Articles sélectionnés pour le thème : devis assurance responsabilite civile
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Dommage ouvrage syndic de copropriété - IDF Assurances
Le contrat Dommages-Ouvrage Syndic de propriété couvre les travaux d'extension ou de rénovation, compris dans le champ de l'assurance obligatoire (cf. articles 1792 du Code civil et L. 242-1 du code des assurances), effectués exclusivement dans ou sur les parties communes d'immeubles résidentiels collectifs, immeubles de bureaux ou commerciaux, immeubles mixtes.
Ces travaux ne doivent pas...
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Devis d'avocats gratuit - Assurance automobile (Droit des ...
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Nous trouvons pour vous un avocat en droit des assurances pour l'assurance automobile. Comme pour la responsabilité civile, l'assurance automobile est une assurance obligatoire pour tous les conducteurs, en revanche...
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Assurance responsabilité civile professionnelle - MAAF Pro
Assurance responsabilité civile professionnelle
Responsabilité civile professionnelle
Un oubli, une erreur, une faute... si vous ou vos salariés provoquez des dommages à vos clients, vos fournisseurs ou à des tiers, vous pouvez être amené à verser des indemnités élevées.
L'assurance de responsabilité civile professionnelle ou RC PRO
Dans le cas où un client glisse dans mon magasin,...
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Devis responsabilité civile décennale - Tarifs et ...
Vous remplissez le formulaire de devis décennale
ETAPE 2
Vous recevez une proposition d'assurance dans les 24h.
ETAPE 3
Vous renvoyez votre dossier complété et signé par e-mail, fax ou courrier.
Témoignages de clients ayant réalisées des contrats RC décennale avec nous
Francis M.
Grace à ElcoFrance, j'ai pu souscrire une nouvelle assurance décennale pour mes activités de Construction...
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Le devis assurance auto est aujourd'hui un excellent moyen de gagner du temps et de l'argent. Simple et gratuit, il vous permet en quelques clics de comparer en ligne les offres des plus grandes compagnies d'assurances. Réalisez gratuitement une demande de devis d'assurance auto en ligne et obtenez un nouveau contrat pour assurer votre véhicule avec une assurance auto plus...
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assurancedesmetiers.com
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La responsabilité civile Macif : une assurance bénéfique ...
Les limites contractuelles et légales de la responsabilité civile Macif
La responsabilité civile Macif définie par la loi
Le but de l'assurance est de garantir les dommages pécuniaires qui résultent de l'imprudence, de la négligence ou de la faute de l'assuré. Ainsi, il faut réunir 3 éléments afin de bien définir cette responsabilité :
le dommage : celui-ci peut être matériel ou...
Date: 2017-08-20 06:58:29
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Quelle assurance choisir pour un garagiste / mécanicien à ...
Chez CaptainDrive, notre objectif est d'aider les mécaniciens et garagistes à domicile à lancer et à développer leur activité. Nous essayons donc de conseiller et d'apporter la bonne information au bon moment. Aujourd'hui, attaquons-nous au choix d'une assurance professionnelle pour une activité de mécanique à domicile.
Comme tous les professionnels, les garagistes et mécaniciens à...
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Assurance et responsabilité civile des parents séparés
Assurance responsabilité civile des parents séparés
En principe, la séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l'exercice de l'autorité parentale décrit à l'article 371-1.
Assurance responsabilite des parents séparés en ligne
L'exercice en commun de l'autorité parentale par les deux parents, même après un divorce, reste la règle.
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Date: 2017-06-27 12:20:10
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Assurance responsabilité civile professionnelle RC PRO ...
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Assurance responsabilité civile professionnelle RC PRO dessinateur en batiment, dessinateur projeteur, dessinateur industriel
Vous recherchez depuis des mois une solution d'assurance. Vous remplissez des questionnaires à répétition sans la trouver. Notre cabinet vous apportera l'expertise nécessaire pour répondre à votre besoin d'assurance, de A à Z, y compris dans le...
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Foire au questions sur l'assurance auto | Touring Assurances
Formules d'assurance auto
Que représentent les dégâts matériels dans la couverture Omnium Complète ?
Les dégâts matériels sont les dégâts occasionnés à votre véhicule en cas d'accident. Par exemple : lorsque vous refusez une priorité de droite ou encore lorsque vous accrochez des objets fixes (voitures en stationnement correct, arbres, panneaux, poteaux, etc.).
Pourquoi est-il...
Date: 2018-03-08 23:30:45
Site :
touring-assurances.be
Assurance Auto en Tunisie | Assurance en Tunisie
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Assurance Auto en Tunisie
Pour rouler sur la voie publique à 2, 4 roues ou plus! pour conduire des véhicules terrestres à moteur, une assurance auto minimum est obligatoire. Elle garantit l'indemnisation des dommages causés aux autres lors d'un accident. Toutes les autres garanties sont optionnelles. Pour choisir le contrat d'assurance auto ou assurance moto dont on a besoin, il faut...
Devis d'avocats gratuit - Assurance automobile sur Lyon
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Assurance Scolaire Comparatif Devis Assurance Scolaire
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Assurance scolaire
L'assurance scolaire est nécessaire pour couvrir les éventuelles dépenses (consultations médicales, soin, hospitalisation,.....) si un enfant est victime ou responsable d'un accident (responsabilité civile).
Voir les assurances
Pour les activités obligatoires de l'école (celles incluses dans le programme), à l'intérieur comme à l'extérieur de...
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les responsabilités des constructeurs - ffa-assurance.fr
Maîtres d'oeuvre : bien connaître ses responsabilités
L'assurance construction obligatoire : la garantie responsabilité civile décennale
En qualité de constructeur vous devez souscrire une assurance de responsabilité civile décennale à l'ouverture de tout chantier (article L. 241-1 du Code des assurances). Le non-respect de cette obligation est passible d'une peine d'emprisonnement de...
Date: 2017-09-27 22:37:36
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ffa-assurance.fr
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Assurance civile, attestation responsabilité ... - MACSF
A qui s'adresse l'assurance RCP Etudiants ?
Notre assurance étudiant protège les futurs professionnels de santé inscrits dans les établissements suivants :
facultés de médecine, chirurgie-dentaire, pharmacie
écoles de sages-femmes, d'orthophonie, d'orthoptie
instituts de formation en soins infirmiers (IFSI), pédicurie-podologie (IFPP), masso-kinésithérapie (IFMK), ergothérapie (IFE),...
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macsf.fr
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L'assurance Assistante maternelle (RC pro) est obligatoire
L'assurance assistante maternelle est obligatoire avant d'accueillir les premiers enfants
Vous venez d'obtenir votre agrément d'assistante maternelle , et avez même déjà les dates de la formation initiale d'assmat . Il n'y a plus qu'à chercher des bouts de chou à accueillir... ! Enfin, presque, car il est aussi une étape obligatoire légalement, avant cela : contracter une assurance...
Site :
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RCDPRO - Assurance Décennale et Responsabilité Civile des ...
assurance decennale avec devis decennale artisan en moins d'une heure et attestation décennale dans la journée Nos plus - Vos avantages pour votre assurance décennale / votre devis assurance décennale Une expertise reconnue avec plus de 1400 d'entreprises assurées en décennale et satisfaites en 2012 pour une relation à long terme dans la gestion de vos contrats d'assurance décennale. ...
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L’assurance de responsabilité | Éducaloi
L'assurance de responsabilité
Keith Brofsky / Photodisc / Thinkstock
Chaque jour, que ce soit au travail, en auto ou dans vos autres activités, vous posez des gestes pour lesquels vous pourriez être tenu responsable. C'est pourquoi, il est possible de vous protéger à l'avance en vous procurant une assurance de responsabilité.
�? quoi sert l'assurance de responsabilité
L'assurance de...
Date: 2017-03-05 11:02:09
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https://www.educaloi.qc.ca
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Assurance responsabilité civile (RC) professionnelle
Assurance rc logistique transport de biens, personnes
Assurance rc SSII, informatique
Assurance rc commissaires aux comptes
Assurance rc santé bien être
Assurance rc tatoueurs
Demander un devis
SVI assurance RC est un acteur majeur de l' assurance responsabilité civile professionnelle (RC PRO). Quelque soit...
Site :
https://www.assurance-rc.com
Thèmes liés : assurance rc professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance rc / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance auto pro btp
Responsabilité civile - Gaudreau Assurances
By Vincent ,
janvier 16, 2012
Tout le monde en possède dans son contrat d'assurance maison et pourtant on connaît mal la portée et surtout l'utilité de la garantie Responsabilité civile. C'est pourtant la garantie la plus importante parce qu'elle peut vous éviter des pertes qui peuvent dépasser la valeur totale de vos actifs.
En premier lieu, l'obligation légale de réparer le préjudice...
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https://www.gaudreauassurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile entreprise / contrat d assurance maison / assurance responsabilite civile entreprise
Comparateur Assurance RC Pro - Devis Gratuit | Assur O ...
Assurance professionnelle, RC Pro moins chère
Même si elle est obligatoire dans de nombreuses professions, l'assurance responsabilité civile professionnelle (RC professionnelle) peut parfois être facultative.
Dans tous les cas, elle reste fortement recommandée. L'assurance...
Site :
http://www.assuroencheres.com
Thèmes liés : assurance rc professionnelle comparatif / assurance rc professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance rc pro moins cher / comparatif assurance professionnelle
RCDPRO - Assurance Décennale et Responsabilité Civile des ...
Professions Intellectuelles du Bâtiment + Exécution des travaux
Contenu du contrat :
Dans ce contrat vous cumulez automatiquement 2 activités
- Les professions intelectuelles du bâtiment
(activité exercée ou donnée en sous-traitance)
- Travaux de bâtiement
(activité systématiquement donné en sous-traitance)
QUESTIONNAIRE PDF
FAIRE UN DEVIS EN LIGNE
UNE QUESTION ?
CONTACTEZ...
Site :
https://rcdpro.fr
Thèmes liés : code civil assurance decennale / pro btp assurance decennale / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / tarif assurance responsabilite civile auto entrepreneur / devis assurance auto ligne moins chere
responsabilité civile individuelle sans contrat habitation
Ben de rien AXA FRANCE, quand on peut aider ....
Par contre vous avez indiqué de voir avec l'assurance auto et habitation mais l'auto n'est pas concernée. En effet, la responsabilité civile qui est acquise sur le contrtat auto n'a rien à voir avec la responsabilité civile vie privée. La RC du contrat auto ne fonctionne que dans le cas où un sinistre est causé par l'auto.
responsabilité...
Site :
http://forum.actufinance.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance habitation axa / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie individuel / contrat d'assurance d'habitation
Assurance responsabilité civile professionnelle bureau d ...
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Assurance responsabilité civile professionnelle bureau d'études techniques RC PRO BET
Vous êtes un bureau d'études techniques et devez vous assurer en responsabilité civile professionnelle. Vous souhaitez qu'un cabinet de confiance représente vos intérêts et s'occupe de tout, de A à Z, y compris en cas de sinistre. Suivez le guide !
24 novembre 2015
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Assurance RC professionnelle pour les IOBSP - Matrisk ...
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Dans quels cas votre assurance responsabilité civile peut ...
68 commentaires
stéphanie écrit, le 13 Déc 2015 à 11 h 49 min :
bonjour j'ai une assurance habitation propriétaire non occupant avec responsabilité civil pacifica du credit agricole , étant enfant sous la charge de mes parents j'ai eu un accident qui fut couvert par l assureur de la parti adverse mais voilà mais etait c 'est aggravé je voulais savoir si une aide pour les frais...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d'assurance habitation pacifica / responsabilite civile assurance habitation pacifica / contrat d'assurance d'habitation
Assurance auto smile.car | smile.direct assurances
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Site :
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Comparateur assurance moto - Devis en ligne | AutoMotoCompare
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comprenant juste la responsabilité civile
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comprenant l'assurance au tiers + incendie/vol
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Selon la loi, tout motard doit obligatoirement posséder un contrat d'assurance...
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RESPONSABILITE CIVILE - lexinter.net
v. FAUTE RESPONSABILITE PENALE RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE
LOI APPLICABLE A LA RESPONSABILITE EXTRA CONTRACTUELLE ROME II
Le Code civil a institutionnalisé la responsabilité civile, qui est une innovation majeure du Code Napoléonien. La loi veille sur les citoyens et quiconque souffre d'un préjudice trouvera toujours un "réparateur".
Le droit...
Date: 2017-02-21 18:06:33
Site :
http://lexinter.net
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L’assurance auto : une obligation - Comparateur d'assurance
Assurance Obsèques
L'assurance auto : une obligation
Toute personne en possession d'un véhicule, qu'il soit en circulation ou en stationnement permanent, doit être assurée. En effet la loi du 27 février 1 958 (décret du 7 janvier 1959) impose à tout automobiliste d'être assuré au titre de ce que l'on appelle communément la « responsabilité civile » ou garantie « aux tiers ». Elle...
Assurance Automobile Maroc - Assurances Auto :: Devis ...
Tout sur l'Assurance Automobile au Maroc par Wafa Assurance
Assuranceautomobilemaroc .com par Wafa Assurance
Toute l'information sur l' assurance automobile au Maroc
Bienvenue sur le site d'information et de sensibilisation sur l'assurance automobile au Maroc de Wafa Assurance
Retrouvez toute l'information et les nouveautés sur l'assurance...
Site :
http://assuranceautomobilemaroc.com
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L’assurance automobile: ce que vous devez savoir | Éducaloi
L'assurance automobile: ce que vous devez savoir
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Qu'est-ce que l'assurance obligatoire? Que veut dire être assuré des «deux bords» et que devez-vous faire lorsqu'aucun assureur ne veut pas vous assurer?
L'assurance publique et l'assurance privée
Tout d'abord, tous les Québécois sont assurés par le régime public de la Société de l'assurance...
Date: 2018-01-15 21:39:09
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
Comprendre votre contrat d’assurance | La Capitale
Comprendre votre contrat d'assurance
Comprendre votre contrat d'assurance
Laissez-nous vous guider pour mieux comprendre votre contrat d'assurance auto, habitation ou véhicule de loisirs. Question de ne rien manquer, prenez le temps de parcourir avec nous les sections importantes de votre contrat. C'est parti!
Repérez d'abord la table des matières.
Ce que vous devez lire
Penchez-vous sur les...
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https://www.lacapitale.com
Assurance Véhicules de Collection AXA - assurances-seniors.fr
Copyright 2017 Votre Agence AXA République - Tel : 02 28 54 00 54 - Stephan CHARRIER- N° ORIAS : 14005665 - Mentions légales. Autres sites à découvrir : yesassurances.fr
L'agence AXA République est une agence générale d'assurance, mandataire exclusif d'AXA France. Nous proposons à nos clients séniors des solutions adaptées dans tous les domaines de l'assurance ; auto, moto, habitation, santé, mutuelle sénior, garanties des accidents de la vie (GAV),...
Assurances pour les professionnels et les entreprises à ...
PEE et assurance responsabilité civile professionnelle (la ligne A métro) de Toulouse
Nous sommes spécialisés dans les assurances de professionnels, les risques d'entreprises et collectivités (multirisque et responsabilité civile professionnelle, assurance RC Décennale, Perco et PEE). Nos équipes vous conseillent concernant la responsabilité civile décennale, les multirisques professionnels, l'assurance retraite, l'assurance prévoyance entreprise. N'hésitez pas également à consulter notre page dédiée aux produits d'assurance pour particuliers .
La garantie décennale, une obligation pour les...
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http://www.assurance-allianz-toulouse.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance entreprise professionnel / assurance civile professionnelle / assurance rc professionnelle en ligne
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decennale-autoentrepreneur.net
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile auto entrepreneur / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / prix assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur
Qu'est-ce que l'Assurance Transport de Personnes à Titre ...
Qu'est-ce que l'Assurance Transport de Personnes à Titre Onéreux et comment l'obtenir ?
Stephany
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Lorsque vous décidez de démarrer une activité de VTC, vous devez assurer votre véhicule avec une assurance de responsabilité civile soit l'Assurance Transport de Personnes à...
Date: 2017-10-03 12:22:43
Site :
https://allocab.zendesk.com
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Assurances - photovoltaique.info
Assurances
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Il existe plusieurs assurances pour le photovoltaïque. Une seule est obligatoire et demandée par le gestionnaire de réseau : l'assurance responsabilité civile. Petit tour d'horizon des différentes assurances applicables à une installation photovoltaïque :
Assurance dommages aux biens
Si vous voulez que votre installation photovoltaïque soit assurée au même titre...
Date: 2018-01-16 00:38:22
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat assurance responsabilite civile
Assurance auto-entreprise : comparez les
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Assurance professionnelle
Avoir une assurance de type responsabilité civile professionnelle n'est pas une obligation, mais cette dernière est vivement recommandée pour vous appuyer en cas de sinistre lourd.
Comparez 3 à 5 devis
Le site Assurance-autoentreprise.com vous permet de faire le tour de plusieurs assureurs en seulement quelques minutes. Ce service est...
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Assurance Responsabilité Professionnelle pour auto ...
La Banque Postale a une offre d' assurance Responsabilité Civile Professionnelle pour auto-entrepreneur.
Cette offre concerne tous les auto-entrepreneurs qui peuvent souscrire à cette assurance professionnelle à distance sauf pour les activités suivantes:
Les activités relevant des domaines du bâtiment, de la construction, des travaux publics, architecte, carreleur, charpentier,...