Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile association
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Déontologie - Le site Internet du Collège Médical
CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE (version acrobat)
Arrêté ministériel du 1er mars 2013 approuvant le Code de déontologie des professions de médecin et de médecin-dentiste édicté par le Collège médical..
Le Ministre de la Santé,
Vu l'article 11 (6) alinéas 2 et 3 de la Constitution;
Vu l'article 18 (2) de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des...
Site :
http://www.collegemedical.lu
Assurance VTC RC Circulation
Arca assurance VTC propose une couverture* tous risques ou au tiers
pour le véhicule ainsi que diverses options.
* Assurance professionnelle pour le transport de voyageurs à titre onéreux
A celle-ci peuvent se rajouter:
Une garantie Responsabilité Civile Professionnelle (RC PRO VTC exploitation) en inclusion
Une Garantie Expert Client: Cette garantie est destinée à permettre à...
Site :
https://www.assurance-vtc.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Mercredi 03.01.07
1 Code pénal
18 MAI 2006. - Loi visant à insérer un nouvel alinéa à l'article 417ter du Code penal, p. 66712. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
2 Institution - Fonction publique - Secteur public-CPAS
22 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif au télétravail dans la fonction publique fédérale administrative, p. 66747. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
11 DECEMBRE 2006. -...
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http://www.droitbelge.be
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Assurance auto : 9 conseils pour éviter de payer trop cher ...
Calcul de votre prime d'assurance auto
Pour calculer votre prime d'assurance auto, 7 facteurs sont pris en compte.
Votre véhicule, incluant la marque, le modèle, l'année, la valeur, le coût de réparation, les équipements, etc.;
L'usage que vous en faites, que vous conduisiez seulement la fin de semaine ou tous les jours dans le trafic pour vous rendre au travail;
Votre lieu de résidence,...
Site :
http://www.leprixdugros.com
Amavie - Amavie Solutions Assurances Professionnelles
Nos remboursements
Chères Praticiennes et Chers Praticiens à orientation naturelle,
Dédiées aux membres d'amavie, il est indispensable de devenir adhérent de l' association AMAVIE pour de nos offres en responsabilité civile professionnelle et en protection juridique .
Notre partenaire, le cabinet Abela assurances prend...
Site :
http://amavie.org
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance juridique professionnel / assurance professionnelle moins chere / assurance professionnel sante / assurance responsabilite civile association
Lexique | GROUPE CAMACTE
Toute personne qui se sait bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie peut en accepter le bénéfice.
L'acceptation du bénéficiaire nécessite obligatoirement l'accord du souscripteur.
Bonus - Malus
Réduction ou majoration de la cotisation d'assurance automobile à chaque échéance annuelle.
Avec ce système, le conducteur qui ne cause pas d'accident bénéficie d'un bonus : sa cotisation de...
Date: 2018-02-17 01:22:32
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http://www.camacte.com
Comment devenir expert automobile : formation et exigences ...
Baccalauréat technique+3 années d'études spécialisées
Diplôme d'expert
Ordre National des Experts et Evaluateurs Agréés du Sénégal
Tunisie
Baccalauréat+2 ans et 5 ans d'expérience dans le domaine automobile
Etude de dossier par la FTUSA
Fédération Tunisienne des Sociétés d'Assurance (FTUSA)
Expert automobile, les exigences du métier
Qu'il exerce à titre individuel ou au sein...
Date: 2017-09-27 16:55:28
Site :
http://www.atlas-mag.net
Avis sur Le Crédit Mutuel : que penser de son offre
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Le Crédit Mutuel : Notre avis sur une offre très classique
Le Crédit Mutuel est entreprise mutualiste française regroupant 11 millions de clients, dont 7 millions de sociétaires. Cette entreprise nous vient d'un petit village d'Alsace où est née la première Caisse du Crédit Mutuel en 1882, issue de la création d'une association pour le pain qui souhaite construire un fournil et...
Fiche d'Inscription / Conditions Générales - Valt ...
Fiche d'inscription Eté 2017
Comment s'inscrire ?
En nous retournant la fiche d'inscription, sans oublier d'y joindre une photo d'identité, un acompte de 230 EUR et 20 EUR d'adhésion obligatoire pour l'année 2017 (adhésion valide du 01/01/17 au 31/12/17), et le Pass Enfant, les bons CAF, les chèques vacances ANCV, aides diverses de mairies, CCAS , CUB... dont vous pourriez...
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Chasseur immobilier Bordeaux 10 conseils d'achat de votre ...
Chasseur immobilier Bordeaux votre chasseur d'appartement sur Bordeaux, Arcachon, Cap Ferret et la Gironde (33)
Toute notre équipe de consultants prendra en charge votre recherche immobilière sur Bordeaux, Arcachon, Le Cap-Ferret et l'ensemble du département de la Gironde.
En véritable partenaire immobilier, nous vous accompagnons tout au long de votre démarche d'achat, du mandat de mission...
Date: 2017-07-22 17:30:39
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Votre licence | FFVL.FR
Les licences sont délivrées par les associations affiliées à la fédération : clubs, clubs-écoles et écoles.
Les pratiquants du kite peuvent souscrire leur licence directement « adhésion directe ».
La liste des associations affiliées est disponibles ici .
La couverture en responsabilité civile est incluse dans la licence. Des options assurances complémentaires sont...
Date: 2018-02-17 00:50:11
Site :
http://federation.ffvl.fr
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MAE - Annuaire Géographique des Entreprises en Tunisie
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Siège Social
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Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Siège Social est une société d'assurance à forme mutuelle à côtisations fixes..
Adresse:
Site WEB: www.mae.planet.tn..
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - Siège Social est une société d'assurance à forme mutuelle à côtisations fixes régie par le code des assurances et le décret N° 92-2257, édité en date du...
Site :
http://www.annugeo.com
Thèmes liés : mutuelle generale assurance vie / assurance habitation france mutuelle / entreprises d assurance vie / societe de l assurance automobile / societe d assurance automobile
Sousse : Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - M ...
Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - M'Saken
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Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - M'Saken est une société d'assurance à forme mutuelle à côtisations fixes..
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Consultation pour le renouvellement des assurances de la ...
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La FFA a confié au cabinet AIAC la mission de mener auprès du marché de l'assurance une consultation entre le 23 avril 2015 au 23 mai 2015 pour le renouvellement de ses contrats d'assurances attachés à la licence. La date de prise d'effet des contrats sera le 1er Septembre 2015, pour une période de 4 ans.
Cette consultation est réalisée afin de satisfaire aux exigences du Code du Sport.
Elle concerne les garanties d'assurances Responsabilité Civile,...
Site :
http://www.athle.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance / courtage d assurance / courtier d assurance
Vacances Ouvertes - Dossiers vacances
Retourner au sommaire des dossiers vacances
Le lexique du tourisme
Comme dans tout secteur, les professionnels du tourisme utilisent un jargon qui leur est propre, difficilement accessible aux "novices".
Par ailleurs, chaque mot, y compris les plus courants, acceptent un sens précis dont la connaissance vous aidera à décoder l'information touristique.
Nous vous proposons ici un glossaire qui...
Site :
http://www.vacances-ouvertes.asso.fr
Foulée des Monts d'or - Lyon Sport Métropole
La foulée aura lieu le Dimanche 28 janvier
Départ à 9h de Collonges au Mont d'or pour
Une course de 25 Km en individuel et 10 et 15 Km en Relais.
Les tarifs :
- 18EUR pour l'inscription individuelle
- 28EUR à deux en relais.
Cette course s'inscrit au lendemain des fêtes de fin d'année dans un esprit convivial et de bonne humeur.
La Foulée des Monts d'Or, propose un parcours vallonné d'un...
Site :
http://lyonsportmetropole.org
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Risques quotidiens des strutures économie sociale - MAIF
Couverture des dommages corporels et matériels causés à un tiers par l'assuré à la suite d'un accident.
Prise en charge de la défense amiable ou judiciaire des assurés.
Les Plus MAIF
Tous les participants sont considérés comme tiers entre eux.
Les plafonds sont particulièrement élevés.
Aucune franchise contractuelle n'est appliquée.
Dommages aux biens des participants et de la...
Site :
https://www.maif.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros
Mutuelle internationale expatrié / Assurance expatrié
Mutuelle Internationale Expatrié
Assurance internationale expatrié, mutuelle internationale expatrié, mutuelle expatriés, assurance expatriés, assistance rapatriement, assurance voyage... AISAE, la mutuelle internationale expatrié, vous accompagne partout dans le monde quels que soient vos besoins.
AISAE est une association créée afin de négocier avec les compagnies d'assurances des solutions pour les expatriés du monde entier dans les domaines de l'assurance santé, l'assistance et...
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aisae.com
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police locale assurance non admis - condexatedenbay.com
Votre police d'assurance est un contrat unilatéral entre vous et votre transporteur indiquant la promesse de l'assureur de payer vos créances en contrepartie des cotisations payées. Il existe des lois pour protéger les consommateurs contre des compagnies d'assurance qui nient les allégations de mauvaise foi, ce qui signifie que les actes de l'assureur malhonnêtement pour éviter de payer...
Le cabinet d'avocats spécialistes en assurance | Défense ...
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Le cabinet d'avocats spécialistes en assurance
Après plus de 20 années passées à batailler contre les compagnies d'assurances, il était temps de mettre en place un site dédié à la défense des particuliers et des PME, victimes des mésaventures de l'assurance et de la responsabilité.
Ce site comporte un ensemble d'analyses de situations et de conflits parmi les...
Site :
http://www.radier-associes.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance contre l incendie / assurance en cas d incendie / compagnie d assurance a paris / compagnie d assurance
Assurance automobile - www.infoconsommation.ca
En savoir plus sur l'assurance-automobile
Le Bureau d'assurance du Canada (BAC) est l'association sectorielle nationale qui représente les sociétés privées d'assurance habitation, automobile et commerciale du Canada. Son site Web offre aux consommateurs de l'information sur l'industrie de l'assurance, des réponses aux questions fréquentes relatives à l'assurance-automobile ainsi que des...
Date: 2018-02-16 22:11:16
Site :
http://www.infoconsommation.ca
Assurance des services à la personne - plenita.fr
les services à la personne
Assurances tous métiers,
Assurances des services a la personne tous métiers, toutes activités
Les activités de services à domicile
Les activités de services à domicile bénéficiant aux personnes mentionnées à l'article L. 7231-1 du code du Travail, au titre desquelles les associations et les entreprises sont agréées, sont les suivantes :
(Décret n°...
Site :
http://www.plenita.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance vehicule d'exception / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule transport personne / contrat d assurance vie
Zurich Insurance Group — Wikipédia
Zurich Insurance Group
modifier - modifier le code - voir wikidata
Zurich Insurance Group (ZURN), communément appelée Zurich, est une compagnie d'assurance suisse dont le siège social est situé à Zurich , en Suisse . Zurich Insurance Group est la plus grande compagnie d'assurance en Suisse [1] . En 2013, Zurich était la 75e plus grande entreprise mondiale cotée en bourse selon le...
Date: 2018-01-18 11:04:57
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Assurance auto – Assurez votre voiture avec CSF Assurance
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Contrats d'assurance auto proposés par CSF Assurances.
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Assurance dommages ouvrages - mbc-assurance-construction.fr
MBC Assurance Construction est le spécialiste de l'assurance BTP, particuli�?rement pour :
l'assurance dommages ouvrage maisons individuelles classiques, ossature bois, chalet en bois
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Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison ossature bois / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage vente maison / assurance d une maison en construction
Construire soi-même sa maison - Guide-Construction.fr
"On n'est jamais mieux servi que par soi-même"
Faire des économies : vous faites tout ou partie des travaux, vous évitez l'intervention de professionnels,
Concevoir exactement sa maison comme vous la voulez, pas d'interférence de tiers, votre maison est unique,
Connaître parfaitement sa maison puisque c'est vous qui l'avez construite "de vos mains", s'il y a des compromis (budget /...
Site :
http://guide-construction.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance en cas d'accident de travail / contrat d'assurance habitation pas cher
Nouvelle loi sur la copropriété | www.quimmo.be
Nouvelle loi sur la copropriété
La nouvelle loi sur la copropriété ou la loi relative aux appartements a finalement été votée par le Parlement le 6 mai, publiée dans le Moniteur le 28 juin 2010 et est entrée en vigueur à partir du 1er septembre 2010. Cette loi a des conséquences importantes pour votre appartement ou autre copropriété.
Ci-dessous, vous trouverez un bref résumé de la...
Date: 2018-02-17 02:22:44
Site :
http://www.quimmo.be
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / nouvelle loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie
Assurance voitures de collection,des garanties sur mesure ...
Aon Classic Car > Assurance > Assurance voitures de collection,des garanties sur mesure !
Assurance voitures de collection,
Tarifs et Conditions d'Assurance Aon Classic Car
Cotisations annuelles toutes taxes comprises
Responsabilité civile
A - avant 1950 : 20 EUR*
B - entre 1950 et 1970 : 40 EUR*
C - après 1971 : 80 EUR*
*sauf Ferrari et Porsche : 160 EUR
Pour une flotte de ve hicules de...
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http://www.aonclassiccar.fr
Thèmes liés : tarif assurance voiture de collection / assurance auto voiture collection / assurance de voiture de collection / tarif d'assurance voiture / tarif d assurance voiture
Formulaires en ligne | Portail de la Wallonie
Mise à jour :2017-11-16
En Bref
Toute activité à caractère économique peut être exercée en Wallonie, pour autant qu'elle respecte les lois et règlements en vigueur.
En ce qui concerne l'exploitation d'un hébergement touristique (HT), les démarches peuvent se scinder en 3 (+1) étapes :
1.Etape OBLIGATOIRE - La déclaration préalable : L'exploitant ou le candidat exploitant d'un HT...
Site :
http://www.wallonie.be
Thèmes liés : attestation assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance maison / assurance responsabilite civile association / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile generale
Fédération française des art-thérapeutes
La FFAT souhaite développer la recherche sur l'art-thérapie, au sein et au-delà de la fédération.
Le Conseil d'administration a initié des partenariats nationaux et internationaux, spécifiques et transdisciplinaires.
Les art-thérapeutes souhaitant proposer un thème de recherche ou intégrer un groupe existant sont invités à adresser un mail à
afin que la fédération puisse...
Site :
http://www.ffat-federation.org
Thèmes liés : l assurance auto / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur / contrats d assurance auto