Articles sélectionnés pour le thème : police assurance vehicule
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Assurance Auto: Quel est votre niveau de risque envers la ...
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Assurance Auto: Quel est votre niveau de risque envers la perte de votre véhicule
Si vous ne contractez pas d'assurance pour votre véhicule, vous vous exposer à des risque vis-à-vis de vos finance et de la loi. Imaginez que vous causiez un accident sur un autre véhicule, sans assurance, vous devez payez de votre poche les réparations qui risquent de vous coûter très cher.
Assurance...
Site :
http://www.assurancequebec.org
Assurance temporaire
L'assurance temporaire une assurance de courte durée à la carte
Actualité information sur les assurances temporaires
Assurance temporaire pour qui ? Comment faire une assurance temporaire et pour quel utilisation ?
Histoire de l'assurance temporaire
Vous ne connaissez pas l'assurance temporaire, c'est normal, car c'est une assurance qui n'est pas commune, elle a été créé, il y a quelques...
Site :
https://www.assurance-voiture-temporaire.com
Votre assurance auto: assurance de remplacement et avenant ...
Assurance de remplacement ou avenant valeur à neuf: quoi choisir?
Pourquoi compléter l'assurance auto de base
Tout propriétaire d'un véhicule neuf peut décider de se procurer une assurance de remplacement ou d'ajouter l'avenant de valeur à neuf à sa police d'assurance automobile.
En cas de perte totale ou de vol d'un véhicule, une police d'assurance auto traditionnelle verse une...
Date: 2017-03-03 20:07:30
Site :
caaquebec.com
Thèmes liés : assurance vehicule d'occasion / vehicule d assurance / assurance auto valeur a neuf 5 ans / assurance auto valeur a neuf / courtier d'assurance auto
RSR
RSR
Signification des lettres RSR
L'appellation RSR donnée à ce fichier est la contraction du français « risques spéciaux » et du néerlandais «speciale risico's».
Le fichier RSR contient en effet les risques spéciaux en assurances IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers, en ce compris les assurances auto).
Pour les assureurs, un risque est spécial lorsqu'il se démarque trop...
Date: 2017-09-27 16:25:52
Site :
http://www.datassur.be
Conditions générales de location - ADA
après le 01/03/80
B
Avoir obtenu son permis depuis plus de 2 ans et avoir suivi la formation de 7h ou pouvoir fournir un relevé d'information d'assurance prouvant qu'on a été assuré entre 2006 et 2011 pour un 2 roues de plus de 50cm3
Le montant de la franchise contractée est doublée dès lors que l'un des conducteurs inscrits...
Site :
ada.fr
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / vehicule retour d'assurance / contrat d'assurance automobile / vehicule obligation d'assurance / assurance vehicule d'exception
Assurance auto Tunisie : Assurance automobile en Tunisie ...
Chers clients
L'assurance responsabilité civile d'un véhicule est obligatoire (Loi n°60-21 du 30/11/1960).
LLOYD TUNISIEN propose une gamme de produits ainsi que des formules d'assurance qui vont vous mettre à l'abri de sérieux ennuis.
Assurances obligatoires (ou légales) ...Responsabilités Civiles de chaque propriétaire assuré
Elles permettent la réparation des dommages corporels et...
Site :
http://www.lloyd.com.tn
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / assurance auto en cas d'accident responsable / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance vehicule d'occasion
Assurance auto et habitation en ligne | Courtierweb
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COURTIERWEB LE COMPARATEUR D'ASSURANCE AUTO ET HABITATION
Économie, rapidité et simplicité
Avec plus de 17 ans d'expérience, CourtierWeb un comparateur d'assurance en ligne soutient les assures en les aidant dans leur démarche concernant leur assurance maison ainsi que sur leur assurance vie en ligne ou leur assurance bateau en offrant gracieusement et sans delai, des...
Site :
courtierweb.com
Assurance automobile commerciale – Aon Canada
Pays/Bureaux
Assurance automobile commerciale
De nombreuses polices d'assurance automobile personnelle ne couvrent pas la responsabilité et les pertes matérielles qui surviennent lorsqu'un véhicule est utilisé à des fins commerciales. Si vous êtes propriétaire d'une petite entreprise, l'assurance automobile commerciale et l'assurance de parc automobile de Aon Canada peuvent vous offrir une protection financière lorsque vous ou vos conducteurs êtes impliqués dans un accident dans le cadre de votre travail.
Quels éléments sont couverts par une assurance...
Site :
http://www.aon.com
Thèmes liés : courtier d assurance automobile / assurance professionnel de l automobile / l assurance automobile / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise
Datassur GIE - RSR
RSR
1. Que signifient les lettres RSR ?
L'appellation RSR donnée à ce fichier est la contraction du français « risques spéciaux » et du néerlandais «speciale risico's».
Le fichier RSR contient en effet les risques spéciaux en assurances IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers, en ce compris les assurances auto).
Pour les assureurs, un risque est spécial lorsqu'il se...
Date: 2016-12-19 13:33:02
Site :
http://www.datassur.be
Thèmes liés : assurance contre l incendie / compagnie d assurance vie / compagnie d'assurance auto france / creer une compagnie d'assurance en france / compagnie d'assurance auto belgique
Assurance Garage auto | Assurancedesmetiers.com
Téléphone professionnel
Email professionnel
Dans notre monde moderne le risque est omniprésent, essentiellement dû à la possession et à l'usage de la technologie. Les moyens de transport et tout particulièrement les véhicules routiers constituent une part importante de ce risque, eu égard à leur nombre et à leur complexité technique.
L'utilisateur (le conducteur) doit simplement ...
Site :
assurancedesmetiers.com
[Est ce obligatoire de signer l'attestation d'assurance ...
Internet c'est magique on y lit tout et n'importe quoi. Notamment sur bon nombre de forums dédiés à l'automobile.
J'ai reçu récemment ce message :
Sent: Thursday, February 01, 2007 9:44 AM
Subject: Fw: merci Sarko
Objet : information PV
Je vous fais suivre ce message, à diffuser largement, qui peut nous éviter "un plumage" particulièrement révoltant.
Le décret n° 2004-293 XBS paru en...
Site :
http://forum.motorsport-passion.com
Modèle de Lettre : Résiliation d'une assurance automobile
Modele de Lettre Type gratuit : Exemple de Résiliation d'une assurance automobile.
résiliation,résilier,annulation,assurance,vehicule,assurance,annuler,contrat,auto,moto,scooter,voiture,véhicule,.
Accueil > Lettre résiliation, annulation > Résiliation d'une assurance automobile
modèle de lettre
Résiliation d'une assurance automobile
Donnez votre...
Site :
http://www.modele-lettre-type.com
Thèmes liés : contrat d assurance automobile resiliation / resiliation assurance voiture lettre / contrat assurance voiture resiliation / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance automobile pour vente
Police D’Assurance Automobile Du Québec - slideserve.com
Les dommages corporels sont couverts par le régime d'assurance public. Ex. SAAQ
Les dommages matériels sont couverts par les assureurs du secteur privé. Ex. Aviva
Seulement au Québec, un cas unique au Canada.
Programme de formation en sinistres automobiles des particuliers
F.P.Q. #1 Police d'assurance automobile du Québec Formule des propriétaires - Couvre le propriétaire du ...
Site :
slideserve.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / police assurance automobile quebec / formation assurance responsabilite civile / contrat d'assurance automobile
Assurance moto 2 ans | Motocyclettes | Véhicule Récréatifs
Assurance 2 ans
La police d'assurance moto 2 ans
Disponible auprès de JA Lemieux, le leader en assurance de véhicules récréatifs au Québec, elle procure de multiples avantages aux motocyclistes avisés tels que vous!
SIMPLICITÉ, STABILITÉ, TRANQUILLITÉ D'ESPRIT... des avantages exceptionnels!
En optant pour une police moto de longue durée, votre prime est protégée durant 2 ans en cas de sinistre ou même en cas de...
Date: 2018-02-17 00:23:42
Site :
http://jalemieux.qc.ca
Thèmes liés : expert assurance auto moto / contrat d assurance vehicule / tarif assurance auto moto / assurance auto et moto / contrats d assurance auto
Suspendre un contrat d’assurance auto suite à la vente d ...
You are here: Accueil > Assurance > Suspendre un contrat d'assurance auto suite à la vente d'un véhicule
Suspendre un contrat d'assurance auto suite à la vente d'un véhicule
Par spot le 4 octobre 2013 dans Assurance
A savoir : en cas de vente d'un véhicule l'assuré peut transférer la police d'assurance sur une autre voiture. Si l'acquisition du nouveau véhicule ne se fait pas rapidement, l'assuré peut se contenter de suspendre son contrat (au lieu de le...
Site :
http://www.lettre-gratuite.fr
Thèmes liés : contrats d assurance auto / contrat d assurance vehicule / numero de police d'assurance auto / contrat d assurance voiture / tarif d'assurance auto
L'assurance auto en Belgique - assurance-professionnelle.be
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Les Assurances Professionnelles > Assurances sur les Biens de...
Site :
assurance-professionnelle.be
L'art subtil de la résiliation - Dossiers assurance
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Valider
Soumise à des principes généraux régulièrement réévalués par la vigueur de la jurisprudence, la résiliation demeure d'un maniement délicat.
La résiliation des contrats d'assurance déroge très largement aux règles applicables en matière de droit commun des obligations. C'est ainsi que le code des assurances prévoit de...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : code des assurances automobiles resiliation / texte de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / police d'assurance automobile definition
TD Assurance - MonAssurance - Assurance habitation
La couverture suivante s'applique à tous les véhicules de cette police. Certaines restrictions s'appliquent.
Couvertures
Avantage grande routièreMD
Ce que ça veut dire :
Cette garantie vous offre la tranquillité d'esprit dont vous avez besoin pour faire face aux dépenses imprévues dans le cas où vous subiriez des dommages couverts par votre police d'assurance, alors que vous êtes sur la route - jusqu'à concurrence du montant indiqué dans votre police.
Plus d'info :
Cet avenant se greffe à votre police d'assurance automobile pour vous procurer les avantages suivants :
o Si vous...
Site :
http://www.monservicetda.com
Thèmes liés : societe d assurance automobile du quebec procuration / societe d'assurance d'automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile
Sur la route des vacances - SSQ
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Plusieurs sillonneront les routes pendant leurs vacances. Que vous soyez à l'extérieur du Québec avec votre voiture ou en voiture louée aux États-Unis ou en Europe, êtes-vous bien protégé?
Pour vos vacances sur la route, vous avez plusieurs options : utiliser votre propre véhicule, opter pour la location ou même emprunter la voiture d'un ami ou d'un proche. Dans...
Site :
https://blog.ssq.ca
Thèmes liés : societe d assurance automobile du quebec procuration / compagnie d'assurance automobile au quebec / societe d'assurance d'automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile quebec
Assurance auto et habitation en ligne | Courtierweb
Classe C
Motorisé
Vous trouverez des protections adapté à vos besoins et pourrais obtenir une soumission pour votre véhicule récréatif.
Assurances générales
Le comparateur d'assurance auto et habitation
Comparateur d'assurances générales en ligne de qualité depuis plus de dix-sept ans, ce comparateur permet chaque année à des milliers de Québécois d'économiser temps et argent sur...
Site :
courtierweb.com
Thèmes liés : comparatif de prix d'assurance auto / comparaison des prix d'assurance auto / courtier d'assurance vie quebec / classement des meilleurs contrat d'assurance vie / courtier d'assurance vie et invalidite
Le défaut d’assurance R.C. auto et la loi ... - Anthemis
Le défaut d'assurance R.C. auto et la loi pénale
La loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité civile en matière de véhicules automoteurs donne à la police, au parquet et au tribunal de police les instruments coercitifs pour tenter d'endiguer ce fléau répandu et préjudiciable à la société que représente la circulation des véhicules non...
Site :
lebulletin.be
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / contrat d assurance vehicule / defaut d'assurance auto / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance
Le défaut d’assurance R.C. auto et la loi ... - Anthemis
Le défaut d'assurance R.C. auto et la loi pénale
La loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité civile en matière de véhicules automoteurs donne à la police, au parquet et au tribunal de police les instruments coercitifs pour tenter d'endiguer ce fléau répandu et préjudiciable à la société que représente la circulation des véhicules non...
Site :
lebulletin.be
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / contrat d assurance vehicule / defaut d'assurance auto / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance
Agents et courtiers en assurance : les 112 meilleurs sites
Cabinet de courtage en assurance et services financiers présent partout au Québec. Service de soumission en ligne gratuit et rapide.
Nom officiel : Assur360 - Site pro (Entreprise Individuelle) - Vente en ligne. En ligne depuis 5 ans (2013).
Thetford Mines (Canada)
Conseils et bilans sur les produits d'assurance. Offres de produits d'assurances et mutuelles de grandes compagnies à un prix...
Site :
webrankinfo.com
Guide : assurer sa voiture ancienne | l'automobile ancienne
Guides Pratiques accident , assurance , assurance collection , assurance de collection , collection , police d'assurance , voiture ancienne alexrenault
L'automobile de collection, contrairement à une automobile moderne, est un objet de loisirs et de plaisirs. L'utilisation qui en est faite est totalement différente d'une voiture récente, les assureurs l'ont...
Site :
lautomobileancienne.com
ASSURANCE AUTO
Assurance Auto : Défition, Explication simplifiée des différentes garanties et conseils utiles.
vendredi 24 avril 2009
La garantie de base de l'assurance auto est la responsabilité civile obligatoire.
- Définition
Avant la mise en circulation d'un véhicule, le propriétaire ou le conducteur est tenue de souscrire un contrat d'assurance automobile qui lui couvre les dommages matériels et/ou...
Date: 2014-10-05 02:12:03
Site :
http://assurances-automobile.blogspot.com
Assurance camping-car en ligne - Tarif et devis en 24 heures
Assurance camping-car en ligne
L'assurance camping-car, une obligation ?
Même si techniquement, certain véhicule de loisirs peuvent être associés à votre contrat d'assurance auto, très rares sont les camping-cars éligibles. Pour cause, si le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 750kg, il vous faudra souscrire au minimum une garantie responsabilité civile. Car oui, au...
Site :
http://www.assurancecampingcars.com
Assurance MACIF location camping-cars entre particulier
Se connecter
L'assurance MACIF sur Campanda
Dans le cadre du dispositif de location de camping-cars entre particuliers proposé par Campanda, les véhicules (adhérents-propriétaires) et les adhérents-locataires bénéficient des garanties et de l'assistance MACIF. L'objet du présent descriptif est d'apporter une information d'ensemble tant sur les garanties, l'assistance et les services...
Site :
https://www.campanda.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance / assurance location camping car entre particulier / assurance en cas d incendie
L’entreprise, les véhicules et l’assurance | Fédération ...
L'entreprise, les véhicules et l'assurance
L'entreprise, les véhicules et l'assurance
04/12/2017
Quelle que soit sa taille, l'entreprise qui utilise des véhicules (auto, moto, engin de chantier...), lui appartenant ou non, pour l'exercice de son activité doit se préoccuper de leur assurance. Au-delà de l'obligation légale, les assureurs proposent des garanties facultatives à souscrire...
Date: 2018-01-15 22:43:53
Site :
ffa-assurance.fr
Agents et courtiers en assurance : les 113 meilleurs sites
Agents et courtiers en assurance
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Notre sélection de 113 sites : Courtiers en assurance
Cabinet de courtiers d'assurance spécialisé dans le domaine de l'assurance auto et habitation, ainsi que dans la couverture des biens...
Site :
webrankinfo.com
Assurance auto: voyager l'âme en paix | Marc Tison ...
Vous utilisez votre voiture à l'extérieur du Québec? Vous prévoyez louer un véhicule en voyage? Jusqu'où vous protègent la SAAQ et votre assurance auto? Quelles précautions faut-il prendre? Itinéraire commenté.
D'abord, un petit rappel avant le départ: «Votre assureur auto couvre tout ce qui est matériel. Tout ce qui est corporel est couvert par la Société de l'assurance...
Site :
http://affaires.lapresse.ca
Services en Ligne | Desjardins Assurances
Narrateur : Chez Desjardins Assurances, on aime vous simplifier la vie.
C'est pourquoi nous vous invitons à découvrir nos Services en ligne.
Texte à l'écran : Accès direct à mon dossier d'assurance.
Ils sont sécuritaires, faciles à utiliser et, surtout, vous font gagner du temps.
C'est l'endroit idéal pour consulter et modifier votre dossier d'assurance, ou pour faire une réclamation...
Site :
https://produits.desjardinsassurancesgenerales.co
Thèmes liés : assurance auto desjardins changement d'adresse / comparateur d'assurance auto en ligne / comparateur d'assurance habitation en ligne / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance desjardins auto en ligne
Le véhicule au service de l’entreprise Choix, assurance ...
Le véhicule au service de l'entreprise Choix, assurance, entretien et contrôle
1. Questions récurrentes :
Comment savoir si mes véhicules sont adaptés aux missions que je confie à mes salariés ?
Est ce que je peux être mis en cause si mon salarié a un accident de la circulation pendant son travail et que le véhicule d'entreprise a été un des facteurs d'accident...
Date: 2014-09-01 03:37:15
Site :
http://gprrp.blogspot.com
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / assurance en cas d'accident de travail
Accidents de la circulation et assurance - jurisprudence
Accidents de la circulation et assurance
09/2015 - n° Revue : 876
Contestation de la transaction
Civ. 2e, 25 juin 2015, n° 15-10311
La Cour de cassation refuse de transmettre une question prioritaire de constitutionnalité portant sur la non-présence de l'auteur du dommage lors de la transaction passée par le FGAO avec la victime.
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME...
Foire au questions sur l'assurance auto | Touring Assurances
Formules d'assurance auto
Que représentent les dégâts matériels dans la couverture Omnium Complète ?
Les dégâts matériels sont les dégâts occasionnés à votre véhicule en cas d'accident. Par exemple : lorsque vous refusez une priorité de droite ou encore lorsque vous accrochez des objets fixes (voitures en stationnement correct, arbres, panneaux, poteaux, etc.).
Pourquoi est-il...
Date: 2018-03-08 23:30:45
Site :
touring-assurances.be
Assurpeople- Assurauto, assurance voiture en ligne
Êtes vous prêt à payer moins cher ?
Assurauto - Le low cost de l'Assurance Auto
Enfin une assurance moins chère pour assurer votre auto !!
Assurauto, partenaire d'Assurpeople, vous trouve la meilleure offre en comparant plusieurs assureurs, en fonction de vos besoins et de votre profil.
3 étapes pour recevoir son attestation en ligne :
Faites un devis en 5 minutes
Souscrivez et payez en...
Site :
https://www.assurauto.fr
Assurances: dénouez les méandres de l'assurance automobile
Assurances: dénouez les méandres de l'assurance automobile
par Nadine Filion
Le mot d'ordre, pour le consommateur à la recherche d'une assurance automobile : magasinez, magasinez, magasinez. Et ciblez bien vos besoins. Une couverture en responsabilité civile ou une plus étendue pour les dommages à votre véhicule ? La valeur à neuf ? Qu'est-ce qui est couvert, qu'est-ce qui ne l'est...
Site :
http://www.ztele.com
ASSURANCE AUTO
ASSURANCE AUTO
Assurance de responsabilité obligatoire
Selon la Loi sur l'assurance automobile, le propriétaire de tout véhicule automobile circulant au Québec doit avoir un contrat d'assurance de responsabilité d'un montant minimal de 50 000 $.
S'il s'agit d'un transporteur, le montant minimal d'assurance de responsabilité est de 1 million $. S'il transporte des matières dangereuses, ce...
Date: 2016-05-20 07:15:11
Site :
http://assurancevoiture.blogspot.com
Calculatrice des versements sur marge ... - RBC Banque Royale
Calculatrice des versements sur marge de crédit et sur prêt
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�?ge du véhicule - Veuillez sélectionner l'âge du véhicule.
Motif de l'emprunt - Veuillez sélectionner le motif de l'emprunt.
Emprunt Montant - Veuillez entrer un montant d'emprunter valide.
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Calculez vos versements sur marge de crédit ou...
Site :
rbcbanqueroyale.com
Thèmes liés : taux d interet assurance vie / frais d'entree des assurance vie / frais d'entree assurance vie comparatif / frais d entree des assurance vie / taux d assurance vie
Assurance auto : formules, tarifs, souscription - Ornikar
> Assurance auto
Qu'est-ce qu'une assurance auto ?
Comme le permis de conduire ou la carte grise, l'assurance automobile et les différents certificats qui l'accompagnent font partie des documents obligatoires définis par le code de la route. Car si certains automobilistes sont certains automobilistes peuvent être simplement perdus devant l'abondance d'offres proposées, tous, chevronnés...
Site :
https://www.ornikar.com
Calculatrice des versements sur marge de crédit et sur prêt
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Assurance auto, soumission d'assurance | CAA-Québec
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Concours Faites votre valise!
À gagner: un grand prix de 2500$ en crédit voyage ou l'une des 9 cartes-cadeaux CAA-Québec de 250$.
Les rabais de la Police antistress auto
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Obtenez...
Site :
caaquebec.com
Voiture en stationnement sans assurance
Mais si elle n'a plus de CT et plus d'assurance, non seulement vous risquez une amende, mais aussi de la voir rapidement embarquée par la fourriere.
J'aime
31 juillet 2007 à 13h56
Ta voiture
ta voiture doit etre assurer meme si tu la laisse dehors sinon tu risque d'avoir un pv pour defaut d'assurance et meme si elle ne bouge pas imagine une voiture qui la percute ou meme un gamin a velo ...
Date: 2016-11-12 12:20:51
Site :
http://loisirs.aufeminin.com
Thèmes liés : defaut d'assurance voiture en stationnement / immobilisation vehicule defaut d'assurance / vehicule obligation d'assurance / defaut d'assurance voiture amende / defaut d'assurance voiture
Assurance - Collection complète | Guide du consommateur ...
Assurance solde restant dû
Assurance maladie complémentaire
La décision de vous procurer une police d'assurance est liée à votre situation personnelle et à vos besoins. Certaines polices d'assurance sont obligatoires. À titre d'exemple, chaque province et territoire exige que les propriétaires de véhicules aient au moins une assurance automobile de base, mais la majorité des autres...
Site :
http://www.guideduconsommateur.ca
Thèmes liés : cours d assurance automobile / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / devis d'assurance habitation en ligne / devis d assurance automobile
Assurance Auto - Belfius
En détail :
Demande gratuite en ligne
Introduisez votre demande en ligne . Elle sera automatiquement envoyée à l'agence Belfius de votre choix qui vous proposera une offre personnalisée, gratuite et sans engagement d'achat. Notre spécialiste en assurances analyse vos besoins et vous propose la solution qui répond au mieux à votre situation et à votre budget. Il peut aussi se charger de...
Site :
https://www.belfius.be
Assurance auto temporaire : assurer sa voiture pour une ...
Cette assurance de courte de durée, permet d'assurer pour une période donnée (pouvant aller de 1 à 90 jours) une situation et un véhicule donné. Par exemple lors de la location d'un véhicule professionnel pour une durée limité, ou pour la location d'un véhicule de déménagement, l'assurance temporaire va trouver toute son utilité.
L'assurance temporaire immédiate est une solution qui...
Site :
devis-assuranceauto.com
Validité de l'assurance automobile dans l'UE - L'Europe ...
Validité de l'assurance automobile dans l'UE
Validité des assurances obligatoire et facultative
Lorsque vous immatriculez un véhicule dans un pays de l'UE , vous devez souscrire une assurance responsabilité civile. Cette assurance obligatoire est valable dans tous les autres pays de l'UE. Elle vous couvre en cas d'accident entraînant des dommages matériels ou des dommages corporels à toute...
Date: 2018-01-10 15:13:00
Site :
europa.eu
Thèmes liés : l assurance automobile / devis d assurance automobile / devis d assurance voiture / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile
Comparatif assurance auto: comparez les primes d'assurance ...
Assurance > Assurance auto > Données du véhicule
Comparatif des primes d'assurance auto : données du véhicule
Profitez gratuitement de notre comparatif des primes d'assurance auto et trouvez la prime la moins chère adaptée à vos besoins. Optimisez de suite votre police d'assurance auto !
Remplissez le formulaire avec les caractéristiques du véhicule à assurer.
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Données du véhicule
1ère mise en circulation :
La date de 1ère mise en circulation se trouve dans le cadre 36 (mois/an) du permis de circulation
Veuillez sélectionner le mois Veuillez sélectionner l'année
Recherche par numéro...
Site :
bonus.ch
Thèmes liés : prime d assurance auto / comparatif de prix d'assurance auto / comparateur d assurance auto / numero de police d'assurance auto / prix d'assurance auto
Loi de l’impôt sur le revenu
Loi de l'impôt sur le revenu
L.R.C. (1985), ch. 1 (5e suppl.)
Loi concernant les impôts sur le revenu
Les dispositions d'application ne sont pas incluses dans la présente codification; voir les lois modificatives appropriées.
Titre abrégé
NOTE : Les dispositions d'application ne sont pas incluses dans la présente codification;
voir les lois modificatives appropriées. S.R.C. 1952, ch. 148,...
Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
En vertu de la loi de l'Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une Trousse d'information sur les véhicules d'occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d'achat ou de vente. Elle facilite la compréhension des droits et des responsabilités du particulier.
Responsabilités du...
Site :
http://www.mto.gov.on.ca
Covoiturage, autopartage: êtes-vous bien assuré? - L ...
Que ce soit pour le covoiturage ou la location de voiture entre particuliers, les sites spécialisés ont développé des offres d'assurance spécifiques, destinées à rassurer leurs clients.
afp.com/Philippe Desmazes
Quand on possède un véhicule, il est désormais possible d'amortir ses frais en le mettant à disposition d'autres particuliers, via des sites comme Blablacar ou Drivy. Une...
Site :
lexpansion.lexpress.fr