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Vidéos sur l'assurance auto – SSQ
L'assurance auto, c'est compliqué?
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Devrais-je avoir une assurance commerciale pour mon véhicule
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Document : Conditions générales - Swiss Life - assurance ...
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Publié le 26/12/2012
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[tab:Exclusions]
Exclusions communes à toutes les garanties du contrat assurance habitation de Swiss Life. Ces exclusions se rapportent à toutes les garanties des article 8 à 15
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L'assurance dommage-ouvrage est-elle obligatoire
Vous souhaitez faire construire une maison individuelle : vous êtes alors tenu de souscrire une assurance dommage-ouvrage. Celle-ci vous garantit contre les malfaçons importantes qui compromettraient la solidité de l'immeuble ou les défauts de ses équipements le rendant impropre à sa destination. Mais voilà, de la théorie à la pratique, il y a un énorme pas : très peu d'assureurs la...
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La modernisation des moyens de paiement pour l'encaissement des recettes
Taxe d'aménagement
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Date: 2017-03-05 09:35:39
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Date: 2018-01-15 17:15:19
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Certains constructeurs de maisons individuelles
Sont concernés ceux qui proposent à leurs clients d'adhérer à une assurance de groupe dont ils ont eux-mêmes négocié les garanties et le prix avec leur assureur. Le maître d'ouvrage reste libre d'accepter ou non. S'il accepte, c'est le constructeur qui souscrit l'assurance pour le compte du maître d'ouvrage. Il doit remettre au maître...
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Acheter sur plan (ou en VEFA)
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Mis à jour le 03/08/2017
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