Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance non vie
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Lexique - Expertises Galtier
Le mode progressif .
Mode dégressif
Ce mode d'amortissement se calcule en appliquant un taux constant sur la valeur résiduelle du bien à chaque début d'exercice.
Le taux est obtenu à partir du taux linéaire (résultant de la durée) multiplié par un coefficient (fixé par le législateur en fonction des durées de vie);
Dans le cadre d'amortissements fiscaux ces taux peuvent faire l'objet...
Site :
http://www.expertises-galtier.fr
Lexique du prêt — Credits Immobilier - Financement
Info
Lexique du prêt
Un prêt immobilier ? Le lexique du prêt pour vous aider dans la recherche de crédits, financements ...
ACHAT EN INDIVISION
L'achat en indivision permet à 2 ou plusieurs personnes sans lien juridique d'acquérir ensemble un bien immobilier. Cette formule intéresse essentiellement les personnes vivant en concubinage. Les acquéreurs signent une convention d'indivision qui...
Date: 2015-02-16 11:17:24
Site :
http://www.bt-credit-immobilier.fr
Thèmes liés : rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d'assurance habitation pas cher / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance habitation credit mutuel
LA FISCALITE DES REVENUS D’IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN ...
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LA FISCALITE DES REVENUS D'IMMEUBLES EN BELGIQUE ET EN FRANCE
Article publié dans la Revue « Fiscalité Européenne et Droit International des Affaires » N° 141 (Année 2005)
Quoique très proches l'une de l'autre, la Belgique et la France connaissent des fiscalité différentes.
Compte tenu...
Site :
http://www.fontaneau.com
Tout savoir sur le nantissement, solution de garantie
- Exception : nantir un livret A, LDD, PEL ou CEL n'est pas possible.
2 Le nantissement dans le cadre d'une garantie de passif
Lors d'une cession d'entreprise, le nantissement protège les parties, et principalement le cessionnaire. En effet il permet de garantir à l'acquéreur un éventuel passif de cession par un engagement du vendeur. Le cédant s'engage donc à supporter personnellement,...
Site :
http://www.fiscalite-automobile.fr
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / entreprises d assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en ligne
Fiscalité au Luxembourg - EP Services SA - Luxembourg
1-IMPOSITION DES SOCIÉTÉS
Principe d'imposition :
Les sociétés sont considérées comme résidentes (c'est-à-dire ayant leur siège statutaire ou leur administration centrale) au Luxembourg y sont imposables sur leurs bénéfices mondiaux.
Les sociétés étrangères ne imposables au Luxembourg qu'à raison de leurs revenus de source luxembourgeoise : revenus immobiliers ; dividendes ;...
Date: 2017-09-27 23:02:36
Site :
http://www.epservices.com
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / revenus de contrat d'assurance vie / fond d'investissement assurance vie / contrat d assurance non vie / fiscalite des contrats d assurance vie
Big Data, défis et opportunités pour les assureurs - Revue ...
Cet article appartient au dossier : ENASS Papers 5 .
Gestion des données
Big Data, défis et opportunités pour les assureurs
Le 10/06/2013
Manne d'informations précieuses pour les assureurs, le Big Data continue toutefois de poser des questions éthiques. Même si la réglementation limite son exploitation, le Big Data révolutionne le métier d'assureur. Ainsi, la complémentaire santé...
Date: 2018-01-15 23:40:20
Site :
http://www.revue-banque.fr
L'assurance habitation, votre couverture multirisques - Gan.fr
L'assurance habitation, votre couverture multirisques
En matière d'assurance habitation, les besoins et les situations sont variables. Si vous êtes propriétaire, vous avez le souci d'être protégé en toutes circonstances pour votre habitat et vos biens. Si vous êtes locataire, vous avez des couvertures obligatoires et des garanties complémentaires au choix. Avec Gan Habitat, vous...
Site :
gan.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / devis d'assurance habitation
Épargne — Wikipédia
L'épargne solidaire[ modifier | modifier le code ]
Trois possibilités s'ouvrent aux épargnants qui souhaitent faire fructifier leurs économies tout en soutenant l'accès à l'emploi et au logement pour des personnes en difficulté, ou des activités écologiques, ou l'entrepreneuriat dans les pays en développement :
Souscrire dans une banque ou une mutuelle d'assurance un produit de partage...
Date: 2018-03-09 02:52:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
DOCUMENTAIRE / DÉVELOPPEMENT DU SYSTÈME D’ASSURANCE DE L ...
Initiative de CE-JILAP, CEDH et OHJ;
un espace de plaidoyer pour la réforme de la Justice en Haïti.
FEDA
Ferme d'expérimentation et de démonstration apicole d'Anse-à-Veau, modernise l'apiculture, soutient les associations de paysans apiculteurs et vous offre ses produits naturels : ldromel l'Ansavelais, sirop de miel, vinaigre et bougies Rocher Laval.
FEDA
Ferme d'expérimentation et de...
Date: 2017-03-05 09:43:30
Site :
http://www.enfolien.net
Thèmes liés : revenus de l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
L'épargne pension au frais d'entree ... - guide-epargne.be
Vous êtes ici : Home > Epargne pension > L'épargne pension au frais d'entree les plus bas
L'épargne pension au frais d'entree les plus bas
Epargne pension fiscale aux frais les plus bas . Via guide-epargne.be, vous ne payez pas de frais inutiles. Nos courtiers doivent proposer des frais bas.
Comment cela fonctionne-t-il? En général, les frais d'entrée liés à l'épargne pension consistent...
Site :
http://www.guide-epargne.be
Thèmes liés : frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / assurance vie frais de gestion les plus bas / frais de gestion de l'assurance vie / frais entree assurance vie
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits ...
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés
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Les revenus, gains et profits tirés des investissements en capitaux mobiliers, c'est-à-dire des placements financiers effectués auprès de personnes morales ou physiques et constitutifs de droits incorporels mobiliers peuvent se diviser en deux catégories principales :
- les produits de placements à revenu fixe qui...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : revenus de capitaux mobiliers assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / revenus de contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie
Je suis en accident du travail : puis-je faire un crédit ...
Un crédit en étant en accident du travail
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Tout le monde le sait : pour obtenir un crédit, il faut montrer que l'on est en capacité de rembourser.
Alors lorsque vous êtes en maladie, vous vous interrogez sans doute sur la possibilité ou pas d'obtenir un crédit. Voici quelques éclaircissements...
Accident de travail et crédit : compatible ?
1) Les accidents du travail
Il n'y a...
Site :
https://hintigo.fr
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance non vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie
RÉSILIER ASSURANCE AUTO ASSU 2000 | Résiliation Assurance
facilite la résiliation de certains contrats d'assurances...
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Les solutions si votre assureur résilie votre assurance auto
Votre assureur auto a de nombreuses raisons pour vous résilier : non-paiement des cotisations, récurrence des sinistres, aggravation du risque, etc. Une fois résilié, il est très difficile de retrouver une assurance proposant des tarifs...
Site :
la-resiliation-assurance.fr
Assurance chien et mutuelle pour animaux : comparateur et ...
Merci pour ce comparateur! très pratique
Teddy
a dit:
Super ce formulaire, j'ai pu comparer les offres d'assurances pour mon chien et pour mon chat. J'ai tout de suite eu les offres pas comme certains assureurs qui vous obligent à appeler pour connaitre les tarifs.
Mes animaux sont souvent malades et je suis obligé d'aller régulièrement chez le véto. Marre des frais...
Site :
https://www.toutoupourlechien.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance sante / comparateur d'assurance vie / comparateur d'assurance / comparateur d assurance vie / comparateur assurance chien
IR - bofip.impots.gouv.fr
IR - Base d'imposition - Charges déductibles du revenu brut global - Déductibilité partielle de la contribution sociale généralisée (CSG)
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Seules les modalités de déductibilité partielle de la contribution sociale généralisée (CSG) sur les revenus du patrimoine et sur les produits de placement sont commentées dans le présent chapitre.
Remarque 1 : L'ensemble des développements...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / revenus de l'assurance vie / revenus de l assurance vie / revenus de contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros
Avis GMF : Assurance auto - Minute-Auto.fr
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Présentation de GMF
La Garantie Mutuelle des Fonctionnaires, plus connue sous le sigle GMF a vu le jour en France en 1934. Fondée par des fonctionnaires et surtout pour des fonctionnaires, la GMF nourrit depuis ses débuts des liens étroits avec le service public et le monde associatif. La société a dû franchir plusieurs obstacles...
Date: 2018-02-16 22:23:53
Site :
http://minute-auto.fr
REVERSO, le régime de retraite à cotisations définies ...
Les trois sources de la retraite en France : bref rappel
Épargne retraite des ménages : (Assurance vie, PERP,...) Régimes individuels Épargne retraite dans l'entreprise : (Perco, Article 83,...) Régimes collectifs SOCLE OBLIGATOIRE Régimes des retraites de base et complémentaires : (retraite Sécurité sociale, ARRCO, AGIRC) Régimes « légaux » La retraite : une constitution possible...
Site :
http://slideplayer.fr
Le prêt in fine est-il fait pour vous - emprunter-malin.com
Accueil Le prêt in fine est-il fait pour vous ?
Le prêt in fine est-il fait pour vous ?
Le prêt in fine est un financement généralement dédié à l'investissement immobilier, dans lequel le capital est remboursé en fin de contrat. Tout au long de la durée, l'emprunteur ne paye que des intérêts, couverts ou non par les revenus locatifs générés. Il est cher car les intérêts sont...
Site :
emprunter-malin.com
MAAF : Avis & Détails de l’assurance auto pas cher - Mon ...
Frais de remorquage
180 EUR
Nos tarifs sont indicatifs et réalisés avec le même profil pour toutes les marques ( plus d'infos ). Pour connaitre les prix suivant votre profil utilisez notre comparateur
LES AVIS :
Avis par Beatrice le 17 janvier
On refuse de m'indemniser le vol de mon véhicule sous prétexte de fausses déclarations, c'est navrant de voir qu'ils ont recours à ce genre de...
Site :
mon-auto-assure.com
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits ...
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés
1
Les revenus, gains et profits tirés des investissements en capitaux mobiliers, c'est-à-dire des placements financiers effectués auprès de personnes morales ou physiques et constitutifs de droits incorporels mobiliers peuvent se diviser en deux catégories principales :
- les produits de placements à revenu fixe qui...
Site :
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Thèmes liés : revenus de capitaux mobiliers assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / revenus de contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie
assurance-poids-lourd.com - Arca Assurance Poids Lourd I ...
assurance-poids-lourd.com Alexa Rank History Chart
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Arca Assurance Poids Lourd I LE spécialiste de l'assurance camion Le spécialiste de l'assurance POIDS LOURD : avec Arca votre camion n'a jamais été aussi bien assuré ! 01 39 42 11 12 Devis Gratuit Toggle navigation Services Assurance Poids Lourd tous risques Assurance RC Responsabilité Civile...
Site :
http://assurance-poids-lourd.com.composesite.com
Avis Pacifica : Assurance auto - Minute-Auto.fr
<< Retrouvez les avis des meilleures assurances auto ici
Présentation de Pacifica
Pacifica est une compagnie d'assurance dommages dont la fusion avec Perdica en 2006 a abouti à la fondation du Pôle Assurance Crédit Agricole. Il s'agit donc d'une filiale du groupe Crédit Agricole Assurances qui a su se faire sa place dans le secteur de l'assurance en France. Elle occupe la première place en...
Date: 2018-01-22 18:24:18
Site :
http://minute-auto.fr
LIBERTE AUTO marque de ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL – IARD ...
ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL - IARD, Société Anonyme - 34 rue du Wacken - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 352406748
Mandataire :
Cabinet NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Renouvellement sans limitation le 10...
Site :
http://marques.expert
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Article 8, CIR 92 (ex. d'imp. 2012)
Lorsqu'un bien immobilier sis en Belgique est donné en location à une personne physique et lorsque le loyer et les avantages locatifs sont déterminés, dans un contrat de location soumis à la formalité de l'enregistrement, séparément pour la partie qui est affectée à l'exercice de l'activité professionnelle et pour la partie qui est affectée à...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / rachat partiel contrat d'assurance vie / rachat d'un contrat d'assurance vie avant 8 ans / rachat contrat d'assurance vie non resident / rachat contrat d'assurance vie 8 ans
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
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2014-01-15T11:06:10.000+01:00
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble des opérations imposables - Éléments divers exclus de la base d'imposition
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La présente section expose les éléments divers exclus de la base d'imposition à la TVA.
I. Escomptes de caisse, remises, rabais, ristournes et autres réductions consentis directement au...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Crédit voiture Macif: simulation de prêt auto Macif en ligne
Crédit et rachat de crédits en France: prêt immobilier, crédit consommation, crédit auto, prêt personnel > Simulateur et Comparateur de crédit : prêt immobilier, crédit consommation, rachat de crédits, banques et assurance vie > Simulateur / comparateur de crédit auto, crédit à la consommation : prêt au meilleur taux > Crédit voiture Macif: simulation de prêt auto Macif en...
Assurance prêt immobilier et maladie... - Page : 3 - Droit ...
Reprise du message précédent :
Bonjour,
Je travaille dans le domaine et j'ai eu ce cas. La personne a obtenu l'assurance avec l'exclusion de l'invalidé pour dépression. Son assurance par la banque avait été refusée. Il faut anticiper la demande d'assurance, vous pouvez faire une demande de tarification et mettre à jour le dossier avec une date d'effet correspondant à votre première...
Date: 2006-10-20 10:55:39
Site :
http://forum.doctissimo.fr
Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018
Une difficulté sur le site ?
Les mesures fiscales du projet de loi de finances pour 2018
Bruno Le Maire, Gérald Darmanin et Benjamin Griveaux, ont présenté les grandes lignes du projet de loi de finances pour 2018. Voici les principales mesures fiscales annoncées intéressant les ménages et les entreprises.
I. Les mesures fiscales intéressant les particuliers
Art. 2 : Barème de...
Date: 2018-01-15 21:40:00
Site :
http://www.fiscalonline.com
Rétro Assurances - Véhicules de collection
Quelques remarques :
L'ancienneté du véhicule est calculée à partir de l'année de fabrication / mise en circulation.
Depuis 2009, la circulation en Carte Grise Collection est libre, y compris à l'étranger dans tous les pays mentionnés sur la carte verte d'attestation d'assurance.
Pour les automobiles en carte grise de collection, la périodicité du contr�?le technique (pour les autos)...
Site :
retro.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / vente vehicule d'occasion assurance / assurance vehicule d'occasion / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance
Assurance motoneige : une attention spéciale doit être ...
Assurance motoneige : une attention spéciale doit être portée à la responsabilité civile
par Hubert Roy 7 novembre 2016 07:00
Le professionnel en assurance doit veiller à ce que son client soit bien protégé en responsabilité civile. Et ce, même si les associations de quadistes et de motoneigistes peuvent vendre de l'assurance à même le droit d'un passage d'un sentier.
« On voit des...
Date: 2017-03-05 09:42:30
Site :
journal-assurance.ca
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / assurance professionnel de l automobile / produits des contrats d assurance vie
Assurance automobile – Zurich Suisse
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Prix de...
Site :
https://www.zurich.ch
Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'exception / prix de l'assurance voiture / vehicule d assurance
Assurance accidents employé de maison - quitt.ch
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Payez les primes d'assurances
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Site :
https://quitt.ch
Thèmes liés : assurance accident non professionnel / assurance en cas d'accident de travail / assurance accident professionnel / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie
fiche - GSR - Guide Social Romand
réadaptation socioprofessionnelle;
mesures d'occupation.
Le montant octroyé à l'assuré-e à ce titre est en moyenne de Fr. 5'000.- et ne dépasse pas Fr. 20'000.-.
Ces mesures peuvent, mais ne doivent pas être ordonnées. En d'autres termes, il n'existe pas un droit à ces mesures, ce qui a pour principale conséquence l'absence de voie de droit pour les exiger.
La phase d'intervention...
Site :
guidesocial.ch
Thèmes liés : marche de l'assurance vie en belgique / marche de l'assurance vie au luxembourg / marche de l'assurance vie en france 2012 / marche de l assurance vie en france / marche de l assurance vie
Contrat d’assurance décès Sérénitude GMF, informations et ...
Tarifs
Sérénitude mode d'emploi !
Le contrat de prévoyance assurance décès Sérénitude assure à vos proches l'aide financière et l'assistance dont ils auront besoin au moment de votre décès.
Avantages
Essentiel ! Une garantie étendue
Le saviez-vous ?
La plupart des assurances ne couvrent que les décès accidentels. Le contrat Sérénitude protège également vos proches en cas de...
Site :
http://assurancedecesgmf.fr
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / delai de versement d'une assurance vie apres deces / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'un contrat d'assurance vie decede / assurance vie cas deces
Banque de France: "il n'y a aucune menace sur l'épargne ...
Accueil Entreprises Banque de France: "il n'y a aucune menace sur l'épargne"
Banque de France: "il n'y a aucune menace sur l'épargne"
Temps de lecture : 7 minutes
Cet article a été lu 17053 fois
Ce discours a été prononcé le 14 octobre par François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France, à la 8ème Conférence internationale de l'assurance dont le thème était : « Vers...
Site :
entreprise.news
Praxis Avocats : Droit des affaires, conseil et ...
Praxis conseille un cabinet d'expertise comptable faisant l'objet d'un contentieux fiscal au sujet de la contestation d'une importante provision pour dépréciation du fonds. La saisine de la commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires permet un abandon total des demandes de l'administration fiscale.
Appel d'offre contesté
Praxis conseille une société...
Site :
http://www.praxis-avocats.com
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrat d assurance non vie / taux d interet assurance vie / contrat d assurance vie / entreprises d assurance vie
LUXEMBOURG PARTIE 3 – LES IMPOTS SUR LE CAPITAL « Fontaneau
- la fortune horticole,
- la fortune agricole et forestière résiduelle.
Cette dernière sous-catégorie vise essentiellement les biens affectés à la pêche en eau douce, à la pisciculture et à l'apiculture.
De manière générale, cette fortune comprend tous les éléments d'une unité économique servant, à titre principal et en permanence, à une...
Site :
http://www.fontaneau.com
Entreprises Certifiées Net Certification - Entreprises ...
Dernière heure
Québec offre un nouveau crédit à la rénovation - RénoVert
Une série de travaux sont admissibles, comme améliorer l'isolation de sa maison ou de son chalet, remplacer son système de chauffage, installer un nouveau chauffe-eau ou se procurer de nouvelles portes et fenêtres. Le remplacement des fosses septiques pour les résidences principales sera aussi admissible à ce...
Site :
http://www.netcertification.ca
Thèmes liés : contrat d assurance maison / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Assurance ski - meilleur devis pour carte assurance neige ...
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AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski,...
Site :
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Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance ski - meilleur devis pour carte assurance neige ...
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Site :
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Assurance Sport et Loisirs
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Assurance Sport et Loisirs
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Résiliation d’un contrat d’assurance avec la loi Chatel
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AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski,...
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Assurance Cheval - L'assurance cheval mini prix par Equitanet
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http://www.equitanet.com
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Assurance scolaire et extrascolaire : devis gratuit ...
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Assurance scolaire et extrascolaire : devis gratuit ...
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Loi de financement de la sécurité ... - Assemblée nationale
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/10/15
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Ce projet de loi poursuit le rétablissement des...