Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile vie privee
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La garantie des accidents de la vie | Dossier Familial
Recevoir un capital ou une rente lorsqu'un accident de la vie quotidienne laisse de graves séquelles, sans avoir à engager de longues démarches judiciaires, ni à chercher un responsable, tel est l'objet de ces contrats.
Créée par les assureurs en 2000, la garantie des accidents de la vie (GAV) est aujourd'hui proposée par de nombreuses banques ou compagnies d'assurances. Cette garantie...
Date: 2017-03-05 09:50:14
Site :
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance auto en cas d'accident responsable / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident
La Garantie Décennale: - assurance-efficace.com
Le Guide Malin des Assurances, et surtout des Assures.
Par une personne indépendante qui partage les bons plans d'assurances.
Pour ceux qui se mefient de l'efficacite des assurances, ce guide malin vous permettra de bien comprendre et analyser vos contrats d'assurance, afin de beneficier des meilleurs services possibles de la part de votre assureur. Servez vous des options d'assurances qui sont...
Site :
http://assurance-efficace.com
Solution auto | AXA Assurance Maroc – Particuliers
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Mise en oeuvre de la responsabilité civile en vue de l ...
Les victimes d'un sinistre ont 2 familles de recours
Le champ des fautes pouvant entraîner un préjudice financier et/ou une perte d'exploitation est très vaste :
- c'est le cas pour la vie professionnelle : des dommages matériels (incendie, dégât des eaux, bris de machine, produit défectueux, ...) qui engendrent un arrêt total ou partiel d'activité. Mais également...
Date: 2012-10-17 07:26:46
Site :
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / defaut d'assurance voiture accident
Infimo Courtage : Courtier gratuit | Crédit & Assurance
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Renégociation de crédits
Qu'il s'agisse de renégociation ou de rachat de crédit, les démarches s'avèrent parfois longues et contraignantes. Pourtant le moment est idéal ! En nous confiant votre mandat, vous bénéficiez de notre pouvoir de négociation qui repose sur notre volume d'affaires. Nous vous apportons un accompagnement global qui outre la négociation...
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Contact assurances et mutuelles
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Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Assurance automobile - www.infoconsommation.ca
En savoir plus sur l'assurance-automobile
Le Bureau d'assurance du Canada (BAC) est l'association sectorielle nationale qui représente les sociétés privées d'assurance habitation, automobile et commerciale du Canada. Son site Web offre aux consommateurs de l'information sur l'industrie de l'assurance, des réponses aux questions fréquentes relatives à l'assurance-automobile ainsi que des...
Date: 2018-02-16 22:11:16
Site :
http://www.infoconsommation.ca
Toute l'assurance multirisque habitation
Bienvenue sur le portail de l'assurance multirisque habitation !
Vous recherchez des informations claires sur les produits d'assurance multirisque habitation ?
Vous souhaitez mieux comprendre les garanties d'assurance habitation , les franchises d'assurance multirisque habitation , et les éléments qui influent sur le tarif d'assurance habitation ?
Ce site web vous offre toutes...
Date: 2017-03-05 11:36:39
Site :
http://www.multirisquehabitation.fr
Thèmes liés : tarif assurance maison habitation / tarifs assurance habitation / assurance habitation appartement / produit d assurance vie / assurance habitation vie privee
Déontologie - Le site Internet du Collège Médical
CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE (version acrobat)
Arrêté ministériel du 1er mars 2013 approuvant le Code de déontologie des professions de médecin et de médecin-dentiste édicté par le Collège médical..
Le Ministre de la Santé,
Vu l'article 11 (6) alinéas 2 et 3 de la Constitution;
Vu l'article 18 (2) de la loi modifiée du 29 avril 1983 concernant l'exercice des...
Site :
http://www.collegemedical.lu
CAA - Driving Costs Calculator
Assurance responsabilité civile de 1 000 000 $ (coût total de l'assurance)
Usage professionnel (supplément d'environ 10 % au coût de la prime d'assurance)
Pour estimer vos frais d'assurances, vous pouvez aussi communiquer avec un courtier de la CAA , qui pourra calculer une estimation personnalisée en fonction de votre situation.
Pour la province de Québec, le champ assurances...
Site :
http://caa.ca
Thèmes liés : societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe d'assurance automobile de l'ontario / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / prix d une assurance voiture sans permis
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2018
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / condition assurance vie societe generale / condition generale assurance vie
Stage pilotage moto et roulage moto sur circuit / First on ...
(Télécharger le document)
Préambule
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre la Sarl Genous Team située 248 avenue Philippe de Girard 84400 Apt RCS Avignon n° 451678445 ayant pour dénomination commerciale First-on-track . Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site (ci-après le...
Site :
http://www.first-on-track.com
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / article de loi sur l'assurance vie
Assurance auto et habitation en ligne | Courtierweb
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COURTIERWEB LE COMPARATEUR D'ASSURANCE AUTO ET HABITATION
Économie, rapidité et simplicité
Avec plus de 17 ans d'expérience, CourtierWeb un comparateur d'assurance en ligne soutient les assures en les aidant dans leur démarche concernant leur assurance maison ainsi que sur leur assurance vie en ligne ou leur assurance bateau en offrant gracieusement et sans delai, des...
Site :
courtierweb.com
N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / fond d'investissement assurance vie / entreprises d assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Chapitre IV. [ 1 - Contrôle légal des comptes.] 1
----------
2016-12-07/02, art. 95, 071; En vigueur : 31-12-2016>
Art. 16/1 . [ 1 Par "contrôle légal des comptes", il faut entendre un contrôle des comptes annuels ou des comptes consolidés, dans la mesure où ce contrôle est:
1° requis par le droit de l'Union européenne;
2° requis par le droit belge en ce...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / entreprises d assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / contrat d assurance responsabilite civile
ÉTUDE DE CAS – Questions d’ordre pratique et dossiers de ...
Par Me Monique Desrosiers
Le harcèlement psychologique peut mener à une plainte à la Commission des normes du travail, à un grief ou à une réclamation à la CSST lorsqu'une dépression ou autre maladie d'ordre psychologique rend une personne incapable d'exercer son emploi.
Il s'agit d'une situation délicate que les employeurs, syndicats ou autres représentants des parties doivent gérer...
Site :
http://www.portailrh.org
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / assurance en cas d'accident de travail / comment demander le versement d'une assurance vie
Assemblée nationale ~ Compte rendu de réunion de la ...
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Mardi 24 mai 2016
Séance de 16 heures 45
Compte rendu n° 80
Présidence de M. Dominique Baert, Vice-président
puis de
M. Dominique Lefebvre,
Vice-président
- Examen, pour avis, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / rachat partiel contrat d'assurance vie
Nethys
par courrier: SA Nethys, rue Louvrex, 95 à 4000 Liège
Utilisation de cookies
La SA Nethys utilise ce qu'on appelle des 'cookies'. Les 'cookies' sont des morceaux d'informations qui sont transférés sur le disque dur de votre ordinateur à chaque fois que vous surfez sur ce site. Leur objectif premier est de faciliter le plus possible l'utilisation du site internet (notamment grâce au fait que...
Site :
http://www.nethys.be
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI ...
Textes règlementaires et textes utiles
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI
Pour toute infirmière, cadre infirmier, infirmière spécialisée, directeur des soins, l'obligation d'inscription ordinale a pris effet le 1er octobre 2009, après le premier appel à cotisation de l'ONI. Depuis, il appartient à l'employeur de s'assurer que ces professionnels remplissent les conditions...
Site :
http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d assurance professionnelle / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie
Assurance Sport et Loisirs
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AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski,...
Site :
assursport.fr
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance Sport et Loisirs
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Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance scolaire et extrascolaire : devis gratuit ...
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AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski,...
Site :
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Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance scolaire et extrascolaire : devis gratuit ...
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AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski,...
Site :
assurkids.fr
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance responsabilite civile
Devis gratuit - Assurance scolaire et extrascolaire ...
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Site :
assurkids.fr
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance ski - meilleur devis pour carte assurance neige ...
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Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance ski - meilleur devis pour carte assurance neige ...
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AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski,...
Site :
assurski.fr
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Ecole Supérieure des Affaires (ESA) - Namur
Téléchargez directement le dossier pédagogique ainsi que le formulaire d'inscription
HORAIRE DES COURS 2 à 3 soirées/semaines de 18 à 21h, plus samedi de 8h30 à 13h
DÉBOUCHÉS Les débouchés sont nombreux et variés :
* Les entreprises publiques et privées, les banques et compagnies d'assurance
* Les administrations, les services du ministère de la justice (greffes des tribunaux)
* Les...
Site :
http://www.esa-namur.be
Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / entreprises d assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / compagnie d assurance vie
Meilleure assurance protection juridique pas cher ...
Citer
» 3 Mars 2017, 12:27
Dans un comparatif de tarif assurance protection juridique, je trouve que les clauses sont encore plus biscornues que dans n'importe quel autre contrat d'assurance. Certains litiges sont pris ou pas en charge : ceux qui concernent le divorce, la copropriété, les successions, c'est à dire des domaines dans lesquels il y a souvent matière à litige ! Autant vous...
Site :
http://forum.sports-sante.com
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / contrat d'assurance habitation credit mutuel / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / meilleur contrat d'assurance vie en ligne
Assurance Logement Etudiant - MACIF - Souscription ...
Assurance logement + assurance personnelle
Responsabilité de locataire (ou d'occupant)
Si vous êtes responsable d'un dommage causé à votre propriétaire, à des voisins ou des tiers* en tant qu'occupant du logement assuré, nous en assumerons les conséquences financières dans les conditions définies aux conditions générales
Responsabilité civile personnelle
Cette garantie couvre dans...
Site :
https://www.macif.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / macif contrat d'assurance habitation / garantie compagnie d assurance / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie individuel
Fiche conseil : assurance scolaire - AGPM
Fiche conseil : l'assurance scolaire et extrascolaire
Chaque année, l'établissement scolaire de votre enfant vous demande une attestation d'assurance.
Cette assurance ne s'arrête généralement pas aux portes de l'école.
L'assurance scolaire, une obligation ?
Au regard de la loi, l'assurance scolaire n'est pas obligatoire. En revanche, elle pourra être exigée pour la participation de votre enfant à des activités périscolaires (non fixées par le programme scolaire) telles que les classes de découverte, les stages, les sorties, etc.
Attention, cela n'est valable que pour les établissements publics, chaque établissement...
Site :
agpm.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / agpm assurance scolaire / cours sur l assurance vie / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie
Assurance Temporaire - Speedtempo
En résumé
L'assurance auto provisoire est possible si vous avez votre permis depuis au moins deux ans et si vous êtes âgés de 23 ans révolus au moment de la signature du contrat et jusqu'à 75 ans. Il existe également des offres spécifiques aux résidents étrangers en transit en France.
La loi précise que tout véhicule terrestre à moteur a obligation légale d'assurance et de ce...
Site :
https://www.speedtempo.fr
Banque cantonale du Valais
Banque cantonale du Valais
Du rêve à la réalité. Financer votre projet, acheter, rénover et construire > Votre projet hypothécaire > Hypothèques et financement > Clientèle privée
Votre projet hypothécaire Du rêve à la réalité. Financer votre projet, acheter, rénover et construire
Clientèle privéeHypothèques et financement
Conseil BCVs - Financement d'un prêt...
Site :
https://www.bcvs.ch
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / prix assurance maison caisse d'epargne / loi de finance sur l'assurance vie / assurance caisse d epargne / rendement de l assurance vie
Décider au nom d'un parent âgé - Droit & Argent ...
Lorsqu'un parent passe le cap d'entrer dans une maison de repos et/ou de soins (MRS), il peut vite ressentir l'impression de devoir renoncer à sa vie privée et que tout un chacun aura désormais accès à son dossier. Pour le convaincre du contraire, il faut prendre le temps d'une concertation avec tous les acteurs indispensables. Tout comme il faut prendre le temps de réfléchir à ce qui se...
Site :
http://plusmagazine.levif.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / nouvelle loi sur l'assurance vie / loi sur l'assurance vie
Assurance Multirisque agricole - ca-aquitaine.fr
Les retraités agricoles et les agriculteurs de plaisance
Les CUMA
Les coopératives des filières vins et alcools, céréales et oléo-protéagineux, fruits, légumes et fleurs
Les entreprises de travaux agricoles et ruraux
Les bailleurs de biens ruraux donnés en fermage à un agriculteur
Un avantage exclusif pour les jeunes agriculteurs !
Vous vous installez avant l'âge de 40 ans ? Avec le...
Site :
https://www.ca-aquitaine.fr
Leasing opérationnel - Belfius Auto Lease
Belfius Auto Lease remplit toutes les formalités d'achat. Par exemple, nous introduisons la demande de plaque d'immatriculation.
Gestion journalière de votre parc automobile par nos spécialistes qui disposent de moyens efficaces et performants pour optimaliser les coûts.
Mobilité garantie
Nous réglons et finançons l'entretien et les réparations auprès du distributeur officiel de la...
Date: 2017-03-05 07:24:27
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Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto malus en cas d'accident / assurance auto 24 heure / contrat d assurance responsabilite civile / prix d'assurance automobile
Conditions Générales de Vente Smartbox
Coffret
supplémentaire
Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.
Article 6 : Non conformité
Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants
Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...
Site :
http://www.smartbox.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / article code civil assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie
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Vous n'en croirez...
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Thèmes liés : contrats d assurance auto / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'occasion / contrat d assurance responsabilite civile / prix d'assurance auto
Titre de séjour pour parents âgés - Portail des Étrangers ...
Je ne suis pas au courant des ressources qu'il faut pour obtenir ce visa long séjour. Mais je crois que vous pouvez lui signer une prise en charge partielle ou totale.
Regardez déjà sur service-public.fr visa long sejour visiteur.
vendredi 23 février 2018 à 20h36 - par Leloup
Je suis très reconnaissant d'avoir eu une réponse, mon beau pére n'a que sa fille qui est ma femme...
Date: 2018-03-09 04:30:49
Site :
http://assouevam.fr
CONDITIONS DES SERVICES DE RESERVATION IMMEDIATE ET D ...
CONDITIONS DES SERVICES DE RESERVATION IMMEDIATE ET D'ACHAT PAR GROUPON INTERNATIONAL TRAVEL GMBH
Le client n'a pas le droit de se retirer du contrat concernant les services de Réservation d'hébergement.
1. Informations de base sur les présentes conditions de services
1.1. Groupon International Travel GmbH : Groupon International Travel GmbH est une société immatriculée en Suisse sous le...
Site :
https://www.groupon.be
Thèmes liés : condition assurance vie societe generale / condition generale assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
SECURITE SOCIALE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Mentions légales - Assurance - Crédit Agricole
Le Groupe
Mentions légales
PACIFICA, compagnie d'assurances dommages, filiale de Crédit Agricole S.A., entreprise régie par le Code des assurances et agréée par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR). S.A. au capital de 281.415.225EUR entièrement libéré. Siège social : 8/10 Boulevard de Vaugirard - 75724 Paris Cedex 15. 352 358 865 RCS Paris.
Numéro individuel...
AccesDIRECT | Assurance auto en ligne
Assurance chalet
Trouver une assurance habitation
En peu de temps, vous soumettez vos critères pour trouver l'assurance maison qui vous correspond. Nos experts ont sélectionné pour vous un large choix de compagnies d'assurance. Ainsi, vous n'avez plus besoin de vous déplacer chez un courtier pour trouver ce dont vous avez besoin. Bien regarder son contrat d'assurance maison permet de ne pas...
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http://www.accesdirect.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto pas cher / comparateur d'assurance auto en ligne / devis d'assurance en ligne auto / assurance auto que faire en cas d'accident / devis d assurance auto en ligne
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
La base de remboursement des honoraires des médecins libéraux est fixée par convention entre l'union nationale des caisses d'assurance maladie et les syndicats médicaux.
Les médecins libéraux peuvent choisir d'exercer en étant conventionné ou non.
Dans le cadre de la convention deux options existent (secteur 1 ou secteur 2 dit à honoraires différents) :
en secteur 1, les tarifs sont...
Site :
http://www.sccahp.org
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie credit mutuel / frais d'entree des assurance vie / assurance vie droits d'entree / frais d'entree assurance vie comparatif / assurance vie sans droit d entree