Articles sélectionnés pour le thème : assurance accident non professionnel
→ 456 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
La sécurité sociale des salariés en Finlande - cleiss.fr
Accidents du travail et maladies professionnelles
fonction de la masse salariale et du risque du secteur (5)
-
(1) La cotisation salariale est composée d'une prime de salaire journalier de 0,82 % et d'une prime d'assurance maladie de 1,30 %. Depuis le 1er janvier 2011, la cotisation patronale ainsi que la prime de salaire journalier (partie salariale) ne sont plus obligatoires pour les...
Date: 2017-10-02 08:45:28
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / compagnie d assurance professionnelle / compagnie generale d assurance / liste des compagnie d assurance / compagnie d assurance
Assurance agricole : le panorama des tarifs 2017
Ressources en ligne
Des offres de prix intéressantes en quelques clics
Dans les métiers de l'agriculture et le monde agricole, souscrire une assurance professionnelle est souvent obligatoire. Qu'il s'agisse de protéger le revenu de l'agriculteur, ses machines, ses bâtiments ou encore ses véhicules, de nombreuses solutions sont aujourd'hui disponibles sur le marché pour parer à tous les...
Site :
http://multirisque.pro
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / prix de l'assurance voiture au maroc / le prix de l'assurance voiture en tunisie
Résiliation d’un contrat d’assurance avec la loi Chatel
Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel
Partager la publication "Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel"
Le 30 juin 2016 dans Guides
La loi Chatel, entrée en vigueur en 2005, permet depuis cette date un meilleur respect du droit des consommateurs. En effet, elle met à la charge des assureurs une obligation d'information à l'égard des assurés...
Site :
https://resiliation-loihamon.com
Assurance auto MACIF, la formule gagnante - assurevue.com
l'assurance bris de glaces
l'assurance en cas d'incendie, explosion, attentats et actes de terrorisme
l'assurance en cas de sinistres causés par une tempête, ou la grêle et, de façon plus générale, en cas d'événements climatiques qui causeraient des dommages à votre véhicule
l'assurance en cas de catastrophes naturelles et technologiques
Bris de glace, catastrophe naturelle ou...
Date: 2017-08-20 21:14:13
Site :
https://assurevue.com
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Assurance Auto : Comparateur et Devis Gratuits ...
Accueil > Assurance Auto
Assurance auto : devis et économies
Vous recherchez une assurance auto au top ? Comparez les offres de nos assureurs. Tarifs compétitifs et économies garanties !
Comparateur d'assurance auto en ligne
Assurance auto : comment trouver l'offre la moins chère ?
Comparer les différentes formules et les garanties proposées permet de sélectionner un contrat au meilleur...
Site :
https://www.acommeassure.com
Quelles assurances obligatoires pour nos Électriciens
Nos vidéos
Pour les électriciens, quels sont sont les assurances à souscrire ?
L'électricien est à l'origine de l'installation des réseaux et équipements électriques selon les normes en vigueur. Il réalise aussi les plans de montage ainsi que l'entretien et la maintenance des installations électriques. Il doit souscrire une assurance électricien.
Artisan électricien : les assurances...
Site :
http://www.assuroencheres.com
Thèmes liés : assurance artisan electricien / contrat d assurance responsabilite civile / assurance professionnelle pour les artisan / assurance rc professionnelle comparatif / vehicule obligation d'assurance
La compagnie des femmes courtier en assurance auto
Remboursement à neuf des véhicules de moins d'un an
Qu'est ce que l'assurance automobile ?
Les détails de l'assurance voiture
L'assurance auto est obligatoire pour rembourser les dommages que vous causez aux autres. Mais que se passe-t-il en cas de dommages causés à votre voiture et à vous ?
Vous êtes responsable d'un accident qui a causé des dommages à quelqu'un ?
Notre assurance...
Site :
http://www.comdesfemmes.com
Chapitre II. Objet de l'assurance | Législation
SECU > Assurance pension > Livre III > Chapitre II. Objet de l'assurance
Chapitre II. Objet de l'assurance
Art. 184
A droit à une pension de vieillesse anticipée à partir de l'âge de soixante ans, l'assuré qui justifie de quatre cent quatre-vingts mois au moins au titre des articles 171 à 174 dont cent vingt au moins au titre des articles 171 , 173 , 173bis et 174 .
A droit à une pension...
Site :
http://www.secu.lu
CODE DE LA SECURITE SOCIALE - toefrank.net
CODE DE LA SECURITE SOCIALE
(Loi n° 13-72 AN du 28 décembre 1972)
Chapitre I : Dispositions générales et champ d'application
Il est institué un régime de Sécurité Sociale qui comprend:
Une branche des pensions chargée du service des prestations de vieillesse, d'invalidité et de décès ;
Une branche des risques professionnels chargée du service des prestations en cas...
Date: 2006-09-29 23:36:06
Site :
http://www.toefrank.net
Quoi faire en cas d’accident... - - Vélo Québec
Ville à vélo
Quoi faire en cas d'accident...
IMPORTANT : Vélo Québec formule ces recommandations à titre indicatif. Ceci n'est pas un avis juridique. En cas de doute, consultez un professionnel.
Au Québec, les accidents impliquant des cyclistes ou des piétons sont traités selon qu'ils sont considérés ou non comme un accident d'automobile au sens du Régime public d'assurance automobile...
Site :
http://www.velo.qc.ca
Thèmes liés : societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe d'assurance d'automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec procuration / societe d assurance automobile du quebec adresse / societe d assurance automobile du quebec
La mise en invalidité - Myasthenie.fr
Search
La mise en invalidité
Les salariés qui, à la suite d'un accident ou d'une maladie d'origine non professionnelle, se trouvent dans l'incapacité totale ou partielle de travailler peuvent prétendre à une pension d'invalidité, sous réserve de réunir un certain nombre de conditions.
Cette pension prend le relais, le plus souvent, d'une période au cours de laquelle le salarié, en...
Site :
https://www.myasthenie.fr
Thèmes liés : calcul pension invalidite assurance maladie / pension invalidite assurance maladie / cours sur l assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vieillesse
Pension d'invalidité - Prestations - Secrétariat d'État ...
Pension d'invalidité
publié le23.06.17
Les salariés qui, à la suite d'un accident ou d'une maladie d'origine non professionnelle, se trouvent dans l'incapacité totale ou partielle de travailler peuvent prétendre à une pension d'invalidité, sous réserve de réunir un certain nombre de conditions. Cette pension prend le relais, le plus souvent, d'une période au cours de laquelle le...
Site :
http://handicap.gouv.fr
Thèmes liés : calcul pension invalidite assurance maladie / pension invalidite assurance maladie / code de l'assurance vieillesse / cours sur l assurance vie / avantage de l assurance vie
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnités ou allocations journalières versées aux salariés en cas de maladie, accident ou maternité
I. Généralité des salariés
1
En cas de maladie, d'accident ou de maternité, les salariés affiliés à la sécurité sociale ont droit, sous certaines conditions, à des prestations en argent perçues sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en ligne / code de l'assurance vieillesse / compagnie generale d assurance / nombre de compagnie d'assurance en france
Assurance des véhicules d'entreprises - afigec.com
Assurance des véhicules d'entreprises
Assurance des véhicules d'entreprise, mode d'emploi
L'assurance des véhicules de l'entreprise est primordiale car, plus encore que pour les particuliers, un accident peut entraîner des effets dévastateurs, aussi bien en termes humains que pécuniaires.
Commercial, livraison, rendez-vous, transport, déplacements professionnels : les véhicules...
Site :
http://www.afigec.com
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnités ou allocations journalières versées aux salariés en cas de maladie, accident ou maternité
I. Généralité des salariés
1
En cas de maladie, d'accident ou de maternité, les salariés affiliés à la sécurité sociale ont droit, sous certaines conditions, à des prestations en argent perçues sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en ligne / code de l'assurance vieillesse / compagnie generale d assurance / nombre de compagnie d'assurance en france
Le régime marocain de sécurité sociale - cleiss.fr
Couverture maladie (AMO base + obligatoire)
4,52 %
Salaire de référence1
1 Le salaire de référence pris en considération pour le calcul des cotisations correspond au salaire moyen des 6 derniers mois déclarés à la CNSS au moment de l'assujettissement de l'assuré au régime de sécurité sociale. Ce salaire ne peut en aucun cas être inférieur au SMIG.
Etudiants
Les frais sont...
Date: 2016-12-14 10:05:21
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / compagnie d'assurance transport au maroc / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Caisse assurance maladie et la maladie professionnelle ...
Dans les 48 heures, les volets 1 et 2 du certificat médical doivent être envoyés aux services du contrôle médical de votre caisse d'assurance maladie.
Le volet numéro 3 doit être adressé à votre employeur ou à Pôle Emploi selon votre situation.
Pourquoi souscrire une assurance pour risque professionnel ?
De nombreux emplois font courir le risque de maladie professionnelle de type TMS...
Date: 2018-02-17 02:05:48
Site :
https://www.jurifiable.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance risque professionnel / assurance accident non professionnel / assurance accident professionnel / assurance professionnelle pour les artisan
L’assurance auto au tiers (ou en responsabilité civile)
L'assurance auto au tiers (ou en responsabilité civile)
Jérôme Leroy Mis à jour le 04/12/15
L'assurance au tiers (aussi appelée assurance en responsabilité civile, ou RC) est la seule garantie qui n'est pas une option en assurance auto. Elle est obligatoire, quels que soient votre âge, votre expérience ou l'ancienneté de votre véhicule. Mais quels dommages couvre-t-elle exactement ?
Une...
Assurance Temporaire - Speedtempo
En résumé
L'assurance auto provisoire est possible si vous avez votre permis depuis au moins deux ans et si vous êtes âgés de 23 ans révolus au moment de la signature du contrat et jusqu'à 75 ans. Il existe également des offres spécifiques aux résidents étrangers en transit en France.
La loi précise que tout véhicule terrestre à moteur a obligation légale d'assurance et de ce...
Site :
https://www.speedtempo.fr
le comparatif des assurance auto : comparateur-assurance ...
Comparez votre Assurance Auto sur le web avec comparateur-assurance-auto-fr.com
La comparaison des assurances auto simplement ->
Assurance auto
L'assurance auto mérite qu'on s'y attarde avec réflexion car même si elle est obligatoire en responsabilité civile, toutes les garanties proposées par les assureurs ou banquiers sont à approfondir pour être réellement en corrélation avec l'usage...
Site :
http://www.comparateur-assurance-auto-fr.com
Adulte handicapé : modalités de votre prise en charge ...
La loi Handicap, promulguée en 2005, apporte une définition du handicap : « Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d'une altération substantielle, durable ou définitive d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales,...
Date: 2017-09-27 15:17:52
Site :
ameli.fr
MACIF : assurance auto au kilomètre - Assurance-km.com
LES AVIS :
Avis rédigé par Maryse le 8 mars 2016
J'ai vu leur pub à la TV et je la trouve super nulle ! Leur offre n'est pas terrible, leur marque ne fait pas rêver.
Avis rédigé par Ava le 10 mai 2016
Ils vendent du rêve avec leur pub ! c'est des voleurs !
Avis rédigé par Lina le 16 mai 2016
Je voulais une assurance voiture au kilometre macif mais ils ne proposent rien alors il m'ont...
Site :
assurance-km.com
Déclaration URSSAF 2017 - Blog SNJMG
Déclaration URSSAF 2017
Publié le Mardi, 16 Mai 2017, dans la catégorie Actualités
Les médecins à activité libérale (installés ou remplaçants) sont redevables des cotisations et contributions obligatoires suivantes :
cotisation d'assurance maladie,
cotisation d'allocations familiales,
contribution sociale généralisée - CSG - et contribution au remboursement de la dette sociale -...
Site :
http://www.snjmg.org
Thèmes liés : devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne / contrat d assurance en ligne / assurance emploi declaration en ligne / assurance emploi maladie en ligne
Types d’assurances en transport et logistique
Types d'assurances en transport et logistique
NB : Le tableau ci-dessous a été expressément restreint à la présentation des types d'assurances ayant un rapprochement avec le transport et la logistique. Toutes ses définitions ont été importées de différents glossaires d'assurances publiés par des sites internet spécialisés .
Assurance
Contrat selon lequel une...
Site :
http://www.logistiqueconseil.org
Quel est le Prix d'une Assurance vie 50 ans et plus au Québec
Entre 1900 $ à 25 000 $.
Entre 3000 $ et 6 000 $.
Accessoires du cercueil.
Entre 600 $ et 3 500 $.
Environ 700 $.
Pierre tombale (transport et installation incluse)
Entre 900 $ et 15 000 $.
Environ 1 500 $.
La place dans le cimetière.
En vérifiant auprès des différents services funéraires du Québec, voici le prix moyen pour :
Funérailles conventionnelles. Exposition l'après-midi...
L'art subtil de la résiliation - Dossiers assurance
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Valider
Soumise à des principes généraux régulièrement réévalués par la vigueur de la jurisprudence, la résiliation demeure d'un maniement délicat.
La résiliation des contrats d'assurance déroge très largement aux règles applicables en matière de droit commun des obligations. C'est ainsi que le code des assurances prévoit de...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : code des assurances automobiles resiliation / texte de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / police d'assurance automobile definition
Assurance multirisque professionnelle artisans - Mon ...
L'assurance multirisque professionnelle Allianz ProfilPro vous permet de couvrir en un seul contrat1 votre activité d'artisan (hors artisan du bâtiment).
Vous disposez d'un large choix de garanties, pour
une assurance personnalisée en fonction de vos priorités :
assurance de vos locaux professionnels, stocks et matériels,
services d'assistance,
garantie perte du chiffre d'affaires ou...
Date: 2017-03-05 11:08:17
Site :
https://www.allianz.fr
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / assurance en cas d incendie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident de travail / assurance professionnelle pour les artisan
Accident du travail : démarches à effectuer | service ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
Si vous êtes victime d'un accident du travail, vous devez le déclarer auprès de votre employeur et faire constater vos blessures par un médecin. Ces démarches vous permettent de bénéficier de la prise en charge à 100% des frais médicaux liés à l'accident. Votre employeur est tenu de déclarer l'accident à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) dont...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident non professionnel / assurance accident professionnel / devis d'assurance en ligne gratuit / devis d'assurance en ligne
JL Assure L'assurance temporaire automobile, entreprise.
Vous allez vous rendre dans un de ces pays et il vous faut une Assurance Temporaire, appelez nous au 04.67.36.72.01 ou cliquez sur le bouton en bas de l'image.
Des tarifs compétitifs
Grâce à son application mobile,
JL Assure vous offre une meilleure expérience de l'assurance.
JL ASSURE spécialiste de l'Assurance Temporaire.
JL ASSURE, spécialiste de l'assurance temporaire en France...
Site :
http://www.jlassure.com
Assurance santé maladie privée des non affilies ...
Meilleure Assurance.
Assurance santé européenne pour les expatriés: comment la choisir ?
Quelle complémentaire santé choisir? Si les offres sont nombreuses et parfois complexes sur ce marché de l'assurance complémentaire santé, il ne faut pas oublier que plusieurs paramètres sont déterminant dans le choix de votre assurance santé : la composition de votre famille, vos besoins en terme...
Site :
a-s-f.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance sante / comparateur assurance complementaire sante france / comparatif assurance complementaire sante / assurance sante privee pour etranger en france / assurance sante privee suisse
Assurance santé maladie privée des non affilies ...
Meilleure Assurance.
Assurance santé européenne pour les expatriés: comment la choisir ?
Quelle complémentaire santé choisir? Si les offres sont nombreuses et parfois complexes sur ce marché de l'assurance complémentaire santé, il ne faut pas oublier que plusieurs paramètres sont déterminant dans le choix de votre assurance santé : la composition de votre famille, vos besoins en terme...
Site :
http://www.a-s-f.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance sante / comparateur assurance complementaire sante france / comparatif assurance complementaire sante / assurance sante privee pour etranger en france / assurance sante privee suisse
Avocat assurance Lille | LMDT Avocat Lille
Avocat assurance Lille ?
Votre assurance en charge de votre indemnisation n'est pas votre meilleur atout lors d'un accident. En effet pour des raisons financière les assurances visent à rationaliser les couts liés aux indemnisations . Ce qui veut dire une indemnisation minimale pour vous ! Passer par un Avocat assurance Lille permet de garantir l'indemnisation dans les meilleures...
Site :
https://lmdtavocat.com
Thèmes liés : fonds d'indemnisation assurance vie / compagnie d assurance professionnelle / garantie compagnie d assurance / financiere compagnie d assurance vie / compagnie d assurance vie
Assurance responsabilité civile professionnelle - MMA
Par vos machines, outillages, objets appartenant à votre entreprise, ou loués par elle-même.
Par vos animaux (domaine agricole par exemple).
Lieux
Le préjudice est couvert s'il a lieu au sein de l'entreprise ou à l'extérieur(1) dans le cadre d'une mission ou d'un chantier.
Victimes
L'assurance garantit les dommages aux tiers, qu'ils soient liés contractuellement à votre entreprise...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / assurance rc professionnelle tarif
Assurantis : assurance auto moto, bonus malus ou ...
La clause bonus-malus : comment ça marche ?
Principe
La première fois qu'une personne souscrit une assurance pour un véhicule, il se voit attribuer un Coefficient dit de Réduction/Majoration (CRM) égal à 1,00. Sa cotisation d'assurance correspond à la cotisation de référence de sa compagnie d'assurances : c'est la prime de base qui ne sera...
Date: 2007-08-26 23:00:00
Site :
http://www.assurantis.com
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto malus en cas d'accident / contrat d assurance vehicule / augmentation assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident
Assurance auto : que faire en cas de ... - creditmutuel.fr
Remplir un constat amiable
Les différents sinistres que votre assurance peut couvrir
Selon votre formule de contrat d'assurance auto, vous pouvez garantir différents types de sinistres : la prise en charge des seuls dégâts causés aux tiers, ou l'ensemble des dommages pour vous et/ou les autres. Selon le cas de figure, la franchise prévue dans votre contrat peut également rester à votre...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Thèmes liés : assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Les assurances - Autisme France
Cette rubrique est la vôtre
Votre témoignage nous intéresse.
Rédigez quelques lignes que nous publierons en respectant votre anonymat. Cliquez ici
> Vos droits > Les assurances
Affiliation à la sécurité sociale
Enfants :
L'enfant handicapé, en tant qu'ayant droit de l'assuré, bénéficie des prestations en nature de l'assurance maladie.
Par ailleurs, après orientation de la...
Site :
http://www.autisme-france.fr
Thèmes liés : cours d'assurance automobile gratuit / revenus de l'assurance vie / texte de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie
Cabinet Legendre : Courtier en assurance pour particuliers ...
Vous souhaitez une étude personnalisée ? Contactez-nous
Votre courtier en assurances : un partenaire de confiance
Parce que les aléas font partie de la vie, votre protection ne doit pas être négligée. Cependant, trouver celle qui vous correspond parfaitement peut s'avérer compliqué.
Depuis plus de 10 ans, en tant que courtier en assurance nous sommes à vos côtés pour vous conseiller...
Assurance tout risque - Meilleureassurance.com
Assurance tout risque
La formule « tous risques » à la loupe
L'assurance tout risque est un contrat qui offre une grande étendue de couverture. Elle n'a cependant pas un caractère réellement complet. Connue également sous l'appellation assurance « tous accidents », l'assurance tout risque est synonyme de meilleures garanties. Elle couvre tout un lot de dommages. Dans la plupart des cas...
Date: 2017-03-05 08:43:05
Site :
https://www.meilleureassurance.com
Thèmes liés : assurance contre l incendie / garantie compagnie d assurance / assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance responsabilite civile
Comment est calculé le prix de votre assurance auto
Tout le monde ne paie pas la même chose pour son assurance auto. Les compagnies d'assurance utilisent différents éléments afin de calculer le prix de l'assurance. Mais quels sont les éléments utilisés pour définir le tarif assurance ?
Voici la liste des éléments très fréquemment utilisés par les compagnies d'assurance pour définir le tarif de l' assurance responsabilité civile...
Site :
mefirst.be
Assurance Responsabilité Civile Exploitation - Les ...
Assurance professionnelle, Faites jusqu'à 30% d'économies ! Comparez !
Des Fournisseurs Fiables répartis sur toute la France !
Gagnez du temps,
obtenez plusieurs devis avec une seule demande et comparez les ! Un service 100% gratuit et sans engagement avec des prestataires fiables !
60 secondes Chrono pour comparer plusieurs devis !
Les Assurances Professionnelles > Assurances sur l'activité...
Site :
assurance-professionnelle.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / devis assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur
Comment est calculé le prix de votre assurance auto
Tout le monde ne paie pas la même chose pour son assurance auto. Les compagnies d'assurance utilisent différents éléments afin de calculer le prix de l'assurance. Mais quels sont les éléments utilisés pour définir le tarif assurance ?
Voici la liste des éléments très fréquemment utilisés par les compagnies d'assurance pour définir le tarif de l' assurance responsabilité civile...
Site :
mefirst.be
Assurance Responsabilité Civile Exploitation - Les ...
Assurance professionnelle, Faites jusqu'à 30% d'économies ! Comparez !
Des Fournisseurs Fiables répartis sur toute la France !
Gagnez du temps,
obtenez plusieurs devis avec une seule demande et comparez les ! Un service 100% gratuit et sans engagement avec des prestataires fiables !
60 secondes Chrono pour comparer plusieurs devis !
Les Assurances Professionnelles > Assurances sur l'activité...
Site :
assurance-professionnelle.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / devis assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur
Assurance automobile: foire aux questions | Protégez-Vous.ca
Me connecter
L'assurance automobile comporte son lot de spécificités. Voici quelques réponses à des questions fréquentes.
L'assurance automobile comporte son lot de spécificités. Vous trouverez ci-dessous quelques réponses à des questions fréquentes. Toutefois, le consommateur qui s'interroge à propos de son assurance automobile peut, en tout temps, appeler son professionnel en...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Les grandes dates de l’histoire de la Sécurité sociale
Avant 1945 : les premiers régimes de socialisation des risques et la création des « assurances sociales »
1673 : Création du premier « régime de retraite » pour les marins par Colbert.
1881-1889 : Création en Allemagne du premier système complet d'assurances sociales à l'initiative du Chancelier Bismarck.
8 avril 1898 : Loi assurant la protection contre les accidents du...
Date: 2018-01-16 00:52:12
Site :
http://securite-sociale.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / meilleur taux d assurance vie / taux d assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
Le Réseau juridique du Québec : Mini guide sur l'assurance ...
Introduction
Il existe diverses types d'assurances. Celles qui nous concernent davantage, en tant qu'individu, sont l'assurance de personnes et l'assurance de dommages. L'assurance de personnes porte sur la vie, l'intégrité physique ou la santé. Votre police d'assurance vie et votre police d'assurance...
Date: 2018-01-18 18:21:07
Site :
avocat.qc.ca
Roc d'Azur 2017 - S'inscrire - rocazur.com
Aucun dossard ne sera délivré sans présentation d'une licence ou d'un certificat médical.
Aucun certificat médical ne sera délivré sur place et aucune décharge ne sera acceptée.
Le certificat médical est également obligatoire pour les randonnées.
Les photocopies de certificat médical sont acceptées.
La mention « cyclisme en compétition » est la seule valable, le terme...
Site :
http://www.rocazur.com
Thèmes liés : frais de gestion de l'assurance vie / gestion de l'assurance vie / gestion de l assurance vie / contrat d assurance vie individuel / frais d'entree des assurance vie
accidents du travail - trabendo.com
L'accident de travail lui-même
"Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise."
L'accident de trajet
"est également considéré comme accident de travail, lorsque...
Date: 2002-12-05 00:00:00
Site :
http://www.trabendo.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / meilleur taux d assurance vie / taux d interet assurance vie / taux d assurance vie / assurance invalidite maladie professionnelle
Assurance Propriétaire non occupant loi ALUR (PNO ...
Est-il nécessaire en copropriété de souscrire à une assurance Propriétaire Non Occupant ?
Oui, seule la formule Propriétaire Non Occupant (PNO) couvre la responsabilité civile personnelle du propriétaire.
D'autre part, l'assurance multirisque immeuble ne couvre pas tous les événements pouvant survenir dans les parties privatives du bien...
Date: 2018-02-16 09:12:32
Site :
http://www.yesassurances.fr
Van-assur.com : L'assurance des Vans et des Bétaillères
Assurance cheval avec CHEVAL-ASSUR.com
Cheval-assur vous propose un service de garanties propres à votre équidé en fonction de votre environnement et selon ses besoins et vos activités dans le domaine équestre.
Spécialiste de l’assurance équestre depuis 10 ans nous vous conseillerons selon vos besoins, vos utilisations, vos souhaits. Nous ne sommes pas simplement des assureurs, nous...
Date: 2015-03-09 16:22:36
Site :
http://www.van-assur.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance / assurance civile professionnelle / assurance accident non professionnel / assurance accident professionnel