Articles sélectionnés pour le thème : assurance civil
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ASSURANCE ARTISAN - LA GARANTIE DECENNALE PAR UN EXPERT DE ...
+ d'activités
La garantie décennale selon des professionnels de l'assurance artisan
Trouver une assurance artisan n'est pas facile que l'on soit en création ou non. Certaines compagnies d'assurance sont plus spécialisées que d'autres ce qui permet d'obtenir des tarifs pour son assurance artisan et notamment la garantie décennale qui sont très interessant. Nous vous proposons une mise...
Site :
assuranceartisan.com
L'opposabilité des franchises contractuelles en ...
L'opposabilité des franchises contractuelles en responsabilité civile décennale
Publié le : 25/08/2009
Particuliers / Patrimoine / Construction
Les contrats d'assurance couvrant la responsabilité dite décennale des artisans et constructeurs comportent tous des franchises contractuelles dont le montant est calculé, la plupart du temps, par référence à l'indice BT01.
Contrats d'assurance...
Site :
https://www.eurojuris.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / garantie compagnie d assurance / code civil assurance dommage ouvrage / code civil assurance decennale / contrat assurance responsabilite civile
La Rc décennale obligatoire - bcdassurances.be
Aperçu sur la nouvelle loi relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité décennale
1. Objectifs de la loi
L'objectif de cette loi est double :
o Elle vise à mieux réguler le marché de la construction et à offrir une meilleure protection au maître d'ouvrage.
o Elle met fin à la discrimination relevée à l'égard des architectes seuls soumis à l'obligation de souscrire une RC...
Site :
https://www.bcdassurances.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance maison / responsabilite civile assurance / code civil assurance decennale / maison de l'assurance
L’assurance automobile au Québec - ibc.ca
Assurance obligatoire offerte par un régime privé
En vertu de la Loi sur l'assurance automobile du Québec, tous les propriétaires d'un véhicule circulant sur les routes de la province doivent souscrire une assurance responsabilité civile d'au moins 50 000 $ (dans le cas d'un véhicule de tourisme). Cette assurance couvre :
la responsabilité civile des dommages matériels et des...
Site :
http://www.ibc.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance voiture
CEA - Ouvrages de référence
Ouvrages de référence
RESPONSABILITE CIVILE - Notions juridiques pour l'expert
Un ouvrage du CNPP, expert en prévention et en maîtrise des risques et de CEA DEVELOPPEMENT
Lors d'un sinistre, l'expert amiable est saisi le plus souvent le premier pour instruire un dossier dommages dans le cadre d'un contrat d'assurances (assurances aux biens ou assurances Responsabilité civile). Il...
Date: 2018-01-16 00:25:46
Site :
http://www.expert-cea.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / formation assurance responsabilite civile / compagnie d assurance
Que couvre l'assurance automobile - alexia.fr
* Si vous souhaitez être rappelé
Coût et délais d'un divorce amiable ?
Voulez-vous divorcer à l'amiable ?
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Véhicules concernés et assurance obligatoire
Le propriétaire d'un véhicule terrestre à moteur doit impérativement l'assurer : voitures, 2 ou 3 roues, même non-homologués, ... que le véhicule circule ou non.
L'assurance obligatoire est la garantie responsabilité...
Site :
https://www.alexia.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / defaut d'assurance voiture sanctions / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / compagnies d'assurance automobile
Questions sur l'assurance auto : Assurance auto FAQ
Est-ce que les taux d'assurance diminuent lorsque l'on atteint 25 ans ?
Nous prenons votre âge en considération lorsque nous calculons votre prime d'assurance. Statistiquement, les conducteurs de 25 ans et plus présentent un risque moins important. Mais de nombreux autres facteurs peuvent avoir un effet sur votre prime tels que : le type de voiture que vous conduisez, votre dossier de...
Date: 2017-09-12 14:25:02
Site :
http://www.belairdirect.com
Devis Assurance Auto
Assurance auto
Le devis assurance auto est aujourd'hui un excellent moyen de gagner du temps et de l'argent. Simple et gratuit, il vous permet en quelques clics de comparer en ligne les offres des plus grandes compagnies d'assurances. Réalisez gratuitement une demande de devis d'assurance auto en ligne et obtenez un nouveau contrat pour assurer votre véhicule avec une assurance auto plus...
Site :
http://www.devis-assurance-auto.eu
Thèmes liés : devis gratuit d'assurance habitation / tarif d'assurance auto jeune conducteur / comparatif de tarif d'assurance auto / comparateur d'assurance auto jeune conducteur / comparateur d'assurance auto en ligne
Quiz sur l’assurance entreprise| Desjardins Assurances
Assurance entreprise : testez vos connaissances
22 septembre 2017
Vous croyez que l'assurance est un sujet aride? Laissez-vous prendre au jeu pour en apprendre davantage sur l'assurance des entreprises en quatre questions.
1. Quelle est la différence entre un assureur direct et un courtier?
Aucune. Les deux m'appellent sur l'heure du souper.
Un assureur direct ne passe pas par quatre chemins...
Site :
https://www.desjardinsassurancesgenerales.com
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance desjardins entreprise / activite d'un courtier d'assurance
AXA Anselme de Bulois Assurance Angers, Compagnie d ...
AXA Anselme de Bulois Assurance
Compagnie d'assurance
Les avantages du Pack Numérique Vos appareils sont protégés chez vous et dans tous vos déplacements, en France comme à l'étranger. Si vous êtes victime d'un vol à la sauvette ou d'un pickpocket, un nouvel appareil vous est envoyé. Si vous cassez accidentellement votre téléphone, nous le confions à un réparateur agréé et vous le...
Site :
https://beenaps.com
Assurance et vérification de l’application des règles et ...
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Le Jeudi 24 novembre 2016
Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux, et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.
Responsabilité des...
Défaut d'assurance auto et moto : quelles sanctions ...
Suspension de 3 ans du permis de conduire.
Interdiction de conduire certains véhicules
Confiscation du véhicule - Permis blanc possible
Rouler sans assurance : un risque trop grand
L'assurance responsabilité civile est obligatoire; même si votre véhicule ne roule pas.
Rouler sans assurance c'est prendre le risque de devoir rembourser toute sa vie les dégâts corporels et matériels.
Des...
Site :
https://www.permisapoints.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / assurance auto sans permis de conduire / immobilisation vehicule defaut d'assurance / article code civil assurance vie / assurance vehicule non roulant
Assurances Loire Courtage, Nantes - findglocal.com
nous étions toutes les demandes.
Matrisk Assurance
mon assureur et un partenaire. pour ceux et celles qui cherchent une assurance pour les métiers du bien être, voici une de mes solutions.
Nous sommes courtiers d'assurance pour les professionnels - Faites confiance à un expert en RC Pro, Multirisque Pro, Protection Juridique, RC dirigeant.
Cyber sécurité : One more time...
on le redit,...
Date: 2017-12-28 09:14:08
Site :
http://www.findglocal.com
Thèmes liés : activite d'un courtier d'assurance / assurance responsabilite civile entreprise / courtier d assurance entreprise / activite de courtage d assurance / compagnie generale d assurance
Assurance Scolaire Comparatif Devis Assurance Scolaire
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Assurance scolaire
L'assurance scolaire est nécessaire pour couvrir les éventuelles dépenses (consultations médicales, soin, hospitalisation,.....) si un enfant est victime ou responsable d'un accident (responsabilité civile).
Voir les assurances
Pour les activités obligatoires de l'école (celles incluses dans le programme), à l'intérieur comme à l'extérieur de...
Site :
http://www.assurguide.com
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / comparatif assurance scolaire / assurance scolaire enfant / assurance individuelle scolaire / devis assurance responsabilite civile
Assurance RC des entreprises et professionnelle - allianz.ch
Chercher
Assurance RC des entreprises et professionnelle
L'assurance responsabilité civile des entreprises/professionnelle d'Allianz permet d'éviter que des prétentions en dommages-intérêts de tiers mettent en péril votre liberté d'action, voire l'existence même de votre entreprise.
Une gamme de prestations globale adaptée aux risques de votre domaine d'activité
Une administration...
Date: 2018-01-22 20:56:45
Site :
https://www.allianz.ch
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance entreprise professionnel / responsabilite civile assurance telephone / responsabilite civile assurance
Assurance animaux CAISSE D’EPARGNE - Mutuelle-Animaux.Info
Accueil Assurance Chien Assurance Chat Comparateur
Assurance animaux : CAISSE D'EPARGNE
La Caisse d'épargne offre principalement des produits bancaires et des produits d'assurances. Ses diverses filiales sont Océor, Nexity, BCP, Crédit foncier, Banque Platine.
Pour autant, elle ne propose pas de mutuelle animaux pure dans ses produits d'assurance. Mais la Caisse d'épargne propose : de...
Date: 2018-01-16 01:20:35
Site :
http://mutuelle-animaux.info
Louer une auto sans souci | Nathaëlle Morissette | Trucs ...
Louer une voiture pour une escapade dans la Vieille Capitale ou encore pour se rendre dans le Maine semble au départ être une démarche plutôt simple. Mais tout se complique quand vient le temps de parler d'assurances. Voici cinq cas d'espèce.
AU QUÉBEC
Scénario 1: vous avez une voiture
Question: vous louez une voiture histoire d'aller profiter d'une semaine dans le Bas-du-Fleuve. Vous...
Site :
http://www.lapresse.ca
quelles sont les assurances obligatoires - travaux.com
L'obligation d'assurance s'impose avant l'ouverture du chantier.
Que faut-il assurer ?
Doivent être assurés : les travaux neufs comme les interventions sur existant ( par exemple adjonctions, surélévations), les modifications ou réparations, les travaux de ravalement assurant une étanchéité, à l'exception toutefois du simple entretien courant.
Quelles sont les sanctions au défaut...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / maison de l'assurance
Les marchés | Ville de Challans
Obtenir un emplacement d'abonné aux halles ou sur le marché de plein air
Adressez à M. le Maire une demande écrite en justifiant :
identité et domicile,
situation professionnelle (justificatif d'inscription au registre du commerce et des sociétés / carte professionnelle de commerçant ambulant ou attestation provisoire de commerçant ambulant / justificatif de la qualité de producteur ou...
Date: 2017-09-27 18:14:24
Site :
http://www.challans.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / attestation assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
La Meilleure Assurance Auto pour vous? Top 12 Compagnies ...
Date d'activation de votre Assurance Auto
Cette date signifie
Quelle est la marque du véhicule?
Quel est le modèle du véhicule?
Ce véhicule est:
Quelle est l'année du véhicule?
Indiquez votre kilométrage annuel
En cliquant sur "Obtenir ma soumission", vous acceptez les termes et conditions .
La Meilleure Assurance Auto pour vous? Top 12 Compagnies Assurance Auto
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Pour trouver sans...
Site :
soumissionsmaison.com
Assurance Commerce et Local Commercial Devis courtier
Assurance Commerce et local commercial Paris
Assurance Commerce : Bénéficiez d'une Offre Spéciale
Spécialement profilés pour l'Assurance commerce ou de votre local commercial, Vallois accompagne tous le commerçants à la recherche d'un contrat d'assurance totalement adapté à leur activité en MRP .
Que vous soyez Pâtissier, Teinturier, Coiffeur, ou tout autre type de commerce, votre...
Site :
https://cabinetvallois.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / compagnie d assurance professionnelle / assurance local commercial / garantie compagnie d assurance
Assurance Camion ou Poids Lourd (Transport Public de ...
Manque d'expérience dans la conduite de ce type d'engin
Pour un tarif en assurance camion, cliquer sur demande de devis ci-dessous.
Plus de 5 véhicules à moteur ? Nous demander un devis en assurance flotte
Covassur courtier en assurance Poids Lourd,...
Site :
http://www.covassur.com
Thèmes liés : assurance camion benne / assurance camion / tarif assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / demande devis assurance
Solutions d’assurance pour petites entreprises – Aon Canada
Pays/Bureaux
Solutions pour petites entreprises
L'exploitation d'une petite entreprise est un défi constant. Qui plus est, en raison de la période économique difficile que nous traversons, toute perte financière peut menacer la viabilité de l'entreprise. Aon Canada offre un éventail de solutions d'assurance aux propriétaires de petites entreprises afin de les aider à compenser les risques...
Site :
http://www.aon.com
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto
Location de voiture et assurances : ce qu’il ... - CARIGAMI
Assurances
Au moment de réserver sa voiture sur carigami.fr se pose immanquablement la question (importante !) des assurances. En ai-je vraiment besoin ? Et si oui, desquelles ? En fait, il n'y a pas de bonne ou de mauvaise réponse : tout dépend de votre destination et de votre propre besoin de sécurité. En tout cas, voici un article qui vous détaille les assurances qui nous paraissent...
Site :
https://www.carigami.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance voiture location usa / contrat assurance responsabilite civile / article de loi sur l'assurance vie / responsabilite civile assurance telephone
Le site du Droit Aérien
Coavionnage
Coavionnage via internet
Vol à frais partagés - Conditions et sanctions - Mise en relation par une plateforme d'échange internet - Responsabilité du pilote - Responsabilité de la plateforme - Garanties d'assurance
Avertissement : Le texte ci-dessous est l'analyse personnelle de l'auteur sur le sujet traité et ne saurait engager sa responsabilité. Il n'a pas valeur de...
Site :
http://www.droitaerien.com
Assurance location vacances : Votre assurance pour la ...
Base et Non-Conformité
Assurance annulation, interruption, responsabilité civile locative
Si vous avez réservé une location vacances, nous vous recommandons de souscrire à l'assurance annulation, interruption, responsabilité civile locative qui vous permettra d'être remboursé des sommes versées ou à verser en cas d'évènement vous empêchant de vous rendre sur les lieux de vos vacances et de disposer d'une assurance Responsabilité Civile Locative pour les dommages matériels causés suite à incendie, explosion,...
Site :
http://www.vacances-a-louer.com
Thèmes liés : assurance location vacances / assurance incendie risque locatif / location assurance / responsabilite civile assurance suisse / responsabilite civile assurance
Assurances : tous ce qu'il faut savoir sur les assurances
Afin d'etre entierement satisfait(e) des services proposes par votre assurance de voiture, prenez votre temps pour faire le bon choix.
les conseils de choix d'assurance auto sont les suivants :
1° demandez a vos proches, amis et connaissances combien ils payent leurs cotisation annuelle ou semestrielle d' assurance auto.
2° Demandez leurs s'ils en sont satisfait (formules d'adhesions assurances) et pourquoi ?
3° Comparez les avantages au niveaux prix et formules d'adhesion
4°enfin contactez les assurances les plus avantageuses rapport qualite prix formules...
5° N'oubliez pas de vous renseigner sur toutes les options (couverture...
Date: 2016-05-09 01:41:42
Site :
http://accident-voiture-assurance.blogspot.com
Assurance VTC (RC exploitation)
La RC PRO Exploitation chauffeur VTC
Ou assurance responsabilité civile professionnelle chauffeur VTC est obligatoire et peut être souscrite séparement de votre assurance véhicule (RC circulation).
La RC PRO Exploitation est une assurance spécialement dédiée aux professionnels du transport de voyageurs à titre onéreux, elle vous protège dans le cadre de votre activité des dommages...
Site :
https://www.assurance-vtc.fr
En quoi consiste une franchise d’assurance auto ...
Sécurité et prévention
En quoi consiste une franchise d'assurance auto?
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Personne n'est à l'abri d'un accident, et c'est pourquoi l'assurance auto est obligatoire dans tous les territoires et provinces du Canada pour tous les conducteurs titulaires d'un permis de conduire. Mais contracter une assurance auto peut souvent s'avérer une tâche complexe, car...
Date: 2012-12-11 18:41:18
Site :
http://www.pcinsurance.ca
Employé/e de commerce CFC – Assurances privées
Nature des tâches
Les suisses sont - dit-on - bien assurés : inventaire du ménage, automobile, responsabilité civile, assurances individuelles, etc.
Les employés de commerce - assurances se chargent de tâches dans des agences d'assurances, des directions générales, au siège d'une société d'assurances ou chez un courtier en assurances. Ils clarifient les questions de responsabilité et de recouvrement des sinistres. En contact avec le client, ils traitent le sinistre le plus...
Site :
http://www.berufskunde.com
Thèmes liés : societe de courtage d assurance / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / courtier d assurance automobile / formation courtier d'assurance