Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance automobile
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Conducteur principal ou secondaire - Frédéric Lassureur
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Cette question se pose en assurance automobile quand l'utilisation d'une voiture est partagée entre l'assuré et un autre conducteur. La difficulté tant pour l'assureur que pour l'assuré peut survenir dans la définition du conducteur principal ou secondaire.
Sur le plan technique de la mise en place d'une tarification, l'assureur doit adapter sa tarification à la...
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https://fredericlassureur.fr
Thèmes liés : tarif d'assurance voiture des jeune conducteur / assurance automobile conducteur principal / assurance automobile conducteur secondaire / l assurance automobile / tarif d'assurance auto jeune conducteur
Loi de l’impôt sur le revenu
Loi de l'impôt sur le revenu
L.R.C. (1985), ch. 1 (5e suppl.)
Loi concernant les impôts sur le revenu
Les dispositions d'application ne sont pas incluses dans la présente codification; voir les lois modificatives appropriées.
Titre abrégé
NOTE : Les dispositions d'application ne sont pas incluses dans la présente codification;
voir les lois modificatives appropriées. S.R.C. 1952, ch. 148,...
Site :
http://laws-lois.justice.gc.ca
BTS Assurance : Inscription, Formation et débouchés
diplôme BTS Assurance
Le BTS assurance est une formation Bac + 2 accessible après un Bac STMG, un Bac pro ou un Bac général (S, ES ou L). Les matières enseignées en BTS assurance sont principalement orientées dans le domaine de l'assurance.
Les titulaires d'un BTS...
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Thèmes liés : societe de l assurance automobile / assurance professionnel de l automobile / l assurance automobile / societe de courtage d assurance / societe d assurance automobile
Conduite accompagnée, comment assurer votre voiture
La conduite accompagnée permet d'acquérir une expérience avant de passer le permis de conduire. C'est une solution proposée pour apprendre à conduire. Cet apprentissage n'est possible que si l'assurance du ou des véhicules utilisés comprend une extension de garantie. Que faut-il savoir sur la conduite accompagnée ? Quelles sont les démarches à effectuer en matière d'assurance ?...
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Dupont Automobile Ltee | Véhicules à vendre à Alma, QC G8B2V2
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Bris de vitre d’auto : occupez-vous en! | La Capitale
Saviez-vous que votre pare-brise peut vous sauver la vie en cas d'accident? En effet, les experts en sécurité automobile placent le pare-brise au 3e rang en importance comme composante de sécurité des voitures et camions, après les ceintures de sécurité et les coussins gonflables.
À quoi sert un pare-brise?
Le pare-brise renforce la résistance du véhicule en :
retenant les occupants à...
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Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / prime d assurance auto / contrats d assurance auto / contrat d'assurance automobile
Assurance auto Marseille - Comparatif assurance voiture ...
Marseille
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De nombreux critères font varier le prix de votre assurance auto ce qui rend la comparaison des assurances auto difficile. Parmi ces critères nous avons comparé les assurances voiture à Marseille en fonction du profil du conducteur. Ci-dessous les principales variations de prix observé pour votre assurance auto :
Nous avons constaté que les personnes locataires de leur...
Date: 2013-05-15 09:22:49
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Assurance auto Renault – GMF
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MAIF Mutuelle - Devis mutuelle : MAIF Mutuelle
MAIF Mutuelle
5 mai 2014
Créée en 1934, la Mutuelle d'Assurance Automobile des Instituteurs de France (MAAIF) deviendra la Mutuelle d'Assurance des Instituteurs de France (MAIF). Fondée autour de valeur clairement établies, elle se positionne clairement sur le principe de la solidarité et de l'intérêt de ses sociétaires, tous impliqués dans le devenir de leur mutuelle.
Les éventuels...
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Thèmes liés : contrat d'assurance automobile matmut / contrat d'assurance automobile macif / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / contrat d'assurance automobile
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Couverts par le ou les titres suivants :
Licence communautaire no ....................
Licence de transport intérieur no ....................
3.2. Mise aux couleurs et marques spécifiques sur le ou les véhicules.
NON - OUI -
Si oui, le ou les véhicules portent les couleurs et la marque de l'opérateur de transport (ou celles de l'entreprise .................... cliente de l'opérateur...
Date: 2016-08-21 16:46:55
Site :
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance automobile resiliation / contrat d'assurance automobile / rupture de contrat d assurance voiture
AMF Assurances - Lexique
Surprime prévue par la loi pour les conducteurs :
ayant un permis de moins de trois ans
ou ayant un permis de trois ans et plus mais qui ne peuvent justifier d'une assurance effective au cours des trois dernières années précédant la souscription du contrat.
Bon à savoir : Si le permis a été obtenu dans le cadre de la conduite accompagnée, AMF Assurances réduit la majoration «...
Site :
amf-assurances.fr
avocat indemnisation accident de la vie, accident vie ...
Cas où la responsabilité d'un tiers peut-être engagé
Tout fait de l'homme engage sa responsabilité. Il peut s'agir de sa responsabilité civile, mais également de sa responsabilité pénale...
Date: 2016-06-29 12:49:53
Site :
http://www.maitrechabrux.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto que faire en cas d'accident / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / assurance auto en cas d'accident
Emploi Gestionnaire en assurance Nantes - OuestJob
+ de critères - de critères
Emploi Gestionnaire en assurance Nantes
Offres d'emploi Gestionnaire en assurance Nantes
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04/03/2017
...d'assurance du territoire (Bretagne et départements 44 et 49) avec un chiffre d'affaires de plus de 960 millions d'Euros. Votre volonté : vous engager...
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Thèmes liés : contrats d assurance auto / courtage d assurance / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / assurance d auto
Assurance automobile Lille - Cabinet Degroote
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L'assurance auto à la carte :
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Date: 2018-01-15 20:42:36
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Thèmes liés : assurance automobile lille / automobile assurance auto / contrat d'assurance automobile / contrat assurance automobile / contrat d assurance automobile
L'assurance auto au tiers ne couvre pas tout - Assurland.com
Assurance auto
L'assurance auto au tiers ne couvre pas tout !
Publié par Philippine De Maigret le 25/03/2012 à 10:00, Mis à jour le 01/02/2017 à 17:43
62652 vues 50 réactions Note
Rien de mieux qu'une piqûre de rappel de temps en temps. L' assurance auto au tiers, qu'est-ce donc ? Par définition, elle ne couvre que les dommages corporels et matériels que vous causez à une autre personne,...
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Thèmes liés : comment assurer une voiture que l'on va acheter / assurance voiture au tiers accident / prix de l'assurance voiture sans permis / prix de l'assurance voiture / assurance voiture au tiers ou tous risques
Auto école La Madeleine, Angers, Maine-et-Loire, Pays de ...
- Carte d'identité, passeport ou carte de séjour
- 3 photos d'identité (selon normes en vigueur)
- De 16 à 18 ans : attestation de recensement
- Signature du candidat, ou du représentant légal pour les mineurs
LES CONDITIONS À REMPLIR POUR SUIVRE LA FILIÈRE DE LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE
Pour vous inscrire à la formation AAC, il vous faut :
- être âgé d'au moins 15 ans ;
- avoir l'accord...
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http://www.autoecolelamadeleine.com
Thèmes liés : conduite supervisee assurance / assurance conduite accompagnee permis / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / devis d'assurance auto jeune conducteur
MODELE DE VENTE DE VEHICULE - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L'Arrêté du 5 juin 2014 relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express, prévoit :
Article 1
Le prix forfaitaire des opérations de...
Date: 2017-02-18 07:23:10
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / assurance en cas d'accident de travail / vehicule retour d'assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance
Assurance Automobile, Montréal, Brossard, laval ...
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Thèmes liés : courtier d'assurance automobile laval / courtier d'assurance automobile quebec / compagnie d'assurance automobile montreal / courtier d assurance automobile / entreprises d assurance vie
Charte - Questions les plus fréquentes - 33 questions ...
Question 13
Ai-je le droit d'exiger que mon employeur s'adresse à moi en français?
Non. La loi n'oblige pas un supérieur à vous parler en français, mais elle lui interdit de prendre des sanctions contre vous si vous n'êtes pas en mesure de le comprendre. Aucun employeur n'a le droit d'exercer de représailles à votre endroit du fait que vous avez exigé le respect de votre droit de ...
Date: 2016-10-19 15:43:02
Site :
http://www.oqlf.gouv.qc.ca
Thèmes liés : marche de l assurance automobile en france / courtier d assurance en france / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile
Assurance temporaire Toulouse
Posted at 13:14h in Assurance temporaire par ville by philippe
Pourquoi choisir l'assurance temporaire Toulouse ?
Pour les conducteurs occasionnels, une assurance auto classique est carrément inutile. Préférez une assurance temporaire à Toulouse ou ailleurs. En effet, celle-ci offre une alternative intéressante à l'assurance traditionnelle.
En quoi consiste une assurance temporaire à...
Site :
assurancetemporaire.org
Conditions générales de location et ... - Leclerc Location
Réservez votre véhicule à prix E.LECLERC
Mentions légales
Informations générales
Le site "www.location.leclerc" est édité par :
Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...
Site :
https://secure.location.leclerc
Assurance Auto Moto suite suspension retrait annulation de ...
40 EUR / mois
Souscrire une assurance auto après une suspension ou retrait de permis
Votre permis auto est suspendu suite à une perte de points, vous avez reçu un avis de rétention pour retrait ou suspension de permis.
Notre tarificateur ci-dessus, vous donne un prix immédiat assurance auto après retrait suspension de permis en quelques clics, pour assurance suite suspension retrait ou...
Atlanta Assurance Maroc - choix-assurances.fr
Choix assurances > Assureurs > Atlanta Assurance Maroc
Atlanta Assurance Maroc
23 mars 2017 Assureurs Pas de commentaire
Atlanta Assurance est un assureur marocain qui propose différents contrats à ses clients particuliers et professionnels. Cette compagnie d'assurance offre plusieurs services dans divers domaines notamment des complémentaires santé et maladie, épargne, assurance...
Site :
https://choix-assurances.fr
Glossaire - fcac-acfc.gc.ca
Nous procédons actuellement au transfert de nos services et de nos renseignements vers Canada.ca.
Notre site Web restera accessible jusqu'à ce que le transfert vers Canada.ca soit terminé.
Glossaire
Content
Cliquez sur les lettres ci-dessous afin de trouver les termes qui vous intéressent. Notre glossaire contient la définition de termes fréquemment utilisés dans le secteur financier....
Date: 2017-03-05 08:08:36
Site :
http://www.fcac-acfc.gc.ca
Thèmes liés : societe d'assurance automobile de l'ontario / compagnie d'assurance automobile montreal / societe de l'assurance automobile du quebec pointe claire / cours d'assurance automobile gratuit / nouvelle loi sur l'assurance vie
Faire une demande de chômage: conditions d’admissibilité ...
Pour être éligible à l'assurance-emploi, plusieurs conditions doivent être réunies : subir un arrêt de travail et de rémunération, avoir eu un emploi assurable, avoir accumulé assez d'heures assurables et avoir formulé une demande.
Un emploi assurable
Il faut avoir occupé un emploi assurable. Règle générale, une personne qui paye des cotisations d'assurance-emploi, qui est sous la...
Site :
http://comitechomage.qc.ca
Thèmes liés : demande de versement d'une assurance vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / assurance emploi maladie demande en ligne / releve assurance emploi en ligne / assurance emploi demande en ligne
Assurance auto pas cher : 10 astuces pour trouver - hintigo.fr
Assurance Auto
Assurance auto pas cher : 10 astuces pour trouver !
Faire des économies, c'est l'objectif de nombreux conducteurs. Alors comment obtenir une assurance auto pas chère ? Voici quelques pistes...
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Nos conseils pour trouver l'assurance auto la moins chère
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Tout propriétaire d'un véhicule souhaite trouver une assurance auto pas chère. En effet, une voiture...
Site :
https://hintigo.fr
Assurance pannes automobiles d'ordres mécaniques ...
* Champs obligatoires
Qu'est ce que la garantie panne mécanique ?
C'est un contrat d'assurance qui protège votre véhicule des pannes mécaniques, électriques et...
Site :
https://www.garantip-top.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / vehicule d assurance / contrat assurance vehicule
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 10 mai 2017"
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...
Site :
http://www.belambra.fr
Assurance 0 km : Choisir l'assurance auto zéro kilomètre
21/07/2014
Toutes les raisons d'opter pour une assurance 0 km.
Votre véhicule tombe en panne ou vous avez un accident à moins de 50 km de votre domicile ?
Pas d'inquiétude car depuis peu les assureurs développent des solutions pour faciliter les dépannages de votre véhicule même sur le parking de votre résidence.
Comment s'y prendre et qu'est-ce que l'assurance 0 km ?
Voici les...
Date: 2017-09-27 21:39:24
Site :
http://www.assurances.com
Thèmes liés : assurance auto assistance panne 0 km / assurance auto assistance 0 km / assurance 0 km / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident
Honoraires - Helene Cappelaere Avocat au Barreau de Lille
Honoraires
La fixation des honoraires est régie par les dispositions du règlement intérieur national des avocats : les honoraires et les modalités de règlement sont en principe fixés librement par l'avocat en concertation avec le client et en considération de sa situation de fortune, de la difficulté de...
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https://www.helenecappelaere-avocat.com
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile
L'assurance tous risques pour sa voiture : quelles ...
Ce que signifie l'expression « assurance tous risques »
Le terme assurance tous risques s'oppose à l'assurance au tiers qui se définit comme l'assurance minimale obligatoire à avoir, associée à la garantie responsabilité civile, qui couvre uniquement les dommages causés à autrui. Contrairement à cette dernière, l'assurance tous risques vous garantit la prise en charge de vos propres...
Site :
http://www.hyperassur.com
Thèmes liés : assurance auto tous risques pas cher / assurance voiture au tiers ou tous risques / assurance auto tous risques ou tiers / accident voiture assurance tous risques / assurance voiture tout risque
Flotte automobile. Comment optimiser les coûts ? - Gérer ...
Flotte automobile. Comment optimiser les coûts ?
ajouté le 5 décembre 2014 -
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Crise oblige, les entreprises cherchent à réduire le coût de leur flotte automobile. Les leviers d'actions sont bien là, mais dépendent de nombreuses spécificités. Il est donc important d'avoir une connaissance précise de son parc auto.
Après la masse salariale, l'immobilier et l'informatique, la...
Site :
http://www.lejournaldesentreprises.com
Thèmes liés : l assurance automobile / assurance flotte automobile / l assurance auto / courtier d assurance automobile / contrat d'assurance automobile
Obtenir l'Habilitation courtier d'assurance
Programme de la formation
Programme référentiel pour être mandataire ou courtier d'assurance
Panorama de l'assurance / tous les acteurs : compagnies, mutuelles, institutions de prévoyance
Le mandataire et courtier / ses mandats et partenariat : droits et obligations prix des portefeuilles à vendre et à acheter : normes
L'intermédiation et rôle de conseil
Lutte contre le blanchiment
Les contrats des particuliers IARD...
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http://www.formassur.fr
L'assurance Emprunteur de la MACIF : Les avis et Conseils
Simulation de rachat de crédit
Assurance emprunteur Macif
Forte de plus de 5 millions de sociétaires, la Macif est numéro 1 en France dans le domaine de l'assurance automobile ainsi que dans celui des multirisques habitation. (Plus de 10 millions de contrats). Mais c'est quasiment 18 millions de contrat qu'elle à en portefeuille si l'on y ajoute ceux de la santé, de l'épargne etc....
Mais...
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avis-credits.com
Thèmes liés : assurance pret immobilier macif / macif contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance automobile macif / l assurance automobile / comparatif assurance pret immobilier
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Documents de la logistique internationale
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Service-Client : contact numéro de téléphone Direct Assurance
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Service client Direct Assurance
Spécialiste de l'assurance directe comme son nom l'indique, Direct Assurance propose des assurances auto, habitation et moto à tous les particuliers. Joignable par téléphone ou par Internet, Entrez en communication avec le...
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service-client.fr
Le rôle du Courtier d'Assurance - Assurance Transport
Degonde & Cie, solutions globales de courtage depuis 1953 Nombre de visiteur(s) connecté(s) : 5 lundi 15 janvier 2018 Actualités Informations
LE ROLE DU COURTIER
Le courtier a pour mission de proposer à son client la meilleure solution d'assurance aux conditions les plus intéressantes disponibles sur le marché. En tant qu'expert il agit à trois niveau :
- Conseil
Proche de ses clients, le...
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Thèmes liés : activite d'un courtier d'assurance / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance automobile / courtier d assurance en france / courtier d assurance
Accident non responsable et defaut controle technique ...
5908 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
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experatoo.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
6054 message(s) , Inscription le 13/08/2008
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Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
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Service-Client : contact numéro de téléphone Direct Assurance
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Assurance automobile - Mon Auto & Moi - Caisse d'Epargne
Mon Auto & Moi est un contrat de BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des Assurances.
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Qu'est-ce que la garantie responsabilité civile automobile ?
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Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident responsable / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
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Comprendre les garanties
Accident en état d'ivresse : quelles conséquences sur votre assurance auto ?
"Boire ou conduire, il faut choisir". Ce célèbre slogan des années 80 reste plus que jamais d'actualité, puisque d'après les statistiques de la Prévention routière , l'alcool était en 2013 la cause principale de presque 1 accident mortel sur 3... Au-delà des sanctions pénales,...
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Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident avec alcool / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto malus en cas d'accident / assurance auto que faire en cas d'accident
Je ne trouve plus d'assureur auto - ASSURANCE AUTO PAS CHERE
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Vous êtes obligé de souscrire une assurance R.C. automobile si vous voulez rouler en voiture. Mais que faire si au moins trois assureurs ont refusé de vous assurer ou n'assurent que moyennant une prime ou une franchise élevée? Pas de panique, le Bureau de Tarification peut vous aider. Attention, les refus et les propositions qui...
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