Articles sélectionnés pour le thème : vehicule obligation d'assurance
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Garantie voiture d'occasion | Assurances.be
Prix de l'assurance garantie mécanique de votre voiture d'occasion
Garantie sur une voiture d'occasion achetée via un vendeur officiel
Depuis le 1er janvier 2005, vous bénéficiez en tant que consommateur d'une garantie légale d'au moins un an (*) sur tout défaut de conformité d'une voiture d'occasion (ou d'un autre type de véhicule : camionnette, camion, minibus, moto...) que vous avez...
Site :
assurances.be
L'assurance contre les effets des catastrophes naturelles ...
01. Qu'est-ce que l'assurance contre les effets des catastrophes naturelles ?
C'est un produit d'assurance de type économique à caractère obligatoire.
L'obligation d'assurance est instituée par l'article 1er de l'ordonnance 03-12 du 26/08/2003 (JORA n°52 de 2003) relative à l'obligation d'assurance des catastrophes naturelles et à l'indemnisation des victimes et ses textes d'application :...
Date: 2018-02-17 02:46:46
Site :
http://www.cna.dz
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / vehicule obligation d'assurance / contrat d assurance vehicule
Crédit auto : simulation de prêt auto | Cofidis
Vendre son véhicule d'occasion Financer son permis de conduire
**L'exemple représentatif s'entend pour un financement réalisé le 05/01/2018 et une première échéance le 05/02/2018
(1) Prêt personnel de 500EUR à 35 000EUR consenti sans frais de dossier par COFIDIS SA sous réserve d'acceptation de votre dossier (hors projet professionnel, immobilier ou rachat de crédit). TAEG fixe de...
Site :
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Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / entreprises d assurance vie / produits des contrats d assurance vie / rachat total d un contrat d assurance vie / delai de rachat d'un contrat d'assurance vie
Comparatif d'assurance habitation - AXA
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Date: 2017-03-03 18:55:33
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Tout comme les voitures, les autos doivent être assurées avant d' emprunter le réseau routier français...
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Thèmes liés : compagnie d'assurance auto france / comparatif de tarif d'assurance auto / compagnie d'assurance auto pas cher / tarif d'assurance auto / compagnies d'assurance auto
Dispositions générales aux assurances dommages
Pour prendre connaissance des dispositions générales des règles relatives aux assurances de dommages...
Article L.121-1 du Code des Assurances : l'assurance sur des biens est un contrat d'indemnité.
« L'assurance relative aux biens est un contrat d'indemnité ; l'indemnité due par l'assureur à l'assuré ne peut dépasser le montant de la valeur de la chose assurée au moment du...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / assurance en cas d incendie / assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile
Meilleure assurance auto avec malus qui prend malussé et ...
Malus auto assurance
En cas d'accident automobile vous aurez une assurance avec malus, c'est-à-dire que vous devrez payer plus cher pour compenser. Chaque compagnie d'assurance met en place des assurance pour malussé différents très coûteux. Cependant vous pouvez pouvez remplir le formulaire de demande de devis pour connaître les prix selon votre situation d'assuré malussé. .Toutes...
Assurance auto habitation annulation non-paiement ...
ASSURANCE AUTO RESILIÉE
L'annulation d'un contrat d'assurance pour ne pas avoir payé votre prime d'assurance peut vous occasionner bien des problèmes. Le vrai hic, c'est que pour les assureurs, comme pour les banquiers, un premier incident de paiement peut toujours en cacher un autre. En effet, ne pas payer sa prime d'assurance à temps provoque bien...
L’expérience marocaine en assurance obligatoire | L'Economiste
L'expérience marocaine en assurance obligatoire
Par | Edition N°:3296 Le 11/06/2010 | Partager
L'assurance obligatoire procède d'une politique de défense non seulement de l'assuré contre sa propre inertie ou son inconscience, mais surtout des intérêts des personnes qui peuvent subir un préjudice du fait d'une activité professionnelle ou de loisir. Imposer une obligation de s'assurer...
Site :
http://www.leconomiste.com
Assurance des auto-entrepreneurs - maison.aufeminin.com
Les auto-entrepreneurs, comme tous les entrepreneurs, sont soumis à assurance
Un auto-entrepreneur est avant tout un entrepreneur individuel.
En devenant auto-entrepreneur, vous serez donc responsable de vos actes professionnels (contrairement aux salariés) et devrez donc vous préoccuper sérieusement et le plus tôt possible de vos assurances professionnelles.
Vous allez donc devoir vous...
Date: 2011-06-29 05:30:22
Site :
http://maison.aufeminin.com
Valeur à neuf et assurance de remplacement | AMF
Puis-je mettre fin au contrat?
Oui. La portion de la prime non utilisée est remboursée, moins une pénalité.
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Si vous avez acheté l'assurance auprès d'un concessionnaire d'automobiles, vous pouvez annuler votre contrat dans les 10 jours, sans pénalité.
L'assureur peut-il mettre fin au contrat?
L'assureur peut...
Site :
https://lautorite.qc.ca
Thèmes liés : courtier d assurance automobile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / comparer les prix d'assurance automobile / comparatif d assurance automobile
Assurance déplacements professionnels enseignant
Cette raison justifie la nécessité de souscrire à une assurance déplacements professionnels enseignant adaptée.
L'assurance déplacements professionnels enseignant : c'est quoi ?
L'assurance déplacements professionnels enseignant est un type particulier d'assurance professionnel qui propose de couvrir les frais occasionnés par tout désagrément qu'un enseignant va rencontrer au cours d'un...
Site :
https://edu.academy
Thèmes liés : assurance deplacement professionnel / l assurance auto / assurance vehicule professionnel / assurance auto en cas d'accident corporel / remboursement assurance auto en cas d'accident
Comparateur assurance moto ou scooter pas cher...
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Date: 2016-12-19 13:45:30
Site :
http://assurance-de-moto.com
Thèmes liés : performances des contrats d'assurance vie en euros / compagnie d'assurance auto france / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie
Assurance auto GROUPAMA | Guide des assurances
Assurance auto GROUPAMA
La première compagnie d'assurance en France Groupama est une mutuelle d'assurance et de banque généraliste, qui cible les particuliers, les indépendants, les PME ainsi que les grandes entreprises, à travers ses courtiers professionnels indépendants. C'est une assurance qui couvre une superficie géographique comprenant onze départements ayant une forte rentabilité...
Site :
guideassurances.com
Résilier contrat assurance auto ou moto : Ce que dit la loi
Résiliation du contrat
MODIFICATION DU CONTRAT
Les courriers relatifs à la modification du contrat doivent toujours être adressés en lettre recommandée avec accusé de réception, seul moyen de prouver que les délais ont été respectés.
Toute modification en cours de contrat doit faire l'objet d'un avenant signé des deux parties.
A l'initiative de l'assureur
L'assureur peut proposer à...
Site :
http://www.juridiqueauto.com
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / l assurance auto / contrats d assurance auto / vehicule obligation d'assurance / assurance garantie vente vehicule
Mise en fourrière d'un véhicule | service-public.fr
Avant de faire enlever votre véhicule, les forces de l'ordre vérifient s'il a été volé. Si c'est le cas, vous et votre assureur êtes immédiatement informés de la découverte du véhicule, qui est mis en fourrière à titre conservatoire.
Dans tous les cas, l'officier de police judiciaire, ou l'agent de police judiciaire adjoint (chef de la police municipale), ou l'agent placé sous leur...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance / attestation d'assurance voiture / attestation d assurance voiture / assurance vehicule sans permis
infoassurance - Assurance auto
Le contrat d'assurance
Partie obligatoire
La Loi de l'assurance automobile au Québec vous oblige à posséder une assurance responsabilité civile d'au moins 50 000 $. Celle-ci vous protège pour :
les dommages causés à votre véhicule lors d'une collision au Québec dont vous n'êtes pas responsable;
les dommages matériels et corporels lorsqu'un accident dont vous êtes responsable...
Site :
infoassurance.ca
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto en cas d'accident responsable / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance automobile
infoassurance - Assurance auto
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La Loi de l'assurance automobile au Québec vous oblige à posséder une assurance responsabilité civile d'au moins 50 000 $. Celle-ci vous protège pour :
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Site :
infoassurance.ca
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto en cas d'accident responsable / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d'assurance automobile
L’assurance des motos, scooters et autres deux-roues à ...
Motos, mini-motos, cyclomoteurs, scooters... Tous doivent être assurés, quelle que soit leur cylindrée. Au-delà de l'obligation légale, les assureurs proposent des garanties facultatives, adaptées aux besoins spécifiques de chacun.
Assurance des deux-roues à moteur : les autres points à vérifier
Une assurance obligatoire : la garantie responsabilité civile
Seule assurance obligatoire...
Date: 2018-03-09 02:12:04
Site :
ffa-assurance.fr
Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur
Une assurance minimum obligatoire est exigée pour:
l'assurance des véhicules à moteur: automobile, moto, scooters etc.
l'assurance maladie régime obligatoire,
l'assurance habitation (uniquement pour un logement loué non meublé au départ),
certaines assurances professionnelles, dans le cadre de professions réglementées.
Pour tout le reste, souscrire un contrat d'assurance n'est pas...
Site :
http://www.kelassur.com
Conduite sans assurance : une simple amende de 500 ... - LCI
Direct LCI
SANCTION - Une récente loi vient de créer pour la conduite sans assurance un système d'amende forfaitaire, comme ce qui se pratique pour les contraventions. Assouplissement, mauvais signal, risques, Me Jean-Baptiste le Dall, spécialiste du droit routier, fait le tour de la question.
2016-12-17T13:00:00.000Z
Maître Jean-Baptiste le Dall (édité par L.V.)
Conduire sans assurance...
Site :
lci.fr
Thèmes liés : vehicule obligation d'assurance / fond garantie d assurance automobile / vehicule d assurance / fonds d assurance automobile / garantie compagnie d assurance
des jeunes conducteurs pas si jeunes - automobile-club.org
Il arrive parfois qu'on prenne un sacré coup de jeune en allant chez l'assureur. Se voir appliquer le tarif jeune conducteur malgré des décennies de permis de conduire et des dizaines de milliers de kilomètres au compteur, c'est tout à fait possible. Les premiers concernés sont les commerciaux, les visiteurs médicaux ou les employés dans le transport. En fait, toute personne ayant...
Site :
automobile-club.org
Courtier en assurances et crédits à Mons et Tarcienne
Notre bureau de Tarcienne - Charleroi
Route de Philippeville 87, 5651 Tarcienne
Fax : 065 33 50 88
Email : info@go-forward.be
Vers le site du bureau de courtage de Tarcienne
Courtier d'assurance indépendant
Un courtier assurance est un professionnel jouant le rôle d'intermédiaire entre un particulier et une compagnie d'assurance. Il représente l'assuré durant les négociations avec une...
Site :
https://www.go-forward.be
Règlement sur l'utilisation de pneus conçus spécifiquement ...
Règlement sur l'utilisation de pneus conçus spécifiquement pour la conduite hivernale
Contenu principal de la page
Rappel important aux automobilistes
Il est indispensable que vos pneus d'hiver porte ce pictogramme. Il est obligatoire depuis le 15 décembre 2014 sur tous les pneus d'hiver installés sur un taxi ou un véhicule de promenade immatriculés au Québec.
Un pneu muni de crampons...
Date: 2018-03-09 05:05:44
Site :
https://www.transports.gouv.qc.ca
Thèmes liés : vehicule obligation d'assurance / contrat d assurance vehicule / societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe de l assurance automobile quebec / vehicule retour d'assurance
Conduite sans assurance : une simple amende de 500 euros
Conduite sans assurance : une simple amende de 500 euros ?
@ Thinkstock
Direct LCI
SANCTION - Une récente loi vient de créer pour la conduite sans assurance un système d'amende forfaitaire, comme ce qui se pratique pour les contraventions. Assouplissement, mauvais signal, risques, Me Jean-Baptiste le Dall, spécialiste du droit routier, fait le tour de la...
Site :
lci.fr
Thèmes liés : vehicule obligation d'assurance / fond garantie d assurance automobile / vehicule d assurance / fonds d assurance automobile / garantie compagnie d assurance
Comment bien choisir son assurance auto ?
La loi oblige tout propriétaire d'un véhicule à moteur de souscrire une assurance minimum pour couvrir les dommages causés. Cette assurance minimum s'appelle l'assurance Responsabilité Civile ou plus généralement...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / bien choisir son assurance auto / vehicule obligation d'assurance / responsabilite civile assurance / choisir assurance auto
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Accueil > Assurance Auto
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Les avantages de l'assurance vie permanente
Ce type de protection vous offre une double sécurité : celle de savoir que vos primes ne changeront jamais et qu'en...
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rbcassurances.com
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Quelles sanctions en cas d'absence d'assurance ?
Quelles sanctions en cas d'absence d'assurance ?
Rouler sans assurance est un délit passible d'une amende pouvant aller jusqu'à 3 750 EUR, ainsi que de la suspension ou de la suppression de votre permis prononcée par le tribunal, notamment en cas de récidive.
Néanmoins, rouler sans permis peut coûter beaucoup plus cher, notamment en cas...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / defaut d'assurance voiture sanctions / assurance vehicule d'occasion / prix d'une assurance voiture en moyenne / vehicule obligation d'assurance
Assurance garage automobile - La solution Etik
Centre de contrôle technique
A quel moment souscrire son contrat multirisque garage ?
Dans la plupart des professions, les compagnies d'assurance ne vous imposent pas de délai pour souscrire votre contrat multirisque professionnel, mais pas chez les professionnels de l'automobile.
La très grande majorité des compagnies d'assurance s'interessants aux professionnels de l'automobile vous oblige...
Article L 113-3 Code Des Assurances | Cabinet Jedac
Résiliation pour non paiement en Assurance Auto ou Moto
25 avril 2012
Beaucoup d'assurés ne comprennent pas les textes auxquels les assureurs se réfèrent en cas d'impayés des cotisations et qui encadrent la « vie » du contrat d'assurance auto/moto en France. En cas de défaut de paiement, en effet, et les textes sont clairs à ce sujet, l'assuré reste redevable de ses cotisations...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
La loi Hamon permet-elle de résilier son contrat d ...
La loi Hamon permet-elle de résilier son contrat d'assurance auto ?
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Le 01 juil 2014 dans Assurance auto
La loi Hamon ou loi Consommation, dont le décret concernant la résiliation infra-annuelle est paru le 01/01/2015, concerne de très près le domaine de l'assurance. En effet, cette loi...
Qu’est ce que l’assurance vie luxembourgeoise - Patrimea
01 83 62 38 72
prix d'un appel local
Qu'est ce que l'Assurance Vie Luxembourgeoise?
Préambule
Force est de constater qu'il existe assez peu de littérature publique sur l'assurance vie au Luxembourg. S'il est vrai qu'elle s'apparente à sa cousine Française, en ce sens qu'elle constitue un véhicule de capitalisation utilisable en cas de vie ou en transmission (en cas de décès) dans un...
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Conduite accompagnée : la bonne voie pour l'assurance auto
Pour les futurs jeunes conducteurs, la conduite accompagnée est un bon moyen d'acquérir à la fois de l'expérience, et une réduction sur leur future assurance auto. Quelles sont les conditions pour pour accéder à ce dispositif ? L'accompagnateur doit-il souscrire une garantie spécifique ?
Modifié le 9/12/15 |
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Créé en 1987, l'apprentissage anticipé de la conduite...
Partir en voyage: des questions d'assurances | Éducaloi
Assurances automobile, responsabilité, habitation, santé, etc.: voici quelques points importants à vérifier.
S'assurer pour conduire à l'extérieur du Québec
Que vous souhaitiez partir à bord de votre voiture ou en louer une à l'étranger, il vaut mieux connaître les règles de base avant de prendre la route de l'aventure.
Assurance pour vos blessures
Grâce au régime public de la...
Date: 2018-02-16 15:32:13
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LLD voiture occasion - Location Longue Durée avec ou sans ...
& conditions à remplir
Qu'est-ce que la LLD ?
Qu'est-ce que la LLD et quels sont ses avantages ? La Location Longue Durée a 3 grands avantages pour vous. Le premier est de vous permettre de rouler dans une voiture d'occasion récente tout en maitrisant votre budget. Comme pour une LOA, vous versez un loyer mensuel, défini à l'avance, pour l'usage du...
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https://www.autosphere.fr
Comment comparer les assurances maison et les assurances ...
Comment comparer les assurances maison et les assurances de voitures ?
Barbichoute
4 sept. 2011
Avec un choix croissant d'assureurs, et un porte-monnaie dont le contenu diminue, on est souvent tenté de chercher une assurance auto ou habitation moins chère. Pour cela, l'outil magique est le comparateur. Mais il ne faut pas se contenter de comparer le tarif des assurances, mais la comparaison se...
Site :
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Assurance auto pas cher
Assurance auto pas cher automobile moins chère
Ce n'est pas simple d'obtenir un tarif pas cher en assurance auto car il y a tellement d'assureurs sur le marché que comparer et contacter chaque assureur pour obtenir un devis est fastidieux. Sachant que sur internet, lorsque l'on souhaite bénéficier d'un prix attractif en assurance auto, on tape sur Google les mots clés assurance auto pas cher...
Date: 2016-06-08 08:33:10
Site :
http://www.assurance-automobile-pas-cher.com
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Assurer son automobile est obligatoire en France. Il existe un grand nombre d'assureurs et de modèles de voitures, qui sont d'autant de facteurs déterminants sur le montant de vos cotisations. Faites au plus simple, entrez le modèle exact de votre véhicule et comparez les offres actuelles.
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Assurer une voiture immatriculation étrangère en France ...
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Assurer une voiture immatriculation étrangère en France?
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Je...
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Assurance de prêt du Crédit Agricole
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Assurance auto au kilomètre : faites confiance à Macif
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Fondée en 1960, la Macif est une société d'assurance mutuelle qui fait désormais partie des meilleurs assureurs en France. Les différentes formules proposées s'adaptent à toutes les attentes des clients. Pour ceux qui roulent peu, l'assurance au kilomètre, encore appelé « petit rouleur » est un contrat adapté aux conducteurs qui font peu de...
Date: 2018-02-16 23:57:23
Site :
guideassurances.com
L'assurance automobile au Maroc - Docs.school
L'assurance automobile étant obligatoire, le législateur a prévu des dispositions spéciales sanctionnant le défaut d'assurance ainsi que le défaut de sa justification. Section 1 : les prestations garanties Que vous soyez propriétaire d'un ou de plusieurs véhicules, que vous les utilisiez à titre privé ou pour l'exercice de votre profession (commerce), l'assurance des dommages que vous...
Site :
https://docs.school
Thèmes liés : l assurance automobile / assurance automobile responsabilite civile / cours d'assurance automobile maroc / tarifs d'assurance automobile au maroc / vehicule obligation d'assurance
Assurance auto pour résilié non paiement ou sinistre pas ...
Assurance auto suspension de permis
Votre assureur auto vous a résilié non paiement, mais vous aviez de bonnes raisons de refuser de payer une non due. En effet, il n'est pas exceptionnel qu'un assureur auto prononce abusivement un résilié non paiement. Mais vous êtes obligé de rechercher un nouvel assureur auto. Afin de vous permettre de trouver une solution,...
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Véhicules d'occasion à Québec - Maison Chrysler à Québec ...
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Achetez un véhicules d'occasion avec les avantages d'un neuf ! Voici les avantages d'acheter à La Maison Chrysler : 1er choix avant tous les revendeurs ; notre sélection des meilleurs retours de location ; inspection rigoureuse par des techniciens qualifiés et plus encore ! Chez La Maison Chrysler, chaque véhicule est soumis à une inspection minutieuse. Nos techniciens qualifiés...
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