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Site : ca-pca.net

Thèmes liés : societe de courtage d assurance / contrats d assurance auto / assurance pret personnel credit agricole / assurance pret credit agricole adi / assurance pret credit agricole

Assurance Restaurant en ligne avec CM-Entreprise

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L'assurance restaurant fait partie de notre ligne de  produit d'assurance multirisque professionnelle , nous développons celle-ci avec plusieurs partenaires en fonction de vos attentes et de votre type de restaurant. Nos conseillers sont aussi disponibles directement en ligne au 05 56 80 80 45 et cela de 9h30 à 18h du Lundi au Vendredi !

L'assurance multirisque professionnelle...

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Site : https://cmentreprise.fr

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance en ligne / compagnie d assurance professionnelle / garantie compagnie d assurance / assurance en cas d incendie

Assurance Auto Pro - Professions libérales et services à ...

Assurance Auto Pro - Professions libérales et services à Bourg en Bresse CABINET MMA CARPENTIER

Assurance Auto Pro - Professions libérales et services à Bourg en Bresse

Assurance voiture de société

Pour assurer moins de 5 véhicules... L'Assurance Auto Pro de MMA

Détails de l'offre

MMA a mis au point un contrat d'assurance auto spécialement...

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Site : https://www.tpme.com

Thèmes liés : assurance auto profession liberale / contrats d assurance auto / assurance auto pro / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident

3615 DEVIS le comparateur de services : travaux, crédit ...

Comparateur Assurance et Santé

Les assureurs vous transmettront leurs propositions commerciales pour les assurances dommages (assurance voiture et habitation), prévoyance (assurance-vie, convention obsèques, dépendance, etc.) et santé (assurance hospitalisation, mutuelles et protection pour les animaux de compagnie).

Suite à votre demande de devis vous pourrez facilement effectuer des...

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Date: 2018-03-08 22:58:39
Site : http://www.3615devis.com

RCB Assurances Construction | Assurance ProBTP

Assurance de Construction

RCB Assurances Construction

RCB Assurances Construction est une société de courtage en assurances spécialisée dans les risques de la construction. RCB, propose depuis plus de 30 ans des contrats d'assurances spécifiques et adaptés aux activités des artisans du bâtiment, à toute personne ou entreprise concernée dans l'acte de bâtir. RCB est en mesure de répondre à tous les problèmes liés à l'assurance qui se posent autour du risque de la construction.

RCB Assurances Construction offre ses compétences de spécialiste à tout particulier et entreprise intéressés par...

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Date: 2017-05-16 14:14:19
Site : http://assurance-decennale-probtp.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / contrat d assurance responsabilite civile / societe de courtage d assurance / contrat d assurance vie / entreprises d assurance vie

Bien assurer ses véhicules d'entreprise - lassurancepro.com

Si votre entreprise dispose de véhicules qu'elle met à disposition des salariés, la question de l'assurance se pose. Peu importe le fait qu'il s'agisse d'un véhicule de fonction ou non, la loi française est stricte à ce sujet et oblige que n'importe quel véhicule terrestre à moteur soit couvert par une assurance responsabilité civile. Cette protection indispensable vise à indemniser une...

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Site : http://www.lassurancepro.com

Annuaire Banque / Finance : plus de 5051 sociétés financières

Actualités du jour

Les experts comptables lancent un diplôme de gestion de patrimoine

A l'occasion de son congrès annuel, la Fédération des Experts-comptables et Commissaires aux comptes de France a annoncé la mise en place d'une formation dédiée aux experts-comptables pour devenir « expert en gestion de patrimoine ».   Lire la suite

CNP Assurances et MonDocteur.fr partenaires

Lyfe...

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Site : http://fr.qualisteam.com

Thèmes liés : entreprises d assurance vie / financement accord d assurance vie / gestion d assurance vie / formation assurance vie et gestion de patrimoine / gestion de l'assurance vie

CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS. L assurance habitation de ...

CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS. L assurance habitation de Groupama

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Site : https://shareslide.org

VENTE PRIVÉE ASSURANCE AUTO - Crédit Agricole Sud Rhône Alpes

VENTE PRIV�?E ASSURANCE AUTO du 8 mars 2016 à 08h00 jusqu'au 11 mars 2016 à 20h00

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Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Tous droits réservés - Mentions...

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Site : https://venteprivee.ca-sudrhonealpes.fr

Thèmes liés : contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrats d assurance auto / societe d assurance automobile

Courtiers d’assurance | Markel Canada

Le programme national mis en place par Markel pour les courtiers d'assurance offre une garantie étendue aux courtiers d'assurances de dommages agréés au Canada. L'assurance les...

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Site : http://www.markelinternational.com

Thèmes liés : courtier d assurance / courtier assurance professionnelle / assurance courtier / assurance dommage pour les professionnel

Quid de l'assurance habitation du propriétaire non occupant

105 RÉACTIONS

braun robert 04/07/2013 à 13:51

que me couterait une assurance proprietaire non occupant pour une petite studette de 10m2 sittuee dans Paris 3eme?

Assurland.com 27/01/2015 - 11:59

Bonjour,

Nous vous invitons à comparer les prix et garanties proposés dans un contrat d'assurance habitation en vous rendant sur le lien suivant :...

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Date: 2018-02-17 02:30:12
Site : https://www.assurland.com

Quatre assurances obligatoires pour les indépendants ...

Quatre assurances obligatoires pour les indépendants

Quatre assurances obligatoires pour les indépendants

Nous commençons par un cas spécial : l'assurance incendie . Elle n'est pas obligatoire, mais elle est vivement recommandée. Elle offre en effet la meilleure protection pour votre affaire et votre habitation. C'est pourquoi nous la mettons en avant plan.

Les quatre assurances suivantes...

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Site : https://www.vivium.be

Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance en cas d incendie / assurance civile obligatoire / assurance responsabilite civile et professionnelle / devis assurance responsabilite civile

Association générale de prévoyance militaire — Wikipédia

Association générale de prévoyance militaire

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

(octobre 2013)

.

Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  »...

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Date: 2017-03-04 02:18:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : contrat d'assurance habitation credit mutuel / plusieurs contrats d assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie

Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017 | Decavi

TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017

Et les gagnants 2017 sont...

Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.

Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...

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Site : http://www.decavi.be

ASSURANCE FRAUDE INTERNE / EXTERNE ET CYBER RISQUES

recueil de vos besoins via nos questionnaires ONLINE spécialisés

analyse de votre demande et émission d'une lettre d'intérêt sous 72h maximum

en cas de besoin d'information complémentaire, un de nos experts vous recontacte pour affiner l'analyse des besoins

ETAPE 2

Constitution du dossier 

recueil des éléments juridiques, techniques et financiers nécessaires à la présentation de votre...

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Site : https://www.assurance-fraude.org

Assurance auto - 100% gratuit 100% rapide | Assur.com

Je trouve mon assurance auto »

Pourquoi souscrire une assurance auto ?

Comme pour tous les véhicules à moteur, la loi française oblige la souscription d'une assurance auto: circuler sur les routes métropolitaines sans être assuré constitue un défaut d'assurance, infraction punie de 3750 euros d'amende et potentiellement d'une confiscation du véhicule ainsi que d'une suspension de trois...

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Site : https://assur.com

RC Pro IOBSP - Courtier en crédit immobilier

   04 91 92 32 22

Demande de devis

RC Pro IOBSP : Intermédiaire en Opérations de Banque et Services de Paiement

 

 L'assurance RC Pro IOBSP pour quoi faire ?

La souscription d'un contrat d'assurance RC Pro IOBSP a un triple objectif :

- Protéger le consommateur des conséquences de toutes fautes, erreurs, ou omissions que vous pourriez commettre dans le cadre de votre activité...

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Site : https://www.assurancercpro.net

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / activite d'un courtier d'assurance

Assurance automobile - Tout savoir sur l'assurance auto ...

Assurance auto - Les conseils d'un expert

Comment bien choisir votre assurance automobile

Votre voiture est probablement l'un des biens les plus dispendieux. C'est pourquoi le choix d'une assurance automobile est important. Un contrat d'assurance se définit d'abord par vos besoins et le niveau de garanties que vous désirez. Voici quelques conseils pour vous aider à faire le bon choix.

1....

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Site : http://www.autoexpert.ca

Courtier d’assurance à Saint-Hyacinthe, Drummondville ...

Responsabilité professionnelle

DPA assurances, le courtier indispensable!

Nous nous engageons depuis plus de 70 ans à vous offrir nos meilleurs produits, services et conseils dans l'industrie de l'assurance de dommage du Québec.

DPA Assurances, c'est une équipe qualifiée et...

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Date: 2016-07-26 18:17:32
Site : groupedpa.com

Thèmes liés : courtier d assurance / courtier assurance professionnelle / assurance courtier / assurance dommage pour les professionnel

Quelle assurance pour pratiquer le covoiturage ? | service ...

Le covoiturage est une offre désintéressée de service de transport, dont l'éventuelle contrepartie financière est limitée au partage des frais (carburant, péage par exemple).

Le conducteur n'accepte donc pas de rémunération et ne réalise pas de bénéfice, faute de quoi il serait considéré comme un transporteur professionnel et nécessiterait une assurance professionnelle spécifique.

Si vous proposez un covoiturage, vous devez souscrire au minimum une assurance responsabilité civile . Cette garantie couvre les dommages qui peuvent être occasionnés à des tiers lors d'un sinistre. Ainsi, le passager du covoiturage...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : devis assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance professionnelle / contrat assurance responsabilite civile

Atlanta Assurance Maroc - choix-assurances.fr

 Choix assurances  >  Assureurs  > Atlanta Assurance Maroc

Atlanta Assurance Maroc

23 mars 2017 Assureurs Pas de commentaire

Atlanta Assurance est un assureur marocain qui propose différents contrats à ses clients particuliers et professionnels. Cette compagnie d'assurance offre plusieurs services dans divers domaines notamment des complémentaires santé et maladie, épargne, assurance...

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Site : https://choix-assurances.fr

Faire construire sa maison - e-immobilier.credit-agricole.fr

Faire construire sa maison : les différentes options

01/09/2014

Mis à jour le 03/08/2017

Vous voulez faire construire votre maison ?

Vous pouvez passer par un constructeur de maison individuelle , ou faire appel à un architecte et des entreprises du bâtiment.

PASSER PAR UN CONSTRUCTEUR DE MAISON INDIVIDUELLE

Le constructeur se charge de la construction de toute la maison et vous fait signer...

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Site : https://e-immobilier.credit-agricole.fr

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / contrat d assurance maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage vente maison / assurance d une maison en construction

Les assurances en Australie | CampingCar-Online

Quelle assurance choisir ? Laquelle ne pas choisir ?

Les assurances pour les locations en Australie.

Les prix jour de location de camping-cars ou vans en Australie proposés par CampingCar-Online comprennent toujours une assurance responsabilité civile et une assurance dommage au véhicule.

Mais attention, l'assurance basic comprise dans  le prix jour de location de votre camping-car en Australie a toujours une franchise...

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Site : https://www.campingcar-online.com

Thèmes liés : assurance location camping car australie / assurance location camping car professionnel / assurance location camping car / prix assurance responsabilite civile / assurance location vehicule

Groupama - Assurance - assufrance.com

Groupama, 1 re mutuelle d'assurance en France, est un groupe d'assurance et de banque généraliste, à l'expertise multi-métiers et multi-canal, ouvert à tous : spécifiques, professionnels, entreprises et collectivités locales.

Catégories :

Source image : vic65-rugby.info

Cette image est un résultat de recherche de Google Image. Elle est peut-être réduite par rapport à l'originale...

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Site : http://www.assufrance.com

Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / fonds euros des contrats d assurance vie / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / contrat d assurance non vie

Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...

soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).

soit un architecte ou un agréé en architecture.

Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.

Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...

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Site : http://www.legislatis.fr

Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / contrat d assurance responsabilite civile / assurance d une maison en construction / contrat d assurance maison / vehicule obligation d'assurance

MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile

Que pouvons-nous faire pour vous aider ?

Choisissez une question correspondant à votre demande

Comment commander un véhicule ?

Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre...

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Site : https://www.move.car

Nos Garanties et assurances - Constructeur de maisons en ...

Nos Garanties et assurances

Le cadre de la loi du 19 Décembre 1990

Maisons BERVAL exerce dans le respect de la loi cadre du 19 Décembre 1990, qui vise à la protection du consommateur, en imposant un certain nombre de garanties et d'assurance au constructeur.

Le Contrat de Construction de Maisons Individuelle

Maisons BERVAL utilise l'exemplaire officiel de contrat de construction, rédigé et...

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Site : http://www.maisonsberval.fr

Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d assurance maison / assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle

| Autolib'

Activation Je me suis inscrit depuis une borne Autolib'

CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACCÈS ET D'UTILISATION DU SERVICE AUTOLIB' APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS AU 1 er FEVRIER 2017

Les présentes Conditions Générales d'Accès et d'Utilisation définissent, avec les Conditions Particulières d'Accès et d'Utilisation, les droits et obligations de l'Abonné et des Utilisateurs définis ci-après,...

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Site : https://moncompte.autolib.eu

antécédents de conduite et de soumissions d’assurance auto

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antécédents de conduite et de soumissions d'assurance auto

Une personne qui doit conduire un grand nombre est à un risque beaucoup plus élevé d'être dans un accident de voiture. Que vous conduisiez un lot pour des raisons personnelles ou professionnelles, vous devriez en avertir votre compagnie d'assurance automobile savent que vous faites plus que le montant moyen de la...

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Site : http://morohundiya.ebenzema.com

Assurance décennale auto-entrepreneur

Adresse du siège social de votre entreprise

Code Postal

Ville

Lorsque vous exercez une activité liée au secteur du BTP vous êtes soumis à une législation spécifique et ceci peu importe votre statut.

Cette législation spécifique découle de la loi Spinetta (article 1792 du code civil) et vous oblige en tant que professionnel de la construction de fournir des garanties à vos clients...

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Site : assurance-autoentrepreneur.net

Thèmes liés : devis assurance professionnelle auto entrepreneur / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / tarif d'assurance auto / tarif d assurance auto

Les cinq meilleures assurances santé au Québec

Les cinq meilleures assurances santé au Québec

joomla madagascar

18 juil. 2011

L'assurance santé au Québec vous sera présentée afin de vous aider au mieux dans le choix de votre assureur. Au Québec comme à l'étranger, vous pouvez trouver sans problème la protection santé qu'il vous faut. En quelques clics, découvrez les meilleures assurances santé du Québec et grâce aux...

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Site : https://www.over-blog.com

Maisons Vacances - Assurance ADAR - Location vacances ...

ADAR, l'assurance

ADAR, l'assurance de votre logement de vacances

Un séjour dans un logement de vacances en France, Bretagne, Provence, Lubéron, ou sur la côte d'Azur Riviera devrait être protégé par une assurance.

Contrairement à la location vide, le locataire en vacances n'a pas l'obligation de contracter une assurance pour son logement de vacances. Cependant, vous êtes responsable en...

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Site : http://www.location-villa-vacances.fr

Assurance Responsabilité civile Professionnelle de la ...

LES GARANTIES

 

La Responsabilité Civile Professionnelle pour couvrir les dommages causés pendant ou après l'exécution d'une prestation effectuée par vous et ce suite à une erreur, faute ou omission, dans vos locaux et à l'exterieur,

La Responsabilité Civile Exploitation pour tous les dommages causés pendant l'exploitation de l'entreprise...

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Site : https://www.fmr-assurances.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile organisateur

Promutuel assurance | Québec

Promutuel assurance couvre aussi bien les voitures que les motos, les véhicules récréatifs et les véhicules utilitaires des entreprises. En fonction des besoins de chacun les garanties sont personnalisables offrant une protection sur-mesure. Pour les véhicules neufs, Promutuel a prévu une garantie valeur à neuf pendant les cinq premières années en vue d'encourager et fidéliser ses...

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Site : courtierweb.com

Thèmes liés : avantage de l assurance vie / revenus de l'assurance vie / revenus de l assurance vie / assurance mutuelle contre l'incendie / garantie compagnie d assurance

Meilleure assurance protection juridique pas cher ...

 Citer

» 3 Mars 2017, 12:27

Dans un comparatif de tarif assurance protection juridique, je trouve que les clauses sont encore plus biscornues que dans n'importe quel autre contrat d'assurance. Certains litiges sont pris ou pas en charge : ceux qui concernent le divorce, la copropriété, les successions, c'est à dire des domaines dans lesquels il y a souvent matière à litige ! Autant vous...

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Site : http://forum.sports-sante.com

Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / contrat d'assurance habitation credit mutuel / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / meilleur contrat d'assurance vie en ligne

Assurance Auto - Courtier - Courtier en Assurances

Note : veuillez remplir les champs marqués d'un *.

Courtier en assurances

courtier en assurance est un espace web qui aide aide ses clients, particuliers, professionnels et entreprises à choisir les offres d'assurance les mieux adaptée. Le courtier d'assurances ne vend pas directement l'assurance, il oriente ses clients pour choisir l'assurance la mieux adaptée à leurs besoins. Le...

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Site : https://www.1courtier-assurances.fr

Présentation de l’Assurance – Assurance : Définition

Thèses et mémoires

Présentation de l'Assurance

L'École Supérieure d'Assurances a pour vocation, depuis plus de trente ans, de former les futurs spécialistes de l'assurance.

En rapport étroit avec le monde professionnel et les recruteurs, l'ESA adapte constamment ses formations aux évolutions et métiers du secteur de l'assurance.

Patrice Michel LANGLUMÉ,

Présentation du monde de...

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Site : http://formation-bts-assurances.esaassurance.com

Assurance des véhicules d'entreprises - afigec.com

Assurance des véhicules d'entreprises

Assurance des véhicules d'entreprise, mode d'emploi

L'assurance des véhicules de l'entreprise est primordiale car, plus encore que pour les particuliers, un accident peut entraîner des effets dévastateurs, aussi bien en termes humains que pécuniaires.

 

Commercial, livraison, rendez-vous, transport, déplacements professionnels : les véhicules...

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Site : http://www.afigec.com

Assurances.lu | assurance professionnelle, indépendant ...

- Professions libérales:

 

Personne n'est parfait et, dans votre métier, vous êtes plus que quiconque confronté à des risques de fautes causant préjudices à un/des tiers. Nous vous proposons des solutions adaptées, que vous soyez architectes ou ingénieurs, exerçant une profession médicale, agent ou promoteur immobiliers. Une gamme et une couverture étendues pour des risques évités !

 

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En tant qu'exploitant, votre responsabilité peut être...

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Date: 2017-03-05 11:07:09
Site : http://www.assurances.lu

Thèmes liés : assurance professionnelle independant / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile organisateur / assurance dommage pour les professionnel

Assurance habitation MAIF : garanties, franchises et ...

Assurance habitation MAIF : garanties, franchises et tarifs par formules

Découvrez les différentes assurances habitation de la MAIF !

Fondée le 17 mai 1934, la MAIF (Mutuelle d'Assurance Automobile pour les Instituteurs de France) est une mutuelle pour instituteurs qui s'est depuis développée et propose ses services à tous. Le pôle assurance habitation MAIF a vu le jour en 1962 puis...

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Site : https://selectra.info

Assurance : le point sur la garde d'enfant. - assurprox.com

> Assurance : le point sur la garde d'enfant.

Assurance : le point sur la garde d'enfant.

Aujourd'hui la moitié des enfants trop jeunes pour être scolarisés (entre 4 mois et 2 ans et demi) sont confiés à des tierces personnes durant la journée : assistante maternelle chez elle ou à son propre domicile, crèche, halte-garderie, baby-sitter, ou encore des proches (famille, amis). Les modes...

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Site : https://www.assurprox.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident de travail / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale

Assurance Commerces - Assurance boutique - assurance fonds ...

ASSURANCE COMMERCES en ligne avec www.123assurances.com

Assurance commerce de détail, Assurance profession libérale, Assurance artisan, Assurance bureaux commerciaux : c'est sur www.123assurances.com

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Date: 2017-11-29 18:11:52
Site : http://www.123assurances.com

Thèmes liés : prix assurance fond de commerce / assurance fond de commerce / assurance commerce prix / assurance commerce tarif / assurance commerce

FAQ :: Assurance Maroc

9/ Quels conseils ou méthodes donner aux créateurs d'entreprise à ce niveau ?

1/L'assurance automobile est-elle obligatoire ?

L'assurance automobile est une assurance obligatoire pour la «responsabilité civile». Cette garantie couvre les dommages causés au tiers par le conducteur du véhicule impliqué dans un accident de la circulation. Les garanties dommages (bris de glace, vol,...

Lire la suite


Site : http://www.wafaassurance.ma

Thèmes liés : societe de l assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / assurance professionnel de l automobile / l assurance automobile / contrat d'assurance automobile au maroc

Tarifs RC Pro : comment sont-ils fixés ? | Companeo.be

Le tarif de la rc pro appliqué dépend aussi de la catégorie de l'assuré. Si un indépendant verra sa prime évaluée avant tout sur la classification de sa profession, l'assureur tiendra en plus compte du nombre de salariés pour une PME et du chiffre d'affaire pour une grande entreprise.

Les éléments-clés d'une RC Pro

Les points à vérifier pour être certain d'avoir un bon contrat :

L'étendue de la couverture (ou garantie) : les montants assurés sont-ils suffisants pour éviter de mettre en péril...

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Site : https://www.companeo.be

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / vehicule d assurance

Assurance Commerces - Assurance boutique - assurance fonds ...

Assurance Commerces - Assurance boutique - assurance fonds de commerce - 123ASSURANCE.COM

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Thèmes liés : prix assurance fond de commerce / assurance fond de commerce / assurance commerce tarif / assurance commerce prix / assurance commerce

FAQ :: Assurance Maroc

9/ Quels conseils ou méthodes donner aux créateurs d'entreprise à ce niveau ?

1/L'assurance automobile est-elle obligatoire ?

L'assurance automobile est une assurance obligatoire pour la «responsabilité civile». Cette garantie couvre les dommages causés au tiers par le conducteur du véhicule impliqué dans un accident de la circulation. Les garanties dommages (bris de glace, vol,...

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Site : http://www.wafaassurance.ma

RC & DECENNALE - L'assurance pro batiment & construction

Décennale

RC & DECENNALE

L'assurance décennale a été instaurée par la loi du 4 janvier 1978, également connue sous le nom de Loi Spinetta. Celle-ci crée une obligation d'assurance :

 

de responsabilité pour les acteurs professionnels de la construction.

de dommages pour les propriétaires.

 

La combinaison d'une police dommage ouvrage et de responsabilité civile décennale s'appelle Assurance Police unique de chantier (France)

À l'origine elle se fonde sur les principes dont s'inspirent les articles 1792 et suivants du code civil qui prévoit une responsabilité du...

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Site : https://www.assuranceprobatiment.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / code civil assurance dommage ouvrage / code civil assurance decennale / assurance responsabilite civile et professionnelle

Assurance dommages ouvrage (France) — Wikipédia

Présentation[ modifier | modifier le code ]

L'assurance DO a été instituée afin de garantir une réparation rapide aux victimes de désordres affectant leur construction par la mise en oeuvre d'une procédure amiable encadrée dans des délais stricts (15, 60, 90 et 135 jours) [1] . C'est une assurance de chose, c'est-à-dire qu'elle n'assure pas la responsabilité d'un constructeur, mais...

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Date: 2017-02-25 22:42:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : code civil assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage pour professionnel / code civil assurance decennale / contrat d assurance responsabilite civile / code civil assurance