Articles sélectionnés pour le thème : assurance vie et deces du titulaire
→ 188 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Compte bancaire - AXA Banque
Découvrir
Conditions générales et tarifaires
Avec AXA Banque, découvrez une gamme complète de produits et services aux Conditions tarifaires avantageuses pour accompagner les moments clés de votre vie.
L'AXAbécédaire : Votre lexique compte bancaire
Ouvrir un compte bancaire : les modalités et les étapes à suivre
Aujourd'hui, la nécessité d'avoir un...
Date: 2017-03-03 17:11:32
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie axa / compte assurance vie axa / direct assurance vie axa banque / frais d'entree assurance vie credit mutuel / ouvrir plusieurs contrats d'assurance vie
Loi du 16/12/2015 reglant la communication des ...
Numac : 2015003461
SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
16 DECEMBRE 2015. - Loi réglant la communication des renseignements relatifs aux comptes financiers, par les institutions financières belges et le SPF Finances, dans le cadre d'un échange automatique de renseignements au niveau international et à des fins fiscales (1)
PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir,...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
ASSURANCE DES VÉHICULES LOUÉS SANS CHAUFFEUR
C.P. 249h ASSURANCE DES VÉHICULES LOUÉS SANS CHAUFFEUR CLAUSE PARTICULIÈRE N 249 (Annexe aux Conditions Générales n 201 e) Cette Clause Particulière a pour but de définir les modalités d application du Contrat d Assurance Multirisque Automobile. Les garanties sont régies : par cette Clause Particulière, par les Conditions Particulières, par les Conditions Générales 201 e, dans la...
Site :
http://docplayer.fr
Lexique du prêt — Credits Immobilier - Financement
Info
Lexique du prêt
Un prêt immobilier ? Le lexique du prêt pour vous aider dans la recherche de crédits, financements ...
ACHAT EN INDIVISION
L'achat en indivision permet à 2 ou plusieurs personnes sans lien juridique d'acquérir ensemble un bien immobilier. Cette formule intéresse essentiellement les personnes vivant en concubinage. Les acquéreurs signent une convention d'indivision qui...
Date: 2015-02-16 11:17:24
Site :
http://www.bt-credit-immobilier.fr
Thèmes liés : rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance habitation pas cher / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance habitation credit mutuel
Document d'orientation de déclaration améliorée de ...
Document d'orientation de déclaration améliorée de renseignements sur les comptes financiers
Document d'orientation de déclaration améliorée de renseignements sur les comptes financiers
Partie XVIII de la Loi de l'impôt sur le revenu
Ce document d'orientation est aussi disponible en format PDF .
Table des matières
Chapitre 1 - Introduction
Le but du document d'orientation
1.1 Le présent...
Date: 2016-05-12 17:48:17
Site :
http://www.cra-arc.gc.ca
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / courtier d'assurance vie quebec / classement des meilleurs contrat d'assurance vie / courtier d'assurance vie et invalidite / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
CODE DE LA SECURITE SOCIALE - toefrank.net
CODE DE LA SECURITE SOCIALE
(Loi n° 13-72 AN du 28 décembre 1972)
Chapitre I : Dispositions générales et champ d'application
Il est institué un régime de Sécurité Sociale qui comprend:
Une branche des pensions chargée du service des prestations de vieillesse, d'invalidité et de décès ;
Une branche des risques professionnels chargée du service des prestations en cas...
Date: 2006-09-29 23:36:06
Site :
http://www.toefrank.net
Pret Immobilier & Credit Immobilier en ligne · ING Direct
Assurance emprunteur obligatoire pour l'octroi du crédit - coût standard de l'assurance : 26,67 EUR/mois pour un assuré de 18 à 30 ans couvert à 100%, en plus de l'échéance de remboursement du crédit. Montant total dû par l'emprunteur au titre de l'assurance : 4 800 EUR (le coût de l'assurance peut varier en fonction de la situation personnelle de l'emprunteur). Taux Annuel Effectif de...
Site :
ingdirect.fr
Retraite PERP - Assurance retraite - AXA
Un contrat d'assurance vie spécifique pour compléter sa retraite
Une sortie possible en capital dans la limite de 20% à la retraite
Profitez d'avantages fiscaux aujourd'hui et de revenus à vie demain(1)
Info fiscalité 2017 : la mise en place du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu peut impacter vos économies d'impôts(1)
Comment bénéficier d'un revenu régulier à la...
Date: 2017-03-03 22:56:22
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie en unite de compte / revenus de contrat d'assurance vie / assurance vie epargne retraite 2 / rachat contrat d'assurance vie non resident / contrat d assurance non vie
assurance des biens et prévoyance - BNP Paribas Banque ...
assurance des biens et prévoyance
assurance des biens et prévoyance
Protégez votre avenir et celui de vos proches, anticipez les imprévus avec nos contrats de prévoyance et d'assurance
Vous souhaitez protéger vos proches contre les aléas de la vie, privés ou professionnels, sécuriser vos biens et vos projets immobiliers. Une gestion avisée et à long terme de votre patrimoine suppose...
Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
Banque
Dictionnaire des expressions de la Banque
Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.
Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire
A
Arrêté de compte
C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....
Site :
cbanque.com
Comptes inactifs et contrats en déshérence - Particuliers ...
Comptes inactifs et contrats en déshérence
Comptes inactifs et contrats en déshérence
Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence
Une nouvelle règlementation
Depuis le 1er janvier 2016, la loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence (Loi Eckert n°2014-617 du 13 juin 2014) change profondément la législation...
N° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
190,7
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...
D 3 25 - Loi sur les droits de succession(LDS) - ge.ch
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
décrète ce qui suit :
Titre I Objet des droits
Art. 1 Définition
1 Les droits de succession sont un impôt perçu par l'administration de l'enregistrement, des droits de succession et du timbre, ci-après dénommée : administration de l'enregistrement et du timbre.
2 Cet impôt frappe :
a) toute transmission de biens résultant...
Date: 2013-02-15 08:03:01
Site :
ge.ch
Assurance maladies graves et fiscalité : ce que vous devez ...
Style de vie et plans de retraite
L'AMG détenue par une société
Une société peut être titulaire et bénéficiaire d'une assurance-santé, et l'actionnaire ou l'employé peut en être l'assuré. Par exemple, un actionnaire pourrait détenir un contrat d'AMG sur sa tête afin de permettre à son entreprise de demeurer en activité même s'il souffre d'une maladie grave couverte. Il pourrait...
Site :
http://www.conseiller.ca
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie plusieurs beneficiaires / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie valeur de rachat
Résiliation du contrat par le client - Assurance Belgique
Résiliation du contrat par le client
3871
Vous disposez de la faculté de résilier votre contrat. Néanmoins, vous devrez vous conformer à la législation afin que votre résiliation puisse valablement être prise en compte.
Voyons les différents cas lors desquels il vous est possible de résilier votre contrat et comment procéder.
A la date d'échéance annuelle du contrat
Pour acter cette...
Site :
assurance.be
Résiliation du contrat par le client - Assurance Belgique
Résiliation du contrat par le client
3359
Vous disposez de la faculté de résilier votre contrat. Néanmoins, vous devrez vous conformer à la législation afin que votre résiliation puisse valablement être prise en compte.
Voyons les différents cas lors desquels il vous est possible de résilier votre contrat et comment procéder.
A la date d'échéance annuelle du contrat
Pour acter cette...
Date: 2018-01-15 06:28:04
Site :
assurance.be
Glossaire - fcac-acfc.gc.ca
Nous procédons actuellement au transfert de nos services et de nos renseignements vers Canada.ca.
Notre site Web restera accessible jusqu'à ce que le transfert vers Canada.ca soit terminé.
Glossaire
Content
Cliquez sur les lettres ci-dessous afin de trouver les termes qui vous intéressent. Notre glossaire contient la définition de termes fréquemment utilisés dans le secteur financier....
Date: 2017-03-05 08:08:36
Site :
http://www.fcac-acfc.gc.ca
Thèmes liés : societe d'assurance automobile de l'ontario / compagnie d'assurance automobile montreal / societe de l'assurance automobile du quebec pointe claire / cours d'assurance automobile gratuit / nouvelle loi sur l'assurance vie
Conseils pour bien résilier vos contrats et résiliation en ...
Message publicitaire
Décès : formalités et démarches
Un décès implique la résiliation ou la modification de certains contrats. Cette démarche est à la charge des proches du défunt.
Résilier les contrats d'assurance auto et habitation
Le décès est un motif valable pour résilier les contrats d'assurance . La complémentaire santé sera résiliée par un envoi d'un courrier...
Site :
resilier.fr
Conseils pour bien résilier vos contrats et résiliation en ...
Message publicitaire
Décès : formalités et démarches
Un décès implique la résiliation ou la modification de certains contrats. Cette démarche est à la charge des proches du défunt.
Résilier les contrats d'assurance auto et habitation
Le décès est un motif valable pour résilier les contrats d'assurance . La complémentaire santé sera résiliée par un envoi d'un courrier...
Site :
resilier.fr
Certificat en planification financière (4731) | UQAM ...
[SCO4540]
[FIN6520]
Les candidats désirant obtenir le titre d'assureur-vie certifié (A.V.C.) doivent s'adresser à la Chambre de la sécurité financière. La réussite des huit (8) cours suivants peut permettre l'obtention de ce titre: [FIN3500], [FIN3530], [FIN5401], [JUR1045], [SCO1250], [SCO5321], [SCO5322] et [ECO2400].
Études de 2e et 3e cycles
Le grade de bachelier en administration...
Date: 2017-03-05 09:48:18
Site :
http://etudier.uqam.ca
Thèmes liés : fond d'investissement assurance vie / financiere compagnie d assurance vie / cours d assurance vie / fonds d'assurance vie / fonds d assurance vie
Fiscalité et Patrimoine: La réponse ministérielle Bacquet ...
Inclure une clause de préciput : la clause de préciput est une convention matrimoniale insérée par les époux dans le contrat de mariage. Par ce type de clause, les époux conviennent que le conjoint survivant sera autorisé à prélever, sans indemnité sur le patrimoine commun et avant tout partage, soit une somme d'argent, soit certains biens déterminés ou déterminables. Ainsi, en...
Date: 2014-10-03 06:09:21
Site :
http://fiscalite-patrimoniale.blogspot.com
SECURITE SOCIALE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Les métiers de l'économie sociale et solidaire - Métiers ...
Les métiers de l'économie sociale et solidaire
Domaines : Economie - Gestion - Finance, Métiers, Santé - Social - Soins esthétiques, Etablissements
Dernière mise à jour : 07/11/2016
Mettre l'homme au coeur de l'entreprise est l'objectif visé par l'économie sociale et solidaire.
Liens utiles
Introduction
L'ESS...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Thèmes liés : classement des meilleurs contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie
Droit de la famille : le concubinage par L. Gauvenet ...
La liquidation du patrimoine des concubins dans le cadre de leur relation de travail
- Dans quel cadre l'un des concubins peut-il se prévaloir de l'existence d'une société entre concubins ?
- J'ai participé à l'exploitation du commerce ou de l'entreprise de mon concubin d'avec lequel je me sépare. Ai-je droit à...
Date: 2013-08-30 21:58:10
Site :
http://danc.free.fr
Agence Assurance Bordeaux 33000 - RANDE DUPUCH - AXA
À la une de votre agence AXA Bordeaux
Changer d'assurance emprunteur pour faire des économies
Depuis le 1er janvier 2018, tout titulaire d'un prêt immobilier a la possibilité de changer d'assurance emprunteur. C'est votre cas ?
Vous pouvez faire d'importantes économies. Parlons-en !
Lire la suite +
Qu'est-ce qu'une assurance emprunteur ?
Pour obtenir un crédit immobilier, les banques...
Site :
https://agence.axa.fr
Agence Assurance Angoulême 16000 - JEAN-GUY ROUSSEAU - AXA
Notre agence d'assurance située à Angoulême
À la une de votre agence AXA Angoulême
Changer d'assurance emprunteur pour faire des économies
Depuis le 1er janvier 2018, tout titulaire d'un prêt immobilier a la possibilité de changer d'assurance emprunteur. C'est votre cas ?
Vous pouvez faire d'importantes économies. Parlons-en !
Lire la suite +
Qu'est-ce qu'une assurance emprunteur...
Site :
https://agence.axa.fr
Que faire en cas de décès d’un proche ? | Wikifin
Tweet
Le décès d'un proche est une expérience douloureuse. �? cette peine s'ajoutent une série de déclarations à effectuer, la préparation des obsèques ainsi que des démarches d'ordre financier. Comme dans ce moment douloureux vous aurez bien d'autres choses en tête, nous avons tâché de vous présenter ici une liste succincte mais complète de toutes les démarches...
Date: 2017-03-05 09:43:49
Site :
wikifin.be
Thèmes liés : acceptation assurance vie et succession / contrat d'assurance habitation pas cher / delai de versement d'une assurance vie apres deces / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / versement d'une assurance vie aux heritiers
SGCB :: Prêts immobiliers à taux fixe
Prêts immobiliers à taux fixe
Une solution pour vos projets immobiliers
Une opération immobilière vous engage sur une longue durée. Pour faire face aux aléas de la vie, le prêt immobilier à taux fixe s'adapte à votre situation.
Financement libre et maîtrisé
Financez l'achat de votre résidence principale ou secondaire, de gros travaux ou un investissement à usage locatif
Un taux fixe...
Site :
http://www.sgcb.com
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / remboursement assurance vie sur pret immobilier / assurance vie pret immobilier obligatoire / assurance vie garantie pret immobilier / assurance vie sur pret immobilier
Maladie, maternité, paternité, invalidité, décès en France
A - Assurance maladie, maternité et paternité
Assurance maladie
Les prestations de l'assurance maladie, maternité et paternité sont attribuées par les caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) en métropole et par les caisses générales de sécurité sociale (CGSS) dans les départements d'outre-mer.
Depuis le 1er janvier 2016, la protection universelle maladie (Puma) garantit la prise...
Date: 2017-02-09 13:02:28
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / frais d'entree des assurance vie / delai de versement d'une assurance vie apres deces / frais d entree des assurance vie / revenus de l'assurance vie
Agence Assurance Marseille 10e 13010 - SARL SGTA SUD-EST - AXA
Nous vous accueillons dans votre agence AXA Marseille 10e, près de chez vous.
Nous sommes là pour vous écouter, vous informer et vous accompagner dans tous les grands sujets qui vous tiennent à coeur : protéger vos biens (voiture, maison principale ou secondaire...), prendre soin de votre santé, être soutenu en cas de décès, d'invalidité, ou d'arrêt de travail, etc.
Notre...
Site :
https://agence.axa.fr
Le régime croate de sécurité sociale - cleiss.fr
l'assurance maladie obligatoire gérée par l'HZZO, exposée ci-après ;
l'assurance complémentaire non obligatoire qui permet de couvrir la différence entre le montant pris en charge par l'assurance obligatoire et le montant réel des frais médicaux (ticket modérateur) ;
l'assurance maladie privée qui peut être souscrite auprès de compagnies privées et permet un niveau plus élevé de...
Date: 2016-12-12 10:33:39
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : loi sur l assurance vieillesse et survivants / assurance en cas d'accident de travail / revenus de l'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede
Quelles sont les conditions et les ... - aide.fortuneo.fr
4992 / 5000
points
Vous pouvez adhérer au contrat Fortuneo Vie conjointement, pour cela nous vous invitons à contacter le Service Clients Fortuneo .
Deux types d'adhésion conjointe existent.
L'adhésion conjointe avec dénouement au 1er décès, accessible aux seuls couples mariés sous un régime de communauté, quel qu'il soit.
L'adhésion conjointe avec dénouement au second décès, accessible aux seuls couples mariés :
- sous un régime de communauté universelle avec clause d'attribution intégrale en pleine propriété au conjoint...
Site :
aide.fortuneo.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / contrat d assurance vie / gestion contrat assurance vie / contrats assurance vie
Les services santé MAAF
En savoir plus >
Vous vous occupez d'un proche en situation de dépendance ?
MAAF Assistance vous propose dans le cadre des contrats VIVAZEN ou Biorythm un accompagnement personnalisé pour vous aider à prendre soin au quotidien d'un parent dépendant.
Avec la garantie "Aide aux Aidants"(20), une équipe médicale et sociale est à votre écoute afin d'identifier vos besoins et vous apporter...
Site :
https://www.maaf.fr
Thèmes liés : devis d'assurance maaf / contrat d assurance non vie / palmares des contrats d'assurance vie en euros / contrats d'assurance vie en euros / avantages contrat d'assurance vie
Le service succession des banques, adresse, téléphone et ...
Fermer
[wpdreams_ajaxsearchlite]
Quand et comment contacter le service de succession des banques ? Les adresses, les numéros de téléphone ? Des conseils ? Quels sont les prix des services de succession et des notaires ? Combien de temps d'attente ? Comment faire les démarches ? Et des astuces pratiques en commentaires.
Après un décès, les héritiers doivent contacter rapidement le...
Date: 2017-03-02 09:26:06
Site :
rachatducredit.com
Thèmes liés : frais de gestion assurance vie caisse d'epargne / frais d'entree assurance vie caisse epargne / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / frais d'entree assurance vie credit mutuel
Boursorama Banque - Solutions d'assurance
Encours totaux
65 000EUR
En cas de décès accidentel, vos bénéficiaires reçoivent un capital de 65 000EUR (soit l'équivalent de vos encours(1), nets de frais de succession).
Déclarer un sinistre
en toute simplicité
Pour accompagner vos proches, nous mettons à leur disposition une adresse unique pour traiter toute déclaration de sinistre.
Les Conditions Générales Assurance Comptes et...
Agence Assurance Nantes 44014 - HOCHART-DE TERNAY - AXA
Agent Général Associé - Spécialité Assurances de Personnes & Solutions Patrimoniales
Hubert de TERNAY
À la une de votre agence AXA Nantes
Changer d'assurance emprunteur pour faire des économies
Depuis le 1er janvier 2018, tout titulaire d'un prêt immobilier a la possibilité de changer d'assurance emprunteur. C'est votre cas ?
Vous pouvez faire d'importantes économies. Parlons-en...
Site :
https://agence.axa.fr
Tout savoir sur le Crédit Immobilier - Particuliers ...
Tout savoir sur le Crédit Immobilier
Tout savoir sur le Crédit Immobilier
Informations générales sur les contrats de crédits immobiliers
Ces informations générales vous sont données dans le cadre de l'article L313.6 du code de la consommation.
SOMMAIRE
Avertissement sur les conséquences du non-respect par l'emprunteur des obligations liées au contrat de crédit
Les prêts non...
La clause bénéficiaire - mutavie.fr
La clause
Bénéficiaire
La clause bénéficiaire est un élément clé de votre contrat d'assurance-vie. Il est donc important d'y apporter une attention particulière et de l'actualiser, si besoin.
À quoi sert la clause bénéficiaire ?
La clause bénéficiaire permet de désigner les personnes qui recevront votre capital en cas de décès. En l'absence de bénéficiaire désigné, le capital...
Site :
https://www.mutavie.fr
Thèmes liés : clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / clause beneficiaire assurance vie mineur / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / mineur beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie