Articles sélectionnés pour le thème : devis assurance responsabilite civile
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Thèmes liés : devis gratuit d'assurance habitation / devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / devis assurance habitation / tarif assurance maison habitation
Assurer son association de danse : comment ça marche
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Estelle
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Quand on développe son activité, il y a des sujets moins sexy que d'autres ; ce genre de sujets qu'on note dans un coin de sa tête mais qu'on oublie toujours de traiter quand on a du temps à tuer...et bien entendu, quand on y pense, ce n'est pas le...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / contrat d assurance responsabilite civile / pourquoi plusieurs contrats d'assurance vie / assurance vie contrat associatifs / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie
L'assurance des voitures de société - Voiture de Société
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voiture-de-societe.fr
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Morsure de chien:que doit faire le proprietaire du chien ...
Pour ces chiens dit "dangereux", il y a des obligations à respecter :
1) le propriétaire doit être majeur
2) le chien doit être déclaré en mairie
3) le chien doit être muselé dans les lieux publics
4) le chien doit être vacciné contre la rage et tatoué .
Et pour les chiens de première catégorie (chiens d'attaque) , ceux ci doivent être stérilisés !
Procédure à suivre en cas de...
Date: 2017-09-22 16:13:43
Site :
conseilsveterinaire.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / formation assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile
Morsure de chien:que doit faire le proprietaire du chien ...
Pour ces chiens dit "dangereux", il y a des obligations à respecter :
1) le propriétaire doit être majeur
2) le chien doit être déclaré en mairie
3) le chien doit être muselé dans les lieux publics
4) le chien doit être vacciné contre la rage et tatoué .
Et pour les chiens de première catégorie (chiens d'attaque) , ceux ci doivent être stérilisés !
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Site :
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Thèmes liés : assurance immeuble proprietaire bailleur / assurance proprietaire immeuble / devis d'assurance habitation en ligne / assurance immeuble / contrat d'assurance d'habitation
Conclusion d'un contrat d'assurance auto ou véhicule ...
Vous pouvez souscrire ce contrat d'assurance notamment auprès de l'un des organismes suivants :
un agent général d'assurances,
un courtier,
une société d'assurances.
Vous pouvez vous adresser simultanément et librement à plusieurs agents pour comparer leurs propositions.
Vous devrez indiquer le type de garantie que vous souhaitez obtenir à l'assureur. Vous devez au moins garantir le...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrats d assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident
Assurance Habitation - Devis en ligne - Macif
Incendie, explosion ou implosion, fumées
Cette garantie couvre, dans les conditions et limites fixées au contrat :
l'incendie, l'explosion ou l'implosion
les dommages occasionnés par des fumées dues à un évènement accidentel
les dommages occasionnés par les pompiers
le remboursement des recharges d'extincteurs utilisés pour lutter contre l'incendie ou le commencement...
Site :
https://www.macif.fr
Assurance scooter 50: Comparez les offres ici!
par admin
Vous êtes propriétaire d'un scooter et recherchez une assurance scooter 50 adaptée à ce véhicule et à ses spécificités. Ce type de deux roues ne nécessite pas de permis pour être conduit, en dehors du BSR, et à ce titre est accessible aux personnes n'ayant pas les moyens ou l'âge de passer le permis B ou encore à celles à qui il a été confisqué ou annulé. Quelque soit...
Site :
http://www.assurancescooter50.fr
Thèmes liés : assurance en ligne scooter / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance / vehicule assurance obligatoire
Assurance Auto Bruxelles : Jeune Conducteurs, Véhicule ...
Assurance auto Bruxelles
Assurance Auto à Bruxelles
Obligatoire, l'assurance auto (Responsabilité Civile ou R.C) protège à la fois le véhicule et le conducteur.
Plus complexe qu'elle n'y paraît, votre courtier vous apporte son expertise pour vous indiquer l'assurance auto qui regroupe les meilleures solutions en terme de prix et de garanties. Indépendant, notre bureau situé à deux pas d'Ixelles travaille toujours dans l'intérêt de ses clients.
Une bonne assurance auto couvre: les dommages et les sinistres (vol, accident, détérioration); le...
Devis pour la location de voiture pas cher
25 avril 2013 admin Non classé 0
Envie de faire une escapade en amoureux le temps d'un week-end ou tout au long des vacances, opter pour la location de voiture reste la solution idéale. C'est très avantageux pour les consommateurs. Afin de profiter d'un service de qualité, il est impératif de faire appel aux professionnels qui oeuvrent dans le domaine. En la matière, le choix est très...
Date: 2016-07-03 11:15:56
Site :
http://devis-voiture.org
Thèmes liés : devis d'assurance en ligne gratuit / devis location voiture / devis gratuit d'assurance voiture / devis gratuit d assurance voiture / devis assurance voiture pas cher en ligne
ASSURANCE DES RISQUES CLIMATIQUES ET NATURELS
I - TEMPETES
Les assureurs ont toujours mis sur le marché des garanties d'assurances protégeant les biens assurés contre les effets d'événements naturels majeurs, tels que : tempètes, ouragans, tremblements de terre, inondations, coulées de boue, glissements de terrains, raz de marée....
Mais ces garanties n'étaient que facultatives et sélectives.
La loi n° 90-509 du 25 juin 1990 a...
Date: 2008-01-23 08:40:55
Site :
http://www.jurisques.com
Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / contrat d'assurance d'habitation / contrats d'assurance vie en euros
Assurance Auto : Comparateur et devis assurance auto pas ...
A l'instar de la garantie « vol et incendie », la couverture « bris de glace » ne figure pas nécessairement sur tous les contrats d'assurance auto.
Les assurances comparées proposent les meilleurs rapports qualité / prix
Foire aux questions
Comment bien choisir son assurance auto en ligne ?
Comment bien choisir son assurance ? Utiliser un comparateur est un premier pas vers le...
Site :
devis-assuranceauto.com
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Site :
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Thèmes liés : assurance auto marseille 13008 / courtier en assurance auto marseille / assurance auto marseille / courtier d assurance entreprise / assurance professionnel de l automobile
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http://www.etik-assurance.com
Thèmes liés : assurance garage automobile seul / assurance garage automobile particulier / assurance garage automobile / devis assurance professionnelle garage / compagnies d'assurance automobile
Assurance auto - voiture-dir.info
Mentions légales
Assurance auto
Ça y est, vous vous êtes décidé, vous avez acheté une voiture neuve. Elle est belle, rutilante, puissante et vous n'avez qu'une seule hâte, vous mettre au volant. Si vous possédez un permis de conduire et un certificat d'immatriculation, ne vous manque plus que l'assurance auto. Mais à qui s'adresser pour obtenir le contrat adapté à vos besoins ?
Les...
Site :
http://www.voiture-dir.info
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Thèmes liés : courtier assurance pret immobilier / devis assurance pret immobilier / comparatif assurance pret immobilier / garantie compagnie d assurance / assurance pret immobilier
Franchise assurance auto: comment économiser?
ENGLISH
Choisir ses franchises pour économiser
Le choix de vos franchises n'est pas à prendre à la légère. Plus elles sont élevées, moins vous payerez cher votre assurance. Plus elles sont basses, plus gros sera le montant que vous recevrez après une réclamation. L'idéal? Trouver le juste milieu. Nous vous donnons ici les informations nécessaires pour prendre une décision...
Date: 2016-01-14 19:38:22
Site :
https://www.assurances-bnc.ca
Thèmes liés : assurance auto et habitation banque nationale / assurance habitation pas chere sans franchise / assurance auto tous risques sans franchise / franchise assurance auto / reclamation assurance auto banque nationale
Lexiques et annuaires > Lexique des termes juridiques et ...
Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.
Affrètement
Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.
Affrètement (maritime)
Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...
Site :
http://www.wk-transport-logistique.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie generale d assurance / nouvelle loi sur l'assurance vie / immobilisation vehicule defaut d'assurance
Assurer son bateau pour la location: les solutions
Laisser une réponse
Lorsqu'on souhaite louer son bateau à titre personnel ou via une société de location, il est indispensable de l'assurer spécifiquement pour la location. Faut-il réviser son contrat d'assurance classique ou existe-il des solutions d'assurance ponctuelles ? Table à Carte fait le point sur ce qui est le plus rentable.
Assurance plaisance
L'assurance plaisance est...
Site :
http://tableacarte.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance bateau / compagnie d assurance bateau / garantie compagnie d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / revenus de contrat d'assurance vie
Assurance bateau - Devis en ligne - assurback.com
Puissance totale du(des) moteur(s) en CV réels
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Usage de de votre bateau
Souhaitez vous assurer une remorque ?
Non
Oui
Nous pouvons assurer votre remorque pour le vol mais pas pour la responsabilité civile circulation. En revanche...
Site :
assurback.com
Thèmes liés : assurance remorque / devis assurance responsabilite civile / devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne / responsabilite civile assurance
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Site :
http://www.assurance-auto-voiture-collection.fr
Thèmes liés : assurance voiture ancienne collection / assurance vehicule d'epoque / courtier assurance voiture collection / tarif assurance voiture de collection / assurance voiture de collection pas cher
Comment créer une agence de voyages ? Les étapes ...
Hotelgroupes, Restogroupes, Circuitgroupes organisent 3 workshops pour les autocaristes
Pour cela, il faut être en mesure de justifier d'une garantie financière suffisante à l'égard de sa clientèle.
Elle sera spécialement affectée au remboursement des fonds reçus au titre des forfaits touristiques et des services fournis qui ne portent pas uniquement sur le transport.
Cette garantie doit...
Site :
http://www.tourmag.com
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance voyage / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d assurance professionnelle / creer une compagnie d'assurance en france
La franchise en assurance auto : comment ça marche
jechange - Le 16 mars 2015 à 15h34
Bonjour,
Merci pour ces compléments de réponse.
En l'espèce, votre responsabilité civile vie privée n'est pas susceptible d'intervenir, ce sinistre étant assimilable à un propre dommage. Votre contrat d'assurance auto tous risques, en vertu de la garantie dommages, pourrait intervenir et prendre en charge les frais engendrés par ce sinistre,...
Site :
jechange.fr
Assurer sa voiture - LCL Banque et Assurance
Assurer sa voiture
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Souscrire une assurance auto est obligatoire. Quelle formule d'assurance auto choisir ? Assurance auto au tiers ou assurance tous risques ? Quelles sont les garanties complémentaires recommandées ?
Suivez nos conseils pour bien choisir votre assurance auto.
10/04/2017
Envie de changer de voiture ?
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez...
Site :
https://www.lcl.com
EUR-Lex - 32016L0097 - EN - EUR-Lex
lorsque l'intermédiaire est une personne physique, l'État membre dans lequel sa résidence est située;
b)
lorsque l'intermédiaire est une personne morale, l'État membre dans lequel son siège statutaire est situé ou, s'il n'a pas de siège statutaire en vertu de son droit national, l'État membre dans lequel son administration centrale est située;
11)
«État membre d'accueil», l'État...
Site :
http://eur-lex.europa.eu
Routard assurance - Les couvertures - avi-international.com
En partenariat avec Routard.com et AVI International
Les couvertures d'assurances voyage existantes
Quelles PRISES EN CHARGE possibles ?
Sécurité sociale / mutuelles / CEAM
Depuis 2004, la CEAM (Carte Européenne d'Assurance Maladie) vous permet de bénéficier d'une prise en charge (très) partielle de vos dépenses médicales en cas de maladie inopinée lors de séjours temporaires (vacances,...
Date: 2017-09-26 10:13:53
Site :
https://www.avi-international.com
Comparateur Assurance Habitation Belgique - Searchassurance
Les intoxications alimentaires peuvent de pour habitation assurance prix comparateur presque toujours est moto 125cc d'une assurance acheter illégal, de sorte qu'ils sont admissibles à toutes les compagnies d'assurance réagissent normalement à la conduite, sans crainte, un enthousiasme extraordinaire sont quelques faits, qui augmentent le niveau de l'industrie, de la police est responsable...
Site :
http://storeproteine.xyz
Thèmes liés : comparatif de prix d'assurance auto / comparateur d'assurance habitation gratuit / comparer les prix d'assurance automobile / comparateur d assurance habitation / comparateur d assurance auto
Assurance auto : nos formules – Direct Assurance
RISQUES
Dommages causés à autrui (Responsabilité Civile)
Votre assurance auto vous indemnise pour les dommages matériels et corporels que causerait votre voiture à autrui.
Défense Pénale et Recours
Vos intérêts sont défendus lorsque vous êtes poursuivi devant les juridictions répressives (Tribunal de police...) à la suite d'un accident impliquant le véhicule assuré.
Nous...
Site :
direct-assurance.fr
Comparateur d'Assurances et de Mutuelles Pro
La responsabilité civile professionnelle
La RC Pro est un produit d'assurance primordial pour la sécurité d'une entreprise ou d'une activité professionnelle, cependant elle reste un produit méconnu. Voilà un guide qui répondra à vos questions : la RC Pro est-elle obligatoire ? Quelles sont les garanties auxquelles je peux souscrire, dans quel but et pourquoi ?
Assurances profesionnelles :...
Site :
http://www.lassurancepro.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance en ligne / comparer les prix d'assurance automobile
Avocat responsabilité civile à pourcentage - préjudice ...
Accueil > Avocat en responsabilité civile
Avocat en responsabilité civile
Vous vous êtes blessés dans un lieu public où il y avait un risque de danger sans indication suffisante du risque ou d'information à la prise de ce risque? Vous avez été victime d'un acte criminel et subi des dommages matériaux, physiques ou psychologiques? Vous avez conclu un contrat avec un tiers et ce dernier...
Site :
https://lambertavocatinc.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Quelle protection lors d'un dégât des eaux dont vous n ...
46 RÉACTIONS
DURAND 04/10/2014 à 17:53
INCROYABLE DE TROUVER un article pareil en première ligne!et la convention cidre?La cuisine va surement couter +de 1600euros et on va vous dire que c'est l'assurance de l'immeuble qui doit payer et ce dernier va vous imposer une franchise car ce n'est pas le premier dégâts des eaux donc vous ne rentrez pas dans vos frais bien que pas responsable.quels...
Date: 2018-01-15 19:40:42
Site :
https://www.assurland.com
Les cinq meilleures assurances santé au Québec
Les cinq meilleures assurances santé au Québec
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18 juil. 2011
L'assurance santé au Québec vous sera présentée afin de vous aider au mieux dans le choix de votre assureur. Au Québec comme à l'étranger, vous pouvez trouver sans problème la protection santé qu'il vous faut. En quelques clics, découvrez les meilleures assurances santé du Québec et grâce aux...
Site :
https://www.over-blog.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
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Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : prix de l'assurance voiture en belgique / compagnie d'assurance voiture en belgique / defaut d'assurance voiture belgique / vehicule retour d'assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance
Assurance incendie | ABCassurance.be
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Assurance incendie
L'assurance incendie est également appelée l'assurance habitation dans la mesure où elle englobe beaucoup plus qu'une simple couverture contre l'incendie.
L'assurance habitation permet de faire face aux conséquences d'un sinistre frappant votre logement et son contenu. Bien que la couverture incendie occupe une place centrale dans l'assurance habitation, elle intervient également pour d'autres dommages à votre logement et son contenu.
En outre, cette assurance couvre également votre responsabilité civile si votre habitation et son contenu devaient causer des dommages à...
Date: 2017-03-05 08:30:30
Site :
http://www.abcassurance.be
Thèmes liés : assurance contre l incendie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / devis d'assurance habitation
Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...
soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.
Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...
Site :
http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / contrat d assurance responsabilite civile / assurance d une maison en construction / contrat d assurance maison / vehicule obligation d'assurance
Agence de voyage - Le Moniteur Belge du fonds de commerce ...
Vendre du voyage, c'est vendre du rêve et du bonheur. Que la destination soit lointaine ou proche, culturelle ou ensoleillée, c'est un vrai plaisir de pouvoir conseiller ses clients et d'être le premier contributeur à la réussite de leur voyage. Face à l'augmentation du nombre de réservations en ligne, les agences de voyages doivent se battre durement mais gardent quelques atouts...
Site :
https://www.lemoniteur.be
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / compagnie d assurance professionnelle / garantie compagnie d assurance / financiere compagnie d assurance vie
Devis Assurance Flotte Location Courte Durée - Vallois
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MERCI DE NE PAS NOUS CONTACTER POUR LE MOMENT.
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Parcs de Véhicules 1ere Catégorie (Majoritairement VU/VL)
Sociétés en création : Antécédents de 2 ans minimum dans la profession obligatoires (dans une société de location de véhicules par exemple)
Sociétés existantes : disposer d'antécédents d'assurances
Sociétés n'appartenant pas...
Site :
https://cabinetvallois.fr
Thèmes liés : assurance location vehicule / assurance flotte automobile / location assurance / assurance flotte / societe d assurance automobile
Organiser une sortie associative - MAIF
Organiser une sortie associative entre membres
Partage : �� �� ��
Votre association a le droit d'organiser très occasionnellement des voyages pour ses membres, sans devoir disposer de l'agrément immatriculation tourisme. À plus forte raison si vous faites appel à un professionnel autorisé qui se charge d'organiser cette activité pour vous et que votre association joue dans ce...
Site :
https://www.maif.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / contrats d assurance auto / vehicule obligation d'assurance
Que faire en cas de difficultés à trouver une assurance auto
Linked-In
Autant de bonnes raisons pour votre assureur auto de résilier votre contrat , et la liste peut encore s'allonger !
En effet, les assureurs n'apprécient pas les conducteurs à risque, et même si la loi oblige le conducteur à être assuré contre les dommages qu'il pourrait causer à autrui en souscrivant une assurance au tiers, un assureur auto n'est pas obligé d'assurer un...
Date: 2018-01-15 17:38:17
Site :
https://www.lelynx.fr
Garanties d’assurance et prestations d’assistance - carte ...
Pour bénéficier des garanties d'assurance adossées à votre carte, vous devez avoir réglé les prestations avec votre carte Gold MasterCard. Appelez le Gold MasterCard Service dont le numéro figure au dos de votre carte.
ASSISTANCE MEDICALE ET RAPATRIEMENT
Transfert, rapatriement du bénéficiaire :
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Rapatriement des enfants de moins de 15 ans (si le...
Site :
mastercard.com
Thèmes liés : vehicule retour d'assurance / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / devis d'assurance en ligne gratuit / devis gratuit d assurance
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Les personnes
Dans la vie, il y a deux types de surprises: les bonnes, et les autres.
Chez Zurich, nous aimons les premières, comme les propositions de mariage, gagner au loto, ou encore découvrir que vous faites partie d'une famille royale. Mais si vous devez faire face au deuxième type de surprises, vous n'êtes pas complètement malchanceux.
Parce que nous veillons sur vous. Nous savons que...
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https://www.zurich.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / revenus de contrat d'assurance vie / produits des contrats d assurance vie / avantages contrat d'assurance vie
MODELE DE VENTE DE VEHICULE - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L'Arrêté du 5 juin 2014 relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express, prévoit :
Article 1
Le prix forfaitaire des opérations de...
Date: 2017-02-18 07:23:10
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / assurance en cas d'accident de travail / vehicule retour d'assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance
Federation francaise du Sport Universitaire
- Télécharger le document de souscription de garanties supplémentaires (Option 1 - Option 2) décrites dans le document consultable ci-dessus.
La mention « Non » signifie que vous avez refusé les garanties « Individuelle Accident » proposées par la FF Sport U. Dans le cadre du « devoir d'information » auquel sont assujetties toutes les associations, consultez votre secrétaire d'AS pour obtenir le détail des garanties...
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http://www.sport-u.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Assurance location voiture ... - Pret professionnel
Assurance location voiture professionnelle
Quel type d'assurance selon ma formule de location ?
Si vous avez choisi la location pour votre flotte de voiture professionnelle, l'assurance est un élément essentiel.
En effet, l'article L.211-1 du Code des assurances impose à tout véhicule en circulation d'être couvert, au moins par une assurance responsabilité civile. Mais des formules plus...
Date: 2018-01-22 20:20:16
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L'assurance habitation, votre couverture multirisques - Gan.fr
L'assurance habitation, votre couverture multirisques
En matière d'assurance habitation, les besoins et les situations sont variables. Si vous êtes propriétaire, vous avez le souci d'être protégé en toutes circonstances pour votre habitat et vos biens. Si vous êtes locataire, vous avez des couvertures obligatoires et des garanties complémentaires au choix. Avec Gan Habitat, vous...
Site :
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / devis d'assurance habitation