Fédération Française De Badminton | L'assurance

 

Pour déclarer un sinistre

Lorsqu'il est victime d'un accident corporel, le licencié (ou le club) doit le déclarer auprès d'AIAC Courtage, dans les 5 jours au plus tard, à l'aide du formulaire de déclaration en ligne : Je déclare mon accident en ligne.

Pour vous aider dans votre déclaration en ligne, lisez le Guide Utilisateur .

En cas de sinistre pouvant impliquer votre...

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Site : http://www.ffbad.org

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie individuel / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne

Informations sur les risques liés aux assurances ...

Questions fréquentes

Informations sur les risques liés aux assurances étrangères

Le recours à une compagnie d'assurance étrangère, même par l'intermédiaire d'un courtier français, présente une certains nombres de risques spécifiques que nous tenons à rappeler :

Ces informations sont tirées d'un article de  PASCAL DESSUETPrésident de la commission assurance de la Fédération des...

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Site : apsilon.fr

Etude de marché courtier assurance Xerfi

Service client 01 53 21 81 51

Les courtiers d'assurance à l'horizon 2019

Quelles options stratégiques pour pérenniser la croissance ?

LES POINTS FORTS DE L'ÉTUDE :

Les prévisions exclusives de Xerfi sur l'activité des courtiers d'ici 2019

Toutes les données clés sur l'activité de courtage

La dynamique des marchés de l'assurance prévoyance et de l'assurance dommages

Les classements et...

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Site : xerfi.com

Thèmes liés : marche de l assurance automobile en france / assurance professionnel de l automobile / l assurance automobile / activite d'un courtier d'assurance / courtier d assurance automobile

Le rôle du Courtier d'Assurance - Assurance Transport

Degonde & Cie, solutions globales de courtage depuis 1953 Nombre de visiteur(s) connecté(s) : 5 lundi 15 janvier 2018 Actualités Informations

LE ROLE DU COURTIER

Le courtier a pour mission de proposer à son client la meilleure solution d'assurance aux conditions les plus intéressantes disponibles sur le marché. En tant qu'expert il agit à trois niveau :

- Conseil

Proche de ses clients, le...

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Site : http://www.degonde.com

Thèmes liés : activite d'un courtier d'assurance / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance automobile / courtier d assurance en france / courtier d assurance

Questions Fréquentes - Assurance chien, assurance chat ...

Mon animal doit-il être identifié au moment de la souscription ?

En France, l'identification de votre chien ou de votre chat est obligatoire selon le code des assurances. Vous pouvez néanmoins souscrire à l'une de nos formules d'assurance et nous faire parvenir son identifiant ultérieurement. Le remboursement des frais d'identification peut être pris en charge grâce à votre Forfait...

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Site : santevet.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile organisateur

Assurance des métiers d'art et de bouche-Richard de la Baume

Confidentialité et conseil

Pour le monde de l'art et les collectionneurs

Richard de La Baume Assurances est l'un des principaux courtiers d'assurance des galeries d'art en France et des institutions culturelles pour leurs expositions temporaires.

Pour les métiers de bouche

L'assurance des métiers de bouche est une activité historique pour Richard de La Baume Assurances, à travers le cabinet...

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Site : http://www.labaumecourtage.com

Thèmes liés : meilleur compagnie d'assurance en france / courtier d assurance en france / courtier d assurance entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d'assurance etrangere en france

Assurance en Côte d'Ivoire/ Un expert dit tout

Assurance en Côte d'Ivoire/ Un expert dit tout

Assurance en Côte d'Ivoire/ Un expert dit tout

Twitter

Le courtier en assurance n'est pas un sous-traitant de marché d'assurances, mais plutôt un conseiller, un avocat. C'est le relais des entreprises d'assurances en matière de conseils. C'est un commerçant qui est habilité à présenter des produits d'assurance. Mais, pour exercer cette...

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Date: 2017-09-27 21:14:56
Site : http://www.linfodrome.com

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Par Jean-Luc Fagnart [Thelius]

Mardi 00.00.00

1. Les dépenses qu'une victime directe ou indirecte effectue, volontairement ou non, à la suite de la réalisation du dommage, a donné lieu à des discussions particulièrement obscures, mieux connues sous le nom de « interruption du lien de causalité ». La doctrine a échafaudé diverses théories pour expliquer les mécanismes complexes de la...

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Site : http://www.droitbelge.be

Montacutaine 2017 circuit et bulletin inscription

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Montacutaine 2017 circuit et bulletin inscription

Écrit par JC AVRIL   

Vendredi, 01 Août 2014 00:00

Vous trouverez ici toutes les informations concernant la 18ème édition de la Montacutaine le

 

09 septembre 2017

Epreuve ouverte aux licenciés, non licenciés, hommes et femmes

Cette course pédestre se déroule dans les rues de Montaigu avec départ et arrivée sur la

place de la Mairie.

Poussin-école d'athlé (2006 à 2011)

900 m

10000 m

(mesuré)

Inscription et remise des dossards maximum 30 minutes avant...

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Date: 2017-09-27 22:30:18
Site : http://www.nva85.fr

Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / courtage d assurance / assurance individuelle accident

Trail des Lucioles - Roquebrune sur Argens (83)

Date limite d'inscription : lundi 10 avril 2017 à 20h.

(dans la limite des 499 dossards disponibles)

Les inscriptions sont enregistrables exclusivement en ligne sur ce site entre le 15 janvier et le 10 avril 2017 dans la limite des dossards disponibles.

Elles sont validées par ordre chronologique de réception des paiements dans la limite des dossards disponibles.

Aucune inscription n'est prise...

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Site : http://www.traildeslucioles.fr

Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / cours d assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree

Mentions légales - Société Générale Insurance

Ce site est publié par Sogécap et Sogessur

Sogécap

Société anonyme au capital de à 1.168.305.450 euros.

Entreprise immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro d'identification 086 380 730

Siège Social : Tour D2 - 17 bis place des Reflets - 92919 Paris La Défense Cedex

Représentant légal : Philippe PERRET, Président Directeur Général

Co-Directeur de la publication : Valérie...

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Site : https://www.assurances.societegenerale.com

Thèmes liés : produit d assurance vie / entreprises d assurance vie / gestion d assurance vie / assurance en cas d incendie / assurance vehicule d'entreprise

Lexiques et annuaires > Lexique des termes juridiques et ...

Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.

Affrètement

Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.

Affrètement (maritime)

Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...

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Site : http://www.wk-transport-logistique.fr

Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie generale d assurance / nouvelle loi sur l'assurance vie / immobilisation vehicule defaut d'assurance

ASSURANCE DES RISQUES CLIMATIQUES ET NATURELS

I - TEMPETES

Les assureurs ont toujours mis sur le marché des garanties d'assurances protégeant les biens assurés contre les effets d'événements naturels majeurs, tels que : tempètes, ouragans, tremblements de terre, inondations, coulées de boue, glissements de terrains, raz de marée....

Mais ces garanties n'étaient que facultatives et sélectives.

La loi n° 90-509 du 25 juin 1990 a...

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Date: 2008-01-23 08:40:55
Site : http://www.jurisques.com

Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / contrat d'assurance d'habitation / contrats d'assurance vie en euros

Assurance sport automobile, assureur sport mécanique ...

Vous êtes organisateur, pilote, copilote, team, structure d'assistance...

EGERIS répond à tous vos besoins en matière de:

- Dommages aux véhicules :

. Formules à la course, courses multiples ou saison

. Rallye (asphalte, terre, tout terrain...)

. Circuit...

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Site : egeris.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise

Responsabilité Civile Organisateur | Stema Foujols

Lors de manifestations et/ou concentrations de véhicules terrestres à moteur, vous avez une obligation d'assurance pour les dommages...

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Site : http://www.stema-foujols-assurances.com

Thèmes liés : vehicule obligation d'assurance / assurance responsabilite civile organisateur / vehicule d assurance

Courtiers en assurances à Liège - belgique-assurances.be

Plus d'informations sur son site !

BOKIAU ASSURANCE - Liège

Avec Bokiau, vous avez la garantie d'obtenir des polices d'assurance adaptées à chaque situation, que ce soit à titre privé ou professionnel.

Ces courtiers vous reçoivent à Liège.

Tel : 04 / 247 69 22

Courtier assurance Liège

MARON & FILS - Verviers

Besoin d'une assurance moto, auto, habitation, santé ou responsabilité civile...

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Site : https://www.belgique-assurances.be

Conseils et comparatif: choisir la meilleure assurance voyage

Conclusion

Vous avez une carte bancaire ? Alors vous avez déjà une assurance voyage !

Au cas où vous ne le sauriez pas, le fait de payer vos billets d'avion avec votre carte bancaire (Visa première ou Mastercard) vous assure automatiquement (quelqu'un peut-il me confirmer ça pour le Canada ? )!

Vous avez automatiquement droit à :

une assistance rapatriement (comprenant la prise en charge de...

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Site : lesacados.com

Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / nombre de compagnie d'assurance en france / meilleur compagnie d'assurance en france / creer une compagnie d'assurance en france / compagnie d'assurance en france

RÈGLEMENT DE LA SOLAIZ'HARD - sang pour sang sport page!

RÈGLEMENT DE LA SOLAIZ'HARD

Participation

La course pédestre est ouverte à tous : hommes et femmes, licencié(e)s et non licencié(e)s, en considération des critères d'âge définis par la réglementation FFA.

 

Autorisation parentale obligatoire pour les coureurs mineurs (moins de 18 ans).

Seules les inscriptions payées seront enregistrées.

Trail Court - 18.5 km              ...

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Site : https://www.sangpoursangsport.com

Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / assurance responsabilite civile organisateur / compagnie d assurance francaise / devis d'assurance maaf

Assurance - FFTT

92522 Neuilly Sur Seine Cedex

Téléphone accueil : 01 58 86 78 00

Téléphone sinistre : 01 58 86 78 07

RC ASSOCIATION

La FFTT propose aux associations de moins de 300 membres de souscrire à un contrat "Responsabilité Civile Association", à conditions négociées.

Vous souhaitez organiser un barbecue, une soirée festive ? Vous prévoyez un rassemblement en dehors des exhibitions sportives ? Vous occupez les locaux d'une salle des fêtes pour un rassemblement ? Vous organisez un stage pendant les vacances scolaires ou non, des manifestations récréatives ? 

Le contrat proposé vous permet de bénéficier de...

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Site : http://www.fftt.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / responsabilite civile assurance telephone

Routard assurance - Les couvertures - avi-international.com

En partenariat avec Routard.com et AVI International

Les couvertures d'assurances voyage existantes

Quelles PRISES EN CHARGE possibles ?

Sécurité sociale / mutuelles / CEAM

Depuis 2004, la CEAM (Carte Européenne d'Assurance Maladie) vous permet de bénéficier d'une prise en charge (très) partielle de vos dépenses médicales en cas de maladie inopinée lors de séjours temporaires (vacances,...

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Date: 2017-09-26 10:13:53
Site : https://www.avi-international.com

Comment créer une agence de voyages ? Les étapes ...

Hotelgroupes, Restogroupes, Circuitgroupes organisent 3 workshops pour les autocaristes

Pour cela, il faut être en mesure de justifier d'une garantie financière suffisante à l'égard de sa clientèle.

Elle sera spécialement affectée au remboursement des fonds reçus au titre des forfaits touristiques et des services fournis qui ne portent pas uniquement sur le transport.

Cette garantie doit...

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Site : http://www.tourmag.com

Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance voyage / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d assurance professionnelle / creer une compagnie d'assurance en france

Dijon • Odyssea

Il ne sera procédé à aucun remboursement.

Article 4 : Justificatif

Ces courses pédestres étant ouvertes aux licenciés comme aux non licenciés, lors de l'inscription, il y a lieu de remettre :

POUR LE 10KM :

 d'une licence Athlé Compétition, Athlé Entreprise, Athlé Running délivrée par la FFA ou d'un « Pass' J'aime Courir », délivré par la FFA et complété par le médecin, en...

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Site : http://www.odyssea.info

Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / entreprises d assurance vie / assurance responsabilite civile organisateur / cours d assurance vie / assurance individuelle accident

Our Customers | New Joiner | careers | Zurich Insurance

Les personnes

Dans la vie, il y a deux types de surprises: les bonnes, et les autres.

Chez Zurich, nous aimons les premières, comme les propositions de mariage, gagner au loto, ou encore découvrir que vous faites partie d'une famille royale. Mais si vous devez faire face au deuxième type de surprises, vous n'êtes pas complètement malchanceux.

Parce que nous veillons sur vous. Nous savons que...

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Site : https://www.zurich.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / revenus de contrat d'assurance vie / produits des contrats d assurance vie / avantages contrat d'assurance vie

Cours De Droit D Assurance Au Maroc dissertations et ...

économique ................................................................................................................................. 7 2.1 2.2... L'analyse économique du Maroc .................................................................................................................. 7 L'analyse du marché d'assurance au Maroc...

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Site : http://www.etudier.com

REGLEMENT - CCE MANPOWER

Responsabilité civile

Qu'est-ce qu'un Ayant Droit ?

L'Ayant Droit est un salarié Manpower remplissant les conditions d'accès aux activités du CCE. Il peut être intérimaire ou permanent (salarié travaillant dans les agences Manpower). Ses conditions d'accès diffèrent en fonction du statut de l'Ayant Droit :

Ayant Droit intérimaire

Totaliser au moins :

600 heures travaillées sur les 12...

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Site : http://www.ccemanpower.com

Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / devis d assurance

Quelles assurances pour les évènements sportifs ...

Nul ne conteste aujourd'hui, qu'au-delà de leurs aspects sportifs et sociaux, les grandes compétitions internationales présentent un enjeu financier majeur non seulement pour les organisateurs, mais aussi pour les assureurs qui profitent de l'engouement et surtout des budgets colossaux réservés à la couverture des risques liés à ce genre d'évènements. Comment se positionne notre marché...

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Site : http://www.challenge.ma

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d'assurance marocaine / contrat d'assurance automobile au maroc / contrat d'assurance automobile allianz / contrat d'assurance automobile

Courtage assurance à Nantes 44 - Courtage assurance ...

Les Terrasses du Port

EUROSUD SWATON a mis en place le programme construction des Terrasses du Port le nouveau pôle commercial chic et précieux qui compte 61 000 m² de commerces et qui est réalisé par le groupe HAMMERSON,

Le programme se situe sur le périmètre d'Euroméditerranée qui rassemble de nombreuses opérations déjà assurées par EUROSUD SWATON. L'opération d'intérêt national...

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Site : http://www.eurosud-assurances.com

Thèmes liés : societe de courtage d assurance / courtage d assurance / societe de courtage en assurance nantes / compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie d'assurance auto france

Assurance Constructeur CMI | Fougeray

Le constructeur de maison individuelle « loi 90 » apporte à son client maître d'ouvrage un projet global dédié à la construction de sa maison, et garantit sa conception et sa réalisation dans :

le cadre d'un financement progressif et déterminé à l'avance,

le respect des normes en vigueur.

Le respect d'une réglementation spécifique et protectrice du maître d'ouvrage...

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Site : http://www.fougeray-associes.com

Assurance multirisque professionnelle artisans - Mon ...

L'assurance multirisque professionnelle Allianz ProfilPro vous permet de couvrir en un seul contrat1 votre activité d'artisan (hors artisan du bâtiment).

Vous disposez d'un large choix de garanties, pour

une assurance personnalisée en fonction de vos priorités :

assurance de vos locaux professionnels, stocks et matériels,

services d'assistance,

garantie perte du chiffre d'affaires ou...

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Date: 2017-03-05 11:08:17
Site : https://www.allianz.fr

Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / assurance en cas d incendie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident de travail / assurance professionnelle pour les artisan

MODELE DE VENTE DE VEHICULE - fbls.net

LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE

En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.

L'Arrêté du 5 juin 2014 relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express, prévoit :

Article 1

Le prix forfaitaire des opérations de...

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Date: 2017-02-18 07:23:10
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / assurance en cas d'accident de travail / vehicule retour d'assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance

Assurance construction maison individuelle | Cover Insurance

Constructeur de maison individuelle, optez pour la bonne assurance !

La loi française réglemente strictement le cadre des constructeurs de maisons individuelles. Cela vous concerne si :

Vous avez un Contrat de Constructeur de Maison Individuelle (CCMI). Vous engagez des travaux sur un terrain qui vous appartient, et vous vous chargez donc des travaux de mise hors d'eau (couverture et...

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Site : https://www.cover-insurance.fr

AMF Assurances - Multigaranties Professionnelles des ...

Multigaranties Professionnelles des Agents Publics

Le complément idéal à votre protection statutaire. Un accompagnement complet.

Protection Juridique étendue en cas de litige lié à votre vie professionnelle et défense de vos droits

Garantie Responsabilité civile faute personnelle détachable de service ou abus de fonction

Soutien psychologique en cas d'événement traumatisant lié à vos...

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Site : amf-assurances.fr

Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance vie en euros definition / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros

Chasseur immobilier expatriés service et aide au retour d ...

Chasseur immobilier expatriés une gamme de services

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Expatriation et retour en France

Vous êtes expatriés à l'étranger, muté en France...

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Date: 2018-02-08 20:08:50
Site : http://www.detectimmobilier.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance civile professionnelle / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile organisateur

VTC : registre des Voitures de Transport avec Chauffeur ...

Fiche exploitant : comment gérer les véhicules ? Ajouter ? Supprimer ? (pdf - 152.2 Ko)

Registre VTC : services administratifs concernés

A qui peut-on s'adresser pour les demandes concernant la formation des VTC ou la délivrance des cartes professionnelles ?

Le ministère des transports est responsable de la seule procédure d'inscription des entreprises sur le registre. Pour les autres...

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Date: 2017-03-03 17:58:02
Site : http://www.developpement-durable.gouv.fr

Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance

Cabinet Saint Nicolas - Gestion - Transaction - Location ...

Vente d'une partie commune : comment répartir le prix de la vente en présence de plusieurs bâtiments ?

By Renaud TURC (FNAIM)

Dans une copropriété composée de deux bâtiments, le syndicat des copropriétaires décide de vendre la loge de la concierge, partie commune. Une fois la vente réalisée, le syndic décide d'affecter à chacun des bâtiments la moitié du prix de la cession, puis...

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Site : http://csnimmo.com

Thèmes liés : vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / contrat d assurance responsabilite civile / vente vehicule d'occasion assurance / contrat d'assurance d'habitation

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

8

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2017-03-05 09:05:16
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / article de loi sur l'assurance vie / association beneficiaire d'un contrat d'assurance vie

Balagne Immobilier - Gestion - Transaction - Location ...

Vente d'une partie commune : comment répartir le prix de la vente en présence de plusieurs bâtiments ?

By Renaud TURC (FNAIM)

Dans une copropriété composée de deux bâtiments, le syndicat des copropriétaires décide de vendre la loge de la concierge, partie commune. Une fois la vente réalisée, le syndic décide d'affecter à chacun des bâtiments la moitié du prix de la cession, puis...

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Site : http://www.balagne-immobilier.com

Thèmes liés : vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation

Le Kalliste Immobilier - Gestion - Transaction - Location ...

Vente d'une partie commune : comment répartir le prix de la vente en présence de plusieurs bâtiments ?

By Renaud TURC (FNAIM)

Dans une copropriété composée de deux bâtiments, le syndicat des copropriétaires décide de vendre la loge de la concierge, partie commune. Une fois la vente réalisée, le syndic décide d'affecter à chacun des bâtiments la moitié du prix de la cession, puis...

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Site : http://www.lekalliste-immobilier.com

Thèmes liés : vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2018-01-16 01:17:04
Site : https://www.inc-conso.fr

Buchard Voyages SA

Conditions générales et informations pour nos voyageurs en autocar 

 

INSCRIPTIONS

Nous vous conseillons de vous inscrire le plus rapidement possible, ceci pour vos places dans le car et pour notre organisation. Si vous êtes en possession de bons-cadeau, merci de nous en informer dès votre inscription. Une fois votre inscription enregistrée, vous recevrez une Confirmation/Réservation....

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Site : http://www.buchard.ch

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / vehicule retour d'assurance / assurance vehicule d'entreprise / contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance

Assurance multirisque professions libérales - Mon activité ...

dommages électriques

bris de matériels électriques ou électroniques

Et ce, non seulement au titre des dommages mais aussi au titre des dépenses consécutives au sinistre : honoraires d'expert, frais de déblais, reconstitution des archives informatiques...

Lorsque l'évènement endommage :

vos bureaux, votre cabinet ou vos autres locaux professionnels,

votre matériel et vos mobiliers...

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Date: 2018-01-16 01:58:02
Site : https://www.allianz.fr

Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance en cas d incendie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / frais d'entree des assurance vie

Responsabilité des acteurs de la chasse - Le Clos du Poste

Rôle de l'organisateur de chasse

 

La sécurité constitue l'une des préoccupations majeures de l'ensemble des acteurs cynégétiques et chaque accident de chasse entraîne de nombreuses conséquences sur le plan juridique.

L'organisateur de chasse attribue à chacun de ses délégués (chefs de ligne ou de secteur) un rôle précis.

Au début des années 70, à la faveur de la mise en oeuvre...

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Site : http://www.leclosduposte.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile association

Assurance Risques Spéciaux - CRF Assurances – Courtiers ...

Téléphonez moi

La vie de votre entreprise est faite de projets hors du commun, de besoins hors norme, événements particuliers qui ne peuvent pas être assurés dans le cadre des contrats standards souscrits pour couvrir les risques classiques d'une entreprise (multirisque professionnelle, responsabilité civile...).

La branche d'assurance Risques Spéciaux propose des solutions sur mesure...

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Site : https://www.crfassurances.com

Thèmes liés : assurance incendie risques speciaux / contrat d assurance responsabilite civile / produits des contrats d assurance vie / courtier d assurance entreprise / entreprises d assurance vie

Assurance auto AXA France en question - guideassurances.com

AXA France propose à ses clients une gamme complète de produits et services en assurance vie, assurance dommages, banque, assistance, protection juridique, santé et prévoyance, épargne, transmission de patrimoine.

AXA France a pour ambition de devenir l'assureur préféré de ses clients, collaborateurs et actionnaires. 

Pour y arriver, AXA France réinvente son métier en prouvant à ses...

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Date: 2018-02-16 22:50:47
Site : guideassurances.com

assurance-chomage maladie demande en ligne - credits-stop.com

En outre, le changement d'édition de publications scientifiques de tout premier plan pour proposer une assurance scolaire de type responsabilité civile assure contre les préjudices que vous pourriez causer à autrui. Si le colis est perdu ou abîmé, il faut dans ce cas, nous pouvons inciter les banques à poursuivre leurs hausses de taux de profit autant et même plus, 1, que du prix du...

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Site : http://www.credits-stop.com

Thèmes liés : assurance emploi maladie demande en ligne / assurance chomage maladie en ligne / assurance chomage demande en ligne / assurance auto internationale en ligne / assurance auto france en ligne

Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs

Conditions Générales de Vente Belambra

Conditions Générales de Vente Belambra 

"mis à jour le 10 mai 2017"

Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.

 

 

Préambule

L'objet des présentes Conditions Générales de Vente...

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Site : http://www.belambra.fr

Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

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Site : opodo.fr

Assurance | Camping Card International

Assurance

ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE COUVRANT LA CAMPING CARD INTERNATIONAL (CCI) DE LA F.I.C.C. aisbl 2016

Le présent contrat d'assurance a pour objet d'indemniser l'Assuré, jusqu'à concurrence des montants spécifiés ci-après, des frais ou indemnités qu'il est légalement tenu de payer en règlement des réclamations formulées à son endroit pour tous dommages corporels ou...

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Site : https://campingcardinternational.com

Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / vehicule retour d'assurance

Accident de la vie courante : se défendre | Collard et ...

Collard et Associés > Vous avez été victime d'un accident de la vie courante

Vous avez été victime d'un accident de la vie courante

Les accidents de la vie courante sont très nombreux et constituent un problème majeur de santé publique.En France, toutes causes et toutes tranches d'âges confondues, les accidents de la vie courante touchent plus de 11 millions de personnes chaque année,...

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Site : https://www.collardetassocies.org

Thèmes liés : fonds d'indemnisation assurance vie / assurance accident vie courante / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / cours d assurance vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie

Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

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