Articles sélectionnés pour le thème : assurance contre l incendie
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Assurance automobile en France — Wikipédia
Garanties proposées[ modifier | modifier le code ]
De nombreuses garanties peuvent être proposées lors de la souscription d'un contrat d'assurance automobile.
Les garanties sont indépendantes les unes des autres que ce soit dans la souscription comme dans la mise en application. Ce qui veut dire que lors d'un accident responsable, même si vous n'avez pas la garantie "tous risques", la...
Date: 2017-03-04 04:12:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d assurance vehicule / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / contrat d assurance responsabilite civile
Comparateur des prix de l'assurance auto avec Kill my Bill
Utilisez notre comparateur d'assurance auto pour trouver la meilleure offre
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Assurance auto : comparez les offres des différents assureurs. En utilisant le comparateur de tarifs d'assurance auto de notre partenaire, vous disposerez d'un tableau comparatif complet des produits d'assurance auto correspondant à votre besoin. Ainsi, vous pourrez...
Site :
killmybill.be
Thèmes liés : cours d'assurance automobile gratuit / comparatif de prix d'assurance auto / comparaison des prix d'assurance auto / comparer les prix d'assurance automobile / compagnie d'assurance voiture en belgique
Assurance habitation Macif - reassurez-moi.fr
Guide » L'assurance habitation » Assurance habitation Macif
Assurance habitation Macif
La Macif (Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce) est une société d'assurance mutuelle française créée en 1960. Elle est aujourd'hui compétente dans les domaines de l'assurance IARD (incendie, accidents, risques...
Site :
reassurez-moi.fr
L'assurance habitation est-elle obligatoire ? | Banque de ...
Vous êtes locataire, que doit couvrir votre assurance habitation ?
Depuis la loi du 6 juillet 1989 relative aux rapports locatifs (article 7 g)), le locataire est obligé de s'assurer contre les risques locatifs et d'en justifier, au moyen d'une attestation d'assurance, lors de la remise des clés puis, chaque année, à la demande du bailleur.
L' assurance obligatoire des risques locatifs...
Une assurance voiture nouveau conducteur adaptée
Une assurance voiture nouveau conducteur adaptée
Dès l'obtention de son permis de conduire, on a hâte de conduire sa toute première voiture. Mais avant toute chose, il faut assurer celle-ci, démarche obligatoire mais pas toujours facile à effectuer. Comment choisir une bonne assurance qui assure un jeune conducteur ?
Une assurance voiture nouveau conducteur pour conduire en toute...
Site :
assurance-voiture-nouveau-conducteur.com
Thèmes liés : prix d'assurance auto jeune conducteur / prix de l'assurance voiture jeune conducteur / tarif d'assurance voiture des jeune conducteur / tarif d'assurance auto jeune conducteur / prix d'assurance voiture jeune conducteur
Une assurance voiture nouveau conducteur adaptée
Une assurance voiture nouveau conducteur adaptée
Dès l'obtention de son permis de conduire, on a hâte de conduire sa toute première voiture. Mais avant toute chose, il faut assurer celle-ci, démarche obligatoire mais pas toujours facile à effectuer. Comment choisir une bonne assurance qui assure un jeune conducteur ?
Une assurance voiture nouveau conducteur pour conduire en toute...
Incendie sur le lieu de travail. Publications et liens ...
Incendie sur le lieu de travail
Publications et liens utiles (rubrique sélectionnée)
Publications et liens utiles
Une sélection de ressources et de liens utiles sur la prévention des risques d'incendie sur le lieu de travail.
Ressources : à qui s'adresser ?
Pour se repérer, se faire accompagner dans une démarche de prévention du risque incendie, ou encore pour choisir une méthode ou des...
Date: 2018-01-16 00:02:24
Site :
http://www.inrs.fr
Thèmes liés : assurance d incendie / assurance contre l incendie / assurance risque incendie / assurance incendie entreprise / assurance contre incendie
5 Consignes pour réagir face à un incendie | FM Global ...
Lorsqu'un incendie se déclare dans un site industriel, la présence d'une installation sprinkleur opérationnelle, élément central de la protection incendie, alliée à la réactivité des équipes d'intervention et des pompiers, permet de réduire considérablement les dommages potentiels. �? condition que ces trois éléments agissent harmonieusement. Focus sur les 5 étapes à respecter...
Site :
http://www.fmglobal-touchpoints.fr
Thèmes liés : assurance contre l incendie / assurance d incendie
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous ...
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous]
Comment épargner sur le prix de vos primes d'assurances : faites appel à des courtiers fiables
De grands enjeux bousculent le monde des courtiers en assurance en 2017 au Québec. La définition et les règlements qui régissent les nombreux cabinets sont en revue. De plus, une pénurie en main-d'oeuvre qualifiée (plus de 1379 employés...
Chercher une assurance habitation étudiant pas chère : c ...
Souscritoo
Chercher une assurance habitation étudiant pas chère : c'est fastoche !
Le saviez-vous....avec l'assurance habitation, même les biens que vous louez sont en l'occurrence assurés. D'ailleurs, il faut savoir que l'on parle de tous les types de bien : Qu'il s'agisse de votre logement, de votre cave, de votre garage ou tous les autres locaux. Il est bon à savoir que grâce à...
Site :
https://www.souscritoo.com
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / assurance habitation pas chere etudiant / comparateur d'assurance habitation etudiant / comparateur prix assurance habitation pas cher / resiliation contrat d'assurance habitation
Garantie valeur à neuf - Protéger son véhicule au prix d’achat
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À quoi correspond la garantie valeur à neuf ?
La garantie valeur à neuf d'une assurance auto est une assurance garantissant une indemnisation correspondant au prix d'achat de la voiture suite à un vol ou une destruction totale de l'auto. Voici quelques explications et des précisions sur cette forme de couverture : la définition de l'offre, la garantie chez le...
Site :
https://assuro.fr
Comparateur assurance auto - Devis en ligne | AutoMotoCompare
Souhaitez-vous déclarer un second conducteur ?
Non, pas de conducteur secondaire
Oui, mon conjoint(e) ou concubin(e)
Oui, mon enfant
Qui est le titulaire de la carte grise ?
Conformément à la loi, tout automobiliste, en vertu de sa responsabilité civile, doit assurer son véhicule. Cette assurance permet le dédommagement des préjudices matériels ou corporels causés à des tiers par le conducteur.
En plus de l'assurance responsabilité civile, l'automobiliste peut souscrire d'autres garanties :
L'assurance au tiers est...
Site :
https://www.automotocompare.fr
Thèmes liés : comparatif de tarif d'assurance auto / comparateur d'assurance auto en ligne / comparateur d assurance auto / devis gratuit d'assurance auto / devis d assurance auto gratuit
L'indemnisation des victimes au titre de la responsabilité ...
Pour la Cour de cassation "Le propre de la responsabilité civile est de rétablir aussi exactement que possible l'équilibre détruit par le dommage, et de replacer la victime dans la situation où elle se serait trouvée si l'acte dommageable ne s'était pas produit". Cette jurisprudence s'impose également aux assureurs.
Avant d'assigner en justice le fautif, il est souvent...
Date: 2012-10-17 07:26:45
Site :
http://www.contrexpert.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance contre l'incendie technique et aspects pratiques / assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / compagnie generale d assurance
Assurance auto : les couvertures et les tarifs que vous ...
Assurance auto : les couvertures et les tarifs que vous pouvez avoir
Responsabilité civile, défense et recours, vol... Le point sur toutes les garanties.
Le détail des coefficients appliqués par les compagnies d'assurance pour calculer vous-même votre prime.
Comparatif : des écarts significatifs entre les primes exigées par les assureurs pour couvrir un véhicule de 200 000 DH en tous...
Site :
http://lavieeco.com
Assurance agricole : le panorama des tarifs 2017
Ressources en ligne
Des offres de prix intéressantes en quelques clics
Dans les métiers de l'agriculture et le monde agricole, souscrire une assurance professionnelle est souvent obligatoire. Qu'il s'agisse de protéger le revenu de l'agriculteur, ses machines, ses bâtiments ou encore ses véhicules, de nombreuses solutions sont aujourd'hui disponibles sur le marché pour parer à tous les...
Site :
http://multirisque.pro
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / prix de l'assurance voiture au maroc / le prix de l'assurance voiture en tunisie
Garanties Collision et Accident sans collision ni ...
Garanties Collision et Accident sans collision ni versement
Protégez votre automobile, votre motocyclette ou un autre véhicule
Sauf si vous avez les moyens de remplacer ou de faire réparer votre véhicule, vous voudrez être protégé contre les pertes financières consécutifs aux dommages causés par une collision ou autre.
Obtenez une soumission
Choisir la protection appropriée
Que vous...
Site :
rbcassurances.com
Quelles sont les assurances obligatoires en Belgique? | ADMB
Assurance responsabilité civile véhicules automoteurs
Vous avez l'obligation légale de souscrire une assurance responsabilité pour votre véhicule automoteur (motocyclette, voiture, quad...). Cette assurance, mieux connue sous le nom d' assurance auto , indemnise les dommages que vous causez à des tiers avec votre véhicule automoteur.
Vous pouvez compléter cette assurance auto par:
une...
Date: 2018-01-15 16:14:46
Site :
https://www.admb.be
Incendie sur le lieu de travail. Conséquences et données ...
Dans une entreprise, un incendie peut avoir des conséquences dramatiques. Si le nombre de victime demeure heureusement peu élevé, les répercussions économiques sont souvent irrémédiables : 70 % des entreprises victimes d'un sinistre majeur disparaissent dans les mois qui suivent.
L'incendie d'une entreprise a des conséquences, directes et indirectes, sur l'homme, les biens et...
Date: 2017-09-27 23:17:35
Site :
http://www.inrs.fr
Thèmes liés : assurance contre l incendie / assurance d incendie / assurance incendie entreprise / assurance incendie risque industriel
[N° 598] - La copropriété et l’assurance multirisque
[N° 598] - La copropriété et l'assurance multirisque
par Marie Hélène MARTIAL
Toutes les Pages
L'obligation de s'assurer pour un syndicat de copropriété apparaît pour la première fois dans le projet de loi ALUR (Accès au Logement et un urbanisme rénové), soit 49 ans après la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis.
Les fuites d'eau constituent...
Date: 2017-03-05 11:05:11
Site :
http://www.informationsrapidesdelacopropriete.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / vehicule obligation d'assurance
Obligation d'assurer un véhicule "épave" ? | Assurances ...
Obligation d'assurer un véhicule "épave" ?
Question postée dans le thème Assurances sur le forum Finances, Fiscalité et Assurance.
Bonjour,
J'ai un souci avec mon assureur!!
Voilé les faits : en juin ma vieille voiture "rend l'âme", nous décidons de l'entreposer sur notre terrain clos et nous envoyons la carte grise à la préfecture avec la mention pour pièces. Nous résilions donc le...
Site :
http://forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : vehicule soumis a obligation d'assurance / vehicule obligation d'assurance / contrat d assurance vehicule / vehicule d assurance / contrat d assurance responsabilite civile
Comparateur Assurance Décennale | Garantie-decennale.com
> Voir aussi : les autres métiers soumis à l'assurance décennale
L'assurance décennale
La responsabilité civile décennale qui est aussi couramment nommée garantie décennale est une garantie obligatoire dans le domaine de la construction qui a pour but de sécuriser les consommateurs.
Mais qui offre également une protection aux professionnels de la construction qui agissent sur un ou...
Site :
garantie-decennale.com
ZENITH ASSURANCES - Assurances - Courtiers
ZENITH ASSURANCES est une société de courtage en assurances:
Assurances des biens et du patrimoine:
Nous couvrons votre responsabilité civile et vous offrons plusieurs formules pour garantir votre véhicule en cas d'accident (défense et recours; personnes transportées; incendie et explosion; vols/agressions; vols des accessoires; tous risques).
Assurances global dommages:
Par ce contrat,...
Site :
https://www.goafricaonline.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance contre l incendie
L’assurance des motos, scooters et autres deux-roues à ...
Motos, mini-motos, cyclomoteurs, scooters... Tous doivent être assurés, quelle que soit leur cylindrée. Au-delà de l'obligation légale, les assureurs proposent des garanties facultatives, adaptées aux besoins spécifiques de chacun.
Assurance des deux-roues à moteur : les autres points à vérifier
Une assurance obligatoire : la garantie responsabilité civile
Seule assurance obligatoire...
Date: 2018-03-09 02:12:04
Site :
ffa-assurance.fr
L'assurance auto au tiers ne couvre pas tout - Assurland.com
Assurance auto
L'assurance auto au tiers ne couvre pas tout !
Publié par Philippine De Maigret le 25/03/2012 à 10:00, Mis à jour le 01/02/2017 à 17:43
62652 vues 50 réactions Note
Rien de mieux qu'une piqûre de rappel de temps en temps. L' assurance auto au tiers, qu'est-ce donc ? Par définition, elle ne couvre que les dommages corporels et matériels que vous causez à une autre personne,...
Site :
https://www.assurland.com
Thèmes liés : comment assurer une voiture que l'on va acheter / assurance voiture au tiers accident / prix de l'assurance voiture sans permis / prix de l'assurance voiture / assurance voiture au tiers ou tous risques
CONTRAT D ASSURANCES MULTIRISQUES HABITATION
CG IPAC 64 MRH CONTRAT D ASSURANCES MULTIRISQUES HABITATION CONDITIONS GENERALES Le présent contrat est régi tant par le Code des Assurances que par les Conditions Générales figurant dans le présent
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CG IPAC 64 MRH CONTRAT D ASSURANCES MULTIRISQUES HABITATION CONDITIONS GENERALES Le présent contrat est régi tant par le Code des Assurances...
Site :
https://shareslide.org
L’assurance multirisques agricole | Fédération Française ...
Les limites de l'assurance multirisques agricole
L'assurance multirisques agricole garantit vos biens
L'assurance multirisques agricole couvre les dommages causés à l'ensemble de l'exploitation, c'est-à-dire aux bâtiments désignés dans le contrat d'assurance, y compris ceux à usage d'habitation, à leur contenu (mobilier, matériel agricole etc.), aux marchandises, aux animaux et aux...
Date: 2018-01-15 23:47:14
Site :
https://ffa-assurance.fr
L’assurance multirisques agricole | Fédération Française ...
Les limites de l'assurance multirisques agricole
L'assurance multirisques agricole garantit vos biens
L'assurance multirisques agricole couvre les dommages causés à l'ensemble de l'exploitation, c'est-à-dire aux bâtiments désignés dans le contrat d'assurance, y compris ceux à usage d'habitation, à leur contenu (mobilier, matériel agricole etc.), aux marchandises, aux animaux et aux...
Date: 2017-09-27 22:33:29
Site :
ffa-assurance.fr
lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...
A
A titre gratuit
on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.
ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)
Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Détecteur de fumée (DAAF)
5. Forum détecteur de fumée
Les points essentiels
Depuis le 8 Mars 2015, tous les logements doivent êtres équipés d'un détecteur de fumée DAAF normalisé cependant...
Pour les surfaces supérieures à 60 m2 et/ou comportant plusieurs niveaux nous préconisons la pose de deux détecteurs de fumée voir plus si nécessaire.
L'achat du DAAF reviens au PROPRIETAIRE du logement,...
Site :
http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / assurance en cas d incendie / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
L'Assurance Automobile / Risques liés aux biens et ...
Glissement de terrain ;
Grêle.
Cette garantie couvre (sous réserve des limites de garanties, cas de déchéances et autres exclusions mentionnées dans les conditions générales du contrat) les dommages précités, à concurrence de la valeur vénale du véhicule, sans tenir compte du niveau de responsabilité et de l'existence ou non d'une partie adverse.
Cette garantie est disponible,...
Date: 2017-09-27 23:05:06
Site :
http://www.cna.dz
MMA (assurance) — Wikipédia
Chiffres clés[ modifier | modifier le code ]
7200 salariés en France (hors agents généraux et collaborateurs d'agents)
1 500 agents généraux ( 3e réseau d'agents généraux en biens et responsabilités)
1 864 points de vente.
3,3 millions de sociétaires.
7,5 millions de contrat
marge de solvabilité : 312,1 %
55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par...
Date: 2017-03-04 01:56:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / mutuelle generale assurance vie / societe de l assurance automobile / assurance contre l incendie / marche de l assurance automobile en france
MMA (assurance) — Wikipédia
Chiffres clés[ modifier | modifier le code ]
7200 salariés en France (hors agents généraux et collaborateurs d'agents)
1 500 agents généraux ( 3e réseau d'agents généraux en biens et responsabilités)
1 864 points de vente.
3,3 millions de sociétaires.
7,5 millions de contrat
marge de solvabilité : 312,1 %
55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par...
Date: 2017-03-04 01:56:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / mutuelle generale assurance vie / societe de l assurance automobile / assurance contre l incendie / marche de l assurance automobile en france
Assurance habitation : Comparatif, devis en ligne et ...
Assurance habitation MATMUT
Comment choisir son assurance habitation ?
Choisir son assurance habitation, c'est déjà pouvoir faire le distingo entre toutes les offres présentes sur le marché. Ce qui n'est pas chose aisée tous les jours, on vous le concède. D'autant que les assureurs font sans doute partie des meilleurs commerciaux du monde, toujours prêts à rajouter une garantie inutile au...
Site :
http://www.assurance-habitation.info
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation maaf / contrat d'assurance habitation matmut / macif contrat d'assurance habitation / comparateur d'assurance habitation etudiant / comparateur d'assurance habitation en ligne
MMA (assurance) — Wikipédia
7200 salariés en France (hors agents généraux et collaborateurs d'agents)
1 500 agents généraux ( 3e réseau d'agents généraux en biens et responsabilités)
1 864 points de vente.
3,3 millions de sociétaires.
7,5 millions de contrat
marge de solvabilité : 312,1 %
55 % du chiffre d'affaires est réalisé par les agences MMA, 30 % par des courtiers. MMA Cap (le réseau...
Date: 2017-09-22 08:00:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
DGCCRF - Assurance multirisque habitation | Le portail des ...
Le contrat d'assurance multirisque habitation (MRH) est un contrat multi garanties qui permet de protéger le patrimoine familial (habitation et mobilier) lorsque l'on est responsable ou victime d'un sinistre.
Les biens assurables
les bâtiments : sous cette rubrique, l'assureur désigne les bâtiments appartenant à l'assuré ainsi que leurs aménagements et installations qui ne peuvent...
Date: 2017-03-05 09:08:50
Site :
economie.gouv.fr
Thèmes liés : nouvelle loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code des assurances resiliation contrat habitation / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation
DGCCRF - Assurance multirisque habitation | Le portail des ...
Le contrat d'assurance multirisque habitation (MRH) est un contrat multi garanties qui permet de protéger le patrimoine familial (habitation et mobilier) lorsque l'on est responsable ou victime d'un sinistre.
Les biens assurables
les bâtiments : sous cette rubrique, l'assureur désigne les bâtiments appartenant à l'assuré ainsi que leurs aménagements et installations qui ne peuvent...
Date: 2017-09-28 00:03:05
Site :
economie.gouv.fr
Renonciation réciproque à recours au bail et assurances - PDF
il y a 1 ans
Total affichages :
Transcription
1 Renonciation réciproque à recours au bail et assurances Préambule Les dispositions juridiques édictées par le Code Civil en matière de contrats de location (ou de dépôt) sont supplétives de la volonté des parties : elles peuvent donc être écartées. Cela signifie que dans le bail (ou avenant au bail), propriétaire et locataire peuvent...
Site :
http://docplayer.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance habitation axa / contrat d'assurance habitation maaf
DEVIS ASSURANCE AUTO EN LIGNE - sites.google.com
30 ASSURANCE TOUS RISQUES assurance auto pas cher ?
ACCIDENT assurance auto pas cher ?
Un accident auto est un événement soudain et imprévu dont les conséquences peuvent entraîner des dégâts matériels et des blessures corporelles. L'alcool, la vitesse, la fatigue et l'imprudence restent les facteurs principaux d'insécurité .Chaque accident où il est prouvé que vous êtes soit...
Date: 2017-09-14 08:17:15
Site :
https://sites.google.com
Remboursement d'un prêt suite à un décès
Lorsqu'un exploitant a souscrit un contrat d'assurance-vie, non pour s'assurer personnellement, mais pour garantir l'emprunt contracté pour les besoins de son entreprise et inscrit au bilan, le versement de l'indemnité, lors du décès de l'exploitant, qui est affectée au remboursement anticipé de cet emprunt, entraîne l'extinction de la dette correspondante et, par suite, un profit...
Cotisations et primes d'assurance — Administration des ...
Les cotisations et primes d'assurance qualifiées de dépenses spéciales sont déductibles dans la mesure où elles ne constituent ni des dépenses d'exploitation, ni des frais d'obtention et ne sont pas en rapport avec des revenus exemptés.
a) les prélèvements et cotisations versées en raison de l'affiliation obligatoire des salariés au titre de l'assurance maladie et de l'assurance...
Date: 2017-03-03 18:09:23
Site :
http://www.impotsdirects.public.lu
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / prix assurance maison caisse d'epargne / assurances voiture caisse d'epargne / assurance caisse d epargne / contrat d'assurance habitation credit mutuel
Assurances particulières : Papiers, administratif ...
Assurances particulières
Responsabilité civile
Elle couvre les dommages matériels ou corporels que vous pouvez causer à autrui. Souvent elle est comprise dans les « multirisques habitation ».
Si vous avez un tel contrat ou une « RC » famille, vérifiez qu'il n'y a pas d'exclusion pour les pays dans lesquels vous partez. Sinon il est souvent plus facile, pour les pays lointains, d'avoir...
Site :
http://www.routard.com
Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / compagnie d assurance voyage / contrat d assurance voiture / comment assurer une voiture que l'on va acheter / contrats d assurance auto
L’entreprise, les véhicules et l’assurance | Fédération ...
L'entreprise, les véhicules et l'assurance
L'entreprise, les véhicules et l'assurance
04/12/2017
Quelle que soit sa taille, l'entreprise qui utilise des véhicules (auto, moto, engin de chantier...), lui appartenant ou non, pour l'exercice de son activité doit se préoccuper de leur assurance. Au-delà de l'obligation légale, les assureurs proposent des garanties facultatives à souscrire...
Date: 2018-01-15 22:43:53
Site :
ffa-assurance.fr
tout sur le droit: droit des assurances code CIMA chapitre ...
droit des assurances code CIMA chapitre introductif
Droit des assurances
L'assurance peut être perçue comme le produit de vertu de prévoyance, de solidarité inhérente à chaque individu
L'assurance procède de la prévoyance d'abord dans la mesure où tout individu s'est toujours soucié du lendemain, aussi au lieu d'attendre d'être frappé par le coût du sort et de se trouver ensuite plus...
Date: 2014-10-05 05:18:53
Site :
http://toutsurledroit.blogspot.com
« les erp, notice de sécurité incendie, dossier erp ...
Cet arrêté est entré en vigueur le 1er janvier 2012. Il s'applique à toutes les nouvelles demandes d'autorisations de construire, d'aménager ou de modifier un ERP déposées à compter de cette date.
- des vérifications ont ensuite lieu directement dans l'établissement, notamment par la commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité.
PFI -
telecharger les...
Site :
http://www.extincteur-maintenance-installation-ve ...
Thèmes liés : assurance contre l incendie / assurance contre incendie
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
1
Remarque :
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : revenus de l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie / police d'assurance automobile definition
Bien choisir son contrat d’assurance pour association loi 1901
RC Association : ce qu'il faut savoir
La responsabilité des associations
Contrat d'assurance des associations : les points-clés!
Associations et assurances : des besoins spécifiques !
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L'assurance association : la couverture des risques
Responsabilité délictuelle et contractuelle
Assurance RC Association : la responsabilité contractuelle
Assurance RC Association : la...
La responsabilité du locataire vis-à-vis du propriétaire
vis-à-vis du propriétaire
1.1 Les principes
La loi Méhaignerie du 6 juillet 1989 édicte une obligation à la charge du locataire, qui doit s'assurer contre les risques dont il doit répondre en sa qualité de locataire et en justifier lors de la remise des clés puis, chaque année, à la demande du bailleur. Elle confirme l'obligation qui avait été instaurée par la loi Quillot du...
Site :
http://www.adjcourtage.fr
Thèmes liés : article code civil assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / code civil assurance locataire / assurance en cas d incendie / assurance contre l incendie
Comprendre le champ d'application de l'assurance dommage ...
Questions et conseils sur l'assurance dommage ouvrage
Questions et conseils sur l'assurance dommage ouvrage
Si l'entreprise qui effectue des travaux ne peut finalement plus les réaliser, si elle disparaît ou encore en cas de litiges pendant la durée de la garantie décennale, l'assurance dommage ouvrage protège le propriétaire d'une maison. Mais elle semble parfois chère payée aux...
Site :
maisonbrico.com
La responsabilité du propriétaire vis-à-vis du locataire
La responsabilité du propriétaire
vis-à-vis du locataire
Qu'il s'agisse d'incendie et d'explosion ou de dégât des eaux, la responsabilité du propriétaire à l'égard du locataire trouve son fondement dans les articles 1719, 1720, 1721 et 1725 du Code civil ainsi que dans l'article 6 de la loi du 6 juillet 1989.
En effet, le bailleur est tenu de délivrer la chose en bon état...
Site :
http://www.adjcourtage.fr
Thèmes liés : assurance proprietaire non occupant / contrat d assurance responsabilite civile / assurance contre l incendie / assurance en cas d incendie / assurance d incendie
Protection Juridique Arag - Assurance Van Herpe - Courtier ...
Protection Juridique Arag - Courtier d'assurances indépendant à Bruxelles (Woluwé-Saint-Lambert)
Sprl Fr & Jc Van Herpe
Une entreprise familiale à votre service depuis 4 générations
POURQUOI TRAVAILLONS-NOUS AVEC LA COMPAGNIE ARAG ?
ARAG Belgique, filiale d'ARAG International, est l'un des acteurs importants du marché de l'assurance Protection Juridique. Son indépendance...
Date: 2017-09-20 14:52:56
Site :
http://www.abcourtier.be