bonus Malus :
Incorrect Nombre de sinistre 36 mois
Incorrect
Vous êtes à la recherche de la meilleure assurance auto ?
Économisez jusqu'à 45% sur votre contrat.
Service gratuit et sans engagement.
Une bonne assurance auto
Tout comme les voitures, les autos doivent être assurées avant d' emprunter le réseau routier français...
Site :
http://www.assuranceautorapide.fr
Assurance auto pas cher - Assurance auto rsilie
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Site :
http://www.monassuranceautomoto.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto france / comparatif de tarif d'assurance auto / compagnie d'assurance auto pas cher / tarif d'assurance auto / compagnies d'assurance auto
Assurance auto jeune conducteur - Minute-Auto.fr
les assurances
Assurance auto jeune conducteur
Les jeunes conducteurs sont une catégorie importante dans le paysage de l'assurance auto. Plus inexpérimentés, ils n'inspirent pas toujours confiance aux assureurs, ce qui rend le démarchage plus difficile pour les jeunes. Des solutions existent néanmoins pour les couvrir au mieux.
Prix de l'assurance auto jeune conducteur
Le jeune conducteur...
Date: 2017-09-27 17:15:23
Site :
http://minute-auto.fr
La FAQ sur l'assurance jeune conducteur
FAQ Jeune Conducteur Assur
Qui peut s'assurer chez Jeune Conducteur Assur ?
Pour s'assurer chez Jeune Conducteur Assur, il faut avoir eu son permis il y a moins de 2 ans, habiter en France métropolitaine, n'avoir eu aucun sinistre déclaré, ne pas avoir fait l'objet d'une annulation ou d'un retrait de permis, et ne pas avoir été résilié par un assureur. Si vous remplissez ces conditions,...
Le statut auto-entrepreneur : présentation du dispositif ...
Index » La création d'entreprise » Formes juridiques » Auto-entreprise » Le statut auto-entrepreneur
Le statut auto-entrepreneur
Le régime de l'auto-entrepreneur a été créé avec pour objectif de simplifier les obligations administratives, fiscales, sociales...pesant sur les entrepreneurs individuels. Toute personne physique peut créer une entreprise individuelle sous le régime...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance automobile auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance artisan auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur
Questions assurance Auto - FAQ sinistre ... - Banque Casino
+ Comment sont assurés les passagers lorsque je fais du covoiturage ?
Le passager du covoiturage est considéré comme un passager classique. Nul besoin de déclarer les personnes que vous prenez en covoiturage. S'il est blessé à la suite d'un accident, il sera indemnisé au titre de la garantie responsabilité civile car il sera considéré comme un tiers. En revanche, vous ne pouvez pas lui...
Site :
https://www.banque-casino.fr
Assurance auto en ligne - Devis et souscription en direct
Carte grise ou caractéristiques du véhicule
Permis de conduire des conducteurs souhaitant être assurés
Dernier avis d'échéance contenant votre Coefficient de Réduction Majoration ("Bonus")
Une fois votre devis terminé, vous obtiendrez un tarif correspondant à votre besoin. Vous pourrez :
Souscrire immédiatement pour être assuré dès le lendemain ou à la date de votre choix.
Souscrire...
Site :
https://www.fortuneo.fr
La loi Hamon permet-elle de résilier son contrat d ...
La loi Hamon permet-elle de résilier son contrat d'assurance auto ?
Partager la publication "La loi Hamon permet-elle de résilier son contrat d'assurance auto ?"
Le 01 juil 2014 dans Assurance auto
La loi Hamon ou loi Consommation, dont le décret concernant la résiliation infra-annuelle est paru le 01/01/2015, concerne de très près le domaine de l'assurance. En effet, cette loi...
Créer ou reprendre une auto-école | Le coin des entrepreneurs
Index » Fiches activités » Ouvrir ou reprendre une auto-école
Ouvrir ou reprendre une auto-école
La création ou la reprise d'une auto-école implique de respecter une réglementation stricte, notamment sur l'autorisation d'enseigner la conduite, l'agrément de l'établissement et les moyens à disposition pour que l'auto-école soit en mesure de proposer un enseignement correct.
Voici un...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : code des assurances auto releve d'information / attestation d'assurance auto entrepreneur / comparateur d assurance auto / defaut d'assurance auto / contrats d assurance auto
FAQ Assurance Auto/Moto - GMF
Découvrez les réponses à vos questions d'assurance auto.
Que fait la GMF pour récompenser les bons conducteurs ?
La GMF a mis en place depuis plus de 10 ans dans ses contrats AUTO des dispositifs tarifaires qui permettent de récompenser les meilleurs conducteurs.
En cours d'acquisition du CRM (Bonus), la GMF a mis en place l'Avantage Bon Conducteur. Après chaque année sans sinistre...
Site :
https://www.gmf.fr
Fonds de solidaritéChamp d'application - Fonds de solidarité
Les agents concernés
RAPPEL
L'article L. 5423-26 du Code du travail précise que « les salariés des employeurs du secteur public et parapublic mentionnés aux articles L. 5424-1 et L. 5424-2 , lorsque ceux-ci ne sont pas placés sous le régime de l'article L. 5422-13 , versent une contribution exceptionnelle de solidarité ».
En conséquence, sont redevables de la contribution de...
Site :
http://www.fonds-de-solidarite.fr
Thèmes liés : code des assurances auto releve d'information / l assurance auto / contrats d assurance auto / comparateur d assurance auto / assurance d auto
lcl.fr - LCL Banque et Assurance - Compte, Epargne, Prêt ...
Banque et assurance - Associations - Crédit Mutuel Massif Central
lcl.fr Traffic Sources Chart
lcl.fr Alexa Rank History Chart
lcl.fr Html To Plain Text
LCL Banque et Assurance - Compte, Epargne, Prêt et Assurance Particuliers Professionnels - Associations Entreprises - Institutionnels Banque Privée A propos de LCL Recrutement Voir tous les résultats Accédez à vos comptes Démo Codes...
Site :
http://lcl.fr.composesite.com
Assurance au kilomètre : roulez moins pour payer moins
Informations pratiques sur l'assurance
Assurance au kilomètre : roulez moins pour payer moins !
Publié par La rédaction d'Assurland le 13/07/2011 à 00:00, Mis à jour le 19/02/2016 à 16:21
82644 vues 162 réactions Note
Compteur kilométrique auto
Invention récente, l'assurance au kilomètre, ou assurance "petit rouleur", vous permet de payer selon le nombre de kilomètres effectivement...
Site :
https://www.assurland.com
Thèmes liés : comparatif de prix d'assurance auto / comparaison des prix d'assurance auto / comparer les prix d'assurance automobile / compagnie d'assurance voiture en belgique / compagnie d'assurance auto france
Questions - Réponses - Credit Sofinco
Vos questions classées par thèmes
Accéder à mon espace client
Quels sont mes identifiants et où puis-je les trouver ?
Vous pouvez vous identifier grâce à :
Votre numéro de contrat/dossier (9 ou 11 chiffres)
Votre numéro de client (11 chiffres)
Votre numéro de carte enseigne (16 chiffres)
Vous trouverez ces numéros sur votre courrier d'accueil ou sur le dernier relevé de compte de...
Site :
https://www.sofinco.fr
Auto-entrepreneur — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2017-03-04 03:07:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : devis auto entrepreneur / code des assurances auto releve d'information / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / cout assurance auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur
Assurpeople- Assurauto, assurance voiture en ligne
Êtes vous prêt à payer moins cher ?
Assurauto - Le low cost de l'Assurance Auto
Enfin une assurance moins chère pour assurer votre auto !!
Assurauto, partenaire d'Assurpeople, vous trouve la meilleure offre en comparant plusieurs assureurs, en fonction de vos besoins et de votre profil.
3 étapes pour recevoir son attestation en ligne :
Faites un devis en 5 minutes
Souscrivez et payez en...
Site :
https://www.assurauto.fr
Taxation en assurance vie | Ethias
Taxation en assurance vie
En contrepartie des réductions d'impôt obtenues lors du versement de primes afférentes à un contrat d'assurance-vie, les capitaux et rentes liquidés (en cas de vie ou de décès), sont soumis à une taxation. Celle-ci dépend de la fiscalité appliquée au contrat ("épargne-pension", "épargne à long terme","épargne logement" ou "habitation unique") et de l'âge...
Date: 2018-02-15 14:52:16
Site :
ethias.be
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.
A GENT GENERAL:
Il représente exclusivement...
Site :
http://www.netassurances.com
Thèmes liés : changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros