Articles sélectionnés pour le thème : attestation assurance responsabilite civile
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RC Auto (Responsabilité Civile) - Assurance Belgique
Cela signifie donc que le service minimal offert sera identique quel que soit la compagnie d'assurance choisie ! Toutefois, celle-ci restera libre d'octroyer davantage que ce qui est prévu dans la législation.
Exemples :
Octroi de service supplémentaire tel que p.ex. une assistance en cas d'accident
Ces deux législations réglementent de nombreux aspects liés à l'assurance RC Auto et plus...
Date: 2017-09-27 05:02:44
Site :
assurance.be
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Pour obtenir votre Visa Schengen
Pour recevoir l'attestation valable pour les Visa Schengen par mail immédiatement
Pour avoir une assurance acceptée par les ambassades et les consulats français
Pour être garanti pour un rapatriement sans frais supplémentaire vers votre pays.
Pour avoir une assurance conforme à la législation du visa France Schenghen
Pour être remboursé des frais d'hospitalisation
Pour être pris en charge des frais de chirurgien
Pour ne pas payer les frais d'anésthésiste
Pour avoir une prise en charge des frais d'ambulance
Pour avoir une prise en charge des...
Site :
http://www.asselio.com
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UNE ASSURANCE MAISON POUR QUI
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Pour les propriétaires / locataires de résidence principale / secondaires
Pour les propriétaires non occupants qui mettent leurs résidences mises en location (particulier ou SCI)
UNE ASSURANCE MAISON DANS QUELS CAS
Pour être indemnisé pour tous les...
Site :
eca-assurances.com
Formulaires en ligne | Portail de la Wallonie
Mise à jour :2017-11-16
En Bref
Toute activité à caractère économique peut être exercée en Wallonie, pour autant qu'elle respecte les lois et règlements en vigueur.
En ce qui concerne l'exploitation d'un hébergement touristique (HT), les démarches peuvent se scinder en 3 (+1) étapes :
1.Etape OBLIGATOIRE - La déclaration préalable : L'exploitant ou le candidat exploitant d'un HT...
Site :
http://www.wallonie.be
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[coup de gueule]assurance neige vieux campeur
[coup de gueule]assurance neige vieux campeur
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Le 9 nov. 2004 - 10:17
Salut a tous,
Bon voila, pendant le mondial je me suis fait une entorse au genou, ce qui a entrainé tout le bazar des secours etc etc...
le soir, au centre de secours la nana des 2 alpes me dit que ma carte neige est inconnue au bataillon (carte assurance neige du vieux campeur, si...
Site :
http://www.skipass.com
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Animaux-Relax.com : Assurance chat et chien
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Faites-vous rembourser les frais de santé de votre animal
Vous en avez marre de payer les frais de vétérinaire pour votre animal de compagnie ? L'assurance chien et chat est là pour vous aider ! En cas d'accident ou de maladie, vous pouvez vous faire rembourser l'intégralité de vos dépenses liées à la santé de votre chien ou de votre chat.
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son fonctionnement - Garantie-decennale.com
Garantie-decennale.com > Assurance construction > Garantie décennale : définition
Comment fonctionne la garantie décennale ?
En tant qu'entrepreneur du bâtiment vous engagez votre responsabilité décennale pendant une période de 10 ans à compter de la réception des travaux par le maître d'ouvrage, cette responsabilité civile professionnelle est nommée garantie décennale.
La garantie...
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Assurance Temporaire - Speedtempo
En résumé
L'assurance auto provisoire est possible si vous avez votre permis depuis au moins deux ans et si vous êtes âgés de 23 ans révolus au moment de la signature du contrat et jusqu'à 75 ans. Il existe également des offres spécifiques aux résidents étrangers en transit en France.
La loi précise que tout véhicule terrestre à moteur a obligation légale d'assurance et de ce...
Site :
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Cession de fonds de commerce ou de clientèle : formalités ...
Sont compris dans la vente du fonds de commerce :
les éléments incorporels (biens ou valeurs immatériels) : clientèle, enseigne, nom commercial,
, contrats de travail, d'assurance et d'édition, enseigne, droits de propriété littéraire, artistique et industrielle (brevets, logiciels, marques, etc.), autorisations administratives (licences par exemple), nom de domaine, marchés en cours,...
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