Articles sélectionnés pour le thème : assurance auto loi
→ 436 articles
Voir également 12 Vidéos pour ce thème
Assurance Auto, Santé, Habitation, épargne et prévoyance ...
Votre assureur vous connaît, et ça change tout !
Depuis 1838, la Mutuelle de Poitiers Assurances n'a cessé de s'adapter aux besoins de ses sociétaires (particuliers et professionnels) avec la volonté de privilégier un contact direct de ses agents généraux avec les assurés. A la Mutuelle de Poitiers, vous n'êtes pas un dossier géré par un plateau téléphonique. Votre assureur vous...
Site :
assurance-mutuelle-poitiers.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance auto responsabilite civile / contrats d assurance auto / changer d assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
2450 Partenaires nous font déjà confiance
POURQUOI PAS VOUS !
INSCRIPTION
Avec les outils RCDPRO restez réactifs !
Partenaire privilégié d'un grand groupe français d'assurance "Groupe PROWESS Assurances", RCDPRO est un acteur majeur sur le marché de l'assurance professionnelle, des métiers du conseil, des services et du bâtiment. Depuis de nombreuses années, RCDPRO offre des produits...
Site :
https://rcdpro.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle / cours d'assurance automobile gratuit / revenus de l'assurance vie / defaut d'assurance auto / projet de loi sur l'assurance vie
Auto : assurance au tiers ou tous risques, quelle est la ...
Quelle assurance auto privilégier ?
Publicité
Le choix entre assurance au tiers ou tous risques pour son auto n'est pas toujours évident. Il faut prendre en compte quelques paramètres afin de choisir la formule la plus appropriée à son cas.
Quels sont les avantages et les inconvénients de chacune de ses options, comment déterminer laquelle choisir en fonction du véhicule et de son profil...
Site :
https://hintigo.fr
Achat d’une voiture d’occasion et assurance provisoire ...
0
Si vous achetez une voiture d'occasion, il faut souscrire un contrat d'assurance qui prend effet dès le moment où la voiture change de propriétaire. En principe l'assurance du vendeur couvre le véhicule jusqu'à ce moment là même si la voiture n'a pas encore sa nouvelle carte grise et plaque d'immatriculation.
La loi prévoit qu'une voiture doit être assurée dès que le propriétaire en...
Site :
http://www.achat-voiture.info
Ici c'est simple! Comparez votre assurance auto en ligne ...
Assurance bateau
Votre chien de garde, votre courtier d'assurance au Québec
Un courtier d'assurances agit comme votre conseiller v.i.p. en matière d'assurance. Il travaille pour vous, et non pas pour la compagnie d'assurance . Il veille à ce que votre famille et vos biens bénéficient de la protection idéale. Si vous avez la malchance de subir un sinistre, votre courtier d'assurances vous...
Site :
assur360.ca
Thèmes liés : courtier d'assurance automobile quebec / courtier d'assurance auto quebec / courtier d assurance automobile / comparateur d'assurance auto en ligne / compagnie d'assurance automobile au quebec
Faut-il assurer un véhicule non homologué ? | LeGouroo
Accueil » Assurances » Assurance auto » Faut-il assurer un véhicule non homologué ?
Assurance auto /Mardi 4 juin 2013
Faut-il assurer un véhicule non homologué ?
© Pencho Tihov - Fotolia.com
Par définition, un véhicule non homologué n'est pas autorisé à circuler sur la voie publique. Est-il donc obligatoire de l'assurer au même titre qu'une automobile ou une moto qui détient une...
Date: 2017-09-27 16:06:18
Site :
http://www.legouroo.com
Rouler sans assurance : quels sont les risques
Accueil > => Rouler sans assurance : quels sont les risques ?
Page banner curve
Accueil > Blog > Guide Assurance Auto => Rouler sans assurance : quels sont les risques ?
Rouler sans assurance : quels sont les risques ?
Le Fond de garantie des Assurances obligatoires (FGAO) a estimé qu'en France, il y aurait entre 370 000 et 740 000 véhicules non assurés en circulation. Les conducteurs qui ne...
Date: 2018-02-16 12:17:29
Site :
https://www.lolivier.fr
Garantie conducteur : une protection facultative… mais ...
Comprendre les garanties
Garantie conducteur : une protection facultative... mais essentielle !
Parmi toutes les garanties proposées par les assurances auto, la garantie « conducteur » est à distinguer des autres. C'est elle qui couvre vos dommages corporels en cas d'accident responsable. Mais cette garantie est-elle obligatoire ? Quelles sont ses conditions ?
Modifié le 5/31/17...
DOCUMENTAIRE / DÉVELOPPEMENT DU SYSTÈME D’ASSURANCE DE L ...
Initiative de CE-JILAP, CEDH et OHJ;
un espace de plaidoyer pour la réforme de la Justice en Haïti.
FEDA
Ferme d'expérimentation et de démonstration apicole d'Anse-à-Veau, modernise l'apiculture, soutient les associations de paysans apiculteurs et vous offre ses produits naturels : ldromel l'Ansavelais, sirop de miel, vinaigre et bougies Rocher Laval.
FEDA
Ferme d'expérimentation et de...
Date: 2017-03-05 09:43:30
Site :
http://www.enfolien.net
Thèmes liés : revenus de l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Assurance auto en ligne - Devis et souscription en direct
Carte grise ou caractéristiques du véhicule
Permis de conduire des conducteurs souhaitant être assurés
Dernier avis d'échéance contenant votre Coefficient de Réduction Majoration ("Bonus")
Une fois votre devis terminé, vous obtiendrez un tarif correspondant à votre besoin. Vous pourrez :
Souscrire immédiatement pour être assuré dès le lendemain ou à la date de votre choix.
Souscrire...
Site :
https://www.fortuneo.fr
Assurance auto definitions : WAFAASSURANCE
Assurance auto definitions
Assurance auto definitions
Assurance automobile Au Maroc
Une voiture accidentée
Une assurance automobile au Maroc est une assurance destinée aux véhicules à moteur assurés au Maroc et circulant sur le territoire marocain ou dans la zone carte verte (certains pays européens) ou la zone carte orange(certains pays arabes).
Elle est obligatoire depuis 1958 et est...
Site :
http://clicassure.net
Prevoyance entreprise capital deces
PRO BTP vous informe : Prévoyance | Entreprise - protection sociale, prévoyance et assurance du BTP
Protection prévoyance des salariés - entreprise jusqu'à ...
Le capital décès peut être ... collectif selon les contraintes fixées par l'ANI et votre accord de branche a aussi des effets positifs pour votre entreprise.
Garantie décès : assurance capital décès
Mettez vos proches à...
Date: 2018-03-09 05:21:25
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
TCS Assurance auto pour voiture - TCS Suisse
TCS Assurance auto pour voiture
L'assurance auto TCS pour les voitures de tourisme et de livraison. Une assurance personnalisée qui garantit votre mobilité et votre sécurité.
Vos avantages en un coup d'oeil
Jusqu'à 30% d'éco-bonus
Durée du contrat : 1 an
Bon pour un cours de perfectionnement à la conduite
Réduction de la franchise si vous faites réparer dans l'un de nos garages...
Site :
https://www.tcs.ch
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance auto tcs / contrat d assurance vehicule / l assurance auto
Loi Hamon : résilier son assurance en 4 étapes
Loi Hamon : résilier son assurance en 4 étapes
Partager la publication "Loi Hamon : résilier son assurance en 4 étapes"
Le 26 jan 2015 dans Guides
Ce 1er janvier, le décret relatif à la résiliation à tout moment de la loi Hamon est entré en application. Celui-ci concerne les contrats d'assurance obligatoires, soit l'auto, la moto et l'habitation, et les contrats d'assurance...
Site :
https://resiliation-loihamon.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrats d assurance auto / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Lettre de résiliation Assurance auto/moto
Inutile de vous déplacer, générez votre lettre personnalisée à partir du formulaire en 5 minutes.
Sûr et pratique
Lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception via Maileva, filiale de La Poste, et distribuée par le facteur au destinataire.
Plus de 100 000 courriers ont été envoyés...
Site :
lettre-recommandee.resilier.fr
Thèmes liés : resiliation assurance auto vente / resiliation assurance auto / assurance auto et moto / ligne assurance auto / assurance moto en ligne axa
Conduire sans assurance voiture: risques et amendes ...
Actualité
En France, la loi impose de souscrire à une assurance auto quand on conduit une voiture. Cela est fait pour prémunir le chauffeur des dommages qu'il pourrait potentiellement subir ou causer en sur la route. En refusant de souscrire à une assurance auto , un automobiliste prend des risques qui peuvent lui coûter cher.
Qu'est-ce que conduire sans assurance ?
Cela s'appelle tout...
Assurance auto - scotialifefinancial.com
Pourquoi vous avez besoin d'une assurance auto
Une assurance auto vise essentiellement à vous protéger en cas d'accident, que vous soyez responsable ou non. Au Canada, certaines garanties minimales sont obligatoires pour tous les conducteurs. Si vous conduisez sans détenir l'assurance de base et que vous êtes arrêté par la police, vous recevrez une contravention. De plus, si vous avez un...
Site :
http://www1.scotialifefinancial.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / vehicule d assurance
Assurance auto pour malus, résilié, sinistré - Assurance ...
Changez immédiatement pour Assurance du Doubs - Assurance Malus, Alcoolémie..
La loi consommation en claire
L'article 61 de la Loi Hamon, transposé à l'article L113-15-2 du Code des assurances offre la possibilité aux assurés de résilier leur contrat d'assurance tacitement reconductible, à tout moment, l'issue d'une période d'un an.
Pour être éligible à la faculté de résiliation infra-annuelle, le contrat doit couvrir une personne physique, ce qui exclut les personnes morales (par ex : syndic de copropriétaires). Par ailleurs, le contrat doit être souscrit à...
Site :
http://www.assurancedudoubs.fr
Assurance moins chere - Comparateur des assurances ...
Une mutuelle moins chère - loi Chatel
On entend par mutuelle santé moins chère toute complémentaire santé qui se vend à des...
Site :
http://www.assurancemoinscher.fr
Thèmes liés : assurance auto moin cher / comparatif assurance mutuelle sante / assurance mutuelle sante devis / comparatif assurance complementaire sante / prix assurance auto entrepreneur
Assurance auto professionnelle - MAPA Auto Pro
La santé de mes salariés
MAPA à votre service
Vous pouvez contacter le numéro vert
chaque jour du Lundi au Vendredi
de 8h30 à 12h30, et de 13h30 à 18h
Les informations présentées ci-dessus sont extraites des conditions générales du contrat assurance auto professionnel de MAPA Assurances, qui précisent chacune des garanties (définitions, dispositions, plafonds, exclusions, indemnisations) de l'assurance auto privée MAPA Auto Professionnel.
Vous pouvez demander les conditions générales du contrat MAPA Auto Professionnel au 0 800 865 865 (appel gratuit depuis un poste...
Site :
https://www.mapa-assurances.fr
Thèmes liés : assurance professionnelle auto / contrats d assurance auto / contrats assurance auto / fin de contrat assurance auto / l assurance auto
Lettre de résiliation d'assurance Maaf - Je-resilie.fr
ou télécharger
Site en maintenance
Cher Client, chère Cliente, le site Je-Resilie.fr n'est actuellement pas accessible pour les clients ne disposant pas d'abonnement. Nous vous invitons à effectuer vos démarches de résiliation ultérieurement. Merci pour votre compréhension.
Vous avez besoin d'aide pour rédiger votre lettre ? Contactez gratuitement notre service support grâce à notre...
Site :
https://www.je-resilie.fr
Assurance auto Saguenay | Courtierweb
/ 0 Commentaires /dans Blogue , Mon automobile /par Claude St-Hilaire
Courtierweb.com: Le comparateur de choix pour l'assurance auto au Saguenay
L'assurance de responsabilité civile pour les dommages corporels et matériels causés à autrui par la conduite d'un véhicule automobile est obligatoire au Québec.
Selon la loi sur l'asssurance automobile au Québec aucune poursuite judiciaire...
Site :
courtierweb.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance auto en ligne / comparateur d'assurance habitation en ligne / assurance auto et habitation en ligne / assurance professionnel de l automobile / comparatif d assurance automobile
Assurance auto : les couvertures et les tarifs que vous ...
Assurance auto : les couvertures et les tarifs que vous pouvez avoir
Responsabilité civile, défense et recours, vol... Le point sur toutes les garanties.
Le détail des coefficients appliqués par les compagnies d'assurance pour calculer vous-même votre prime.
Comparatif : des écarts significatifs entre les primes exigées par les assureurs pour couvrir un véhicule de 200 000 DH en tous...
Site :
http://lavieeco.com
Assurance auto, Test achats - Economie
En bref - La Libre
Certaines compagnies d'assurance vont augmenter le montant de leurs primes d'assurance auto de 2 à 3 pc. Une démarche tout à fait normale, précise Jean-Philippe Ducart, porte-parole de Test-Achats, étant donné que ces tarifs n'ont pas bougé en 8 ans, alors que les coûts de fonctionnement des compagnies ainsi que les coûts de réparation des véhicules ne cessent...
Comment bien choisir son assurance auto ?
La loi oblige tout propriétaire d'un véhicule à moteur de souscrire une assurance minimum pour couvrir les dommages causés. Cette assurance minimum s'appelle l'assurance Responsabilité Civile ou plus généralement...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / bien choisir son assurance auto / vehicule obligation d'assurance / responsabilite civile assurance / choisir assurance auto
Assurance auto entrepreneur : comparateur assurance auto ...
Veuillez saisir votre e-mail. Veuillez vérifier votre email
Téléphone
Veuillez vérifier la saisie de numéro votre téléphone
Vous souhaitez être appelé de préférence le
Horaire d'appel souhaité
Veuillez indiquer l'horaire d'appel souhaité
Comparer
Les informations que vous avez saisies seront communiquées à nos partenaires, afin qu'ils puissent vous faire parvenir leurs meilleures...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur / comparateur d'assurance auto en ligne / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / comparateur d assurance auto
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Assurance auto - Tous ...
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers covoiturés sont couverts en cas de sinistre. Et si un de vos passagers prend le volant pour vous remplacer temporairement, la protection du conducteur couvrira le conducteur occasionnel sans formalités supplémentaires, et aucune franchise additionnelle ne sera appliquée en cas de sinistre...
Site :
ca-loirehauteloire.fr
Comparatif assurance habitation - papernest - Le Blog
5 octobre 2015 - Souscritoo
Comparatif assurance habitation
Vous êtes sur le point de déménager et vous ne voulez pas vous ruiner avec votre assurance habitation ?
La loi Hamon, mise en place en Janvier 2015 rend plus facile les formalités de changement d'assureurs. Dès lors que vous avez été engagé pendant un an avec votre fournisseur, vous pourrez résilier votre contrat quand vous le...
Site :
https://www.papernest.com
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Assurance auto - Tous ...
Pour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Site :
ca-loirehauteloire.fr
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Assurance auto - Tous ...
Pour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Assurance pas cher - Assurez Vous Moins Cher
Courtier assurance professionnelle Valenciennes
Assurez vous moins cher vous propose un vastes choix d'assurances professionnelles pour artisan, commerçant, TPE, PME, profession libérale ou du BTP dans le Valenciennois.
Assurance pro Valenciennes
Complémentaire retraite , Assurance garantie décennale, Assurance responsabilité civile, Protection juridique, Assurance auto, Assurance locaux, Assurance...
Site :
http://www.assurezvousmoinscher.com
Assurance auto - Assurer votre voiture - FinanceDir
S'assurer après un contrat auto résilié par l'assureur
Braver la loi, et rouler sans assurer son véhicule comporte des risques majeurs. Le premier étant de devoir payer des sommes astronomiques en cas d'accidents responsables, pouvant faire de votre vie qu'une suite de remboursements pour une erreur commise. En plus de ce risque, il faut savoir que sans assurance, vous encourez une amende de...
Site :
https://www.financedir.com
Assurances habitation, maison, appartement, logement.
Un projet de loi sur la consommation a été présenté le 24 avril 2013, il comporte des dispositions sur la résiliation des contrats d'assurance de biens (auto, moto, habitation). Si cette loi est adoptée, les particuliers devraient avoir la possibilité de résilier à tout moment leur contrat après un an d'engagement et sans frais supplémentaires. Ce projet de loi est une aubaine pour les...
Date: 2015-09-17 06:33:17
Site :
http://assurance-habitation-logement-maison.blogs ...
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrats d assurance auto
Tarif assurance auto sans permis, prix voiture, devis ...
Cliquez ici
Assurance auto sans permis
Il y a un véritable boom des voitures sans permis depuis une dizaine d'année et ceci pour différentes raisons. L'économie, question tarif voiture et prix assurance auto sans permis, mais aussi la sécurité ont permis de mettre en avant ces nouveaux véhicules qui ont considérablement évolués en très peu de temps. Les constructeurs comme Aixam ou...
Date: 2017-06-30 15:24:52
Site :
http://tarifassuranceautosanspermis.com
auto-entrepreneur.fr
Assurances complémentaires
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro)
L'assurance à responsabilité civile professionnelle (ARCP ou RC Pro) correspond à l'assurance des dommages qui peuvent être provoqué à des tiers dans le cadre de l'activité pratiquée.
Même si elle n'est pas systématiquement obligatoire, il est très fortement conseillé de souscrire une assurance...
Site :
https://auto-entrepreneur.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance professionnelle auto entrepreneur / contrat assurance auto responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance en ligne » Compagnies d’Assurance Automobile
Compagnies d'Assurance Automobile
Tout sur votre police d'assurance automobile
Vous avez mis un temps précieux à magasiner votre nouvelle automobile - pour trouver le bon modèle, la couleur parfaite, les équipements optionnels, le bon prix.
Et votre assurance automobile, vous vous y êtes arrêté ? C'est pourtant essentiel.
Au Québec, l'assurance automobile est obligatoire. Vous n'avez donc...
Site :
assurance-enligne.ca
Tout savoir sur le délit de fuite - Comparateur Assurance
26 RÉACTIONS
sam 05/01/2017 à 17:02
bonjours ,ma femme a était poussée au fossé par par un véhicule venant en contre sens coupant une ligne continue . nous passons au tribunal la semaine prochaine contre la personne (nous avions sa plaque et des témoins du délit de fuite ) ma question et a combien ma femme et mon fils ont droit en dommage et intérêts ? merci
Assurland.com 09/01/2017 -...
Date: 2018-01-15 19:40:39
Site :
https://www.assurland.com
Comment peut-on changer d'assurance auto
Comment peut-on changer d'assurance auto ?
Csyndie
7 juin 2011
Il est obligatoire d'assurer sa voiture, mais comme tout contrat, personne n'est obligé de rester chez le même assureur toute sa vie. C'est pour cela que nous allons expliquer ici comment changer d'assurance auto, et surtout, quand il faut procéder au changement, car il y a une procédure spéciale à respecter.
Quand changer...
Site :
https://www.over-blog.com
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous ...
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous]
Comment épargner sur le prix de vos primes d'assurances : faites appel à des courtiers fiables
De grands enjeux bousculent le monde des courtiers en assurance en 2017 au Québec. La définition et les règlements qui régissent les nombreux cabinets sont en revue. De plus, une pénurie en main-d'oeuvre qualifiée (plus de 1379 employés...
Résilier son assurance Matmut (auto, habitation, mutuelle)
Résiliation
Résilier les assurances Matmut
La Matmut est une société d'assurance mutualiste dont le siège social se trouve à Rouen. Elle compte environ 3 millions de sociétaires. Elle propose une grande quantité de contrats dans le domaine de l'assurance auto, santé, emprunt ou encore habitation.
L'assurance auto est celle que l'on est amené à résilier le plus facilement. Il faut...
Site :
quelle-demarche.com
Résilier son assurance Matmut (auto, habitation, mutuelle)
Résiliation
Résilier les assurances Matmut
La Matmut est une société d'assurance mutualiste dont le siège social se trouve à Rouen. Elle compte environ 3 millions de sociétaires. Elle propose une grande quantité de contrats dans le domaine de l'assurance auto, santé, emprunt ou encore habitation.
L'assurance auto est celle que l'on est amené à résilier le plus facilement. Il faut...
Date: 2018-01-14 16:20:02
Site :
quelle-demarche.com
Assurance voitures de luxe : protection des véhicules d ...
par Orizon Assurance | 17 Oct 2017 | Assurance auto , Assurances particuliers | 0 commentaires
Généralement utilisées pour des loisirs ou des courses de loisir, les voitures de luxe ou de collection doivent être couvertes par un contrat d'assurance voitures de luxe.
C'est une nécessité pour les propriétaires de protéger leurs biens et de se conformer aux exigences du Code la route....
Site :
http://orizon-assurance.fr
Bonus Malus : tout ce qu'il faut savoir avec MMA
Publié le 19/12/2016, mis à jour le 28/02/2017
Bonus/malus : définition
Indépendant du véhicule et de la compagnie d'assurance, il vous suit pendant toute votre vie de conducteur. Il évolue chaque année, à la hausse ou à la baisse, et a des conséquences sur le calcul de votre prime annuelle. Le point sur une notion encore souvent perçue comme obscure : le bonus/malus.
©...
Site :
https://www.mma.fr
Assurance auto habitation dossier criminel - Assurance ...
**AUCUN CAS DE DOSSIER CRIMINEL POUR CRIMES SEXUELS N'EST ACCEPTÉ**
Assurance habitation & automobile avec dossier criminel
Bien que le casier judiciaire soit un obstacle de taille en matière d'assurance habitation, ses répercussions, quant à elles, demeurent parfois nébuleuses. Pourquoi les compagnies d'assurance sont-elles si réticentes à assurer un client judiciarisé?...
Site :
https://www.assurancedossiercriminel.net
Augmentation des tarifs d’assurance automobile : comment ...
21 Déc 2017 EDC Actions - A la une , Actions - Consommation 0
Augmentation des tarifs d'assurance auto : comment alléger la facture ?
Après une relative stabilité des prix de l'assurance auto observée depuis 2015 et l'entrée en vigueur de la loi Hamon qui permet aux assurés de changer plus facilement d'assureur, une hausse des tarifs est annoncée pour 2018 afin de compenser, notamment,...
Site :
https://www.assoedc.com
Relevé d'information assurance auto - Frédéric Lassureur
Partagez
Partages 1
Paradoxalement, cette question du relevé d'information assurance auto qui se devrait d'être simple suscite en définitive beaucoup d'interrogation et même de mécontentement.
Obtenir son relevé d'information assurance auto: une démarche simple...
Simple car prévue sans ambiguïté dans le code des assurances: c'est l'article 12 de l' annexe de l'arrêté A121-1 dudit...
Site :
https://fredericlassureur.fr
Assurance décennale auto-entrepreneur obligatoire
Conseils
RC décennale auto-entrepreneur obligatoire
D'après la loi Spinetta datant du 4 janvier 1978, tous les auto-entrepreneurs exerçant une activité dans le secteur du BTP sont soumis à l'obligation d'assurance décennale. Un dispositif qui concerne tous les professionnels de la construction. Quel que soit le régime d'une entreprise, micro-entreprise, EURL ou encore SARL, la...