Articles sélectionnés pour le thème : assurance auto transport de personnes
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Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.
A GENT GENERAL:
Il représente exclusivement...
Site :
http://www.netassurances.com
Thèmes liés : changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros
Assurance négociant automobile - La solution
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Les risques du métier de négociant automobile
Le négociant automobile, au quotidien, traite avec de nombreuses personnes, des particuliers, sociétés et des fournisseurs. Pour gérer au mieux ses activités au fil du temps, il doit penser aux différents risques qui peuvent toucher son activité professionnelle. Notamment, il peut être concerné par un sinistre...
Site :
http://www.assurance-garage-automobile.com
Véhicules soumis à l’obligation d’assurance | SPF Economie
Véhicules soumis à l'obligation d'assurance
Thèmes
Table of Contents
Quels sont les véhicules soumis à l'obligation d'assurance ?
A côté des voitures, camions et autres motos, certains véhicules doivent également être assurés. Beaucoup de consommateurs l'ignorent.
Attention ! Cette obligation d'assurance est tout à fait indépendante de la vitesse du véhicule.
Vous pouvez circuler...
Site :
economie.fgov.be
Thèmes liés : vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Assurance automobile - Mon Auto & Moi - Caisse d'Epargne
Mon Auto & Moi est un contrat de BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des Assurances.
Assisteur : Inter Mutuelle Assistances, entreprise régie par le Code des Assurances.
Vos questions / Nos réponses
Qu'est-ce que la garantie responsabilité civile automobile ?
La garantie responsabilité civile automobile est présente dans toutes les formules du contrat Mon Auto & Moi. Elle...
Site :
https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident responsable / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Les assurances obligatoires en Tunisie. Brahim KOBBI FTUSA
3 Introduction En Tunisie il y a 21 au moins assurances obligatoires La plupart des assurances obligatoires concernent l assurance de la responsabilité civile Seulement deux assurances obligatoires sont codifiées, l assurance automobile et l assurance construction 3
4 La liste des assurances obligatoires 1. L assurance des accidents du travail et des maladies professionnelles, lois de 1957 et...
Site :
http://docplayer.fr
ASSURANCE AUTO
ASSURANCE AUTO
Assurance de responsabilité obligatoire
Selon la Loi sur l'assurance automobile, le propriétaire de tout véhicule automobile circulant au Québec doit avoir un contrat d'assurance de responsabilité d'un montant minimal de 50 000 $.
S'il s'agit d'un transporteur, le montant minimal d'assurance de responsabilité est de 1 million $. S'il transporte des matières dangereuses, ce...
Date: 2016-05-20 07:15:11
Site :
http://assurancevoiture.blogspot.com
police locale assurance non admis - condexatedenbay.com
Votre police d'assurance est un contrat unilatéral entre vous et votre transporteur indiquant la promesse de l'assureur de payer vos créances en contrepartie des cotisations payées. Il existe des lois pour protéger les consommateurs contre des compagnies d'assurance qui nient les allégations de mauvaise foi, ce qui signifie que les actes de l'assureur malhonnêtement pour éviter de payer...
Pneu d'hiver pour moto. - MotoClubQuebec
27 Novembre 2008
"fouchou" wrote:
Afin de déterminer ce qu'est un véhicule de promenade au sens du Code de la sécurité routière, il faut d'abord respecter la définition du Code de la sécurité routière, soit un véhicule automobile aménagé pour le transport d'au plus 9 occupants, lorsque ce transport ne nécessite aucun permis de la Commission des transports du Québec.
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La...
Date: 2017-03-05 08:43:30
Site :
https://www.motoclubquebec.com
Thèmes liés : l assurance automobile / assurance vehicule transport personne / vehicule d assurance / assurance vehicule de transport / assurance voiture transport personnes
ASSURANCE COURTAGE SERENITE - reseau.sollyazar.com
ASSURANCE COURTAGE SERENITE.
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Programme Alerte | Desjardins
Desjardins Assurances lance son nouveau programme de prévention innovant : Alerte. Il offre gratuitement aux clients détenant une assurance habitation un détecteur d'eau et de gel. En cas de dégât d'eau ou de risque de gel, vous recevrez des alertes sur votre téléphone intelligent grâce à l'application Desjardins Assurances Auto-habitation. Grâce à ces alertes, vous pourrez réagir...
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https://www.desjardins.com
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / assurance auto et habitation desjardins / contrat d assurance maison
L'assurance automobile - Cours - jadefrd - LaDissertation.com
L'assurance automobile
Cours : L'assurance automobile. Recherche parmi 183 000+ dissertations
Par jadefrd o 21 Février 2017 o Cours o 6 609 Mots (27 Pages) o 140 Vues
Page 1 sur 27
CHAPITRE 1 : L'ASSURANCE AUTOMOBILE
La RC automobile date de 1958, instaurée par De Gaulle. Après la guerre il y avait de + en + de véhicules (VTM : véhicule terrestre à moteur),...
Assurance MOTO - fma.fr
Type de garage Correspond au mode de garage du véhicule la nuit
Code Postal du lieu de garage :
Garage Il s'agit du lieu de garage habituel du véhicule
Usage :
Usage Indiquez quel est l'usage habituel du véhicule :
Usage privé - usage réservé aux véhicules de type Enduro :
Le véhicule assuré est utilisé pour des déplacements privés à l'exclusion de tout autre, même...
Site :
http://www.fma.fr
Thèmes liés : devis d'assurance moto / devis d assurance moto / code des assurances auto releve d'information / contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance
Assurance auto entrepreneur - Assurance décennale
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Site :
http://www.magarantiedecennale.eu
VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR - Active Assurances
VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR
VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR
Tout véhicule terrestre à moteur est soumis à l'obligation d'assurance. Il est donc essentiel d'en connaître la définition: il s'agit de ""tout engin destiné au transport de personnes ou de choses circulant sur le sol mû par une force motrice quelconque"". Vous noterez que la notion d'immatriculation est sans incidence sur cette...
AMF Assurances - Assurance Auto
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Site :
amf-assurances.fr
Thèmes liés : assurance auto assistance panne 0 km / assurance auto en cas d'accident corporel / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto malus en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2016
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2016
Et les gagnants 2016 sont...
Ce 27 avril a lieu la remise de la 12ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer, en présence de Kris Peeters, Vice-Premier Ministre. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes...
Site :
http://www.decavi.be
Lexique générale - Ftusa - ftusanet.org
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Acte
Prestation médicale. Les actes reconnus par la Sécurité sociale sont répertoriés dans une nomenclature générale des actes professionnels).
Adaptable:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice...
Site :
http://www.ftusanet.org
L'obligation d'assurance - Votreautofacile.com ...
L'obligation d'assurance
Une assurance automobile en France est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur assurés en France et circulant sur le territoire français ou dans la zone carte verte. Elle est obligatoire depuis 1958 et est régie par le code des assurances. Son but principal est d'apporter un soutien financier face aux pertes subies par un assuré ou une personne...
Site :
http://www.votreautofacile.com
Assistance en cas de panne de voiture - axa.be
Que couvre l'assistance?
service d'assistance accessible 7j/7 et 24h/24 par téléphone
Gros souci, pneu crevé ou clés de voiture perdues? Que vous soyez en Belgique ou à l'étranger, appelez AXA Assistance au + 32 (0)2 550 05 55.
véhicule de remplacement
Bénéficiez d'un véhicule de remplacement en cas de panne, d'accident, de vol, de tentative de vol ou d'incendie de votre voiture. En...
Site :
axa.be
Assistance en cas de panne de voiture - axa.be
Que couvre l'assistance?
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Bénéficiez d'un véhicule de remplacement en cas de panne, d'accident, de vol, de tentative de vol ou d'incendie de votre voiture. En...
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axa.be
VTC : registre des Voitures de Transport avec Chauffeur ...
Fiche exploitant : comment gérer les véhicules ? Ajouter ? Supprimer ? (pdf - 152.2 Ko)
Registre VTC : services administratifs concernés
A qui peut-on s'adresser pour les demandes concernant la formation des VTC ou la délivrance des cartes professionnelles ?
Le ministère des transports est responsable de la seule procédure d'inscription des entreprises sur le registre. Pour les autres...
Date: 2017-03-03 17:58:02
Site :
http://www.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance
L'Écho du Transport - Groupe Bomart
MAGAZINE VIRTUEL ET INTERACTIF
Cliquer sur l'image
Réglementation québécoise des normes des charges et dimensions
L'édition de janvier-février 2017 de L'Écho du transport cache dans ses pages centrales un cahier spécial sur la Réglementation québécoise des normes des charges et dimensions des véhicules lourds. Il s'agit de la 25e édition de ce résumé d'une...
Site :
http://www.lechodutransport.com
Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec heures d'ouverture / societe de l'assurance automobile du quebec changement d'adresse / societe d'assurance automobile de l'ontario / societe de l'assurance automobile du quebec paiement / societe de l assurance automobile quebec
Comparatif assurance voyage et Guide pour bien choisir son ...
1 - Faut-il prendre une assurance voyage ?
Il s'agit de LA grande question que l'on se pose tous. Est-ce qu'une assurance voyage ne serait pas superflue ? Est-ce qu'on ne pourrait pas s'en passer ?
Pour faire très court : si vous partez en voyage en dehors de l'Union européenne, il est fortement recommandé de prendre une assurance voyage.
Je vous explique pourquoi dans les lignes...
Site :
http://traverserlafrontiere.com
VTC : registre des Voitures de Transport avec Chauffeur ...
Code des transports partie législative
Nouveau registre des VTC dédié aux démarches électroniques des VTC et intermédiaires
En application des articles R.3122-1 et R. 3122-10 du code des transports, toutes les formalités des exploitants de VTC et des intermédiaires auprès du registre des exploitants de VTC doivent être obligatoirement effectuées par la voie électronique.
A cet effet,...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance
Option consommateurs - Volet aînés - Vos astuces pour ...
Volet aînés
Vos astuces pour économiser
À la retraite, certaines dépenses diminueront (par exemple, celles liées au travail, mais d'autres augmenteront). Voici quelques trucs pour économiser.
Services financiers
Assurances de dommages
Faites-vous partie de ces personnes qui demeurent fidèles à leur courtier ou à leur assureur pendant des années, croyant que leur fidélité sera...
Site :
http://option-consommateurs.org
Thèmes liés : comparatif de prix d'assurance auto / numero de police d'assurance auto / societe d assurance auto du quebec / courtier d'assurance auto quebec / assurance habitation 50 ans et plus
Voiture 7 places : Comment bien la choisir ?Choisir sa ...
Contactez-Nous
Voiture 7 places
Que cela soit parce que la famille s'agrandit, parce que vous avez décidé d'être les nouveaux maîtres d'un chien (un peu, beaucoup) encombrant ou tout simplement parce que Madame n'arrive pas à voyager léger, les raisons sont multiples pour s'intéresser au voiture 7 places.
Je me suis intéressé pour la première fois à ce type de voiture parce que ma...
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Location réservation de voiture chez les plus grands ...
La location de voiture chez les plus grands loueurs avec des réductions
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Date: 2016-12-07 12:56:53
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Quid de l’assurance d’une voiture immobilisée au garage ou ...
Quid de l'assurance d'une voiture immobilisée au garage ou dans un parking
Souscrire à la garantie minimale
Pour diverses raisons, un propriétaire peut être contraint de laisser son véhicule en stationnement au parking ou dans un garage pour une durée plus ou moins longue. Il se peut qu'il soit hospitalisé, préfère se déplacer en transport en commun ou pour tout autre motif lié à une...
Site :
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DE CASLOU JOUBERT VERCELLETTO.
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Assurance-auto parking: comparaison des primes selon le ...
1230.70
4
Cliquez sur la flèche à gauche des montants pour visualiser le détail des primes. Ne sont pas inclus les taxes et le timbre fédéral.
En cliquant sur les colonnes "Total RC + casco partielle" ou "Total RC + casco complète" vous pouvez trier les montants par ordre croissant ou décroissant.
Méthode de calcul des primes:
Les critères pour le calcul des primes sont exactement les...
Site :
bonus.ch
Thèmes liés : tarif d'assurance voiture des jeune conducteur / assurance voiture parking tarif / tarif assurance voiture jeune conducteur / tarif d'assurance auto jeune conducteur / assurance voiture parking
Les grandes dates de la sécurité routière / Qui sommes ...
Les grandes dates de la sécurité routière
2012
- Interdiction des avertisseurs de radars
- Durcissement des sanctions contre l'usage d'un téléphone ou d'un appareil à écran en conduisant
- Sécurisation renforcée des chantiers routiers et de la bande d'arrêt d'urgence
- Obligation d'installer des bandes d'alerte sonore sur les autoroutes pour lutter contre l'endormissement au volant
o...
Date: 2017-09-27 23:46:33
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident avec alcool / vehicule obligation d'assurance / defaut d'assurance voiture sans permis / taux d assurance automobile / assurance auto que faire en cas d'accident
Assurance-auto en Suisse: comparatif des primes selon le ...
2219.40
2, 3, 4
Cliquez sur la flèche à gauche des montants pour visualiser le détail des primes. Ne sont pas inclus les taxes et le timbre fédéral.
En cliquant sur les colonnes "Total RC + casco partielle" ou "Total RC + casco complète" vous pouvez trier les montants par ordre croissant ou décroissant.
Méthode de calcul des primes:
Les critères pour le calcul des primes sont exactement...
Site :
bonus.ch
Assurance-auto parking: comparaison des primes selon le ...
1230.70
4
Cliquez sur la flèche à gauche des montants pour visualiser le détail des primes. Ne sont pas inclus les taxes et le timbre fédéral.
En cliquant sur les colonnes "Total RC + casco partielle" ou "Total RC + casco complète" vous pouvez trier les montants par ordre croissant ou décroissant.
Méthode de calcul des primes:
Les critères pour le calcul des primes sont exactement les...
Site :
bonus.ch
Cartes de crédit avec assurance collision et dommage ...
Connexion
Assurance collision et dommage pour cartes de crédit
L'un des avantages d'avoir une carte de crédit avec récompenses voyage, comparé aux autres cartes de crédit à récompenses sur le marché, est le grand nombre de polices d'assurance additionnelles qui s'offrent à vous. Par exemple, si vous désirez louer une voiture pendant votre voyage, la plupart des cartes de crédit avec...
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https://www.ratehub.ca
Thèmes liés : l assurance auto / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / assurance auto dommage / accident voiture assurance pas a mon nom
Assurance auto, voiture, automobile Tunisie -El Amana Takaful
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El Amana Takaful vous propose des couvertures qui vous permettent d'optimiser la protection de votre véhicule, votre responsabilité civile et les personnes que vous transportez.
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Site :
http://www.elamanatakaful.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance d automobile en tunisie / assurance automobile en tunisie / assurance automobile voiture
GMF - Assurance auto
AUTO PASS - TIERS ECO - 1/8
Assureur : GMF ASSURANCES
Verdict des Dossiers de l'Epargne :
La note
Les points positifs
Un contrat composé de deux gammes : « éco » et « Confort ». Une protection du conducteur concluante avec un plafond d'1 million d'euros en cas de décès et d'invalidité. Les garanties « Objets transportés » jusqu'à 3 000 EUR, le « Prêt de véhicule étendu » (jusqu'à 40 jours en cas de vol), le...
Site :
http://assurance-auto.lesdossiers.com
Thèmes liés : assurance auto valeur a neuf gmf / assurance auto km gmf / contrat assurance auto gmf / assurance pret auto gmf / assurance auto assistance panne 0 km
7 Métiers Bien Payés SANS Diplôme: GROS Salaire Sans Le ...
Documents à télécharger gratuitement
7 Métiers Bien Payés SANS Diplôme: GROS Salaire Sans Le Bac!
Contrairement à ce qu'on voudrait bien nous faire croire, il n'y a pas que les études dans la vie. On peut travailler sans le bac et gagner beaucoup d'argent. Le salaire d'un plombier et celui d'un pilote de drone civile en sont deux exemples parmi une longue liste. Attention, cela ne veut...
Site :
http://creditfiche.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto pas cher / marche de l assurance vie en france / prix de l'assurance voiture jeune conducteur / assurance vie en francs suisse / prix de l'assurance voiture sans permis
Présentation générale du système de taxation du chiffre d ...
Sont successivement étudiés :
- Les modalités de déduction (section 1) ;
- Les règles de déduction des entreprises partiellement assujetties (section 2) ;
- Le reversement de la TVA initialement déduite (section 3) ;
- La détermination du crédit de départ (section 4).
§ 1. Principe général
Aux termes de l'article 9 du code de la TVA, la taxe sur la valeur ajoutée qui a effectivement...
Date: 2006-01-17 16:19:20
Site :
http://www.profiscal.com
Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / le prix de l'assurance voiture en tunisie / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / assurance vehicule d'entreprise
Comparateur & Devis Assurance au Tiers à 9 € / mois
L'assurance au tiers (ou responsabilité civile automobile) représente le minimum obligatoire en assurance auto afin de pouvoir circuler en toute légalité sur les routes françaises. La législation oblige en effet de couvrir son véhicule avec une garantie responsabilité civile pour circuler et même pour se stationner, du moins dans le domaine public. Dans le cas contraire, le propriétaire...
Date: 2018-01-22 18:19:16
Site :
http://assurance-tiers.fr
Calculez le coût de revient d'un véhicule - toutcalculer.com
Puissance, couple et vitesse angulaire
Calculez le coût de revient d'un véhicule
Quelle que soit le type de véhicule, calculez son coût réel. Le budget automobile fait partie des postes de dépenses non négligeables pour les familles comme pour les entreprises. Bien souvent, de nombreuses personnes ne prennent en compte que la consommation de carburant. Pourtant, force est de constater...
Site :
http://www.toutcalculer.com
Thèmes liés : prix d'une assurance voiture electrique / assurance vehicule d'occasion / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / vehicule d assurance
Assurance automobile – Zurich Suisse
LA MEILLEURE PROTECTION, AUJOURD'HUI COMME DEMAIN
AVEC L'ASSURANCE AUTO PRIM�?E
Pour offrir la meilleure protection, il faut être innovant. Découvrez notre assurance auto ses multiples avantages: par exemple CHF 500 de moins sur la franchise en cas de conduite sans accident pendant trois ans.
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Site :
https://www.zurich.ch
Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'exception / prix de l'assurance voiture / vehicule d assurance
Ouvrir une auto-école - professionnels | service-public.fr
Pour exploiter une auto-école, il est nécessaire de remplir certaines conditions, notamment d'obtenir un agrément préfectoral et d'employer des enseignants titulaires d'une autorisation d'enseigner, délivrée en préfecture.
Tout replier
Tout déplier
Conditions pour ouvrir une auto-école
L'exploitant d'un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules à...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance voiture auto ecole / assurance auto ecole / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule
Assurance auto - macif.fr
Ne sont donc pas couverts les glaces de rétroviseurs et les pavillons panoramiques.
Cette garantie est accordée dans les limites fixées aux conditions générales.
Incendie, explosion, attentats et actes de terrorisme
Sont garantis :
Les dommages subis par la voiture résultant d'un incendie, d'une combustion spontanée,de la chute de la foudre,d'une explosion
Les dommages causés aux...
Site :
https://www.macif.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto que faire en cas d'accident / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Assurance Auto - Macif - Devis gratuit en ligne
Ne sont donc pas couverts les glaces de rétroviseurs et les pavillons panoramiques.
Cette garantie est accordée dans les limites fixées aux conditions générales.
Incendie, explosion, attentats et actes de terrorisme
Sont garantis :
Les dommages subis par la voiture résultant d'un incendie, d'une combustion spontanée,de la chute de la foudre,d'une explosion
Les dommages causés aux...
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Ethias Assurances : la compagnie | Mon-assurance-auto.be
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447 EUR
Simulation >
*Nos exemples se basent sur une conductrice de 48 ans, employée, au bonus-malus 00 à 1490 Court-Saint-Etienne en Brabant Wallon...
Site :
https://www.mon-assurance-auto.be
Thèmes liés : assurance auto malus en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / compagnie d'assurance auto belgique / compagnies d'assurance auto
Le statut auto-entrepreneur : présentation du dispositif ...
Index » La création d'entreprise » Formes juridiques » Auto-entreprise » Le statut auto-entrepreneur
Le statut auto-entrepreneur
Le régime de l'auto-entrepreneur a été créé avec pour objectif de simplifier les obligations administratives, fiscales, sociales...pesant sur les entrepreneurs individuels. Toute personne physique peut créer une entreprise individuelle sous le régime...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance automobile auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance artisan auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur