Articles sélectionnés pour le thème : droit assurance auto
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ASSURANCE AUTO
ASSURANCE AUTO
Assurance de responsabilité obligatoire
Selon la Loi sur l'assurance automobile, le propriétaire de tout véhicule automobile circulant au Québec doit avoir un contrat d'assurance de responsabilité d'un montant minimal de 50 000 $.
S'il s'agit d'un transporteur, le montant minimal d'assurance de responsabilité est de 1 million $. S'il transporte des matières dangereuses, ce...
Date: 2016-05-20 07:15:11
Site :
http://assurancevoiture.blogspot.com
Cumul fonctionnaire creation entreprise
Accueil > Droit de créer une entreprise > Fonctionnaire et entreprise
Cumul fonctionnaire creation entreprise
Un fonctionnaire ne peut créer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la création d'entreprise est rappelée dans la loi du 13 juillet 1983 : « les fonctionnaires consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur...
Site :
http://aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / entreprises d assurance vie / assurance auto que faire en cas d'accident / augmentation assurance auto en cas d'accident
Assurance construction: dommages-ouvrage et RC décennale
Jour de la réception du chantier fini, émission des éventuelles réserves
Responsabilité décennale
Garantie de bon fonctionnement des éléments d'équipement dissociables
idem sauf éléments dissociables
Si vous avez des questions sur l'assurance construction n'hésitez pas à venir consulter notre forum à ce sujet.
6 - Les garanties détaillées et des exemples de dommages
Le tableau...
Site :
http://www.netassurances.com
Thèmes liés : numero de police d'assurance auto / l assurance auto / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance contre l incendie / maison de l'assurance
Assurance de prêt Matmut - assurance-pret-pas-cher.com
Guide
Assurance de prêt Matmut
Condition indispensable, sans être obligatoire, de l'acceptation d'une demande d'emprunt, souscrire à une assurance de prêt est aujourd'hui plus facile que par le passé. Quel que soit l'âge ou le profil de l'emprunteur, il y a désormais la possibilité de passer par un contrat de groupe proposé par la banque, ou de souscrire une assurance de prêt Matmut en...
Site :
assurance-pret-pas-cher.com
Assurance de prêt Matmut - assurance-pret-pas-cher.com
Guide
Assurance de prêt Matmut
Condition indispensable, sans être obligatoire, de l'acceptation d'une demande d'emprunt, souscrire à une assurance de prêt est aujourd'hui plus facile que par le passé. Quel que soit l'âge ou le profil de l'emprunteur, il y a désormais la possibilité de passer par un contrat de groupe proposé par la banque, ou de souscrire une assurance de prêt Matmut en...
Site :
assurance-pret-pas-cher.com
L’Assurance Première Classe. N’acceptez rien de moins.
L'Assurance Première Classe. N'acceptez rien de moins.
Appelez votre courtier agréé du
programme d'Assurance Première Classe* au 1-855-709-9927 pour une proposition de prix d'assurance auto et/ou habitation.
Nous vous présentons le seul programme d'assurance conçu expressément pour vous et votre Mercedes-Benz.
Services financiers Mercedes-Benz est fière de vous présenter et de parrainer...
Date: 2015-10-27 11:22:19
Site :
http://mercedes-benz-insurance.ca
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto et habitation / compagnies d'assurance auto au quebec / compagnie generale d assurance / compagnie d'assurance auto pas cher / compagnies d'assurance auto
Auto-entrepreneur 2013 : changements pour l'auto ...
Quels changements attendent l' auto-entrepreneur en 2013 ? Beaucoup désirent des réponses claires sur les réformes du statut de l'auto-entrepreneur en 2013.
Voici donc ce qui change en 2013 pour les plus de 900 000 auto-entreprises actives et pour les nouveaux auto-entrepreneurs qui feront leur déclaration en 2013.
Augmentation des charges sociales
Depuis le 1er janvier 2013, les taux de...
Site :
http://autoentrepreneur.fr
Thèmes liés : devis assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur / devis auto entrepreneur / l assurance auto
CMUT Direct Connexion Pro et Particulier - Compte-credit.fr
CMUT DIRECT est un service de gestion de comptes en ligne proposé par le groupe bancaire CREDIT MUTUEL. Il permet à tous les clients (particulier, pro, association...) qui l'utilisent d'accéder à leurs comptes à tout moment et de gérer leurs opérations bancaires sur internet.
Pour l'utiliser, chaque client doit d'abord se rendre sur le site du CREDIT MUTUEL www.creditmutuel.fr et se...
Site :
http://www.compte-credit.fr
Assurance auto - macif.fr
Ne sont donc pas couverts les glaces de rétroviseurs et les pavillons panoramiques.
Cette garantie est accordée dans les limites fixées aux conditions générales.
Incendie, explosion, attentats et actes de terrorisme
Sont garantis :
Les dommages subis par la voiture résultant d'un incendie, d'une combustion spontanée,de la chute de la foudre,d'une explosion
Les dommages causés aux...
Site :
https://www.macif.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto que faire en cas d'accident / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Assurance Auto - Macif - Devis gratuit en ligne
Ne sont donc pas couverts les glaces de rétroviseurs et les pavillons panoramiques.
Cette garantie est accordée dans les limites fixées aux conditions générales.
Incendie, explosion, attentats et actes de terrorisme
Sont garantis :
Les dommages subis par la voiture résultant d'un incendie, d'une combustion spontanée,de la chute de la foudre,d'une explosion
Les dommages causés aux...
Site :
https://www.macif.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto que faire en cas d'accident / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Direct Assurance : assurance auto au kilomètre - Assurance ...
LES AVIS :
Avis rédigé par Paul!ne le 7 mars 2016
J'ai étais résilié et les seuls à m'avoir assuré, c'était direct assurance. J'ai eu quelques problèmes de remboursement depuis 2 ans que j'y suis. Mais sinon ce n'est pas trop mal comme assurance.
Avis rédigé par Céline le 17 mars 2016
Quelque problème de remboursement suite à un accrochage à 49km de chez-moi alors que je n'avais...
Site :
assurance-km.com
Thèmes liés : direct assurance auto avis / assurance auto pas cher avis / direct assurance auto mon compte / direct assurance auto resiliation / direct assurance auto
Assurance auto : contrat, coût et résiliation d'une ...
Garanties de l'assurance auto obligatoire
L'assurance obligatoire responsabilité civile garantit tous les accidents matériels et corporels causés à autrui quelles que soient les responsabilités.
L'assurance couvre les dommages subis par les personnes qui ne se trouvent pas dans le véhicule ainsi que par les personnes transportées dans la voiture (y compris les membres de la famille du...
Site :
pratique.fr
Thèmes liés : contrat d assurance automobile resiliation / assurance auto en cas d'accident responsable / resiliation contrat d'assurance habitation / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto malus en cas d'accident
www.mma.fr - Espace personnel MMA - Mon compte
Espace personnel MMA Mon compte - www.mma.fr
Posté le
par Pierre Durok
La mutuelle d'assurance MMA fournit à sa clientèle de nombreux services : assurance vie, protection juridique, assurance auto, assurance santé, etc.
Tous ses produits sont accessibles sur son site www.mma.fr. En outre, chaque client dispose d'un espace personnel sur le site grâce auquel il peut gérer ses contrats à...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : assurance auto protection juridique / produits des contrats d assurance vie / produit d assurance vie / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie en ligne
Solutions d’assurance pour petites entreprises – Aon Canada
Pays/Bureaux
Solutions pour petites entreprises
L'exploitation d'une petite entreprise est un défi constant. Qui plus est, en raison de la période économique difficile que nous traversons, toute perte financière peut menacer la viabilité de l'entreprise. Aon Canada offre un éventail de solutions d'assurance aux propriétaires de petites entreprises afin de les aider à compenser les risques...
Site :
http://www.aon.com
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto
Caisse Desjardins de Gatineau - Groupe financier
Permet d'accumuler des économies à l'abri de l'impôt pour réaliser des projets tout au long de votre vie.
Transactions en ligne
Vos Avantages membre locaux
La Caisse Desjardins de Gatineau
La Caisse Desjardins de Gatineau est plus qu'une banque, elle fait partie du plus important groupe financier coopératif au Canada. La Caisse de Gatineau vous offre des services financiers complets ainsi...
Date: 2017-03-05 07:22:15
Site :
http://www.caissedegatineau.com
Thèmes liés : assurance auto desjardins changement d'adresse / changer d assurance auto / assurance auto et habitation desjardins / assurance auto changement adresse / assurance vie auto et habitation
Groupement transfrontalier européen - MMA - GTE
En 1964, Le Groupement des frontaliers et la Strasbourgeoise, société d'assurance à forme mutuelle (devenue depuis lors MMA), s'unissent pour offrir aux travailleurs frontaliers français travaillant en Suisse une solution d'assurance maladie compatible avec leur statut. Dès lors, une gamme d'assurance santé spécifique à cette population est élaborée.
Grâce à ce partenariat, MMA vous...
Site :
frontalier.org
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation maaf / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrats d assurance auto
Espace client Allianz Mon compte – www.allianz.fr
Allianz est un groupe spécialisé dans l'offre de services d'assurance et de banque (assurance auto, assurance habitation, retraite, épargne, etc.).
Tous ses produits sont accessibles en ligne sur son site www.allianz.fr. De plus, les clients peuvent se connecter à l'espace client du site pour gérer leurs contrats d'assurance et suivre leurs remboursements.
Accéder à mon compte
C'est très...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : avantages contrat d'assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrats d assurance auto / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne
Voiture autonome : vers une fin de l’assurance auto ? - Le ...
volvo, publié le 2 juin 2016
L'arrivée des voitures autonomes va permettre de réduire de 80% le nombre d'accidents de la circulation d'ici 2030. Une excellente nouvelle pour les automobilistes mais un véritable casse-tête pour les assureurs.
L'erreur humaine est la cause de près de 90% des sinistres automobiles. En délégant la conduite aux voitures autonomes, le nombre d'accident...
Site :
http://voiture-autonome.lefigaro.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / prime d assurance auto / assurance en cas d incendie / changer d assurance auto
Espace sociétaire GMF – www.gmf.fr - compte-assurance.fr
La GMF est le principal assureur des agents du service public en France. Elle offre à sa clientèle plusieurs produits : assurance auto, assurance juridique, assurance vie, protection juridique, etc. Tous ses services sont accessibles en ligne sur son site internet www.gmf.fr.
De plus, chaque client dispose sur ce site d'un espace personnel qui lui permet de gérer en ligne ses contrats...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : assurance auto protection juridique / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / assurance pret auto gmf / contrat assurance auto gmf
Assurance de la Wamme : bureau de courtage en assurances ...
Assurance de la Wamme : bureau de courtage en assurances - prêts hypothécaires
Votre courtier d'assurance à Marche-en-Famenne!
Une assurance incendie, auto, contre le vol, pour couvrir votre responsabilité civile, une hospitalisation ou les dangers d'un accident du travail, mieux faut s'informer...
Site :
pagesdor.be
Thèmes liés : courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto / courtier d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / courtage d assurance
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous ...
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous]
Comment épargner sur le prix de vos primes d'assurances : faites appel à des courtiers fiables
De grands enjeux bousculent le monde des courtiers en assurance en 2017 au Québec. La définition et les règlements qui régissent les nombreux cabinets sont en revue. De plus, une pénurie en main-d'oeuvre qualifiée (plus de 1379 employés...
Facture Auto Entrepreneur - myAE.fr : Comment faire une ...
Déjà plus de 85 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
Guide Pratique de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Comment faire une facture auto entrepreneur et micro entrepreneur en ligne ?
La création de facture auto entrepreneur et micro entrepreneur simplifiée et intuitive avec le logiciel de facturation en ligne pour auto entreprise et micro...
Site :
myae.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance auto en ligne / devis auto entrepreneur / devis d'assurance en ligne auto / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / prix assurance auto entrepreneur
Assurance automobile – Zurich Suisse
LA MEILLEURE PROTECTION, AUJOURD'HUI COMME DEMAIN
AVEC L'ASSURANCE AUTO PRIM�?E
Pour offrir la meilleure protection, il faut être innovant. Découvrez notre assurance auto ses multiples avantages: par exemple CHF 500 de moins sur la franchise en cas de conduite sans accident pendant trois ans.
Calculez tranquillement votre prime individuelle en ligne.
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Site :
https://www.zurich.ch
Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'exception / prix de l'assurance voiture / vehicule d assurance
Allianz : assurance habitation en Belgique | Comparatif ...
La simulation de votre prime Allianz Home Plan se réalise gratuitement en ligne, et sans engagement. Si votre simulation vous convient, il vous suffit de trouver un courtier près de chez vous.
Pourquoi une assurance Vol ?
Comme cette garantie n'est pas reprise d'office dans la police "Home-Plan" mieux vaut la prendre...
Défaut d’assurance : une pratique croissante... et inquiétante
Comprendre les garanties
Défaut d'assurance : une pratique croissante... et inquiétante
Face à l'augmentation inquiétante du nombre de véhicules non assurés, l'Etat prévoit de nouvelles mesures. Objectif : identifier rapidement les véhicules concernés, avant qu'ils ne soient impliqués dans des accidents aux conséquences dramatiques, pour leurs victimes mais aussi pour...
Site :
https://assurance-auto.dispofi.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / augmentation assurance auto en cas d'accident / contrat d assurance automobile resiliation / contrat d assurance non vie / remboursement assurance auto en cas d'accident
Compte epargne Vie Maaf – www.maaf.fr
Compte epargne Vie Maaf - www.maaf.fr
Posté le
par Admin
MAAF (Mutuelle d'Assurance des Artisans de France) est une grande mutuelle française spécialisée dans la fourniture de produits et services d'assurance en tout genre.
Assurance auto, assurance scolaire, épargne vie sont autant de services que propose la Maaf.
Implanté en île de France et en Martinique, la Maaf propose à ses clients...
Site :
http://www.mon-compte-epargne.fr
Thèmes liés : assurance vie epargne / produit d assurance vie / compte assurance vie oublie / compte assurance vie / assurance d auto
La résiliation pour non paiement des primes : article L ...
31 janvier 2017 par qomino | La résiliation et la modification du contrat | 1 commentaire
La résiliation du contrat d'assurance pour non-paiement de la prime est prévue par l'article L 113-3 du code des assurances qui stipule :
« ...A défaut de paiement d'une prime ou d'une fraction de prime, dans les dix jours de son échéance, et indépendamment du droit pour l'assureur de poursuivre...
Site :
http://www.radier-associes.fr
Thèmes liés : contrats d assurance auto / l assurance auto / contrat d assurance vehicule / prime d assurance auto / lettre fin de contrat assurance auto
Devis Auto Entrepreneur - myAE.fr : Comment faire un devis ...
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Comment faire un devis auto entrepreneur et micro entrepreneur en ligne ?
La création de devis auto entrepreneur et micro entrepreneur en ligne simplifiée et intuitive avec le logiciel de facturation pour auto entreprise et micro entreprise de...
Site :
myae.fr
Thèmes liés : devis d'assurance en ligne gratuit / devis d'assurance en ligne / devis auto entrepreneur / devis piece auto en ligne / devis d'assurance auto
MAAF Assurance Mon compte – www.maaf.fr
MAAF Assurance Mon compte - www.maaf.fr
Posté le
par Pierre Durok
Pour des solutions globales d'assurance (assurance auto, moto et habitation, mutuelle sante), MAAF Assurances est la référence. Partenaire de Santéclair, il propose divers contrats, dont Maaf Vie et Winalto. Sur son site www.maaf.fr, chaque client peut mieux suivre son contrat. Il suffit qu'il se connecte à son compte.
Se...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation maaf / contrat assurance habitation maaf / contrat assurance auto maaf / maaf assurance auto / contrats d assurance auto
L'assurance automobile - Cours - jadefrd - LaDissertation.com
L'assurance automobile
Cours : L'assurance automobile. Recherche parmi 183 000+ dissertations
Par jadefrd o 21 Février 2017 o Cours o 6 609 Mots (27 Pages) o 140 Vues
Page 1 sur 27
CHAPITRE 1 : L'ASSURANCE AUTOMOBILE
La RC automobile date de 1958, instaurée par De Gaulle. Après la guerre il y avait de + en + de véhicules (VTM : véhicule terrestre à moteur),...