Articles sélectionnés pour le thème : assurance professionnel batiment
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Assurance Local professionnel - MMA
Exemple de prise en charge MMA
© Mhp/Fotolia
Une averse de grêle endommage la vitrine de votre magasin. MMA prend en charge(1) les frais de son remplacement.
Le toit de votre Entrepôt s'affaisse du fait du poids de la neige. MMA vous indemnise(1) pour vous permettre de réparer.
Le dédommagement intègre les dégâts occasionnés au sein de l'entrepôt (remplacement des matériels...
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https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrats d assurance auto / assurance garage auto mma / assurance entreprise professionnel
Assurance entreprise, commerciale et professionnelle ...
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pour votre assurance entreprise.
Vous travaillez avec ardeur pour bâtir et faire croître votre entreprise? Pensez à souscrire à une assurance. Les courtiers d'assurances de Gaudreau Assurances vous aide à protéger votre PME ou votre grande entreprise.
Ce qui fait la valeur d'un courtier d'assurances est la qualité et la quantité d'assureurs avec...
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Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / courtier d assurance / courtier assurance entreprise batiment / compagnie d assurance professionnelle / garantie compagnie d assurance
ECO-ARTISAN PEINTRE NEUILLY PLAISANCE | DEVIS PEINTURE PARIS
Artisan du naturel Neuilly plaisance Peintre professionnel responsable spécialisé en...
Entreprise écologique Neuilly plaisance
Artisan du naturel Neuilly plaisance
Peintre professionnel responsable spécialisé en éco-rénovation intérieure s'emploie à fournir des prestations soignées avec les souhaits de ses clients.je mets tout en oeuvre pour que les travaux de peinture intérieurs...
Date: 2018-03-06 16:44:55
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http://www.devispeinture.paris
Thèmes liés : devis assurance appartement gratuit / devis assurance appartement / devis d'assurance en ligne gratuit / assurance maison devis ligne / assurance maison devis
Assurance et mutuelle Toulouse : Mairie.com
Trouver : Assurance et mutuelle sur Toulouse
Votre recherche Assurance et mutuelle à Toulouse
ALLIANZ CHRISTIAN LETOILE
138 Boulevard Pierre Curie31000 - TOULOUSE
Spécialiste des assurances de biens et de personnes. Auto, habitation et complémentaires santé que ce soit pour les particuliers ou les professionnels. La protection sociale des chefs d'entreprise et des salariés sur-mesure et...
Site :
mairie.com
Thèmes liés : assurance proprietaire non occupant / assurance habitation appartement loue / assurance habitation appartement / assurance mutuelle auto / assurance auto vehicule non assure
Tout comprendre de l'ASSURANCE GARANTIE DÉCENNALE
Tout comprendre de l'ASSURANCE GARANTIE DÉCENNALE
Garantie décennale en assurance construction
Publié le 12-10-2015 par Feriel BELCADHI
La garantie décennale est la garantie due par un constructeur et couvrant la réparation de certains dommages pouvant affecter une construction pendant une durée de 10 ans à compter de la réception des travaux. Cette assurance décennale est obligatoire...
Site :
https://www.tpme.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance dommage ouvrage pour professionnel / code civil assurance decennale / code civil assurance dommage ouvrage / assurance dommage pour les professionnel
I. Généralités relatives aux assurances contre l'incendie
TCAS - Taxe sur les conventions d'assurances - Tarif - Assurances contre l'incendie
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Les assurances contre l'incendie couvrent, d'une part, les biens de nature diverse, d'autre part, les risques agricoles non exonérés.
I. Généralités relatives aux assurances contre l'incendie
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L'assurance contre l'incendie a pour but d'indemniser des dommages matériels directement causés par le feu....
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : cours d'assurance automobile gratuit / police d'assurance automobile definition / comparer les prix d'assurance automobile / tarif d'assurance automobile / devis gratuit d'assurance habitation
Sinistre incendie, accidents et risques divers (IARD ...
Pour que vos contrats d'assurance répondent le mieux à vos besoins, il est tout aussi important d'être vigilant lors de leur souscription que de leur actualisation dans le temps. Seul un professionnel de l'assurance peut vous accompagner dans ces démarches et veiller à l'adéquation des garanties à votre situation réelle.
Évaluer ses biens et estimer les risques
Procéder à un...
Site :
https://www.generali.fr
Assurance responsabilité civile - Aon Canada
Assurance responsabilité civile
Un accident se produit en quelques secondes, mais les dommages qui s'ensuivent pourraient coûter cher à l'entreprise que vous avez mis des années à bâtir. L'assurance responsabilité civile générale protège votre entreprise contre des poursuites liées à des préjudices corporels subis sur vos lieux de travail ainsi que des dommages ou blessures...
Site :
http://www.aon.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile et professionnelle / devis assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile
Assurance Maladie - Risques professionnels
La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
25 % chutes
(de hauteur ou de plain pied)
9 % outillage à main
Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
Depuis 10 ans
- 29 % Bâtiments et travaux publics
+ 45 %Aides et soins à la personne
Des accidents du...
Site :
http://risquesprofessionnels2016.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance risque professionnel / entreprises d assurance vie / assurance accident non professionnel / fonds d'indemnisation assurance vie
quelles sont les assurances obligatoires - travaux.com
L'obligation d'assurance s'impose avant l'ouverture du chantier.
Que faut-il assurer ?
Doivent être assurés : les travaux neufs comme les interventions sur existant ( par exemple adjonctions, surélévations), les modifications ou réparations, les travaux de ravalement assurant une étanchéité, à l'exception toutefois du simple entretien courant.
Quelles sont les sanctions au défaut...
Site :
travaux.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / maison de l'assurance
Assurance décennale bureau d'étude, architecte - Fen'X ...
CONTACT
Assurance décennale bureau d'étude, architecte
Assurance décennale bureau d'étude ? En France, avoir une Assurance décennale bureau d'étude et architecte est obligatoire depuis la loi Spinetta de 1978. De part la nature même de leurs travaux, ils ont l'obligation légale de souscrire une Assurance décennale ou encore RC décennale.
Les bureaux d'études dans la construction et les...
Site :
fenxcourtage.com
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / nombre de compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance professionnelle / comparateur d'assurance maison gratuit / devis gratuit d assurance
Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur
Une assurance minimum obligatoire est exigée pour:
l'assurance des véhicules à moteur: automobile, moto, scooters etc.
l'assurance maladie régime obligatoire,
l'assurance habitation (uniquement pour un logement loué non meublé au départ),
certaines assurances professionnelles, dans le cadre de professions réglementées.
Pour tout le reste, souscrire un contrat d'assurance n'est pas...
Site :
http://www.kelassur.com
Obligation de l'assurance responsabilité civile - Les ...
Accueil > Les obligations en responsabilite civile
Obligations de la Responsabilité civile
Sachez que vous n'etes pas obligé de souscrire une assurance responsabilité civile pour votre vie privée. cette garantie est quasiement automatiquement intégrée dans votre assurance multirisque habitation (à vérifier tout de même !). Il s'agit de la garantie intitulée : assurance...
Site :
http://www.assuranceresponsabilitecivile.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance auto responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Assurance Construction. Construisez votre maison en toute ...
Assurance Construction. Construisez votre maison en toute sécurité avec une Assurance Construction
Le guide des assurances et des mutuelles santé
Vous êtes ici > Accueil > Assurances IARD > Assurance Construction
Les Assurances constructions : la dommage ouvrage, et la responsabilité décennale
Quels sont les différents contrats ?
Les 3 principaux contrats sont :
le CCMI : Contrat de...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance d une maison en construction / contrat d assurance maison
Responsabilité civile décennale | Assurance Auto Entrepreneur
ASSURANCE AUTO ENTREPRENEUR | ASSURANCE DÉCENNALE | RC PROFESSIONNELLE | DOMMAGES OUVRAGES | ASSURANCE CONSTRUCTION
Responsabilité Civile Décennale
L'obligation d'assurance de RC Décennale s'applique à tous les constructeurs liés par un contrat de louage d'ouvrage au maître de l'ouvrage ainsi que les vendeurs d'ouvrages en cours d'accomplissement (aux constructeurs de maison individuelle...
Assurance RC professionnelle du dirigeant - Matrisk Assurance
0 805 69 68 20
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Par exemple, pour un capital garanti de 250 000EUR votre prime à partir de 101 euros par trimestre !
L'assurance RC professionnelle dirigeant est aussi appelée l'assurance responsabilité civile des mandataires sociaux. C'est l'assurance des chefs d'entreprise, de tous les chefs d'entreprise, pas seulement ceux du CAC40, et vraiment pour ceux qui ne sont pas aux...
Site :
https://www.matriskassurance.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance civile professionnelle
BNI Schweiz - Suisse - Svizzera
1206 Genève
Was wir machen
L'Helvetia est une compagnie d'assurances leader en Suisse offrant des solutions de prévoyance et d'assurance attrayantes.
L'Helvetia est une assurance toutes branches soucieuse de qualité avec plus de 150 ans d'expérience et plus de 80 agences partout en Suisse.
Prévoyance professionnelle...
Site :
https://www.bni.swiss
Thèmes liés : compagnie d assurance en suisse / produit d assurance vie / compagnie d assurance vie / compagnies d'assurance auto / compagnie d assurance auto
chauffage electrique seche serviette radiateur ...
CHAUFFAGE vertical A INERTIE TOUS LES MODELS en DIFFERENTes couleurs
Le radiateur à inertie permet d'avoir une chaleur parfaitement homogène équivalente au chauffage central dans une habitation. L'inertie est constituée d'une masse capable de se charger en chaleur, et de la restituer lorsque l'appareil travaille autour de son point de consigne. Cette inertie peut-être garantie soit par...
Site :
http://www.primelecservice.com
Thèmes liés : assurance professionnelle pour les artisan / assurance entreprise professionnel / assurance professionnelle independant / assurance pret professionnel / assurance professionnel batiment
Courtier en assurance à LIlle | La Flandre Assurances
La Flandre, courtier en assurance à Lille, accompagne les entreprises et les particuliers pour des contrats d'assurance personnalisés.
Depuis la création de la société en 1929, La flandre place vos intérêts et vos projets au coeur de notre métier. Vous comprendre, vous défendre, trouver les solutions les assurances les mieux adaptées, tel est la vocation de notre cabinet de courtage....
Assurance décennale auto-entrepreneur obligatoire
Conseils
RC décennale auto-entrepreneur obligatoire
D'après la loi Spinetta datant du 4 janvier 1978, tous les auto-entrepreneurs exerçant une activité dans le secteur du BTP sont soumis à l'obligation d'assurance décennale. Un dispositif qui concerne tous les professionnels de la construction. Quel que soit le régime d'une entreprise, micro-entreprise, EURL ou encore SARL, la...
Valeur de reconstruction: le problème tarde à se régler ...
Valeur de reconstruction: le problème tarde à se régler
par Vicky Poitras 25 Septembre 2009 15:01
L'évaluation des coûts de reconstruction en immobilier demeure un problème, et ce, autant pour les individus que pour les entreprises. Aucune norme n'a encore été mise en place et certains assurés vivent des histoires d'horreur parce que leur montant d'assurance n'est pas suffisant. Les...
Site :
journal-assurance.ca
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / entreprises d assurance vie / formation pour devenir courtier d'assurance / formation courtier d'assurance / formation courtier d assurance
Carte d'agent immobilier - professionnels | service-public.fr
Pour ouvrir une agence immobilière et réaliser des transactions en tant qu'intermédiaire, il est obligatoire de détenir une carte professionnelle agent immobilier. Le numéro de la carte et son lieu de délivrance doivent figurer sur tous les documents professionnels, contrats et correspondances. La carte est délivrée par la chambre de commerce et d'industrie (CCI) territoriale.
Tout...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance en france / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance décennale électricien - Fen'X courtage
CONTACT
Assurance décennale électricien
Être détenteur d'une Assurance décennale électricien est une obligation en France, depuis 1978. En effet, une fois le gros oeuvre achevé, l'artisan électricien débute l'installation électrique du bâtiment. De part la nature de ses travaux, il a l'obligation d'avoir une Assurance décennale électricien, aussi appelée garantie décennale.
Sur un...
Site :
fenxcourtage.com
Thèmes liés : assurance artisan electricien / activite de courtage d assurance / courtage d assurance / devis d'assurance en ligne gratuit / devis gratuit d assurance
Assurance décennale électricien - Fen'X courtage
CONTACT
Assurance décennale électricien
�?tre détenteur d'une Assurance décennale électricien est une obligation en France, depuis 1978. En effet, une fois le gros oeuvre achevé, l'artisan électricien débute l'installation électrique du bâtiment. De part la nature de ses travaux, il a l'obligation d'avoir une Assurance décennale électricien, aussi appelée garantie décennale.
Sur...
Site :
fenxcourtage.com
Thèmes liés : assurance artisan electricien / activite de courtage d assurance / devis d'assurance en ligne gratuit / courtage d assurance / devis gratuit d assurance
Assurance décennale Groupama - Avis, Détails & Devis ...
Groupama est une société française qui se spécialise dans la mutuelle, créée en 1900, dont le siège social se trouve à Paris. Cette entreprise se distingue par une implantation dans plusieurs pays européens, avec des succursales sous forme d'une caisse régionale, ce qui facilite notamment l'accessibilité aux clients et la gestion pour les nombreux employés.
Groupama propose divers services financiers mais se spécialise bien plus dans les assurances avec des activités concernant les épargnes des...
Site :
garantie-decennale.maison
Thèmes liés : devis assurance professionnelle groupama / devis assurance professionnelle batiment / assurance caisse d epargne / assurance professionnel batiment
Loi Spinetta | Assurance Dommage Ouvrage | EVE assurances
Loi Spinetta Code Assurance Construction
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La loi du 4 janvier 1978, également appelée loi Spinetta (du nom d'Adrien Spinetta, président de la commission interministérielle à l'origine de cette loi), régit la responsabilité et les assurances obligatoires dans le domaine de la construction . Ses objectifs : garantir une meilleure protection du consommateur final, réduire les délais...
Site :
https://eve-assurances.fr
Assurance auto jeune conducteur pas chère Marseille 13006 ...
Meilleur contrat d'assurance auto à Marseille
Assurances Expansion est un courtier en assurance à Marseille qui vous aide à trouver votre assurance au meilleur prix. Vous pourrez grâce à notre aide, souscrire à une assurance pas chère sur Marseille. Que vous soyez un particulier ou un professionnel, nous vous conseillerons et vous aiderons à trouver une assurance adaptée à vos...
Site :
http://www.assurancesexpansion.com
Thèmes liés : tarif d'assurance auto jeune conducteur / assurance auto marseille pas chere / prix d'assurance auto jeune conducteur / contrat d'assurance habitation pas cher / assurance auto jeune conducteur meilleur prix
Recrutements à la Une – Paris.fr
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Recrutements à la Une
Par ou sans concours, par détachement ou par contrat, retrouvez ici un zoom des recrutements du moment.
Les métiers du social, de la santé et de la petite enfance
Poste à pourvoir dès que possible en CDI, par voie de détachement ou de mise à disposition,
DESCRIPTION DU BUREAU OU DE LA STRUCTURE :
Le Samusocial de Paris est un des...
Site :
https://www.paris.fr
Assurance construction I Pour les Professionnels du bâtiment
Le chantier de la corderie à Marseille cas sensible
Le boulevard de la corderie à Marseille est dans le très chic 7 ème arrondissement. Un projet de construction VINCI de logement de luxe (+ de 100 logement) était en cours jusqu'à ce que l'on découvre des vestiges Grecs datant de - V avant JC. Autant dire c'est l'histoire de Marseille qui se découvre sous les pelleteuses.
Augmentation des...
Site :
https://www.franssur-construction.fr
Thèmes liés : marche de l assurance automobile en france / code civil assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage pour professionnel / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance en france
Comparateur d'assurance Devis Pas Cher en Ligne
Devis Pas Cher en Ligne
Quels avantages de comparer les assurances ?
Vous vous êtes procurer une nouvelle voiture, maison ou moto ?
Vous avez des grands besoins en santé, et vous souhaitez changer pour une meilleure mutuelle ?
Vous êtes seniors, et vous cherchez une solution de prévoyance intéressante ?
Vous êtes un artisan du bâtiment, un professionnel dans la construction, maître d'oeuvre ou maître d'ouvrage, et vous cherchez une garantie RC décennale pour votre chantier ?
Vous voulez faire un bon...
Site :
https://www.zen-assurance.fr
Assurance décennale MMA - garantie-decennale.maison
Obtenir mes devis d'assurances décennales Devis immédiats !
Détails de l'assurance décennale MMA
Présentation de MMA
Il s'agit d'une société regroupant divers services d'assurances et faisant partie du géant Covéa, au même titre que MAAF et GMF , avec comme activité principale l'assurance des automobiles, des biens immobiliers ainsi que l'assurance santé et l'assurance-vie. Cette société de mutuelle offre également des services pour les pros ce qui rend son activité encore plus large et son business plus enrichi.
MMA fut...
Site :
garantie-decennale.maison
Thèmes liés : societe de l assurance automobile / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / avantage de l assurance vie / devis d assurance automobile
Devis assurance décennale pour artisan pas cher- Prix en ligne
Trouvez votre assurance décennale adapté à vos besoins.
Prix
Comparer les devis proposés par 15 compagnies d'assurances.
Souscription en ligne
Je compare les assurances
Pourquoi souscrire à l'assurance décennale ?
Dans le cadre de la construction d'un bien immobilier, certaines précautions sont prises pour mener à bien les travaux. Même quand ces mesures sont prises, il peut arriver...
Site :
http://www.assurance-decennale-artisan.info
Devis - professionnels | service-public.fr
Tweeter - Nouvelle fenêtre
Avant l'achat d'un produit ou d'une prestation de service, le consommateur doit être informé de ses caractéristiques essentielles, du prix, de la date ou du délai de livraison du produit ou d'exécution du service. Ces informations précontractuelles sont souvent intégrées dans un devis. Sa délivrance est obligatoire dans certains cas.
Tout replier
Tout...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : devis gratuit d assurance / devis assurance professionnelle batiment / devis assurance professionnelle / prix assurance professionnelle obligatoire / assurance devis gratuit
Electricien : pourquoi souscrire une assurance
Electricien : pourquoi souscrire une assurance ?
Fiches pratiques de l'assurance pour les artisans et les commerçants
Electricien : pourquoi souscrire une assurance ?
Publié le 06 mars 2014
| Rédigé par La rédaction
|
L'électricien est un professionnel du bâtiment officiant tant dans la construction que la démolition ou la rénovation d'un bien immobilier. Dans chacun de ses chantiers,...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : assurance artisan electricien / maison de l'assurance / maison de l assurance / assurance d une maison en construction / assurance professionnelle pour les artisan
Assurance de dommages - Formation continue et services aux ...
Tâches et responsabilités
Analyser un risque
Assurer le service à la clientèle dans les différentes fonctions de travail
Promouvoir des produits d'assurance de dommages
Conclure une transaction
Recevoir et diriger la réclamation
Effectuer une enquête sur la route ou par téléphone
Régler un dossier de réclamation et en assurer le suivi
Accès à la profession
Les diplômés du programme...
Site :
http://dfc.cegep-ste-foy.qc.ca
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / cours d assurance automobile / assurance responsabilite civile entreprise / courtier d assurance automobile / simulation d assurance automobile
Le métier de courtier en travaux - courtage-travaux-ffct.fr
Le courtier en travaux assure une intermédiation commerciale entre :
les particuliers ou entreprises souhaitant faire réaliser des travaux et
les professionnels du bâtiment aptes à les effectuer
La mission du courtier commence par l'analyse des besoins du maître d'ouvrage (client) et se termine par la présentation de devis adéquats par les entreprises partenaires...
Site :
http://www.courtage-travaux-ffct.fr
Thèmes liés : courtier assurance entreprise batiment / courtier d assurance entreprise / courtier d assurance en france / assurance courtier entreprise / courtier d assurance
La responsabilité civile dans le batiment - assurance-btp.net
Adresse du siège social de votre entreprise
Code Postal
Ville
Pourquoi souscrire une assurance responsabilité civile ?
Tout d'abord, la loi impose à certaines professions dites « réglementées » de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle dans la mesure où les éventuels dommages pourraient atteindre physiquement ou matériellement les tiers. Ce type d'assurance est...
Site :
assurance-btp.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile
Que doit contenir un devis ? - Faire un devis
Les mentions obligatoires requises par la loi varient en fonction de la nature de la prestation. Que sa remise soit ou non rendue obligatoire par la loi, un devis doit au minimum vous apporter les informations suivantes :
le taux horaire de la main d'oeuvre,
les modalités de décompte du temps passé,
le prix des prestations,
le montant des frais de déplacement,
la durée de validité de...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : devis gratuit d'assurance auto / devis d assurance auto gratuit / devis gratuit d assurance / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
Quid de l'assurance habitation du propriétaire non occupant
105 RÉACTIONS
braun robert 04/07/2013 à 13:51
que me couterait une assurance proprietaire non occupant pour une petite studette de 10m2 sittuee dans Paris 3eme?
Assurland.com 27/01/2015 - 11:59
Bonjour,
Nous vous invitons à comparer les prix et garanties proposés dans un contrat d'assurance habitation en vous rendant sur le lien suivant :...
Date: 2018-02-17 02:30:12
Site :
https://www.assurland.com
RC & DECENNALE - L'assurance pro batiment & construction
Décennale
RC & DECENNALE
L'assurance décennale a été instaurée par la loi du 4 janvier 1978, également connue sous le nom de Loi Spinetta. Celle-ci crée une obligation d'assurance :
de responsabilité pour les acteurs professionnels de la construction.
de dommages pour les propriétaires.
La combinaison d'une police dommage ouvrage et de responsabilité civile décennale s'appelle Assurance Police unique de chantier (France)
À l'origine elle se fonde sur les principes dont s'inspirent les articles 1792 et suivants du code civil qui prévoit une responsabilité du...
Site :
https://www.assuranceprobatiment.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / code civil assurance dommage ouvrage / code civil assurance decennale / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance Décennale en ligne - Courtier spécialiste - CM-BTP
Dossier Assurance étanchéité : Vers de nouvelles difficultés ?
Notre spécialité : L'assurance décennale
CM-BTP est une entité de CM-Groupe , le bâtiment et plus largement la construction est l'une de nos spécialités depuis de nombreuses années. Nous avons donc logiquement décidé en 2013 d'étendre notre expertise au delà des frontières de notre société dont le siège est basé...
Site :
https://cm-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : code civil assurance decennale / contrat d assurance responsabilite civile / assurance artisan batiment obligatoire / devis assurance responsabilite civile / devis d'assurance en ligne
Le statut auto-entrepreneur en bref - Legalstart.fr
Puis-je faire évoluer mon projet vers une société ?
Statut auto-entrepreneur : carte d'identité
Le statut auto-entrepreneur est un régime spécifique au sein de la forme juridique des entreprises individuelles. Ce n'est donc pas une société au sens juridique du terme ! Cette distinction a de nombreuses conséquences sur l'identité de l'auto-entreprise, qui sont autant d' avantages et...
Site :
https://www.legalstart.fr
Thèmes liés : assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur / comparateur d assurance auto / assurance d auto / assurance auto professionnelle vtc
Assurance de construction: responsabilité civile du ...
Assurance de construction
Assurance de construction
Protection contre les dommages et les prétentions relevant de la responsabilité civile dans le cadre d'un projet de construction
L'entreprise de construction a non seulement construit une fosse pour votre nouvelle maison individuelle, mais également pour vos voisins. Un projet de construction peut donner lieu à de nombreux problèmes et,...
Site :
https://www.mobiliere.ch
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance en cas d'accident de travail / assurance construction maison individuelle
Assurez votre responsabilité civile | Securex
Assurez votre entreprise
Quand votre entreprise est confrontée à une demande de dommages-intérêts, mieux vaut qu'elle ait une bonne assurance responsabilité entreprise. Il existe plusieurs types d'assurances RC professionnelles. En voici les principales :
Assurance « RC exploitation »
Indemnise les dommages aux...
Date: 2018-01-16 01:43:53
Site :
http://www.securex.be
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / assurance rc professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance entreprise professionnel / assurance rc
Valeurs d’assurance - Rambaud Labrosse
Qu'est ce qu'une valeur agréée, une valeur a neuf.... ?
Valeur d'usage :
Valeur réelle du bien assuré tenant compte de son éventuelle vétusté ou dépréciation Valeur d'usage= valeur de remplacement à neuf - vétusté La valeur d'usage est la valeur d'un bien non destiné à la vente et calculée en fonction de l'utilité qu'il procure à son détenteur et non de sa valeur marchande ou...
Site :
http://www.rambaud-labrosse.com
Thèmes liés : devis d assurance / devis assurance professionnelle batiment / assurance professionnel batiment
Renonciation réciproque à recours au bail et assurances - PDF
il y a 1 ans
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1 Renonciation réciproque à recours au bail et assurances Préambule Les dispositions juridiques édictées par le Code Civil en matière de contrats de location (ou de dépôt) sont supplétives de la volonté des parties : elles peuvent donc être écartées. Cela signifie que dans le bail (ou avenant au bail), propriétaire et locataire peuvent...
Site :
http://docplayer.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance habitation axa / contrat d'assurance habitation maaf
Le prix d'une PopUp House, une maison économique |PopUp House
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https://www.popup-house.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / assurance dommage ouvrage maison ossature bois / assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance dommage ouvrage construction maison / contrat d assurance maison