Articles sélectionnés pour le thème : condition assurance vie societe generale
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L'assurance-vie peut-elle être récupérée? | Avocats Droit ...
Comment l'assurance-vie est-elle récupérée par les héritiers ?
Publié le
dans Après > Démarches formalités en cas de décès
L'assurance-vie est le placement préféré des Français, qui y consacrent des milliards d'euros . C'est un moyen efficace d'épargner et de préparer sa retraite. En cas de décès de l'assuré, l'épargne accumulée est généralement versée à un ou plusieurs...
Site :
https://avocat-droit-succession-cahen.fr
Assurance Vie - Société Générale
(Fonds de commerce, parts de société, etc.)
Autres biens
(Objets d'art, placements divers, etc.)
Simulation non contractuelle
Érable Essentiel est un contrat d'assurance vie évolutif qui comporte 3 gestions différentes pour répondre à vos besoins en fonction de votre âge et de l'épargne détenue.
Gestion Junior+
Cette gestion est spécifiquement dédiée aux enfants mineurs afin de...
Site :
https://particuliers.societegenerale.fr
Lexique | GROUPE CAMACTE
Toute personne qui se sait bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie peut en accepter le bénéfice.
L'acceptation du bénéficiaire nécessite obligatoirement l'accord du souscripteur.
Bonus - Malus
Réduction ou majoration de la cotisation d'assurance automobile à chaque échéance annuelle.
Avec ce système, le conducteur qui ne cause pas d'accident bénéficie d'un bonus : sa cotisation de...
Date: 2018-02-17 01:22:32
Site :
http://www.camacte.com
Souscrire à une assurance-vie en ligne - Café du Patrimoine
Accueil » Assurance vie » Souscrire à une assurance-vie en ligne
Souscrire à une assurance-vie en ligne
Le 07 septembre 2017
L'assurance-vie reste attractif et continue d'être l'un des placements préférés des Français. Café du Patrimoine vous livre, dans cet article et à travers sa vidéo et son comparatif au 7 septembre 2017, ses conseils pour bien investir avec l'assurance-vie. Vous...
Site :
cafedupatrimoine.com
Ouvrir un contrat d'assurance vie à un enfant mineur - la ...
Accueil >> Assurance et prévoyance >> Assurance vie >> Ouvrir un contrat d'assurance vie à un enfant mineur
Ouvrir un contrat d'assurance vie à un enfant mineur
Un enfant mineur peut détenir un contrat d'assurance-vie. Généralement ce sont les parents ou grands-parents qui l'ouvrent, notamment pour lui constituer un capital sur le long terme. Et éventuellement lui faire une donation des...
Lexique assurance vie | Cardif.fr
Z
Adhérent
Un adhérent est une personne qui adhère à un contrat collectif d'assurance vie souscrit par une personne morale (établissement bancaire, association d'épargnant, etc.) auprès d'un assureur. L'adhérent signe le bulletin d'adhésion et effectue les opérations liées au contrat (versements, arbitrages, rachats, demande de transformation en rente...).
Action
Emise par les...
Site :
https://www.cardif.fr
Souscrire à une assurance-vie en ligne - Café du Patrimoine
L'assurance-vie est un contrat par lequel l'assureur s'engage, contre paiement de primes (des versements d'argent) par le souscripteur, à verser un capital à une personne déterminée (le bénéficiaire) en cas de décès. Mais en France, l'assurance-vie est aussi utilisée comme un véhicule de placement.
L'assurance-vie est en effet un produit qui s'adapte aux différents besoins des...
Date: 2017-03-05 09:36:50
Site :
cafedupatrimoine.com
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / rachat contrat d'assurance vie non resident
Assurance-vie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les assurances-décès sont longtemps restées illicites : la Grande ordonnance de la marine les considère comme « réprouvées et contre les bonnes moeurs » (Livre III Chapitre VI Article X) car elles font souhaiter la mort de celui sur qui on la prend. Dans les pays anglophones, elles peuvent exister sous forme de gageure, ce qui freine d'ailleurs...
Date: 2017-03-04 01:34:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie valeur de rachat / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Assurance-vie en euros ou en unités de compte - lcl.com
Les contrats d'assurance vie en unités de compte répondent aux préoccupations des épargnants qui cherchent à tirer parti à long terme des performances des marchés financiers ; en contrepartie, ces épargnants acceptent de prendre un risque de perte en capital.
Les épargnants qui ne veulent pas s'exposer aux variations de la Bourse opteront pour un contrat assurance-vie en euros.
Les...
Site :
https://www.lcl.com
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie euro croissance / contrat d'assurance vie en euros definition / rachat partiel contrat d'assurance vie
L'Assurance Décès en détails. - Magnolia Web Assurances ...
Assurance crédit - Assurance décès - Assurance obsèques - Mutuelle Entreprise - Nous contacter
L'Assurance Décès en détails.
Quand on parle assurance décès, on a tendance à confondre avec assurance vie. Or ces deux types de contrats se distinguent par la nature même de l'objectif visé. Vous trouverez ci-dessous les caractéristiques précises de l'assurance décès et ses...
Site :
http://www.magnoliawebassurances.com
Thèmes liés : revenus de l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / code de l'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie
Société générale — Wikipédia
Par la loi du du 2 décembre 1945, le ministre des Finances René Pleven réorganise les règles bancaire et nationalise les quatre principaux établissements de crédit, le CNEP , la BNCI , le Crédit lyonnais et le Société générale [6] . La banque profite de la forte croissance de l'après-guerre pour se développer en France. Dans le même temps le groupe continue son expansion...
Date: 2017-03-04 02:33:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance vie societe generale 2016 / compte assurance vie societe generale / condition assurance vie societe generale / societe generale assurance vie sogecap / assurance vie societe generale
Les délais pour percevoir le capital de l’assurance-vie ...
Les délais pour percevoir le capital de l'assurance-vie
Les éléments justificatifs nécessaires à la perception par le bénéficiaire du capital d'un contrat d'assurance-vie :
Les éléments justificatifs nécessaires à la perception :
D'une façon générale, il est important de conserver toutes les pièces justificatives et de suivre les démarches décrites dans le contrat d'assurance-vie...
Site :
http://www.comparavie.fr
Thèmes liés : rachat partiel contrat d'assurance vie / delai de rachat d'un contrat d'assurance vie / courrier rachat contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie valeur de rachat / racheter contrat d'assurance vie
Sécurité Pierre Euro Sérénipierre +3,40% en 2017 - Fonds ...
Sérénipierre reçoit, de la part du magazine Gestion de Fortune, les Oscars 2016 du :
Meilleur contrat d'assurance-vie
Contrat d'assurance-vie dont l'encours est supérieur à 5 milliards d'euros
Contrat nouvelle génération fonds en euros immobilier
Meilleure performance régulière sur 4 ans
Gestion de Fortune et Le Revenu établissent leurs palmarès de manière...
Site :
https://www.bienprevoir.fr
Fonds Euros Immobilier 3,6%* en 2016 Sécurité Pierre Euro ...
Sérénipierre reçoit, de la part du magazine Gestion de Fortune, les Oscars 2016 du :
Meilleur contrat d'assurance-vie
Contrat d'assurance-vie dont l'encours est supérieur à 5 milliards d'euros
Contrat nouvelle génération fonds en euros immobilier
Meilleure performance régulière sur 4 ans
Gestion de Fortune et Le Revenu établissent leurs palmarès de manière...
Site :
https://www.bienprevoir.fr
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / palmares des contrats d'assurance vie en euros / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / fonds de garantie des contrats d'assurance vie
Assurance vie : les 12 questions les plus souvent posées ...
Conseils en Bourse et Placements > Placements > Assurance vie > Assurance vie : les 12 questions les plus souvent posées
Assurance vie : les 12 questions les plus souvent posées
Le Revenu a fait une sélection des douze questions le plus souvent posées par ses lecteurs sur l'assurance vie. (© Fotolia)
Par Christian Fontaine
Publié le 24/06/2015 à 11:27 - Mis à...
Site :
http://www.lerevenu.com
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / simulation rachat contrat d'assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie
Assurance-vie — Wikipédia
7,5 %
4 600 EUR par an (9 200 EUR pour un couple marié ou pacsé)
L'abattement de 4 600 EUR (sur la fraction du retrait correspondant aux gains, la fraction correspondant aux versements n'est pas taxée) est acquis quel que soit le choix d'imposition (IR ou prélèvement libératoire) pour l'ensemble des contrats du contribuable. Pour éviter l'impôt, il est judicieux de faire un retrait...
Date: 2018-02-12 08:05:33
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Crédit Agricole Toulouse 31 - Vente Privée Assurance Vie ...
Vente Privée Assurance Vie - Crédit Agricole Toulouse 31
Vente Privée Assurance Vie
(*) Les pertes et les gains sont supportées par l'adhérent. La valeur des unités de compte est sujette à fluctuation à la hausse comme à la baisse, dépendant notamment de l'évolution des marchés financiers.
Offre valable du 2 au 29 décembre 2016, réservée aux particuliers.
Selon le canal (agence ou...
Site :
ca-toulouse31.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie entiere / contrat d assurance vie en unite de compte / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance vie / offre assurance vie credit agricole
AGENT GENERAL D'ASSURANCES OU COURTIER D'ASSURANCES ...
Sa mission, son salaire, ses objectifs, ses conditions de travail, ses qualités et compétences, sa formation initiale, ... Découvrez le métier d' « AGENT GENERAL D'ASSURANCES OU COURTIER D'ASSURANCES » sous la forme d'un descriptif de poste...
La mission d'un agent général d'assurances ou d'un courtier d'assurances :
L'agent général et le courtier d'assurances font partie du réseau...
Date: 2018-01-15 14:18:56
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Un rempart contre Sapin 2 au Luxembourg ? | La Chronique Agora
Un rempart contre Sapin 2 au Luxembourg ?
Un rempart contre Sapin 2 au Luxembourg ?
Rédigé le 16 novembre 2016 par Nicolas Perrin | Investissement
Alors que la loi Sapin 2 vient de bouleverser les règles du jeu en matière d'épargne, les articles présentant le contrat d'assurance-vie luxembourgeois comme un rempart à cette réforme fleurissent. Le salut des épargnants français serait-il...
Site :
http://la-chronique-agora.com
Thèmes liés : fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / classement des contrats d'assurance vie en euros / rachat contrat d'assurance vie non resident / rachat contrat d'assurance vie fiscalite / contrat d'assurance vie valeur de rachat
Banque en ligne Société Générale : services bancaires pour ...
Un coéquipier pour affronter les litiges
1 mois offert(3)
En savoir plus
(1) 1 mois de cotisation offert la première année pour toute souscription du 01/09/2015 au 31/10/2015. Offre soumise à des conditions d'éligibilité.
(2) 1 mois de cotisation remboursé par virement sur le compte courant du client, pour toute adhésion du 01/09/2015 au 31/10/2015. Offre soumise à des conditions...
Date: 2015-08-28 09:06:53
Site :
societegenerale.fr
Rendement assurance vie 2017 - 2018 : le taux des fonds en ...
Les dernières annonces
Face à des taux d'intérêt très bas et pour préserver la stabilité des compagnies d'assurance vie, l'ACPR (l'autorité de contrôle) avait demandé aux assureurs de baisser le rendement servi aux clients sur les fonds en euros. Elle les a appelés « à la modération dans la fixation du taux de revalorisation de leurs contrats » pour l'année 2017 et les a...
Site :
mingzi.fr
CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS. L assurance habitation de ...
CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS. L assurance habitation de Groupama
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Site :
https://shareslide.org
patrimoine.com | Faq | Accueil
ASSURANCE VIE - FONCTIONNEMENT DU CONTRAT
Je viens de bénéficier en mars d'une assurance vie de mon père décédé en juillet. J'ai touché la somme présente le jour du décès. Qui dans ce cas perçoit les 9 mois d'interêts de cette somme ?
La date d'arrêt du contrat est normalement précisée dans les conditions générales du contrat. Elle est donc variable selon les contrats et les...
Date: 2013-10-17 16:14:16
Site :
http://www.patrimoine.com
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / revenus de l'assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Contrat d assurance vie - Kapital Direct - Placement Direct
Assurance vie Kapital Direct
Kapital-direct est le premier contrat élaboré spécifiquement pour la société Placement Direct. Contrat d'assurance vie sans frais d'entrée, il est régulièrement cité et récompensé par la Presse spécialisée pour son excellence : Mention Bien du Grand Prix de l'Assurance Vie 2016 et 2017 décernée par le magazine Mieux Vivre Votre Argent, Label...
Date: 2018-01-15 21:16:22
Site :
http://www.placement-direct.fr
Assurance-vie, haro sur les fonds en euros
Inexorablement, la baisse de rendement l'assurance-vie classique se poursuit. Alors faut-il jeter les fonds en euros avec l'eau du bain ?
"Les fonds en euros sont en danger", "Faut-il encore investir dans les fonds en euros ?" La question peut effectivement se poser au regard de la baisse continue du rendement des fonds en euros classiques ces 20 dernières années. Toutefois, des solutions...
Site :
lenouveleconomiste.fr
Assurance vie - Retraite.com - Retraite, Calcul Retraite ...
Assurance vie
L'assurance vie est le placement préféré des français. En 2016, l'encours des assurances vie a dépassé en France 1 600 milliards d'euros. C'est par définition LE produit d'épargne retraite idéal car il associe une flexibilité et une fiscalité intéréssante. C'est enfin le placement idéal de la transmission et de l'accumulation de l'épargne.
Qu'est-ce que...
Date: 2018-01-15 22:48:25
Site :
https://www.retraite.com
OFAP - Les directives 'Solvabilité I' de l'Union européenne
Les directives 'Solvabilité I' de l'Union européenne
Michel Mégevand, Chargé de surveillance
Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont adopté le 14 février 2002 les deux directives visant à renforcer la protection des assurés par un relèvement de la marge de solvabilité obligatoire des entreprises d'assurance vie et non-vie. La marge de solvabilité est la réserve...
Site :
finma.ch
Thèmes liés : entreprises d assurance vie / fonds d'assurance vie / fonds d assurance vie / condition assurance vie societe generale / assurance vie entreprise
Assurance décès : Comparatif des meilleurs contrats décès
Bien que son objet soit complètement différent de celui de l'assurance-vie , le contrat d' assurance décès fait néanmoins partie des contrats d'assurance-vie (précisément, des « contrats d'assurance-vie en cas de décès »). Ce qui explique sans doute la confusion existant dans l'esprit de nombre de Français.
A la différence de l'assurance-vie, le contrat d'assurance décès n'est...
Site :
https://www.cieleden.com
Les palmares 2013 des meilleurs contrats d'assurance-vie ...
Accueil > Actualité > Actualité patrimoniale > Les palmares 2013 des meilleurs contrats d'assurance-vie en 2012
Les palmares 2013 des meilleurs contrats d'assurance-vie en 2012
08-04-2013
Chaque année les différents journaux spécialisés Mieux-Vivre, Le Revenu Français, Gestion de Fortune... passent au banc d'essai les contrats d'assurance-vie pour publier chacun un classement.
Voici un...
Date: 2017-09-27 20:12:16
Site :
http://www.patrimoinorama.com
Assurance-vie - Banques en ligne 2016 : LE comparatif
4 Conclusion.
Une assurance-vie est un contrat passé entre un souscripteur et un assureur. Selon les termes du contrat, l'assureur s'engage à reverser au souscripteur (ou au bénéficiaire) une rente ou un capital au terme du contrat, en fonction du type de contrat souscrit. Car il existe deux types de contrat, l' assurance-vie qui assure le décès et l'assurance-vie qui assure la vie.
Dans le...
Site :
http://www.banquesenligne.org
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / revenus de l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...
A
A titre gratuit
on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.
ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)
Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Comment devenir courtier en assurance - agence-juridique.com
Se connecter
Comment devenir courtier en assurance
Le "broker" ou courtier en assurance est un commerçant faisant l'intermédiaire entre un client ayant des besoins en assurance et une compagnie d'assurance. Il va s'assurer, pour le compte de son client, de lui proposer les contrats adaptés à ses besoins au prix le plus avantageux en faisant jouer la concurrence entre les différents...
Site :
https://agence-juridique.com
Assurance responsabilité civile vie privée - ca-aquitaine.fr
marché assurance-des-personnes
Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Une assurance pour vous couvrir pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité...
Site :
https://www.ca-aquitaine.fr
Assurance vie multisupport haut-de-gamme personnalisable ...
Certificats Mutualistes Terre de vie Terre de rêve Rente universelle Vivépargne II Génératio
Assurance vie multisupport TERRE DE VIE : optez pour une gestion active de votre épargne
Les avantages et les services d'un contrat d'assurance vie patrimonial haut de gamme à partir de 10 000 EUR seulement. Un contrat d'assurance vie entièrement personnalisable !
POINTS FORTS
Bénéficiez des...
Site :
ag2rlamondiale.fr
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / classement des contrats d'assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en euros definition / fonds de garantie des contrats d'assurance vie
Revue jurisprudentielle en matière de fausses déclarations ...
Revue jurisprudentielle en matière de fausses déclarations en droit des assurances
Par Emmanuelle Faulkner, avocate
[1] En matière d'assurance de dommages et d'assurance de personnes, le preneur est tenu de déclarer toutes les circonstances connues de lui qui sont de nature à influencer de façon importante un assureur dans l'établissement de la prime, l'appréciation du risque ou la...
Site :
http://soquij.qc.ca
Assurance responsabilité civile vie ... - ca-sudrhonealpes.fr
marché assurance-des-personnes
Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Une assurance pour vous couvrir pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité...
ASSURANCE AUTO
ASSURANCE AUTO
Assurance de responsabilité obligatoire
Selon la Loi sur l'assurance automobile, le propriétaire de tout véhicule automobile circulant au Québec doit avoir un contrat d'assurance de responsabilité d'un montant minimal de 50 000 $.
S'il s'agit d'un transporteur, le montant minimal d'assurance de responsabilité est de 1 million $. S'il transporte des matières dangereuses, ce...
Date: 2016-05-20 07:15:11
Site :
http://assurancevoiture.blogspot.com
Guide et Comparatif des assurances décès ...
Guide et Comparatif des assurances décès
Un décès est toujours une épreuve pour les proches. Ils doivent faire face à la tristesse que provoque la disparition d'un être cher et très vite, ils doivent également faire face à des soucis d'ordre financier.
Pour éviter cela à votre entourage, l'assurance décès peut être une solution.
Elle permet de mettre à l'abri vos proches...
Valeur Mobilière | Cabinet Jedac
1 octobre 2009
ASSURANCE VIE : LEXIQUE
Afin d'éviter tout ambiguïté, le vocabulaire en assurance vie étant particulier et les abréviations courantes, voici une liste non exhaustive de termes que vous trouverez dans vos projets et bien évidemment dans vos contrats.
Action : Titre négociable émis par une société. Il représente une fraction du capital social. Il permet en général de...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
Ouvrir un contrat d'assurance vie à un enfant mineur - la ...
Accueil >> Vie familiale et consommation >> Enfants >> Ouvrir un contrat d'assurance vie à un enfant mineur
Ouvrir un contrat d'assurance vie à un enfant mineur
Un enfant mineur peut détenir un contrat d'assurance-vie. Généralement ce sont les parents ou grands-parents qui l'ouvrent, notamment pour lui constituer un capital sur le long terme. Et éventuellement lui faire une donation des...
Date: 2017-03-05 09:44:57
Site :
http://www.lafinancepourtous.com
Thèmes liés : fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / classement des meilleurs contrats d'assurance vie en euros / classement des contrats d'assurance vie en euros / classement des meilleurs contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition
Assurances : Réseaux de distribution, le bond de la tradition
Assurances
Réseaux de distribution, le bond de la tradition
Courtiers et agents généraux d'assurances font mieux que résister à une trentaine d'années de forte concurrence
Réseaux commerciaux directs, mutuelles sans intermédiaire, bancassurance, vente directe... Après une trentaine d'années de concurrence acharnée, les réseaux traditionnels de commercialisation des produits...
Site :
lenouveleconomiste.fr
fiche - GSR - Guide Social Romand
Recours
Généralités
Les assurances privées sont organisées par des sociétés (anonymes, coopératives, associations, fondations) pour offrir des prestations en argent aux personnes qui veulent se protéger de certains risques et paient pour cela des primes.
Les assurances privées sont soumises à la surveillance de la Confédération. Elles ont formé entre elles des cartels pour limiter...
Site :
guidesocial.ch
L'assurance vie et les époux — Préparer sa succession
Préparer sa succession Le site pour savoir comment bien préparer sa succession
L'assurance vie et les époux
La souscription d'un contrat d'assurance vie au profit du conjoint survivant permet de lui transmettre un capital, en plus de sa part d'héritage.
L'assurance vie dans les couples mariés présente toutefois plusieurs particularités. Certaines précautions s'avèrent donc...
Site :
http://www.preparer-succession.com
Thèmes liés : changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / rachat contrat d'assurance vie fiscalite / rachat contrat d'assurance vie 8 ans
Articles de nos experts en patrimoine - GMF Conseils en ...
Que faire des fonds en cas de vente d'un bien immobilier démembré ?
par Stéphanie Darmon.
Suite à une succession ou à une donation avec réserve d'usufruit, vous êtes usufruitier d'un bien immobilier et vos enfants en sont nus-propriétaires. Etre usufruitier, c'est avoir la jouissance du bien, c'est-à-dire, pouvoir l'habiter ou en percevoir les revenus s'il s'agit d'un bien locatif. ...
Site :
gmf-conseilpatrimoine.com
Ma santé sexuelle, consultez nos thérapeutes et sexologues ...
Vie privée - Protection et confidentialité des données
Énoncé général (Dernière mise à jour : 5/03/2013)
La protection de votre vie privée est importante pour Ma santé sexuelle. Nous méritons votre confiance et souhaitons faire en sorte qu'elle résulte d'une excellente connaissance et compréhension de ce à quoi vous vous engagez lorsque vous visitez notre site...
Site :
https://www.masantesexuelle.com
Thèmes liés : condition assurance vie societe generale / conditions de versement d'une assurance vie / condition generale assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
ASSERCAR - Nos clients assureurs
Mentions légales | Conditions d'utilisation | Protection des données | Nous contacter
est spécialisée dans l'assurance du personnel de l'armée de l'air et de la marine nationale et propose ainsi des contrats parfaitement adaptés aux besoins de ses clients, avec des tarifs particuli�?rement compétitifs. Grâce au professionnalisme de ses équipes, AIR-ALPHA compte environ...
Site :
http://www.assercar.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation credit mutuel / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / marche de l assurance automobile en france / marche de l assurance vie en france
Assurance responsabilité civile vie privée - ca-cmds.fr
marché particuliers
Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Une assurance pour vous couvrir pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité de...
Site :
ca-cmds.fr
Fiche pratique « assurance » sur le portail de la DGCCRF
Le contrat d'assurance comme tous les contrats conclus entre particuliers obéit aux principes généraux énoncés dans le Code civil. Cependant, le contrat d'assurance fait l'objet d'une réglementation particulière.
Il est régi par le Code des assurances s'il a été conclu par une société d'assurance, par le Code de la mutualité s'il a été conclu par une mutuelle, ou par le Code de la...
Date: 2017-03-05 07:33:51
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie / courtier d'assurance vie et invalidite / police d'assurance automobile definition
DGCCRF - Assurance | Le portail des ministères économiques ...
Le contrat d'assurance comme tous les contrats conclus entre particuliers obéit aux principes généraux énoncés dans le Code civil. Cependant, le contrat d'assurance fait l'objet d'une réglementation particulière.
Il est régi par le Code des assurances s'il a été conclu par une société d'assurance, par le Code de la mutualité s'il a été conclu par une mutuelle, ou par le Code de la...
Date: 2017-09-27 18:08:54
Site :
economie.gouv.fr
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
Chapitre 1er - Principes généraux
Est considérée comme présentation d'une opération pratiquée par les entreprises mentionnées à l'article 300 le fait, pour toute personne physique ou morale, de solliciter ou de recueillir la souscription d'un contrat d'assurance ou l'adhésion à un tel contrat ou d'exposer oralement ou par écrit à un...
Site :
http://www.cima-afrique.org