Articles sélectionnés pour le thème : assurance professionnel de l automobile
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La FAQ sur l'assurance jeune conducteur
FAQ Jeune Conducteur Assur
Qui peut s'assurer chez Jeune Conducteur Assur ?
Pour s'assurer chez Jeune Conducteur Assur, il faut avoir eu son permis il y a moins de 2 ans, habiter en France métropolitaine, n'avoir eu aucun sinistre déclaré, ne pas avoir fait l'objet d'une annulation ou d'un retrait de permis, et ne pas avoir été résilié par un assureur. Si vous remplissez ces conditions,...
Site :
https://www.jeune-conducteur-assur.com
Crédit Agricole Nord De France - Assurance Auto Jeunes ...
marché
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour une meilleure protection plus adaptée à vos...
Site :
https://www.ca-norddefrance.fr
Thèmes liés : frais d entree assurance vie credit agricole / assurance auto credit agricole nord de france / tarif d'assurance auto jeune conducteur / assurance du credit agricole pacifica / assurance auto credit agricole nord est
Crédit Agricole Nord De France - Assurance Auto Jeunes ...
marché
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Assurances sur l'Ile de la Réunion (974)
102 Rue Du Général Lambert - 97436 Saint-Leu Tél. : 09 70 35 94 84 - N° ORIAS : 07 00 62 70
Assurance habitation Pour en savoir plus, contactez-nous
Assurance vie Pour en savoir plus, contactez-nous
Mutuelle santé Pour en savoir plus, contactez-nous
Assurance auto Pour en savoir plus, contactez-nous
Mutuelle obsèques Pour en savoir plus, contactez-nous
Assurances sur l'Ile de la Réunion (974)
WAN HOÏ ASSURANCES - Votre partenaire en Assurances sur l'Ile de la Réunion
Bienvenue sur le site de WAN HOÏ...
Site :
http://www.wha.re
Thèmes liés : assurance auto ile de la reunion / societe de l assurance automobile / assurance professionnel de l automobile / l assurance automobile / assurance auto saint denis
Assurance VTC (RC exploitation)
La RC PRO Exploitation chauffeur VTC
Ou assurance responsabilité civile professionnelle chauffeur VTC est obligatoire et peut être souscrite séparement de votre assurance véhicule (RC circulation).
La RC PRO Exploitation est une assurance spécialement dédiée aux professionnels du transport de voyageurs à titre onéreux, elle vous protège dans le cadre de votre activité des dommages...
Site :
https://www.assurance-vtc.fr
Société Générale Insurance : accélération du déploiement ...
Société Générale Insurance : accélération du déploiement du modèle de bancassurance intégrée
Société Générale Insurance : accélération du déploiement du modèle de bancassurance intégrée
UNE ACTIVITE COMMERCIALE ET DES RESULTATS FINANCIERS EN HAUSSE
Le chiffre d'affaires 2014 atteint un record historique et s'établit à 12,0 Mds EUR, en hausse de 12,3% par rapport à 2013. La...
Télé-Québec : Légitime dépense
Émission du 1er mars 2010
Journaliste(s) à la recherche : Nathalie Lemieux
Combien devriez-vous débourser pour que vos biens soient convenablement assurés ? L'équipe de Légitime dépense a fait le test : nous avons demandé plusieurs soumissions pour une même police d'assurance auto ou habitation; et le coût des primes a varié du simple au triple ! Découvrez comment magasiner...
Site :
http://legitimedepense.telequebec.tv
Thèmes liés : compagnies d'assurance auto au quebec / contrat d'assurance habitation pas cher / compagnie d'assurance auto pas cher / compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie d assurance auto la moins chere
Assurance Auto Mozaic - Crédit Agricole - Assurances autos ...
Assurance Auto Jeunes Conducteurs
Une gamme d'assurances auto adaptée aux besoins des jeunes conducteurs
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Pour qui ?
Pour tous les jeunes conducteurs de moins de 31 ans et ayant moins...
Date: 2017-03-05 07:56:58
Site :
http://www.ca-mozaic.com
Thèmes liés : assistance assurance auto credit agricole / tarif d'assurance auto jeune conducteur / frais d entree assurance vie credit agricole / assurance auto du credit agricole / offre assurance vie credit agricole
Maison avec merule [Résolu] - Droit-finances.net
lbigaret 12757 Messages postés samedi 20 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 5 juillet 2014 Dernière intervention - 22 nov. 2008 à 11:53
+20
Utile
C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.
Voici un texte interessant :
LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DANS LE CADRE...
Date: 2018-01-09 20:08:24
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Courtier en assurance à LIlle | La Flandre Assurances
La Flandre, courtier en assurance à Lille, accompagne les entreprises et les particuliers pour des contrats d'assurance personnalisés.
Depuis la création de la société en 1929, La flandre place vos intérêts et vos projets au coeur de notre métier. Vous comprendre, vous défendre, trouver les solutions les assurances les mieux adaptées, tel est la vocation de notre cabinet de courtage....
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2018-01-16 01:08:35
Site :
https://www.inc-conso.fr
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-03-05 11:17:18
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / article code civil assurance vie / code de la consommation assurance vie / code de l assurance vie
Assurance Loyers Impayés bail professionnel et bail ...
Assurance loyers impayés pour bail professionnel
Assurance loyer impayés pour bail commercial
Votre Assurance Protection Juridique pour Bail Commercial Immédiate : 85 EUR / AN
Pour les assurances loyers impayés commerces les assureurs se sont retirés du marché au 01/01/2016 mais nous auront un nouveau contrat fin 2017.
D'ici là, nous vous conseillons de souscrire une assurance protection...
Date: 2017-01-08 15:18:08
Site :
http://123patrimoine.com
Thèmes liés : devis d assurance automobile / devis d assurance / revenus de contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / devis assurance professionnelle garage
Nouveau contrôle technique : délai de réparation, amende ...
Direct LCI
OBLIGATION - Le contrôle technique va se durcir à compter de mai 2018 avec désormais 132 points à vérifier, couvrant 606 défaillances potentielles. Certains d'entre eux devront être réparés dans les 24 heures, sous peine d'une amende de 135 euros. Les explications de Maître Jean-Baptiste le Dall, avocat en droit automobile.
2018-01-08T08:52:00.000Z
Maître Jean-Baptiste le...
Site :
lci.fr
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / assurance vehicule d'occasion / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance
Avis Suravenir : Assurance auto - Minute-Auto.fr
<< Retrouvez les avis des meilleures assurances auto ici
Présentation de Suravenir Assurances
Créée en 1996, Suravenir Assurances est filiale à 100% du Crédit Mutuel Arkéa, née de l'alliance des Fédérations du Crédit Mutuel de Bretagne, du Crédit Mutuel Sud-Ouest et du Crédit Mutuel Massif Central.
Reconnue nationalement, Suravenir Assurances conçoit, gère et porte le risque d'une...
Date: 2018-03-08 23:53:46
Site :
http://minute-auto.fr
CAA - Driving Costs Calculator
Assurance responsabilité civile de 1 000 000 $ (coût total de l'assurance)
Usage professionnel (supplément d'environ 10 % au coût de la prime d'assurance)
Pour estimer vos frais d'assurances, vous pouvez aussi communiquer avec un courtier de la CAA , qui pourra calculer une estimation personnalisée en fonction de votre situation.
Pour la province de Québec, le champ assurances...
Site :
http://caa.ca
Thèmes liés : societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe d'assurance automobile de l'ontario / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / prix d une assurance voiture sans permis
La loi Hamon: Assurance auto - Active Assurances
La loi Hamon: Assurance auto
La loi Hamon: Assurance auto
La loi Hamon: Assurance auto
Le décret relatif au droit pour l'assuré de résilier à tout moment est paru le 31/12/2014 pour une application le lendemain.
Sont notamment concernés :
les contrats d'assurance automobile obligatoire (pour les 2, 3 ou 4 roues)
tacitement reconductibles
couvrant des personnes physiques en dehors de leurs...
La loi Hamon: Assurance auto - Active Assurances
La loi Hamon: Assurance auto
La loi Hamon: Assurance auto
La loi Hamon: Assurance auto
Le décret relatif au droit pour l'assuré de résilier à tout moment est paru le 31/12/2014 pour une application le lendemain.
Sont notamment concernés :
les contrats d'assurance automobile obligatoire (pour les 2, 3 ou 4 roues)
tacitement reconductibles
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Mercedes occasion - Annonces Automobile
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Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
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Conscience et responsabilité
1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.
Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / article de loi sur l'assurance vie / article code civil assurance vie / fond garantie d assurance automobile / assurance automobile responsabilite civile
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Jean-Luc Fagnart
Jeudi 13.09.07
1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.
Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...
Site :
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Renault ZOE occasion - Annonces Automobile
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Voiture Occasion Picardie - Annonces Automobile
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Collection - Voiture occasion et neuf - Annonces Automobile
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Location avec option d'achat ou promesse de vente de biens ...
La Commission des clauses abusives,
Vu le chapitre IV de la loi n° 78-23 du 10 janvier 1978 sur la protection et l'information des consommateurs de produits et de services;
Vu le code civil, et notamment ses articles 1152, 1231, 1244 et 2037;
Vu la loi n° 78-22 du 10 janvier 1978 relative à l'information et à la protection des consommateurs dans le domaine de certaines opérations de...
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http://www.clauses-abusives.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance automobile retractation / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile resiliation / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance voiture
Porsche Macan occasion - Annonces Automobile
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Recrutements à la Une – Paris.fr
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Recrutements à la Une
Par ou sans concours, par détachement ou par contrat, retrouvez ici un zoom des recrutements du moment.
Les métiers du social, de la santé et de la petite enfance
Poste à pourvoir dès que possible en CDI, par voie de détachement ou de mise à disposition,
DESCRIPTION DU BUREAU OU DE LA STRUCTURE :
Le Samusocial de Paris est un des...
Site :
https://www.paris.fr
Lettre de résiliation LOI CHATEL - 123ASSURANCE.FR
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Lettre de résiliation LOI CHATEL
Date (voir cachet de la poste)
Lettre recommandée A/R
Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer par la présente lettre recommandée de faire cesser les effets du contrat d'assurance référencé ci-dessus.
x LOI HAMON : En application de la loi Hamon, à partir du / /...
Date: 2017-12-01 15:48:10
Site :
http://www.123assurances.fr
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Collection - Voiture occasion et neuf - Annonces Automobile
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Calcul du bonus malus avec le CRM - Kelassur
Vous êtes ici : Accueil Assurance auto Guide Calcul du bonus malus avec le CRM
Calcul du bonus malus avec le CRM
Comment se calculent les cotisations de votre assurance? Vous avez certainement entendu parler du bonus/malus, concrétisé par un coefficient, le CRM, qui s'applique au tarif de base de l'assurance auto. C'est ce Coefficient Réduction (bonus) Majoration (malus), qui va déterminer...
Site :
http://www.kelassur.com
Liste noire assurance - Assuralia - Datassur - Febelfin ...
Contrairement aux seules membres de Datassur, toutes les compagnies d'assurance exerçant en Belgique doivent transmettre tous les contrats - sans aucune exception - à VERIDASS
Avril 2007 - D'après Veridass (département du Fonds commun de Garantie automobile), « entre 60 000 et 90 000...
Date: 2011-05-24 21:14:27
Site :
http://www.black-list.be
Sogessur, Compagnie d’assurance dommages. - Société ...
Sogessur, Compagnie d'assurance dommages.
Sogessur, Compagnie d'assurance dommages.
Sogessur, filiale à 100% de Sogécap, est la compagnie d'assurance dommages de Société Générale Insurance en France.
Selon un modèle de bancassurance intégrée, Sogessur met à disposition des réseaux du Groupe, en France et à l'International, une gamme complète de produits et de services en assurance...
Obtenez plusieurs devis d'assurance auto en une seule demande
CGU et que TopAssur me communique les devis' id='choice_15_87_1' tabindex='27' />
J'accepte les CGU et que TopAssur me communique les devis
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Ce champ n'est utilisé qu'à des fins de validation et devrait rester inchangé.
Devis assurance auto
Mettez en concurrence les compagnies spécialisées en assurance Auto, c'est le meilleur moyen d'économiser sur votre assurance...
Site :
https://topassur.lu
Mutuelle MACIF - Devis mutuelle : Mutuelle MACIF
Mutuelle MACIF
5 mai 2014
La Mutuelle d'assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce (MACIF) est une société mutuelle d'assurance. Créée en 1960, elle conclue un partenariat en 2005 avec la MAIF et le groupe Caisse d'Epargne. Elle dispose par ailleurs d'un accord avec la Matmut.
Comme ses consoeurs mutuelles, depuis sa...
Site :
http://www.devis-mutuelle.org
Thèmes liés : assurance mutuelle sante devis / devis d'assurance macif / macif contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance automobile macif / marche de l assurance automobile en france
Décret sur l'industrie des services automobiles | CPA Montréal
Le CPA Montréal a pour mandat l'observance du Décret. Vous pouvez le télécharger ici.
Décret sur l'industrie des services automobiles de la région de Montréal
Loi sur les décrets de convention collective
(L.R.Q., c. D-2)
1.00. Définitions
1.01.
Dans le présent décret, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par :
« apprenti » : salarié qui apprend un des...
Site :
http://www.cpamontreal.ca
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / vehicule retour d'assurance
Obtenir l'Habilitation courtier d'assurance
Programme de la formation
Programme référentiel pour être mandataire ou courtier d'assurance
Panorama de l'assurance / tous les acteurs : compagnies, mutuelles, institutions de prévoyance
Le mandataire et courtier / ses mandats et partenariat : droits et obligations prix des portefeuilles à vendre et à acheter : normes
L'intermédiation et rôle de conseil
Lutte contre le blanchiment
Les contrats des particuliers IARD...
Site :
http://www.formassur.fr
Depannage auto 38 - ALLO REMORQUAGE Isère (38)
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Isère (38) et du remorquage pas cher !
Le Remorquage Isère (38)
Intervention rapide 24h/24 et 7j/7 : Assurer vous un remorquage voiture Isère (38) toutes distances, remorquage en ville, remorquage en parking, en sous-sol, depannage auto 38 et moto en toute situation, depannage sur routes nationales et départementales.
Allo...
Victime d’un accident de la circulation : Comment être ...
Vous avez été victime d'un accident de la circulation?
Vous êtes entrain de lire :
Accident de la circulation
Comment faire face lorsqu'on est victime d'un accident de la route ?
Vous pouvez toujours contacter nos experts pour tout renseignement GRATUIT en composant le 04.93.24.21.98 ou 09.53.31.90.25.
Vous avez été victime d'un accident de la circulation soit en tant que conducteur d'un...
Site :
http://www.dva-experts.com
Thèmes liés : fond garantie d assurance automobile / vehicule d assurance / garantie compagnie d assurance / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile
Accueil - Assurance suspension permis conduire, assurance ...
Donner la bonne information à l'assureur
L'information que vous donnez sur votre proposition d'assurance doit être correct ou votre compagnie d'assurance peut résilier votre contrat immédiatement. Si l'information que vous avez donnée à la compagnie lors de votre demande est "incorrect" , au moment d'un sinistre si cela est découvert, votre demande pourrait être refusée. Lorsque...
Site :
https://www.assurance-suspension-permis-conduire. ...
Maserati 4200 CAMBIOCORSA bleu - annonces-automobile.com
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Site :
annonces-automobile.com
Thèmes liés : societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / assurance professionnel de l automobile / societe de l assurance automobile / l assurance automobile
Assurance voiture : Aide au choix, conseils et fiches ...
Assurer un véhicule spécifique ou un véhicule professionnel nécessite quelques préparatifs et parfois des conditions supplémentaires. Pour vous aider à y voir plus clair dans vos démarches et modalités, voici nos guides dédiés.
Assurances voiture : Quelles sont les garanties les plus répandues ?
La responsabilité civile automobile est la clause de garantie minimale que doit fournir...
Comparateur | Fondation IFRAP
Collectivités territoriales
Missions des collectivités
Réviser le partage des compétences entre l'Etat et les collectivités pour que chaque action soit menée au bon niveau et en préférant la définition d'objectifs à atteindre ;
Mettre un terme à la pratique française de décentralisation qui veut que l'Etat transfère des compétences aux collectivités territoriales, mais en...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / classement des meilleurs contrats d'assurance vie en euros / meilleurs contrats d assurance vie en euros / contrat d'assurance vie fonds en euros
Sécurité et protection de la vie privée - Dossier de santé
transmettre une demande d'accès en bonne et due forme à la Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ);
se soumettre à un processus rigoureux de vérification de l'identité afin de recevoir un dispositif d'accès;
utiliser un poste de travail spécialement configuré pour se brancher au DSQ;
s'authentifier au système à l'aide d'un dispositif de sécurité et d'un mot de passe...
Site :
http://www.dossierdesante.gouv.qc.ca
Thèmes liés : societe de l assurance automobile quebec / societe d'assurance automobile du quebec emploi / societe d'assurance d'automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec / contrat d'assurance automobile
Courtier en assurance automobile sur Bordeaux - OPTIMUM ...
Optimum Assurances est un courtier en assurances indépendant implanté à Bordeaux. Spécialisé dans les assurances à risques aggravés (suspension de permis, alcoolémie...) et les entreprises. Trouver une assurance auto après annulation de contrat vers Cenon : Assurance auto pour permis provisoire Cenon ou encore Courtier en assurance auto suite résiliation pour non-paiement Cenon et Cabinet de courtage spécialisé en assurance auto avec risques aggravés Lormont .
Vous êtes à la recherche d'une nouvelle assurance auto suite à un retrait de...
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Couverts par le ou les titres suivants :
Licence communautaire no ....................
Licence de transport intérieur no ....................
3.2. Mise aux couleurs et marques spécifiques sur le ou les véhicules.
NON - OUI -
Si oui, le ou les véhicules portent les couleurs et la marque de l'opérateur de transport (ou celles de l'entreprise .................... cliente de l'opérateur...
Date: 2016-08-21 16:46:55
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance automobile resiliation / contrat d'assurance automobile / rupture de contrat d assurance voiture
École De Conduite Québec Au Volant | St-Leonard et Laval ...
École De Conduite Québec Au Volant à St-Leonard et à Laval
Un programme d'éducation à la sécurité routière comme vous le souhaitez
L'École De Conduite Québec Au Volant a été fondée en 2010 et offre des cours de conduite aux apprentis conducteurs souhaitant obtenir un permis de conduire pour véhicule de classe 5 (véhicule de promenade). Nous proposons aussi des voitures de location...
Date: 2016-10-19 01:35:23
Site :
http://www.quebecauvolant.ca
Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec paiement / societe de l assurance automobile quebec / societe de l'assurance auto du quebec / societe de l assurance auto du quebec / societe de l assurance automobile
Crédit & simulation prêt auto, assurance, financement ...
Un crédit vous engage et doit être remboursé.
Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Financement automobile : le choix entre crédit classique et LOA
Financer son véhicule neuf ou d'occasion, c'est simple avec la MACSF.
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Site :
macsf.fr
HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail ...
Dispositions générales
Article 1 :
Le présent Code s'applique aux établissements de l'industrie, du commerce, de l'agriculture et à leurs dépendances, de quelque nature qu'ils soient, publics ou privés, religieux ou laïques, même s'ils ont un caractère professionnel ou de bienfaisance.
Il s'applique également aux professions libérales, aux établissements artisanaux, aux...
Site :
http://www.humanforcetunisie.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance professionnel de l automobile / contrat d'assurance automobile suspendu
comparez les solutions - assurance-negociant-automobile.com
La tache va se compliquer pour trouver une assurance négociant auto. Heureusement nous avons la solution pour vous sortir de cette mauvaise passe.
Riche d'une forte expérience dans l'univers des professionnels de l'auto, Etik a su développer plusieurs produits en exclusivité pour les négociants automobile ou encore les garagistes à domicile quelle que soit leur situation : créateur,...