Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance non vie
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BNP Paribas Protection Santé | BNP Paribas
Une couverture de base et 2 options de renforcement maximum, au choix, parmi 3 : (payantes)
soins et hospitalisation,
dentaire,
optique.
Une couverture globale sur les postes de soins principaux. Des forfaits pour l'optique, la prise en charge des médicaments non remboursés par le régime obligatoire, de l'opération de la vision au laser, des séances d'ostéopathie, de chiropractie,...
Site :
mabanque.bnpparibas
Thèmes liés : avance sur contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / avantages contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie
BNP Paribas Protection Santé | BNP Paribas
Une couverture de base et 2 options de renforcement maximum, au choix, parmi 3 : (payantes)
soins et hospitalisation,
dentaire,
optique.
Une couverture globale sur les postes de soins principaux. Des forfaits pour l'optique, la prise en charge des médicaments non remboursés par le régime obligatoire, de l'opération de la vision au laser, des séances d'ostéopathie, de chiropractie,...
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Recouvrement de dette assurance auto / Litiges
26 message(s) , Inscription le 18/11/2012
Bonjour,
J'ai récemment reçu une lettre de recouvrement d'Intrum Justicia pour le recouvrement de dettes concernant des primes d'assurance auto. Ils me demandent de payer 765 euros pour des rejets de prélèvements d'une assurance auto qui datent de juin 2002!! Quand je les ai appelé, ils ne veulent rien entendre bien que cela date de plus de 10 ans et...
Site :
experatoo.com
Le cadre fiscal de l'assurance vie - MAAF - Efficace et ...
Le cadre fiscal de l'assurance vie
Fiscalité applicable en cas de retrait
(Pour les contrats rachetables, hors contrats retraite de type PERP, Madelin, Articles 83, IFC et IDRL)
Fiscalité applicable jusqu'au 31/12/2017. Des évolutions fiscales sont entrées en vigueur le 01/01/2018, notamment en cas de retrait sur l'assurance vie.
Comment sont imposées les plus-values en cas de...
Site :
https://www.maaf.fr
Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
Banque
Dictionnaire des expressions de la Banque
Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.
Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire
A
Arrêté de compte
C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....
Site :
cbanque.com
Pret etudiant | Meilleurtaux
Pret etudiant
Prêt étudiant
Pour financer leurs études supérieures, les jeunes sont nombreux à travailler en parallèle afin de compléter une bourse ou une aide des parents. Mais lorsque ces sources ne suffisent pas, un prêt étudiant sollicité auprès d'une banque est souvent incontournable, à des taux préférentiels. Voici l'essentiel à savoir pour financer ses études à des...
Site :
meilleurtaux.com
TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées à certains droits d ...
(*) Si le contrat d'assurance sur la vie est un contrat « vie-génération » ou a été transformé en contrat « vie-génération » tel que défini au II-C § 281 , l'abattement fixe de 152 500 EUR est précédé d'un abattement d'assiette de 20 % (pour plus de précisions sur l'abattement d'assiette applicable aux contrats « vie-génération, il convient de se reporter au II-C § 281...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : projet de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / courtier d'assurance vie et invalidite
L'assurance-vie pour la retraite : incontournable ...
La grande force de l'assurance-vie pour la retraite, c'est aussi sa fiscalité : il s'agit, avec le PEA de plus de huit ans, du seul placement qui vous permet de retirer chaque année une partie de votre épargne pour compléter vos revenus. Une personne seule a en effet...
Site :
https://investir.lesechos.fr
Thèmes liés : fiscalite sur l assurance vie / contrat assurance vie et retraite / epargne assurance vie retraite / assurance vie et retraite / revenus de l'assurance vie
Fin du cégep obligatoire en assurance vie et de la ...
La nouvelle mouture du Programme de qualification du permis en assurance vie (PQPAV), qui entrera en vigueur le 1er janvier 2016, n'exigera plus une formation collégiale obligatoire pour accéder à la profession. Par ailleurs, ce même programme abandonne la formation spécifique à l'assurance et aux rentes collectives.Avec cette refonte, les exigences québécoises en matière de formation en...
Site :
journal-assurance.ca
Thèmes liés : cours sur l assurance vie / marche de l assurance vie / produits des contrats d assurance vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / produit d assurance vie
Convention collective, Contrat de travail : Entreprises de ...
Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
Entreprises de propreté et services associés
Brochure n° 3173
Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
Engagement
En vigueur étendu
4.1.1. Dispositions générales
L'engagement du personnel salarié est soumis aux dispositions...
Site :
http://maconvention.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / article de loi sur l'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / ouvrir plusieurs contrats d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie
L'Agence Directe : avis sur la banque en ligne de la ...
Question quantité, vous allez être servis ! Livret A, LDD, PEL ou comptes à terme, comme on est en droit d'espérer, tous les produits de la sphère financière sont ici présents. Mais question rentabilité, en quoi l'Agence Directe se démarque ?
Compte sur Livret : avec 1,10% de rémunération, ce taux est parmi les plus bas du marché
Livret Epargne Plus Société Générale : concept...
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http://www.nextbanq.fr
Informations Légales | Renault FR
Royaume-Uni
Informations sur les produits et les services
RENAULT se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de RENAULT, des membres...
Site :
https://www.renault.fr
L’assurance vie : de l'argent disponible à tout moment
Il existe trois solutions pour disposer de votre argent :
LES RACHATS
Les rachats partiels
Ils peuvent être « libres » ou « programmés ». Dans ce dernier cas, le souscripteur choisit le montant et la périodicité (mensuelle, trimestrielle, annuelle). Les rachats programmés représentent un bon complément de revenu, notamment à la retraite. Par rapport à une sortie en rentes viagères,...
Site :
http://blog.advize.fr
Thèmes liés : rachat total d un contrat d assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie valeur de rachat / valeur de rachat d un contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie fonds en euros
Contrat collectif — Wikipédia
Acte fondateur du contrat collectif[ modifier | modifier le code ]
Le contrat collectif peut résulter d'un accord de branche ou d'entreprise, d'un référendum ou d'une décision unilatérale de l'employeur.
L'accord de branche ou d'entreprise (voir accords collectifs en France ) est un acte juridique issu d'une négociation entre partenaires sociaux réalisée au niveau d'une branche...
Date: 2017-03-04 03:16:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : difference contrat assurance vie collectif individuel / contrat d assurance vie individuel / contrat d'assurance vie en euros definition / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros
Gestion de Patrimoine de l’Expatrié Non-Résident – Calci ...
La gestion de patrimoine des Français expatriés non-résidents
La France est un pays attractif en raison de sa variété géographique et géologique, de sa richesse patrimoniale, de la diversité de ses traditions culturelles, et également de ses spécialités culinaires.
Pourtant, beaucoup d'entre vous font le choix de s'expatrier à l'étranger pour des raisons personnelles, pour des...
Site :
calci-patrimoine.com
D 3 25 - Loi sur les droits de succession(LDS) - ge.ch
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
décrète ce qui suit :
Titre I Objet des droits
Art. 1 Définition
1 Les droits de succession sont un impôt perçu par l'administration de l'enregistrement, des droits de succession et du timbre, ci-après dénommée : administration de l'enregistrement et du timbre.
2 Cet impôt frappe :
a) toute transmission de biens résultant...
Date: 2013-02-15 08:03:01
Site :
ge.ch
CODE DE LA SECURITE SOCIALE - toefrank.net
CODE DE LA SECURITE SOCIALE
(Loi n° 13-72 AN du 28 décembre 1972)
Chapitre I : Dispositions générales et champ d'application
Il est institué un régime de Sécurité Sociale qui comprend:
Une branche des pensions chargée du service des prestations de vieillesse, d'invalidité et de décès ;
Une branche des risques professionnels chargée du service des prestations en cas...
Date: 2006-09-29 23:36:06
Site :
http://www.toefrank.net
Loi de l’impôt sur le revenu
Loi de l'impôt sur le revenu
L.R.C. (1985), ch. 1 (5e suppl.)
Loi concernant les impôts sur le revenu
Les dispositions d'application ne sont pas incluses dans la présente codification; voir les lois modificatives appropriées.
Titre abrégé
NOTE : Les dispositions d'application ne sont pas incluses dans la présente codification;
voir les lois modificatives appropriées. S.R.C. 1952, ch. 148,...
Le principe de solidarité des époux de l'article 220 du ...
Le principe de solidarité des époux de l'article 220 du Code civil connaît deux exceptions
Le principe de solidarité des époux de l'article 220 du Code civil connaît deux exceptions
25-08-2013
L'adage « les époux se marient pour le meilleur et pour le pire » souligne bien le fait que les mariés doivent parfois faire face à des situations difficiles et la solidarité ménagère...
Date: 2018-01-15 23:45:33
Site :
http://www.patrimoinorama.com
Thèmes liés : article code civil assurance vie / cours d assurance vie / cours d assurance automobile / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
Actualités - Ifaci
Ce que les responsables de l'audit interne devraient savoir sur les attentes des parties prenantes
Le responsable de l'audit interne et la fonction d'audit interne doivent se considérer comme faisant partie intégrante des activités de l'organisation. Pour cela, ils doivent développer une compréhension approfondie de la stratégie, du secteur d'activité, des principaux risques, des...
Site :
http://www.ifaci.com
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
A. Exonérations à caractère social ou culturel
Article 38, CIR 92 (ex. d'imp. 2010)
§ 1er. Sont exonérées:
1° les allocations familiales, les allocations de naissance et les primes d'adoption légales;
2° les pensions ou les rentes octroyées à charge du Trésor, aux victimes militaires et civiles des deux guerres ou à leurs ayants droit, à l'exclusion des pensions militaires...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Valytis
Rosane COURTOIS-BOULOUX
Nos valeurs
Vous aider à développer vos projets en confiance ; avoir à coeur de le faire avec probité, loyauté, compétence...
Ces valeurs partagées font notre différence.
Vos projets, nos solutions
Vos projets, nos solutions
Vos projets, nos solutions
VALYTIS CONSEIL accompagne particuliers, professions libérales et dirigeants d'entreprise dans leurs choix...
Site :
http://valytis.fr
Thèmes liés : fond d'investissement assurance vie / avantages fiscaux d une assurance vie / avantages contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / entreprises d assurance vie
La fiscalité du non résident. Par Patrick Herrou, Avocat.
I - L'IMPOT SUR LE REVENU
La définition des non-résidents
Modalités générales d'imposition des contribuables domiciliés hors de France disposant de revenus de source française
Définition du domicile fiscal. Aux termes du 1 du B de l'article 4 du code général des impôts (CGI), sont considérées comme fiscalement domiciliées en France :
les personnes qui ont en France leur foyer ou le...
Date: 2017-03-05 10:05:35
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / compagnie d'assurance etrangere en france / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / marche de l'assurance vie en france 2012
Patrimoine taxable à l'ISF | impots.gouv.fr
Accueil > Particulier > > > Patrimoine taxable à l'ISF
Patrimoine taxable à l'ISF
Le patrimoine net taxable permet de déterminer si vous êtes imposable à l'ISF (lorsque celui-ci est supérieur à 1 300 000 EUR) et les modalités déclaratives :
En effet si votre patrimoine net taxable est supérieur à 1 300 000 EUR et inférieur à 2 570 000 EUR, vous devez déclarer votre ISF en...
Date: 2018-02-17 00:28:50
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / fond d'investissement assurance vie / revenus de contrat d'assurance vie / contrats d assurance vie sur le net / contrat d assurance vie
Avec Losali Direct appelez MAIF depuis l'étranger
Standard - MAIF
08.10.50.08.10
Ces quatre types de contrat constituent les principaux produits d'assurance offerts par la société. Vous les retrouverez sur son site, maif.fr, au côté de toute une série de produits d'épargne et de financements.
La MAIF dispose d'ailleurs d'une filiale entièrement dédiée à la distribution de produits financiers et bancaires, la MAIF Solutions...
Site :
https://losalidirect.com
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation maif / produits des contrats d assurance vie / contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / contrat d assurance vie entiere
Notre avis d'expert sur l'assurance décès de la Société ...
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Avis assurance décès Société Générale
Lors d'un décès, la famille doit faire face au deuil mais également à tout ce qu'il implique d'un point de vue financier.
Pour mettre votre entourage à l'abri, plusieurs solutions s'offrent à vous. L'assurance décès en fait partie.
C'est le contrat de prévoyance le plus souscrit avec l'assurance obsèques et l'assurance vie .
Possédant de...
Assurance Auto | BNP Paribas
Option
X : garantie incluse dans la formule.
X* : garantie Protection du conducteur limitée à 400 000 EUR avec 10% d'AIPP (Atteinte permanente à l'Intégrité Physique et Psychique).
X** : garantie Protection du conducteur limitée à 1 million d'euros sans seuil d'AIPP (Atteinte permanente à l'Intégrité Physique et Psychique).
Option : garantie disponible en option dans la...
Affacturage: société d’affacturage, courtier en ...
L'affacturage
L'affacturage (factoring en anglais) est une technique de financement au service de tout type d'entreprise, dans tous les secteurs d'activité quelle que soit leur taille, à condition qu'elles travaillent avec une clientèle d'entreprises.
Le rôle du courtier en affacturage
Le courtier est un intermédiaire entre le factor et une entreprise souhaitant souscrire à un...
Site :
https://www.credits-prets.info
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / courtier assurance credit affacturage / courtier d assurance entreprise / financement accord d assurance vie / avantages contrat d'assurance vie
Macif Mutualité - Mutuelle Santé et Prévoyance du groupe Macif
Macif-Mutualité
Macif-Mutualité
Macif-Mutualité est la mutuelle du groupe Macif en charge des activités d'assurance et de gestion des contrats Santé et Prévoyance, à titre individuel ou collectif.
La mutuelle
Régie par le livre II du Code de la mutualité et adhérente à la Mutualité Française, Macif-Mutualité est une mutuelle qui s'inscrit dans la défense des principes de...
Site :
https://www.macif.fr
Etude de cas Fiscalité rachat avant 4 ans - assurance vie ...
Fiscalité rachat avant 4 ans
Rappel de la fiscalité des rachats avant 4 ans :
En assurance vie, le rachat est la part des sommes récupérées par l'assuré. La montant de ce rachat est constitué, pour une partie, du capital (versé par le souscripteur à l'origine du contrat et non imposable) et pour une partie des intérêts (plus-values réalisées par le...
Site :
http://www.assurances-vie-sans-frais.com
Thèmes liés : rachat contrat d'assurance vie fiscalite / fiscalite rachat total contrat assurance vie / fiscalite rachat contrat assurance vie / fiscalite assurance vie rachat / contrat d'assurance vie valeur de rachat
Offre Exclusive | Ingénieurs et ingénieurs forestiers ...
Ingénieurs et ingénieurs forestiers
Publicité de Desjardins
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Grâce à l'offre Exclusive, profitez de taux et tarifs avantageux sur une gamme complète de produits et de services
Desjardins est le premier groupe financier coopératif au Canada et le premier groupe financier au Québec
Près de 1 200 points de service et 45 centres Desjardins Entreprises au Québec et...
Site :
https://www.desjardins.com
Thèmes liés : frais de gestion assurance vie caisse d'epargne / financement accord d assurance vie / taux d interet assurance vie / financiere compagnie d assurance vie / assurance caisse d epargne
Revenu Québec - Formulaires et publications
Documents administratifs et voies de recours
Formulaires et publications
Les nouveaux documents et ceux mis à jour sont désignés par une coche pendant un mois.
Les aînés et la fiscalité
2017-03
Déclaration de renseignements du bénéficiaire d'une fiducie désignée
2017-03
Calcul de la portion saisissable des revenus d'un employé (pensions alimentaires)
2017-02
Déclaration pour la...
Site :
revenuquebec.ca
Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec changement d'adresse / frais d entree assurance vie credit agricole / societe d'assurance automobile du quebec emploi / societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / revenus de contrat d'assurance vie
l’impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)
Accueil » Cours de Fiscalité » l'impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)
Màj le
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l'impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)
Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à l'impôt sur le revenu. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (Disponibles sur les pages du présent portail sur le site...
Site :
http://www.tifawt.com
Appartements Résidence Belle Rive | Grand Canal Clamart (92)
×
Mentions légales
(1) Exemple de financement théoriquement établi (hors frais de notaire et de prêt) pour l'acquisition d'un 2 pièces en résidence principale aux normes thermiques en vigueur, au prix de 228 000 EUR TTC, prix du lot D008, valeur au valeur au 30/05/2017 (dans la limite du stock disponible) avec un apport personnel de 40 000 EUR, par un couple, dont le revenu fiscal de...
Quartier Grand Canal à Clamart (92) | Eiffage Immobilier
×
Mentions légales
(1) Exemple de financement théoriquement établi (hors frais de notaire et de prêt) pour l'acquisition d'un 2 pièces en résidence principale aux normes thermiques en vigueur, au prix de 228 000 EUR TTC, prix du lot D008, valeur au valeur au 30/05/2017 (dans la limite du stock disponible) avec un apport personnel de 40 000 EUR, par un couple, dont le revenu fiscal de...
PEE 2016 : Mise en place, transfert d’épargne salariale PEE
Gérant, président, DG, directeur
Salarié
TOUS LES SALARIES (au moins 1 salarié avec 3 mois d'ancienneté minimum) CDD, CDI, contrats en alternance*, contrat d'apprentissage*, pas les stagiaires
Conjoint
Le conjoint collaborateur et/ou conjoint associé exerçant une activité dans l'entreprise sans contrat de travail, nécessité de présence d'un salarié distinct du conjoint...
Site :
calci-patrimoine.com
Thèmes liés : entreprises d assurance vie / avantages fiscaux d une assurance vie / contrat d'assurance vie plusieurs beneficiaires / association beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / fond d'investissement assurance vie
Glossaire - fcac-acfc.gc.ca
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Glossaire
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Cliquez sur les lettres ci-dessous afin de trouver les termes qui vous intéressent. Notre glossaire contient la définition de termes fréquemment utilisés dans le secteur financier....
Date: 2017-03-05 08:08:36
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Thèmes liés : societe d'assurance automobile de l'ontario / compagnie d'assurance automobile montreal / societe de l'assurance automobile du quebec pointe claire / cours d'assurance automobile gratuit / nouvelle loi sur l'assurance vie
IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en ...
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2014-01-13T14:36:32.000+01:00
IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en numéraire au capital de petites et moyennes entreprises (PME) non cotées - Champ d'application - Souscriptions directes - Conditions tenant à l'activité de la société
1
Le champ d'application des versements ouvrant droit à la réduction d'impôt sur le revenu au titre...
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Quelles mensualités pour un prêt immobilier de 200 000
Accueil Quelles mensualités pour un prêt immobilier de 200 000 EUR ?
Quelles mensualités pour un prêt immobilier de 200 000 EUR ?
Après la hausse des taux initiée en décembre, il est théoriquement possible d'emprunter 200 000 EUR pour une résidence principale à partir de 2527 EUR de revenus (mise à jour septembre 2017). En fonction de la durée des remboursements et du profil de...
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Le Conseil des prélèvements obligatoires cible l'assurance ...
Le gouvernement veut orienter l'épargne des Français vers les PME.
© JLP Common JLP Common JLP Common
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Passer au crible l'imposition sur le capital des ménages tout en prenant soin de ne pas se prononcer sur la suppression de l'ISF ou l'instauration d'un prélèvement forfaitaire sur les revenus du capital à 30 % actées par la loi de finances 2018, tel est l'exercice...
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http://www.lepoint.fr
Site internet de la CARMF
décès / rente
Déclaration de décès
La mairie de la commune où a eu lieu le décès doit être avisée du décès dans les vingt quatre heures.
Se munir du livret de famille pour la mise à jour et d'une pièce d'identité personnelle.
Les entreprises de pompes funèbres se chargent souvent de cette démarche. Lorsque le médecin décède à l'hôpital, c'est en principe l'établissement...
Site :
http://www.carmf.fr
Taxe d'aménagement | Collectivités locales
La modernisation des moyens de paiement pour l'encaissement des recettes
Taxe d'aménagement
La taxe d'aménagement se substitue à la taxe locale d'équipement (TLE), à la taxe complémentaire à la TLE en région Île-de-France, à la taxe départementale des espaces naturels et sensibles (TDENS), à la taxe départementale destinée au financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et...
Date: 2017-03-05 09:35:39
Site :
http://www.collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l'assurance vieillesse / code de l assurance vie / contrat d'assurance vie en unite de compte definition
www.matmut.fr Mon compte - Accès à l'espace Client ...
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31 Commentaires
2 juin 2016 à 12 h 13 min
Bonjour , je n' arrive pas à entrer dans mon...
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2 juin 2016 à 12 h 13 min
Bonjour , je n' arrive pas à entrer dans mon...
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Rupture conventionnelle et assurance chômage - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le dimanche 30 novembre 2008, 23:53 - Droit du travail - Lien permanent
La rupture conventionnelle a été prévue par la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail, complétée par un décret d'application n° 2008-715 du 18 juillet 2008. La loi prévoyait expressément que cette rupture ouvrait droit aux allocations de...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
Société de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Création
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
modifier
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'�?tat qui a comme mandats d'immatriculer les véhicules et les conducteurs dans la province et d'assurer tous les conducteurs, passagers,...
Date: 2017-03-04 01:17:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe d'assurance d'automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile quebec / societe de l assurance automobile
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Date: 2017-09-27 06:10:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conditions Générales de Vente - Thomas Cook
Conditions Générales de Vente
Conditions générales de vente Thomas Cook
*Frais de dossier offerts pour tout paiement en ligne jusqu'au 31 décembre 2016
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Le site Internet thomascook.fr (ci-après le «Site») est géré par la société Thomas Cook SAS (ci-après «Thomas Cook»), Société par actions simplifiée au capital de 10.000.000 euros, immatriculée au...
Site :
thomascook.fr
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / classement des meilleurs contrats d'assurance vie en euros / classement des meilleurs contrat d'assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne
Assurance Santé - comparateurbanque.com
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Assurance Santé
L'assurance santé facultative, généralement appelée « mutuelle santé » ou « assurance maladie complémentaire », permet de compléter les remboursements des frais de santé effectués par la sécurité sociale, qui constitue l'assurance maladie obligatoire.
S'il n'est pas obligatoire de...
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https://www.comparateurbanque.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance sante / comparatif assurance mutuelle sante / comparatif assurance complementaire sante / assurance professionnel sante / assurance sante en ligne
Le CDD ou Contrat de travail à durée déterminée
Sur-cotisation patronale
Définition
Le CDD est un contrat par lequel un employeur embauche un salarié afin que celui-ci travaille pendant une durée limitée dans son entreprise. Ce type de contrat de travail est très encadré par la législation, qui impose des conditions et des formalités assez strictes. Cette rigueur s'explique par le fait que le mode de recrutement de droit commun soit le...
Date: 2018-02-16 09:09:30
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / duree contrat assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d assurance vie individuel / contrat d assurance maison