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49 Taux de liquidation, calcul de la pension, (...) / CFDT ...
# ^ Le 8 novembre 2017 à 10:34 , par Masse
Bonjour,
Es ce que je peux enchaîné mes congés à la suite de mon arrêt de travail avant de prendre ma retraite.
D avance merci pour votre réponse.
Bien cordialement
# ^ Le 8 novembre 2017 à 11:54 , par Masse
Bonjour
Je suis né en 1954 et toujours travaillé .j'ai 39 trimestres dans la fonction publique territoriale que m'apportera de plus...
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La responsabilité civile et pénale de l'association
Toutes les personnes collaborant au fonctionnement et à l'activité de l'association, que ce soit au titre d'une relation salariale ou d'une relation bénévole, permanente ou occasionnelle, sont considérées comme des préposés dans la mesure ou elles sont soumises à l'autorité ...
Date: 2016-06-23 16:18:29
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http://www.actes6.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / article code civil assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie
Actualités - CTIP
Le CTIP fête ses 30 ans
Aujourd'hui 5 juillet, le CTIP fête ses 30 ans.
Suivez l'événement et réagissez sur Twitter #CTIP30
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Créé le 3 février 1986, le CTIP fédère aujourd'hui l'ensemble des institutions de prévoyance. Il fête son anniversaire à l'issue de son Assemblée générale au travers d'une conférence débat sur le thème : Y a-t-il encore une place pour le nous ?
La...
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https://ctip.asso.fr
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L'arrivée de Watson au Crédit Mutuel suscite des ...
Tandis qu'IBM peaufine l'adaptation française de sa plateforme cognitive Watson en partenariat avec des entreprises françaises comme le Crédit Mutuel CIC, où plusieurs pilotes sont prévus sur l'analyse de mails et l'assistance virtuelle, des représentants du personnel de la banque s'inquiètent de projets qui les sollicitent pour « entraîner Watson » alors que ce dernier pourrait...
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La retraite - Cours de BTS assurance
La retraite
>> Différents régimes de retraite
Il existe dans le système français, pour des raisons historiques, différents régimes de retraite en fonction de la catégorie professionnelle des individus. Il s'agit:
- des régimes spéciaux que l'on trouve dans le secteur public (fonctionnaire, élus locaux, agents RATP, agents EDF, employés SNCF, etc) qui couvrent 21% des actifs. Ce sont...
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http://btsassurance.canalblog.com
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Les conditions générales de vente, Réservez en ligne ...
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évasion fiscale au Luxembourg - News - le blog auto
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Volkswagen à l'origine d'un nouveau scandale. Déjà empêtré pour ne pas dire embourbé dans l'affaire du dieselgate , le constructeur ne semble pas en être à une malversation près ...
Alors que les dirigeants de VW avaient juré les grands dieux n'avoir « jamais joué le jeu » de l'optimisation fiscale via l'intermédiaire de pays pour le moins accueillants ... et peu...
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http://www.leblogauto.com
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Fiscalité des produits des contrats d’assurance vie en cas ...
2) Entre 4 et 8 ans
3) Après 8 ans
1) IRPP ou PFL 35 %
2) IRPP ou PFL 15 %
3) IRPP 2 ou PFL 7,5 %
+ PS
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À savoir
Tout rachat est constitué d'une part « capital » et d'une part « intérêt ». Seule la part « intérêt » incluse dans le montant du rachat est soumise à l'IR.
En cas de rachat, les prélèvements sociaux sont traités de façon différente selon...
Site :
https://www.gestionprivee.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : rachat contrat d'assurance vie 8 ans / fiscalite des contrats d'assurance vie en euros / rachat contrat d'assurance vie fiscalite / contrat d assurance vie en unite de compte / rachat total d un contrat d assurance vie
Excellcium-solutions, loi Eckert et assurance
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Le Groupe Excellcium constitue à ce jour le seul prestataire global centralisant les savoir-faire et expertises métiers répondant à la loi Eckert : traitement PND, retraites collectives, recherche bénéficiaires CNR et comptes inactifs...
L'ensemble de nos métiers permet ainsi de...
Date: 2017-01-16 11:26:40
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L'article 107 de la loi de finances pour 2016, mise en application par le décret n° 2015-1813 du 29 décembre 2015, simplifie et élargit le prêt à taux zéro :
le PTZ peut désormais financer jusqu'à 40 % de l'achat d'un logement dans le neuf
les plafonds de revenus sont augmentés, permettant à davantage de ménages d'en bénéficier
le remboursement du prêt peut être différé de 5, 10...
Site :
http://www.corse-immobilier.com
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / reduction impot contrat assurance vie / reduction impots assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie
Histoire de la sécurité sociale-Vieillesse
Famille et maternité
Vieillesse
La question de comment garantir aux personnes âgées un revenu décent a fait l'objet d'intenses controverses tout au long du 20e siècle. De par l'importance des moyens qu'elle mobilise et le nombre de personnes qui en dépendent, la prévoyance vieillesse constitue un des centres névralgiques du système de sécurité sociale.
Chanson AVS de Rosa Bertschin....
Site :
histoiredelasecuritesociale.ch
Thèmes liés : loi federale sur l'assurance vieillesse / loi sur l assurance vieillesse et survivants / projet de loi sur l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie
Esclavage aux États-Unis — Wikipédia
Développement progressif[ modifier | modifier le code ]
Cicatrices de flagellation sur un esclave. Photo prise le 2 avril 1863 , à Bâton-Rouge , Louisiane. Légende originale du photographe : « Le contremaître Artayou Carrier m'a fouetté. À la suite de cette flagellation, j'ai eu des escarres pendant deux mois. Mon maître est venu après que j'ai été fouetté ; il a licencié le...
Date: 2018-01-07 00:49:58
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / marche de l'assurance vie en europe
Toutes les démarches administratives pour un tour du monde
Documents à emporter
Logement
Si vous êtes locataire, vous devez respecter un préavis de trois mois pour résilier votre bail. Si vous habitez dans une zone tendue (voir la liste des villes en zone tendue ), ce délai est réduit à un mois. Modèle de lettre de résiliation
Si vous êtes propriétaire, il faudra mettre votre logement en vente ou en location.
Pour plus d'infos, consultez notre...
Date: 2017-03-05 08:12:04
Site :
http://www.tourdumondiste.com
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / resiliation contrat d'assurance habitation / devis gratuit d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Véhicule de collection : définition, régime fiscal et ...
Par Me Ophélie Dantil, avocat
Acheter un véhicule de collection : quels avantages, au-delà du plaisir ?
Dans le cadre du salon Rétromobile qui s'installe porte de Versailles à Paris, nous avons demandé à Maître Ophélie Dantil de nous éclairer sur la définition, le régime fiscal, le contrôle technique et l'assurance des automobiles et motos anciennes.
Quel régime pour les voitures...
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Thèmes liés : vehicule de collection assurance / contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance / prix d'une assurance voiture collection / l assurance automobile
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Au vu des coûts faramineux* et du fait qu'en cas d'accident, le chauffeur est...
Date: 2015-12-09 05:23:24
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Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / calculer le prix de l'assurance voiture
Définition générale du risque majeur | Les risques majeurs
Définition générale du risque majeur
Publié le 24/09/2009
Définition
Les différents types de risques auxquels chacun de nous peut être exposé sont regroupés en 5 grandes familles :
- les risques naturels : avalanche, feu de forêt, inondation, mouvement de terrain, cyclone, tempête, séisme et éruption volcanique
- les risques technologiques : d'origine anthropique, ils regroupent...
Date: 2017-03-05 11:20:11
Site :
http://www.risquesmajeurs.fr
Thèmes liés : assurance accidents vie quotidienne / assurance accident vie domestique / article de loi sur l'assurance vie / taux de l assurance vie / assurance vie droits d'entree
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Primonial Sérénipierre vous permet d'accéder à 3 fonds en euros :
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https://banques-en-ligne.io
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Simulation de devis crédit immobilier
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Thèmes liés : devis assurance credit immobilier / remboursement assurance vie credit immobilier / assurance vie credit immobilier / simulation gratuite assurance pret immobilier / meilleur taux d assurance vie
Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés ? Antenne Nantes
Deux procédures existent pour communiquer à la Caisse les congés de vos salariés :
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Votre compte / CONGES / Saisie de dates de congés d'un salarié
Ou,
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de...
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance caisse d epargne / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne
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Simulation investissement en SCPI - ReflexeImpôts
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Qu'est-ce que la SCPI ?
SCPI signifie Société Civile de Placement Immobilier. C'est un placement immobilier particulier : l'investisseur achète des parts dans une société qui investit, elle dans des immeubles. La société dans laquelle se fait...
Site :
http://reflexeimpots.com
Thèmes liés : investissement scpi assurance vie / gestion d assurance vie / investissement assurance vie ou immobilier / avantages fiscaux d une assurance vie / assurance vie placement et gestion de patrimoine
Politique sur les traitements ou salaires RS&DE
Politique sur les traitements ou salaires RS&DE
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Date : 18 décembre 2014
Changement à la Politique sur les traitements ou salaires RS&DE
Motifs de la révision
Cette révision tient compte des changements législatifs annoncés.
Aperçu des révisions
Les dispositions législatives ont été promulguées pour confirmer que la valeur d'une option...
Date: 2016-05-09 18:21:03
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http://www.cra-arc.gc.ca
Thèmes liés : societe d'assurance automobile de l'ontario / societe d'assurance automobile du quebec emploi / article de loi sur l'assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie / projet de loi sur l'assurance vie
Peut-on renégocier un prêt in fine - pret-in-fine.com
Retour aux Questions / Réponses
Peut-on renégocier un prêt in fine ?
Oui : Compte tenu de l'importante baisse des taux depuis un an, il peut être très intéressant d'effectuer un rachat de prêt in fine, afin de diminuer le coût de votre crédit.
Malgré les frais engendrés (pénalités de remboursement anticipé, frais de...
Date: 2013-07-26 09:26:41
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http://www.pret-in-fine.com
Thèmes liés : pret nantissement assurance vie / taux assurance vie des banques / assurance vie nantes / assurance vie des banques / pret assurance vie
Caisse d'Epargne : son adresse dans votre ville et avis
Le mot de la rédaction
On aime
Le contrat d'assurance vie Nuances Plus a reçu un Oscar dans la catégorie des contrats multisupports en Gestion libre en 2010
Le crédit immobilier Tactimo est à taux révisable et fait bénéficier de taux très intéressants lorsque la conjoncture est favorable
Le taux du Livret A est rémunéré à 2 %
Il est possible d'accéder à ses relevés de compte en...
Site :
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PRIMONIAL SERENIPIERRE — Net-Placements
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Logement intermédiaire : une nouvelle offre pour les ...
12,42 EUR
10,00 EUR
Exemple : un couple avec un enfant louant un T3 de 65 m² en zone A bis réalisera une économie mensuelle de 150 à 200 euros, soit une augmentation annuelle de son pouvoir d'achat de 1800 à 2400 euros.
Des constructions au plus près des bassins d'emploi
Correspondant en pratique aux zones A bis (Paris et communes limitrophes), A (première couronne, Côte d'Azur et...
Site :
http://www.groupesni.fr
Thèmes liés : marche de l'assurance vie en france 2012 / marche de l'assurance vie en france 2013 / marche de l assurance vie en france / marche de l'assurance vie 2014 / gestion de l'assurance vie
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Permis de conduire et mauvaise vision | SNOF
Permis de conduire et mauvaise vision
Permis de conduire et mauvaise vision
Permis de conduire et mauvaise vision
"Comment voulez-vous que je l'écrase, puisque je ne le vois pas ?" (Raymond Devos)
Que voit-il ?
11) Pour en savoir plus
1) Introduction
En France il est absolument interdit à un médecin de signaler à la préfecture tout patient inapte à la conduite automobile.
Fut-il aveugle....
Date: 2017-03-05 08:16:52
Site :
http://www.snof.org
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / taux d assurance automobile / devis d assurance automobile / meilleur taux d assurance vie / code de bonne conduite assurance vie
Rachat de soulte | ATIPA
Vous êtes : / Accueil / Simulation de Crédit hypothécaire / Rachat de soulte
Le rachat de soulte
Lors d'un divorce ou d'une succession, les protagonistes sont souvent confrontés au rachat de soulte. La mise en place d'un prêt hypothécaire ou immobilier vous permettra de réaliser ce rachat de la soulte et ainsi de conserver la pleine propriété du bien et de financer les "à-cotés"...
Site :
http://www.pret-hypothecaire-atipa.fr
Thèmes liés : calcul assurance vie pret hypothecaire / pret hypothecaire assurance vie / simulation rachat contrat d'assurance vie / remboursement assurance vie sur pret immobilier / contrat d'assurance vie valeur de rachat
Law Document French View | Ontario.ca
APPLICATION
Application de la Loi
4.1 (1) Le ministre est chargé de l'application de la présente loi. 2011, chap. 11, art. 2.
Pouvoirs du ministre
(2) Afin de faire appliquer la présente loi, le ministre exerce notamment les pouvoirs et fonctions suivants :
1. Promouvoir la santé et la sécurité au travail ainsi que la prévention des blessures au travail et des maladies...
Site :
https://www.ontario.ca
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / article de loi sur l'assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie
Cabinet de Courtage en Assurances et Financements ...
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Situé à Saumur, le cabinet GUINEBERTEAU est un courtier agréé cherchant pour vous le meilleur taux pour votre crédit immobilier ou renégociation de crédit immobilier.
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http://credits-assurances.fr
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Boursorama, BforBank, Fortuneo, ING Direct, Monabanq, Hello Bank... Difficile de trouver la meilleure banque en ligne parmi un grand nombre de banque sur internet. BoursedesCrédits met à disposition sur son site un comparatif de banque en ligne , indépendant, afin de dénicher la meilleure offre de banque en ligne.
Pour en savoir plus, référez-vous également...
Site :
https://www.boursedescredits.com
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Diabete et conduite automobile : moto, voiture, poids ...
Évolution des arrêtés, discussion
30 millions d'Européens sont diabétiques, dont 2,5 millions en France, soit environ 4 % de la population française. Il s'agit surtout de diabète de type 2. Le nombre de diabétiques ne cesse de s'accroître, les experts parlent de véritable épidémie.
Dans certains cas le diabète peut être une contre-indication à la conduite des véhicules, il est...
Site :
atousante.com
Thèmes liés : augmentation assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident avec alcool / assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto sans permis de conduire / assurance auto en cas d'accident responsable
Menafinance – Crédits Darty au meilleur taux
Prêt immobilier
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Pour pouvoir vous proposer des solutions de crédits, Darty s'est associé à Sofinco (Crédit Agricole Consumer Finance) pour créer une société financière : Menafinance. Pour la carte Darty, les ventes à crédit en magasin ou pour Menapaiement, la solution de paiement sur le site internet Darty.com , Menafinance a développé des solutions pour simplifier vos...
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capitaine-credit.com
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Offre de Noël BforBank 2017 : recevez jusqu’à 200€ offerts ...
> Offre de Noël BforBank : recevez jusqu'à 200EUR offerts !
Offre de Noël BforBank : recevez jusqu'à 200EUR offerts !
La fin de l'année approche et, avec elle, les cadeaux de Noël. Cette année, BforBank n'attendra pas le 24 décembre pour vous faire profiter d'une offre exceptionnelle. En effet, à partir d'aujourd'hui et jusqu'au 20 décembre 2017 minuit, la banque en ligne du Crédit...
Site :
https://www.topbanque.net
Thèmes liés : offre assurance vie bforbank / assurance vie immobilier credit agricole / offre assurance vie credit agricole / assurance vie des banques en ligne / assurance vie credit immobilier
Glass-Steagall Act — Wikipédia
L'application tardive du principe de séparation des pouvoirs[ modifier | modifier le code ]
Selon Nicolas J. Firzli du Forum Mondial des Fonds de Pension , « le concept de stricte séparation des pouvoirs plonge ses racines dans la culture politique anglo-saxonne de la fin du XVIIe siècle [1] fondée sur une lecture toute calviniste des prescriptions édictées par L' Ancien Testament ....
Date: 2017-09-27 05:57:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : fond d'investissement assurance vie / marche de l'assurance vie en france 2012 / taux d interet assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / marche de l assurance vie en france
Ces prix surfaits qui fâchent les Suisses - Économie, Les ...
5 Novembre 2014
Ces prix surfaits qui fâchent les Suisses
Par Jean-Philippe Buchs La Suisse reste le pays européen où le coût de la vie est le plus élevé. Des voitures aux médicaments, Bilan a sélectionné dix exemples frappants qui expliquent pourquoi les prix sont si hauts.
Des droits de douane importants expliquent pour partie les prix de l'alimentation en Suisse (50% plus chers...
Date: 2017-03-05 11:18:54
Site :
http://www.bilan.ch
Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / prix d'une assurance voiture en moyenne / prix assurance maison caisse d'epargne
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Site :
cdiscount.com
Thèmes liés : taux de l assurance vie / rendement de l assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / prix de l'assurance voiture
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La Caution Acquisition MGEN a pour objet, dans le cadre de l'acquisition d'un bien immobilier, de protéger l'établissement prêteur d'une éventuelle défaillance financière de l'emprunteur.
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Site :
https://www.mgen.fr
Thèmes liés : assurance pret immobilier mgen / devis assurance pret immobilier mgen / taux d assurance vie / beneficiaire d assurance vie / taux de l assurance vie
Divorce | Notaires de Paris - Ile-de-France
Le divorce entraîne la dissolution du régime matrimonial .
Le notaire a un rôle important en matière de liquidation du régime matrimonial des époux :
en cas de divorce par consentement mutuel, les époux doivent recourir à un notaire en cas de présence de biens immobiliers,
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Date: 2018-03-09 03:04:03
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : article code civil assurance vie / clause beneficiaire assurance vie testament / avantages fiscaux d une assurance vie / taux d interet assurance vie / assurance vie droits d'entree
Demande de Crédit à Taux Bas >> Prêt avec Assurance ...
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Thèmes liés : comparatif assurance pret immobilier / remboursement assurance vie sur pret immobilier / courtier en credit et assurance de pret / taux d interet assurance vie / taux d assurance vie
Actualités - portdeprimel.fr
Je ne vais pas pleurer !!!!
Lannion. Une Agora des luttes samedi 10
Mouvements, collectifs, associations : une Agora et un village des luttes entendent ouvrir et asseoir les débats, samedi à Lannion.
Publié le 7 Mar 18 à 11:03
Des « débats mouvants et autres saynètes » sont prévus durant l'Agora des luttes à Lannion. (©Archives)
Une Agora des luttes va s'ouvrir, samedi 10...
Date: 2018-03-08 22:34:40
Site :
http://www.portdeprimel.fr
Thèmes liés : assurance fonctionnaire education nationale / meilleur taux d assurance vie / taux d assurance vie
fiscalité rachat assurance-vie Archives - Le Blog Fiscalité
BforBank vous propose, avec son partenaire CréditLift,
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Un crédit vous engage et doit être remboursé.
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https://blog.bforbank.com
Thèmes liés : fiscalite assurance vie rachat / blog fiscalite assurance vie / fiscalite sur l assurance vie / taux de l assurance vie / fiscalite assurance vie deces
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Bien choisir son peintre en bâtiment
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Quels sont les différents critères pour choisir un bon artisan peintre? Si le bouche à oreille est une source, les organisations professionnelles recommandent de vérifier la qualité de l'artisan en fonction de critères objectifs,...
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travaux.com
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Vaccins, stationnement payant, CSG : ce qui change au 1er ...
31 décembre 2017 à 19:10
Vaccins, stationnement payant, CSG : ce qui change au 1er janvier Photo Fred Tanneau. AFP
Vaccins, stationnement payant, CSG : ce qui change au 1er janvier
C'est de coutume : le premier jour de la nouvelle année est marqué par son avalanche de petits et grands chambardements. Le 1er janvier 2018 annonce donc son lot d'ajustements. En voici la...
Date: 2018-02-17 03:35:17
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http://www.liberation.fr
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Pour un contrôle renforcé de l'Etat
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La prise en compte de l'avis des parents et des tuteurs dans la prise en charge des enfants, adolescents et adultes dans les établissements spécialisés est un élément incontournable pour garantir le bon fonctionnement d'un établissement. Elle permet d'agir et d'amplifier les efforts dans le domaine de la...
Date: 2017-03-01 15:25:52
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http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.f
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