Articles sélectionnés pour le thème : assurance civile professionnelle
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1000 Assurances - courtier en assurance
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Qui sommes-nous?
Le cabinet de courtage en assurances 1000 assurances est à votre service pour vous proposer les assurances qui répondent à vos besoins en tant que particulier ou dans le cadre de votre entreprise.
Notre cabinet est implanté aux portes des Hauts-Sarts, non loin d'un noeud autoroutier au coeur de la vie économique de la région afin de vous proposer ses services avec...
Date: 2017-08-22 18:57:31
Site :
http://1000assurances.com
les responsabilités des constructeurs - ffa-assurance.fr
Maîtres d'oeuvre : bien connaître ses responsabilités
L'assurance construction obligatoire : la garantie responsabilité civile décennale
En qualité de constructeur vous devez souscrire une assurance de responsabilité civile décennale à l'ouverture de tout chantier (article L. 241-1 du Code des assurances). Le non-respect de cette obligation est passible d'une peine d'emprisonnement de...
Date: 2017-09-27 22:37:36
Site :
ffa-assurance.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / contrat assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale
Où souscrire des assurances en Suisse Romande
Les locataires peuvent effectivement se rapprocher d'une compagnie d'assurances en Suisse Romande pour souscrire l'assurance responsabilité indispensable pour prétendre louer un bien. En effet, une attestation de souscription d'un tel contrat devra être intégrée à toute demande de location puisque le propriétaire bailleur voudra avoir la certitude que vous soyez en mesure de rembourser...
Site :
http://www.immobilier-suisse-romande.com
Assurance responsabilité civile vie privée - ca-aquitaine.fr
marché assurance-des-personnes
Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Une assurance pour vous couvrir pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité...
Site :
https://www.ca-aquitaine.fr
Peintre : quelles assurances faut-il souscrire
Peintre : quelles assurances faut-il souscrire ?
Fiches pratiques de l'assurance pour les artisans et les commerçants
Peintre : quelles assurances faut-il souscrire ?
Publié le 19 mars 2012
| Rédigé par David Quadrado
1011 vues 9 réactions Note
Responsable de l'application de peintures sur un bâtiment, le peintre doit veiller à être bien assuré. S'il échappe à toute obligation d'...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Mention de l'assurance obligatoire : que dit la loi et qui ...
Pour télécharger le document au format PDF, merci de remplir ce formulaire :
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Que dit la loi nouvelle ?
La loi "Pinel" du 18 juin 2014 oblige désormais les entreprises artisanales à mentionner sur leurs devis et factures les informations relatives à leur assurance professionnelle obligatoire afin d'assurer une meilleure transparence envers leurs clients.Les entreprises...
Site :
fiducial.fr
Thèmes liés : vehicule obligation d'assurance / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance entreprise professionnel / devis assurance professionnelle garage
Assurances Multirisques Pro | Assurance Luxembourg
Assurance professionnelle des bâtiments de l'entreprise, des biens de productions, des données informatiques, des machines...
Artisans, chef d'entreprise, travailleur indépendant, industriel, commerçant, ou professions libérales protègez vos bâtiments, vos véhicules, votre production, vos données informatique... en cas de dommages causés par un évènement ou un tiers extérieur, et en...
Site :
http://assurances-luxembourg.lu
Thèmes liés : assurance entreprise professionnel / assurance rc professionnelle luxembourg / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance responsabilite civile entreprise
Crédit Agricole Toulouse 31 - Assurance Véhicule ...
marché professionnels
Au Crédit Agricole, vous choisissez l'Assurance Véhicule Professionnel qui vous convient : Tiers ou Tous risques, formule Initial ou Intégral, des garanties complémentaires à la carte... Dans tous les cas, nous avons la même ambition : associer l'efficacité de notre service à la qualité de notre relation.
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers...
Site :
ca-toulouse31.fr
Crédit Agricole Toulouse 31 - Assurance Véhicule ...
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Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers...
Site :
ca-toulouse31.fr
Assurance: La RC Professionnelle : Les garanties négligées ...
Assurance: La RC Professionnelle : Les garanties négligées au profit des primes
Par | Edition N°:49 Le 15/10/1992 | Partager
La multiplication des procès intentés aux médecins repose le problème de l'assurance responsabilité civile professionnelle. Les compagnies et les courtiers mettent l'accent sur une sensibilisation à la couverture. Cependant, pour pouvoir offrir un produit réel, il...
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http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / compagnie generale d assurance
Assurance décennale plombier chauffagiste
Garantie-decennale.com > assurance du batiment par activité > Assurance décennale plomberie et chauffage
Devis garantie décennale plombier
>> Comparez maintenant
Au même titre que l'ensemble des professionnels de la construction, le plombier peut voir sa responsabilité décennale mise en cause en fonction des travaux qu'il va réaliser sur un bâtiment, la loi Spinetta s'applique en cas de...
Site :
garantie-decennale.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance rc professionnelle tarif / tarif assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance rc professionnelle comparatif
Courtier en assurances en Gironde sud-ouest et Nouvelle ...
Courtier en assurances en Gironde, sur le sud-ouest et en Nouvelle-Aquitaine
Devant la multitude des offres en assurance, en prévoyance, en complémentaire santé ou en épargne retraite provenant de diverses compagnies, il faut bien reconnaitre que le consommateur néophyte reste le plus plus souvent perplexe... Comment assurer au mieux ses biens personnels ou son entreprise ? Choisir une...
Assurance location voiture ... - Pret professionnel
Assurance location voiture professionnelle
Quel type d'assurance selon ma formule de location ?
Si vous avez choisi la location pour votre flotte de voiture professionnelle, l'assurance est un élément essentiel.
En effet, l'article L.211-1 du Code des assurances impose à tout véhicule en circulation d'être couvert, au moins par une assurance responsabilité civile. Mais des formules plus...
Date: 2018-01-22 20:20:16
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https://www.meilleurtauxpro.com
L'assurance professionnelle : définition
L'assurance professionnelle : définition
L'assurance professionnelle, c'est quoi ?
En raison des risques que comporte toute activité professionnelle, les entrepreneurs ont la possibilité de protéger leurs biens ou des tiers. Avant de souscrire à une assurance, vous devrez toutefois déterminer le niveau de couverture dont vous aurez besoin. Par exemple, une assurance professionnelle BTP...
Site :
http://pro.empruntis.com
Thèmes liés : contrat d assurance automobile resiliation / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule
Termes courants dans le domaine de l’assurance | rsagroup.ca
Termes courants dans le domaine de l'assurance
Cliquez sur la première lettre de la définition
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
Les définitions du présent glossaire ont uniquement pour but de donner des renseignements d'ordre général. Elles ne visent pas à fournir une explication complète de...
Date: 2017-02-17 01:43:22
Site :
https://www.rsagroup.ca
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie / courtier d'assurance vie et invalidite / police d'assurance automobile definition / code de l'assurance vie
Accidents de la circulation et assurance - jurisprudence
Accidents de la circulation et assurance
09/2015 - n° Revue : 876
Contestation de la transaction
Civ. 2e, 25 juin 2015, n° 15-10311
La Cour de cassation refuse de transmettre une question prioritaire de constitutionnalité portant sur la non-présence de l'auteur du dommage lors de la transaction passée par le FGAO avec la victime.
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME...
Les marchés | Ville de Challans
Obtenir un emplacement d'abonné aux halles ou sur le marché de plein air
Adressez à M. le Maire une demande écrite en justifiant :
identité et domicile,
situation professionnelle (justificatif d'inscription au registre du commerce et des sociétés / carte professionnelle de commerçant ambulant ou attestation provisoire de commerçant ambulant / justificatif de la qualité de producteur ou...
Date: 2017-09-27 18:14:24
Site :
http://www.challans.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / attestation assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Assurance association : la responsabilité civile ...
Assurance RC Pro
Assurance association : la responsabilité civile
Certaines associations sont dans l'obligation légale de souscrire une assurance de responsabilité civile pour répondre aux éventuels préjudices causés sur un tiers, du fait de leur activité. Si vous n'êtes pas dans ce cas, il est cependant fortement recommandé de vous couvrir car il n'existe pas d'activité sans risque et...
Site :
companeo.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile
Assurance garage automobile - Multirisque garagiste
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Les risques du métier de garagiste automobile
Au quotidien, le propriétaire du garage automobile peut être confronté à différents risques touchant soit son parc de véhicules, son matériel, ses locaux mais aussi des incidents sur les personnes. Lorsqu'un de ces événements survient, les conséquences peuvent être très graves, d'où des coûts financiers importants...
Site :
http://www.assurance-garage-automobile.com
Thèmes liés : assurance professionnel de l automobile / assurance garage automobile / bureau de l assurance automobile / l assurance automobile / vehicule d assurance
Devis Etik Assurance
Cabinet de courtage spécialisé dans les assurances professionnelles depuis sa création en 2008, Etik assurance est un acteur incontournable sur le web pour les...
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http://www.etik-assurance.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / devis assurance professionnelle / assurance et prevoyance pour professionnel / creation courtage assurance / assurance civile professionnelle
Assurance auto entrepreneur : comparateur assurance auto ...
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https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur / comparateur d'assurance auto en ligne / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / comparateur d assurance auto
GAN ASSURANCES MARSEILLE VELODROME - agence.gan.fr
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Votre agence GAN ASSURANCES MARSEILLE VELODROME
Nous vous accueillons au sein de notre agence GAN ASSURANCES MARSEILLE VELODROME, notre équipe est entièrement dédiée à votre accompagnement (que ce soit pour vos projets ou en cas de coup dur), à chaque moment de votre vie tant personnelle que...
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Thèmes liés : agence assurance auto marseille / conseiller en gestion de patrimoine assurance vie / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance auto marseille / assurance vie auto et habitation
Assurance Temporaire
Contact
Assurance Temporaire
ASSURANCE-TEMPO, spécialiste de l'assurance temporaire en France et en Europe, tient à votre disposition une large gamme de produits d' assurance temporaire.
Leader en assurance temporaire, nous proposons à nos clients des tarifs d' assurance et des garanties présentant le meilleur rapport qualité / prix.
Vous avez besoin d'assurer votre automobile, camion,...
Site :
https://www.assurance-tempo.eu
Assurance Temporaire - TEMPO TOUS VEHICULES
Assurance Temporaire
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Vous avez besoin d'assurer votre automobile, camion, remorque,...
Site :
http://assurance-tempo.eu
Définition juridique : les délimitations et spécificités ...
Définition juridique : les délimitations et spécificités du contrat d'assurance protection juridique
06/2012 - n° Revue : 0841
Bernard Cerveau, docteur en droit, avocat au barreau de Paris, ancien PDG de Juridica
DR
L'assurance de protection juridique est une catégorie d'assurance très sensible, notamment eu égard à la réglementation précise qui l'encadre (C....
Assurance multirisque professionnelle artisans - Mon ...
L'assurance multirisque professionnelle Allianz ProfilPro vous permet de couvrir en un seul contrat1 votre activité d'artisan (hors artisan du bâtiment).
Vous disposez d'un large choix de garanties, pour
une assurance personnalisée en fonction de vos priorités :
assurance de vos locaux professionnels, stocks et matériels,
services d'assistance,
garantie perte du chiffre d'affaires ou...
Date: 2017-03-05 11:08:17
Site :
https://www.allianz.fr
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / assurance en cas d incendie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident de travail / assurance professionnelle pour les artisan
Pargade Notaires - L'assurance responsabilité civile
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DES NOTAIRES
Contrat numéro : 114.247.700, souscrit auprès de LA MUTUELLE DU MANS Assurances IARD / MMA IARD SA 10 Boulevard Alexandre Oyon 2030 Le Mans par le Conseil...
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http://www.pargade-notaires.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance / assurance civile professionnelle / assurance civil
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http://assurance-poids-lourd.com.composesite.com
Assurance auto entrepreneur - Assurance décennale
Vous prenez des risques parce que votre métier vous l'impose.
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Si vous êtes une personne physique ou morale, responsable sur des travaux de construction constitutifs d'un ouvrage de construction ou de rénovation d'immeubles ou de maisons ( gros oeuvre, charpente, plomberie, ravalement, carrelage, etc.),...
Site :
http://www.magarantiedecennale.eu
Carte d'agent immobilier - professionnels | service-public.fr
Pour ouvrir une agence immobilière et réaliser des transactions en tant qu'intermédiaire, il est obligatoire de détenir une carte professionnelle agent immobilier. Le numéro de la carte et son lieu de délivrance doivent figurer sur tous les documents professionnels, contrats et correspondances. La carte est délivrée par la chambre de commerce et d'industrie (CCI) territoriale.
Tout...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance en france / assurance responsabilite civile et professionnelle
Clause Assurance – Exemple modèle type
Soyez conscience-acteur et faites des réclamations !
Clause Assurance - Exemple modèle type
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Sommaire : Modèles de Clauses pour contrat
La clause assurance est complémentaire de la clause de responsabilité. Elle ne règle pas la question de « qui est responsable » mais plutôt « justifie que tu pourras payer telle somme » grâce au recours d'un tiers, l'assureur.
A noter : les...
Site :
http://www.faireunereclamation.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance vie / gestion d assurance vie / contrat d assurance vie / cours d assurance vie
Assurance RCMS
Assurance RCMS
assurer la responsabilité civile du dirigeant
La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Dictionnaire du droit privé de...
Site :
http://www.assurance-rcms.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / tarif assurance responsabilite civile entreprise
L’ASSURANCE DECENNALE | Fondation Entrepreneurs de la Cité
L'ASSURANCE DECENNALE
L'assurance décennale est-elle obligatoire ?
Selon l'article L241-1 du Code des assurances, tout constructeur d'un ouvrage doit souscrire une assurance de responsabilité pour couvrir sa responsabilité décennale. Elle est donc obligatoire pour les entrepreneurs du bâtiment et de travaux publics et pour les artisans du BTP. Selon article 1792-1 du code civil Elle est...
LoiHamon : résilier à tout moment son contrat d'assurance ...
Depuis le 1er janvier 2015, l'assuré peut résilier tous ses contrats d'assurance à tout moment et ce, dès le terme de la première année.
Plan détaillé :
Conditions et modalités d'application du droit de résiliation à tout moment
Pour permettre aux consommateurs de mieux faire jouer la concurrence et de bénéficier des offres les plus performantes notamment en termes de prix et...
Site :
http://www.net-iris.fr
Assurance décennale artisans, RC Pro, Mutuelle
RC Pro et Assurance décennale artisan
Vous êtes Artisan ? Vous devez sécuriser votre activité professionnelle. L'assurance décennale artisan et la RC Pro vous permettent de gérer les imprévus et les possibles mises en cause relatives à votre activité. Quel que soit votre métier, plombier, maçon, couvreur, charpentier... sécurisez votre entreprise et vos réalisations avec une...
Assurance véhicule professionnel - Assurancedesmetiers.com
Assurance véhicule de société
Une entreprise, peu importe sa taille est amenée à utiliser des véhicules. Ces derniers sont essentiels au bon fonctionnement de votre activité, c'est pourquoi il est essentiel de souscrire à une assurance adaptée à vos besoins et les contraintes spécifiques à votre métier pour faire face en cas de sinistre. Au-delà du caractère obligatoire d'assurer...
Site :
assurancedesmetiers.com
Assureur, courtier - Mercier Assurances à Marseille 4ème
L'agence Mercier Assurances, vous accueille dans le 4ème arrondissement de Marseille dans le département des Bouches-du-Rhône.
Assurez vos biens...
L'agence Mercier Assurances vous accueille dans le 4ème arrondissement de Marseille dans le département des Bouches-du-Rhône.
Nos...
Date: 2017-03-05 07:35:17
Site :
http://www.mercier-assurances.net
Thèmes liés : agence assurance auto marseille / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance professionnel de l automobile / assurance automobile responsabilite civile / courtier en assurance auto marseille
Assurance décennale artisans, RC Pro, Mutuelle
RC Pro et Assurance décennale artisan
Vous êtes Artisan ? Vous devez sécuriser votre activité professionnelle. L'assurance décennale artisan et la RC Pro vous permettent de gérer les imprévus et les possibles mises en cause relatives à votre activité. Quel que soit votre métier, plombier, maçon, couvreur, charpentier... sécurisez votre entreprise et vos réalisations avec une...
Site :
http://www.decennale-artisans.fr
Thèmes liés : comparatif de prix d'assurance auto / prix d'assurance auto / devis d'assurance auto / devis gratuit d'assurance auto / devis assurance rapide gratuit
Assurances pour les taxis Nos assurances Courtier ...
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Quels sont les avantages des assurances proposées par CCA?
Ces solutions destinées aux artisans, sociétés de taxis et autre professionnels du transport, offrent des avantages non négligeables tels que :
Un véhicule "Relais" ou le versement d'une...
Site :
http://www.cca-sud.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance / assurance artisan taxi
Assurer les véhicules d’une entreprise
Entreprise & droit > Dossiers thématiques > Assurances > Assurances professionnelles > Souscrire une assurance de véhicules d'entreprise
Souscrire une assurance de véhicules d'entreprise
Une assurance auto telle que la responsabilité civile est obligatoire pour tout propriétaire de véhicule du moment que la voiture est mise en circulation sur la voie publique. En ce qui concerne l'assurance...
Site :
http://www.entreprise-et-droit.com
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Assurance responsabilité civile vie privée - ca-cmds.fr
marché particuliers
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Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité de...
Site :
ca-cmds.fr
Différence entre assurance multirisques et tous risques sauf
Assurance restaurants et débits de boissons
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assurances-multirisques-professionnelles.fr
Thèmes liés : contrats d assurance auto / assurance risque professionnel / l assurance auto / assurance contre l incendie / comparateur d assurance auto
Assurance Responsabilité civile Professionnelle de la ...
LES GARANTIES
La Responsabilité Civile Professionnelle pour couvrir les dommages causés pendant ou après l'exécution d'une prestation effectuée par vous et ce suite à une erreur, faute ou omission, dans vos locaux et à l'exterieur,
La Responsabilité Civile Exploitation pour tous les dommages causés pendant l'exploitation de l'entreprise...
Site :
https://www.fmr-assurances.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile organisateur
L’assurance RC pour associations de chasse : quelles sont ...
RC Association : ce qu'il faut savoir
La responsabilité des associations
Contrat d'assurance des associations : les points-clés!
Associations et assurances : des besoins spécifiques !
Comprendre
L'assurance association : la couverture des risques
Responsabilité délictuelle et contractuelle
Assurance RC Association : la responsabilité contractuelle
Assurance RC Association : la...
L’assurance multirisques agricole | Fédération Française ...
Les limites de l'assurance multirisques agricole
L'assurance multirisques agricole garantit vos biens
L'assurance multirisques agricole couvre les dommages causés à l'ensemble de l'exploitation, c'est-à-dire aux bâtiments désignés dans le contrat d'assurance, y compris ceux à usage d'habitation, à leur contenu (mobilier, matériel agricole etc.), aux marchandises, aux animaux et aux...
Date: 2017-09-27 22:33:29
Site :
ffa-assurance.fr
L’assurance multirisques agricole | Fédération Française ...
Les limites de l'assurance multirisques agricole
L'assurance multirisques agricole garantit vos biens
L'assurance multirisques agricole couvre les dommages causés à l'ensemble de l'exploitation, c'est-à-dire aux bâtiments désignés dans le contrat d'assurance, y compris ceux à usage d'habitation, à leur contenu (mobilier, matériel agricole etc.), aux marchandises, aux animaux et aux...
Date: 2018-01-15 23:47:14
Site :
https://ffa-assurance.fr