Articles sélectionnés pour le thème : responsabilite civile assurance
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Agences assurance Chelles - 77500 | Allianz
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A propos d'Allianz à Chelles dans le département de la Seine-et-Marne
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Agences assurance Marseille 4ème - 13004 | Allianz
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A propos d'Allianz à Marseille 4ème dans le département des Bouches-du-Rhône
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assurance auto entrepreneur, responsabilité civile ...
Chez les auto-entrepreneurs (commerçant, artisan, prestataire de service et toute personne exerçant une profession libérale), l'existence ou non d'une assurance obligatoire à souscrire varie en fonction du domaine d'activité dans lequel exerce le professionnel indépendant.
Ceux qui exercent des métiers du bâtiment sont par exemple tenus à souscrire obligatoirement à une assurance...
Date: 2016-06-16 08:16:02
Site :
http://assurance-auto-entrepreneur.net
Assurance responsabilité civile entreprise | Assurance rc ...
Services et conseils employee benefits
À quoi sert l'assurance responsabilité professionnelle ?
La responsabilité professionnelle couvre la responsabilité légale de l'entreprise vis-à-vis de tiers. Vous êtes assuré contre toute demande d'indemnisation faite en raison d'une perte financière due à une négligence, erreur ou omission de la part d'un de vos dirigeants ou salariés.
POINTS FORTS DE NOTRE RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE
Pourquoi choisir l'assurance professionnelle de Foyer ?
Contrat d'assurance sur mesure
Couverture des dommages matériels, immatériels et corporels
Protection vis-à-vis des...
Site :
foyer.lu
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Résiliation assurance responsabilité civile
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Résiliation assurance responsabilité civile
Pour ceux qui détiennent déjà une assurance responsabilité civile avec leur motoneige, on peut résilier directement en ligne l'assurance RC de la carte de membre directement sur le site de l'assureur. Plus besoin d'envoyer le formulaire par la poste.
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Site :
http://www.motoneigeauquebec.com
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Assurance véhicule : qu'est-ce que la garantie ...
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La responsabilité civile correspond à l'obligation de réparer les dommages causés à autrui. Ce dommage peut résulter, par exemple, d'une imprudence. Vous pouvez vous assurer votre responsabilité civile. C'est alors l'assurance qui se substitue à vous si vous causez un dommage.
Tout replier
Que couvre la garantie responsabilité civile ?
La garantie...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle
Accident automobile sans assurance ou sans papiers | La ...
Accident automobile sans assurance ou sans papiers : évitez de vous retrouver à pied!
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Au Québec, la Loi sur l'assurance automobile oblige tout propriétaire de véhicule routier -- auto, moto et autres -- à détenir une assurance responsabilité civile. Plus encore, lorsque vous conduisez un véhicule, vous devez toujours avoir une preuve...
Site :
http://blogue.lacapitale.com
Quelles sont les assurances obligatoires pour les ...
04 octobre 10:00 2016 Imprimer Cet Article
La création d'une entreprise doit suivre bon nombre de procédures dont la souscription à des assurances obligatoires. En effet, en France, la loi impose la souscription à quelques assurances pour toutes les entreprises sans exception, sans tenir compte du statut juridique et de la taille. Quelles sont-elles ?
L'assurance responsabilité civile...
Site :
https://simplement-entrepreneurs.fr
assurance-garantie-decennale.com - CREA Courtage Assurances
Nous vous proposons de découvrir les termes et définitions employés dans le domaine de l'assurance des métiers du bâtiment.
Notre métier
Implanté en méditerranée, et plus particulièrement dans les Alpes Maritimes.
Nous sommes activement présents dans le domaine de l'assurance des métiers du bâtiment.
Tant en Responsabilité Civile Décennale, qu'en Dommage Ouvrage.
Nous avons des solutions en Décennale pour les...
Site :
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite civile assurance maison / assurance responsabilite civile association / responsabilite civile assurance
Le tarif d'une assurance responsabilité civile professionnelle
Les criteres de tarif d'une assurance responsabilite civile professionnelle
Plusieurs critères entrent dans le calcul du montant de la prime d'un contrat d'assurance de responsabilité civile professionnelle, à savoir :
Le chiffre d'affaires de l'entreprise ou son prévisionnel s'il s'agit d'une création. Par suite, plus ce chiffre d'affaires est élevé, ce qui est plutôt une bonne chose...
Site :
http://www.rc-pro.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile et professionnelle / tarif assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
AIRSPORTS Assurances - Courtier des Fédérations et ...
COMMENT SOUSCRIRE AUX ASSURANCES DE BASE FFPLUM ?
Directement par internet sur le site de la FFPLUM http://ffplum-goal.multimediabs.com/grandpublic/saisielicencegp
Si vous êtes un club ou une structure commerciale affilié FFPLUM souhaitant souscrire la "Responsabilité Civile Aéronef" merci de compléter ce formulaire de souscription. A retourner par courrier à la FFPLUM.
RESPONSABILITE...
Site :
http://www.air-assurances.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance / tarif assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident de travail / assurance individuelle accident
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Assurance de la responsabilité civile professionnelle ...
en
Responsabilité civile professionnelle
Les industries de haut de gamme attirent souvent des risques associés aux services qu'elles fournissent. Prenez des mesures préventives contre le risque de responsabilité civile professionnelle et maintenez une image publique positive. Les spécialistes de Zurich sont en mesure d'offrir des solutions pour faire face aux poursuites juridiques et aux...
Site :
https://www.zurichcanada.com
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Assurance responsabilité civile vie privée - ca-aquitaine.fr
marché assurance-des-personnes
Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Une assurance pour vous couvrir pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité...
Site :
https://www.ca-aquitaine.fr
Assurance responsabilité civile vie ... - ca-sudrhonealpes.fr
marché assurance-des-personnes
Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
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Assurance RC PRO I L'assurance responsabilité civile des ...
Responsabilité civile après les catastophes naturelles
Selon un article paru dans l'humanité de nombreux sinistrés des dernières inondations dans le Var se retrouvent sans solution.
En effet si l'assurance responsabilité civile RC est une obligation, les assurances dommages et tous risques notamment pour les véhicules sont facultatives
Certains sinistrés les plus modestes se retrouvent soit avec une perte totale soit avec des indemnisations ne correspondant pas aux préjudices subis.
Un collectif vient de se monter pour demander une aide au président de la...
Site :
https://www.assurance-rc.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / devis assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Assurance responsabilité civile vie privée - ca-cmds.fr
marché particuliers
Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Une assurance pour vous couvrir pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité de...
Site :
ca-cmds.fr
Devis assurance CIC et simulation - Assurances CIC au ...
Devis assurance auto CIC
L'assurance pour conduire une auto est obligatoire en France, il existe toutefois plusieurs formules d'assurance en fonction de votre budget et vos besoins.
Simulation Assurance auto tous risques CIC
Vous possedez une auto neuve ? L'assurance tous risque est en générale celle qui est recommandée dans ce cas la. Elle vous garantit une indemnisation maximum de votre...
Site :
http://www.moto-de-collection.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance sante / comparateur d'assurance moto / devis d'assurance moto / devis d'assurance auto / devis assurance auto plus moto
La responsabilité civile chien obligatoire pour les chiens ...
La loi oblige les propriétaires de chiens figurant dans les catégories1 et 2 d'avoir une assurance responsabilité civile chien. L'assurance n'est pas exigée pour les animaux de la 3e catégorie, mais il est toujours recommandé d'assurer son chien.
Comment procéder en cas d'accident ?
Lorsque votre chien cause un préjudice physique, moral ou financier à une autre personne, vous devez...
Site :
https://www.chien.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance civile chien / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Tout savoir sur l’Assurance Habitation pour protèger votre ...
Posts
Tout savoir sur l'Assurance Habitation pour protèger votre Maison ou Condo
Avoir une assurance habitation n'est pas obligatoire mais fortement recommandée, surtout lorsque vous habitez dans un condominium ou un immeuble. Cette assurance est utile lorsque vous causez un dégât des eaux (fuite d'eau de la salle de bain chez le voisin du bas par exemple), c'est l'assurance qui prend en...
Site :
http://www.assurancequebec.org
Thèmes liés : devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance maison / responsabilite civile assurance
Assurance Rc Pro Devis et Comparateur en ligne
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Un Devis Rc Professionnelle en 3 clics
Grâce à la force des partenariats noués avec des Compagnies d'Assurance de leader, Vallois Assurances a la solution à toutes vos requêtes d'Assurances (RC Professionnelle, Rc décennale, Flottes, Transport...).
Responsabilité civile professionnelle comment ça marche ?
Egalement appelée RC Professionnelle, le contrat...
Site :
https://rc-pro-assurance.fr
Assurance voiture: l’assurance exhaustive pour votre ...
Assurance voiture
Paquet global exhaustif d'assurances pour votre auto
Vous avez roulé avec votre auto - même là où vous auriez dû vous arrêter. Une autre fois, le moteur s'est arrêté là où il n'aurait pas dû. L'assurance voiture de la Mobilière vous assure contre toutes les éventualités concernant votre voiture - avec jusqu'à cinq catégories d'assurance dans une seule...
Site :
https://www.mobiliere.ch
Quelle assurance obligatoire pour mon entreprise
Quelle assurance pour mon entreprise ? S'assurer est-il obligatoire ? Quelles sont les assurances professionnelles obligatoires pour les commerçants et les artisans ?
Préalablement à toute création, il est souhaitable d'établir un diagnostic des risques. Ne sous-estimez pas les conséquences d'un accident, d'un arrêt de travail forcé, d'une machine ou d'un véhicule qui tombe en panne, ou...
Assurance de construction: responsabilité civile du ...
Assurance de construction
Assurance de construction
Protection contre les dommages et les prétentions relevant de la responsabilité civile dans le cadre d'un projet de construction
L'entreprise de construction a non seulement construit une fosse pour votre nouvelle maison individuelle, mais également pour vos voisins. Un projet de construction peut donner lieu à de nombreux problèmes et,...
Site :
https://www.mobiliere.ch
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance en cas d'accident de travail / assurance construction maison individuelle
Assurance automobile - Bâloise Assurances - baloise.ch
FAQ
Que couvre l'assurance responsabilité civile?
L'assurance responsabilité civile couvre les dommages que vous causez avec votre véhicule à un tiers. Elle est prescrite par la loi. Sont assurées les prétentions en responsabilité civile possibles selon le droit de la circulation routière. Les prestations de la Bâloise comprennent le paiement de prétentions justifiées et la défense contre des prétentions injustifiées.
Que couvre l'assurance casco partielle?
L'assurance casco partielle couvre les dommages causés au véhicule à moteur, à la remorque ou à la semi-remorque assurés. Elle...
Date: 2017-03-05 08:15:18
Site :
https://www.baloise.ch
Thèmes liés : assurance contre l incendie / assurance automobile responsabilite civile / l assurance automobile / responsabilite civile assurance telephone / responsabilite civile assurance
Assurance responsabilité civile : comparatif des offres ...
L'assurance responsabilité civile est incontournable : elle vous permet de vous assurer contre les dommages corporels, matériels et même financiers que vous causeriez contre une personne tierce. Souvent considérée comme une "assurance de base, elle est notamment rendue obligatoire par les établissements scolaires. Mais qui vous permet de souscrire une telle assurance ? Quels sont les tarifs...
Site :
https://www.over-blog.com
Responsabilité civile et individuelle accident : quelles ...
Responsabilité civile et individuelle accident : quelles différences ?
Publiée le 03/02/2016
La responsabilité civile garantit les dommages causés par l'assuré à un tiers alors que les garanties de "dommages corporels" comme l'individuelle accident et l'assurance des accidents de la vie réparent le préjudice corporel de l'assuré sans notion de responsabilité.
Garantie responsabilité...
Date: 2018-01-15 23:30:04
Site :
https://www.smacl.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie individuel / beneficiaire contrat d assurance vie
Bureau Central de Tarification - View Document
Pour quel type d'assurance obligatoire intervient-il ?
Le Bureau central de tarification comporte 4 sections qui correspondent aux assurances obligatoires pour lesquelles il peut être saisi : responsabilité civile automobile, assurance construction (responsabilité décennale/dommage ouvrage), assurance des catastrophes naturelles, assurance de la responsabilité civile médicale.
Il n'a pas compétence pour intervenir pour des assurances obligatoires autres que celles énumérées ci-dessus.
Si vous vous êtes vu refuser la garantie...
Date: 2017-03-22 09:23:36
Site :
http://www.bureaucentraldetarification.com.fr
Thèmes liés : assurance automobile responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile / code civil assurance dommage ouvrage / devis assurance responsabilite civile
Assurance Responsabilité Civile Propriétaire d'Immeuble ...
Assurance Responsabilité Civile Propriétaire d'Immeuble
A qui s'adresse ce contrat ?
Aux propriétaires d'immeubles.
Quel est son objet ?
Couvrir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du propriétaire d'immeuble en cas de dommages matériels, corporels et immatériels causés aux tiers et / ou aux...
Site :
http://www.neodomos.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance proprietaire immeuble / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance telephone / responsabilite civile assurance
Responsabilité civile : quand, pourquoi et comment ...
L'assurance Responsabilité Civile concerne l'obligation pour chacun de réparer les dommages causés à autrui par imprudence ou par « mauvaise exécution d'un contrat ». Elle ne concerne pas les dommages causés à soi même ou à ses proches, mais à une tierce personne... et en certaines circonstances. Mode d'emploi de la Responsabilité Civile chien et chat.
« Le propriétaire d'un...
Site :
santevet.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance suisse / responsabilite civile assurance
Assurance auto obligatoire - Assurances.com le moteur de ...
21/07/2014
La garantie responsabilité civile.
Assurer une voiture ou un deux-roues motorisé est obligatoire dès l'achat. Le minimum légal obligatoire est l'assurance responsabilité civile, aussi appelée assurance « au tiers ». Que couvre-t-elle ? Quelles sont ses limites ? Que risque-t-on si l'on n'est pas bien assuré ? Éléments de réponses.
Qu'est-ce qu'une assurance...
Date: 2017-03-05 08:01:49
Site :
http://www.assurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto en cas d'accident responsable / contrat assurance auto responsabilite civile / assurance auto en cas d'accident corporel / remboursement assurance auto en cas d'accident
Assurance AXA auto jeunes conducteurs | Assurances AXA
Copyright 2018 Votre Agence AXA République - Tel : 02 28 54 00 54 - Stephan CHARRIER- N° ORIAS : 14005665 - Mentions légales. Autres sites spécialisés : assurances seniors
L'agence AXA République est une agence générale d'assurance, mandataire exclusif d'AXA France. Nous proposons à nos clients particuliers et professionnels des solutions dans tous les domaines de l'assurance ; auto, moto, habitation, santé, mutuelle sénior, garanties des accidents de la vie (GAV), obsèques, dépendances, assistance protection juridique, bateau,...
Date: 2018-01-14 01:55:28
Site :
http://www.yesassurances.fr
Pack du praticien : assurance praticiens médecines douces
Responsabilité civile professionnelle, Responsabilité civile exploitation
Protection juridique, Multirisque Local Professionnel, Perte d'exploitation
Medinat professionnel
Medinat® Professionnel
Forts de notre expérience de Courtier leader de l'Assurance des Professionnels des Médecines Alternatives et Complémentaires,
MEDINAT vous garantit où que vous soyez, chez vous, à domicile, en...
Site :
https://www.medinat.fr
Assurance chien catégorie 2 - Garantie responsabilité civile
La garantie assurance responsabilité civile chien de catégorie 2
Il est possible pour vos assureur d'intégrer à votre clause habitation une clause « RC propriétaire d'un chien de deuxième catégorie » Grace à cette clause, si vous possédez un chien dit de deuxième catégorie, votre garantie de « Responsabilité vie privée » s'étendra à tous les dommages que celui-ci causera soit...
Site :
https://www.assurance-chien-2eme-categorie.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / attestation assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Devis assurance Credit mutuel et simulation - Assurances ...
Vous souhaitez obtenir un devis ou un tarif d'assurance de la part de Credit mutuel. La façon la plus efficace pour réaliser une simulation et ainsi obtenir un contrat d'assurance Credit mutuel au meilleur prix est de réaliser un comparatif d'assurance. Pour ce faire, nous vous proposons d'utiliser le comparateur ci-dessous, qui vous aidera à réaliser un devis en moins de 5 minutes.
Devis...
Site :
http://www.moto-de-collection.fr
Thèmes liés : assurance voiture credit mutuel / assurance mutuelle contre l'incendie / devis d'assurance moto credit mutuel / contrat d'assurance habitation credit mutuel / devis credit auto credit mutuel
Assurance Responsabilité civile Famiplus | Assurance ...
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L'assurance Responsabilité Civile Privée ou RC Familiale couvre les dommages que vous ou les membres de votre famille pourriez causer à un tiers
Cette garantie prend en charge les dégâts matériels et physiques du fait d'une négligence, que ce soit en tant que détenteur d'un animal, dans le cadre...
Site :
http://www.assurances-luxembourg.lu
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance civile enfant / assurance civil
Assurance moto et scooter - baloisedirect.ch
La formule responsabilité civile en un coup d'oeil
Qu'est-ce qu'une assurance responsabilité civile?
L'assurance responsabilité civile est une assurance prescrite par la loi pour tout détenteur de véhicule, donc également pour les propriétaires d'une moto ou d'un scooter.
Elle prend en charge les dommages apportés à des objets de tiers (p. ex. véhicules appartenant à des tiers) ou à...
Date: 2018-02-16 22:47:10
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https://www.baloisedirect.ch
Thèmes liés : responsabilite civile assurance / tarif assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile / assurance civil / vehicule d assurance
Tout sur l’assurance responsabilité civile – Formulaire et ...
http://www.fqcq.qc.ca/lois-et-securite/questions-sur-la-responsabilit-civile/
RÉSILIATION DE LA PORTION ASSURANCE
Suite à l'achat du droit d'accès avec assurance responsabilité civile, il est possible de demander une résiliation et un remboursement en remplissant le formulaire inclus dans le Guide de distribution remis lors de l'achat du droit d'accès. Le tarif de cette assurance est...
Site :
http://www.clubvttquadlaval.ca
Thèmes liés : devis assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile / devis d'assurance quad en ligne / assurance responsabilite civile generale / responsabilite civile assurance
Assurance RCP professionnel de l’immobilier | Assurance ...
En savoir +
Assurance Responsabilité civile professionnelle / Loi Hoguet
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Assurances Nantes, saint herblain, Orvault | Assurances AXA
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Commentaire / Questions
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Nous proposons à nos clients particuliers et professionnels des solutions...
Date: 2018-01-22 16:43:20
Site :
http://www.yesassurances.fr
Allianz Luxembourg || Calcul du bonus-malus
Garanties concernées par le système bonus-malus :
Responsabilité Civile
Dégâts Matériels
Assurance du Conducteur
L'Echelle bonus-malus
Principe du bonus-malus "Responsabilité Civile"
Le degré Bonus-Malus de la garantie Responsabilité Civile varie à chaque échéance anniversaire comme suit :
o l'absence de sinistre Responsabilité Civile au cours d'une période d'observation pendant...
Site :
http://www.allianz.lu
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
auto-entrepreneur.fr
Assurances complémentaires
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro)
L'assurance à responsabilité civile professionnelle (ARCP ou RC Pro) correspond à l'assurance des dommages qui peuvent être provoqué à des tiers dans le cadre de l'activité pratiquée.
Même si elle n'est pas systématiquement obligatoire, il est très fortement conseillé de souscrire une assurance...
Site :
https://auto-entrepreneur.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance professionnelle auto entrepreneur / contrat assurance auto responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance RC décennale et/ou professionnelle • DCA ...
/
Assurance RC décennale et/ou professionnelle
L'assurance responsabilité civile professionnelle de DCA Conseils permet de vous garantir contre les préjudices causés à autrui : dommages corporels ou matériels causés dans le cadre de votre fonction professionnelle.
La RC Professionnelle couvre aussi les frais de défense dans des poursuites judiciaires pouvant être engendrées.
Par ailleurs, pour les professionnels du...
Site :
http://www.dca-conseils.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance rc professionnelle / assurance civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle informatique
pour les Webagency
Êtes vous bien assuré ?
Avez-vous déjà pensé à ce qu'il adviendrait si on accédait aux données de l'un de vos clients ? Que se passerait-si votre site e-Commerce était piraté ? Que feriez vous si...
Site :
http://www.assur-ssii.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite civile assurance / assurance civile professionnelle / assurance entreprise professionnel
L’assurance RC pour associations de chasse : quelles sont ...
RC Association : ce qu'il faut savoir
La responsabilité des associations
Contrat d'assurance des associations : les points-clés!
Associations et assurances : des besoins spécifiques !
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L'assurance association : la couverture des risques
Responsabilité délictuelle et contractuelle
Assurance RC Association : la responsabilité contractuelle
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