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Maison avec merule [Résolu] - Droit-finances.net
lbigaret 12757 Messages postés samedi 20 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 5 juillet 2014 Dernière intervention - 22 nov. 2008 à 11:53
+20
Utile
C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.
Voici un texte interessant :
LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DANS LE CADRE...
Date: 2018-01-09 20:08:24
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5 mai 2014
La Mutuelle d'assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce (MACIF) est une société mutuelle d'assurance. Créée en 1960, elle conclue un partenariat en 2005 avec la MAIF et le groupe Caisse d'Epargne. Elle dispose par ailleurs d'un accord avec la Matmut.
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Bilan routier - SAAQ
Documentation
Bilan routier
En 2016, les nombres de décès et de blessés graves ont connu une baisse comparativement à 2015. Le bilan 2016 se classe au second rang des meilleurs bilans routiers québécois depuis 1946.
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Assurance salaire, crédits d'heures et maintien d'assurance
En cas d'invalidité totale d'un salarié, MÉDIC Construction prévoit :
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Comptabilité libérale - L'Infirmière Libérale Francaise
Accueil
Comptabilité libérale
En exerçant une profession libérale sous la forme d'une entreprise individuelle, vous êtes soumis à deux impôts principaux :
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Fiscalité pour tous | La lettre fiscale belge
2010/124
1. Dépenses mixtes et déclaration à l'impôt des personnes physiques
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3. Rentes alimentaires versées à des non-résidents : situation au 1er janvier 2011
2010/123
1. Emprunt pour financer les droits d'une donation et déduction pour habitation propre et unique
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Registre des condamnations
sans titre 2
Registre des déclarations de culpabilité
Le ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) publie un registre de renseignements relatifs aux déclarations de culpabilité à des infractions à la Loi sur la qualité de l'environnement (LQE), à la Loi sur les pesticides et à la Loi sur la sécurité des barrages ou à leurs règlements.
Le ministère de la Justice informe le Ministère des plaidoyers de culpabilité que le Bureau des infractions...
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Dans le secteur bancaire, les ingénieurs en mathématiques appliquées contribuent à favoriser la transmission de messages en toute confidentialité et la mise en place de bases de données, ou encore à fixer les prix des produits et services. Dans celui de l'assurance, ils effectuent des études statistiques, financières...
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Apprentissage anticipé de la conduite en France — Wikipédia
Apprentissage anticipé de la conduite en France
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Au cours du XXe siècle, on a pris de plus en plus conscience de l�?impact des activités anthropiques sur l�?environnement et la santé publique (étudié dans le chapitre no 53, «Les risques pour la santé liés à...
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(1)Contrat d'Assurance Automobile de Sogessur, d'assistance de Fragonard Assurances (prestations mises en oeuvre par Mondial Assistance France) et de Défense pénale et recours suite accident d'Aviva Assurances, Entreprises régies par le Code des assurances. Contrat présenté par la Société Générale dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d'Intermédiaire en assurances. Immatriculation ORIAS n 07 022 493 (www.orias.fr). Cette offre est valable en France métropolitaine et soumise à des conditions d'éligibilité. Les évènements garantis, les conditions, les limites et...
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Retraite Québec - Flash RetraiteQuébec - Capsule 50
Toutes les rentes du RRQ sont indexées en janvier de chaque année pour tenir compte de l'inflation. Elles sont aussi imposables.
Vous pouvez recevoir la rente de conjoint survivant et votre rente de retraite ou la rente de conjoint survivant et une rente d'invalidité. Dans un tel cas, Retraite Québec verse les deux rentes en un seul paiement mensuel. On parle alors de « rente combinée »....
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Les prestations des notaires, avocats et huissiers de justice (Code, art. 44, § 1er, 1°).
A. Conditions générales d'application de l'exemption.
Sont exonérées toutes les prestations de services que les notaires belges, les huissiers de justice auprès d'une juridiction belge et les avocats effectuent dans leur activité normale de notaire, d'huissier ou d'avocat.
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Recherche en sécurité routière - SAAQ
La SAAQ contribue activement à la recherche en sécurité routière, autant par ses propres projets qu'à travers le financement et le partenariat.
Programme de recherche en sécurité routière
Notre Programme de recherche en sécurité routière permet d'offrir des bourses et subventions aux chercheurs dont les projets de recherche ont été retenus après un appel de propositions.
Réseau de...
Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : societe de l assurance automobile quebec / societe de l assurance automobile / societe d'assurance d'automobile du quebec / societe assurance automobile quebec / societe d assurance automobile du quebec
Foire aux questions sur l'assurance de dommages – SSQ
Voici une liste non-exhaustive des questions les plus fréquemment posées à nos agents en assurance de dommages. Votre question n'y apparaît pas? Communiquez avec nous ; un de nos agents en assurance de dommages se fera un plaisir de vous répondre.
Comment effectuer un paiement par voie électronique?
Vous pouvez effectuer votre paiement en ligne directement sur le site de votre institution...
Site :
https://ssq.ca
Ronde de sécurité / Version Québec - carrefour-acq.org
Accueil > Formations > Ronde de sécurité / Version Québec
Ronde de sécurité / Version Québec
Le 4 Octobre 2016
Organisé en collaboration avec le CFTR Saint-Jérôme / CFT Charlesbourg
Sessions d'automne prévues pour 2016 :
Région de Montréal : le 22 septembre et le 4 octobre, dans les bureaux de l'ACQ
Région de Québec : le 20 septembre et le 6 octobre, dans les locaux du CFT...
Date: 2017-09-27 22:52:33
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Foire aux questions sur la carte grise
En quoi consite le SIV, le nouveau système d'immatriculation des véhicules, mis en oeuvre à partir de janvier 2009 ?
Désirant acheter prochainement une voiture neuve, est t'il possible de mettre la carte grise au noms de deux propriétaires, (véhicule acheté en commun). Cela entraine-t'il un cout supplémentaire?
Il vous ait tout à fait possible de mettre une carte grise au nom...
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carte-grise.org
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Permis de conduire camion porteur : classe 3 – École de ...
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Permis de conduire camion porteur : classe 3
L'ÉCOLE DE CONDUITE 2000 offre le cours de conduite pour l'obtention d'un permis de conduire de la classe 3 permettant de conduire un camion porteur.
Le cours de conduite pour le permis de conduire de la classe 3 permet également la conduite des véhicules de classe 4.
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Site :
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Y a-t-il des frais à payer pour transmettre ma nouvelle adresse au moyen du Service québécois de changement d'adresse?
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