Articles sélectionnés pour le thème : assurance automobile responsabilite civile
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Assurance tracteur et véhicule agricole ...
Assurer un véhicule agricole
Même si les véhicules agricoles circulent la plupart du temps dans les champs, la loi impose de souscrire une assurance, car ils sont susceptibles de circuler sur le réseau routier, comme les autres véhicules terrestres à moteur.
Ce type d' assurance agricole vous permet à la fois de protéger votre véhicule dont la valeur est souvent importante et de...
Site :
assurancedesmetiers.com
Cours De Droit D Assurance Au Maroc dissertations et ...
économique ................................................................................................................................. 7 2.1 2.2... L'analyse économique du Maroc .................................................................................................................. 7 L'analyse du marché d'assurance au Maroc...
Site :
http://www.etudier.com
Évaluation des besoins d’assurance Solutions adaptées TD
La protection qui vous convient le mieux
Vous pouvez toujours nous joindre
Information sur les protections
Protection adéquate pour vous et votre famille :
Responsabilité civile
L'assurance responsabilité civile contribue à vous protéger financièrement en cas de dommages ou de frais médicaux qui vous sont imputables par un tiers si vous causez un accident. En cas de poursuite, les coûts...
Site :
https://www.td.com
Assurance auto pas cher - Devis assurance auto en ligne
Assurance auto pas cher
L'assurance responsabilité civile avec votre assurance auto pas chère
Certains états exigent un certain niveau d'assurance de responsabilité minimum parce que c'est la couverture qui paie pour les dommages que vous faites aux d'autres - y compris les blessures corporelles et dommages à la propriété. Votre assurance auto pas chère paie aussi pour vos frais...
Location voiture et assurances remboursement de franchise.
13/02/2016
Les assurances dans le cadre d'une location de voiture
Franchise, définition: Toutes nos offres comprennent les assurances obligatoires (assurance responsabilité civile, vol de véhicules et dommage collision). Une franchise pourrait toutefois être exigée. Une franchise implique que le locataire de la voiture est responsable de la première partie des frais, la "franchise",...
Site :
https://www.ma-location-voiture.com
Thèmes liés : assurance auto location voiture / assurance pour voiture de location / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident corporel
Assurance auto pour les jeunes conducteurs – 123assuranceauto™
Assurance automobile pour jeunes conducteurs, qui est concerné ?
Un automobiliste est considéré comme jeune conducteur durant les trois années qui suivent l'obtention de son permis de conduire et ce, qu'il ait bénéficié de la conduite accompagnée dès l'âge de 16 ans, ou non. Les jeunes conducteurs sont le plus souvent de jeunes actifs ou des étudiants qui n'ont pas les moyens de payer...
responsabilite decennale: : marie.laure.fouche - Mes ...
Contrat de construction d'une maison individuelle : le CCMI
Cette assurance se retourne ensuite sur les autres garants (garantie biennale de bon fonctionnement, garantie décennale). Cette couverture, couramment appelée « dommages ouvrage », est obligatoire lors de toute revente dans les 10 ans : elle sera exigé par le notaire. Enfin, en cas de revente avant la 11ème année, le vendeur de...
Date: 2014-05-21 14:05:58
Site :
http://www.umtr.fr
Comparateur des prix de l'assurance auto avec Kill my Bill
Utilisez notre comparateur d'assurance auto pour trouver la meilleure offre
Trouvez le meilleur tarif pour votre assurance auto
Assurance auto : comparez les offres des différents assureurs. En utilisant le comparateur de tarifs d'assurance auto de notre partenaire, vous disposerez d'un tableau comparatif complet des produits d'assurance auto correspondant à votre besoin. Ainsi, vous pourrez...
Site :
killmybill.be
Thèmes liés : cours d'assurance automobile gratuit / comparatif de prix d'assurance auto / comparaison des prix d'assurance auto / comparer les prix d'assurance automobile / compagnie d'assurance voiture en belgique
Tunisie : Augmentation des tarifs d'assurance automobile à ...
Tunisie : Augmentation des tarifs d'assurance automobile à partir d'aujourd'hui
ISIN : TN0009050014 - Ticker : PX1
TUNINDEX
6198,00 -0,08%
Les tarifs d'assurance automobile obligatoire (responsabilité civile) vont augmenter, à partir d'aujourd'hui lundi 8 mai 2017, selon une circulaire publiée par le ministère des Finances.
La circulaire fait état d'une augmentation allant de 10 à 20% du tarif d'assurance obligatoire et de la révision à la baisse des tarifs des garanties facultatives. Les nouveaux tarifs seront applicables dès la signature d'un nouveau contrat d'assurance ou le...
Site :
https://www.ilboursa.com
Thèmes liés : tarif d'assurance automobile / contrat d'assurance automobile en tunisie / assurance d automobile en tunisie / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile
Garantie Compagnie d'Assurance (La) | Assureurs, courtiers ...
La Garantie, Compagnie d'Assurance de l'Amérique du Nord est une entreprise canadienne en assurance de biens et responsabilités des particuliers, servant les besoins des Canadiens depuis plus de 135 ans.
La Garantie est le chef de file canadien en souscription de cautionnements. Les autres produits...
Site :
http://www.houlelavoie.com
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance de l amerique du nord / garantie compagnie d assurance / courtier d assurance entreprise / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile
Assurance en ligne » Attestation d’assurance – SAAQ
108. Le propriétaire de l'automobile est responsable du préjudice matériel causé par cette automobile.
Responsabilité repoussée ou atténuée.
Il ne peut repousser ou atténuer cette responsabilité qu'en faisant la preuve:
1. que le préjudice a été causé par la faute de la victime, d'un tiers, ou par cas de force majeure autre que celui résultant de l'état ou du fonctionnement de...
Site :
assurance-enligne.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / attestation d'assurance automobile / attestation d assurance automobile
Assurance en ligne » Attestation d’assurance – SAAQ
108. Le propriétaire de l'automobile est responsable du préjudice matériel causé par cette automobile.
Responsabilité repoussée ou atténuée.
Il ne peut repousser ou atténuer cette responsabilité qu'en faisant la preuve:
1. que le préjudice a été causé par la faute de la victime, d'un tiers, ou par cas de force majeure autre que celui résultant de l'état ou du fonctionnement de...
Site :
assurance-enligne.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / attestation d'assurance automobile / attestation d assurance automobile
Assurances: dénouez les méandres de l'assurance automobile
Assurances: dénouez les méandres de l'assurance automobile
par Nadine Filion
Le mot d'ordre, pour le consommateur à la recherche d'une assurance automobile : magasinez, magasinez, magasinez. Et ciblez bien vos besoins. Une couverture en responsabilité civile ou une plus étendue pour les dommages à votre véhicule ? La valeur à neuf ? Qu'est-ce qui est couvert, qu'est-ce qui ne l'est...
Site :
http://www.ztele.com
Assurance Auto | ABCassurance.be
Assurer une voiture, c'est songer aussitôt à l'assurance automobile qui couvre votre responsabilité civile. Cette assurance estobligatoire pour chaque véhicule automoteurmis en circulation sur la voie publique et sur des terrains ouverts au public ou seulement à un certain nombre de personnes ayant le droit de les fréquenter. Elle indemnise les dommages que vous ou une autre personne...
Date: 2017-03-05 07:43:56
Site :
http://www.abcassurance.be
Thèmes liés : l assurance auto / contrat type assurance rc auto / assurance auto dommage / contrat assurance auto responsabilite civile / assurance auto en cas d'accident corporel
assurance-poids-lourd.com - Arca Assurance Poids Lourd I ...
assurance-poids-lourd.com Alexa Rank History Chart
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Arca Assurance Poids Lourd I LE spécialiste de l'assurance camion Le spécialiste de l'assurance POIDS LOURD : avec Arca votre camion n'a jamais été aussi bien assuré ! 01 39 42 11 12 Devis Gratuit Toggle navigation Services Assurance Poids Lourd tous risques Assurance RC Responsabilité Civile...
Site :
http://assurance-poids-lourd.com.composesite.com
Assurance automobile: foire aux questions | Protégez-Vous.ca
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L'assurance automobile comporte son lot de spécificités. Voici quelques réponses à des questions fréquentes.
L'assurance automobile comporte son lot de spécificités. Vous trouverez ci-dessous quelques réponses à des questions fréquentes. Toutefois, le consommateur qui s'interroge à propos de son assurance automobile peut, en tout temps, appeler son professionnel en...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Accident automobile et responsabilité: à qui la faute ...
Tout savoir sur la notion de responsabilité en assurance automobile.
En cas d'accident de voiture, soyez informé des mythes et réalités!
Il existe plusieurs mythes en matière d'assurance automobile, particulièrement à l'égard de la responsabilité des conducteurs impliqués dans un accident de voiture. Mythes ou réalités, voici quelques explications qui vous permettront d'y voir plus...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Un micro-entrepreneur doit-il être obligatoirement assuré ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
En matière d'assurance, il n'y a pas de spécificité pour un auto-entrepreneur ou un micro-entrepreneur : comme pour toute entreprise, il existe des assurances obligatoires et des assurances recommandées, en ce qui concerne la responsabilité civile professionnelle.
En fonction de l'activité exercée, il existe des assurances obligatoires comme, par exemple,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur
Cours de Droit des assurances - Cabinet de Consultation ...
COURS DE DROIT DES ASSURANCES CHAPITRE INTRODUCTIF Le contrat d'assurance est défini comme celui par lequel une personne dénommée assureur s'engage à assurer la couverture d'un risque en cas de réalisation de celui-ci moyennant le versement d'une somme d'argent par une autre personne désignée par souscripteur, cette somme d'argent étant définie comme une prime. Le droit des assurances...
Site :
http://africagconsult.canalblog.com
Assurance Véhicule - expatneuchatel.ch
L'assurance Véhicule
Elle est FACULTATIVE :
L'assurance véhicule correspond à l'assurance auto/moto que nous avons en France. Elle est obligatoire si vous conduisez un véhicule à moteur sur la voie publique.
Cette dernière est proposée avec une assurance RC (Responsabilité Civile) qui est obligatoire.
Elle couvre :
En Suisse, il y a un vocabulaire différent de la France pour...
Site :
https://expatneuchatel.ch
L'obligation d'assurance - Votreautofacile.com ...
L'obligation d'assurance
Une assurance automobile en France est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur assurés en France et circulant sur le territoire français ou dans la zone carte verte. Elle est obligatoire depuis 1958 et est régie par le code des assurances. Son but principal est d'apporter un soutien financier face aux pertes subies par un assuré ou une personne...
Site :
http://www.votreautofacile.com
L'Assurance auto en Europe - Actualités de l'assurance ...
Un guide pratique pour bien comprendre les enjeux de l'assurance auto en europe
La création de l'Union Européenne s'est basée principalement sur le concept d'un marché unique et libre de circulation. Concernant le domaine de l'assurance automobile, afin de circuler librement dans tout Etat membre de l'Union Européenne, vous devez souscrire une assurance en responsabilité civile. Cette...
Acheter une voiture au Canada
Yukon : Yukon Government
Si vous achetez chez un concessionnaire, il vous donnera les papiers nécessaires (voir ci-dessus) et vous devrez vous présenter au bureau de service avec, en plus de votre permis de conduire (bien sûr indispensable).
Si vous achetez à un particulier, vous devrez vous rendre au bureau tous les deux pour attester la vente et présenter une preuve d'identité,...
Site :
jeparsaucanada.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / prix d'une assurance voiture jeune permis / assurance automobile responsabilite civile / prix d'assurance voiture jeune conducteur
L’expérience marocaine en assurance obligatoire | L'Economiste
L'expérience marocaine en assurance obligatoire
Par | Edition N°:3296 Le 11/06/2010 | Partager
L'assurance obligatoire procède d'une politique de défense non seulement de l'assuré contre sa propre inertie ou son inconscience, mais surtout des intérêts des personnes qui peuvent subir un préjudice du fait d'une activité professionnelle ou de loisir. Imposer une obligation de s'assurer...
Site :
http://www.leconomiste.com
Le Réseau juridique du Québec : Mini guide sur l'assurance ...
Introduction
Il existe diverses types d'assurances. Celles qui nous concernent davantage, en tant qu'individu, sont l'assurance de personnes et l'assurance de dommages. L'assurance de personnes porte sur la vie, l'intégrité physique ou la santé. Votre police d'assurance vie et votre police d'assurance...
Date: 2018-01-18 18:21:07
Site :
avocat.qc.ca
Assurance BNC Banque Nationale : Auto Habitation Personnes
Assurances BNC Banque Nationale permettent aux particuliers de s'assurer dans les domaines de l'automobile, l'habitation, et l'assurance de personnes.
Vous pouvez faire une demande de soumission d'assurance auto ou habitation directement en ligne sur leur site...
Site :
http://www.banquecredit.ca
Assurer les véhicules d’une entreprise
Entreprise & droit > Dossiers thématiques > Assurances > Assurances professionnelles > Souscrire une assurance de véhicules d'entreprise
Souscrire une assurance de véhicules d'entreprise
Une assurance auto telle que la responsabilité civile est obligatoire pour tout propriétaire de véhicule du moment que la voiture est mise en circulation sur la voie publique. En ce qui concerne l'assurance...
Site :
http://www.entreprise-et-droit.com
Mention Droit des Affaires - Accueil : Masters Droit
Description de la formation
Le Master Mention Droit des affaires correspond à 4 semestres.
La 1ère année (semestres 1 et 2) est commune à l'ensemble de la formation et prépare à la spécialisation qui s'opère en seconde année (semestres 3 et 4). La seconde année se compose de 6 parcours -types + un parcours recherche commun aux mentions Droit privé et Droit social.
Les parcours-...
Site :
http://mastersdroit.univ-lille2.fr
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / entreprises d assurance vie / assurance responsabilite civile entreprise construction / produits des contrats d assurance vie
Mention Droit des Affaires - Accueil : Masters Droit
Description de la formation
Le Master Mention Droit des affaires correspond à 4 semestres.
La 1ère année (semestres 1 et 2) est commune à l'ensemble de la formation et prépare à la spécialisation qui s'opère en seconde année (semestres 3 et 4). La seconde année se compose de 6 parcours -types + un parcours recherche commun aux mentions Droit privé et Droit social.
Les parcours-...
L’entreprise, les véhicules et l’assurance | Fédération ...
L'entreprise, les véhicules et l'assurance
L'entreprise, les véhicules et l'assurance
04/12/2017
Quelle que soit sa taille, l'entreprise qui utilise des véhicules (auto, moto, engin de chantier...), lui appartenant ou non, pour l'exercice de son activité doit se préoccuper de leur assurance. Au-delà de l'obligation légale, les assureurs proposent des garanties facultatives à souscrire...
Date: 2018-01-15 22:43:53
Site :
ffa-assurance.fr
Termes courants dans le domaine de l’assurance | rsagroup.ca
Termes courants dans le domaine de l'assurance
Cliquez sur la première lettre de la définition
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
Les définitions du présent glossaire ont uniquement pour but de donner des renseignements d'ordre général. Elles ne visent pas à fournir une explication complète de...
Date: 2017-02-17 01:43:22
Site :
https://www.rsagroup.ca
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie / courtier d'assurance vie et invalidite / police d'assurance automobile definition / code de l'assurance vie
Prix assurance maroc :: habitation, automobile, entreprise ...
Qu'est-ce qu'une assurance "responsabilité civile exploitation" ?
Qu'est-ce qu'une assurance "responsabilité civile exploitation" ?
Cette assurance garantit les conséquences financières des dommages corporels, matériels et immatériels causés à toute personne (visiteur, client, salarié) du fait de l'entreprise (ses collaborateurs, ses installations...) dans le cadre de son...
Date: 2015-09-17 05:47:31
Site :
http://prixassurancemaroc.blogspot.com
Assurance auto – calcul et conclusion en ligne | Helvetia
Assurance auto - calcul et conclusion en ligne
Conduire avec sérénité
Avec l'assurance auto flexible, vous choisissez votre direction. Composez votre assurance automobile selon vos souhaits et obtenez la couverture d'assurance qui, en matière de sécurité, de rentabilité et de transparence, s'adapte à vos besoins.
Vos 5 avantages
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Libre...
Site :
https://www.helvetia.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto que faire en cas d'accident / augmentation assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident
Assurance auto – calcul et conclusion en ligne | Helvetia
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Protection du bonus lors du premier cas de sinistre
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Date: 2017-03-05 08:41:12
Site :
https://www.helvetia.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto que faire en cas d'accident / augmentation assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident
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Exemples de tarifs pour...
Site :
https://cm-nautisme.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / produits des contrats d assurance vie
AUTO – Assurance Individuelle Accident – Mon assurance circuit
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AUTO - Assurance Individuelle Accident
L'assurance automobile étant obligatoire, chaque véhicule doit être garanti par une assurance Responsabilité Civile circulation, y compris sur circuit. Il appartient à chaque pilote de vérifier auprès de l'assurance de son véhicule si elle couvre les dommages causés aux tiers résultant de la pratique du roulage à titre de...
Site :
http://monassurancecircuit.com
Thèmes liés : assurance individuelle accident / assurance auto en cas d'accident corporel / contrat assurance auto responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile
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Site :
https://rcdpro.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle / cours d'assurance automobile gratuit / revenus de l'assurance vie / defaut d'assurance auto / projet de loi sur l'assurance vie
Comparateur & Devis Gratuit - Assurance auto
Une assurance tous risques comprend bien entendu, comme tout contrat d'assurance automobile souscrit en France, un volet « responsabilité civile » obligatoire.
L'assurance tous risques propose les garanties complémentaires suivantes :
Une garantie protection juridique.
Une garantie assistance ou bris de glaces.
Couverture contre l'incendie et le vol du véhicule.
Une couverture des dégâts...
Partir en voyage: des questions d'assurances | Éducaloi
Assurances automobile, responsabilité, habitation, santé, etc.: voici quelques points importants à vérifier.
S'assurer pour conduire à l'extérieur du Québec
Que vous souhaitiez partir à bord de votre voiture ou en louer une à l'étranger, il vaut mieux connaître les règles de base avant de prendre la route de l'aventure.
Assurance pour vos blessures
Grâce au régime public de la...
Date: 2018-02-16 15:32:13
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
Définition juridique : les délimitations et spécificités ...
Définition juridique : les délimitations et spécificités du contrat d'assurance protection juridique
06/2012 - n° Revue : 0841
Bernard Cerveau, docteur en droit, avocat au barreau de Paris, ancien PDG de Juridica
DR
L'assurance de protection juridique est une catégorie d'assurance très sensible, notamment eu égard à la réglementation précise qui l'encadre (C....
Assurance auto - Assurer votre voiture - FinanceDir
S'assurer après un contrat auto résilié par l'assureur
Braver la loi, et rouler sans assurer son véhicule comporte des risques majeurs. Le premier étant de devoir payer des sommes astronomiques en cas d'accidents responsables, pouvant faire de votre vie qu'une suite de remboursements pour une erreur commise. En plus de ce risque, il faut savoir que sans assurance, vous encourez une amende de...
Site :
https://www.financedir.com
L'Assurance Automobile / Risques liés aux biens et ...
Glissement de terrain ;
Grêle.
Cette garantie couvre (sous réserve des limites de garanties, cas de déchéances et autres exclusions mentionnées dans les conditions générales du contrat) les dommages précités, à concurrence de la valeur vénale du véhicule, sans tenir compte du niveau de responsabilité et de l'existence ou non d'une partie adverse.
Cette garantie est disponible,...
Date: 2017-09-27 23:05:06
Site :
http://www.cna.dz
Les assurances - Autisme France
Cette rubrique est la vôtre
Votre témoignage nous intéresse.
Rédigez quelques lignes que nous publierons en respectant votre anonymat. Cliquez ici
> Vos droits > Les assurances
Affiliation à la sécurité sociale
Enfants :
L'enfant handicapé, en tant qu'ayant droit de l'assuré, bénéficie des prestations en nature de l'assurance maladie.
Par ailleurs, après orientation de la...
Site :
http://www.autisme-france.fr
Thèmes liés : cours d'assurance automobile gratuit / revenus de l'assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Assurance auto jeune conducteur pas cher Montpellier ...
Assurance auto jeune conducteur pas cher Montpellier Mosson - Assurances
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Assurance moto , assurance temporaire Montpellier Centre ...
Assurance moto , assurance temporaire Montpellier Centre - Assurances
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Imprimer son attestation assurance habitation sur internet
Imprimer son attestation assurance habitation sur internet
attestation habitation
La question : je desire imprimer mon attestation habitation en cours de validité
jean louis gri**
axa suppo martigues
Question de jean louis en rapport avec une assurance ou une mutuelle, habitant dans la ville suivante : 13500 martigues.
Date : 10/11/2010
1. Vous pouvez faire une recherche pour trouver votre...
Site :
assurer1.com
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Réponse garantie
Lorsqu'on a une voiture, une assurance auto peut faire sortir de nombreuses situations tarabiscotées. Par exemple : l'assuré peut bénéficier de la part de l'assureur une voiture de remplacement face à une situation d'incendie ou de vol. Il s'agit ainsi d'une alternative indispensable destinée à toutes les personnes qui possèdent un...
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http://www.topcreditauto.com
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Vous souhaitez assurer un véhicule pour une courte durée ? Assushop spécialiste en assurance provisoire automobile a le contrat qu'il vous faut !
Vous achetez un véhicule, vous souhaitez rentrer avec avant de chercher une assurance à l'année ? Nous pouvons vous assurer pour le trajet que ce soit en France, en Europe ou au Maghreb.
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Assurance auto obligatoire ou "au tiers" | service-public.fr
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