Articles sélectionnés pour le thème : assurance dommage ouvrage construction maison
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GARANTIE D'ACHEVEMENT PROMOTION IMMOBILIÈRE
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de 1,3% à 3%/coût de construction TTC
analyse, conseil, montage du dossier
présentation, négociation avec nos partenaires
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aucun frais de gestion
offre en assurance dommage ouvrage: minimum 3 offres
offre en assurance CNR: minimum 3 offres
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+ D'INFOS SUR LA...
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https://www.garantie-achevement.com
Thèmes liés : assurance rc proprietaire d'immeuble / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage vente maison / contrat d'assurance d'habitation
Comparateur Assurance Décennale | Garantie-decennale.com
> Voir aussi : les autres métiers soumis à l'assurance décennale
L'assurance décennale
La responsabilité civile décennale qui est aussi couramment nommée garantie décennale est une garantie obligatoire dans le domaine de la construction qui a pour but de sécuriser les consommateurs.
Mais qui offre également une protection aux professionnels de la construction qui agissent sur un ou...
Site :
garantie-decennale.com
CCMI - Le Contrat de Construction de Maison Individuelle
5. Quelles sont les obligations contractuelles des signataires d'un CCMI ?
Pour le maître de l'ouvrage
Effectuer les démarches préalables à la construction : dépôt permis de construire, demandes de financement
Payer les échéances prévues au constructeur via le déblocage par la banque
Réceptionner l'immeuble
Souscrire une assurance dommage-ouvrage.
Pour le maître de l'ouvrage
Etre...
Site :
https://www.constructeurs-maisons.org
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage pour professionnel
ATTESTATION ASSURANCE DÉCENNALE | Garantie Assurance Décennale
DEVIS GRATUIT
ATTESTATION ASSURANCE DÉCENNALE
L' attestation assurance décennale fournie lors du paiement de la garantie prouve sa bonne souscription. Elle vient attester du respect de l'obligation légale d'assurance pour les professionnels de la construction.
Qu'est-ce que l'assurance décennale ?
L'assurance décennale issue de la loi SPINETTA 78 est une assurance obligatoire que doivent...
Site :
https://www.garantie-assurance-decennale.com
Thèmes liés : maison de l'assurance / maison de l assurance / contrat d assurance maison / devis gratuit d assurance / devis d assurance
Les dépenses pour la construction de votre maison
oAcheter neuf ou dans l'ancien
Terrain
Le terrain sera, après la construction de la maison, le poste le plus important du budget. Mais il y en a bien d'autres. Raison pour laquelle il ne faut pas se fourvoyer dès cette première étape !
D'une façon générale, le prix du terrain baisse au fur et à mesure qu'on s'éloigne des centres urbains ; mais si vous travaillez en ville, vos dépenses...
Site :
http://guide-construction.fr
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie comparatif / assurance vie frais d'arbitrage / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / definition avance sur contrat d'assurance vie
Règlementation autoconstruction - Autoconstruction ...
Réglementation autoconstruction
La réglementation en vigueur pour les autoconstructions
Il y a de nombreux points à aborder quand on parle de règlementation car, en France, même si heureusement rien ne vous empêche de faire votre maison en autoconstruction, il faut quand même savoir que certains points méritent d'être précisés.Car une autoconstruction pour vous est une chose, mais...
Site :
http://www.maison-construction.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage vente maison / assurance d une maison en construction / assurance auto que faire en cas d'accident
Garantie dommage ouvrage - 16 messages
Bonjour, je souhaite construire ma maison moi même. Pour obtenir mon prêt le banquier me demande une garantie dommage ouvrage , mais je n arrive pas à obtenir satisfaction.
Est ce que quelqu un peux me dire s il a connu la même situation et comment à t il pu obtenie le prêt sans garantie
Merci de me répondre je suis preneur de toutes informations
0
dis lui que tu vas ailleurs et ca va le...
Site :
forumconstruire.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage vente maison / assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / assurance dommage ouvrage pour professionnel
Constructeur de maison individuelle - Comparateur
9. La réception des travaux
Trouver votre constructeur près de chez vous
Sélectionnez le département où vous souhaitez faire construire et faîtes une demande d'informations gratuite et sans engagement auprès de notre réseaux de constructeurs locaux. Nous sélectionnons pour vous les constructeurs qui répondent le mieux à vos critères de construction et envoyons votre demande...
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http://www.constructeursdemaison.com
Thèmes liés : contrat d assurance maison / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie en euros definition / definition avance sur contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie
Acheter un appartement sur plan (VEFA) | Notaires de Paris ...
Qu'est-ce qu'un contrat de réservation d' immeuble à construire?
Le contrat de réservation constitue, pour le vendeur, l'engagement de réserver un logement à l'acquéreur, qui, en contrepartie doit effectuer un dépôt de garantie. Toute autre forme d'avant-contrat est interdite (ex : promesse, compromis). Le contrat de réservation doit être notifié à l'éventuel acquéreur par courrier...
Date: 2017-03-05 09:00:12
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / assurance dommage ouvrage vente maison / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage pour professionnel / contrat d'assurance d'habitation
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Pourquoi souscrire à l'assurance décennale ?
Dans le cadre de la construction d'un bien immobilier, certaines précautions sont prises pour mener à bien les travaux. Même quand ces mesures sont prises, il peut arriver...
Site :
http://www.assurance-decennale-artisan.info
Réalisations de Bio Teknik Consulting : Bio Teknik Consulting
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Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / contrat d assurance maison / assurance construction maison individuelle / assurance d une maison en construction
Maison en bois. Maison modulaire bois. Maison prefabriquee
15 January, 2015
Casas Natura - constructeur de maisons en bois sur mesure
Casas Natura est une entreprise née à Valencia (Espagne) et qui se dédie à la construction de maisons en bois tout en utilisant le système modulaire. Ce système permet de construire 95% de la maison au sein de l'usine pour ensuite la transporter sur le terrain pratiquement achevée. Tout cela a pour objectif...
Site :
http://www.casasnatura.fr
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance maison construction / maison de l'assurance / maison de l assurance
contenu du contrat de construction - ccmi - garantie ...
Plan et notice : Au contrat doivent être joints : CCH: et
un plan de la construction
une notice descriptive indiquant précisément et par le détail tous les travaux et équipements.
Permis de construire : Le contrat doit comporter : CCH:
l'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat.
NB : Il est interdit...
Site :
http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance maison / contrat d assurance d habitation
Nos assurances pour les Constructeurs de Maisons Individuelles
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Constructeurs de Maisons Individuelles
Nous avons bâti un contrat sur mesure à destination des CMI autour de 3 risques majeurs liés à cette profession.
Risques Techniques :
Pour vous, nous mettons en place les garanties nécessaires à l'exercice de votre activité par la souscription d'un contrat dit global regroupant les garanties suivantes :
Responsabilité Civile professionnelle ;
Tous Risques Chantier (garantie des dommages à l'ouvrage en cours de chantier) ;
Dommages Ouvrage pour le compte de vos Maîtres d'ouvrage (garantie décennale de la...
Site :
https://cadrassur.fr
Thèmes liés : assurance constructeur de maison individuelle / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage pour professionnel
Assurance décennale - MAAF
Assurance décennale
ASSURANCE DÉCENNALE
Les professionnels du bâtiment sont obligés de souscrire une garantie responsabilité civile décennale. Découvrez les obligations et le contenu de cette garantie obligatoire.
Qu'est-ce que la responsabilité civile décennale ?
Pourquoi une assurance décennale ?
Le régime de l'assurance construction est régi par la loi Spinetta. Cette loi a...
Site :
https://www.maaf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise construction / la maison de l'assurance du centre est / maison de l'assurance
Plan de maison Ného : de l'inspiration pour votre projet
Une maison 3 chambres et garage pour 656EUR/mois!
Maison aux normes RT 2012, 1 garage, 3 chambres, séjour/salon/cuisine, 1 salle de bain et d'un chauffage au sol à circulation d'eau. Cette maison est dotée d'une grande pièce de vie et d'une cuisine ouverte. Vous serez séduits par sa conception très moderne et par la lumière apportée par ses larges baies vitrées. Cette offre comprend un terrain proposé par nos partenaires fonciers.
Cette maison consomme approximativement 20EUR de chauffage par mois.
*Compris montant des branchements, de l'assurance dommage ouvrage et des frais de notaire. Des informations sur les matériaux, les...
Site :
http://www.maisons-neho.fr
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance vie pret immobilier credit foncier / courtier assurance credit immobilier / maison de l'assurance
⭐Multirisque habitation - docplayer.fr
il y a 1 ans
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1 Conditions Générales Multirisque habitation Gan habitat formule confort Assuré d avancer
2
3 Votre contrat se compose de Conditions Générales et de Dispositions Particulières LES CONDITIONS GÉNÉRALES Elles ont pour objet de : Définir les termes utilisés dans le contrat. Rappeler les principes juridiques établis par les lois et décrets en vigueur...
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Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / assurance habitation gan formule confort 500
Budget pour la construction d’une maison - Budget-Maison.com
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Budget pour la construction d'une maison
Bâtir une maison représente le rêve d'une majorité de Français. Mais pour y parvenir, calculer et prévoir son budget est essentiel. Sans quoi le rêve pourrait bien tourner au...
Date: 2018-02-17 00:25:33
Site :
http://budget-maison.com
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / comparateur d'assurance maison gratuit / comparateur d'assurance maison / comparateur prix assurance maison
Maison / villa à vendre à Cocumont (47250) : annonces et ...
Lien BC
Aperçu du marché des maisons vendues entre particuliers à Cocumont (47250) durant les derniers mois
prix 124 000 EUR COCUMONT (47250) Immobilier vente / Maison / Villa / 4 pièces / 155 m² +details Maison ancienne très spacieuse (155 m2 habitables), sur un terrain d'environ 1300 m2, avec dépendances (garage de 45 m2 et autres anciennes pièces d'habitation).Bien qu'habitée jusque...
Site :
http://www.entreparticuliers.com
Thèmes liés : prix assurance maison 120 m2 / assurance dommage ouvrage vente maison / assurance dommage ouvrage maison pierre / assurance dommage ouvrage construction maison / prix assurance maison location
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Date: 2016-06-30 14:53:52
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Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance constructeur de maison individuelle / assurance construction maison individuelle
Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...
soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.
Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...
Site :
http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / contrat d assurance responsabilite civile / assurance d une maison en construction / contrat d assurance maison / vehicule obligation d'assurance
Maison en construction remplie de malfaçons!!!( et contrat ...
j'ai souscrit un CCMI auprès d'un constructeur pour la construction de ma future habitation. La maison est actuellement hors d'eau et hors d'air et la fin du chantier se fera que dans quelques mois. Le calendrier des appels de fonds du contrat n'a pas été respecté car j'ai dû verser des acomptes en avance afin de ne pas ralentir le chantier (des chèques ainsi que de l'espèce pour laquelle le constructeur a remis une attestation à ma demande). Je n'ai pas reçu de quittance pour les derniers chèques!!!Ce constructeur à fait appel à des intervenants pour le gros oeuvre...
Date: 2017-09-21 15:23:04
Site :
http://bricolage.linternaute.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / assurance dommage ouvrage construction maison / contrat d assurance maison / assurance d une maison en construction / contrat d'assurance d'habitation
Le COÛT de la CONSTRUCTION en GUADELOUPE
Le prix de la maison individuelle a évolué d'environ 4% depuis 2010 en raison de l'augmentation du prix des matériaux et du passage à la réglementation thermique Guadeloupe (RTG) imposant des règles de construction plus contraignantes, quels que soient les matériaux.
Bois, béton ou mixte bois béton : selon les matériaux employés, les écarts de prix dépendent de l'ensemble des...
Date: 2017-03-05 09:44:51
Site :
http://martinique.domiciles.net
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage maison ossature bois / prix assurance maison 120 m2 / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance construction maison individuelle
Contrat de maîtrise d'oeuvre - ANIL
Le maître d'oeuvre
Qui est le maître d'oeuvre ?
Soit un professionnel qui prendra le nom de bureau d'études, économiste de la construction ou tout simplement maître d'oeuvre.
Soit un architecte ou un agréé en architecture.
Quel est le rôle du maître d'oeuvre ?
Le maître d'oeuvre peut concevoir le projet, c'est-à-dire établir les plans, élaborer les documents techniques, coordonner...
Site :
https://www.anil.org
Thèmes liés : contrat d assurance maison / assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance dommage ouvrage maison individuelle
Construction maison en Eure-et-Loire 28 et Loiret 45
Terrain à vendre
Construire une maison dans l'Eure-et-Loir (28) ou dans le Loiret (45) :
Vous avez pour projet de faire construire une maison en région parisienne, dans le Loiret (45), l'Eure et Loir (28), l'Essonne (91), les Yvelines (78) ou d'autres départements de l'Ile-de-France. Vous recherchez un terrain à bâtir dans ces mêmes départements ? Vous souhaitez recevoir des conseils...
Site :
http://www.lesmaisonsclairval.com
Thèmes liés : assurance constructeur de maison individuelle / assurance construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance d une maison en construction / contrat d assurance maison
Le COÛT de la CONSTRUCTION en GUADELOUPE - Immobilier ...
Le prix de la maison individuelle a évolué d'environ 4% depuis 2010 en raison de l'augmentation du prix des matériaux et du passage à la réglementation thermique Guadeloupe (RTG) imposant des règles de construction plus contraignantes, quels que soient les matériaux.
Bois, béton ou mixte bois béton : selon les matériaux employés, les écarts de prix dépendent de l'ensemble des...
Date: 2017-03-05 08:21:12
Site :
http://guadeloupe.domiciles.net
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage maison ossature bois / prix assurance maison 120 m2 / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle
Procédure contre maitre d'oeuvre qui s'est planté ...
__________________________
Cordialement
Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains
lisasgue , Moselle , Posté le 14/08/2013 à 19:15
14 message(s) , Inscription le 13/08/2013
Désolée Chaber.. Je ne savais dans quel forum poser la question... Assurance ou immobilier....
C'est strict...
Site :
experatoo.com
Etude de sol G11, G12 pour construire est-ce obligatoire ...
Cliquez pour partager sur LinkedIn(ouvre dans une nouvelle fenêtre)
De : Pascal CAMLITI
Bienvenue sur Architecte-PACA.com Le BLOG ! Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute recevoir "le Guide GRATUIT des 10 Erreurs à Éviter pour Dessiner son Plan de Maison", Cliquez alors ICI >>
L'étude de Sol pour construire est-ce obligatoire ?
La construction d'une maison, la réalisation de...
Site :
plans-maisons.architecte-paca.com
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / assurance construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison / contrat d assurance maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle
Assurance RC pour ma maison – comment m’assurer ...
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J'ai hérité d'une maison individuelle où je veux emménager. En tant que propriétaire de ma maison, comment dois-je m'assurer contre les prétentions de tiers? La conclusion d'une assurance RC immeuble est-elle nécessaire?
Propriétaire immobilier, vous pouvez vous retrouver contraint à devoir des dédommagements à des personnes tierces pour diverses raisons. Par exemple, de...
Date: 2017-09-27 22:06:32
Site :
svv.ch
Thèmes liés : assurance rc proprietaire d'immeuble / assurance d une maison en construction / compagnie d assurance en suisse / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance
Etude de sol G11, G12 pour construire est-ce obligatoire ...
De : Pascal CAMLITI
L'étude de Sol pour construire est-ce obligatoire ?
La construction d'une maison, la réalisation de travaux d'extension ou surélévation amènent à solliciter le sol et donc avant d'effectuer des travaux dois-je réaliser une étude de sol ? La question revient souvent par l'intermédiaire de nos maitres d'ouvrages.
G11, G12, G.... qu'est-ce que cela signifie réellement ?...
Site :
plans-maisons.architecte-paca.com
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / assurance construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison / contrat d assurance maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle
Ného : Constructeur de maisons sur-mesure en Vendée (85)
Découvrez Neho
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http://www.maisons-neho.fr
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Assurance Décennale - Assurance Auto, Moto Résiliée et ...
- Les Bureaux d'�?tudes Techniques
- Les �?conomistes de la Construction
- Les personnes qui vendent après achèvement un ouvrage qu'elles ont construit ou fait construire
- Les promoteurs
- Les constructeurs de maisons individuelles
- Les contrôleurs techniques
- Les fabricants ou importateurs d'EPERS
L'objet du contrat de garantie décennale
Le contrat d'assurance Responsabilité Civile...
Site :
http://www.aric-assurances.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d'assurance moto en ligne / devis d'assurance en ligne auto / devis d assurance auto en ligne / devis d'assurance en ligne
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L'entreprise Axce's Habitat intervient depuis plus d'une trentaine d'année, dans le domaine de la construction de maisons individuelles et contemporaines dans le Morbihan (56)
Finistère (29), Côte d'Armor (22), Mayenne (53) et Ille et Vilaine (35), Maisons...
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Rénovations et assurance: les précautions à prendre ...
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Que vous entrepreniez des travaux majeurs ou que vous ne remplaciez que vos armoires de cuisine, la première chose à faire est d'appeler votre professionnel en assurance de dommages. Pourquoi? En voici les principales raisons.
Déclarer à l'assureur les...
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Date: 2018-02-16 16:38:53
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Phénix ne donne pas les attestations nominatives dommage...
Le chantier vient de démarrer et nous n'avons pas les attestations nominatives d'assurance dommage ouvrage et garantie livraison à prix et délai convenu. Nous allons payer la 1ère facture à Phénix qu'à la mise hors d' eau (pose des tuiles), soit 60% du prix total de la maison. J'ai appelé Phénix pour leur dire que normalement les attestations d'assurance devaient être en notre...
Date: 2008-02-01 20:13:50
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Date: 2017-09-27 21:59:25
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bienvenue - Maisons en bois, maison d'architecte, maisons ...
accueil > bienvenue
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so'BOIS est un nouveau concept de construction de maison d'architecte individuelle en bois. Il répond aux enjeux environnementaux du 21ème siècle en matière d'environnement et de consommation d'énergie, mais surtout au souhait des particuliers d'accéder à un « habitat contemporain ».
- comment respecter l'environnement ?
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http://www.sobois.fr
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Contrat d'entreprise pour la construction d'un logement ...
Précautions et vérifications
Projet
Lorsque le propriétaire d'un terrain ou en titulaire d'une promesse de vente décide de faire construire sa maison à partir d'un plan établi par lui-même, un bureau d'études, un maître d'oeuvre ou un architecte, et en faisant appel à plusieurs entreprises pour la construction :
o il peut assurer lui-même la coordination et la surveillance des...
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Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison hors d'eau hors d'air / contrat d assurance maison / assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance dommage ouvrage construction maison
Réfection de toiture : les vrais prix 2017
�?tanchéité : NF DTU série 43
�?vacuation des eaux pluviales / Pente du toit DTU 40.5, DTU 60.11 et norme NF P 36 201
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Ardoises DTU 40.11 ou NF P 32 201
Tuiles terre cuite plates DTU 40.23 ou NF P 31 204
Tuiles béton DTU 40.25 ou NF P 31 206
Bâtiments à ossature bois : DTU 31.2
Toiture végétalisée : Normes NF - DTU 43.1, 43.3, 43.4
Toitures en...
Site :
http://toiture.pro
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / code civil assurance dommage ouvrage / changer d assurance auto / attestation d'assurance auto entrepreneur / assurance dommage ouvrage vente maison
Maître d'oeuvre et architecte, Reignac-sur-Indre, Tours ...
Rénovation de l'habitat
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26 Juillet, 2008 - 08:05 -- Root
A la une
Exemples de tarifs assurance Dommages ouvrage
5 Août, 2015 - 19:00 -- Root
On nous pose souvent la question afin de connaître les tarifs pour une assurance dommages ouvrage ou d'avoir au moins une idée de combien coûte une DO.
Donc voici un petit tableau destiné à vous donner un bref...
Date: 2018-01-15 20:37:21
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Bois ou béton : à quel prix ? - Immobilier Martinique
Rénovation - Traitements
Bois ou béton : à quel prix ?
Bois, béton ou mixte : comptez entre 126 000EUR et 186 000EUR selon les prestations, pour une maison de type F4 de 120 m2 de SHOB.
Bois ou béton : chacun a ses avantages pourvu qu'il soit mis en oeuvre dans les règles de l'art. Le choix est question de goût mais surtout de prix. Alors, combien ça coûte ? Selon les matériaux...
Date: 2017-03-04 22:57:07
Site :
http://martinique.domiciles.net
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison ossature bois / prix assurance maison 120 m2 / assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle
Construire soi-même sa maison - Guide-Construction.fr
"On n'est jamais mieux servi que par soi-même"
Faire des économies : vous faites tout ou partie des travaux, vous évitez l'intervention de professionnels,
Concevoir exactement sa maison comme vous la voulez, pas d'interférence de tiers, votre maison est unique,
Connaître parfaitement sa maison puisque c'est vous qui l'avez construite "de vos mains", s'il y a des compromis (budget /...
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http://guide-construction.fr
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Contrat de construction - Constructeur de maison ...
Bon à savoir
1. Le contrat
Qu'il vous fournisse ou pas le plan de la maison, le constructeur de maison individuelle doit vous remettre et vous faire signer un contrat respectant les dispositions du code de la construction : articles L.231 et R.231 s'il vous fournit un plan, ou L.232 et R.232 si vous le faites dessiner de votre côté.
Bon à savoir. Dans un contrat sans fourniture de plan,...
Date: 2013-04-11 16:27:22
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