VTC : registre des Voitures de Transport avec Chauffeur ...

Fiche exploitant : comment gérer les véhicules ? Ajouter ? Supprimer ? (pdf - 152.2 Ko)

Registre VTC : services administratifs concernés

A qui peut-on s'adresser pour les demandes concernant la formation des VTC ou la délivrance des cartes professionnelles ?

Le ministère des transports est responsable de la seule procédure d'inscription des entreprises sur le registre. Pour les autres...

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Date: 2017-03-03 17:58:02
Site : http://www.developpement-durable.gouv.fr

Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance

Assurance des jeunes conducteurs en Belgique | L'assurance ...

Assurance des jeunes conducteurs en Belgique

Publié le

par Renaud

La situation des jeunes conducteurs reste particulière et s'assurer pour un jeune devient de plus en plus à une mission impossible.

A l'heure actuelle il n'est pas rare qu'un jeune se voit tout simplement refuser l'accès à une assurance voiture. Pour argumenter un tel refus, la plupart des assurances se retranchent derrière...

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Site : lassuranceautopascher.com

Les véhicules de plus de 30 d'âge (25 ans avant le 01/01 ...

Date inconnue

2012

                                                                  * au plus tard à la date anniversaire de leur première mise en circulation.

     La plupart des véhicules de la 2ème GM en provenance de l'armée et vendus aux Domaines portent une date générique...

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Date: 2016-11-15 16:23:07
Site : http://www.rotilom.com

Thèmes liés : assurance vehicule d'epoque / vehicule d assurance / vehicule de collection assurance / assurance vehicule non roulant / assurance vehicule de transport

Assurance VTC : Le spécialiste de l'assurance VTC et ...

Responsabilité Civile + Défense Pénale et Recours Suite à un Accident + Assistance

Avantages en inclusion

Assistance sans franchise kilométrique, avec en cas d'immobilisation ou vol, prêt d'un véhicule de remplacement (catégorie C) à usage privé.

Indemnités journalières de 160 euros en cas d'immobilisation du véhicule suite à un sinistre ou prises en charge d'un véhicule relais sur...

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Site : http://assurance-vtc.org

Thèmes liés : vehicule d assurance / assurance en cas d incendie / assurance vehicule de remplacement / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance garantie vehicule

Fret maritime Martinique, et Fret aérien.

Fret maritime ou fret aérien ?

Le fret maritime est le plus adapté à un déménagement complet vers la Martinique. Plus rapide mais beaucoup plus cher, le transport par avion peut être utilisé en cas d'urgence ou si vous n'avez qu'un faible volume d'affaires à expédier.

Transport par voie aérienne

La plupart des grandes sociétés de déménagement ont une division spécialisée dans le...

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Site : http://www.destination-outremer.com

Thèmes liés : assurance vehicule de transport / attestation d'assurance voiture / attestation d assurance voiture

Assurance flotte automobile – Groupama

 

L'assurance flotte de véhicules

Vous utilisez plus de 4 véhicules dans le cadre de votre activité professionnelle ? Qu'il s'agisse de scooters, de véhicules utilitaires, d'engins de chantiers, de poids lourds, ou de remorques, l'assurance flotte de véhicules professionnels de Groupama peut être une solution d'assurance adaptée.

Faire une demande de devis

 

Les points forts de l'offre...

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Site : https://www.groupama.fr

ALOHA Transport S.A.

34 collaborateurs dédiés à la qualité de ce service.

+ de 300 courses par jour.

Flotte de 40 véhicules dont 8 minibus de 9 à 14 places, adaptés et équipés pour le transport de personnes handicapées et / ou à mobilité réduite, des enfants et des groupes.

Réservation 24h à l'avance au minium, pour les longues distances 72h, horaires des bureaux de 7h à 17h30 du lundi au...

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Site : http://www.alohatransport.ch

Thèmes liés : assurance vehicule transport personne / assurance vehicule de transport / assurance auto transport de personnes / assurance auto personne agee / assurance vehicule d'entreprise

Devenir chauffeur professionnel | Chauffeur Uber Belgique

Envie de devenir chauffeur professionnel ?

Pour devenir chauffeur professionnel en Belgique, vous devez obtenir l'autorisation d'exploiter un service de location de voitures avec chauffeur. Certaines conditions sont bien entendu d'application et vous devrez effectuer quelques démarches, mais il s'agit d'une belle opportunité qui pourrait vous permettre de vivre d'une activité qui vous plaît...

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Site : http://www.chauffeur-uber.be

Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / attestation d'assurance voiture / courtier d assurance entreprise / attestation d assurance voiture

Quelle assurance pour les chauffeurs de VTC

La plupart des contrats de base incluent également la garantie du chauffeur VTC.

Il peut y être ajouté des options telles que :

les dommages causés aux objets transportés,

la perte financière du fait de l'immobilisation du véhicule,

les stages de récupération de points perdus suite aux infractions,

une garantie « valeur à neuf » du véhicule.

Combien coûte une assurance taxi VTC

Le...

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Site : https://www.vtc-assurance.taxi

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d assurance professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance

10 conseils pour faire baisser sa prime d’assurance auto ...

10 conseils pour faire baisser sa prime d'assurance auto

Publié le 23/05/2011

Vous pouvez réduire votre cotisation d'assurance automobile, en roulant moins et mieux, en optant pour un véhicule plus modeste, en garant votre véhicule dans un garage ou en l'équipant d'un dispositif antivol ! Nous vous conseillons également de rencontrer régulièrement votre assureur conseil pour adapter vos...

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Date: 2017-03-05 08:05:43
Site : http://www.april.fr

Thèmes liés : assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / prime d assurance auto / compagnie d'assurance auto et habitation / augmentation assurance auto en cas d'accident

Assurance auto - Soumission automobile | La Capitale

obligatoire : l'assurance 

responsabilité civile

Vous êtes protégé si vous causez des dommages à d'autres personnes, et si votre véhicule est endommagé dans un accident dont vous n'êtes pas responsable.

En général, on suggère un montant de 1M $ en responsabilité civile (chapitre A) pour votre assurance auto. Vous conduisez à l'extérieur du Québec? Il est recommandé d'ajuster le...

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Site : https://www.lacapitale.com

Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / augmentation assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / contrat assurance auto responsabilite civile / remboursement assurance auto en cas d'accident

Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur

Une assurance minimum obligatoire est exigée pour:

l'assurance des véhicules à moteur: automobile, moto, scooters etc.

l'assurance maladie régime obligatoire,

l'assurance habitation (uniquement pour un logement loué non meublé au départ),

certaines assurances professionnelles, dans le cadre de professions réglementées.

Pour tout le reste, souscrire un contrat d'assurance n'est pas...

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Site : http://www.kelassur.com

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Thèmes liés : prix de l'assurance voiture en belgique / compagnie d'assurance voiture en belgique / defaut d'assurance voiture belgique / vehicule retour d'assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://lescomparateurs.com

ATL auto - Leasing voiture Tunisie - Arab Tunisian Lease

ATL Auto

Vous avez besoin d'un véhicule de transport?

Vous choisissez librement le véhicule dont vous avez besoin qu'il soit neuf ou d'occasion, la négociation du prix et des formalités se font auprès du fournisseur ou du concessionnaire.

Nous vous offrons la possibilité de louer le véhicule de transport de votre choix pendant une période...

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Site : http://www.atl.com.tn

Thèmes liés : assurance vehicule d'occasion / vehicule d assurance / tarif d'assurance voiture en tunisie / prix d'assurance voiture en tunisie / prix d'assurance auto en tunisie

Assurance VTC (RC exploitation)

La RC PRO Exploitation chauffeur VTC

Ou assurance responsabilité civile professionnelle chauffeur VTC est obligatoire et peut être souscrite séparement de votre assurance véhicule (RC circulation).

La RC PRO Exploitation est une assurance spécialement dédiée aux professionnels du transport de voyageurs à titre onéreux, elle vous protège dans le cadre de votre activité des dommages...

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Site : https://www.assurance-vtc.fr

Assurance des Véhicules Professionnels - covassur.com

Pour quels véhicules ? Pour tout VL de 1ère catégorie : auto (même haut de gamme), camionnette, fourgon, etc. Usage : [...]

En savoir plus

  Pour quels véhicules ? Pour tout camion destiné au transport public de marchandises TPM, (y compris messagerie) ou p [...]

En savoir plus

   Pour quels véhicules ? Covassur, courtier spécialiste du véhicule professionnel, vous propose sa solution d'assuran [...]

En savoir plus

  Pour quels risques ? Pour un chauffeur de taxi, qu'il soit propriétaire ou non de sa licence et de son véhicule, son...

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Site : http://www.covassur.com

Thèmes liés : assurance vehicule professionnel / assurance tous risque vehicule / contrat d assurance vehicule / assurance auto vehicule non assure / assurance vehicule d'entreprise

Chapitre 2 : L’aspect contradictoire de la loi Badinter ...

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Chapitre 2 : L'aspect contradictoire de la loi Badinter : une protection optimale des victimes non conductrices, au détriment des conducteurs

22/01/2013

Non classé

On ne peut que soulever le grand paradoxe de la loi du 5 juillet 1985. En effet, si celle-ci a voulu garantir une indemnisation quasi-automatique des victimes non conductrices, et qu'elle y est parvenue, c'est en...

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Site : http://www.institut-numerique.org

Thèmes liés : loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / tarif d'assurance automobile

Assurance déplacements professionnels enseignant

Cette raison justifie la nécessité de souscrire à une assurance déplacements professionnels enseignant adaptée.

L'assurance déplacements professionnels enseignant : c'est quoi ?

L'assurance déplacements professionnels enseignant est un type particulier d'assurance professionnel qui propose de couvrir les frais occasionnés par tout désagrément qu'un enseignant va rencontrer au cours d'un...

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Site : https://edu.academy

Thèmes liés : assurance deplacement professionnel / l assurance auto / assurance vehicule professionnel / assurance auto en cas d'accident corporel / remboursement assurance auto en cas d'accident

Assurance auto : garanties facultatives et assurances ...

Tweeter - Nouvelle fenêtre

Le propriétaire d'un véhicule doit l'assurer, au minimum avec une assurance responsabilité civile (appelée aussi au tiers). Mais vous pouvez également choisir une garantie plus étendue des risques. L'assureur pourra vous proposer ainsi d'autres options à votre contrat d'assurance véhicule, dont le contrat tous risques par exemple.

Tout replier

Tout...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / remboursement assurance auto en cas d'accident / contrat d assurance responsabilite civile / vehicule d assurance / contrats d assurance auto

Lexiques et annuaires > Lexique des termes juridiques et ...

Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.

Affrètement

Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.

Affrètement (maritime)

Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...

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Site : http://www.wk-transport-logistique.fr

Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie generale d assurance / nouvelle loi sur l'assurance vie / immobilisation vehicule defaut d'assurance

Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 3 août ...

Publié le 03 Août 2016

Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'Etat, Sport

 

LE MERCREDI 3 AOUT 2016

À L'ISSUE DU CONSEIL, LE SERVICE DE PRESSE

DE LA PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

A DIFFUSE LE COMMUNIQUE SUIVANT :

PROJETS DE LOI

Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer

Statut de Paris et aménagement métropolitain

Adaptation de la prime d'activité au...

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Date: 2016-12-03 23:57:13
Site : http://www.elysee.fr

Thèmes liés : projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / marche de l assurance automobile en france / marche de l'assurance vie en france 2012 / nouvelle loi sur l'assurance vie

La Compagnie d’Assurance Transport

Présentation

Véritable outil de marché d'assurance, la CAT est le leader du transport public pour voyageur

Offrant aux professionnels du transport public des voyageurs une gamme complète de garanties d'assurance et des protections contre les sinistres matériels et corporels.

Présente sur tous les portes frontières terrestres, la CAT centralise pour le compte...

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Date: 2016-11-25 17:04:59
Site : http://www.cat.co.ma

Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d assurance

Permis de conduire : définition et explications

Cerbo billot

Le permis probatoire

Le permis probatoire a été mis en place le 1er mars 2004 pour les nouveaux conducteurs puis modifié en 2006. Les jeunes conducteurs disposent d'un capital initial de 6 points.

Si pendant une période de 3 ans après l'obtention du permis (2 ans si la personne à suivi l'Apprentissage anticipé de la conduite) le nouveau conducteur ne commet pas d'infraction,...

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Site : http://www.techno-science.net

Thèmes liés : assurance auto sans permis de conduire / prix d'une assurance voiture jeune permis / prix d une assurance voiture sans permis / prix de l'assurance voiture sans permis / assurance vehicule transport personne

L'assurance automobile - Cours - jadefrd - LaDissertation.com

L'assurance automobile

Cours : L'assurance automobile. Recherche parmi 183 000+ dissertations

Par jadefrd   o  21 Février 2017  o  Cours  o  6 609 Mots (27 Pages)  o  140 Vues

Page 1 sur 27

CHAPITRE 1 : L'ASSURANCE AUTOMOBILE

La RC automobile date de 1958, instaurée par De Gaulle. Après la guerre il y avait de + en + de véhicules (VTM : véhicule terrestre à moteur),...

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Site : https://www.ladissertation.com

Bonus auto - MAAF Assurances

Faites le plein de réductions avec les Bonus assurance auto

Vous pouvez bénéficier de plusieurs Bonus et ainsi cumuler les réductions. 

Voir les conditions

Conditions de cumul des Bonus

Sous réserve de satisfaire les conditions d'application propres à chaque Bonus, vous pouvez bénéficier sur un même véhicule de plusieurs Bonus, à l'exception du Bonus éco-transports et du Bonus...

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Site : https://www.maaf.fr

Thèmes liés : contrat assurance auto maaf / contrats d assurance auto / contrats assurance auto / fin de contrat assurance auto / assurance auto conducteur principal 2 vehicules

Assurance Rc Pro Devis et Comparateur en ligne

- Epargne et Retraite

Un Devis Rc Professionnelle en 3 clics

Grâce à la force des partenariats noués avec des Compagnies d'Assurance de leader, Vallois Assurances a la solution à toutes vos requêtes d'Assurances (RC Professionnelle, Rc décennale, Flottes, Transport...).

Responsabilité civile professionnelle comment ça marche ?

Egalement appelée RC Professionnelle, le contrat...

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Site : https://rc-pro-assurance.fr

L'achat d'une voiture en location longue durée

La location Longue durée

La location longue durée, c'est quoi ?

La location longue durée, on dit LLD, est un mode de financement qui permet à une banque ou à un organisme financier d'acheter pour le compte de son client qui lui en a fait la demande, un véhicule, en vue de lui louer pour une durée déterminée, moyennant le paiement de loyers. A ne pas confondre avec de la Location avec...

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Site : http://www.fiscalite-automobile.fr

Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / assurance professionnel de l automobile / marche de l assurance automobile en france / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture

Assurances Automobile au Québec | ESSOR Assurances

Accueil   >  Assurances  >  Véhicule  >  Automobile

Assurances automobiles au Québec

Sentez-vous libre dès aujourd'hui grâce à votre voiture, une destination qui vous attend et surtout, une assurance auto qui vous protège à tout moment, où que vous soyez. Assurez votre véhicule dès aujourd'hui avec le courtier ESSOR Assurances, qui magasine pour vous les meilleures assurances automobiles au Québec. Profitez de la vie en toute quiétude!

Que ce soit votre première voiture, celle qui transporte vos enfants ou la décapotable de vos rêves, accumulez les kilomètres en toute sécurité....

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Site : essor.ca

Thèmes liés : courtier d'assurance automobile quebec / courtier d'assurance auto quebec / courtier d assurance automobile / courtier assurance automobile quebec / courtier d'assurance auto

Quel est le meilleur Véhicule VTC - assurance-vtc.fr

Assurance VTC dispose à ce jour de plus de 1.000 adhérents.

Fort de cette confiance accordée par de nombreux chauffeurs VTC nous pouvons vous présenter une première statistique sur les vehicules les plus utilisés par les Chauffeurs de Tourisme avec Chauffeur.

 

Votre devis gratuit assurance VTC, en 2 minutes !

ASSURANCE VTC

Arca transports assurance VTC est un cabinet de courtage...

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Site : https://www.assurance-vtc.fr

Assurance location camping car - Wikicampers.fr

La location d'un camping-car sur Wikicampers inclut une assurance temporaire spécifique pour la location de camping-cars entre particuliers.

Il s'agit d'une assurance provisoire qui couvre les locataires et le camping-car loué pendant la période de location, avec une assistance 24h/24h.

Conditions d'assurance location

Les véhicules couverts par l'assurance :

homologués VASP, incluant les...

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Site : wikicampers.fr

Thèmes liés : assurance location camping car entre particulier / assurance location camping car temporaire / assurance location camping car particulier / vehicule d assurance / assurance location camping car macif

Transport de voitures | uShip France

Le transport de voitures à prix imbattables

Transporter un véhicule n'a jamais été aussi simple! Il vous suffit de publier votre annonce sur uShip pour recevoir des offres de la part de notre réseau de transporteurs. Nous vous conseillons de publier votre annonce plusieurs semaines à l'avance afin de recevoir un grand nombre d'offres et ainsi sélectionner le meilleur...

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Site : uship.com

Thèmes liés : assurance vehicule de transport / prix d'une assurance voiture en moyenne / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / prix d'assurance voiture

codes NAF - pmoioui.com

Transports routiers réguliers de voyageurs

Cette sous-classe comprend :

- les autres transports routiers réguliers de passagers :

. exploitation de lignes régulières d'autocar sur de longues distances, selon des horaires déterminés, même à caractère saisonnier

. navettes d'aéroports régulières

. autres transports routiers réguliers de passagers n.c.a.

- l'exploitation...

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Date: 2011-08-29 17:06:32
Site : http://www.pmoioui.com

Thèmes liés : assurance vehicule de transport

Partez rassuré au soleil et sur la route I ING Lion Assistance

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Possibilité d'ajouter vos proches

Choix des dates précises

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L'avis de nos clients

J'ai demandé une ING Lion Assistance 12 heures avant de partir en voyage à l'autre bout du monde. Ça ne m'a pris que 3 minutes. Et 5 minutes après, je...

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Site : https://promo.ing.be

Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrat d assurance maison / contrat d assurance en ligne / contrat assurance vehicule / contrat assurance maison

Micro-assurance - Adie - Microcrédit, accompagnement ...

En partenariat avec Axa et la Macif, l'Adie propose aux micro-entrepreneurs qu'elle finance et accompagne :

Des formules d'assurance complètes étudiées spécialement pour les petites entreprises.

Des solutions et des tarifs adaptés à votre activité.

4 types de contrats de micro-assurance

David : « Je suis couvert en cas de casse chez mes clients. »

« J'assure l'essentiel...

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Date: 2017-03-05 07:46:05
Site : adieconnect.fr

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile entreprise / assurance en cas d'accident de travail / contrat assurance responsabilite civile

Aréas assurances - offres professionnels de l'automobile

Multirisque des professionnels de l'automobile

"Un contrat unique pour tous vos besoins."

La garantie de vos biens et de vos responsabilités

Dans le cadre de votre activité, vous possédez, réparez ou vendez différents types de véhicules. Aréas assure toute votre activité dans un contrat unique :

votre parc automobile,

vos biens, vos bâtiments, votre matériel, vos pièces détachées, vos installations et aménagements extérieurs...

votre responsabilité civile et protection...

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Site : areas.fr

Thèmes liés : assurance professionnel de l automobile / contrat d assurance vehicule / assurance professionnelle automobile / l assurance automobile / contrat d assurance automobile pour vente

Assurance auto – Soumission d'assurance automobile ...

MD L'Assistance routière Desjardins est une marque déposée de Desjardins Sécurité financière - Lien externe au site. Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. , compagnie d'assurance vie, utilisée avec permission par Desjardins Assurances générales inc. Ce programme est administré par Assistel.

2 Les prix sont susceptibles de changer sans préavis.

Assistance juridique...

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Site : https://desjardins.com

Thèmes liés : compagnie d'assurance automobile desjardins / compagnies d'assurance auto au quebec / compagnie d'assurance auto et habitation / prime d assurance auto / compagnie d'assurance automobile au quebec

Organiser une sortie associative - MAIF

Organiser une sortie associative entre membres

Partage : �� �� ��

Votre association a le droit d'organiser très occasionnellement des voyages pour ses membres, sans devoir disposer de l'agrément immatriculation tourisme. À plus forte raison si vous faites appel à un professionnel autorisé qui se charge d'organiser cette activité pour vous et que votre association joue dans ce...

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Site : https://www.maif.fr

Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / contrats d assurance auto / vehicule obligation d'assurance

Questions / Réponses - FQCQ

Fédération Québécoise des Clubs Quads

Foire aux questions

Qu'est-ce que la Fédération Québécoise des Clubs Quads?

La Fédération Québécoise des Clubs Quads (FQCQ) est une union de plusieurs associations qu'on nomme les clubs quads. Il existe actuellement 118 clubs quads au Québec.

La FQCQ est un organisme sans but lucratif, qui a pour but et objet le développement du loisir du quad...

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Site : http://www.fqcq.qc.ca

Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec changement d'adresse / devis d'assurance quad en ligne / vehicule obligation d'assurance / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule

Assurances Auto - Fédérale Assurance

Un accident de la circulation peut entraîner des conséquences financières graves. D'où la nécessité de souscrire pour vous, vos passagers et votre véhicule des couvertures qui vous protègent de manière optimale. Chez Fédérale Assurance, vous trouverez des assurances auto qui vous offrent des garanties étendues à des tarifs particulièrement attractifs.

 

De plus, vous participez...

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Site : http://www.federale.be

Thèmes liés : l assurance auto / assurance auto protection juridique / assurance auto vehicule non assure / assurance auto conducteur / assurance auto vehicule

Où souscrire des assurances en Suisse Romande

Les locataires peuvent effectivement se rapprocher d'une compagnie d'assurances en Suisse Romande pour souscrire l'assurance responsabilité indispensable pour prétendre louer un bien. En effet, une attestation de souscription d'un tel contrat devra être intégrée à toute demande de location puisque le propriétaire bailleur voudra avoir la certitude que vous soyez en mesure de rembourser...

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Site : http://www.immobilier-suisse-romande.com

Assurance auto – Soumission d'assurance automobile ...

MD L'Assistance routière Desjardins est une marque déposée de Desjardins Sécurité financière - Lien externe au site. Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. , compagnie d'assurance vie, utilisée avec permission par Desjardins Assurances générales inc. Ce programme est administré par Assistel.

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Assistance juridique...

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Site : https://desjardins.com

Assurance auto et moto - ATE Association transports et ...

Casco (partielle ou intégrale)

Assurance accidents des occupants

Peuvent aussi être compris dans l'assurance de manière avantageuse: Protection de bonus, couverture pour faute grave, dommages aux voitures parquées, effets de voyage.

Jusqu'à 47% de rabais

Avec l'éco-assurance véhicules, les propriétaires...

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Site : http://www.ate.ch

Thèmes liés : prime d assurance auto / vehicule d assurance / assurance auto transport de personnes / assurance responsabilite civile association / assurance vehicule transport personne

BO Hors-série n°7 du 23 septembre 1999 - education.gouv.fr

Oui *

Recommandée *

* La souscription d'une assurance collective est possible par l'association ou la collectivité territoriale qui participerait à l'organisation de la sortie.

II.6. Le financement

Toutes les sorties scolaires régulières doivent être gratuites pour les familles.

Pour les sorties scolaires occasionnelles et avec nuitée(s) deux précisions sont à apporter :

- une...

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Date: 2016-06-21 14:52:01
Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : vehicule retour d'assurance / assurance vehicule transport personne / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / vehicule soumis a obligation d'assurance

Location de voitures et utilitaires à 1€ - driiveme.com

Parfait !

Antoine a loué une voiture de Vaulx-en-Velin (Est) à Paris (75012)

Je n'ai pas été prévenu à la recupération de la voiture que c'etait un Modèle automatique. Même si pour la conduite, cela ne m'a pas dérangé, la consommation s'en est ressentie...

Pierre a loué une voiture de Nice (Aéroport) à Lyon (Gare de Lyon-Perrache)

Rien à dire à part le petit bémol qui est : Impossible de ramener le véhicule...

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Site : http://www.driiveme.com

Thèmes liés : vehicule d assurance / assurance vehicule de transport / assurance vehicule utilitaire / assurance voiture a bas prix / prix d'assurance voiture

Assurance Auto : déclarer un sinistre | BNP Paribas Banque ...

09 70 80 90 94

Par Courrier

Assurance Auto BNP Paribas AGDF

48 rue Carnot

92158 Suresnes Cedex

Les délais pour déclarer le sinistre

Vous devez déclarer votre sinistre dans les 2 jours ouvrés maximum suivant la date de connaissance du sinistre.

Les éléments à fournir

Lors de votre déclaration, vous devez fournir :

le constat amiable (ou en cas d'impossibilité, dans une déclaration faite...

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Site : https://banqueprivee.mabanque.bnpparibas

Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance / assurance vehicule transport personne / assurance vehicule de transport / code des assurances auto sinistre

Les frais de transport - Site institutionnel

Sont pris en charge, les frais de transport en commun engagés par une personne accompagnant un assuré ou un ayant droit, lorsque l'état de ce dernier nécessite l'assistance d'un tiers ou qu'il est âgé de moins de 16 ans. Nous pouvons, sous certaines conditions, vous aider à faire face à des frais engagés pour vous rendre à deux consultations post opératoires lorsqu'elles ne sont pas...

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Site : https://www.cprpsncf.fr

Thèmes liés : assurance vehicule transport personne / assurance voiture transport personnes / assurance vehicule de transport / maison de l'assurance / maison de l assurance

Comment résilier son contrat d'assurance hors date d ...

100 commentaires 9 notes - Réagissez à votre tour

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PASCAL Victoire  -  Le 27 juin 2014 à 09h58

Bonjour,

Je ne suis pas d'accord avec le 1er point du Mais encore...

En effet aucune loi ne permet à un salarié de résilier son contrat individuel avant l'échéance si son employeur lui impose une mutuelle obligatoire. L'assureur du contrat individuel peut à...

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Site : jechange.fr

Les documents obligatoires à bord de son véhicule VTC en ...

Les documents obligatoires à bord de son véhicule VTC en cas de contrôle

Robin 2016-04-17

13

En tant que chauffeur VTC vous avez pour devoir d'avoir certains documents obligatoires à bord de votre véhicule vtc pour transporter en toute légalité. Un contrôle de boers peut à tout moment surgir. Et vous savez ce que cela signifie pour vous ? Mise en fourrière de votre véhicule VTC et...

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Site : http://bible-du-vtc.com

Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / assurance vehicule transport personne / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance