Articles sélectionnés pour le thème : compagnie d assurance
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Contrats d’assurance-vie et ISF - Expert comptable Segeco
22/06/2010
Contrats d'assurance-vie et ISF
Durant la phase d'épargne, les contrats d'assurance-vie dits rachetables, c'est-à-dire les contrats permettant au souscripteur de récupérer quand il le souhaite les sommes qu'il a épargnées, sont soumis à l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) sur la base de leur valeur de rachat au 1er janvier de l'année d'imposition.
Les autres contrats...
Site :
http://www.segeco.fr
Thèmes liés : changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie nanti / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / rachat contrat d'assurance vie 8 ans
Assurance auto definitions : WAFAASSURANCE
Assurance auto definitions
Assurance auto definitions
Assurance automobile Au Maroc
Une voiture accidentée
Une assurance automobile au Maroc est une assurance destinée aux véhicules à moteur assurés au Maroc et circulant sur le territoire marocain ou dans la zone carte verte (certains pays européens) ou la zone carte orange(certains pays arabes).
Elle est obligatoire depuis 1958 et est...
Site :
http://clicassure.net
Assurance camping-car en ligne - Tarif et devis en 24 heures
Assurance camping-car en ligne
L'assurance camping-car, une obligation ?
Même si techniquement, certain véhicule de loisirs peuvent être associés à votre contrat d'assurance auto, très rares sont les camping-cars éligibles. Pour cause, si le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 750kg, il vous faudra souscrire au minimum une garantie responsabilité civile. Car oui, au...
Site :
http://www.assurancecampingcars.com
Comment gagner des points - Programme de fidélité Société ...
Alterna**
Paiement par carte 2 points pour 10 EUR
Retrait par carte dans les distributeurs automatiques de billets Société Générale ou Crédit du Nord en France métropolitaine 2 points pour 10 EUR
Montée en gamme vers carte Visa Premier (1)* ou carte Visa Infinite(1)* 800 points
Souscription de l'option carte Collection(1) 400 points
Adhésion JAZZ Pro 2 000 points
Souscription Progécarte...
Site :
http://filigrane.societegenerale.fr
Assurance-vie Luxembourgeoise - reduction-impots.fr
Pour un investisseur Français souhaitant placer des liquidités, souscrire un contrat d'assurance-vie de droit Luxembourgeois peut apporter plusieurs avantages particulièrement intéressants.
Le contrat d'assurance-vie Luxembourgeois : le cadre fiscal
L'investisseur qui réalisera un contrat d'assurance vie Luxembourgeois bénéficiera en tant que résident fiscal Français des mêmes avantages...
Site :
http://reduction-impots.fr
Motorrad-Tipps: Cours gratuit d'assurance automobile sont ...
Motorrad-Tipps
Cours gratuit d'assurance automobile sont grands, cours de coût de construction routière choses trop
La meilleure idée du secteur des assurances jamais venu avec l'émission était de l'assurance automobile sans guillemets pour les consommateurs. Pourquoi ? Parce que quand les citations d'assurance sont libres vous allez à la recherche, et de profiter de tous les choix au bout...
Date: 2014-10-03 04:11:24
Site :
http://motorrad-tipps.blogspot.com
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Assurance habitation ...
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de coup...
Résilier son contrat d'assurance habitation LCL
Les étapes pour envoyer sa demande de résilier
Vous voulez résilier votre assurance habitation LCL ? Dans une telle situation, vous pouvez vous poser certaines questions : comment faire ? Quelles conditions seront exigées pour aboutir à la résiliation ? Combien dois-je payer ? Quand puis-je résilier ? Comment puis-je connaître les démarches à suivre ?
Rassurez-vous, une procédure pour...
Site :
https://www.resilier.com
Thèmes liés : code des assurances resiliation contrat habitation / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Assurance responsabilité civile vie ... - ca-sudrhonealpes.fr
marché assurance-des-personnes
Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Une assurance pour vous couvrir pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité...
10 avantages de l'assurance individuelle vs. l'assurance ...
10 raisons de posséder une assurance individuelle plutôt qu'une assurance hypothécaire
15 février 2011 |
Une très grande proportion des gens ayant une dette hypothécaire souscrivent à l'assurance hypothécaire (pouvant couvrir la vie, l'invalidité et la maladie grave) offerte par l'institution prêteuse. Ceci est un pas dans la bonne direction, puisque cela signifie que l'hypothèque serait vraisemblablement liquidée en cas de décès. Cependant, il est primordial de connaîtres...
Date: 2017-05-10 14:11:01
Site :
http://www.jeanfrancoiscloutier.com
Thèmes liés : contrat d assurance vie individuel / avantage de l assurance vie / avantages contrat d'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / produits des contrats d assurance vie
Souscripteur, Assurance vie, Accord, Acceptation ...
Souscripteur, Assurance vie, Accord, Acceptation, Bénéficiaire
Je possède un contrat d'assurance vie. J'ai désigné mon fils comme bénéficiaire. Suis-je libre de faire des retraits sur...
30/06/2011
Si le bénéficiaire a déjà accepté le bénéfice de l'assurance vie avant le 18 décembre 2007, la Cour de cassation admet que le souscripteur puisse quand même procéder à des rachats...
Comparateur assurance pour devis assurance gratuit en ligne.
Comparateur assurance auto, moto, habitation, sante, vie, credit
Nous vous invitons a comparer les assurances en ligne en passant par le comparateur assurance que vous pouvez trouver sur notre site. Faire un comparatif assurance en ligne sur ce site, vous permettra de trouver les meilleurs tarifs, les meilleures garanties et une assurance pas chere proposant les meilleures conditions. Si vous...
Site :
http://www.comparateur-assurance-devis.com
Thèmes liés : devis gratuit d'assurance habitation / devis gratuit d'assurance moto / devis d'assurance moto en ligne gratuit / devis d'assurance moto en ligne / devis d'assurance habitation en ligne
Histoire et définition de l'assurance à travers les âges ...
Une assurance est un moyen de percevoir une compensation si vous risquez de subir un préjudice. Cette compensation qui se matérialise la plupart du temps par une somme d'argent, peut être versé à un particulier, une entreprise ou une association, mais en contrepartie vous devrez verser une cotisation mensuelle, annuelle ou autre.
En France, les assurances sont séparées en deux parties. Il...
Site :
http://www.actuassur.com
Comparateur d'assurance chien, devis immédiat - lebonchien.fr
Assurances > Assurances pour chien > Comparateur d'assurance chien, devis immédiat
Comparateur d'assurance chien, devis immédiat
Faites-vous rembourser vos frais vétérinaires
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Le comparateur d'assurance chien vous permet de trouver la...
Site :
http://www.lebonchien.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance sante / comparateur assurance chien / comparatif assurance mutuelle sante / comparateur d'assurance / comparatif d assurance
L'assurance professionnelle | Ordre des architectes
L'installation professionnelle
L'assurance professionnelle
L'architecte doit être assuré dès le début de son exercice professionnel pour toute mission, y compris une simple mission de conseil (même gratuite), celle-ci pouvant être génératrice de responsabilité.
L'assurance peut être contractée notamment auprès des sociétés d'assurance suivantes :
MAF (Mutuelle des Architectes...
Site :
architectes.org
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance en france / compagnie d assurance professionnelle / compagnie generale d assurance
Indemnisation des dommages matériels en cas d'accident de ...
Partenaires
Indemnisation des dommages matériels en cas d'accident de la circulation
L'indemnisation des dommages matériels en cas d'accident de la circulation n'est pas automatique. Elle dépend des garanties souscrites par l'assuré dans son contrat, de la nature de l'accident et de la faute commise par son auteur. L'évaluation du préjudice est estimée par un expert après examen du...
Date: 2018-01-15 20:06:29
Site :
https://www.allianz.fr
Epargnants exigeants et fortunés avec l’Assurance-vie au ...
Contrat Natixis Life Luxembourg
L'assurance-vie au Luxembourg est mieux adaptée aux épargnants les plus exigeants et fortunés
Des supports et des classes d'actifs que vous n'auriez pas dans un contrat d'assurance-vie, actions ou obligations en direct, actifs non cotés, fonds alternatifs, produits structurés...
Si vous êtes un épargnant exigeant et/ou avec une surface financière...
Assurance habitation prix : tarif assurance habitation ...
La prime d'assurance peut-elle augmenter en 2018 ?
La clause de révision
Chaque année, la compagnie d'assurance peut prévoir d'augmenter le montant de la prime d'assurance habitation et de majorer les plafonds des garanties. Pour cela, il faut qu'une clause de révision soit présente dans le contrat. Sans surprise, cette clause est généralement présente dans tous les contrats d'assurance...
Site :
https://selectra.info
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / devis d'assurance habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / devis d assurance habitation
À Propos de Nous | Desjardins Assurances
Desjardins au Salon de l'Auto de Montréal
Desjardins Assurances est une filiale de Desjardins Groupe d'assurances générales Inc. , une composante du Mouvement Desjardins , fondée en 1944. Elle figure parmi les chefs de file en assurance de dommages au Canada.
L'entreprise offre des produits d'assurance automobile , habitation , véhicules récréatifs et de loisir et animaux de compagnie pour...
Site :
https://produits.desjardinsassurancesgenerales.co
Thèmes liés : compagnie d'assurance automobile desjardins / assurance auto desjardins ajusto / assurance auto desjardins service clientele / assurance desjardins auto contact / assurance auto et habitation desjardins
COMPAGNIES D'ASSURANCE - TRANSPORT DE BATEAUX ANDRÉ ...
Malheureusement, les vols et les accidents surviennent, même en bateau!
Lorsqu'une compagnie d'assurance a besoin de faire transporter le bateau d'un de leur membre, victime d'un...
Site :
http://www.transportbateausabourin.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance bateau / compagnie d assurance bateau / compagnie d assurance
Adhérer à une assurance maladie et ... - Page d'accueil
Formulaires
Adhérer à une assurance maladie et hospitalisation
Tous les étudiants étrangers au Québec sont tenus d'avoir une assurance maladie et hospitalisation pour eux-mêmes et les personnes à charge qui les accompagnent et de maintenir cette assurance pour toute la durée de leurs études.
Si vous êtes admis à l'université et n'êtes pas visé par une entente de...
Date: 2017-08-04 11:39:07
Site :
http://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca
Thèmes liés : assurance privee maladie quebec / assurance privee maladie / compagnie d assurance au quebec / compagnie d assurance / devis d assurance
Réparation du dommage corporel à Lille ... - JMP Avocat
DE VOS PRÉJUDICES
Une meilleure indemnisation des victimes d'accident corporel grâce à un avocat
La loi prévoit qu'après votre accident, votre assureur vous fasse « rapidement » une offre d'indemnisation. De nombreuses victimes, encore sous le choc et souvent totalement ignorantes de leurs droits, seront tentées de les accepter spontanément alors que ces offres d'indemnisations sont...
Site :
https://jmp-avocat-indemnisation.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / fonds d'indemnisation assurance vie / compagnie generale d assurance / garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance francaise
Investir dans l'assurance vie au Luxembourg: les atouts ...
L'assurance vie est le placement préféré des français, une des rares niches fiscales encore existantes qui permet de préparer sa retraite, faire fructifier son bas de laine tout en préparant sa succession. J'ai déjà parlé de l'importance de détenir un contrat d'assurance vie et même plusieurs afin de diversifier et ainsi réduire les risques des faillites des compagnies...
Site :
https://graphseobourse.fr
Quels sont les principaux acteurs dans l’assurance ...
Quels sont les principaux acteurs dans l'assurance emprunteur ?
Quels sont les principaux acteurs dans l'assurance emprunteur ?
Le 06/01/2018
On retrouve plusieurs acteurs sur le marché de l'assurance emprunteur, qui proposent tous au public des contrats pour assurer leur prêt immobilier. En effet, cette assurance a été rendue obligatoire par les banques, qui l'exigent lors de tout emprunt...
Site :
reassurez-moi.fr
Assurances obligatoires en Suisse | PrestaFlex
14.01 2016
Assurances obligatoires en Suisse
La Suisse se distingue d'autres pays en imposant à tous les résidents des assurances obligatoires. Quelles sont ces obligations, et existe-t-il des différences cantonales? Explications.
Assurances obligatoires et facultatives
En Suisse, on distingue les assurances obligatoires des assurances facultatives. Si la plupart des assurances obligatoires...
Site :
https://blog.prestaflex-service.ch
Thèmes liés : assurance incendie obligatoire suisse / vehicule assurance obligatoire / compagnie d assurance en suisse / assurance civile obligatoire / assurance en cas d incendie
Wafa Assurance Maroc Avis, Assistance et devis en ligne
Choix assurances > Assureurs > Wafa Assurance Maroc
Wafa Assurance Maroc
4 avril 2017 Assureurs Pas de commentaire
Wafa Assurance est une compagnie d'assurance très connue au Maroc. Elle appartient au groupe Attijariwafa bank. Sur sa plateforme Internet « www.wafaassurance.ma« , vous pouvez découvrir les formules et les garanties de l'assureur. Vous trouverez ces services...
Site :
https://choix-assurances.fr
Les limites du contrat d'assurance-vie luxembourgeois | La ...
Les limites du contrat d'assurance-vie luxembourgeois
Les limites du contrat d'assurance-vie luxembourgeois
Rédigé le 25 août 2017 par Nicolas Perrin | Investissement
L'assurance-vie luxembourgeoise possède des avantages par rapport aux contrats français mais ce n'est pas non plus la panacée, notamment pour gérer une trésorerie.
Le marché luxembourgeois de l'assurance-vie se porte bien....
Assurance flotte automobile - TopAssur
CGU et que TopAssur me communique les devis' id='choice_12_84_0' tabindex='51' />
J'accepte les CGU et que TopAssur me communique les devis
Particularités de l'assurance flotte auto
Pas de CRM (bonus-malus)
La cotisation est calculée à partir d'un rapport annuel
Un fichier national des sinistres occasionnés est tenu par l'AGIRA, l'Association pour la Gestion des Informations sur le Risque...
Site :
https://topassur.lu
Assurance Vie Futée | Courtier En Assurance Vie et ...
Conseils assurance vie Futée
Le saviez-vous?
« 86% des Québécois paient trop cher leurs produits d'assurances. Comment éviter le piège? »
Notre mission est de vous soumettre des solutions adaptées en fonction de vos réels besoins. Assurance Vie Futée est affiliée à de nombreux partenaires du domaine de l'assurance. Ainsi, notre équipe est en mesure de comparer les prix de chacune...
Site :
https://assuranceviefutee.ca
Thèmes liés : courtier d'assurance vie quebec / changer de courtier d'assurance vie / courtier d assurance vie / produit d assurance vie / comparateur d'assurance vie
CNP Assurances — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir CNP .
CNP Assurances
Jean-Paul Faugère , président du conseil d'administration
Frédéric Lavenir, directeur général
�?tat français : 1,1 %
Investisseurs institutionnels et individuels : 21,8 %
CNP Assurances conçoit, fabrique et gère des contrats d'assurance individuelle et collective en épargne, retraite, prévoyance, santé et couverture de...
Date: 2017-03-04 01:07:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance caisse d epargne / contrat d assurance vie individuel / produits des contrats d assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Rapide Assurance | Devis en ligne – Assurance auto ...
Rapide Assurance est un service de mise en relation avec des compagnies d'assurance ou des courtiers en assurance....
Site :
http://www.rapide-assurance.com
Thèmes liés : devis d'assurance en ligne auto / devis d assurance auto en ligne / devis assurance rapide en ligne / devis assurance auto rapide / compagnie d'assurance auto france
Assurance Auto: 5 Sociétés Examinées - Assurance Auto
SSQ Assurances générales
TD Canada Trust
Mais sachez pour votre gouverne que cette compagnies sont parmi les meilleures au Québec ; et que par-dessus tout, lorsqu'il y a férocité ou de la concurrence dans un secteur, les services offerts sont également au rendez-vous et ce pour le plus grand profit du client.
Soulignons cependant que nous remarquons avec admiration la présence sur cette...
Devenir Expert automobile – Fiche métier Expert automobile
Matière
Fiche Métier : Expert automobile
L'expert automobile a pour mission principale de déterminer le degré de responsabilité des conducteurs suite à un accident automobile. Il doit aussi évaluer le montant des réparations à effectuer sur les voitures concernées. Il peut également être amené à arbitrer un litige ou à conseiller des particuliers qui souhaitent acheter un véhicule...
Site :
http://etudiant.aujourdhui.fr
Thèmes liés : expert assurance automobile formation / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile / expert assurance automobile salaire / expert assurance automobile
Quelle est la Meilleure Assurance Vie? Comparez Prix ...
La meilleure assurance vie, c'est celle qui répond à vos besoins tout en vous permettant de réaliser des économies. Avec Comparer Assurances Vie , vous bénéficiez d'un service gratuit et recevez rapidement la meilleure offre en fonction de votre situation.
Une seule meilleure assurance vie pour tout le monde, ça n'existe tout simplement pas. Quand on choisit une assurance vie, il est...
Gritchen Assurances | Conseils, courtage & solutions d ...
Conseils, courtage
& solutions d'assurances.
Le Groupe Gritchen Assurances vous accompagne et vous représente en tant que mandataire et défenseur de vos intérêts sur le marché des assurances.
Quel que soit votre secteur d'activité, nos experts métier...
Date: 2017-11-30 10:49:17
Site :
http://www.gritchen-assurances.com
Thèmes liés : activite de courtage d assurance / courtage d assurance / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d assurance / marcha courtage assurance
Comment bien choisir son assurance auto - assurevue.com
La responsabilité civile obligatoire
Définition
Certes, la loi vous oblige à souscrire à un contrat d'assurance auto (eh oui, fini les bus Wolkswagen des Hippies, roulant en toute liberté vers l'Asie)... mais ça ne signifie que vous deviez y mettre toutes vos économies !
Ah, la liberté ! Eux, c'est sûr, n'avaient pas de souci avec leur assurance auto ...
Il y a un écart énorme entre ce...
Date: 2018-01-13 05:19:34
Site :
https://assurevue.com
Code de déontologie - LifePension
Code de déontologie
INFORMATIONS SUR NOTRE BUREAU
Dans le cadre du respect de la loi du 30 juillet 2013 et de ses arrêtés royaux, notre bureau vous communique les informations suivantes :
Broker Consult SPRL
N° d'entreprise (I&P) : 05.459.96.865
N° d'entreprise (Broker Consult) : 06.317.17.151
Tel.: 02/721 66 51
Email: info@lifepension.be
Le registre des intermédiaires d'assurances est...
Site :
https://www.lifepension.be
Calculateur d'assurance-vie | Financière Sun Life
Calculateur d'assurance-vie
Quel montant d'assurance-vie vous faut-il?
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Assurance Outremer : assurance auto habitation guadeloupe ...
L'assureur local de Guadeloupe et Martinique
Permis 9
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Permis 9, Spécial jeunes conducteurs !
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Une couverture complète et un choix de formule plus large. Avec sa...
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http://assurance-outremer.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie d assurance francaise / garantie compagnie d assurance / compagnies d'assurance auto / compagnie d assurance auto
Risque aggravé professionnel : Assurance Emprunteur
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Assurance risque aggravé professionnel
Le risque aggravé professionnel certains emprunteurs appartiennent à des catégories professionnelles particulières qui sont considérées par les compagnies d'assurance comme risquées par rapport à une moyenne des tous les assurés. Vous recherchez une assurance emprunteur individuelle pour garantir...
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Annuaire des Entreprises > Assurances - Répertoire ...
Entreprises offrant des services d'assurances de biens et des personnes, assurance tout risque, assurance automobile et logement, assurance vie et voyage en Tunisie.
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M.A.E : Mutuelle Assurance de l'Enseignement
La Mutuelle Assurance de l'Enseignement est une société d'assurance à forme mutuelle à...
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Se rétracter suite à la signature d'un contrat d'assurance ...
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Madame / Monsieur,
Le [date], j'ai souscrit auprès de votre compagnie le contrat d'assurance N° [précisez le numéro de votre contrat d'assurance]. Or, comme me le permet l'article L112-9 du Code des Assurances, je désire renoncer à ce contrat signé il y a moins de 14 jours.
A toutes fins utiles, vous trouverez joint à cette demande une copie de mon contrat d'assurance.
De plus, et ce à la date de ce courrier, je certifie n'avoir eu connaissance d'aucun incident ni sinistre couvert par ledit contrat et qui pourrait mettre en...
Site :
http://www.lettres-utiles.com
Thèmes liés : devis gratuit d assurance / garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance / devis d assurance
Un rempart contre Sapin 2 au Luxembourg ? | La Chronique Agora
Un rempart contre Sapin 2 au Luxembourg ?
Un rempart contre Sapin 2 au Luxembourg ?
Rédigé le 16 novembre 2016 par Nicolas Perrin | Investissement
Alors que la loi Sapin 2 vient de bouleverser les règles du jeu en matière d'épargne, les articles présentant le contrat d'assurance-vie luxembourgeois comme un rempart à cette réforme fleurissent. Le salut des épargnants français serait-il...
Site :
http://la-chronique-agora.com
Thèmes liés : fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / classement des contrats d'assurance vie en euros / rachat contrat d'assurance vie non resident / rachat contrat d'assurance vie fiscalite / contrat d'assurance vie valeur de rachat
RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Primes d ...
RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Primes d'assurance
1
L'ensemble des primes d'assurance se rapportant à un immeuble dont les revenus sont imposés dans la catégorie des revenus fonciers, selon le régime réel d'imposition, sont déductibles pour leur montant réel et justifié.
Ainsi, le a bis du 1° du I de l' article 31 du code général des impôts (CGI) et le a du 2° du I...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance en ligne / assurance en cas d incendie
Rachat ou création d'une compagnie d'assurances Européenne ...
Conseil & Management de la Distribution Alternative IARD
Chalon sur Saone, France
Recherchons investisseurs privés / business angel
Bonjour à tous,
Mon objectif, racheter une compagnie d'assurances IARD en run off ou créer une compagnie d'assurances IARD au Luxembourg en LPS, nous permettant de distribuer nos produits en Europe à partir de la technologie CORE . Investissement de 40 millions...
Site :
http://fr.viadeo.com
Thèmes liés : creer une compagnie d'assurance en france / compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance en france / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance
L'action récursoire de l'assureur RC Automobile contre son ...
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L'action récursoire de l'assureur RC Automobile contre son assuré
Le 22 juillet 2014
Lorsqu'on souscrit un contrat d'assurance RC véhicules automoteurs, le futur assuré ne prend pas toujours connaissance des conditions générales qui régissent son contrat.
Il est pourtant un point...
Site :
http://www.avocat-palumbo.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / l assurance automobile / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / contrat d assurance responsabilite civile