Articles sélectionnés pour le thème : assurance civil
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FAQ Assurance Habitation - GMF
Découvrez vos questions et nos réponses sur votre assurance habitation.
La Responsabilité Civile personnelle ou familiale
Qu'est-ce que la Responsabilité Civile ?
La garantie Responsabilité civile personnelle ou familiale du contrat habitation prend en charge les conséquences pécuniaires des dommages que vous pouvez causer à des tiers dans le cadre de votre vie privée.
La responsabilité...
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Assurance et location de voiture - AssuranceVoyages.ca
Le montant assuré peut aller jusqu'à 50 000 $.
Et l'assurance de responsabilité civile?
Notre assurance voyage pour la location de voiture ne comprend pas l'assurance de responsabilité civile pour couvrir les dommages matériels et corporels causés aux autres lors d'un accident...
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Pour qu'une entreprise soit bien couverte au niveau de l'assurance,l'assurance responsabilité civile professionnelle ou l'assurance...
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Assurance location meublée et responsabilité civile
Assurance location meublée et responsabilité civile
Assurance location meublée et responsabilité civile
Si pour une location vide une assurance habitation est obligatoire, il n'en est pas de même pour une location meublée. Dans tous les cas, en cas de dommages causés au logement, la responsabilité du locataire est engagée. Pour cette raison, il est conseillé au locataire de souscrire à une assurance habitation multirisque.
Le propriétaire peut souscrire à une assurance habitation appelée garantie contre les risques locatifs, cette dernière couvrira le bailleur et le locateur en cas de dégradation du bien loué. Le contrat d'assurance...
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Qu'est-ce qu'une assurance "responsabilité civile exploitation" ?
Qu'est-ce qu'une assurance "responsabilité civile exploitation" ?
Cette assurance garantit les conséquences financières des dommages corporels, matériels et immatériels causés à toute personne (visiteur, client, salarié) du fait de l'entreprise (ses collaborateurs, ses installations...) dans le cadre de son...
Date: 2015-09-17 05:47:31
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Devis d'avocats gratuit - Assurance automobile sur Lyon
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Nous trouvons pour vous un avocat sur Lyon en droit des assurances pour l'assurance automobile. Comme pour la responsabilité civile, l'assurance automobile est une assurance obligatoire pour tous les conducteurs, en...
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Assurance responsabilité civile (RC) professionnelle
Assurance rc logistique transport de biens, personnes
Assurance rc SSII, informatique
Assurance rc commissaires aux comptes
Assurance rc santé bien être
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SVI assurance RC est un acteur majeur de l' assurance responsabilité civile professionnelle (RC PRO). Quelque soit...
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assurance professionnelle | Courtier en pret professionnel ...
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Assurance responsabilité civile professionnelle
A quoi sert l'assurance responsabilité civile professionnelle ?
Elle permet de protéger votre entreprise et ses dirigeants en cas d'erreurs, d'omissions ou de négligences dans la réalisation de ses prestations. Il est essentiel de mettre en place des garanties adaptées à votre activité pour vous protéger efficacement en cas de sinistre.
Il existe différentes assurances de responsabilité civile :
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Date: 2018-02-17 01:50:38
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Assurance véhicule non roulant : une obligation ? - Hintigo
Doit-on garder une assurance pour une voiture non roulante ?
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Lorsqu'il laisse une voiture immobilisée dans un garage, un abri, ou sur une place de parking sans l'utiliser pendant une longue période, le propriétaire peut être amené à se questionner sur la nécessité de maintenir le contrat d'assurance. L'assurance d'un véhicule non roulant est pourtant une obligation à ne...
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Terminologie de l'assurance des entreprises | Intact Assurance
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Terminologie d'assurance
A - B - C - E - F - G - I - M - P - R - S - T - V
A
Assurance contre le crime (Assurance vols et détournements) : Protection pour les entreprises contre les pertes découlant d'actes criminels. Les garanties peuvent couvrir les marchandises, l'argent ou d'autres biens contre le détournement de fonds, la...
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Courtier assurance professionnels du batiment SFS Groupe ...
Nos assurances et garanties
Des assurances de dommages, de responsabilité et des garanties financières
SFS offre des solutions d'assurance à tous les professionnels du bâtiment quelle que soit leur taille : promoteurs immobiliers, artisans, entrepreneurs, constructeurs de maisons individuelles, maîtres d'oeuvre, architectes...
Dans un souci constant d'innovation, SFS propose une gamme...
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Assurance Mutuelle MMA : assurance, tarif en ligne et ...
Assurance Mutuelle MMA : assurance, tarif en ligne et simulation.
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MMA est un groupe d'assurance mutuelle multispécialiste disposant d'un puissant réseau d'agents généraux avec une offre complète vers tous les publics.
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Répondre à l'obligation légale d'assurance pesant sur votre mandant, instituée par la loi n° 78/12 du 04/01/78 (dommages ouvrage) .
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Responsabilité assurance construction : la réforme du 8 ...
> Responsabilité assurance construction : la réforme du 8 juin 2005
Actu
Responsabilité assurance construction : la réforme du 8 juin 2005
Par Jean Pierre KARILA, Docteur en Droit, Avocat à la Courd e PARIS (IAP) de l'Université de PARIS I Professeur à l'ICH, Ancien Professeur à l'Institut des Assurances - Moniteur N° 5312 -
Publié le 16/09/2005
SOMMAIRE
Introduction...
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Assurance Responsabilité des Dirigeants - entreprises.lcl.fr
Ne pas exercer une activité de courtage d'assurance, d'établissement financier, d'aérospatial et défense, de Bio technologie et industrie pharmaceutique, de club sportif professionnel, de fabrication et/ou distribution de panneaux photovoltaïques, d'entretien et/ou réparation automobile, de nucléaire, d'organisation syndicale de salariés, d'organisation politique ou religieuse,
Avoir...
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Assurance Négociant automobile - La solution idéale avec ...
vous êtes ici : Assurpro Accueil > Assurance Pro de l'auto > Assurance Négociant automobile
MIEUX COMPRENDRE VOTRE CONTRAT D'ASSURANCE NEGOCIANT AUTOMOBILE
Vous êtes négociant automobile et vous avez du mal à trouver une assurance négociant automobile à proprement parlé ? C'est assez difficile en effet. Avec Assurpro vous êtes mis en relation avec nos courtiers spécialistes selon votre profession. Interroger Assurpro c'est entrer en relation gratuitement avec un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance négociant automobile sans effort...
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Responsabilité Civile Organisateur - Assurance chasse en ...
Responsabilité Civile Organisateur / Territoire de chasse
Soucieux de garantir votre ACCA ou votre Société de Chasse au meilleur rapport qualité prix
Responsabilité Civile Organisateur
En cas...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / prix assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance civil
Quelle assurance pour les chauffeurs de VTC
La plupart des contrats de base incluent également la garantie du chauffeur VTC.
Il peut y être ajouté des options telles que :
les dommages causés aux objets transportés,
la perte financière du fait de l'immobilisation du véhicule,
les stages de récupération de points perdus suite aux infractions,
une garantie « valeur à neuf » du véhicule.
Combien coûte une assurance taxi VTC
Le...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d assurance professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance
Collision avec le gibier ou tout animal, comment ça marche ...
Les collisions avec le gibier comme avec tout animal, ça peut faire de sacrés dégâts et ce n'est pas simple question assurance comme vous allez le lire.
Premières démarches suite à une collision avec un sanglier ou tout gibier ayant entraîné des dommages matériels voire corporels (quelle que soit la route ou l'autoroute) :
- alerter la gendarmerie ou la police
- avertir son assureur qui...
Date: 2018-03-09 02:55:40
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Assurance Véhicule - expatneuchatel.ch
L'assurance Véhicule
Elle est FACULTATIVE :
L'assurance véhicule correspond à l'assurance auto/moto que nous avons en France. Elle est obligatoire si vous conduisez un véhicule à moteur sur la voie publique.
Cette dernière est proposée avec une assurance RC (Responsabilité Civile) qui est obligatoire.
Elle couvre :
En Suisse, il y a un vocabulaire différent de la France pour...
Site :
https://expatneuchatel.ch
Capital | assurances responsabilité civile professionnels
Je suis recontacté par un conseiller
J'obtiens toutes les informations
Responsabilité Civile Professionnelle : une garantie encore sous exploitée
D'après la Fédération Française de l'Assurance...
Site :
assurances.capital.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance civile professionnelle
Comparadise | 1er groupe de comparateurs indépendants en ...
Selon le journal satirique, MMA aurait « piqué » 350 MEUR à ses assurés en leur imposant un prêt affecté à un fonds social complémentaire, entre 1972 et 1988. Cet emprunt, d'une durée de 20 ans, ne leur a jamais ...
27/09/2017 17:08:00
La deuxième édition du Trophée Start-up s'est déroulée le mercredi 27 septembre 2017, à Paris. Cinq jeunes pousses ont été primées. Découvrez...
Site :
http://www.comparadise.com
L’assurance responsabilité civile professionnelle (RCP ...
L'assurance responsabilité civile professionnelle (RCP)
L'exercice infirmier en libéral nécessite obligatoirement cette assurance.
Elle vous couvre en cas de préjudice causé à autrui durant l'exercice de votre fonction.
Cette couverture est large, car elle va de l'indemnisation du vase en cristal que vous brisez par inadvertance et que mamie adorait. Et ce, même si vous avez rendu un fier service à la famille en les débarrassant d'une horreur qui trônait fièrement sur la table du salon depuis 50 ans.
Mais également et c'est le plus important, la responsabilité civile professionnelle vous couvre en cas de...
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Assurance chien dangereux : le fonctionnement, les garanties
Assurance Responsabilité Civile chien dangereux : obligatoire
Un détenteur de chien de catégorie 1 ou 2 est tenu de souscrire une assurance Responsabilité Civile spécifique. En effet, l'assurance RC incluse dans le contrat multirisque habitation ne couvre pas les dommages occasionnés par ce type de chien. Une extension de garantie au contrat multirisque habitation doit donc être...
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Garanties d’assurance | FFS
Garanties d'assurance
Garanties d'assurance
La Fédération Française de Ski vous conseille de souscrire un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels la pratique du ski peut vous exposer. A ce titre, la Fédération Française de Ski vous propose différentes formules répondant précisément à vos besoins, à des conditions tarifaires avantageuses réservées à...
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Assurance automobile — Wikipédia
Québec[ modifier | modifier le code ]
Au Québec , la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) administre le régime public d'assurance automobile, et indemnise tout résident québécois pour les dommages corporels subis dans un accident d'auto, peu importe où dans le monde.
Également, la Loi sur l'assurance automobile [2] oblige le propriétaire d'un véhicule à souscrire une assurance responsabilité civile d'au moins 50...
Date: 2018-03-07 22:32:02
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Thèmes liés : societe de l assurance automobile quebec / societe d'assurance d'automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec / societe assurance automobile quebec / contrat d assurance responsabilite civile
L’assurance - Fédération Française de Cyclotourisme
L'assurance pour des licenciés
Obligatoire
licenciés des clubs : l'assurance Responsabilité civile prévue par l'article L. 321-1 du Code du sport est souscrite par le club par l'adhésion au contrat fédéral ou d'une compagnie privée d'assurance quand le club refuse le contrat fédéral.
licenciés membres individuels : la Responsabilité civile est souscrite par l'adhésion au contrat...
Site :
http://ffct.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie individuel
Comparateur assurance auto - Devis en ligne | AutoMotoCompare
Souhaitez-vous déclarer un second conducteur ?
Non, pas de conducteur secondaire
Oui, mon conjoint(e) ou concubin(e)
Oui, mon enfant
Qui est le titulaire de la carte grise ?
Conformément à la loi, tout automobiliste, en vertu de sa responsabilité civile, doit assurer son véhicule. Cette assurance permet le dédommagement des préjudices matériels ou corporels causés à des tiers par le conducteur.
En plus de l'assurance responsabilité civile, l'automobiliste peut souscrire d'autres garanties :
L'assurance au tiers est...
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https://www.automotocompare.fr
Thèmes liés : comparatif de tarif d'assurance auto / comparateur d'assurance auto en ligne / comparateur d assurance auto / devis gratuit d'assurance auto / devis d assurance auto gratuit
Estimation du coût de l’assurance habitation
Estimation du coût de l'assurance habitation
Vous êtes à la recherche d'une assurance habitation,
mais manquez de temps pour étudier vos options ?
Prenez un moment pour entrer quelques données ci-dessous et obtenir rapidement une estimation du coût de l'assurance habitation!
Sélectionnez le type de police :
Propriétaire
occupant
Locataire
Pour vous fournir une estimation, un certain...
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rbcassurances.com
Thèmes liés : numero de police d'assurance auto / police d'assurance auto nouveau brunswick / maison de l'assurance / maison de l assurance / assurance professionnel de l automobile
ASSURANCE JEUNES ACTIFS | Jeunes Actifs
ASSURANCE JEUNES ACTIFS
Les publicités pour les assurances jeunes actifs sont nombreuses, mais comment ça marche ? Voici un mode d'emploi des assurances qui concernent tout jeune actif.
MODE D'EMPLOI :
Aujourd'hui, il est important d'être assuré en France quelque soit votre âge non seulement pour les dommages qui peuvent être causés à votre habitation ou votre voiture mais également à...
Site :
http://www.jeunesactifs.com
Assurance négociant automobile - Asap Solutions - Saint ...
Assureur spécialiste des métiers de l'automobile
solutions sur mesure - gestion des sinistres et assistance juridique
Assurance négociant automobile
Assurance négociant automobile
Vous êtes négociant automobile avec expérience...
Site :
http://www.asap-solutions.fr
Thèmes liés : assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance professionnel de l automobile / assurance professionnelle automobile / l assurance automobile
Auto : les formalités � remplir avant pouvoir de rouler ...
Mais avant de prendre la route, les démarches administratives sont parfois assez complexes. Voici un aper�u des formalités � remplir pour immatriculer et assurer votre acquisition.
L'immatriculation au Luxembourg
J'ai acheté un véhicule neuf ou d'occasion dans un garage ;
c'est votre concessionnaire qui va prendre en charge la procédure d'immatriculation. Vous n'avez plus...
Site :
http://www.assefisc.com
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Courtier en assurances à Lyon, Rhône - Ascot Insurance
Le courtier en assurances Ascot Insurance, installé dans le 7ème arrondissement de Lyon, dans le département du Rhône (69), près des communes de Genas, Limonest, Francheville et Tarare, propose des assurances pour les particuliers ainsi qu'aux professionnels.
Ascot Insurance, société de courtage à Lyon, propose des assurances pour les professionnels telles que les multirisques professionnelles, risques industriels, assurances...
Date: 2017-09-27 17:17:01
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Assurance rc professionnelle
Assurance rc professionnelle : Responsabilité civile entreprise
Nos garanties responsabilite civile profesionnelle vous permettent de protéger votre entreprise des réclamations que des fournisseurs, clients, ou tiers viendraient à formuler contre vous.
Nos garanties responsabilité civile professionnelle couvrent les conséquences des erreurs et des fautes professionnelles de l'entreprise,...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance rc professionnelle prix / assurance rc professionnelle en ligne / assurance rc professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise
Assurance rc professionnelle
Assurance rc professionnelle : Responsabilité civile entreprise
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Arrete Royal du 16/01/2002 modifiant l'arrete royal du 22 ...
16 JANVIER 2002. - Arrêté royal modifiant l' arrêté royal du 22 février 1991Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/02/1991 pub. 08/09/2005 numac 2005000468 source service public federal interieur Arrêté royal portant règlement général relatif au contrôle des entreprises d'assurances Traduction allemande fermer portant règlement général de contrôle des...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
DGCCRF - Assurance multirisque habitation | Le portail des ...
Le contrat d'assurance multirisque habitation (MRH) est un contrat multi garanties qui permet de protéger le patrimoine familial (habitation et mobilier) lorsque l'on est responsable ou victime d'un sinistre.
Les biens assurables
les bâtiments : sous cette rubrique, l'assureur désigne les bâtiments appartenant à l'assuré ainsi que leurs aménagements et installations qui ne peuvent...
Date: 2017-09-28 00:03:05
Site :
economie.gouv.fr
DGCCRF - Assurance multirisque habitation | Le portail des ...
Le contrat d'assurance multirisque habitation (MRH) est un contrat multi garanties qui permet de protéger le patrimoine familial (habitation et mobilier) lorsque l'on est responsable ou victime d'un sinistre.
Les biens assurables
les bâtiments : sous cette rubrique, l'assureur désigne les bâtiments appartenant à l'assuré ainsi que leurs aménagements et installations qui ne peuvent...
Date: 2017-03-05 09:08:50
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : nouvelle loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code des assurances resiliation contrat habitation / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation
À propos de la tarification de l'assurance automobile - Persée
automobile
Claude Bressand^
(*) Université Paris-1, 90 rue de Tolbiac, 75634 Paris Cedex 13. Je remercie C. Fluet qui, par ses conseils et ses remarques, m'a permis d'approfondir l'analyse et d'améliorer ce texte, initialement présenté aux VIIes Journées de micro-économie appliquée tenues à Montréal en mai 1990. Je reste évidemment seul responsable des erreurs pouvant subsister dans la...
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http://www.persee.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / l assurance automobile / contrat assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale
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Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto que faire en cas d'accident / augmentation assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident
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Un accident auto est un événement soudain et imprévu dont les conséquences peuvent entraîner des dégâts matériels et des blessures corporelles. L'alcool, la vitesse, la fatigue et l'imprudence restent les facteurs principaux d'insécurité .Chaque accident où il est prouvé que vous êtes soit...
Date: 2017-09-14 08:17:15
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Qui doit payer en cas de casse dans un magasin ? | service ...
Actualités
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance