Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance vehicule
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Les étapes du crédit en ligne : infos pratiques
Exemple de Prêt Personnel Auto (hors assurance facultative) : pour un montant total de crédit de 10 000 EUR remboursable en 48 mensualités de 222,01 EUR hors...
Site :
http://www.financo.fr
Thèmes liés : societe de courtage d assurance / taux d interet assurance vie / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / taux d assurance vie
Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...
soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.
Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...
Site :
http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / contrat d assurance responsabilite civile / assurance d une maison en construction / contrat d assurance maison / vehicule obligation d'assurance
Foire aux questions - Ordre des ingénieurs du Québec
Pratique générale et régime collectif de base
Que signifie l'expression « pratique générale » ?
Un membre qui pose des actes d'ingénierie doit garantir sa responsabilité professionnelle et doit donc être couvert par le régime collectif de base des membres de l'Ordre. De plus, ceux qui exercent en pratique privée doivent aussi adhérer au régime collectif d'assurance complémentaire...
Site :
oiq.qc.ca
Assurance malus jeunes conducteurs | AssuranceMalus.fr
Celle-ci autorise les compagnies d'assurance à appliquer un malus pour un jeune conducteur venant d'avoir son permis de conduire. Dans les grandes lignes, cette loi autorise les assureurs à appliquer une surprime de 100% l'année de l'obtention du permis de conduire, de 50% l'année suivante et de 25% la troisième année d'apprentissage. Ces surprimes n'incluent évidemment pas les possibles...
Site :
http://assurancemalus.fr
Avis Direct Assurance Auto - 27 avis - poulpeo.com
Je suis content de trouver ce site web pour mes assurances.
C'est le moin cher de tout le marché et avec tout les avantages positive.
Avez-vous trouvé cet avis utile ? Oui Non
Par stephaniez3 le
10/03/2016
Très bon relationnel avec le service client, de plus ils sont réactifs. Le site est facile d'utilisation. Le prix très attractif également, c'est pour quoi j'ai tenté...
Site :
https://www.poulpeo.com
Forum Assurance Vie : Placer l'argent d'un prêt étudiant ...
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Message
Posté le: 16/10/2011 12:25 par Darkam Sujet du message: Placer l'argent d'un prêt étudiant sur une assurance vie.
Bonjour,
Je vous fais un copier-coller de que j'ai posté ailleurs sur Internet :
Citation:
"Bonjour à tous :)
En cours de finance aujourd'hui, un élève a eu une réflexion intéressante :
Placer l'argent d'un prêt...
Depannage auto 67 - ALLO REMORQUAGE Bas-Rhin (67)
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Bas-Rhin (67) et du remorquage pas cher !
Le Remorquage Bas-Rhin (67)
Intervention rapide 24h/24 et 7j/7 : Assurer vous un remorquage voiture Bas-Rhin (67) toutes distances, remorquage en ville, remorquage en parking, en sous-sol, depannage auto 67 et moto en toute situation, depannage sur routes nationales et départementales.
Allo...
LES VACANCES AVEC LA POLYARTHRITE RHMATOïDE
La prise en charge des soins pendant vos vacances
Vous séjournez en France :
L'éloignement du domicile est une situation exceptionnelle et vous pouvez consulter un autre médecin que votre médecin traitant, généraliste ou spécialiste. Ainsi, si vous devez consulter un médecin pendant vos vacances, le taux de remboursement habituel sera appliqué et vous ne serez pas pénalisé par votre...
Date: 2014-02-26 11:45:49
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http://af-polyarthrite.net
Devis assurance moto - Assurance moto pas cher - AMV ...
Amv
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Avis Crédit mutuel : Assurance auto - Minute-Auto.fr
<< Retrouvez les avis des meilleures assurances auto ici
Présentation du Crédit mutuel
Le crédit mutuel est un groupe bancaire français dont la création a eu lieu en 1885. Il s'agit du deuxième groupe bancaire de France de par le nombre de clients puisque ceux-ci ont été estimés à 11 millions sur le territoire national (en comptant les sociétaires). Le groupe est aussi le leader...
Date: 2018-01-22 17:50:28
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Assurance voiture sans permis pas cher
Comparateur assurance voiture sans permis
Assurance voiture sans permis pas cher
Les points de vente traditionnels cèdent progressivement la place aux sites de e-commerce. Internet et sans nulle doute l'outil idéal pour réaliser une demande de devis, recevoir une offre avec un tarif à bas prix, recueillir des informations et partager ses impressions dans les forums et autres réseaux sociaux....
Date: 2017-06-30 15:09:44
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http://www.comparateurassurancevoituresanspermis. ...
Automobiles JM : est-il un bon mandataire ? Lisez nos avis
Que propose Automobiles JM comme prestations ?
Avec près d'une centaine de fournisseurs présents dans 12 pays d'Europe, Automobiles JM propose des voitures de marques très variées telles que Peugeot, Dacia, Opel, Mercedes, Nissan, Fiat Ford, etc. à des prix hautement remisés. Elle commercialise aussi des véhicules d'occasions qui ont la particularité d'être récents. Dans son atelier de...
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Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / prix d'une assurance voiture en moyenne / assurance vehicule d'occasion / comparer les prix d'assurance automobile / prix d'assurance voiture
⭐Multirisque habitation - docplayer.fr
il y a 1 ans
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1 Conditions Générales Multirisque habitation Gan habitat formule confort Assuré d avancer
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3 Votre contrat se compose de Conditions Générales et de Dispositions Particulières LES CONDITIONS GÉNÉRALES Elles ont pour objet de : Définir les termes utilisés dans le contrat. Rappeler les principes juridiques établis par les lois et décrets en vigueur...
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http://docplayer.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / assurance habitation gan formule confort 500
La jurisprudence à propos du Taux Effectif Global (TEG)
Principes et fonctionnement
Jurisprudence TEG
Mis à part certains frais, comme les frais de dossier, au sujet desquels il ne semble plus y avoir de discussion, il reste difficile de savoir si une dépense de l'emprunteur doit ou non être intégrée dans le calcul du TEG/TAEG. La jurisprudence s'efforce donc de préciser au cas par cas les éléments qui doivent être pris en compte.
La...
Site :
cbanque.com
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d assurance vehicule / liste des compagnie d assurance / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d assurance
Protection Juridique Arag - Assurance Van Herpe - Courtier ...
Protection Juridique Arag - Courtier d'assurances indépendant à Bruxelles (Woluwé-Saint-Lambert)
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POURQUOI TRAVAILLONS-NOUS AVEC LA COMPAGNIE ARAG ?
ARAG Belgique, filiale d'ARAG International, est l'un des acteurs importants du marché de l'assurance Protection Juridique. Son indépendance...
Date: 2017-09-20 14:52:56
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Enregistrement assurances de la société - compta-online.com
Enregistrement assurances de la société
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Secrétaire comptable en cabinet
91 - Essonne
Secrétaire comptable en cabinet
Ecrit le: 05/11/2012 12:03
Message édité par COC Admin le 05/11/2012 13:51
Bonjour : )
Étant toute nouvelle dans l'univers de la comptabilité...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance / devis gratuit d assurance / devis d assurance
Décret sur l'industrie des services automobiles | CPA Montréal
Le CPA Montréal a pour mandat l'observance du Décret. Vous pouvez le télécharger ici.
Décret sur l'industrie des services automobiles de la région de Montréal
Loi sur les décrets de convention collective
(L.R.Q., c. D-2)
1.00. Définitions
1.01.
Dans le présent décret, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par :
« apprenti » : salarié qui apprend un des...
Site :
http://www.cpamontreal.ca
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / vehicule retour d'assurance
assurance flotte definition - gamblewiz.com
Flotte d'assurance, un type d'assurance commerciale, donne une couverture d'assurance pour les véhicules à moteur d'une entreprise. Vous pouvez choisir d'avoir tous les véhicules couverts avec les mêmes types de couverture ou une variété, tous en fonction de vos besoins. La couverture la plus complète est l'assurance de responsabilité globale et de base. Cela couvrira les réparations...
Site :
http://www.gamblewiz.com
Garantie Nationale - Compagnie d'assurance automobile
Q: Puis-je faire réparer mon véhicule dans un atelier mécanique de mon choix?
R: La garantie s'applique lorsque nous vous dirigeons chez un membre de notre réseau de réparateurs autorisés.
Q: Est-ce que je dois communiquer avec vous pour mes entretiens recommandés?
R: Il revient à vous de choisir l'endroit qui vous convient le mieux pour effectuer les entretiens recommandés sur votre...
Site :
garantienationale.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / garantie compagnie d assurance / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile / vente vehicule d'occasion assurance
Garantie Nationale - Compagnie d'assurance automobile
Q: Puis-je faire réparer mon véhicule dans un atelier mécanique de mon choix?
R: La garantie s'applique lorsque nous vous dirigeons chez un membre de notre réseau de réparateurs autorisés.
Q: Est-ce que je dois communiquer avec vous pour mes entretiens recommandés?
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Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / garantie compagnie d assurance / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile / vente vehicule d'occasion assurance
Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / frais d'entree assurance vie credit mutuel / frais d'entree des assurance vie / prix assurance maison caisse d'epargne / frais d entree des assurance vie
Yea! par Citiz : vous avez trouvé votre voiture
Pour louer une voiture Yea! il vous faut d'abord vous inscrire auprès de votre agence locale Citiz, puis télécharger gratuitement l'appli mobile Citiz ou vous connecter à la webapp Citiz.
L'appli et la webapp vous permettent de voir où se trouvent les Yea! disponibles à Bordeaux, Toulouse ou Strasbourg : ouvrez-la directement avec votre badge ou via l'appli mobile, ou bloquez la...
Site :
https://yea.citiz.coop
L'assurance tous risques pour sa voiture : quelles ...
Ce que signifie l'expression « assurance tous risques »
Le terme assurance tous risques s'oppose à l'assurance au tiers qui se définit comme l'assurance minimale obligatoire à avoir, associée à la garantie responsabilité civile, qui couvre uniquement les dommages causés à autrui. Contrairement à cette dernière, l'assurance tous risques vous garantit la prise en charge de vos propres...
Site :
http://www.hyperassur.com
Thèmes liés : assurance auto tous risques pas cher / assurance voiture au tiers ou tous risques / assurance auto tous risques ou tiers / accident voiture assurance tous risques / assurance voiture tout risque
Assurance scooter 50: Comparez les offres ici!
par admin
Vous êtes propriétaire d'un scooter et recherchez une assurance scooter 50 adaptée à ce véhicule et à ses spécificités. Ce type de deux roues ne nécessite pas de permis pour être conduit, en dehors du BSR, et à ce titre est accessible aux personnes n'ayant pas les moyens ou l'âge de passer le permis B ou encore à celles à qui il a été confisqué ou annulé. Quelque soit...
Site :
http://www.assurancescooter50.fr
Thèmes liés : assurance en ligne scooter / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance / vehicule assurance obligatoire
Conduire sans assurance auto : quels risques ? - Avoloi
Rouler sans assurance auto : sanctions et amende
Comme indiqué dans l' article L324-2 du Code de la route , le fait de conduire un véhicule terrestre à moteur sans avoir souscrit un contrat d'assurance garantissant une responsabilité civile constitue un délit puni de 3 075 EUR d'amende.
Par ailleurs, cette amende peut être accompagnée de peines complémentaires :
une suspension ou une...
Site :
https://www.avoloi.fr
Conduite supervisée - Permis
Pour s'inscrire à la conduite supervisée il faut :
avoir 18 ans ou plus ;
avoir l'accord de l'assureur du véhicule.
Quelles sont les conditions d'accès ?
On peut choisir la conduite supervisée :
soit au moment de l'inscription à l'auto-école ;
soit après un échec à l'épreuve pratique.
Pour y accéder, il faut :
avoir réussi le...
Site :
http://autoecoleconduirefacile.com
Thèmes liés : conduite supervisee assurance / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / contrat d assurance vehicule / tarif d'assurance auto jeune conducteur
Chapitre 2 : L’aspect contradictoire de la loi Badinter ...
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Chapitre 2 : L'aspect contradictoire de la loi Badinter : une protection optimale des victimes non conductrices, au détriment des conducteurs
22/01/2013
Non classé
On ne peut que soulever le grand paradoxe de la loi du 5 juillet 1985. En effet, si celle-ci a voulu garantir une indemnisation quasi-automatique des victimes non conductrices, et qu'elle y est parvenue, c'est en...
Site :
http://www.institut-numerique.org
Thèmes liés : loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / tarif d'assurance automobile
Depannage auto 13 - ALLO REMORQUAGE Bouches-du-Rhône (13)
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Bouches-du-Rhône (13) et du remorquage pas cher !
Le Remorquage Bouches-du-Rhône (13)
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Assurance automobile d'entreprise - Obtenez des devis
Assurer un utilitaire
Prénom Reda
Détail Bonjour, nous souhaitons souscrire une assurance pour un parc de véhicules utilitaires. Nous en avons pour le moment cinq, mais nous devrions en faire entrer d'autres dans le cours de l'année. Nous voulons les assurer tous risques à partir du mois prochain. Pour le moment, nous n'avons connu strictement aucun sinistre. De ce fait, nous recherchons...
Site :
https://entreprise.mondevis.com
Pierre-papier et assurance-vie : cumulez les atouts - Le ...
Pierre-papier et assurance-vie : cumulez les atouts
Pierre-papier et assurance-vie : cumulez les atouts
Pixachi/Shutterstock
Les bonnes performances de la pierre-papier, son accessibilité et ses risques limités sont des arguments de choix pour l'investisseur en immobilier. L'investissement via un contrat d'assurance-vie lui fait gagner en liquidité et le dote d'une fiscalité attractive.
La...
Site :
https://primonial.lefigaro.fr
La conduite supervisée / La conduite accompagnée / Passer ...
Pour s'inscrire à la conduite supervisée il faut :
avoir 18 ans ou plus ;
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Quelles sont les conditions d'accès ?
On peut choisir la conduite supervisée :
soit au moment de l'inscription à l'auto-école ;
soit après un échec à l'épreuve pratique.
Pour y accéder, il faut :
avoir réussi le...
Date: 2017-03-05 09:21:11
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : conduite supervisee assurance / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / contrat d assurance vehicule / tarif assurance auto jeune conducteur conduite accompagnee
Depannage auto 63 - ALLO REMORQUAGE Puy-de-Dôme (63)
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Puy-de-Dôme (63) et du remorquage pas cher !
Le Remorquage Puy-de-Dôme (63)
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Grands Prix de l'assurance vie : 213 contrats analysés et ...
Avec 1 636 milliards d'euros d'encours gérés à la fin de février 2017, l'assurance vie est de loin le placement financier préféré des Français. Mais ce succès ne doit pas masquer l'essentiel : la qualité des contrats. Sur un marché très dense, qui suscite des appétits commerciaux sans limite, comment s'y retrouver ? Notre solution : trier le bon grain de l'ivraie. C'est toute...
Site :
votreargent.lexpress.fr
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Devis assurance moto - Assurance moto pas cher - AMV
Vous souhaitez obtenir un devis assurance moto ? Leader de l'assurance deux-roues, AMV vous propose de réaliser gratuitement vos devis en ligne et de souscrire . Découvrez des offres d'assurances sur-mesure, adaptées à vos besoins réels, pour tous types de véhicules...
Site :
http://www.moto.amv.fr
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Depannage auto 37 - ALLO REMORQUAGE Indre-et-Loire (37)
Allo Remorquage, le meilleur du depannage remorquage auto Indre-et-Loire (37) et du remorquage pas cher !
Le Remorquage Indre-et-Loire (37)
Intervention rapide 24h/24 et 7j/7 : Assurer vous un remorquage voiture Indre-et-Loire (37) toutes distances, remorquage en ville, remorquage en parking, en sous-sol, depannage auto 37 et moto en toute situation, depannage sur routes nationales et...
Recouvrement de dette assurance auto / Litiges
26 message(s) , Inscription le 18/11/2012
Bonjour,
J'ai récemment reçu une lettre de recouvrement d'Intrum Justicia pour le recouvrement de dettes concernant des primes d'assurance auto. Ils me demandent de payer 765 euros pour des rejets de prélèvements d'une assurance auto qui datent de juin 2002!! Quand je les ai appelé, ils ne veulent rien entendre bien que cela date de plus de 10 ans et...
Site :
experatoo.com
Compagnie d'assistance — Wikipédia
Généralités[ modifier | modifier le code ]
La majorité des compagnies d' assurance proposent des contrats d'assistance spécifique ou bien inclus dans leurs contrats automobile ou habitation. Il faut distinguer :
l'assistance aux personnes qui est généralement automatiquement intégrée au contrat habitation ou santé ; ce point est mentionné dans les sections « Conditions...
Date: 2017-09-18 02:52:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : marche de l assurance automobile en france / contrat d assurance vehicule / compagnie d'assurance etrangere en france / creer une compagnie d'assurance en france / garantie compagnie d assurance
Mutuelle assurance des commerçants et industriels de ...
Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Macif (homonymie) .
Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.
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Modifiez l'article pour adopter un...
Date: 2017-02-24 09:21:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : macif contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance automobile macif / produits des contrats d assurance vie / contrat d'assurance habitation credit mutuel / nouveau contrat d assurance vie
Crédit Agricole
Option CAPITAL DECOTE : votre voiture garde la cote !
Votre voiture est volée ou hors d'usage après un accident.
Le sinistre a lieu dans les 3 ans suivant sa date de première mise en circulation :
- si elle a un an ou moins au moment ou vous l'avez achetée : remboursement à sa valeur à neuf (= valeur catalogue au jour du sinistre)
- si vous l'avez achetée d'occasion et...
La conduite supervisée ~ Auto Ecole du Buat
La formation en conduite supervisée (conduite accompagnée) des véhicules de catégorie B peut se faire soit directement à l'issue de la formation initiale (obtention du code de la route), soit après un échec à l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire.
Elle implique une durée et un kilométrage parcouru minimaux ainsi que le respect de règles de conduite...
Date: 2018-01-15 17:02:44
Site :
http://www.auto-ecole-du-buat.com
Thèmes liés : conduite supervisee assurance / contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance / assurance extension garantie vehicule / assurance vehicule societe
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La tache va se compliquer pour trouver une assurance négociant auto. Heureusement nous avons la solution pour vous sortir de cette mauvaise passe.
Riche d'une forte expérience dans l'univers des professionnels de l'auto, Etik a su développer plusieurs produits en exclusivité pour les négociants automobile ou encore les garagistes à domicile quelle que soit leur situation : créateur,...
Conditions générales de location de camping-car - Avis Car ...
Conditions générales de location Réserver un camping-car
Principe
La prise en charge de nos véhicules implique l'acceptation sans réserve de nos conditions générales de location établies en conformité avec celles du «Conseil National des Professions de l'Automobile». Branche Loueurs.
Ces conditions sont valables au 01/12/2017et peuvent être modifiées sans préavis.
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Site :
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Code civil du Québec - Droit des obligations | Réseau ...
Partie 9 : Le Cautionnement
Le domaine des obligations est vaste : le Livre cinquième couvre ainsi 1273 articles et plusieurs sujets répartis en deux titres : le titre premier aborde la question des obligations et du contrat en général et comprend les règles relatives à la responsabilité civile,...
Date: 2018-02-06 16:30:04
Site :
avocat.qc.ca
Le Réseau juridique du Québec : Le Code civil du Québec ...
Partie 9 : Le Cautionnement
Le domaine des obligations est vaste : le Livre cinquième couvre ainsi 1273 articles et plusieurs sujets répartis en deux titres : le titre premier aborde la question des obligations et du contrat en général et comprend les règles relatives à la responsabilité civile,...
Date: 2018-01-15 17:33:26
Site :
avocat.qc.ca