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Blessure lors du déneigement d’un véhicule : un « accident ...
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Blessure lors du déneigement d'un véhicule : un « accident d'automobile »?
11 décembre 2017
Le présent article constitue une version modifiée d'un commentaire initialement paru chez les Éditions Yvon Blais en novembre 2017 (EYB2017REP2353).
La Loi sur l'assurance...
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Le modèle de lettre de résiliation
Comment résilier l'assurance auto la première année ?
Le Code des Assurances prévoit d'autres motifs de résiliation, qui vous autorisent à rompre votre contrat d'assurance auto-moto, pendant la période des 12 premiers mois d'engagement.
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Immatriculer un véhicule neuf
Vous souhaitez immatriculer un véhicule neuf rapidement ? Le site demarcheprefecture.fr vous informe de la procédure, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour immatriculer un véhicule neuf.
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1.
Est-ce que mon véhicule, équipé d'un porte-vélos, est soumis au contrôle annuel?
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2.
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Date: 2016-04-28 08:08:43
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Prêter sa voiture, un risque à assurer?
Que ce soit à votre voisin, à un ami ou à votre enfant, lorsque vous prêtez votre voiture, vous prêtez aussi votre assurance automobile. Voici quelques trucs pour qu'elle vous protège correctement et que vous puissiez prêter votre auto sans vous inquiéter.
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01 décembre 2015
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Date: 2016-01-14 19:38:22
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ENR - Taxe sur les certificats d'immatriculation des ...
- des taux fixes (CGI, art. 1599 sexdecies, I-4, CGI, art. 1599 septdecies et CGI, art. 1599 octodecies ).
180
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Avocat Alcool au Volant - Réseau Légal
Compétence en matière d'alcool au volant
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Mesures prévues par le Code de la Sécurité routière
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Acheter une Audi d’occasion en Allemagne : de l’argent facile
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Acheter une Audi d'occasion en Allemagne : de l'argent facile
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Les voitures d'occasion allemandes Audi se déclinent en plusieurs modèles et couvrent une gamme variée de segments.
Ainsi on trouve sur le marché allemand un panel étendu et une variante de véhicules Audi (Audi Q5, Audi A2, Audi...
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Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
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L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
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http://www.lescomparateurs.com
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autovillage : village auto neuf & occasion à Givors - 8 ...
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Carte grise en ligne en 2 minutes sur Eplaque.fr
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Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance / comment assurer une voiture d'occasion
Garantie auto - extension de garantie | AutoJM
Avantages pour les 2 types de contrat :
- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.
- Kilométrage illimité
- Pas de plafond sur le montant des réparations
- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour
- Pas de frais à avancer, règlement direct au...
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Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / contrat d assurance vehicule / vente vehicule d'occasion assurance / vehicule retour d'assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance
Maison de la Moto - Moto Expert Mougins
* Afin de nous faciliter la vente, un essai peut être proposer à notre clientèle. Pour cela, un montant unitaire et forfaitaire de 89 EUR est déduit du montant vous revenant. Le véhicule est ainsi assuré par notre compagnie d'assurance pour les éventuels essais, sans franchises, ni risque de vol. Un contrat de dépôt-vente est établi, vous aurez ainsi la possibilité de suspendre votre...
Site :
http://www.maisondelamoto.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / devis d'assurance moto en ligne / assurance vehicule d'occasion / devis d'assurance moto / devis d assurance moto
SOA-TopGarage vente et réparation de véhicules toutes ...
-son parc de voitures d'occasion
-son expérience dans la vente de véhicules récents d'usine
-la vente de véhicules neufs de votre choix grâce à son activité de mandataire
Auto Plus
SOA Top garage est le...
Date: 2013-12-14 19:24:04
Site :
http://www.soa-topgarage.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / vente vehicule assurance / vehicule d assurance / devis d assurance voiture
ASSURANCE DEFINITION - Dictionnaire juridique
ASSURANCE DEFINITION
Définition de Assurance
Le contrat d'assurance est un contrat aléatoire par lequel un organisme dit "l'assureur", qui pour pratiquer l'assurance doit être autorisé par le Ministère des Finances à exercer ce type d'activité, s'engage envers une ou plusieurs personnes déterminées ou un groupe de personnes dites les "assurées", à couvrir, moyennant le paiement d'une...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Acheter sa BMW occasion en Allemagne - Mandataire Auto
Acheter sa BMW occasion en Allemagne : mode d'emploi !
Accueil » Importation automobile » Acheter sa BMW occasion en Allemagne : mode d'emploi !
Publié par Jonathan le 17 Oct 2017 | 7 commentaires
Vous rêvez d'acheter une occasion BMW, mais les tarifs en France vous brisent le coeur... On vous comprend. Pourquoi ne pas tenter l'offre allemande ? N'ayez crainte de vous faire arnaquer, on...
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http://mandataire-auto.com
Thèmes liés : assurance vehicule d'occasion / tarif d'assurance voiture en france / contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance / assurance garantie vehicule occasion
Vente camping car, caravane, mobil home Boos Rouen ...
En vente, caravane neuve Across Luxor 445 LM lit central, destockage modèle 2017 à Rouen-Boos, 76
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Découvrir
Vend caravane neuve Adria Altéa 390 PS modèle 2012, à prix coutant, à Rouen-Boos, 76
Prix : Non renseigné
A vendre, caravane neuve Adria Altéa 390...
Site :
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Évaluation des besoins d’assurance Solutions adaptées TD
La protection qui vous convient le mieux
Vous pouvez toujours nous joindre
Information sur les protections
Protection adéquate pour vous et votre famille :
Responsabilité civile
L'assurance responsabilité civile contribue à vous protéger financièrement en cas de dommages ou de frais médicaux qui vous sont imputables par un tiers si vous causez un accident. En cas de poursuite, les coûts...
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Garage Peugeot, carrossier, vente de véhicules, garagiste ...
ASSISTANCE 0800.44.24.24
Accueil
Basé à Saint-Alban, dans la Haute-Garonne (31), le GARAGE GATTI assure l'entretien et la réparation de toutes les marques de véhicules françaises.
Agent Peugeot depuis 1986, nous proposons également la vente de véhicules neufs et d'occasion, et cela, aux particuliers, professionnels et collectivités résidant à 20 km autour de Saint-Alban (Fonbeauzard, Aucamville, Castelginest, Bruguières, Launaguet, Fenouillet et Toulouse Nord).
Réparation, entretien et prêt de véhicules
Le GARAGE GATTI intervient dans les réparations et l'entretien mécanique de véhicules de toutes marques. De la révision aux...
Site :
http://www.garage-gatti.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / assurance vehicule de pret garage / vente vehicule assurance / vehicule d assurance
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
L'instauration du Fonds de garantie automobile est antérieure à la mise en place de l'obligation d'assurance elle-même. C'est en effet dès 1951 que le législateur français a mis en place une structure chargée de payer les indemnités allouées aux victimes d'accidents corporels causés par des véhicules terrestres à moteur dont les conducteurs demeuraient inconnus, insolvables ou non...
Date: 2018-01-08 03:18:59
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Changer de voiture : acheter neuf ou occasion ? - Cetelem
Une voiture neuve est plus coûteuse à l'achat et à assurer. Les taxes liées au certificat d'immatriculation sont plus élevées, sauf pour les petites cylindrées éco-vertueuses.
Une voiture d'occasion est plus facile à financer, son coût étant bien sûr inférieur à celui d'une voiture neuve. En revanche, elle consomme souvent plus de carburant et entraîne des frais de maintenance...
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cetelem.fr
Thèmes liés : prix d'assurance voiture / prix d une assurance voiture / assurance auto achat voiture occasion / vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion
Garage - Accueil Ad VALOREM
NB : La mise à jour des informations ci-dessous n'est pas garantie à la date de votre consultation. L'utilisation de ces informations ne saurait engager la responsabilité de notre cabinet.
Garage
Code NAF 501 Z Commerce de véhicules, 502 Z Entretien et réparation
Entrent dans cette catégorie la vente de véhicules neufs et d'occasion ainsi que de pièces détachées, l'entretien -...
Date: 2005-09-09 15:30:27
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Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / immobilisation vehicule defaut d'assurance / contrat d assurance automobile pour vente / assurance vehicule d'exception
Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
En vertu de la loi de l'Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une Trousse d'information sur les véhicules d'occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d'achat ou de vente. Elle facilite la compréhension des droits et des responsabilités du particulier.
Responsabilités du...
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http://www.mto.gov.on.ca
Pièces Auto d'Occasion Limoges (87), casse auto et ...
Tél : 05 55 30 42 86
Fax : 05 55 06 02 88
Casse automobiles 87 : enlèvement d'épaves, destruction de véhicules et pièces détachées en Haute Vienne
Casse automobiles depuis 1994, l'entreprise Jupiter Automobiles vous propose les services suivants :
Enlèvement d'épaves
Votre vieille voiture vous encombre, ne la jeter pas n'importe où, nous procédons à l'enlèvement gratuit de votre véhicule sur la communauté de Limoges en Haute Vienne (87).
Destruction...
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Informations Légales | Renault FR
Royaume-Uni
Informations sur les produits et les services
RENAULT se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de RENAULT, des membres...
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https://www.renault.fr
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Marketing des banques et assurances, cours à télécharger ...
I. Le comportement du consommateur des produits bancaires et des produits d'assurance
II. La satisfaction du consommateur des produits bancaires et d'assurance
III. La fidélisation du consommateur des produits bancaires et d'assurance
IV. La segmentation du consommateur des produits bancaires et d'assurance
I. La politique de produit
II....
Lexique générale - Ftusa - ftusanet.org
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Acte
Prestation médicale. Les actes reconnus par la Sécurité sociale sont répertoriés dans une nomenclature générale des actes professionnels).
Adaptable:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice...
Site :
http://www.ftusanet.org
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO), anciennement Fonds de Garantie Automobile (FGA), est une structure chargée d'indemniser les victimes de préjudices dans des hypothèses très variées et selon des modalités...
Date: 2017-03-04 03:05:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / code de l'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / meilleurs fonds d'assurance vie
Location voiture et assurances remboursement de franchise.
13/02/2016
Les assurances dans le cadre d'une location de voiture
Franchise, définition: Toutes nos offres comprennent les assurances obligatoires (assurance responsabilité civile, vol de véhicules et dommage collision). Une franchise pourrait toutefois être exigée. Une franchise implique que le locataire de la voiture est responsable de la première partie des frais, la "franchise",...
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Thèmes liés : assurance auto location voiture / assurance pour voiture de location / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident corporel
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Automobiles JM : est-il un bon mandataire ? Lisez nos avis
Que propose Automobiles JM comme prestations ?
Avec près d'une centaine de fournisseurs présents dans 12 pays d'Europe, Automobiles JM propose des voitures de marques très variées telles que Peugeot, Dacia, Opel, Mercedes, Nissan, Fiat Ford, etc. à des prix hautement remisés. Elle commercialise aussi des véhicules d'occasions qui ont la particularité d'être récents. Dans son atelier de...
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DGCCRF - Assurance | Le portail des ministères économiques ...
Le contrat d'assurance comme tous les contrats conclus entre particuliers obéit aux principes généraux énoncés dans le Code civil. Cependant, le contrat d'assurance fait l'objet d'une réglementation particulière.
Il est régi par le Code des assurances s'il a été conclu par une société d'assurance, par le Code de la mutualité s'il a été conclu par une mutuelle, ou par le Code de la...
Date: 2017-09-27 18:08:54
Site :
economie.gouv.fr
Fiche pratique « assurance » sur le portail de la DGCCRF
Le contrat d'assurance comme tous les contrats conclus entre particuliers obéit aux principes généraux énoncés dans le Code civil. Cependant, le contrat d'assurance fait l'objet d'une réglementation particulière.
Il est régi par le Code des assurances s'il a été conclu par une société d'assurance, par le Code de la mutualité s'il a été conclu par une mutuelle, ou par le Code de la...
Date: 2017-03-05 07:33:51
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie / courtier d'assurance vie et invalidite / police d'assurance automobile definition
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Thèmes liés : assurance vehicule d'occasion / contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance / agence assurance auto marseille / assurance auto que faire en cas d'accident
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Thèmes liés : assurance auto assistance panne 0 km / assurance auto en cas d'accident corporel / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto malus en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident
reduction majoration bonus malus mode de calcul
0,50
50% de bonus
On constate qu'appliquer -5% au coefficient de rééduction majoration fait qu'à partir de 20% la baisse annuelle passe à -4% et qu'à partir de 40% la baisse annuelle passe à -3%.
La durée de treize ans est sans accident responsable totalement ou partiellement. On notera qu'ils n'y a plus de gel de bonus lors d'une déclaration de sinistre ce qui pénalisait les bonus de...
Site :
http://www.constat-amiable.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance vehicule d'exception / assurance vehicule d'occasion
Mon Argent – Acheter une voiture en Allemagne en 2016 ...
Acheter une voiture en Allemagne en 2016 : neuve ou d'occasion
Pour savoir si ça vaut le coup ou pas d'aller en Allemagne pour trouver sa voiture, il faut bien en mesurer les avantages et les risques. Car les pièges à éviter son légions pour trouver les bonnes affaires. BMW, Audi, Mercedes, c'est vrai que les allemandes ont du répondant. Mais pour les avoir moins cher, il faut choisir le...
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Termes courants dans le domaine de l’assurance | rsagroup.ca
Termes courants dans le domaine de l'assurance
Cliquez sur la première lettre de la définition
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
Les définitions du présent glossaire ont uniquement pour but de donner des renseignements d'ordre général. Elles ne visent pas à fournir une explication complète de...
Date: 2017-02-17 01:43:22
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Carte Grise de Collection ou Carte ... - l'automobile ancienne
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4 formules d'assurance auto Groupama , auxquelles s'ajoutent des options et une offre "petit rouleur". Récapitulatif.
Cerise, l'égérie de Groupama assurance auto
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4 formules assurance auto + 1 qui se déclinent de la façon suivante. A...
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