Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile entreprise
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Assurance Auto Jeunes Conducteurs - ca-centrefrance.fr
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Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
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Peintre : quelles assurances faut-il souscrire
Peintre : quelles assurances faut-il souscrire ?
Fiches pratiques de l'assurance pour les artisans et les commerçants
Peintre : quelles assurances faut-il souscrire ?
Publié le 19 mars 2012
| Rédigé par David Quadrado
1011 vues 9 réactions Note
Responsable de l'application de peintures sur un bâtiment, le peintre doit veiller à être bien assuré. S'il échappe à toute obligation d'...
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Assurance auto moto pas chère à Marseille - Groupe Expansion
Courtier à Marseille, Assurances Expansion vous propose des assurances auto moto pas chères. Nous aidons aussi les particuliers et professionnels à trouver le meilleur prix pour une assurance santé, etc. Comment comparer les assurances décennale sur Marseille 13006 ? Assurance scooter tous risques au meilleur prix Marseille 13009 ainsi que Assurance auto jeune conducteur pas chère Marseille 13011 ou encore contrat d'assurance multirisque pour professionnel Marseille 13009 .
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La responsabilité civile et la réparation du préjudice ...
La responsabilité civile et la réparation du préjudice
Auteur : Gabriel Seignalet
Fondateur de l'entreprise IUS GENTIUM,
Spécialisé en Droit civil, Droit des affaires, Droit du travail
Evaluation :
- Je vous remercie pour tout!
SECTION I - Le régime de l'action en responsabilité délictuelle.
Ce régime diffère selon que ces actions sont exercées devant les juridictions civiles ou, au...
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Thèmes liés : devis assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident de travail / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile association
Assurance construction et responsabilité civile pour ...
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Les assurances des métiers de la construction sont nombreuses et tous les assureurs n'offrent pas la totalité des produits dont un...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / courtier d assurance entreprise / courtier d assurance / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile association
Actualités | Multirisque Immeuble - Assurance conseil ...
La loi ALUR a rendu obligatoire non seulement l'assurance multirisque « immeuble » en copropriété, mais aussi l'assurance au titre de leur responsabilité civile des propriétaires occupants et des copropriétaires bailleurs. Selon l'article 9-1 nouveau de la Loi du 10 juillet 1965 créé par la Loi n°2014-366 du 24 mars 2014 : « Chaque copropriétaire ...
Copropriétés: une moyenne de 174...
Site :
http://www.multirisque-immeuble.com
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Courtiers en assurances à Liège - belgique-assurances.be
Plus d'informations sur son site !
BOKIAU ASSURANCE - Liège
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MARON & FILS - Verviers
Besoin d'une assurance moto, auto, habitation, santé ou responsabilité civile...
Votre-argent.ch: le guide pratique de vos sous - Droit de ...
Les droits de timbres fédéraux
Les droits de timbre fédéraux sont des impôts prélevés par la Confédération frappant des transactions juridiques déterminées, en particulier l'émission (création) et le commerce de titres, en d'autres termes la formation de capital et la circulation de capitaux.
D'après la loi fédérale du 27 juin 1973 sur les droits de timbre, révisée en dernier...
Date: 2018-02-17 01:03:00
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Décennale Archives - CM-Assurance-Decennale : Assurance ...
Recherche assurance décennale : Le guide.
La recherche d'une assurance décennale est une étape indispensable lors de la création de votre entreprise ou dans le cadre d'un changement d'assurance que ce soit pour l'ajout d'une nouvelle activité ou encore la recherche d'un tarif plus performant. Votre responsabilité en tant que constructeur pouvant être engagé et l'assurance étant rendue...
Assurance entreprise commerciale Montréal, Québec | Geska ...
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Assurance Auto - Crédit Agricole Aquitaine
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Date: 2017-08-09 08:43:08
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Responsabilité Civile Professionnelle - Assurances AIG en ...
Présentation
Dans l'environnement économique et légal actuel, les prestataires, et ce, quelle que soit la nature des services qu'ils fournissent, font face à des clients de plus en plus exigeants.
Ces derniers n'hésiteront pas, en cas de non-conformité de la prestation par rapport à leur demande, à recourir au contentieux. Ces contentieux peuvent s'avérer longs et coûteux, voire...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile / assurance rc professionnelle en ligne / assurance rc professionnelle
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
La base de remboursement des honoraires des médecins libéraux est fixée par convention entre l'union nationale des caisses d'assurance maladie et les syndicats médicaux.
Les médecins libéraux peuvent choisir d'exercer en étant conventionné ou non.
Dans le cadre de la convention deux options existent (secteur 1 ou secteur 2 dit à honoraires différents) :
en secteur 1, les tarifs sont...
Site :
http://www.sccahp.org
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie credit mutuel / frais d'entree des assurance vie / assurance vie droits d'entree / frais d'entree assurance vie comparatif / assurance vie sans droit d entree
Vaud.ch - Site international de promotion du canton de ...
Assurances obligatoires - Description
Assurance maladie de base
Toute personne résidant en Suisse plus de six mois doit être assurée auprès d'une caisse maladie reconnue pour l'assurance de base, selon la loi fédérale sur l'Assurance Maladie (LaMal) . L'affiliation à une caisse maladie doit être effectuée dans les trois mois après l'arrivée en Suisse. Une affiliation tardive entraîne...
Site :
http://www.vaud.ch
Mention de l'assurance obligatoire : que dit la loi et qui ...
Pour télécharger le document au format PDF, merci de remplir ce formulaire :
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Que dit la loi nouvelle ?
La loi "Pinel" du 18 juin 2014 oblige désormais les entreprises artisanales à mentionner sur leurs devis et factures les informations relatives à leur assurance professionnelle obligatoire afin d'assurer une meilleure transparence envers leurs clients.Les entreprises...
Site :
fiducial.fr
Thèmes liés : vehicule obligation d'assurance / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance entreprise professionnel / devis assurance professionnelle garage
Comparatif d'Assurances pour Auto-Entrepreneurs
Vous êtes auto-entrepreneur ?
Comparez les assurances
L'auto-entrepreneur est un statut juridique de micro entreprise. Il bénéficie notamment d'une fiscalité avantageuse, et de formalités administratives simplifiées.
En cas de problème causé à un tiers, vous risquez sans cette assurance de devoir verser des indemnités financières très élevées à ce dernier. Anticipez d'éventuels désagréments ! Comparez nos assurances pour auto-entrepreneur.
Les spécificités du statut d'auto-entrepreneur
Bien souvent, un auto-entrepreneur investit beaucoup d'argent dans son projet. Un sinistre étant vite...
Site :
http://www.lassurancepro.com
Thèmes liés : comparateur d assurance auto / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur / assurance d auto
Tarifs RC Pro : comment sont-ils fixés ? | Companeo.be
Le tarif de la rc pro appliqué dépend aussi de la catégorie de l'assuré. Si un indépendant verra sa prime évaluée avant tout sur la classification de sa profession, l'assureur tiendra en plus compte du nombre de salariés pour une PME et du chiffre d'affaire pour une grande entreprise.
Les éléments-clés d'une RC Pro
Les points à vérifier pour être certain d'avoir un bon contrat :
L'étendue de la couverture (ou garantie) : les montants assurés sont-ils suffisants pour éviter de mettre en péril...
Site :
https://www.companeo.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / vehicule d assurance
CA PCA - Pacifica
Apple iOS
A noter :
La nouvelle application « Pacifica » est dédiée aux clients bancaires du Crédit Agricole.
La fonctionnalité « Mes données » de l'ancienne application (permettant le stockage de photos et de notes dans le téléphone) a été supprimée de la nouvelle application. Toutefois, vous pouvez récupérer les notes et photos de votre ancien espace une fois...
Site :
ca-pca.net
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation credit mutuel / contrat d'assurance habitation pacifica / assurance du credit agricole pacifica / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vie entiere
Comparateur d'Assurances et de Mutuelles Pro
La responsabilité civile professionnelle
La RC Pro est un produit d'assurance primordial pour la sécurité d'une entreprise ou d'une activité professionnelle, cependant elle reste un produit méconnu. Voilà un guide qui répondra à vos questions : la RC Pro est-elle obligatoire ? Quelles sont les garanties auxquelles je peux souscrire, dans quel but et pourquoi ?
Assurances profesionnelles :...
Site :
http://www.lassurancepro.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance en ligne / comparer les prix d'assurance automobile
Garantie financière agence de voyage: expertise-devis gratuit
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile / assurance voyage professionnel / devis assurance responsabilite civile
Promutuel Assurance de l’Estuaire, Rimouski, QC
17, rue Saint-Jean-Baptiste E.
Assureur de dommage au Québec
Promutuel Assurance de l'Estuaire est l'un des plus importants assureurs de dommages au Québec. Il offre des produits en assurance automobile, habitation, véhicule récréatif, entreprise et agricole
Lors de la Grande Guignolée, nous étions là!
Dans le cadre de cet événement, les employés de Promutuel de l'Estuaire étaient...
Date: 2018-01-20 08:21:56
Site :
http://www.findglocal.com
Courtier en assurance Marseille, Paris - Eurosud Swaton ...
Aix-en-Provence
Eurosud Swaton Assurances est un cabinet de courtage en assurance basé à Marseille. Il intervient auprès des particuliers pour tous types d'assurances : auto, habitation, santé, décès etc.
Quelle compagnie d'assurance choisir pour une assurance décès ? Pensez à Eurosud Swaton Assurances. Courtage assurance ou Meilleure assurance ou bien Assurance
Eurosud Swaton Assurances (www.eurosud-assurances.com) se met à votre disposition pour vous trouver...
Site :
http://www.eurosud-assurances.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie d'assurance auto france / compagnies d'assurance auto / compagnie d assurance auto / meilleur compagnie d'assurance en france
Cartes de crédit avec assurance collision et dommage ...
Connexion
Assurance collision et dommage pour cartes de crédit
L'un des avantages d'avoir une carte de crédit avec récompenses voyage, comparé aux autres cartes de crédit à récompenses sur le marché, est le grand nombre de polices d'assurance additionnelles qui s'offrent à vous. Par exemple, si vous désirez louer une voiture pendant votre voyage, la plupart des cartes de crédit avec...
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https://www.ratehub.ca
Thèmes liés : l assurance auto / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / assurance auto dommage / accident voiture assurance pas a mon nom
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Assurance auto - Tous ...
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers covoiturés sont couverts en cas de sinistre. Et si un de vos passagers prend le volant pour vous remplacer temporairement, la protection du conducteur couvrira le conducteur occasionnel sans formalités supplémentaires, et aucune franchise additionnelle ne sera appliquée en cas de sinistre...
Etude de marché courtier assurance Xerfi
Service client 01 53 21 81 51
Les courtiers d'assurance à l'horizon 2019
Quelles options stratégiques pour pérenniser la croissance ?
LES POINTS FORTS DE L'ÉTUDE :
Les prévisions exclusives de Xerfi sur l'activité des courtiers d'ici 2019
Toutes les données clés sur l'activité de courtage
La dynamique des marchés de l'assurance prévoyance et de l'assurance dommages
Les classements et...
Site :
xerfi.com
Thèmes liés : marche de l assurance automobile en france / assurance professionnel de l automobile / l assurance automobile / activite d'un courtier d'assurance / courtier d assurance automobile
Asfalia Courtage | Courtier assurances entreprises
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Le Cabinet
Au coeur de Nantes
Situé au coeur de Nantes, ASFALIA est un cabinet de courtage indépendant...
Site :
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Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / activite de courtage d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie generale d assurance / courtier d assurance entreprise
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Nous sommes fières de vous offrir un service de qualité supérieur à des prix compétitif. Entreprise dont les compétences dans la protection et les revêtements de sols est basée sur une expérience de plusieurs années à travers la province, dans une diversité de conditions et de services. Nous avons conseillé, fourni et appliqué des...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / responsabilite civile assurance / prix assurance responsabilite civile
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Assurance auto - Tous ...
Pour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Site :
https://entreprises.ca-sudrhonealpes.fr
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L'application assurances PACIFICA - Credit Agricole ...
Utilisez vos identifiants bancaires habituels (N° compte et code personnel) pour vous identifier
2
Sélectionnez le contrat concerné ainsi que les circonstances
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Une fois votre déclaration envoyée, PACIFICA vous contacte dans les meilleurs délais
Les fonctionnalités
Numéros d'appel d'urgence et d'assistance accessibles dès la page d'accueil
Mise en relation avec le bon service sans faire...
Site :
ca-pca.net
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pacifica / assurance du credit agricole pacifica / contrat d'assurance habitation credit mutuel / contrat d assurance responsabilite civile / meilleur contrat d'assurance vie en ligne
Assurance multirisque professionnelle AXA : devis fournisseur
Protégez vos locaux, vos biens et votre matériel ainsi que votre Responsabilité Civile professionnelle.
Détails de l'offre
AXA met à votre disposition un contrat d'assurance multirisque professionnelle pour couvrir vos locaux professionnels, le matériel, les marchandises et votre Responsabilités Civile et garantir une reprise rapide de votre activité.
Réalisé sur mesure, ce contrat d'assurance intègre de nombreuses garanties modulables en fonction de la taille et...
Site :
https://www.tpme.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance local professionnel / devis assurance professionnelle axa / assurance civile professionnelle
Devis responsabilité civile décennale - Tarifs et ...
Vous remplissez le formulaire de devis décennale
ETAPE 2
Vous recevez une proposition d'assurance dans les 24h.
ETAPE 3
Vous renvoyez votre dossier complété et signé par e-mail, fax ou courrier.
Témoignages de clients ayant réalisées des contrats RC décennale avec nous
Francis M.
Grace à ElcoFrance, j'ai pu souscrire une nouvelle assurance décennale pour mes activités de Construction...
Site :
https://www.elcofrance.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance responsabilite civile / prix d'assurance auto / prix d assurance auto / devis gratuit d'assurance auto
Les autres charges externes : comptes 61 | Compta-Facile
Vous êtes ici : Accueil » Les écritures comptables » Les charges » Les autres charges externes (comptes 61)
Les autres charges externes (comptes 61)
Publié par : Thibaut Clermont Publié dans la catégorie Les charges
En comptabilité, les autres charges externes comprennent toutes les charges en provenance des tiers autres que les achats (enregistrés en compte 60). On peut notamment...
Assurance Protection juridique pour professionnels en Belgique
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Protection juridique
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Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / garantie compagnie d assurance / contrat d assurance responsabilite civile
L'assurance professionnelle : définition
L'assurance professionnelle : définition
L'assurance professionnelle, c'est quoi ?
En raison des risques que comporte toute activité professionnelle, les entrepreneurs ont la possibilité de protéger leurs biens ou des tiers. Avant de souscrire à une assurance, vous devrez toutefois déterminer le niveau de couverture dont vous aurez besoin. Par exemple, une assurance professionnelle BTP...
Site :
http://pro.empruntis.com
Thèmes liés : contrat d assurance automobile resiliation / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule
Garanties d’assurance et prestations d’assistance - carte ...
Pour bénéficier des garanties d'assurance adossées à votre carte, vous devez avoir réglé les prestations avec votre World Elite MasterCard. Appelez le World Elite Service dont le numéro figure au dos de votre carte.
ASSISTANCE MEDICALE ET RAPATRIEMENT
Transfert, rapatriement du bénéficiaire :
Pas de franchise kilométrique.
Rapatriement des enfants de moins de 15 ans (si le...
Site :
mastercard.com
Thèmes liés : vehicule retour d'assurance / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / vehicule d assurance / devis d'assurance en ligne gratuit
Assurance RC Professionnelle - cover-insurance.fr
Assurance Rc Professionnelle
Assurance RC Professionnelle
La 1ère chose que devrait faire une entreprise à son démarrage est de souscrire une assurance RC Professionnelle afin d'inscrire son activité dans le long terme.
L'Assurance RC Pro et Exploitation qui vous convient
Vous êtes commerçant et un enfant se blesse en visitant votre magasin, restaurateur et l'un de vos client déclenche une intoxication alimentaire, garagiste et vous...
Site :
https://www.cover-insurance.fr
Thèmes liés : assurance rc professionnelle / entreprises d assurance vie / assurance en cas d'accident de travail / assurance rc / assurance entreprise professionnel
Assurance RC Pro : s'assurer contre le risque professionnel
Assurances pour entreprises
Assurance RC Pro : s'assurer contre le risque professionnel
La loi oblige toute personne qui aurait été l'auteur d'un dommage à en indemniser la ou les victimes. C'est évidemment aussi valable pour les dommages causés dans le cadre d'une activité professionnelle. C'est là que l'assurance RC Pro intervient.
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https://www.companeo.be
Thèmes liés : assurance rc professionnelle / assurance risque professionnel / assurance contre l incendie / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance voyage professionnel
Assurance Constructeur CMI | Fougeray
Le constructeur de maison individuelle « loi 90 » apporte à son client maître d'ouvrage un projet global dédié à la construction de sa maison, et garantit sa conception et sa réalisation dans :
le cadre d'un financement progressif et déterminé à l'avance,
le respect des normes en vigueur.
Le respect d'une réglementation spécifique et protectrice du maître d'ouvrage...
Site :
http://www.fougeray-associes.com
Comment devenir courtier en assurance - agence-juridique.com
Se connecter
Comment devenir courtier en assurance
Le "broker" ou courtier en assurance est un commerçant faisant l'intermédiaire entre un client ayant des besoins en assurance et une compagnie d'assurance. Il va s'assurer, pour le compte de son client, de lui proposer les contrats adaptés à ses besoins au prix le plus avantageux en faisant jouer la concurrence entre les différents...
Site :
https://agence-juridique.com
Location de voiture & assurance - inspeer.me
Le dilemme de l'assurance quand on loue une voiture
A quelques jours des vacances de la Toussaint, que l'on prenne l'avion, le car ou le bateau pour s'y rendre, la voiture reste le meilleure moyen de vadrouiller une fois sur place. De plus en plus de vacanciers se tournent donc vers la location de voiture auprès d'agence de locations, voire entre particuliers. Une solution qui apporte une...
Site :
https://www.inspeer.me
Conditions générales de location - ADA
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Avoir obtenu son permis depuis plus de 2 ans et avoir suivi la formation de 7h ou pouvoir fournir un relevé d'information d'assurance prouvant qu'on a été assuré entre 2006 et 2011 pour un 2 roues de plus de 50cm3
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Site :
ada.fr
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / vehicule retour d'assurance / contrat d'assurance automobile / vehicule obligation d'assurance / assurance vehicule d'exception
AXA Fardel et Honoré, Etaples, Pas-de-Calais (62)
Axa Fardel Caroline Et Honoré Patrick à Etaples - Assurances
Assure les particuliers et les
entreprises
L'agence AXA Fardel Caroline et Honoré Patrick est installée à Etaples, dans le Pas-de-Calais. Elle vous propose des assurances pour les maisons, les voitures, les motos, les mobil-homes, les camping-cars, les bateaux et les quads.
Elle dispose d' assurances de...
Date: 2017-03-05 11:06:30
Site :
http://www.axa-assurances-etaples.fr
Thèmes liés : entreprises d assurance vie / assurance vie epargne / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance vie entreprise
ABAS Conseil
15 ans d'expertise sur les risques en construction
ABAS Conseil
Courtier grossiste agence de souscription
ABAS Conseil
est mandataire de compagnies d'assurance et agence de souscription. Abas Conseil est connue sur le marché français par ses 2 marques :
- ABAS Conseil mandataire de la compagnie Balcia Insurance qui diffuse ses offres en risque industriel et immeuble via un réseau de courtiers...
Site :
http://www.abas-insurance.com
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Assurance auto-entrepreneur : est-elle vraiment obligatoire
Assurance auto-entrepreneur : est-elle vraiment obligatoire ?
Fiches pratiques de l'assurance pour les auto entrepreneurs
Assurance auto-entrepreneur : est-elle vraiment obligatoire ?
Publié le 06 avril 2014
| Rédigé par La rédaction
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En principe, les auto-entrepreneurs ne sont soumis à aucune obligation d'assurance en raison de leur statut. Cependant, selon leur domaine d'activité,...
Site :
https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur / assurance auto obligatoire
Assurance agricole : le panorama des tarifs 2017
Ressources en ligne
Des offres de prix intéressantes en quelques clics
Dans les métiers de l'agriculture et le monde agricole, souscrire une assurance professionnelle est souvent obligatoire. Qu'il s'agisse de protéger le revenu de l'agriculteur, ses machines, ses bâtiments ou encore ses véhicules, de nombreuses solutions sont aujourd'hui disponibles sur le marché pour parer à tous les...
Site :
http://multirisque.pro
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / prix de l'assurance voiture au maroc / le prix de l'assurance voiture en tunisie
Sousse : Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - M ...
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Mutuelle Assurance de l'enseignement - MAE - M'Saken est une société d'assurance à forme mutuelle à côtisations fixes régie par le code des assurances et le décret N° 92-2257, édité en date du...
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http://www.annugeo.com
Thèmes liés : mutuelle generale assurance vie / assurance habitation france mutuelle / societe de l assurance automobile / mutuelle assurance vie / code de l'assurance vie
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particuliers.lcl.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pacifica / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / responsabilite civile assurance habitation pacifica