Articles sélectionnés pour le thème : vehicule assurance obligatoire
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Assurance auto Trois-Rivières | Courtierweb
admin
Entre courtiers d'assurance et assureurs les automobilistes des Trois-Rivières ne manqueront pas de choix pour dénicher la meilleure offre en matière d'assurance auto à des tarifs très compétitifs. Des propositions qui s'adaptent aux besoins de chacun et qui tiennent compte des caractéristiques et des particularités de chaque conducteur.
Pour votre assurance auto aux...
Site :
http://www.courtierweb.ca
Quels points abordés pour bien choisir son assurance auto ...
Quels points abordés pour bien choisir son assurance auto ?
Quels points abordés pour bien choisir son assurance auto ?
vincent 5 juillet 2016 Conseil Pas de commentaire
Couvrant les dégâts causés à ou avec un véhicule, l'assurance auto garantie une exonération de la majoration des dépenses obligatoires lors d'un accident de voiture. Le code des assureurs et le code de la route...
Site :
http://mes-assurances-auto.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / marche de l'assurance vie en belgique / projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
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L'assurance automobile en Algérie - Docs.school
L'assurance automobile en Algérie
Résumé de l'exposé
Cette ancienne colonie française est aujourd'hui peuplée de plus de 35 millions d'habitants et décompte environ 4 millions d'algériens au-delà des frontières. Ce pays en effervescence connaît une reprise économique, notamment le secteur de l' assurance . Le marché est dominé par trois branches : l'automobile, le transport et...
Site :
https://docs.school
Thèmes liés : marche de l assurance automobile en france / societe de l assurance automobile / assurance professionnel de l automobile / l assurance automobile / societe d assurance automobile
Résiliation assurance auto MAAF - PVTistes.net
Message de youstion1938
Bonjour,
Je complète ce post ce jour (janvier 2012) pour vous précisez que cette pratique est toujours d'actualité.
En effet, attiré par leurs tarifs, je souscris 4 contrats (fin novembre 2011), afin d'être assuré à partir du 1er janvier 2012 chez Amaguiz en précisant que 1 de mes véhicules est en vente.
Mon interlocuteur me précise que cela n'a aucune incidence...
Site :
https://pvtistes.net
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrats d assurance auto / fin de contrat assurance auto / contrat assurance vehicule / tarif d'assurance auto
Hoaxkiller.fr - Vignette assurance
à vous de juger...
Lisez attentivement ce message, vous vous éviterez "un plumage" particulièrement révoltant.
Le décret n° 2004-293XBS paru au Journal Officiel, relatif à la sécurité routière et modifiant le code de procédure pénale et le code de la...
Date: 2016-01-13 17:17:35
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http://www.hoaxkiller.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance automobile article r.69pq / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance vehicule / devis d assurance automobile
Voiture électrique et assurance auto - Voiture Electrique
Voiture électrique et assurance auto : comment ça marche ?
Les voitures électriques sont-elles assurées comme les autres ?
Alors que le gouvernement français envisage le retrait de la vente des véhicules à combustion thermique sur tout le territoire d'ici à 2040, au profit de la voiture électrique, la question devient de plus en plus prégnante pour les automobilistes : assure-t-on une...
Site :
http://www.voitureelectrique.net
Assurance permis étranger - Assurance auto permis étranger ...
En appelant le 03 44 222 222 (numéro non surtaxé), vous aurez en quelques minutes une réponse concrète à votre recherche d'assurance auto pour permis étranger !
De nos jours, il est vraiment très compliqué de trouver une assurance pour les automobilistes ayant un permis de conduire étranger. Pourtant vous devez obligatoirement être assuré pour pouvoir conduire tranquillement votre véhicule et ne pas être en infraction avec la loi.
Open Assurances dont...
Site :
http://www.openassurance.fr
Thèmes liés : assurance auto sans permis de conduire / assurance auto sans permis / assurance auto etranger / assurance vehicule sans permis / assurance automobile etranger
Les assurances de location de voiture - milesopedia
Conclusion
Les assurances de location de voiture
Sachez que la personne qui vous louera votre véhicule touche une commission en fonction de plusieurs facteurs: le surclassement payant vers un modèle plus grand, plus luxueux, le plein d'essence au retour mais surtout les assurances qu'elle aura réussi à vous convaincre de prendre...
Besoin d'une assurance de location de voiture?
Bien souvent...
Site :
https://milesopedia.com
Défaut d'assurance : le barème des sanctions
Délit de conduite sans assurance : quelles sont les sanctions ?
Délit de conduite sans assurance : quelles sont les sanctions ?
En France, conduire un véhicule motorisé sans avoir préalablement souscrit au moins à une responsabilité civile, l'assurance minimale obligatoire, est un délit grave comme la conduite sans permis . Quels sont les risques, mais également les sanctions prévues au...
Site :
https://www.stagespointspermis.fr
Thèmes liés : conduite sans assurance sanction / assurance en cas d'accident de travail / immobilisation vehicule defaut d'assurance / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance
Assurance auto : vendre son véhicule en pièces détachées
Assurance Obsèques
Vendre son véhicule en pièces détachées
Cette page vous donnera de plus amples informations quant aux démarches à suivre tant sur le plan technique que sur le plan administratif si vous souhaitez vendre votre véhicule en pièces détachées.
Théoriquement, procéder à la vente en pièces détachées d'un véhicule hors d'usage semble si facile. Mais ne soyez pas si...
Site :
http://www.comparer-mon-assurance.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / contrat d assurance vehicule / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / assurance vehicule d'occasion
Courtier assurance auto, le comparateur d’assurance voiture
> Assurance auto
Assurance auto
Comparer votre assurance auto les assurances de la sélection courtierprive.com. Nous avons sélectionnés les meilleurs offres de notre comparatif assurance auto en ligne, vous pouvez directement effectuer votre devis, vous obtiendrez le meilleur tarif assurance voiture immédiatement en ligne.
Assurance Auto avec Pass Assurances. Découvrez les formules...
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http://www.courtierprive.com
Thèmes liés : comparatif de prix d'assurance auto / comparatif de tarif d'assurance auto / comparateur d'assurance auto en ligne / compagnie d'assurance auto pas cher / devis d'assurance en ligne auto
Avis MAAF : Assurance auto - Minute-Auto.fr
<< Retrouvez les avis des meilleures assurances auto ici
Présentation de la MAAF
Créée à l'origine pour les artisans, la Mutuelle Assurance Automobile Artisanale Française (MAAAF) voit le jour à Niort en 1950. Avec pour ambition d'offrir aux artisans la possibilité de s'assurer mutuellement dans un esprit de solidarité, la MAAAF connaît un fort développement. Peu de temps plus tard, la...
Date: 2018-01-15 19:36:53
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http://minute-auto.fr
comparateur assurance moto
Le comparateur d'assurances' moto AutoMotoCompare met votre disposition gratuitement et en toute transparence les tarifs d'offres' d'assurance' moto partenaires, grandes marques et low-cost. Notre large panel d assurance moto vous permet de raliser rapidement des devis personnaliss et de trouver le meilleur tarif et les meilleures garanties pour votre deux roues.
Comparateur Devis Assurance Moto...
Site :
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Combien coûte une location de chauffeur sans voiture
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Guide des prix d'une location de chauffeur sans voiture
Faire appel à un chauffeur est chose courante, mais de nombreux sont mis à disposition avec un véhicule. Pour trouver un chauffeur sans voiture, il faut passer un peu plus de temps en recherche. Certaines sociétés vous permettent de voyager dans votre véhicule sans vous fatiguer à conduire. Quelles sont-elles et quels sont les...
Site :
https://services.mondevis.com
Assurance auto - courtierweb.com
Les courtiers en assurance sur le web sont bien placés pour vous proposer toute sorte de contrats auto. En effet, ils disposent de très nombreuses références qui leur permettent de proposer un grand choix parmi les garanties.
Il faut donc bien prendre garde à ce que les conditions proposées correspondent à votre attente et que le courtier soit bien référencé sur Internet. Voici les...
Site :
courtierweb.com
Thèmes liés : courtier d'assurance automobile quebec / courtier d'assurance auto quebec / courtier d'assurance auto / assurance auto en cas d'accident responsable / courtier d assurance automobile
Comparateur d'assurance automobile – Comparez et économisez
Conseils Pratiques Importants en Assurance automobile:
Il ne faut pas comparer que le prix, comparez également les montants de franchise et les garanties. Plus de détails Cliquez sur l'un des articles suivants:
Comment trouver l'assurance jeune conducteur la moins chère ?
En France, l'assurance auto est obligatoire depuis l'année 1958 selon l'article L 211 - 1 du code des assurances et...
Site :
assurance-conseil.com
Dubois Leulier, le premier spécialiste en assurance motorhome
La responsabilité civile
(légalement obligatoire)
L'assurance garantit à chaque personne assurée qui cause un dommage à un tiers, lors de l'utilisation du véhicule désigné au contrat, d'indemniser le préjudice que cette dernière a subi. Cette garantie comprend une assistance aux véhicules gratuite (pour autant que leur M.M.A. ne dépasse pas 3,5 T).
Cette garantie intervient pour la défense pénale de l'assuré, son recours civil ainsi qu'en cas d'insolvabilité d'un tiers responsable. Diverses solutions...
Site :
http://www.dubois-leulier.be
Thèmes liés : assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance civile obligatoire
Comparateur Assurance Auto - Devis gratuit en ligne en 4 min
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Une voiture, ça coûte cher | Wikifin
Si vous ne prenez pas garde à tous les aspects du coût de revient total d'une voiture, vous risquez de vite déchanter. Sortez la calculette : la liste est longue.
Les taxes
Les voitures font l'objet de nombreuses taxes dont il faudra tenir compte dans votre budget. En voici un
aperçu :
la taxe de mise en circulation (TMC) est une taxe unique que vous paierez pour pouvoir utiliser votre...
Date: 2017-03-05 09:07:50
Site :
wikifin.be
Thèmes liés : assurance voiture en cas d'accident de trajet / tarif d'assurance voiture des jeune conducteur / tarif d'assurance auto jeune conducteur / comparateur d'assurance auto jeune conducteur / prix d'assurance voiture jeune conducteur
Calcul du bonus malus avec le CRM - Kelassur
Vous êtes ici : Accueil Assurance auto Guide Calcul du bonus malus avec le CRM
Calcul du bonus malus avec le CRM
Comment se calculent les cotisations de votre assurance? Vous avez certainement entendu parler du bonus/malus, concrétisé par un coefficient, le CRM, qui s'applique au tarif de base de l'assurance auto. C'est ce Coefficient Réduction (bonus) Majoration (malus), qui va déterminer...
Site :
http://www.kelassur.com
Assurance voiture jeune conducteur : comment payer moins ...
Archives de catégorie : Assurance voiture jeune conducteur
Comment payer moins cher son assurance voiture jeune conducteur ?
L'assurance auto est un poste de dépense élevé, d'autant plus lorsqu'elle concerne de jeunes automobilistes. Pour les assureurs, l'important coût de la prime pour jeunes conducteurs se justifie par le risque que ceux-ci représentent. Et en effet, les 18-24 ans sont...
Assurance automobile en Tunisie: Les raisons d’un déficit ...
Déficit abyssal, indemnisations retardataires, manque de confiance entre assureurs et assurés...En dépit de plusieurs réformes successives, la branche automobile constitue encore et toujours le talon d'Achille du secteur des assurances en Tunisie.
Tunis-Le Quotidien
Le phénomène n'est pas nouveau, mais il semble avoir pris de l'ampleur ces dernières années. Le déficit de l'assurance...
Site :
http://www.tunisia-today.com
Thèmes liés : marche de l assurance automobile en france / assurance d automobile en tunisie / societe de l assurance automobile / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile
Vie pratique | Assurance, responsabilités : que se passe-t ...
En deux jours, la Saône-et-Loire a été marquée par deux accidents sur la RCEA impliquant des animaux. Un voiture qui percute une harde de sangliers à Ciry, puis un automobiliste qui heurte un cheval à hauteur de Montceau.
Le nombre d'accidents recensés en France entre un véhicule et un animal, sauvage ou non, est estimé à environ 65 000 par an par les compagnies d'assurance, soit près...
Site :
http://www.lejsl.com
Assurance voiture sans permis - Prix et devis en ligne
Assurance Voiture Sans Permis - Souscription immédiate en ligne
Lancé dans les années 90, la voiture sans permis, ou voiturette, est un véhicule qui attire de plus en plus de conducteurs. Et comme tout véhicule motorisé, il est important et surtout obligatoire de l'assurer afin de pouvoir circuler sur la voie publique en toute légalité. Bien choisir son contrat est donc essentiel et ne...
Assurance des auto-entrepreneurs - maison.aufeminin.com
Les auto-entrepreneurs, comme tous les entrepreneurs, sont soumis à assurance
Un auto-entrepreneur est avant tout un entrepreneur individuel.
En devenant auto-entrepreneur, vous serez donc responsable de vos actes professionnels (contrairement aux salariés) et devrez donc vous préoccuper sérieusement et le plus tôt possible de vos assurances professionnelles.
Vous allez donc devoir vous...
Date: 2011-06-29 05:30:22
Site :
http://maison.aufeminin.com
Assurance Rahm - Automobile risques aggravés - Accueil
JE DEMANDE MON DEVIS
L'assurance automobile obligatoire est la responsabilité civile. Elle va permettre l'indemnisation des dommages causés aux tiers (blessures ou décès d'un piéton, d'un passager, ou d'un occupant d'un autre véhicule) et aux biens appartenant à des tiers (dégâts aux autres voitures, deux-roues, immeubles...) par la faute du conducteur du véhicule. Le non-respect de cette obligation d'assurance est un délit qui peut entraîner une lourde amende, une...
Date: 2017-05-18 15:27:05
Site :
http://auto.assurance-rahm.com
Thèmes liés : vehicule obligation d'assurance / demande devis assurance automobile / assurance automobile risques aggraves / vehicule d assurance / devis d assurance automobile
Assurance voiture sans permis Aixam GTO en ligne
Assurance voiture sans permis Aixam gto
Aixam est un constructeur français de voitures sans permis fondé en 1983 à Aix-les-bains.
Vous possédez une voiture et vous souhaiteriez profiter de nos meilleurs prix, cliquez sur l'onglet devis et vous obtenez un devis AIXAM en ligne en quelques clics au meilleur tarif.
Présentation de la voiture sans permis Aixam
Les Aixam sont des un modèles bien...
Assurance pour camion pizza - Assurance auto entreprise
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Assurance auto en cas d'accident : que faire - Réassurez-moi
Assurance auto en cas d'accident : que faire ?
Assurance auto en cas d'accident : que faire ?
Le 22/06/2016
Nous vous donnons tous les détails pour mener à bien une expertise suite à un accident ou un sinistre pour être indemnisé avec votre contrat d'assurance auto . Il est important de bien préparer la visite de l'expert afin d'avoir la meilleur évaluation et d'obtenir une bonne...
Site :
reassurez-moi.fr
Assurance auto internationale - assu-auto.fr
Assurance auto internationale
Vous avez l'obligation, en France, de souscrire à un contrat d'assurance automobile pour votre véhicule. Mais lorsque vous vous rendez à l'étranger avec ce véhicule, dans certains pays, cette assurance n'est pas suffisante. La garantie « responsabilité civile automobile » est obligatoire en France, mais dans certains pays du monde la carte internationale...
Site :
http://assu-auto.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / contrats d assurance auto / contrat d'assurance automobile en tunisie / devis gratuit d'assurance auto
Blog assurance | Courtierweb
Par MaSanté! dans vie
+50 Courtier web: Comparateur d'assurance-vie en ligne pour le Québec Vous souhaitez souscrire une assurance-vie en ligne ? Avec Courtierweb, c'est possible d'obtenir une offre de nos partenaires courtier. Nous vous proposons la soumission en ligne pour choisir sans avoir à vous déplacer. Le meilleur comparateur en ligne pour trouver l'assurance-vie qui vous convient est...
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Thèmes liés : comparateur d'assurance habitation en ligne / comparateur d'assurance auto en ligne / contrat d'assurance habitation pas cher / comparateur d assurance habitation / comparateur prix assurance habitation pas cher
Comment bien choisir son assurance auto - assurevue.com
La responsabilité civile obligatoire
Définition
Certes, la loi vous oblige à souscrire à un contrat d'assurance auto (eh oui, fini les bus Wolkswagen des Hippies, roulant en toute liberté vers l'Asie)... mais ça ne signifie que vous deviez y mettre toutes vos économies !
Ah, la liberté ! Eux, c'est sûr, n'avaient pas de souci avec leur assurance auto ...
Il y a un écart énorme entre ce...
Date: 2018-01-13 05:19:34
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https://assurevue.com
Assurance tracteur: comparez les offres ici!
par admin
Vous souhaitez assurer votre tracteur de la meilleure manière en bénéficiant des meilleurs prix du marché ? Comparez les différents contrats d'assurance tracteur pour trouver celui qui vous fera la meilleure proposition en terme de garantie comme de prix.Pour cela, déterminez quel est votre besoin de protection pour comparer efficacement des assurances proposant des garanties de...
Site :
assurancetracteur.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / comparateur d'assurance / comparatif d assurance / vehicule d assurance
Assurance tracteur: comparez les offres ici!
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assurancetracteur.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / comparateur d'assurance / comparatif d assurance / vehicule d assurance
Assurance responsabilité civile professionnelle ...
Assurance de responsabilité civile professionnelle
Les assurances professionnelles divergent en fonction des risques à couvrir. Certains visent l'entrepreneur, d'autres protègent l'entrepreneur des risques liés à l'exercice de sa fonction. L'assurance de responsabilité civile professionnelle, aussi connue comme RC Pro, est l'essence même de l'assurance professionnelle et est incluse dans...
Site :
assurancedesmetiers.com
Comparateur Assurance Décennale | Garantie-decennale.com
> Voir aussi : les autres métiers soumis à l'assurance décennale
L'assurance décennale
La responsabilité civile décennale qui est aussi couramment nommée garantie décennale est une garantie obligatoire dans le domaine de la construction qui a pour but de sécuriser les consommateurs.
Mais qui offre également une protection aux professionnels de la construction qui agissent sur un ou...
Site :
garantie-decennale.com
Assurance responsabilité civile professionnelle ...
Assurance de responsabilité civile professionnelle
Les assurances professionnelles divergent en fonction des risques à couvrir. Certains visent l'entrepreneur, d'autres protègent l'entrepreneur des risques liés à l'exercice de sa fonction. L'assurance de responsabilité civile professionnelle, aussi connue comme RC Pro, est l'essence même de l'assurance professionnelle et est incluse dans...
Site :
assurancedesmetiers.com
Document : Conditions générales - Swiss Life - assurance ...
Conditions générales - Swiss Life - assurance habitation - Janvier 2010
Publié le 26/12/2012
Téléchargez ce document (PDF, 465KB)
[tab:Exclusions]
Exclusions communes à toutes les garanties du contrat assurance habitation de Swiss Life. Ces exclusions se rapportent à toutes les garanties des article 8 à 15
Les dommages intentionnellement causés par toute personne assurée ou avec sa...
Site :
https://news-assurances.com
Thèmes liés : condition generale assurance agricole / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Assurance moto obligatoire | Les AP Assurances
L'assurance Omnium vélo des AP Assurances indemnise le vol et les dégâts matériels suite à un accident, une chute ou une tentative de vol. Partout dans le monde, donc même quand vous êtes en voyage.
Vol ou tentative de vol
Votre vélo est volé ou endommagé suite à une tentative de vol ? Nous vous remboursons. Libre à vous ensuite de choisir quel vélo vous rachetez. Nous vous...
Site :
lap.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance voiture / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Comparateur d’assurance deux roues Assurances 2 Roues
Moto
Comparateur d'assurance deux roues
Les informations qui vous sont demandées par PIXEO, responsable de traitement, sont indispensables pour la prise en compte de votre demande de devis, sans lesquelles elle ne pourra pas être traitée. Elles peuvent également être traitées à des fins statistiques. Les destinataires des données sont les organismes d'assurance et intermédiaires...
Site :
https://www.assurances2roues.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance moto / devis d'assurance moto en ligne gratuit / devis d'assurance moto en ligne / devis gratuit d'assurance moto / devis d'assurance moto
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Assurance voiture de collection - votre contrat en 15 sec ...
Numéro de série et de châssis
Année de mise en circulation
Aussi, il vous sera demandé de joindre les documents suivants afin d'obtenir votre carte :
Justificatif d'identité
2 photos de votre voiture
Un certificat attestant que vous en êtes bien le propriétaire (ancienne carte grise, preuve d'achat, ...)
Un chèque du montant de la carte grise
Une fois obtenue, cette carte grise permet...
Site :
https://assur.com
Lettre de résiliation Maif - Je-resilie.fr
compte bancaire Maif assurance Maif mutuelle Maif carte bancaire Maif
Résiliation Maif : lettre type
Que vous soyez un particulier, un enseignant, une association ou une collectivité, vous avez choisi le système mutualiste de la Maif , pour les avantages qu'il propose.
Mais à présent, vous souhaitez résilier l'assurance Maif, parce que vous n'en avez plus besoin ou vous vous tourner vers...
Site :
https://www.je-resilie.fr
Obligation de l'assurance responsabilité civile - Les ...
Accueil > Les obligations en responsabilite civile
Obligations de la Responsabilité civile
Sachez que vous n'etes pas obligé de souscrire une assurance responsabilité civile pour votre vie privée. cette garantie est quasiement automatiquement intégrée dans votre assurance multirisque habitation (à vérifier tout de même !). Il s'agit de la garantie intitulée : assurance...
Site :
http://www.assuranceresponsabilitecivile.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance auto responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Auto Transit - Bruxelles
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Contrôle technique de votre véhicule
Sur nos propres plaques de garage
Extensions
Pour les plaques transit existantes
Qui sommes-nous
La force de Bios Transit, qui assure en Belgique la majorité des véhicules destinés à l'exportation, est acquise par la confiance établie auprès des autorités officielles et des concessionnaires automobiles depuis 1993.
Bios Transit est spécialisé en export et import de véhicules, en assurant et en mettant à disposition des plaques transit.
Comme interlocuteur chez le Ministère des Transports, nous avons fortement contribué à la nouvelle législation...
Site :
http://www.auto-transit.com
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / vehicule d assurance / assurance vehicule belgique / prix de l'assurance voiture en belgique
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Lundi 02.07.07
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3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie