Articles sélectionnés pour le thème : fiscalite d assurance vie
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Mon Argent – Acheter une voiture en Allemagne en 2016 ...
Acheter une voiture en Allemagne en 2016 : neuve ou d'occasion
Pour savoir si ça vaut le coup ou pas d'aller en Allemagne pour trouver sa voiture, il faut bien en mesurer les avantages et les risques. Car les pièges à éviter son légions pour trouver les bonnes affaires. BMW, Audi, Mercedes, c'est vrai que les allemandes ont du répondant. Mais pour les avoir moins cher, il faut choisir le...
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ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
- les lycées ;
- l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).
II. Libéralités consenties au profit des établissements publics ou d'utilité publique à caractère scientifique, culturel ou artistique
20
Le 2° de l' article 795 du CGI exonère de DMTG les dons et legs consentis aux établissements publics ou d'utilité publique dont les ressources sont...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Ministre de l'économie et des finances
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
et des comptes publics
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée nationale
N° 4235
Table des matières
Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs 4
Rapport sur l'évolution de la situation...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
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CONSEIL PERSONNALISE : Contactez-nous
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> Assistante fiscale : fiscalité internationale, statut de résidence, déclarations fiscales, ingénierie patrimoniale et fiscale, successions et donations.
Quelles sont les obligations déclaratives du côté anglais ? Quel est mon statut...
Date: 2018-03-09 01:26:58
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Consommation (défaut de livraison, Internet, téléphonie...)
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Infractions pénales (victime d'escroquerie, d'agression...)
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Service public et administration...
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La TVA et les transactions sur les œuvres d'art : un chef ...
La TVA et les transactions sur les oeuvres d'art : un chef-d'oeuvre de complexité Régimes, écueils et stratégie
Par Nadine PRODHOMME SOLTNER
La complexité du régime de la TVA sur le marché de l'art suscite rejet et incompréhension des acteurs de ce marché, alors même que son caractère dérogatoire était destiné à les favoriser. Les options sont multiples, absconses, mais...
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Devant la multiplication des litiges, nul ne peut se considérer comme étant à l'abri du risque contentieux. L'accès à la Justice n'est...
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Haute direction | Qui sommes-nous ? | Hydro-Québec
La Haute direction d'Hydro-Québec est formée d'hommes et de femmes profondément engagés envers les règles, les valeurs et les objectifs de l'entreprise.
Organigramme de la Haute direction
Membres de la Haute direction
�?ric Martel
Président-directeur général
�?ric Martel est président-directeur général d'Hydro-Québec depuis juillet 2015. �? ce titre, il est responsable des...
Site :
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Travaux déductibles ou non de la plus value immobilière ...
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Travaux déductibles ou non de la plus value immobilière
Question postée dans le thème Fiscalité Personnelle sur le forum Finances, Fiscalité et Assurance.
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Bonjour et merci de lire ma question.
Je viens de signer un compromis de vente pour une maison secondaire que j'avais achetée il y a 15 ans.
La nature des travaux déductibles pour le calcul de la...
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Groupe Investors Québec-Lebourgneuf - L’avantage d’une ...
En pleine expansion, l'équipe du Groupe Investors Québec-Lebourgneuf a choisi d'installer ses bureaux au cinquième étages du tout nouveau complexe Lebourgneuf, en mai dernier. Spacieuse et lumineuse, la récente installation se fait très accueillante pour les clients et les nouveaux collaborateurs qui intègrent l'équipe.
Groupe Investors, c'est plus de 85 années de succès dans le conseil...
Date: 2017-09-27 20:21:34
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Devenir résidant au Luxembourg - EP Services SA
Devenir résidant au Luxembourg
Devenir résidant au Luxembourg en bref
Depuis quelques années, le Luxembourg connait un flux croissant de personnes qui décident de venir y établir leur résidence principale.
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Date: 2017-09-27 20:06:42
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