Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance responsabilite civile
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Assurance négociant automobile - La solution
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Les risques du métier de négociant automobile
Le négociant automobile, au quotidien, traite avec de nombreuses personnes, des particuliers, sociétés et des fournisseurs. Pour gérer au mieux ses activités au fil du temps, il doit penser aux différents risques qui peuvent toucher son activité professionnelle. Notamment, il peut être concerné par un sinistre...
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Assurance auto et habitation en ligne | Courtierweb
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Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Mercredi 03.01.07
1 Code pénal
18 MAI 2006. - Loi visant à insérer un nouvel alinéa à l'article 417ter du Code penal, p. 66712. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
2 Institution - Fonction publique - Secteur public-CPAS
22 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif au télétravail dans la fonction publique fédérale administrative, p. 66747. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
11 DECEMBRE 2006. -...
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Thèmes liés : location saisonniere et assurance habitation / assurance location saisonniere en ligne / assurance location saisonniere / assurance location camping car entre particulier / assurance location camping car professionnel
Assurance d’une maison en construction - Souscrire une ...
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Toutes les maisons en construction sont soumises à une obligation d'assurance. Le maître d'ouvrage comme le constructeur doit souscrire une assurance adaptée en fonction de l'évolution de la construction. L'assurance pour une habitation en construction est composée de garanties de responsabilité habitation et de garanties dommages. Pendant toute la durée des travaux et jusqu'au...
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http://www.souscrire-une-assurance.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / contrat d assurance maison / contrat d'assurance d'habitation
ASSURANCE AGRICOLE EN ALGERIE
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Date: 2018-01-15 16:35:14
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Assurances propriétaire non-occupant - AGENCE DES PLAGES
Assurance du propriétaire non-occupant
Le propriétaire qui loue son bien peut se contenter de s'assurer contre les risques de responsabilité civile.
Il sera couvert en cas de préjudice consécutif à un vice de construction ou un défaut d'entretien, en choisissant la garantie :
"recours des locataires", si c'est un locataire qui a subi le préjudice,
"recours des voisins et des tiers", si c'est un de ses voisins ou une tierce personne qui en est victime.
À noter : avant de s'engager auprès d'une compagnie d'assurance, le propriétaire d'un appartement doit vérifier que l'assurance qui...
Site :
http://www.agencedesplages.com
Thèmes liés : assurance proprietaire non occupant / garantie compagnie d assurance / assurance immeuble proprietaire occupant / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie generale d assurance
Assurance remorque : comment vous assurer au mieux ? - PV ...
Comment bien assurer une remorque ?
Certaines remorques et caravanes nécessitent une assurance responsabilité civile auto , selon leur poids.
Quand dois-je prendre une assurance pour ma remorque ?
Tout dépend de la masse maximum autorisée (MMA = somme de la charge utile et de la masse propre) :
MMA inférieure à 500 kg : cette remorque ne nécessite pas une assurance véhicule...
Site :
https://www.pv.be
Assurance Habitation pour maison et appartement - LCL
Les salariés sont aussi nombreux que les étudiants à choisir la colocation
10 % des colocataires en France ont 40 ans et plus
Vous optez pour la colocation ? Voici les avantages LCL :
Notre offre répond à toutes les formes de colocations : jeunes actif, intergénérationnelle, etc.
NB : Les locations de type Airbnb ne sont pas considérées comme de la colocation
Un seul contrat...
Site :
particuliers.lcl.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pacifica / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / responsabilite civile assurance habitation pacifica
Assurance auto temporaire - Assurance auto temporaire pas ...
Assurance auto temporaire
Assurance auto temporaire
Il est vrai que lorsque vous recherchez une assurance auto temporaire, vous souhaitez aller vite et ne pas perdre de temps dans un trajet long.
" data-medium-file="https://i2.wp.com/assurance-pas-chere.fr/wp-content/uploads/2016/01/Assurance-auto-temporaire.jpg?fit=300%2C144"...
Site :
assurance-pas-chere.fr
Responsabilité et recours en cas d'accident entre un ...
Constat-amiable.com : article en cas d'accident entre un véhicule et un animal sauvage.
Baréme de responsabilité en cas d'accident entre un véhicule et un animal sauvage :
Nous vous accueillons dans la partie relative à la détermination des responsabilités consécutives à un accident de la circulation entre un véhicule et animal sauvage. De plus, nous aborderons les recours...
Site :
http://www.constat-amiable.com
Thèmes liés : fond garantie d assurance automobile / fond garantie assurance automobile / fonds d assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / garantie compagnie d assurance
Vaudoise – Assurance automobile - fr.comparis.ch
Franchise de 10 % et au minimum franchise prévue dans la police en cas de vol du véhicule à l'étranger.
Casco partielle
Couverture incendie, forces de la nature, vol, bris de glace, collision avec des animaux, morsures de fouine, éboulement de neige et vandalisme. Franchises possibles : 0, 200 ou 300 CHF.
Casco collision
Couverture des dommages en cas de collision. Protection de bonus :...
Site :
https://fr.comparis.ch
Thèmes liés : compagnie generale d assurance / garantie compagnie d assurance / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile / compagnie d assurance en suisse
Accident de la vie courante : se défendre | Collard et ...
Collard et Associés > Vous avez été victime d'un accident de la vie courante
Vous avez été victime d'un accident de la vie courante
Les accidents de la vie courante sont très nombreux et constituent un problème majeur de santé publique.En France, toutes causes et toutes tranches d'âges confondues, les accidents de la vie courante touchent plus de 11 millions de personnes chaque année,...
Site :
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Thèmes liés : fonds d'indemnisation assurance vie / assurance accident vie courante / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / cours d assurance vie / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie
expert en assurance à Nantes - reseau.sollyazar.com
DE CASLOU JOUBERT VERCELLETTO.
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Pourquoi faire appel...
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Assor - Wikimonde
11.1.1 Les autres sites Internet d'Assor
Historique
La société Assor a été créée en 2000 par Stéphane Verdeil avec au départ, le lancement de l'Assurance Moto [1] à travers des réseaux de distribution spécialisée et de revendeurs de véhicules d'occasion. Son histoire s'est construite en 3 phases :
Phase 1 : Création d'Assor, Septembre 2000 - Juin 2004
Signatures de partenariat...
Site :
https://wikimonde.com
Courtiers en assurances à Liège - belgique-assurances.be
Plus d'informations sur son site !
BOKIAU ASSURANCE - Liège
Avec Bokiau, vous avez la garantie d'obtenir des polices d'assurance adaptées à chaque situation, que ce soit à titre privé ou professionnel.
Ces courtiers vous reçoivent à Liège.
Tel : 04 / 247 69 22
Courtier assurance Liège
MARON & FILS - Verviers
Besoin d'une assurance moto, auto, habitation, santé ou responsabilité civile...
CampAssur | Spécialiste de l'Assurance Camping-Car
CampAssur c'est 15 ans d'expérience
dans l'Assurance de Camping-Car
Une solution sur-mesure pour assurer votre Camping-Car
CampAssur est une marque de FGP Assurances , Courtier en Assurances depuis plus de 15 ans. Nous recherchons l'entière satisfaction de nos clients : la meilleure solution au meilleur prix parmi les meilleures compagnies...
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http://www.camp-assur.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance camping car / garantie compagnie d assurance / compagnie d assurance / courtier d assurance
Assor — Wikimonde Plus
11.1.1 Les autres sites Internet d'Assor
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La société Assor a été créée en 2000 par Stéphane Verdeil avec au départ, le lancement de l'Assurance Moto [1] à travers des réseaux de distribution spécialisée et de revendeurs de véhicules d'occasion. Son histoire s'est construite en 3 phases :
Phase 1 : Création d'Assor, Septembre 2000 - Juin 2004
Signatures de partenariat...
Date: 2018-01-15 04:13:14
Site :
http://plus.wikimonde.com
L’assurance auto et le prêt de véhicule : mode d’emploi ...
Mais avant de laisser partir votre ami au volant de votre voiture, il y a des choses à savoir pour éviter les mauvaises surprises, notamment en termes d'assurance auto.
En cas d'accident, qui est responsable des dommages ?
En ce qui concerne la question de la responsabilité en matière d'assurance, ce n'est pas toujours celui qui est au volant qui se doit de prendre en charge les...
Date: 2017-09-27 18:23:32
Site :
e-auto-assure.com
Assurance auto - courtierweb.com
Les courtiers en assurance sur le web sont bien placés pour vous proposer toute sorte de contrats auto. En effet, ils disposent de très nombreuses références qui leur permettent de proposer un grand choix parmi les garanties.
Il faut donc bien prendre garde à ce que les conditions proposées correspondent à votre attente et que le courtier soit bien référencé sur Internet. Voici les...
Site :
courtierweb.com
Thèmes liés : courtier d'assurance automobile quebec / courtier d'assurance auto quebec / courtier d'assurance auto / assurance auto en cas d'accident responsable / courtier d assurance automobile
Assurance tracteur agricole en ligne
Obtenez un comparatif pour l'assurance de votre tracteur : il vous suffit de remplir une seule demande de devis en ligne pour obtenir plusieurs propositions personnalisées d'assureurs.
Tracteur agricole, tractopelle, moissonneuse batteuse, remorque : qu'il s'agisse d'une simple responsabilité civile ou de garantie étendues comme l'assurance tous risques, l'assurance représente un certain budget....
Site :
http://www.assurance-tracteur.fr
Thèmes liés : devis pour assurance tracteur agricole / assurance pour tracteur agricole / devis d'assurance en ligne gratuit / devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne
Soumission en ligne - Courtier d'assurance auto et ...
Accidents sans collision ni versement
Risques spécifiés
Responsabilité civile
La protection de responsabilité civile vous défend lorsque vous êtes responsables d'avoir causé des dommages corporels (à l'extérieur du Québec) ou matériels à autrui. Par le pouvoir de la convention d'indemnisation directe, cette protection prend également en charge les dommages causés à votre véhicule...
Site :
http://www.assurancejobin.ca
Assurance multirisque pour immeuble : panorama des tarifs 2017
Ressources complémentaires en ligne
Obtenez des prix bas avec un comparatif en ligne
Vous cherchez à souscrire une assurance multirisque pour un immeuble ? Qu'il s'agisse de locaux vides, collectifs, que vous soyez syndic de copropriété ou un propriétaire non occupant, vous pouvez facilement obtenir des propositions concurrentes en utilisant notre outil de comparaison en ligne.
Gratuit,...
Site :
http://multirisque.pro
Thèmes liés : comparateur assurance immeuble proprietaire non occupant / assurance proprietaire non occupant / assurance rc proprietaire d'immeuble / assurance obligatoire proprietaire immeuble / contrat d assurance responsabilite civile
sophrologie-francaise.com - BIENVENUE
Dernier ouvrage de la S.F.S. sur la Sophrologie
Métasophrologie
Ouvrage collectif sous la direction de Véronique Rousseau
Réflexions actuelles sur les concepts et les pratiques de la sophrologie
Le groupe s'était donné pour objectifs :
Construire une Métasophrologie
Élaborer une nouvelle théorie sur l'Humain
Considérer ses systèmes régulateurs
Redéfinir les principes de la...
Site :
https://www.sophrologie-francaise.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / comparateur d'assurance / comparatif d assurance
Assurance multirisque professions libérales - Mon activité ...
dommages électriques
bris de matériels électriques ou électroniques
Et ce, non seulement au titre des dommages mais aussi au titre des dépenses consécutives au sinistre : honoraires d'expert, frais de déblais, reconstitution des archives informatiques...
Lorsque l'évènement endommage :
vos bureaux, votre cabinet ou vos autres locaux professionnels,
votre matériel et vos mobiliers...
Date: 2018-01-16 01:58:02
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance en cas d incendie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / frais d'entree des assurance vie
Offres d'emplois à pourvoir en France - Verlingue
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De formation supérieure, vous bénéficiez d'une expérience réussie de 4 ans minimum dans une fonction technique et/ou commerciale en assurance (courtier, compagnie...). Proactif, doté d'un esprit de synthèse et d'une aisance rédactionnelle, vous faites preuve de persévérance.
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Maif : Résiliation assurance - Maif [Résolu]
A l?attention de la DIRECTION
Objet : Mise en demeure d?indemnisation suite au sinistre du 19.09.2015 (vol de véhicule)
Monsieur le directeur,
En ma qualité d?assuré de votre compagnie d?assurance la MAIF, je vous fais part de mon total effarement quant au traitement de mon dossier, géré par vos équipes, d?une médiocrité et d?une incompétence rare.
Pour mémoire, à l?origine de mon...
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http://www.reponse-conso.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance habitation maif / contrat d assurance responsabilite civile / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d assurance maison
Devis assurance camping-car pas cher en ligne : garantie ...
Devis assurance camping-car panda assurances 2017-07-09T01:04:44+00:00
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Grand gibier et collisions automobiles
Syndicat National de la Chasse
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Grand gibier et collisions automobiles
Les modalités d 'indemnisation des automobilistes victimes de collision avec une espèce de grand gibier
ont évolué tout récemment. Davantage de situations sont désormais couvertes par
l'intervention du Fonds de garantie dommages.
La faune sauvage est, en France, particulièrement variée et...
Date: 2007-09-25 18:21:28
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http://www.syndicatdelachasse.com
Thèmes liés : fond garantie d assurance automobile / fond garantie assurance automobile / fonds d assurance automobile / garantie compagnie d assurance / societe de l assurance automobile
Assurance chien : les questions à se poser pour bien la ...
Vous cherchez une mutuelle pour rembourser les frais vétérinaires de votre chien, retrouvez nos conseils pour faire le bon choix d'assurance.
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Vous cherchez une assurance pour votre chien
Publi-rédactionnel -- Vous possédez un chien et vous tenez à sa santé. Quoi de plus normal ? Chercher une assurance pour votre chien est tout à fait normal étant donné que les dépenses...
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argent.boursier.com
Thèmes liés : assurance civile chien / assurance vie chien / marche de l assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance vie bien
FAQ - L'assurance auto 100% online de la Vaudoise Assurances
Comment la prime peut-elle être si bon marché?
Vous concluez votre contrat sur Internet. Pas besoin d'intermédiaire! Nous répercutons cette économie sur le montant de la prime!
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Site :
http://www.click2drive.ch
Thèmes liés : assurance auto que faire en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident avec alcool / contrat d assurance vehicule / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable
ASSURANCE DECENNALE ETANCHEITE ETANCHEUR FACADIER ...
Les modalités de collecte des informations de ce formulaire sont à consulter ici
ASSURANCE-DECENNALE-ETANCHEITE.FR est un site du groupe ASSURANCES CHAMPENOISES courtier d'assurance spécialisé dans les assurances professionnelles du batiment ( décennales, RC, dommages ouvrages)
Vous êtes artisan étancheur, couvreur avec toiture terrasse ou encore façadier et vous n'arrivez pas à vous...
Site :
http://www.assurance-decennale-etancheite.fr
Assurance annulation de séjour locations saisonnieres ...
Dans la limite de 5 000EUR/personne
Dans la limite de 5 000EUR/personne
Dans la limite de 7 500EUR/personne
Frais réels
Défaut ou excès d'enneigement
Manque ou excès de neige obligeant le réservataire à interrompre son séjour.
Ces garanties sont également exposées en détail dans les conditions générales et particulières de notre contrat qui seul fait foi en cas de sinistre.
Qui...
Site :
http://www.cabinetdebelem.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / societe de courtage d assurance / devis assurance responsabilite civile / devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne
Conditions générales de location de camping-car - Avis Car ...
Conditions générales de location Réserver un camping-car
Principe
La prise en charge de nos véhicules implique l'acceptation sans réserve de nos conditions générales de location établies en conformité avec celles du «Conseil National des Professions de l'Automobile». Branche Loueurs.
Ces conditions sont valables au 01/12/2017et peuvent être modifiées sans préavis.
Utilisation du...
Site :
http://www.aviscaraway.com
Assurance auto Saguenay | Courtierweb
/ 0 Commentaires /dans Blogue , Mon automobile /par Claude St-Hilaire
Courtierweb.com: Le comparateur de choix pour l'assurance auto au Saguenay
L'assurance de responsabilité civile pour les dommages corporels et matériels causés à autrui par la conduite d'un véhicule automobile est obligatoire au Québec.
Selon la loi sur l'asssurance automobile au Québec aucune poursuite judiciaire...
Site :
courtierweb.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance auto en ligne / comparateur d'assurance habitation en ligne / assurance auto et habitation en ligne / assurance professionnel de l automobile / comparatif d assurance automobile
Constructeur de maison individuelle : assurances et garanties
Constructeur de maison individuelle : assurances et garanties
Le 14.03.2013
La garantie financière
Le contrat de construction signé avec l'entrepreneur permet d'obtenir des garanties sur la construction de la maison. Il assure le propriétaire du respect de la date de livraison ainsi que la stabilité du prix.
Ainsi, si le constructeur tarde dans la livraison, c'est l'organisme financier de garantie qui devient le garant de l'achèvement de la construction. C'est la raison pour laquelle il est indispensable de...
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http://www.constructeur-de-maison.com
Thèmes liés : assurance constructeur de maison individuelle / assurance construction maison individuelle / contrat d assurance maison / assurance d une maison en construction / maison de l'assurance
Assurance Auto Helvetica Maroc
Nos packs sont proposés par la compagnie d'assurance Sanad, porteur de risques.
Assurance auto
Avant toute chose, sachez que la souscription d'une assurance RC auto est obligatoire pour l'ensemble des véhicules terrestres à moteur non liés à une voie ferrée, même s'ils restent au garage.
Notre site propose 3 formules d'assurances auto :
La formule au tiers couvre la responsabilité civile du conducteur, c'est-à-dire les dommages que vous pourriez causer à...
Site :
https://helvetica.ma
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto au maroc / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / compagnies d'assurance auto
L’assurance auto et le prêt de véhicule : mode d’emploi ...
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Assurance prêt de véhicule, attention à ne pas faire n'importe quoi !
Il vous est sûrement déjà arrivé de prêter votre voiture le temps d'un week-end à votre petite amie sans vous préoccuper des conditions prévues par les assurances. Attention aux conséquences parfois désastreuses !
Il arrive parfois de prêter son véhicule à l'un de ses proches. Mais avant de...
Site :
e-auto-assure.com
Contrats, Garantie, Accidents | Le Particulier
Accidents de la vie : les assureurs n'assurent pas
18/11/2005
Dans son dernier rapport, le médiateur de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA) s'étonne de la gestion des sinistres des contrats garantie des accidents de la vie (GAV) lancés au début des années 2000. [...] Les assureurs refusent d'indemniser les victimes de ces accidents en se fondant sur une...
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http://droits.leparticulier.fr
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / assurance voiture en cas d'accident de trajet / assurance accident vie credit agricole / assurance accident vie credit mutuel / assurance en cas d'accident de travail
Prêter sa voiture, vérifiez vos assurances ! | Touring ...
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Prêter sa voiture : oui, mais pas n'importe comment ! Vérifiez vos assurances
Peut-on prêter sa voiture à sa femme, son enfant ou son voisin ? Sous quelles conditions ? Que disent les assurances ?
L'usage de la voiture...
Date: 2017-09-27 18:35:20
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Crédit Agricole d’Ile de France - Assurance Auto, devis et ...
Pour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
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Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Crédit Agricole Finistère - Assurance auto - Tous nos ...
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