Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance responsabilite civile
→ 1768 articles
Voir également 19 Vidéos pour ce thème
La responsabilité civile Macif : une assurance bénéfique ...
Les limites contractuelles et légales de la responsabilité civile Macif
La responsabilité civile Macif définie par la loi
Le but de l'assurance est de garantir les dommages pécuniaires qui résultent de l'imprudence, de la négligence ou de la faute de l'assuré. Ainsi, il faut réunir 3 éléments afin de bien définir cette responsabilité :
le dommage : celui-ci peut être matériel ou...
Date: 2017-08-20 06:58:29
Site :
https://assurevue.com
L’assurance automobile au Québec - ibc.ca
Assurance obligatoire offerte par un régime privé
En vertu de la Loi sur l'assurance automobile du Québec, tous les propriétaires d'un véhicule circulant sur les routes de la province doivent souscrire une assurance responsabilité civile d'au moins 50 000 $ (dans le cas d'un véhicule de tourisme). Cette assurance couvre :
la responsabilité civile des dommages matériels et des...
Site :
http://www.ibc.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance voiture
Assurance logement du propriétaire | service-public.fr
L'assurance habitation n'est pas obligatoire pour les propriétaires, sauf si le logement est situé dans une copropriété. Le propriétaire d'un bien, s'il le loue, doit le louer en bon état. Il devra pendant toute la durée du bail effectuer les réparations indispensables à le maintenir en bon état (à l'exception des réparations locatives à la charge du locataire). Sa...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance habitation location proprietaire / contrat assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Assurances - photovoltaique.info
Assurances
Sommaire :
Il existe plusieurs assurances pour le photovoltaïque. Une seule est obligatoire et demandée par le gestionnaire de réseau : l'assurance responsabilité civile. Petit tour d'horizon des différentes assurances applicables à une installation photovoltaïque :
Assurance dommages aux biens
Si vous voulez que votre installation photovoltaïque soit assurée au même titre...
Date: 2018-01-16 00:38:22
Site :
http://www.photovoltaique.info
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat assurance responsabilite civile
Assurance professionnelle pour auto-entrepreneur | Hiscox
* Tarif indicatif. Offre soumise à conditions
Le guide Hiscox de l'assurance des petites entreprises
L'assurance professionnelle, obligatoire ou facultative pour une micro-entreprise ?
Vous êtes auto-entrepreneur, micro-entrepreneur, freelance ou indépendant ? Que vous vous revendiquiez l'un ou l'autre n'a au final pas d'importance, vous pouvez voir votre responsabilité civile...
Date: 2017-09-27 15:24:27
Site :
https://www.hiscox.fr
Comparateur des prix de l'assurance auto avec KillMyBill
Comparez gratuitement nos offres, et trouvez les meilleures garanties.
L'assurance auto est obligatoire en Belgique
La loi est on ne peut plus claire en Belgique : chaque véhicule immatriculé doit être assuré au minimum pour la responsabilité civile. On appelle cette garantie d'assurance obligatoire l'assurance R.C. ! Cette assurance vous protège contre les dommages que vous pourriez causer...
Site :
killmybill.be
Assurance et responsabilité civile des parents séparés
Assurance responsabilité civile des parents séparés
En principe, la séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l'exercice de l'autorité parentale décrit à l'article 371-1.
Assurance responsabilite des parents séparés en ligne
L'exercice en commun de l'autorité parentale par les deux parents, même après un divorce, reste la règle.
Cela vaut également...
Date: 2017-06-27 12:20:10
Site :
https://www.assurance-auto-habitation-immediate-e ...
L’assurance auto résiliée en France : Eclairage ! - Ze News
L'assurance auto résiliée en France : Éclairage !
L'assurance auto résiliée en France : Éclairage !
by Luc / septembre 15, 2017/ Vie Pratique / Pas de commentaire /
En France, l'assurance auto est une pièce indispensable pour tout véhicule. Il est donc impératif de souscrire à un nouveau contrat après résiliation.
En principe, tout assureur propose une garantie de base, la...
Site :
https://ze-news.fr
Assurance responsabilité civile professionnelle RC PRO ...
View Larger Image
Assurance responsabilité civile professionnelle RC PRO dessinateur en batiment, dessinateur projeteur, dessinateur industriel
Vous recherchez depuis des mois une solution d'assurance. Vous remplissez des questionnaires à répétition sans la trouver. Notre cabinet vous apportera l'expertise nécessaire pour répondre à votre besoin d'assurance, de A à Z, y compris dans le...
Site :
http://demeestere-assur.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance maison
Dans quels cas votre assurance responsabilité civile peut ...
68 commentaires
stéphanie écrit, le 13 Déc 2015 à 11 h 49 min :
bonjour j'ai une assurance habitation propriétaire non occupant avec responsabilité civil pacifica du credit agricole , étant enfant sous la charge de mes parents j'ai eu un accident qui fut couvert par l assureur de la parti adverse mais voilà mais etait c 'est aggravé je voulais savoir si une aide pour les frais...
Site :
http://leblog.ca-cb.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d'assurance habitation pacifica / responsabilite civile assurance habitation pacifica / contrat d'assurance d'habitation
L’assurance multirisques agricole | Fédération Française ...
Les limites de l'assurance multirisques agricole
L'assurance multirisques agricole garantit vos biens
L'assurance multirisques agricole couvre les dommages causés à l'ensemble de l'exploitation, c'est-à-dire aux bâtiments désignés dans le contrat d'assurance, y compris ceux à usage d'habitation, à leur contenu (mobilier, matériel agricole etc.), aux marchandises, aux animaux et aux...
Date: 2017-09-27 22:33:29
Site :
ffa-assurance.fr
Responsabilité civile, responsabilité pénale : suis-je ...
12 commentaires
barrachin écrit, le 28 Juil 2014 à 7 h 36 min :
mon fils a fait tombe le tel du pere de ma fille(on est separe et pas le meme pere que mon fils),est ce que la responsabilte civile va marche ?
Jacques écrit, le 29 Juil 2014 à 14 h 35 min :
Bonjour « Barrachin »,
Tout dépend de la notion d'assurés au sens de votre contrat Responsabilité Civile. Si vous constituez un...
Site :
http://leblog.ca-cb.fr
L’assurance de responsabilité | Éducaloi
L'assurance de responsabilité
Keith Brofsky / Photodisc / Thinkstock
Chaque jour, que ce soit au travail, en auto ou dans vos autres activités, vous posez des gestes pour lesquels vous pourriez être tenu responsable. C'est pourquoi, il est possible de vous protéger à l'avance en vous procurant une assurance de responsabilité.
�? quoi sert l'assurance de responsabilité
L'assurance de...
Date: 2017-03-05 11:02:09
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance d'habitation / pourquoi plusieurs contrats d'assurance vie / contrat d'assurance automobile
Foire au questions sur l'assurance auto | Touring Assurances
Formules d'assurance auto
Que représentent les dégâts matériels dans la couverture Omnium Complète ?
Les dégâts matériels sont les dégâts occasionnés à votre véhicule en cas d'accident. Par exemple : lorsque vous refusez une priorité de droite ou encore lorsque vous accrochez des objets fixes (voitures en stationnement correct, arbres, panneaux, poteaux, etc.).
Pourquoi est-il...
Date: 2018-03-08 23:30:45
Site :
touring-assurances.be
Courtier assurance professionnels du batiment SFS Groupe ...
Nos assurances et garanties
Des assurances de dommages, de responsabilité et des garanties financières
SFS offre des solutions d'assurance à tous les professionnels du bâtiment quelle que soit leur taille : promoteurs immobiliers, artisans, entrepreneurs, constructeurs de maisons individuelles, maîtres d'oeuvre, architectes...
Dans un souci constant d'innovation, SFS propose une gamme...
Site :
http://www.sfs-groupe.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance dommage ouvrage construction maison / garantie compagnie d assurance / assurance dommage ouvrage pour professionnel
les responsabilités des constructeurs - ffa-assurance.fr
Maîtres d'oeuvre : bien connaître ses responsabilités
L'assurance construction obligatoire : la garantie responsabilité civile décennale
En qualité de constructeur vous devez souscrire une assurance de responsabilité civile décennale à l'ouverture de tout chantier (article L. 241-1 du Code des assurances). Le non-respect de cette obligation est passible d'une peine d'emprisonnement de...
Date: 2017-09-27 22:37:36
Site :
ffa-assurance.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / contrat assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale
Carte verte immédiate assurance Auto Moto en ligne
La case 4 de la carte d'assurance auto est situé en haut a droite du certificat c'est cet endroit que l'assureur precise le code pays pour la France le code commence toujours par F il s'agit toujours d'un code commençant par la lettre du pays ou est émise la carte verte d'assurance voiture elle correspondant au code pays: lettre du pays du Bureau sous l'autorité duquel la carte verte...
Date: 2016-12-13 17:02:33
Site :
https://www.assurance-auto-habitation-immediate-e ...
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto france / numero de police d'assurance auto / compagnies d'assurance auto / courtier d'assurance auto / assurance auto en cas d'accident
L'opposabilité des franchises contractuelles en ...
L'opposabilité des franchises contractuelles en responsabilité civile décennale
Publié le : 25/08/2009
Particuliers / Patrimoine / Construction
Les contrats d'assurance couvrant la responsabilité dite décennale des artisans et constructeurs comportent tous des franchises contractuelles dont le montant est calculé, la plupart du temps, par référence à l'indice BT01.
Contrats d'assurance...
Site :
https://www.eurojuris.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / garantie compagnie d assurance / code civil assurance dommage ouvrage / code civil assurance decennale / contrat assurance responsabilite civile
Carene assurances
une responsabilité civile adaptée
Vos résidents doivent être couverts par une assurance responsabilité civile.
Afin de garantir les conséquences pécuniaires qu'ils peuvent encourir en raison des dommages corporels et matériels causés à des tiers (art.1382 et suivants du code civil), nous avons créé un contrat spécifiquement adapté et conforme en tous points aux exigences du contrat de séjour.
RESPONSABILITE CIVILE RESIDENT
Cette formule complète,...
Date: 2018-03-09 03:45:51
Site :
http://www.assurances-ehpad.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance maison / responsabilite civile assurance / tarif assurance responsabilite civile
Assurance colocation : Assurer son appartement en colocation
21/07/2014
Les points essentiels pour réussir sa colocation.
Moins cher et plus confortable, la colocation permet de partager le prix du loyer, les charges, les impôts et les petits « à-côtés ». Avant de vous lancer dans cette aventure et de signer, il convient d'être vigilant sur l'assurance : chaque colocataire doit être couvert...
Ne pas confondre colocation et sous-location
Dans...
Date: 2018-01-22 21:49:26
Site :
http://www.assurances.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / prix assurance responsabilite civile
RC Pro IOBSP - Courtier en crédit immobilier
04 91 92 32 22
Demande de devis
RC Pro IOBSP : Intermédiaire en Opérations de Banque et Services de Paiement
L'assurance RC Pro IOBSP pour quoi faire ?
La souscription d'un contrat d'assurance RC Pro IOBSP a un triple objectif :
- Protéger le consommateur des conséquences de toutes fautes, erreurs, ou omissions que vous pourriez commettre dans le cadre de votre activité...
Site :
https://www.assurancercpro.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / activite d'un courtier d'assurance
L'assurance responsabilité civile des mandataires sociaux ...
La mise en cause de votre responsabilité de dirigeant menace directement vos biens propres. L'assurance responsabilité civile des mandataires sociaux (RCMS) protège votre patrimoine dans le cadre de procédures judiciaires souvent coûteuses. Les extensions et les limites de garanties sont nombreuses et modulables. D'où l'intérêt de bien comparer les offres, voire de se faire accompagner.
@...
Site :
http://www.chefdentreprise.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance maison
Comment assurer ma location saisonnière ? - Le Blog de ...
Blog Coin Privé » Législation & Fiscalité » Comment assurer ma location saisonnière ?
Partager ?
Dans le secteur de la location de vacances qui doit assurer la propriété contre les risques et dommages : le propriétaire ou le locataire ? En réalité, il n'y a pas de formalités précises à ce sujet mais on constate que dans la majeure partie des cas, c'est le propriétaire qui s'en...
Site :
https://www.coinprive.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance location saisonniere pour locataire / contrat assurance responsabilite civile / compagnie generale d assurance / garantie compagnie d assurance
Assurance responsabilite civile ????? pour enfant salar...
"assurance responsabilite civile ????? pour enfant salarié"
Bonjour,
J'ai le même souci mais pour moi !!
Après renseignement, mon assurance auto ne couvre qu'un responsabilité civile liée à l'usage de mon vehicule si je heurte un piéton par ex, à confirmer mais bon... Et comme je suis salariée, mais pas pacsée avec ma mère (sic!!!) je ne suis plus couverte par son assurance habitation...
Date: 2013-09-28 13:42:31
Site :
http://travail-vie-pratique.aufeminin.com
Assurance organisateur de chasse - Tarifs et Garanties ...
Assurances organisateur de chasse
- Saison de chasse 2017/2018
Groupement de chasseurs (association, société de chasse, chasse privée, ACCA, AICA...) votre responsabilité civile peut être recherchée en qualité d'organisateur de chasse ! Le contrat d'assurance de Responsabilité Civile obligatoire souscrit par chaque chasseur à titre individuel ne vous couvre pas à ce titre !
Notre contrat organisateur de chasse vous couvre dans le cadre des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue en raison :
Des dommages corporels...
Site :
https://www.chasse-assurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / contrat assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association
Assurance et copropriété | service-public.fr
La copropriété est organisée par un règlement de la copropriété. Celui-ci impose aux copropriétaires de garantir les dommages causés à l'immeuble et les oblige à assurer leur responsabilité civile de copropriétaire.
Tout replier
Tout déplier
Assurance de la copropriété
L'immeuble en copropriété doit être assuré collectivement au moins en ce qui concerne sa...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance telephone / responsabilite civile assurance / tarif assurance responsabilite civile
Responsabilité Civile Circuit – Pole Position Assurances
L'Assurance Automobile est Obligatoire selon l'Article L211-1 du Code des Assurances
L'assurance automobile étant obligatoire, chaque véhicule doit être garanti par une assurance Responsabilité Civile circulation , y compris sur circuit. Il appartient à chaque pilote de vérifier auprès de l'assurance de son véhicule si elle couvre les dommages causés aux tiers résultant de la pratique, chronométrée ou non, du roulage à titre de loisir .
La carte verte de votre assurance n'étant pas un justificatif, il convient de demander à votre assureur de vous...
Site :
http://www.poleposition-assurances.com
Thèmes liés : assurance automobile responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / l assurance automobile / attestation assurance responsabilite civile
Police D’Assurance Automobile Du Québec - slideserve.com
Les dommages corporels sont couverts par le régime d'assurance public. Ex. SAAQ
Les dommages matériels sont couverts par les assureurs du secteur privé. Ex. Aviva
Seulement au Québec, un cas unique au Canada.
Programme de formation en sinistres automobiles des particuliers
F.P.Q. #1 Police d'assurance automobile du Québec Formule des propriétaires - Couvre le propriétaire du ...
Site :
slideserve.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / police assurance automobile quebec / formation assurance responsabilite civile / contrat d'assurance automobile
Assurance auto smile.car | smile.direct assurances
Silver: garantie du bonus pour le premier sinistre par année d'assurance.
Silver: garantie du bonus pour le premier sinistre par année d'assurance.
Gold: garantie du bonus pour tous les sinistres.
Pour obtenir davantage d'informations sur nos prestations rendez-vous sur « Plus de détails » .
Calculer sa prime individuelle
Assurer l'auto : Assurance responsabilité civile
Notre assurance...
Site :
https://www.smile-direct.ch
Thèmes liés : devis d'assurance auto / devis d'assurance en ligne auto / augmentation assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident
Courtier en assurances & prêts hypothécaires à Charleroi ...
Nouvel onglet
Le meilleur pour vos assurances !
Depuis près de 50 ans à Charleroi, nous prenons soin de vous en vous proposant le meilleur des services en assurances. Assurance vie, responsabilité civile, assurance voiture, assurance habitation, assurance hospitalisation, épargne pension, RC familiale... Quels que soient le produit et la compagnie d'assurance, notre équipe de spécialistes est à votre écoute...
Site :
http://www.assurancespiron.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / meilleurs contrat d assurance vie / avantages contrat d'assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat assurance responsabilite civile
Assurances - aes-asbl.be
You are here: Home | Assurances
Assurances
Vous trouverez ci-dessous un panel d'assurance qui peuvent vous être utiles lors de la gestion quotidienne de votre établissement sportif. Un dossier réalisé avec notre partenaire Ethias.
Accidents du travail
(Loi du 10/04/1971 sur les accidents du travail M.B. 24/04/1971)
L'employeur est tenu de souscrire une assurance contre les accidents du...
Site :
https://www.aes-asbl.be
Assurance Négociant automobile - La solution idéale avec ...
vous êtes ici : Assurpro Accueil > Assurance Pro de l'auto > Assurance Négociant automobile
MIEUX COMPRENDRE VOTRE CONTRAT D'ASSURANCE NEGOCIANT AUTOMOBILE
Vous êtes négociant automobile et vous avez du mal à trouver une assurance négociant automobile à proprement parlé ? C'est assez difficile en effet. Avec Assurpro vous êtes mis en relation avec nos courtiers spécialistes selon votre profession. Interroger Assurpro c'est entrer en relation gratuitement avec un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance négociant automobile sans effort...
Site :
http://www.assurpro.net
Assurance : le point sur la garde d'enfant. - assurprox.com
> Assurance : le point sur la garde d'enfant.
Assurance : le point sur la garde d'enfant.
Aujourd'hui la moitié des enfants trop jeunes pour être scolarisés (entre 4 mois et 2 ans et demi) sont confiés à des tierces personnes durant la journée : assistante maternelle chez elle ou à son propre domicile, crèche, halte-garderie, baby-sitter, ou encore des proches (famille, amis). Les modes...
Site :
https://www.assurprox.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident de travail / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale
Les 10 assurances professionnelles essentielles à l'entreprise
En matière d'assurance, si seules quelques couvertures sont obligatoires les PME et TPE ont souvent intérêt à souscrire des garanties complémentaires.
Getty Images
De la couverture des risques de dommages subis ou causés à des tiers, aux garanties pour couvrir les pertes d'exploitation et les risques informatiques, les contrats d'assurance, même facultatifs, peuvent s'avérer...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
CEA - Ouvrages de référence
Ouvrages de référence
RESPONSABILITE CIVILE - Notions juridiques pour l'expert
Un ouvrage du CNPP, expert en prévention et en maîtrise des risques et de CEA DEVELOPPEMENT
Lors d'un sinistre, l'expert amiable est saisi le plus souvent le premier pour instruire un dossier dommages dans le cadre d'un contrat d'assurances (assurances aux biens ou assurances Responsabilité civile). Il...
Date: 2018-01-16 00:25:46
Site :
http://www.expert-cea.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / formation assurance responsabilite civile / compagnie d assurance
Assurance mécanicien à domicile – Meilleur tarif
Assurance mécanicien à domicile - Meilleur tarif.
Assurance mécanicien à domicile, s'assurer au meilleur prix.
Vous lancez votre activité de mécanicien automobile ou de garagiste à domicile ? Vous devez obligatoirement couvrir votre responsabilité civile de réparateur automobile.
Même si vous débutez en tant qu'auto entrepreneur via une micro entreprise, L'assurance est...
Site :
https://kelips.fr
Propriétaire: assurance responsabilité civile - Alexia.fr
Propriétaire: assurance responsabilité civile
Assurance / Par Alexia.fr , Publié le 19/03/2008 à 18h19
partages
Partager
Assurance "responsabilité civile" du prorpiétaire
Le propriétaire est responsable des dommages que votre bien peut causer à votre locataire ou à tout autre personne. La responsabilité du propriétaire peut ainsi être recherchée si un dommage est la conséquence...
Site :
https://www.alexia.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance en ligne
L’assurance pour les véhicules de location » Assurances.info
Que ce soit pour des raisons professionnelles ou personnelles, beaucoup de français sont amenés un jour ou l'autre à passer par une agence de location de véhicules. Dans le cas d'un déménagement, on préféra louer un véhicule utilitaire, en vacances, on se penchera sur une voiture de tourisme ou un deux roues.
Dans tous les cas, au moment de signer le contrat de location, nous sommes un...
Site :
http://www.assurances.info
Lexique anglais/français français/anglais | Portail ...
Lacune dans la garantie ou discontinuité de la garantie pendant une certaine période.
Garage liability insurance
Assurance de la responsabilité civile des garagistes
Assurance qui garantit les garagistes, concessionnaires automobiles, ateliers de réparation, contre les dommages corporels ou matériels qu'ils pourraient causer à l'occasion de leurs activités.
General conditions
Dispositions...
Site :
http://www.iadq.qc.ca
Thèmes liés : compagnie generale d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / assurance contre l incendie / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile
Assurance auto Suravenir | Avis, Adresse... - Meilleure ...
Assurance auto Suravenir
Histoire de l'assurance auto Suravenir Assurance
Suravenir Assurances est une filiale du Crédit Mutuel Arkéa. Ainsi c'est donc Suravenir Assurance qui gère et prend le risque de tous ses contrats d'assurance auto.
Proposant également d'autres assurances comme l'assurance habitation, prévoyance, Moto, Cyclo, Camping car ou encore santé. Nationalement connue,...
Date: 2018-01-22 17:03:56
Site :
http://meilleure-assurance-auto.com
Responsabilité civile Professionnelle et Décennale pour ...
Responsabilité Civile et Décennale
Pourquoi s'assurer ?
Dans le cadre de votre activité, votre responsabilité peut être engagée en cas de dommages corporels, matériels ou immatériels causés à des tiers.
Vous encourez également une responsabilité de nature décennale c'est-à-dire les dommages qui compromettent la solidité de la construction ou qui la rendent...
Date: 2017-03-05 10:59:43
Site :
http://www.camacte.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise
Assurance Location voiture - La solution idéale avec Assurpro
vous êtes ici : Assurpro Accueil > Assurance Pro de l'auto > Assurance Location voiture
MIEUX COMPRENDRE VOTRE CONTRAT D'ASSURANCE LOCATION VOITURE
L'assurance Location voiture comprend plusieurs types d'assurances plus ou moins importantes et à étudier en fonction de l'exactitude et de la taille de votre société.
Les assurances dommages et responsabilités civiles garantissent la vie de votre entreprise en cas de problème. Ces garanties Location voiture peuvent se compléter avec d'autres assurances pro de l'auto telle qu'une assurance chômage, responsabilité civile professionnelle...
Site :
http://www.assurpro.net
Assurance Garage automobile - La solution idéale avec Assurpro
vous êtes ici : Assurpro Accueil > Assurance Pro de l'auto > Assurance Garage automobile
MIEUX COMPRENDRE VOTRE CONTRAT D'ASSURANCE GARAGE AUTOMOBILE
L'assurance Garage automobile comprend plusieurs types d'assurances plus ou moins importantes et à étudier en fonction de l'exactitude et de la taille de votre société.
Les assurances dommages et responsabilités civiles garantissent la vie de votre entreprise en cas de problème. Ces garanties Garage automobile peuvent se compléter avec d'autres assurances pro de l'auto telle qu'une assurance chômage, responsabilité civile professionnelle...
Site :
http://www.assurpro.net
Assurance responsabilité civile professionnelle bureau d ...
View Larger Image
Assurance responsabilité civile professionnelle bureau d'études techniques RC PRO BET
Vous êtes un bureau d'études techniques et devez vous assurer en responsabilité civile professionnelle. Vous souhaitez qu'un cabinet de confiance représente vos intérêts et s'occupe de tout, de A à Z, y compris en cas de sinistre. Suivez le guide !
24 novembre 2015
- Un assureur de...
Site :
http://demeestere-assur.com