Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile entreprise
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Assurance auto maroc :: habitation, automobile, entreprise ...
Assurance Maroc : L'automobile domine le marché de l'assurance
Avec 30% du chiffre d'affaires du secteur, l'automobile domine largement le marché de l'assurance. Un chiffre appelé à doubler en quatre ans.
Qui dit automobile dit assurance. Et c'est sur l'augmentation du parc automobile marocain que nos opérateurs calent désormais leur perspective de croissance et d'élargissement de leur marché. Le secteur de l'assurance est en effet appelé à doubler d'ici à 2015, y compris sur ce segment. Le taux...
Date: 2015-09-17 07:05:37
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Thèmes liés : l assurance automobile / prix d'assurance automobile au maroc / prix de l'assurance voiture au maroc / taux d assurance automobile / assurance automobile maroc prix
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Mercredi 03.01.07
1 Code pénal
18 MAI 2006. - Loi visant à insérer un nouvel alinéa à l'article 417ter du Code penal, p. 66712. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
2 Institution - Fonction publique - Secteur public-CPAS
22 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif au télétravail dans la fonction publique fédérale administrative, p. 66747. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
11 DECEMBRE 2006. -...
Site :
http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / contrat assurance responsabilite civile / la maison de l'assurance du centre est / assurance responsabilite civile generale
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Assurance dommage-ouvrages - Maisons Pierre
Assurance dommage-ouvrages : une obligation légale pour les constructeurs
Assurance dommage-ouvrages : une obligation légale pour les constructeurs
Les contentieux relatifs à la mise en oeuvre de la garantie décennale du constructeur peuvent être très longs. L'assurance obligatoire de dommage-ouvrages, souscrite par le maître d'ouvrage, lui permet d'obtenir une indemnisation bien plus...
Site :
http://www.maisons-pierre.com
Thèmes liés : code civil assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison pierre / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage pour professionnel
Assurance habitation à Saguenay : comparez les prix avec ...
�?conomisez avec un bon courtier en assurances habitation ou assureur direct à Saguenay
Vous êtes à la recherche d'une assurance habitation et la tâche vous paraît ennuyante, voire difficile ? Vous ignorez par où commencer et craignez de passer à côté de l'assurance parfaite ? La profession de courtier en assurance habitation existe justement pour pallier ces problèmes.
Vous pouvez...
Site :
http://soumissionsassurances.ca
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Accident de la vie et indemnisation des victimes ...
Victime d'une chute dans l'escalier d'un parking : responsabilité de l'établissement pour défaut d'éclairage
Convention d'assistance et « coup de main bénévole »
Lorsque vous aidez bénévolement un ami ou un voisin pour des travaux à réaliser à son domicile ou dans son jardin, lorsque vous participez à un déménagement, aidez à transporter des meubles... il se peut...
Site :
https://www.sdraccidents.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vie / compagnie d assurance vie / taux d interet assurance vie / taux d assurance vie
Responsabilité civile - Albingia
La RC générale des entreprises industrielles et commerciales
RC exploitation
Avec capacité à proposer des garanties sur mesure notamment pour
l'industrie agro-alimentaire humaine
les entreprises de récupération et traitement des déchets, ...
Avec des offres ciblées notamment pour
les professionnels de l'immobilier (promoteurs, marchands de biens, lotisseurs,...
Site :
http://www.albingia.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile generale
Mise en oeuvre de la responsabilité civile en vue de l ...
Les victimes d'un sinistre ont 2 familles de recours
Le champ des fautes pouvant entraîner un préjudice financier et/ou une perte d'exploitation est très vaste :
- c'est le cas pour la vie professionnelle : des dommages matériels (incendie, dégât des eaux, bris de machine, produit défectueux, ...) qui engendrent un arrêt total ou partiel d'activité. Mais également...
Date: 2012-10-17 07:26:46
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http://www.contrexpert.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / defaut d'assurance voiture accident
Courtier en assurances et expert en protection sociale et ...
Courtier en assurances et expert en protection sociale et familiale
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Le RSI condamné par la cour de cassation.
Les mises en demeure pour recouvrer les cotisations de RSI doivent être très précises sous peine de nullité, selon la Cour de cassation. Une décision qui pourrait remettre en cause bien des procédure. La caisse régionale du Régime social des indépendants (RSI) d'Auvergne a...
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http://courtierpremium.com
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Crédit Agricole Toulouse 31 - Assurance Véhicule ...
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Au Crédit Agricole, vous choisissez l'Assurance Véhicule Professionnel qui vous convient : Tiers ou Tous risques, formule Initial ou Intégral, des garanties complémentaires à la carte... Dans tous les cas, nous avons la même ambition : associer l'efficacité de notre service à la qualité de notre relation.
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers...
Site :
ca-toulouse31.fr
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AccèsConseil | Assurance de dommage | Particuliers | Québec
Notre soutien est constant pour vous faire vivre un confort qui l'est tout autant
Assurance habitation
Êtes-vous vraiment à l'abri sous votre toit? Nous accompagnons les locataires, propriétaires et copropriétaires qui tiennent à leurs biens amassés au fil des années en analysant toutes les éventualités de sinistre et en actualisant leur police à la suite d'un changement de situation....
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Thèmes liés : devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / courtier d'assurance auto quebec / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
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Nous aimerions remercier l'ensemble des membres de nos familles qui nous ont aidés, soutenus et encouragés, pour leur considérable et immense soutien. Nous adressons également nos remerciements les plus sincères à nos amis qui n'ont cessé de nous témoigner sympathie et fidélité.
Nous remercions Madame Salah didi liela qui a veillé à la direction de ce...
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http://www.youscribe.com
Thèmes liés : assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / contrat d assurance responsabilite civile / produits des contrats d assurance vie / entreprises d assurance vie
Bien choisir son peintre en bâtiment - Travaux.com
Accueil > Déco > Peinture > Bien choisir son peintre en bâtiment
Bien choisir son peintre en bâtiment
Bien choisir son peintre en bâtiment
9 votes (3.3)
Quels sont les différents critères pour choisir un bon artisan peintre? Si le bouche à oreille est une source, les organisations professionnelles recommandent de vérifier la qualité de l'artisan en fonction de critères objectifs,...
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Auto Entrepreneur Porté - AVS Concept
L'Auto Entrepreneur Porté s'organise autour d'une relation entre trois parties : L'Auto-Entrepreneur , le client et la société de portage. Elle est financièrement intéressante et offre de nombreux avantages pour ceux qui souhaitent se consacrer à leur activité sans les contraintes administratives, sociales et fiscales.
Les Points Forts de l'Auto Entrepreneur...
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Date: 2017-07-22 17:30:39
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / marche de l'assurance vie en france 2012 / marche de l'assurance vie 2014 / marche de l assurance vie en france / marche de l assurance vie
Assurance constructeur Maison Individuelle | complet immo ...
Assurance constructeur Maison Individuelle
c'est une assurance obligatoire qui combine une garantie décennale et DO, une garantie de livraison à prix et délais convenus et une garantie de bon fonctionnement et remboursement d'acompte.
La loi N° 90-1201 du 19 décembre 1990 a rendu obligatoire pour tout contrat de construction de maisons individuelles, la délivrance d'une garantie de...
Site :
http://completimmo.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance multirisques des constructeurs de maisons individuelles / assurance constructeur de maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage vente maison
Vaudoise assurances — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le siège de Vaudoise assurances à Lausanne.
Deux lois fédérales sur la responsabilité civile des fabricants (en 1881 et en 1887 ) obligent les employeurs d'assurer leur personnel contre les accidents professionnels. Pour cette raison la société industrielle et commerciale du canton de Vaud décide de fonder en 1895 « l'Assurance mutuelle des...
Date: 2018-01-10 14:37:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / marche de l assurance vie / compagnie d assurance vie / rachat d assurance vie
Assurer voiture transport rémunéré | Companeo.be
Question posée par martin - 27 octobre 2015
Question
Bonjour, je cherche un compagnie ou un courtier qui peut m'assurer uen voiture pour le transport rémunéré de personnes. Je cherche une assurance de ce type depuis longtemps pour mon travail.
Merci.
- 29 octobre 2015
Bonjour,
Les contrats d'assurance automobile...
Site :
https://www.companeo.be
Thèmes liés : assurance voiture transport personnes / assurance vehicule transport personne / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture
Gestionnaire de sinistres - ESA : Formation en Assurance
Le Gestionnaire de sinistres intervient après la réalisation d'un sinistre et lorsque le client réclame d'être indemnisé suite à la survenance de l'événement pour lequel il a souscrit un contrat. Exerçant son métier au sein d'une compagnie d'assurances, il a la charge de mettre en oeuvre les garanties prévues par les contrats, mais aussi d'éclaircir ou de clarifier les circonstances...
Site :
http://formation-bts-assurances.esaassurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Agence de voyage - Le Moniteur Belge du fonds de commerce ...
Vendre du voyage, c'est vendre du rêve et du bonheur. Que la destination soit lointaine ou proche, culturelle ou ensoleillée, c'est un vrai plaisir de pouvoir conseiller ses clients et d'être le premier contributeur à la réussite de leur voyage. Face à l'augmentation du nombre de réservations en ligne, les agences de voyages doivent se battre durement mais gardent quelques atouts...
Site :
https://www.lemoniteur.be
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / compagnie d assurance professionnelle / garantie compagnie d assurance / financiere compagnie d assurance vie
Carte Visa Premier - Caisse d'Epargne
Version détaillée
Bénéficiez de capacités de paiement et de retrait accrues.
En France comme à l'étranger, avec votre carte Visa Premier, vous bénéficiez de capacités de retraits et de paiements élevés qui s'adaptent à vos besoins et facilitent vos séjours à l'étranger. Ces plafonds peuvent être modifiés selon vos besoins, en concertation avec votre conseiller(1). Pour plus...
Promutuel assurance | Québec
Promutuel assurance couvre aussi bien les voitures que les motos, les véhicules récréatifs et les véhicules utilitaires des entreprises. En fonction des besoins de chacun les garanties sont personnalisables offrant une protection sur-mesure. Pour les véhicules neufs, Promutuel a prévu une garantie valeur à neuf pendant les cinq premières années en vue d'encourager et fidéliser ses...
Site :
courtierweb.com
Thèmes liés : avantage de l assurance vie / revenus de l'assurance vie / revenus de l assurance vie / assurance mutuelle contre l'incendie / garantie compagnie d assurance
Réassurance — Wikipédia
Les premières lois relatives à l'assurance remontent au Code de Hammurabi à Babylone au XVIIIe siècle av. J.-C.
Les premières traces de pratiques plus que de contrats , assimilables à la technique de transfert du risque et de maîtrise de l' aléa moyennant le règlement d'une prime se retrouve vers 3000 av. J.-C. en Chine orientale où de riches marchands faisaient répartir les valeurs...
Date: 2017-09-27 05:29:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Nos services - RENAULT NANTES
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Le crédit DIAC est un financement souple qui sait, en fonction de votre...
Site :
http://www.renault-occasion-nantes.com
Activités artisanales auto-entrepreneur - Auto-Entrepreneur.fr
Les activités artisanales auto-entrepreneur
Les activités artisanales comportent plusieurs caractéristiques :
Elles dépendent des CMA, Chambre de Métiers et de l'Artisanat
Elles sont regroupées en 4 catégories :
Les métiers de l'alimentation
Les métiers du batiment
Les métiers de fabrication
Les métiers de service
Elles sont considérées comme des prestations de service BIC,...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur reparation automobile / assurance artisan auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance automobile auto entrepreneur
Assurance constructeur maison individuelle courtier ...
Assurance Constructeur Maisons Individuelles
Assurance obligatoire
Ce contrat combine une garantie décennale et DO, une garantie de livraison à prix et délais convenus et une garantie de bon fonctionnement et remboursement d'acompte.
La garantie décennale
SFS Groupe - Assurance Constructeur Maison IndividuellePendant une durée de 10 ans à partir de la réception de la maison, le...
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Comment devenir courtier en credit - Overblog
Comment devenir courtier en credit ?
TAMONY
25 juil. 2011
Le courtage en crédit consiste à prospecter une clientèle pour des prêts, ou bien pour une restructuration ou un rachat de créances. Ce sont des mécanismes financiers qui demandent une grande expertise du courtier, pour négocier des taux de crédit favorables à sa clientèle. Une formation supérieure en commerce ou en carrières...
Site :
https://www.over-blog.com
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Fiche d'inscription Eté 2017
Comment s'inscrire ?
En nous retournant la fiche d'inscription, sans oublier d'y joindre une photo d'identité, un acompte de 230 EUR et 20 EUR d'adhésion obligatoire pour l'année 2017 (adhésion valide du 01/01/17 au 31/12/17), et le Pass Enfant, les bons CAF, les chèques vacances ANCV, aides diverses de mairies, CCAS , CUB... dont vous pourriez...
Site :
http://valt.com
Thèmes liés : rendement de l assurance vie / cours sur l assurance vie / assurance individuelle accident maif / assurance responsabilite civile association / assurance civile maif
fiche - GSR - Guide Social Romand
Recours
Généralités
L'enfant est sujet de droits dès sa naissance et même dès sa conception, à condition qu'il naisse vivant.
Juridiquement, la qualité de personne commence à la naissance vivante; le mineur est une personne à part entière et en tant que telle dispose de la jouissance des droits civils, partant des droits fondamentaux rattachés à la personnalité humaine.
La capacité...
Site :
guidesocial.ch
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance vie plus 12 ans / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / assurance en cas d incendie
fiche - GSR - Guide Social Romand
Exemple de convention
Généralités
L'union libre (ou concubinage), soit la communauté de vie que forment un homme et une femme vivant maritalement sans être unis par les liens du mariage, ne bénéficie d'aucune protection sociale ou juridique en tant que telle. Les concubins sont considérés individuellement. Le concubinage est ignoré par la loi: la jurisprudence refuse d'appliquer à...
Site :
guidesocial.ch
Crédit Agricole Nord De France - Assurance Auto Jeunes ...
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Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
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Site :
https://www.ca-norddefrance.fr
Thèmes liés : frais d entree assurance vie credit agricole / assurance auto credit agricole nord de france / tarif d'assurance auto jeune conducteur / assurance du credit agricole pacifica / assurance auto credit agricole nord est
Crédit Agricole Nord De France - Assurance Auto Jeunes ...
marché
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
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Assurance auto Novea - Comparateur ... - AutoMotoCompare
Partenaires / Les assureurs auto / Novea
Assurance Auto Novea
Tout sur l'assurance Novéa
Filiale du groupe Covéa et fondée à l'origine par MAAF Assurances en 2001, Novéa est une marque d'assurance spécialisée en risques aggravés automobiles. Le principe de Novéa est de reprendre les contrats automobiles dont le nombre de sinistres dépasse la limite prise en charge par Covéa. Ce...
Site :
https://www.automotocompare.fr
Thèmes liés : novea assurance auto / l assurance auto / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto / contrats d assurance auto
Assurance incendie - VIVIUM
des conflits du travail et des attentats
des dégradations causées par le vol et le vandalisme
le bris de vitres, glaces et miroirs
le mazout
Ce n'est pas tout !
Votre responsabilité civile à l'égard de tiers est également couverte
Vous pouvez, en cas de sinistre, compter sur une assistance 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Sur mesure : extension des garanties de base ou couvertures...
Site :
https://www.vivium.be
Thèmes liés : assurance contre l incendie / assurance incendie entreprise / assurance en cas d incendie / assurance d incendie / contrat d assurance responsabilite civile
Syndic de copropriété | service-public.fr
informer les occupants de l'immeuble (propriétaires et locataires) des décisions prises en assemblée générale.
Il doit par ailleurs obligatoirement organiser un vote pour entériner les décisions suivantes :
souscription d'un contrat d'assurance responsabilité civile du syndicat (en cas de refus, le syndic peut souscrire cette assurance pour le compte du syndicat),
délégation à une...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance en ligne / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile entreprise construction
Conseiller financier libéral indépendant, pourquoi ...
Capitalisation
Conseiller financier libéral indépendant, pourquoi ?
Un conseiller financier libéral indépendant : Large offre de produits et de supports UC SCPI OPCI, accessibilité, garantie, sécurité, personnalisation des services, coût...
75% des épargnants avouent accorder une confiance limitée à leur banquier pour leurs placements.
La confiance dans le conseil amène de plus en...
Rouler sans assurance, risques, sanctions, infractions ...
Rouler sans assurance, prendre des risques inutilement
Une partie des ménages a du mal à rejoindre les deux bouts durant les temps des crises économiques et même la cotisation d'assurance n'est plus honorée. Ainsi, une grande majorité des automobilistes roulent à ses risques et périls sans être assurés. Cet article évoque ces risques encourus.
Malgré les difficultés financières ou...
Site :
http://www.comparer-mon-assurance.com
Thèmes liés : defaut d'assurance voiture infraction / defaut d'assurance voiture sanctions / defaut d'assurance voiture amende / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Chapitre IV. [ 1 - Contrôle légal des comptes.] 1
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2016-12-07/02, art. 95, 071; En vigueur : 31-12-2016>
Art. 16/1 . [ 1 Par "contrôle légal des comptes", il faut entendre un contrôle des comptes annuels ou des comptes consolidés, dans la mesure où ce contrôle est:
1° requis par le droit de l'Union européenne;
2° requis par le droit belge en ce...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / entreprises d assurance vie / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / contrat d assurance responsabilite civile
SECURITE SOCIALE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
OFAP - Les directives 'Solvabilité I' de l'Union européenne
Les directives 'Solvabilité I' de l'Union européenne
Michel Mégevand, Chargé de surveillance
Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont adopté le 14 février 2002 les deux directives visant à renforcer la protection des assurés par un relèvement de la marge de solvabilité obligatoire des entreprises d'assurance vie et non-vie. La marge de solvabilité est la réserve...
Site :
finma.ch
Thèmes liés : entreprises d assurance vie / fonds d'assurance vie / fonds d assurance vie / condition assurance vie societe generale / assurance vie entreprise
Description du Expert automobile: salaire, formation ...
Présentation :
Il analyse l'état du véhicule
L'expert automobile exerce au sein des compagnies d'assurances ou en tant qu'indépendant. Son rôle est d'évaluer l'état technique et la valeur d'un véhicule suite à un accident, un sinistre, ou encore conseiller ses clients le sollicitant avant d'acheter un véhicule d'occasion.
Formation :
Pour devenir expert automobile, une expérience...
Site :
http://www.autorecrute.com
Thèmes liés : expert assurance automobile formation / vente vehicule d'occasion assurance / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile / assurance vehicule d'occasion
Courtier d'assurance ou de réassurance : le métier et la ...
Autrefois simple intermédiaire du circuit de distribution de produits d'assurance, le métier de courtier d'assurance connaît de profondes mutations. Avec les bouleversements du marché et l'émergence de nouveaux risques, il évolue vers de nouvelles compétences et fonctions.
Ebranlée par le scandale des surcommissions illicites pratiquées par les grands du courtage aux Etats-Unis, la...
Date: 2018-01-22 20:43:08
Site :
http://www.atlas-mag.net