Articles sélectionnés pour le thème : cours sur l assurance vie
→ 2182 articles
Voir également 39 Vidéos pour ce thème
Modèle de profession de foi pour les entreprises privées
Téléchargez le modèle de profession de foi en pdf sur Syndicoop
AGIR POUR LA RECONNAISSANCE DE L'ENCADREMENT
Année après année, nous constatons une précarisation de l'emploi grandissante et une baisse de la part fixe de notre salaire. L'âge moyen du premier CDI est à 27 ans pour les jeunes diplômés, et l'écrasement des grilles salariales est une réalité qui met à mal le paiement...
Site :
http://www.ugict.cgt.fr
Thèmes liés : gestion de l'assurance vie / gestion de l assurance vie / entreprises d assurance vie / cours sur l assurance vie / loi sur l'assurance vie
Comprendre le calcul de la prime d'assurance auto
Comment la prime d'assurance automobile est-elle réellement calculée par les assureurs ? Quels sont les éléments pris en compte pour élaborer un tarif ? Quelles sont les nouvelles offres ? Décryptage pour comprendre le calcul d'une prime d'assurance automobile...
Les principes de calcul d'une prime d'assurance automobile
La prime d'assurance est la somme que vous devez verser à votre...
Site :
https://www.amaguiz.com
Gouvernance des sociétés d'assurance : structure ...
Le groupe
La gouvernance des sociétés d'assurance
Les différents scandales qui ont secoué le monde des affaires au cours des dix dernières années ont fait du «concept de gouvernance d'entreprise» un thème central de gestion de toute entité à caractère commercial, financier ou industriel.
Les pertes majeures occasionnées par ces événements qui ont parfois mené à la faillite ont...
Date: 2017-09-27 20:04:57
Site :
http://www.atlas-mag.net
Le renouveau des conventions de réassurance (Cahiers ...
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Valider
La réassurance laisse le champ libre à la liberté contractuelle. Construite sur une pratique peu encline à la rigueur rédactionnelle, certaines clauses peuvent changer radicalement l'économie du traité. Des précautions sont à prendre.
Par Jérôme Da Ros (avocat associé), Isabelle Deloison (avocat associée), Claire...
Régime du tiers payant pour médecins généralistes - INAMI
Régime du tiers payant pour médecins généralistes
Régime du tiers payant pour médecins généralistes
Depuis le 1er octobre 2015, un médecin généraliste doit appliquer le tiers payant pour ses patients bénéficiant de l'intervention majorée (BIM) venant le consulter au cabinet. Pour faciliter cette application grâce à la facturation électronique, l'INAMI a conclu des accords avec...
Site :
http://www.inami.fgov.be
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie
Votre comparateur assurance Cap assurances internationale
vos remboursements.
Utilisez notre comparateur d'assurances pour trouver la meilleure offre du marché
Comparez les offres d'assurance des plus grandes compagnies d'assurance (Swiss Life, April, Allianz, Axa, Mondial Assistance...) en utilisant notre comparateur assurance en ligne.
Quelle que soit la solution d'assurance que vous recherchez, qu'il s'agisse d'une assurance internationale...
Site :
http://www.cap-assurances.net
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation axa / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / comparateur d'assurance vie / comparateur d'assurance sante / comparateur d'assurance habitation gratuit
Avance et rachat partiel : comment ça marche ? | AGIPI
Diminuer Texte Augmenter Texte Imprimer
L'assurance-vie est une opération de long terme dont l'un des atouts est sa fiscalité avantageuse au-delà de 8 ans. Le souscripteur peut toutefois demander un rachat partiel avant 8 ans, mais au prix d'une fiscalité moins favorable. Une solution : pensez aux avances.
Quelle différence entre une avance et un rachat partiel ?
L'avance est un prêt...
Site :
agipi.com
Thèmes liés : rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / rachat contrat d'assurance vie 8 ans / fiscalite rachat assurance vie avant 8 ans / rachat partiel contrat d'assurance vie / fiscalite rachat assurance vie apres 8 ans
Association d'aide au cours de la procédure (juridique ...
Vous pouvez faire appel à un avocat spécialisé dans l'indemnisation des victimes d'accidents corporels ou à un médecin de recours.
Le médecin vous assistera au cours de vos différentes expertises médicales diligentées par l'assurance de la partie adverse ou même par votre propre assurance.
L'avocat pourra intervenir au cours de la transaction amiable ou de la procédure.
Mais le retour à domicile constitue aussi une étape essentielle dans votre reconstruction physique et morale.
En fonction des incapacités provoquées par les lésions se posera aussi le choix de conserver votre ancien logement ou...
Site :
http://www.fnvr-handicap-indemnisation.org
Thèmes liés : cours sur l assurance vie / cours d assurance vie / compagnie d assurance vie / compagnie d assurance
Assurance vie : les solutions pour échapper à la baisse ...
Nos solutions pour redonner des couleurs à votre contrat, ou en changer sans casse.
Plus de peur que de mal, serait-on tenté de dire au vu des résultats de l'assurance vie pour 2014. Après tout, l'inflation est au plancher, à 0,5% sur un an, alors que les meilleurs fonds en euros ont largement dépassé la barre des 3% de rendement, net de frais de gestion. C'est notamment le cas chez la...
Site :
capital.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / fonds euros des contrats d assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie monosupport en euros / meilleurs contrats d assurance vie en euros
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
7.1. Généralités
Les personnes, membres d'une unité TVA, constituent un seul assujetti pour l'application du Code de la TVA.
L'unité TVA est donc un assujetti unique tant en ce qui concerne les biens et les services obtenus de tiers qu'en ce qui concerne les opérations effectuées vis-à-vis de ceux-ci. Il en résulte que :
les livraisons de biens et les prestations de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / frais d'entree des assurance vie
Recommandation ACP : quelles nouvelles obligations sur la ...
La Recommandation 2013-R-01 du 8 janvier 2013 relative au « Recueil des informations relatives à la connaissance du client dans le cadre du devoir de conseil en assurance vie » repose sur l'analyse par l'ACP des pratiques observées sur le marché dans le cadre de ses contrôles portant sur la collecte des informations relatives à la connaissance du souscripteur (exigences et besoins du...
Site :
http://banque-assurance.efe.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie en unite de compte / contrat d assurance non vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / rachat contrat d'assurance vie
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2018-01-16 01:08:35
Site :
https://www.inc-conso.fr
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-03-05 11:17:18
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / article code civil assurance vie / code de la consommation assurance vie / code de l assurance vie
Crédit Maritime, c'est la mer qui nous unit
Le Réseau est composé de 2 Caisses Régionales de Crédit Maritime :
Caisse Régionale du Littoral du Sud-Ouest
N° d'immatriculation auprès de l'Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance* (ORIAS) :07 004 775
Caisse Régionale de Méditerranée
N° d'immatriculation auprès de l'Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance* (ORIAS) :07 008 293
et de la...
Date: 2018-01-09 13:44:21
Site :
http://www.creditmaritime.fr
Thèmes liés : produit d assurance vie / credit maritime assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / taux d interet assurance vie
La clause bénéficiaire - mutavie.fr
La clause
Bénéficiaire
La clause bénéficiaire est un élément clé de votre contrat d'assurance-vie. Il est donc important d'y apporter une attention particulière et de l'actualiser, si besoin.
À quoi sert la clause bénéficiaire ?
La clause bénéficiaire permet de désigner les personnes qui recevront votre capital en cas de décès. En l'absence de bénéficiaire désigné, le capital...
Site :
https://www.mutavie.fr
Thèmes liés : clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire assurance vie mineur / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / mineur beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Avantages imposables - planiguide.ca
Le présent document est à jour en date du 24 octobre 2017 et reflète l'état de la loi, y compris les projets de modification à cette date.
Avantages imposables
Régimes d'assurance
Bien que les règles touchant les régimes d'assurance soient nombreuses, en général, toute prime versée à un régime d'assurance non collectif par l'employeur constitue un avantage imposable,...
Site :
http://www.planiguide.ca
Section 1 [441] Comptes de capitaux (Classe 1) - Plan ...
Selon la forme juridique sous laquelle s'exerce l'activité de l'entité, les apports et les bénéfices accumulés sont enregistrés dans les conditions suivantes :
COMPTES A L'USAGE DE L'EXPLOITANT INDIVIDUEL
Le compte 101 " Capital individuel " enregistre à son crédit:
la valeur des apports de l'entrepreneur au début ou en cours d'activité;
le bénéfice de l'exercice précédent par...
Date: 2012-03-22 22:47:04
Site :
http://www.plancomptable.com
Thèmes liés : fond d'investissement assurance vie / cours sur l assurance vie / cours d assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
Une assurance auto adaptée - Crédit Mutuel Nord Europe
Assurer son véhicule et bien choisir son assurance auto ou moto peut parfois être compliqué. Entre les assurances tous risques ou au tiers, les franchises, les assistances... Pas toujours simple de s'y retrouver...
Une assurance auto adaptée
Avoir son propre véhicule et rouler l'esprit tranquille passe obligatoirement par la souscription d'une assurance auto. En France, la garantie...
Date: 2017-09-26 19:22:03
Site :
http://blog-nordeurope.creditmutuel.fr
Assurance Sport et Loisirs
RÉINITIALISER VOTRE MOT DE PASSE
Nouveau mot de passe
Répéter le mot de passe
ENVOYER
Fermer
Préambule
AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski,...
Site :
assursport.fr
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance Sport et Loisirs
RÉINITIALISER VOTRE MOT DE PASSE
Nouveau mot de passe
Répéter le mot de passe
ENVOYER
Fermer
Préambule
AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski,...
Site :
assursport.fr
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance ski - meilleur devis pour carte assurance neige ...
RÉINITIALISER VOTRE MOT DE PASSE
Nouveau mot de passe
Répéter le mot de passe
ENVOYER
Fermer
Préambule
AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski,...
Site :
assurski.fr
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance ski - meilleur devis pour carte assurance neige ...
RÉINITIALISER VOTRE MOT DE PASSE
Nouveau mot de passe
Répéter le mot de passe
ENVOYER
Fermer
Préambule
AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski,...
Site :
assurski.fr
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance responsabilite civile
Psychologie au hasard de la vie - Carrefour Psy
.
Bienvenue au CarrefourPSY.com!
Un carrefour est un lieu où se croise plusieurs routes. �?tre au carrefour signifie être dans une situation où on a le choix entre diverses perspectives. Ainsi, ce carrefour doit représenter quelques chose pour vous ... Croyez-vous que cela soit possible?
Non ? Mais alors, que faites-vous là? Si comme le dit...
Date: 2012-07-24 11:10:10
Site :
http://carrefourpsy.com
Thèmes liés : nouvelle loi sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie
Psychologie au hasard de la vie - Carrefour Psy
.
Bienvenue au CarrefourPSY.com!
Un carrefour est un lieu où se croise plusieurs routes. �?tre au carrefour signifie être dans une situation où on a le choix entre diverses perspectives. Ainsi, ce carrefour doit représenter quelques chose pour vous ... Croyez-vous que cela soit possible?
Non ? Mais alors, que faites-vous là? Si comme le dit...
Date: 2012-07-24 11:10:10
Site :
http://www.carrefourpsy.com
Thèmes liés : nouvelle loi sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie
Déficience, incapacité, handicap - papidoc.chic-cm.fr
Les mots n'ayant pas le même sens selon les pays, l'Organisation Mondiale de la Santé à proposé en 1980 une classification connue sous le nom de mod�?le de Wood, la « Classification Internationale des infirmités, incapacités et handicaps, OMS, 1980 » ; traduite en français sous le titre : « Classification Internationale des Handicaps : déficiences, incapacités et désavantages....
Date: 2009-09-23 12:27:34
Site :
http://papidoc.chic-cm.fr
Thèmes liés : cours sur l assurance vie / cours d assurance vie / assurance vie mode d emploi / taux d assurance vie / notion d'avance sur contrat d'assurance vie
La FAQ sur l'assurance jeune conducteur
FAQ Jeune Conducteur Assur
Qui peut s'assurer chez Jeune Conducteur Assur ?
Pour s'assurer chez Jeune Conducteur Assur, il faut avoir eu son permis il y a moins de 2 ans, habiter en France métropolitaine, n'avoir eu aucun sinistre déclaré, ne pas avoir fait l'objet d'une annulation ou d'un retrait de permis, et ne pas avoir été résilié par un assureur. Si vous remplissez ces conditions,...
Assurance logement – SSQ
Des conseils judicieux répondant à vos besoins!
1 866 777-2886
Demandez qu'un agent vous appelle
Vous êtes locataire et vous hésitez à obtenir une assurance?
Une assurance qui couvre vos biens et votre responsabilité civile vous permettra de dormir sur vos deux oreilles. Si un sinistre devait arriver, votre assurance logement vous permettra vite de retomber sur vos pieds. N'hésitez pas...
Site :
https://ssq.ca
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie
N° 1765 - Rapport de M. Christian Eckert sur la ...
Article 1er
Régime des comptes bancaires inactifs
Le présent article a pour objet de prévoir, dans le code monétaire et financier, un régime spécifique applicable aux comptes bancaires inactifs.
Ce régime poursuit un double objectif de protection des droits des épargnants et de préservation des intérêts financiers de l'État.
Du fait de son inscription dans le code monétaire et...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion assurance vie caisse d'epargne / frais d'entree assurance vie caisse epargne / delai de versement d'une assurance vie apres deces / assurance vie droits d'entree
La banque en ligne - Comparateur banques en ligne
Si vous avez un doute sur une quelconque banque en ligne, rien de mieux qu'une recherche sur les sites de comparaisons de banques en ligne. Ils sont un recueil fidèle de données relatives aux banques en ligne existantes. Ils vous permettront de comparer les prestations que proposent ces banques selon que vous soyez un étudiant, un salarié, un homme d'affaires ou un retraité. Ils apprécient...
Site :
http://lycee-verne.fr
Thèmes liés : comparaison assurance vie banque en ligne / assurance vie des banques en ligne / frais de gestion de l'assurance vie / taux de l assurance vie / gestion de l'assurance vie
Les niveaux de vie en 2012 | Insee
En 2012, en France métropolitaine, le niveau de vie médian de la population s'élève à 19 740 euros annuels ; il baisse de 1,0 % en euros constants par rapport à 2011. Toute l'échelle des niveaux de vie est en recul, mais de manière plus marquée en bas et en haut de la distribution. Les 10 % des personnes les plus modestes ont un...
Site :
https://www.insee.fr
Thèmes liés : marche de l'assurance vie en france 2012 / taux d assurance vie / produit d assurance vie / impots assurance vie plus de 8 ans / assurance vie plus 12 ans
Assurance auto pas cher - assur360.ca
Article précédent
Comment avoir une assurance auto pas cher au Québec?
Avoir une couverture pour son véhicule peut se révéler une grosse dépense qui grève le budget du foyer, mais aujourd'hui avec Assur360, il est possible de contracter une assurance auto pas cher. En effet ce courtier d'assurance auto en ligne propose de nombreuses garanties et options adaptées à tout un chacun à des...
Site :
assur360.ca
Assurance-vie: A y est ! Les députés ont voté le blocage ...
Assurance-vie: A y est ! Les députés ont voté le blocage des retraits en cas de crise
Le 04 Oct 2016 à 08:00:03 / 57 Commentaires / 0 Vues
L'Assemblée nationale a adopté en nouvelle lecture le projet de loi Sapin 2 qui, notamment, autorise le Haut conseil de stabilité financière à bloquer les retraits et les arbitrages des épargnants sur leurs assurances-vie. Elle a toutefois...
Site :
businessbourse.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / assurance vie epargne retraite 2 / epargne assurance vie retraite / nouvelle loi sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie
Assurance emprunteur - ca-alpesprovence.fr
marché
En souscrivant un prêt immobilier, vous vous engagez sur de nombreuses années. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie peuvent survenir (chômage, accident, décès...). Il est donc primordial de souscrire cette assurance pour permettre la réalisation de votre projet immobilier tout en protégeant vos proches, s'il arrive quelque chose.
Une protection de qualité pour...
Les contrats d’épargne retraite d’entreprise | Fédération ...
Le Plan d'Epargne Retraite Entreprises (« article 83 »)
Le Plan d'Epargne Retraite Entreprises, aussi appelé PER Entreprises, est un contrat d'assurance vie collectif souscrit par l'entreprise et ouvert à tous les salariés ou à une catégorie objective de salariés (ex. cadres ; non-cadres), selon le choix de l'entreprise. Il est obligatoire pour les salariés concernés.
Ce contrat est...
Date: 2018-01-15 21:13:43
Site :
ffa-assurance.fr
Bonus auto - MAAF Assurances
Faites le plein de réductions avec les Bonus assurance auto
Vous pouvez bénéficier de plusieurs Bonus et ainsi cumuler les réductions.
Voir les conditions
Conditions de cumul des Bonus
Sous réserve de satisfaire les conditions d'application propres à chaque Bonus, vous pouvez bénéficier sur un même véhicule de plusieurs Bonus, à l'exception du Bonus éco-transports et du Bonus...
Site :
https://www.maaf.fr
Thèmes liés : contrat assurance auto maaf / contrats d assurance auto / contrats assurance auto / fin de contrat assurance auto / assurance auto conducteur principal 2 vehicules
La garantie des accidents de la vie | Dossier Familial
Recevoir un capital ou une rente lorsqu'un accident de la vie quotidienne laisse de graves séquelles, sans avoir à engager de longues démarches judiciaires, ni à chercher un responsable, tel est l'objet de ces contrats.
Créée par les assureurs en 2000, la garantie des accidents de la vie (GAV) est aujourd'hui proposée par de nombreuses banques ou compagnies d'assurances. Cette garantie...
Date: 2017-03-05 09:50:14
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance auto en cas d'accident responsable / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident
Questions fréquentes - l'assurance auto à l'usage en ...
Qui garantit mon contrat ?
Votre contrat est garanti par Suravenir Assurances, une filiale du Crédit Mutuel Arkéa spécialisée dans l'assurance automobile, et reconnue sur le marché. Votre assurance auto est garantie "tous risques", et bénéficie d'une assistance 0km : vous serez dépanné même en bas de chez vous !
Comment obtenir un tarif ?
C'est très simple, vous pouvez obtenir un...
Site :
https://www.wilov.com
Victime d’un accident de la vie / accident de sport ...
Victime d'un accident de la vie / accident de sport
Touché par un accident de la vie ou un accident de sport ?
Les accidents de la vie rassemblent une masse hétérogène regroupant les accidents de la vie privée, les accidents de la vie courante survenus à domicile, à l'école, ou lors de la pratique d'un sport ou d'une activité de loisir où la victime est blessée.
Chaque année, les...
Site :
http://www.association-accicorps.fr
Thèmes liés : assurance accidents vie privee / assurance accident vie courante / assurance accident vie domestique / assurance accidents vie / cours sur l assurance vie
Boursorama Banque Vs ING Direct - Duel Du Web
Boursorama, filiale de la Société Générale, est un courtier en bourse en ligne depuis 2001.
ING Direct, filiale du groupe financier Finlandais ING, est une banque en ligne installée en France depuis 2000.
Chiffres clés
Boursorama Banque gère plus de 340 000 comptes clients en France.
ING Direct compte 800 000 clients en France.
Coeur de métier
Boursorama Banque est à l'origine un...
Site :
http://duelduweb.com
FAQ Crédit et Prêt - GMF
Retrouvez l'ensemble de vos réponses à vos questions de Crédit.
Comment souscrire un prêt GMF ?
Comment souscrire effectuer ma demande de prêt ?
Vous avez trois possibilités pour effectuer votre demande :
En ligne sur votre espace client GMF. Grâce à notre simulateur de crédit, vous pouvez choisir, en fonction du montant dont vous avez besoin, la mensualité la plus adaptée, et obtenir...
Site :
https://services.gmf.fr
Thèmes liés : avantage de l assurance vie / remboursement assurance auto en cas d'accident / frais de gestion de l'assurance vie / assurance pret auto gmf / assurance vie mode d emploi
Code civil du Québec - articles liés à la copropriété ...
Section IX- De la fin de la copropriété
SECTION I- DE L'ÉTABLISSEMENT DE LA COPROPRIÉTÉ DIVISE
1038. La copropriété divise d'un immeuble est établie par la publication d'une déclaration en vertu de laquelle la propriété de l'immeuble est divisée en fractions, appartenant à une ou plusieurs personnes.
Commentaires du ministre de la Justice
Auparavant, les règles relatives au partage...
Site :
http://fr.condolegal.com
Le principe de solidarité des époux de l'article 220 du ...
Le principe de solidarité des époux de l'article 220 du Code civil connaît deux exceptions
Le principe de solidarité des époux de l'article 220 du Code civil connaît deux exceptions
25-08-2013
L'adage « les époux se marient pour le meilleur et pour le pire » souligne bien le fait que les mariés doivent parfois faire face à des situations difficiles et la solidarité ménagère...
Date: 2018-01-15 23:45:33
Site :
http://www.patrimoinorama.com
Thèmes liés : article code civil assurance vie / cours d assurance vie / cours d assurance automobile / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
Crédit Agricole Toulouse 31 - Présentation
Les dirigeants
Crédit Agricole Toulouse 31 : une banque coopérative actrice du développement économique
Le Crédit Agricole Toulouse 31 poursuit son développement au service d'une ambition forte : être la banque préférée des acteurs de son territoire, créatrice de valeur pour ses sociétaires et ses clients.
Une banque coopérative actrice du développement économique et...
Site :
ca-toulouse31.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / fonds euros des contrats d assurance vie / performances des contrats d'assurance vie en euros / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros
La responsabilité du locataire vis-à-vis du propriétaire
vis-à-vis du propriétaire
1.1 Les principes
La loi Méhaignerie du 6 juillet 1989 édicte une obligation à la charge du locataire, qui doit s'assurer contre les risques dont il doit répondre en sa qualité de locataire et en justifier lors de la remise des clés puis, chaque année, à la demande du bailleur. Elle confirme l'obligation qui avait été instaurée par la loi Quillot du...
Site :
http://www.adjcourtage.fr
Thèmes liés : article code civil assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / code civil assurance locataire / assurance en cas d incendie / assurance contre l incendie
Accueil - Ménard, Martin avocats
Zéro Gravité
Quels sont vos droits en tant qu'usager du système de santé québécois?
Un outil d'information GRATUIT préparé par notre cabinet pour aider l'ensemble des citoyens usagers du système de santé.
Actualités
14 juin 2017
Deux demandeurs contestent la constitutionnalité les lois fédérale et provinciale qui encadrent l'aide médicale à mourir
Le 13 juin 2017, monsieur...
Site :
http://menardmartinavocats.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie / cours sur l assurance vie
Le Réseau juridique du Québec: La convention entre ...
Utilité de la convention
Les lois corporatives, c'est à dire la Loi sur les sociétés par actions ("LSA") et la Loi canadienne sur les sociétés par actions ("LCSA"), établissent une structure commune pour toutes les sociétés par actions. Mais elles ne le font pas jusque dans les...
Date: 2017-09-05 20:43:32
Site :
avocat.qc.ca
N° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
190,7
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...
Crédit Agricole d’Ile de France - J'ouvre un compte joint ...
J'ouvre un compte bancaire
et je profite de -50% sur mes cartes de paiement à vie !
aux buttes-chaumont ou au bourget, on aide tous les couples à protéger leur butget
et je profite d'une vraie carte de paiement à 1EUR/an, sans aucuns frais à l'étranger !
De la folie-méricourt à versailles, on appelle ça une offre de folailles
Avec ma carte bancaire à 1 EUR/an, je...
Site :
https://www.ca-paris.fr
Assurance de prêt immobilier pour fonctionnaire
Immobilier-danger > Financement > Assurance de prêt > Assurer son prêt immobilier pour un fonctionnaire
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2018 ?
> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2018 !
Assurer son prêt immobilier pour un fonctionnaire
Le statut de fonctionnaire facilite grandement la recherche d'un prêt immobilier...
Site :
immobilier-danger.com