Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile entreprise
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Assurance décennale menuisier | Garantie-decennale.com
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Quelles assurances professionnelles doit souscrire un menuisier ?
Le menuisier travaille avec différents matériaux, bois, PVC, aluminium et réalise aussi bien des travaux d'intérieur, pose de cuisine, création et/ou installation d'un escalier et de sa rampe, que des...
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La responsabilité civile du notaire - Conseil-Droit-Civil.com
La responsabilité civile du notaire
Auteur : Gabriel Seignalet
Fondateur de l'entreprise IUS GENTIUM,
Spécialisé en Droit civil, Droit des affaires, Droit du travail
Tags : immobilier
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La responsabilité civile des notaires est étroitement liée à leur...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile
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Garantie des Accidents de la Vie (GAV) - Crédit Agricole
marché particuliers
Chaque année 11 millions de Français sont victimes d'un accident de la vie quotidienne* et les assurances courantes ne couvrent pas ces risques.
C'est pourquoi le Crédit Agricole propose la Garantie des Accidents de la Vie (GAV) : une garantie individuelle ou familiale indispensable pour faire face aux accidents de la vie privée.
* source : Livre blanc Prévenir les...
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Crédit Agricole Centre France - Garantie des Accidents de ...
marché
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Site :
https://www.ca-centrefrance.fr
Thèmes liés : assurance accident vie credit agricole / assurance accident vie credit mutuel / assurance accidents vie quotidienne / assurance accident vie courante / assurance accidents vie privee
Garantie des Accidents de la Vie (GAV) - ca-alpesprovence.fr
marché particuliers
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Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Garantie des Accidents ...
marché particuliers
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L’assurance pour les véhicules de location » Assurances.info
Que ce soit pour des raisons professionnelles ou personnelles, beaucoup de français sont amenés un jour ou l'autre à passer par une agence de location de véhicules. Dans le cas d'un déménagement, on préféra louer un véhicule utilitaire, en vacances, on se penchera sur une voiture de tourisme ou un deux roues.
Dans tous les cas, au moment de signer le contrat de location, nous sommes un...
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Garantie des Accidents de la Vie (GAV) - ca-nmp.fr
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INTACT assurance | Québec
Vous êtes ici : Accueil / �? propos / Compagnie d'assurance / INTACT assurance
Profil d'entreprise d'Intact assurance
Parmi les compagnies d'assurance les plus prospères au Canada il ne faut pas omettre de mentionner Intact. Une compagnie qui compte trois millions d'assurés que ce soit dans le cadre d'une protection habitation, automobile, entreprise, ou autre.
Autour d'Intact...
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Assurance responsabilité professionnelle | Ordre des CPA ...
Organiser une activité au profit de la relève
Assurance responsabilité professionnelle
L'assurance responsabilité professionnelle est obligatoire pour tous les CPA. Voyons voir pourquoi , qui est précisément visé, comment fonctionne le régime et combien il en coûte pour satisfaire à cette exigence.
Pour remplir votre déclaration et acquitter votre prime, rendez-vous sur le site du...
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http://cpaquebec.ca
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Location materiel telescopique 03 - ALLIER LOCATION ...
Conditions Générales d'ALLIER LOCATION :
Les présentes conditions générales de location régissent toute opération de location de tout matériel, de levage ou autre, consentie par ALLIER LOCATION à tout locataire, personne physique ou morale. Le fait de contracter avec le loueur implique leur acceptation, sans réserve par le locataire. Elles annulent et remplacent toute stipulation ou...
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http://www.allier-location.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / assurance en cas d'accident de travail / assurance responsabilite civile generale
Assurance Expatriés: Assurance Santé, Assurance Voyage ...
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Vidéos sur l'assurance auto – SSQ
L'assurance auto, c'est compliqué?
Certainement pas avec les capsules conseil « En ligne avec SSQauto », diffusées dans le cadre de l'émission RPM.
David Fortier, spécialiste en assurance auto chez SSQauto, rencontre Pierre Michaud afin de répondre à vos questions.
Devrais-je avoir une assurance commerciale pour mon véhicule
Durée : 1:06 |
Transcription
Devrais-je avoir une...
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Responsabilité civile décennale et "Tous risques chantier ...
Responsabilité civile décennale et "Tous risques chantier", : Construction: L'assurance piétine sur une dilution de responsabilité
Par | Edition N°:178 Le 04/05/1995 | Partager
Les journées sur l'assurance responsabilité civile décennale et la "tous risques chantier" ont mis à nu les difficultés d'ordre juridique et pratique qui empêchent la généralisation de ce type d'assurance....
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Micro-assurances et assurances auto-entrepreneurs : les ...
l'Adie.
- Responsabilité civile exploitation et professionnelle : jusqu'à 6 millions d'euros : - Assurance des locaux et des biens : 10 000 euros maximum - Couverture arrêt ou réduction d'activité: 30 euros par jour pendant 3 mois en cas d'incapacitéEn moyenne 20 à 25 euros par mois. Prestations adaptées selon les métiers.Conseils et informations ; aide à la relation clients...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Assurance multirisque professionnelle des commerçants ...
vol, y compris d'espèces lors de leur remise en banque
vandalisme à l'intérieur de vos locaux comme sur leurs parties extérieures
bris de votre matériel professionnel électrique
bris de glaces ou d'enseignes
dommages électriques
Vous déterminerez, avec votre conseiller Allianz, les montants à garantir ainsi que le niveau de franchise.
Tous les commerçants ne sont pas soumis aux mêmes...
Date: 2018-01-22 17:51:13
Site :
https://www.allianz.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance en cas d incendie / assurance en cas d'accident de travail
Chapitre II. De l'assurance obligatoire (art. 2-9)
Début Règlementation Par niveau Lois Loi 21-11-1989
21 NOVEMBRE 1989. - Loi relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs.
(M.B. 08.12.1989)
Chapitre II. De l'assurance obligatoire
Article 2
§ 1er. Les véhicules automoteurs ne sont admis à la circulation sur la voie publique, les terrains ouverts au public et les terrains non publics mais...
Site :
https://www.code-de-la-route.be
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance vehicule d'exception
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Couverts par le ou les titres suivants :
Licence communautaire no ....................
Licence de transport intérieur no ....................
3.2. Mise aux couleurs et marques spécifiques sur le ou les véhicules.
NON - OUI -
Si oui, le ou les véhicules portent les couleurs et la marque de l'opérateur de transport (ou celles de l'entreprise .................... cliente de l'opérateur...
Date: 2016-08-21 16:46:55
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance automobile resiliation / contrat d'assurance automobile / rupture de contrat d assurance voiture
Assurance Commerçant ambulant et Forain : Fédération ...
Assurance Commerçant ambulant et Forain
Le contrat de l'assurance responsabilité civile professionnelle
dit assurance des marchés de France
Direction des Partenariats Politiques
CONTRAT 9 303 514 - P002
NOTICE D'INFORMATION
Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France
et des Cadres et Salariés de l'Industrie et du Commerce
Société d'Assurance Mutuelle à cotisations...
Site :
http://www.marchesdefrance.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / vehicule soumis a obligation d'assurance
Comment bien assurer sa voiture, faire le bon choix de son ...
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Guide de l'assurance auto
L'assurance est devenue un enjeu majeur dans le segment du marché automobile en France. Elle est obligatoire pour tout véhicule dit « terrestre à moteur », ce qui englobe la voiture, la voiture sans permis (particulière ou utilitaire), les deux ou trois roues (scooter, mini-moto, moto, quad) ainsi que les tondeuse auto-portées avec un siège. Tout ceci est...
Site :
https://voitures.com
Profirst | Spécialiste en assurance pour les entreprises ...
Responsabilité Civile Professionnelle
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PROFIRST est spécialisée dans la recherche de solutions d'assurance adaptées aux risques d'entreprise
Son indépendance vis-à-vis des compagnies d'assurances lui permet de vous apporter des solutions compétitives visant à optimiser votre budget d'assurance tout en vous offrant l'accès aux meilleures offres du marché et aux meilleurs assureurs mondiaux
Nos partenaires
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Garantie des Accidents de la Vie - Particuliers - Caisse d ...
La Garantie des Accidents de la Vie est la protection face aux conséquences d'un accident de la vie privée.
Garantie Accidents de la Vie
Une aide financière et des prestations en cas d'accidents de la vie quotidienne
2 formules proposées selon vos besoins
Indemnisation à la hauteur de vos préjudices*
Un dispositif d'accompagnement de retour à la vie active : psychologues, conseillers...
Assurance Auto-entrepreneur
Quelle assurance professionnelle souscrire pour votre auto-entreprise ?
Vous bénéficiez du statut auto-entrepreneur ? Alors sachez que vous engagez votre responsabilité civile professionnelle en cas de dommage matériel ou immatériel causé à un tiers (client, fournisseur,...), vous devez donc être assurés pour faire face à ces risques.
RC Pro ou assurance décennale ?
Il existe deux...
Site :
assurance-autoentreprise.com
A B E L A - PROFESSIONNELS
Notre Cabinet de courtage en assurances situé à VOIRON , emploie 17 salariés spécialisés dans les domaines suivants :
- Couverture sociale du travailleur non salarié (santé, prévoyance, retraite),
- Assurances collectives PME et PMI (santé, prévoyance,retraite, garantie homme clé),
- Assurances dommages de l'entreprise (Responsabilité civile professionnelle, Décennale, protection juridique professionnelle, auto, bris de machine, marchandises, locaux professionnels etc...).
Notre particularité est aujourd'hui devenue...
Site :
http://www.abela.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance rc professionnelle
Assurance sécurité - Responsabilité civile professionnelle
Assurances Descamps-D'haussy - ADH
Au coeur de l'eurorégion, depuis 1937
Le cabinet Assurances DESCAMPS d'HAUSSY (connu sous le sigle commercial ADH) est intermédiaire d'assurance, implanté au 1 rue des Promenades CS 20144 59564 La Madeleine-les-Lille
SARL au capital de 480 000 EUR - RC de LILLE sous le n° 58 B 449 - SIREN 458 504 495 - Immatriculée à l'Orias sous N°07 000 556.
Vous avez la possibilité de vérifier notre inscription sur le site ORIAS www.orias.fr
Pour les entreprises, collectivités, commerces, artisans et particuliers
Classé...
Site :
https://www.securite-assurance.com
Thèmes liés : compagnie generale d assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle / compagnie d assurance professionnelle / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile
Bureau Central de Tarification - BCT Construction
BCT Construction
Quel est son rôle ?
Le Bureau central de tarification construction a été créé par la loi 78-12 du 4 janvier 1978 (JO du 5 janvier 1978).
Il peut être saisi par toute personne physique ou morale assujettie à l'obligation d'assurance de responsabilité civile décennale ou de dommages ouvrage qui s'est vu refuser la garantie par une entreprise d'assurance dont les statuts n'interdisent pas la prise en charge de ce risque.
Il a pour rôle exclusif de fixer la prime moyennant laquelle l'entreprise d'assurance désignée par l'assujetti est tenue de garantir le risque...
Date: 2017-03-13 10:42:05
Site :
http://www.bureaucentraldetarification.com.fr
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / code civil assurance dommage ouvrage / tarif assurance responsabilite civile
Assurance véhicule professionnel - Assurancedesmetiers.com
Assurance véhicule de société
Une entreprise, peu importe sa taille est amenée à utiliser des véhicules. Ces derniers sont essentiels au bon fonctionnement de votre activité, c'est pourquoi il est essentiel de souscrire à une assurance adaptée à vos besoins et les contraintes spécifiques à votre métier pour faire face en cas de sinistre. Au-delà du caractère obligatoire d'assurer...
Site :
assurancedesmetiers.com
Quelles assurances pour vous, vos ... - Je suis entrepreneur
sur cette étape
Quelles assurances pour vous, vos proches et votre entreprise ?
La protection de votre entreprise doit être l'une de vos préoccupations majeures : un sinistre peut avoir des conséquences désastreuses sur votre activité, si vous êtes mal assuré. Vos besoins en matière d'assurance évoluent avec le développement de votre activité. Vous devez donc évaluer périodiquement...
Assurance en ligne maroc
Quels sont les différents types d'assurance qui concernent l'entreprise ?
On peut différencier trois grandes familles de risques :
- les dommages que pourrait subir l'entreprise en cas de sinistre, et qui sont couverts principalement par l'assurance des biens de l'entreprise, l'assurance perte d'exploitation,
- les dommages qu'elle pourrait causer aux autres, couverts par l'assurance de ...
Date: 2014-10-14 23:02:55
Site :
http://assuranceenlignemaroc.blogspot.com
souscription d'assurance sportive en ... - Assur Coach Sportif
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A quoi sert la RC Pro ?
Vous pouvez être attaqué par un client mécontent de votre travail : vous pouvez causer un dommage à votre client en exécutant vos prestations, faire une petite erreur ou délivrer un service inapproprié.
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Ordonnance Sur les Yachts Suisses - ddbd.com
sur les yachts suisses naviguant en mer
du 15 mars 1971
JO 747.321.7
Le Conseil fédéral suisse,
vu l'article 35, 2 e alinéa, de la loi fédérale du 23 septembre 1953 1 sur la navigation
maritime sous pavillon suisse (dénommée ci-après «loi sur la navigation maritime»),
arrête:
Enregistrement des yachts suisses naviguant en mer
Yachts suisses
Art. 1
1 Les yachts suisses naviguant en mer...
Date: 2002-12-19 13:33:56
Site :
http://www.ddbd.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance suisse / attestation assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / tarif assurance responsabilite civile entreprise
Assurances obligatoires ou facultatives - Kelassur
Une assurance minimum obligatoire est exigée pour:
l'assurance des véhicules à moteur: automobile, moto, scooters etc.
l'assurance maladie régime obligatoire,
l'assurance habitation (uniquement pour un logement loué non meublé au départ),
certaines assurances professionnelles, dans le cadre de professions réglementées.
Pour tout le reste, souscrire un contrat d'assurance n'est pas...
Site :
http://www.kelassur.com
SALAMA ASSURANCES ALGERIE
Avantages concurrentiels
La compagnie SALAMA ASSURANCES ALGERIE peut se différencier dans le marché à travers les caractéristiques suivantes :
Seule compagnie d'assurance « TAKAFUL » sur le marché Algérien et qui fait partie d'un groupe international coté à la bourse de DUBAI (SALAMA-IAIC), Son portefeuille est constitué à 75% par les assurances de particuliers et 25%...
Date: 2017-09-19 12:23:19
Site :
http://www.salama-assurances.dz
Thèmes liés : societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile / assurance automobile responsabilite civile
Tarif assurance décennale auto entrepreneur : Les ...
Assurance décennale auto entrepreneur
Tarif assurance décennale auto entrepreneur
Avec leur chiffre d'affaires et un statut spécifique l'auto entrepreneur bénéficie de tarifs avantageux sur son assurance décennale. Les assureurs valorisent donc cette profession en proposant à la fois un prix mais aussi parfois des conditions de souscription plus souples et un fractionnement de paiement...
Partir en voyage: des questions d'assurances | Éducaloi
Assurances automobile, responsabilité, habitation, santé, etc.: voici quelques points importants à vérifier.
S'assurer pour conduire à l'extérieur du Québec
Que vous souhaitiez partir à bord de votre voiture ou en louer une à l'étranger, il vaut mieux connaître les règles de base avant de prendre la route de l'aventure.
Assurance pour vos blessures
Grâce au régime public de la...
Date: 2018-02-16 15:32:13
Site :
https://www.educaloi.qc.ca
Assurances entreprise : Les garanties de la police RC générale
3.4. Les dommages causés aux biens confiés et aux existants
Sauf convention contraire, la garantie RC Exploitation ne couvre pas les dommages subis par les biens dont l'assuré a la garde juridique.
Cependant pour l'entreprise, il peut s'agir d'un matériel, d'un outillage ou d'une marchandise appartenant à un fournisseur ou un client ; il peut s'agir aussi d'un bien appartenant à un client...
Site :
http://grouperouge.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance
Assurance des véhicules d'entreprises - afigec.com
Assurance des véhicules d'entreprises
Assurance des véhicules d'entreprise, mode d'emploi
L'assurance des véhicules de l'entreprise est primordiale car, plus encore que pour les particuliers, un accident peut entraîner des effets dévastateurs, aussi bien en termes humains que pécuniaires.
Commercial, livraison, rendez-vous, transport, déplacements professionnels : les véhicules...
Site :
http://www.afigec.com
Structure des sociétés - cooperators.ca
Co-operators Compagnie d'assurance-vie.
Co-operators Compagnie d'assurance-vie
Co-operators Compagnie d'assurance-vie fournit des produits d'assurance de personnes et de gestion du patrimoine aux particuliers et aux regroupements partout au pays.
Le Groupe CUMIS limitée
Le Groupe CUMIS limitée est le principal fournisseur des produits et services d'assurance aux caisses populaires, aux...
Site :
cooperators.ca
CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS. L assurance habitation de ...
CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS. L assurance habitation de Groupama
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Site :
https://shareslide.org
Assurance professionnelle: comparez les offres d ...
par admin
Pour comparez les offres d'assurance professionnelle, cliquez sur un des 4 boutons:
La liberté d'entreprendre consiste notamment à pouvoir créer librement sa propre activité. Si la réussite de cette dernière repose en partie sur une certaine prise de risques que tout entrepreneur connaît bien, elle peut être favorisée en limitant leur portée. En effet, parmi l'ensemble des...
Site :
http://www.assuranceprofessionnelle.org
Thèmes liés : comparatif assurance professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance risque professionnel / comparateur d'assurance / comparatif d assurance
Assurance Auto Jeunes Conducteurs - Accueil - Particuliers
Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, roulez bien accompagné.
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Maisons Vacances - Assurance ADAR - Location vacances ...
ADAR, l'assurance
ADAR, l'assurance de votre logement de vacances
Un séjour dans un logement de vacances en France, Bretagne, Provence, Lubéron, ou sur la côte d'Azur Riviera devrait être protégé par une assurance.
Contrairement à la location vide, le locataire en vacances n'a pas l'obligation de contracter une assurance pour son logement de vacances. Cependant, vous êtes responsable en...
Site :
http://www.location-villa-vacances.fr
Garantie Assurance Décennale | le pro de l'assurance et ...
La garantie décennale définition
Qu'est-ce que l'assurance décennale ?
L'assurance ou la garantie decennale: concerne uniquement le secteur du bâtiment et de la construction. De plus, même dans ce secteur elle ne porte pas sur tous les chantiers et tous les professionnels. Cette assurance ne doit être en place que dans le cas où le chantier implique des travaux de gros oeuvre. Plus...
L'Unique assurance | Québec
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Profil d'entreprise de L'Unique assurance
Le marché de l'assurance compte l'une des plus importantes compagnies du pays il s'agit de l'Unique assurance, dont la date de création remonte à 1978 mais depuis 2004 la compagnie fait partie du groupe la Capitale assurance. En tant qu'entreprise en pleine expansion,...
Site :
courtierweb.com
Les assurances de Cerise Techniques contractées auprès de ...
Accueil > Nos assurances
Nos assurances
Cerise Techniques dispose d'un contrat d'assurance auprès de SMABTP, mutuelle spécialisée et leader dans le domaine de la construction, tant pour la garantie décennale que pour la responsabilité civile.
Notre...
Site :
https://www.cerise-techniques.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat assurance responsabilite civile
Prix Assurance Dommage Ouvrage EVE assurances
Plus d'infos sur le prix de l'assurance dommage ouvrage
Quelles sont les garanties comprises dans le prix de la dommage ouvrage ?
L'assurance dommage ouvrage garantit pendant les 10 ans qui suivent la date de réception des travaux le financement rapide des réparations des désordres de nature décennale affectant l'ouvrage sans recherche de responsabilité. Ensuite elle se retournera ensuite...
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Thèmes liés : code civil assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / contrat d'assurance habitation pas cher / contrat d assurance responsabilite civile