Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance responsabilite civile
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Partir en voyage: des questions d'assurances | Éducaloi
Assurances automobile, responsabilité, habitation, santé, etc.: voici quelques points importants à vérifier.
S'assurer pour conduire à l'extérieur du Québec
Que vous souhaitiez partir à bord de votre voiture ou en louer une à l'étranger, il vaut mieux connaître les règles de base avant de prendre la route de l'aventure.
Assurance pour vos blessures
Grâce au régime public de la...
Date: 2018-02-16 15:32:13
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
Soumission assurance moto - assur360.ca
Soumission d'assurance moto à bas prix
Québec : Assurance moto
Vous trouverez dans cet article quelques renseignements sur l'assurance motocyclette pour la prochaine saison. Ces renseignements pourront vous être utiles lors de vos réclamations bien que nous ne souhaitions pas à ce vous y faites appel un jour.
Obtenez une soumission motocyclette par téléphone ou en ligne 1.866.350.9763 | ...
Site :
assur360.ca
Assurance habitation pour copropriétaires | Desjardins
Responsabilité civile
Soyez couvert contre les dommages que vous pourriez causer involontairement à autrui
La Responsabilité civile vous protège contre les dommages corporels ou matériels que vous pourriez causer involontairement à une autre personne. Elle vous protège au cas où vous seriez responsable d'avoir blessé quelqu'un accidentellement ou d'avoir causé des dommages à ses...
Site :
https://www.desjardins.com
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance maison
Cours De Droit D Assurance Au Maroc dissertations et ...
économique ................................................................................................................................. 7 2.1 2.2... L'analyse économique du Maroc .................................................................................................................. 7 L'analyse du marché d'assurance au Maroc...
Site :
http://www.etudier.com
La responsabilité civile Macif : une assurance bénéfique ...
Les limites contractuelles et légales de la responsabilité civile Macif
La responsabilité civile Macif définie par la loi
Le but de l'assurance est de garantir les dommages pécuniaires qui résultent de l'imprudence, de la négligence ou de la faute de l'assuré. Ainsi, il faut réunir 3 éléments afin de bien définir cette responsabilité :
le dommage : celui-ci peut être matériel ou...
Date: 2017-08-20 06:58:29
Site :
https://assurevue.com
Assurances - aes-asbl.be
You are here: Home | Assurances
Assurances
Vous trouverez ci-dessous un panel d'assurance qui peuvent vous être utiles lors de la gestion quotidienne de votre établissement sportif. Un dossier réalisé avec notre partenaire Ethias.
Accidents du travail
(Loi du 10/04/1971 sur les accidents du travail M.B. 24/04/1971)
L'employeur est tenu de souscrire une assurance contre les accidents du...
Site :
https://www.aes-asbl.be
Prix assurance automobile : comment est-il déterminé? | AMF
Annuler un contrat d'assurance
Calcul de votre prime d'assurance automobile
Vous vous êtes déjà demandé pourquoi vous ne payez pas la même prime d'assurance automobile que votre voisin ou votre collègue de bureau qui a la même voiture que vous?
Voici les critères qui influencent votre prime d'assurance.
Votre âge et votre sexe
Si vous appartenez à un segment de la population qui fait...
Site :
https://lautorite.qc.ca
Assurances pour chauffeur VTC à Paris | Uber
1er assureur en Europe et expert de l'Assurance Auto, Allianz vous propose :
Une offre d'assurance performante et adaptée à vos besoins
Une souscription simple et rapide
Un service exclusif pour les chauffeurs professionnels du réseau Uber
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Site :
https://www.uber.com
RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Primes d ...
RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Primes d'assurance
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L'ensemble des primes d'assurance se rapportant à un immeuble dont les revenus sont imposés dans la catégorie des revenus fonciers, selon le régime réel d'imposition, sont déductibles pour leur montant réel et justifié.
Ainsi, le a bis du 1° du I de l' article 31 du code général des impôts (CGI) et le a du 2° du I...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance en ligne / assurance en cas d incendie
VERKINDER COURTAGE : expert en assurance à Toulouse
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Pourquoi...
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AZUR EST : expert en assurance à Strasbourg
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Pourquoi faire appel à un...
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Assurance protection juridique | Touring Assurances
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Vos avantages
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Les détails
L'assurance protection juridique circulation vous protège en cas de...
Date: 2017-09-27 16:39:44
Site :
touring-assurances.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / tarif d'assurance voiture / tarif d assurance voiture / contrat d assurance responsabilite civile / prix d'assurance voiture
Les obligations du constructeur de maisons individuelles
La réglementation du contrat de construction de maisons individuelles
Les constructeurs de maisons individuelles sont contraints par un cadre réglementaire très strict.
Les dispositions juridiques applicables au contrat de construction de maisons individuelles résultent de la loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990 et des textes pris pour son application :
- articles L. 230-1 et suivants du Code...
Site :
http://www.groupe-sma.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance maison / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Crédit Agricole Des Savoie - Assurance habitation - Tous ...
marché
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Comment assurer une location meublée ? - Infos ...
Le locataire est responsable des dommages qu'il pourrait causer à l'immeuble pendant la durée de la location. Il devra donc réparer les dégâts engendrés. Il est donc vivement recommandé de souscrire une assurance logement.
Les différents types d'assurance
L'ASSURANCE DE BASE, APPELEE AUSSI ASSURANCE « RISQUES LOCATIFS »,doit garantir au minimum contre les dommages résultant d'un...
Site :
https://infos.parisattitude.com
Thèmes liés : assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d incendie / assurance d incendie / assurance incendie risque locatif
L’assurance pour la propriété louée (six logis ou moins ...
La protection des « biens » est habituellement assumée par une police « bâtiment et/ou contenu ».
Cette police couvre généralement :
La garantie A : Bâtiment d'habitation* dont vous êtes propriétaire et qui est loué à des tiers;
La garantie B : Dépendances (Exemple : remise de jardin, garage détaché de votre maison etc...)
La garantie C : Biens meubles (contenu)* Pour protéger...
Site :
http://www.intergroupe.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / assurance habitation logement / contrat d assurance responsabilite civile
Crédit Agricole Des Savoie - Assurance habitation - Tous ...
marché particuliers
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Solution auto | AXA Assurance Maroc – Particuliers
Besoin d'une assurance qui colle à votre besoin
et à votre budget ?
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Site :
https://www.axa.ma
Assurance chien categorie 2 - Attestation responsabilité ...
Les chiens de catégorie 2 sont des animaux domestiques de race et figurant au lof. Ce sont les Rottweiler ainsi que les American Staffordshire Terrier, plus communément appelé American staff et Tosa.
Assurer votre chien catégorie 2 en responsabilité civile
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Histoire et définition de l'assurance à travers les âges ...
Une assurance est un moyen de percevoir une compensation si vous risquez de subir un préjudice. Cette compensation qui se matérialise la plupart du temps par une somme d'argent, peut être versé à un particulier, une entreprise ou une association, mais en contrepartie vous devrez verser une cotisation mensuelle, annuelle ou autre.
En France, les assurances sont séparées en deux parties. Il...
Site :
http://www.actuassur.com
Assurance RC Familiale | Assurances.be
Dans le cadre de votre vie privée, un accident qui porte préjudice à autrui (tiers) est vite arrivé. Si vous en êtes responsable, vous devrez indemniser les dommages subis. Comme une telle indemnisation est sans limite, elle peut rapidement atteindre de fortes sommes. Pour mettre votre patrimoine à l'abri d'une indemnisation élevée résultant d'une négligence ou d'une erreur de jugement,...
Site :
assurances.be
Assurance "flotte" pour collection de voitures - Kelassur
Vous êtes ici : Accueil Assurance auto Dossier Assurance "flotte" pour collection de voitures
Assurance « flotte » pour collection de voitures
Seulement voilà, tout véhicule à moteur circulant sur les routes doit être assuré, qu'il soit ou non de collection. Et quand vous avez plusieurs voitures anciennes, ça commence à chiffrer, même si la cotisation assurance auto des véhicules de...
Site :
http://www.kelassur.com
RC & DECENNALE - L'assurance pro batiment & construction
Décennale
RC & DECENNALE
L'assurance décennale a été instaurée par la loi du 4 janvier 1978, également connue sous le nom de Loi Spinetta. Celle-ci crée une obligation d'assurance :
de responsabilité pour les acteurs professionnels de la construction.
de dommages pour les propriétaires.
La combinaison d'une police dommage ouvrage et de responsabilité civile décennale s'appelle Assurance Police unique de chantier (France)
À l'origine elle se fonde sur les principes dont s'inspirent les articles 1792 et suivants du code civil qui prévoit une responsabilité du...
Site :
https://www.assuranceprobatiment.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / code civil assurance dommage ouvrage / code civil assurance decennale / assurance responsabilite civile et professionnelle
Questions/Réponses - assurance-eurogolf.fr
Que propose notre formule ALBATROS ?
Non seulement l'assurance Responsabilité Civile golf et des garanties d'assistance aux personnes (frais de secours, frais de rapatriement, frais médicaux et d'hospitalisation d'urgence en France et en Europe etc.) adaptées au golf, mais également des garanties supplémentaires : vol et bris de matériel de golf, interruption d'abonnement golf, interruption...
Site :
http://www.assurance-eurogolf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile generale
Assurance assistante maternelle - Nounou Assure
Je découvre la formule serenité
Pourquoi l'assurance responsabilité civile est-elle obligatoire pour une assistante maternelle ?
Compte tenu du très bas âge des enfants qui vous sont confiés, vous êtes tenue à une obligation de surveillance constante. Aussi, lorsqu'un accident survient, l'on considère que cet accident découle d'un défaut de surveillance, et votre responsabilité est...
Site :
nounouassure.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
L’assurance multirisques agricole | Fédération Française ...
Les limites de l'assurance multirisques agricole
L'assurance multirisques agricole garantit vos biens
L'assurance multirisques agricole couvre les dommages causés à l'ensemble de l'exploitation, c'est-à-dire aux bâtiments désignés dans le contrat d'assurance, y compris ceux à usage d'habitation, à leur contenu (mobilier, matériel agricole etc.), aux marchandises, aux animaux et aux...
Date: 2018-01-15 23:47:14
Site :
https://ffa-assurance.fr
L’assurance multirisques agricole | Fédération Française ...
Les limites de l'assurance multirisques agricole
L'assurance multirisques agricole garantit vos biens
L'assurance multirisques agricole couvre les dommages causés à l'ensemble de l'exploitation, c'est-à-dire aux bâtiments désignés dans le contrat d'assurance, y compris ceux à usage d'habitation, à leur contenu (mobilier, matériel agricole etc.), aux marchandises, aux animaux et aux...
Date: 2017-09-27 22:33:29
Site :
ffa-assurance.fr
Assurance Assu 2000 | Présentation des offres ...
10 Comment assurer ma première voiture chez Assu 2000?
Présentation de la société Assu 2000
Assu 2000 n'est pas une compagnie d'assurances mais un courtier en assurances. Cela signifie que la société fabrique et commercialise ses propres produits d'assurances en utilisant des produits développés par d'autres sociétés, telle que Amaguiz ou encore Axa . En plus de ses services internet...
Site :
http://www.comparatifassuranceauto.org
Tarif assurance décennale auto entrepreneur : Les ...
Assurance décennale auto entrepreneur
Tarif assurance décennale auto entrepreneur
Avec leur chiffre d'affaires et un statut spécifique l'auto entrepreneur bénéficie de tarifs avantageux sur son assurance décennale. Les assureurs valorisent donc cette profession en proposant à la fois un prix mais aussi parfois des conditions de souscription plus souples et un fractionnement de paiement...
Télé-Québec : Légitime dépense
Émission du 1er mars 2010
Journaliste(s) à la recherche : Nathalie Lemieux
Combien devriez-vous débourser pour que vos biens soient convenablement assurés ? L'équipe de Légitime dépense a fait le test : nous avons demandé plusieurs soumissions pour une même police d'assurance auto ou habitation; et le coût des primes a varié du simple au triple ! Découvrez comment magasiner...
Site :
http://legitimedepense.telequebec.tv
Thèmes liés : compagnies d'assurance auto au quebec / contrat d'assurance habitation pas cher / compagnie d'assurance auto pas cher / compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie d assurance auto la moins chere
Crédit Agricole du Nord Est - Assurance Auto Jeunes ...
marché j-achete-ou-je-vends-mon-logement
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour une meilleure...
Site :
https://entreprises.ca-nord-est.fr
Assurance responsabilite civile ????? pour enfant salar...
"assurance responsabilite civile ????? pour enfant salarié"
Bonjour,
J'ai le même souci mais pour moi !!
Après renseignement, mon assurance auto ne couvre qu'un responsabilité civile liée à l'usage de mon vehicule si je heurte un piéton par ex, à confirmer mais bon... Et comme je suis salariée, mais pas pacsée avec ma mère (sic!!!) je ne suis plus couverte par son assurance habitation...
Date: 2013-09-28 13:42:31
Site :
http://travail-vie-pratique.aufeminin.com
Chapitre II. De l'assurance obligatoire (art. 2-9)
Début Règlementation Par niveau Lois Loi 21-11-1989
21 NOVEMBRE 1989. - Loi relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs.
(M.B. 08.12.1989)
Chapitre II. De l'assurance obligatoire
Article 2
§ 1er. Les véhicules automoteurs ne sont admis à la circulation sur la voie publique, les terrains ouverts au public et les terrains non publics mais...
Site :
https://www.code-de-la-route.be
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance vehicule d'exception
Cotisations et primes d'assurance — Administration des ...
Les cotisations et primes d'assurance qualifiées de dépenses spéciales sont déductibles dans la mesure où elles ne constituent ni des dépenses d'exploitation, ni des frais d'obtention et ne sont pas en rapport avec des revenus exemptés.
a) les prélèvements et cotisations versées en raison de l'affiliation obligatoire des salariés au titre de l'assurance maladie et de l'assurance...
Date: 2017-03-03 18:09:23
Site :
http://www.impotsdirects.public.lu
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / prix assurance maison caisse d'epargne / assurances voiture caisse d'epargne / assurance caisse d epargne / contrat d'assurance habitation credit mutuel
Garanties auto : l'assurance tous risques
Garanties auto : l'assurance tous risques
Jérôme Leroy Mis à jour le 15/07/15
Dans l'esprit des assurés, les formules « tous risques » représentent le niveau maximum de protection auquel il est possible de souscrire pour son assurance auto. Mais contrairement à ce que son nom laisse penser, l'assurance tous risques ne couvre pas forcément TOUS les risques !
Quelles différences avec...
amp-net.fr - AMP - Assurances Mutuelles de Picardie
Le Mouvement Associatif de Picardie - CPCA Picardie
amp-net.fr Traffic Sources Chart
amp-net.fr Alexa Rank History Chart
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AMP - Assurances Mutuelles de Picardie Accueil | Nos agences | Nos atouts | Offres d'emploi | Lettre aux sociétaires | Contact | Assurances Particuliers Assurances Professionnels Assurances Associations Assurances Collectivités Les AMP vous...
Site :
http://amp-net.fr.composesite.com
Crédit Agricole d’Ile de France - GAV Garantie des ...
marché particuliers
Qu'est-ce que la GAV ?
La Garantie des Accidents de la Vie (GAV) est un contrat de prévoyance qui garantit une indemnisation en cas de décès, de déficit fonctionnel permanent (supérieur ou égal au seuil d'intervention), de préjudice esthétique permanent (médicalement qualifié à 4 et plus sur une échelle de 0 à 7) faisant suite à un accident corporel couvert par...
Site :
https://www.ca-paris.fr
Moto - Assurance 2 roues - AXA
L'assurance moto vous intéresse ?
Mentions légales
- L'assurance moto d'AXA est conforme au code des assurances .
- Garanties et services: dans la limite des termes et conditions du contrat d'assurance. Se reporter au contrat d'assurance pour une lecture détaillée des garanties. Cette information est sans valeur contractuelle ; elle n'a pas pour objet de répondre à l'obligation...
Date: 2017-03-03 17:57:11
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / contrats d assurance auto / avantages contrat d'assurance vie / assurance auto que faire en cas d'accident
Crédit Agricole Val de France - Assurance Auto Jeunes ...
marché assurance-des-biens
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
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expert en assurance à Nantes - reseau.sollyazar.com
DE CASLOU JOUBERT VERCELLETTO.
Nos conseillers experts vous accueillent et vous proposent un contrat d'assurance à NANTES qui répond à vos besoins.
Votre courtier vous propose les meilleures garanties en matière d'assurances Auto, assurances Moto, Professionnel, Santé, Animaux et Loyers impayés.
DE CASLOU JOUBERT VERCELLETTO propose une offre dédiée à chaque profil.
Pourquoi faire appel...
Site :
https://reseau.sollyazar.com
Soumission en ligne - Courtier d'assurance auto et ...
Accidents sans collision ni versement
Risques spécifiés
Responsabilité civile
La protection de responsabilité civile vous défend lorsque vous êtes responsables d'avoir causé des dommages corporels (à l'extérieur du Québec) ou matériels à autrui. Par le pouvoir de la convention d'indemnisation directe, cette protection prend également en charge les dommages causés à votre véhicule...
Site :
http://www.assurancejobin.ca
Bureau Central Marocain des Sociétés d'assurances
FORUM des QUESTIONS
o Votre permis de conduire.
o La carte grise du véhicule utilisé lors du séjour au Maroc.
o Si le véhicule ne vous appartient pas, une procuration de son propriétaire permettant de l'utiliser.
o La carte internationale d'assurance appelée "carte verte" valable au Maroc pour la période de votre séjour dans ce pays.
Ma compagnie d'assurance m'a délivré une "carte...
Date: 2011-12-14 14:49:05
Site :
http://www.bcma.org.ma
Thèmes liés : compagnie d'assurance marocaine / compagnie d'assurance au maroc / compagnie d assurance au maroc / contrat d assurance responsabilite civile / vehicule obligation d'assurance
Garantie des Accidents de la Vie (GAV) - ca-paris.fr
marché particuliers
Qu'est-ce que la GAV ?
La Garantie des Accidents de la Vie (GAV) est un contrat de prévoyance qui garantit une indemnisation en cas de décès, de déficit fonctionnel permanent (supérieur ou égal au seuil d'intervention), de préjudice esthétique permanent (médicalement qualifié à 4 et plus sur une échelle de 0 à 7) faisant suite à un accident corporel couvert par...
Site :
https://www.ca-paris.fr
Comment être assuré sur circuit ? - Pilote du Dimanche
Etre couvert par une assurance "classique"
Lorsque que l'on roule avec sa propre voiture sur un circuit, il est parfois possible d'être couvert par son assurance "de tous les jours", à condition que toute notion de compétition (officielle ou non) soit exclue. Le roulage libre sur circuit n'est en effet pas systématiquement exclu des garanties d'assurance.
Il semblerait cependant, que de plus...
Site :
http://www.pilotedudimanche.net
Thèmes liés : contrat d assurance voiture / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d incendie / assurance d incendie
Assurance de la chasse | service-public.fr
Tout déplier
Assurance responsabilité civile
La responsabilité du chasseur est en cause pour tout dommage causé par lui-même, ses salariés ou ses chiens (lors de la souscription du contrat, il doit indiquer le nombre d'auxiliaires ou de chiens susceptibles de l'accompagner).
L'assurance de responsabilité civile est obligatoire.
Elle garantit les conséquences pécuniaires des accidents lorsque la responsabilité du chasseur est engagée, lors d'une action de chasse, uniquement à l'occasion d'un accident...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance civile chien / assurance civile obligatoire
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Assurance habitation ...
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de coup...
Site :
ca-loirehauteloire.fr