Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile et professionnelle
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Assistance en cas de panne de moto - axa.be
Avantages
un numéro de téléphone à votre disposition 7 jours/7, 24 h/24
Gros souci, pneu crevé ou clés de contact perdues, que vous soyez en Belgique ou à l'étranger, AXA Assistance est à votre service au + 32 (0)2 550 05 55.
un véhicule de remplacement à votre disposition
En cas de panne, d'accident ou de vol, en Belgique comme à l'étranger, AXA Assistance vous fournit un véhicule...
Site :
axa.be
Thèmes liés : assurance en cas d incendie / devis gratuit d'assurance moto / devis d'assurance moto / devis d assurance moto / vehicule obligation d'assurance
Assurance construction I Pour les Professionnels du bâtiment
Le chantier de la corderie à Marseille cas sensible
Le boulevard de la corderie à Marseille est dans le très chic 7 ème arrondissement. Un projet de construction VINCI de logement de luxe (+ de 100 logement) était en cours jusqu'à ce que l'on découvre des vestiges Grecs datant de - V avant JC. Autant dire c'est l'histoire de Marseille qui se découvre sous les pelleteuses.
Augmentation des...
Site :
https://www.franssur-construction.fr
Thèmes liés : marche de l assurance automobile en france / code civil assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage pour professionnel / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance en france
L'assurance - CODEFAST - tests Code de la route en ligne ...
L'assurance
L'assurance
L'assurance automobile est souvent un vrai casse-tête pour les jeunes conducteurs qui n'ont jamais vraiment été informés sur les conditions de la souscription d'une assurance. Assurer son véhicule est obligatoire pour circuler, il est donc indispensable de connaître les différents types d'assurances et le système de tarification et de savoir comment se faire...
Site :
http://www.codefast.fr
Thèmes liés : prix de l'assurance voiture jeune conducteur / tarif d'assurance voiture des jeune conducteur / assurance voiture en cas d'accident de trajet / prix d'assurance voiture jeune conducteur / assurance en cas d'accident de travail
Assurance Temporaire - Speedtempo
En résumé
L'assurance auto provisoire est possible si vous avez votre permis depuis au moins deux ans et si vous êtes âgés de 23 ans révolus au moment de la signature du contrat et jusqu'à 75 ans. Il existe également des offres spécifiques aux résidents étrangers en transit en France.
La loi précise que tout véhicule terrestre à moteur a obligation légale d'assurance et de ce...
Site :
https://www.speedtempo.fr
Garantie auto - extension de garantie | AutoJM
Avantages pour les 2 types de contrat :
- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.
- Kilométrage illimité
- Pas de plafond sur le montant des réparations
- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour
- Pas de frais à avancer, règlement direct au...
Site :
http://www.autojm.fr
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / contrat d assurance vehicule / vente vehicule d'occasion assurance / vehicule retour d'assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance
AOF 55 - Cabinet d'assurances, courtage à Ligny en barrois ...
Habitation
Pour les particuliers, comme pour les professionnels
Pour compléter les prestations des régimes obligatoires d'assurance maladie, les assureurs proposent des contrats d'assurance santé appelés « complémentaires ou mutuelles santé ».
Les frais de soins sont partiellement pris en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie.
L'assurance complémentaire santé...
Site :
http://aof55.com
Auto/Train : Billet de train Voiture - OUI.sncf
Vous déposez votre voiture à la gare de départ
2
Votre voiture est conduite par un particulier
3
Vous récuperez votre voiture à la gare d'arrivée
Qui conduit ma voiture ?
Votre voiture est transportée par la route entre la ville de départ et la ville d'arrivée. Un particulier qui a besoin de faire le trajet conduit votre voiture à votre place. Le conducteur et vous-même bénéficiez...
Site :
https://autotrain.oui.sncf
Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / prix d'une assurance voiture en moyenne / prix d'assurance voiture
Auto/Train : Billet de train Voiture - OUI.sncf
Vous déposez votre voiture à la gare de départ
2
Votre voiture est conduite par un particulier
3
Vous récuperez votre voiture à la gare d'arrivée
Qui conduit ma voiture ?
Votre voiture est transportée par la route entre la ville de départ et la ville d'arrivée. Un particulier qui a besoin de faire le trajet conduit votre voiture à votre place. Le conducteur et vous-même bénéficiez...
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Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / prix d'une assurance voiture en moyenne / prix d'assurance voiture
Accueil - G.D.S.A.de l'Aude et Abeille de l'Aude
COMMENT S'INSCRIRE, METTRE À JOUR SES DONNÉES DE MEMBRE ET ADHÉRER
Accueil
Ce site s'adresse aux apiculteurs adhérents d'une part au Groupement de Défense Sanitaire Apicole et d'autre part au Syndicat l'Abeille de L'Aude.
Il s'adresse également aux futurs apiculteurs professionnels ou de loisirs.
Et enfin s'adresse à tous ceux pour qui la santé de l'abeille et la protection de son environnement font sens.
Mission du G.D.S.A. :
Diffuser les connaissances et pratiques sanitaires apicoles contribuer à l'amélioration de l'état sanitaire des...
Site :
http://www.gdsa11.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance / formation assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur
défaut d'assurance : Infractions routières, permis à points
par AFM » Ven Juin 02, 2006 8:27 am
Bonjour,
Ce que vous allez lire ne sont que les peines maximum.
Article L324-2
(inséré par Loi nº 2004-204 du 9 mars 2004 art. 59 I Journal Officiel du 10 mars 2004)
I. - Le fait, y compris par négligence, de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques sans être couvert par une assurance...
Site :
http://forum.avocats-auto.org
Thèmes liés : immobilisation vehicule defaut d'assurance / vehicule obligation d'assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile generale
Contact – DGAC
Sujet
Votre message
David Gilles Assurance Construction «DGAC» - Siège Social: Centre d'Affaires CADJEE - Bat B, Bureau 306 - 62 Bd du Chaudron - 97490 Sainte Clotilde. SARL au capital de 5.000 EUR - RCS SAINT DENIS 808 819 734 - APE 6622Z - Société de...
Site :
http://www.dgac.re
Thèmes liés : societe de courtage d assurance / compagnie d assurance professionnelle / societe de courtage assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle
Zurich Insurance | Assurance ProBTP
Assurance de Construction
Zurich
Zurich travaille en partenariat avec les courtiers pour proposer aux entreprises des solutions d'assurance et de prévention des risques sur-mesure, en France et à l'international. Zurich offre son savoir-faire au service des particuliers, des professionnels, des petites et moyennes entreprises et des grandes entreprises. Il leur propose un éventail de solutions d'assurance en dommages, responsabilité civile, orientations financières, parc automobile, construction et en risques techniques.
Zurich offre aussi une gamme de solutions d'assurance pour les besoins...
Date: 2017-05-16 14:14:19
Site :
http://assurance-decennale-probtp.com
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / entreprises d assurance vie / courtier d assurance vie / courtier d assurance automobile / courtier d assurance en france
Description du Expert automobile: salaire, formation ...
Présentation :
Il analyse l'état du véhicule
L'expert automobile exerce au sein des compagnies d'assurances ou en tant qu'indépendant. Son rôle est d'évaluer l'état technique et la valeur d'un véhicule suite à un accident, un sinistre, ou encore conseiller ses clients le sollicitant avant d'acheter un véhicule d'occasion.
Formation :
Pour devenir expert automobile, une expérience...
Site :
http://www.autorecrute.com
Thèmes liés : expert assurance automobile formation / vente vehicule d'occasion assurance / compagnies d'assurance automobile / compagnies d assurance automobile / assurance vehicule d'occasion
Auto/Train : Billet de train Voiture - OUI.sncf
Vous déposez votre voiture à la gare de départ
2
Votre voiture est conduite par un particulier
3
Vous récuperez votre voiture à la gare d'arrivée
Qui conduit ma voiture ?
Votre voiture est transportée par la route entre la ville de départ et la ville d'arrivée. Un particulier qui a besoin de faire le trajet conduit votre voiture à votre place. Le conducteur et vous-même bénéficiez...
Site :
https://autotrain.oui.sncf
Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / prix d'une assurance voiture en moyenne / prix d'assurance voiture
Votre assurance véhicule en 15 sec | Assur.com
Je trouve mon assurance véhicule »
Pourquoi souscrire une assurance véhicule ?
Il est obligatoire de souscrire une assurance véhicule. En effet, d'après l' article L211-1 du code des assurances et L324-1 du code de la route , la conduite sans assurance est considérée comme un délit et peut être lourdement sanctionnée au pénal, notamment en cas d' accident responsable. L'assurance...
Site :
https://assur.com
confort auto omnium assurance auto omnium pour ... - axa.be
Transport du véhicule y compris son chargement et déchargement
Force de la nature
Détérioration suite à un vol ou une tentative de vol
Vandalisme ou malveillance
les franchises
La franchise est la partie du montant des dommages qui reste éventuellement à votre charge après un sinistre. AXA propose 2 types de franchise :
des franchises fixes en montants. Vous connaissez ainsi...
Site :
axa.be
Auto/Train : Billet de train Voiture - Voyages-sncf.com
Vous déposez votre voiture à la gare de départ
2
Votre voiture est conduite par un particulier
3
Vous récuperez votre voiture à la gare d'arrivée
Qui conduit ma voiture ?
Un particulier qui a besoin de se rendre à destination conduit votre voiture entre les deux gares sélectionnées. Le particulier est un membre du site LuckyLoc.com.
Pourquoi est-ce une solution fiable ?
Votre voiture est...
Site :
https://autotrain.voyages-sncf.com
Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / prix d'une assurance voiture en moyenne / assurance pour voiture non assuree
Auto/Train : Billet de train Voiture - Voyages-sncf.com
Vous déposez votre voiture à la gare de départ
2
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Votre voiture est...
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https://autotrain.voyages-sncf.com
Thèmes liés : calculer le prix de l'assurance voiture / prix de l'assurance voiture / prix de l assurance voiture / prix d'une assurance voiture en moyenne / assurance pour voiture non assuree
Nos assurances pour les Constructeurs de Maisons Individuelles
Intranet
Constructeurs de Maisons Individuelles
Nous avons bâti un contrat sur mesure à destination des CMI autour de 3 risques majeurs liés à cette profession.
Risques Techniques :
Pour vous, nous mettons en place les garanties nécessaires à l'exercice de votre activité par la souscription d'un contrat dit global regroupant les garanties suivantes :
Responsabilité Civile professionnelle ;
Tous Risques Chantier (garantie des dommages à l'ouvrage en cours de chantier) ;
Dommages Ouvrage pour le compte de vos Maîtres d'ouvrage (garantie décennale de la...
Site :
https://cadrassur.fr
Thèmes liés : assurance constructeur de maison individuelle / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage pour professionnel
Park and Trip | Conditions générales - reservation parking ...
Mentions légales
Société à responsabilité limitée au capital de 5 000EUR
RCS BORDEAUX :SIRET: 792 583 346 00012 - CODE APE 5221Z - RCS de Bordeaux - CODE TVA FR 11792 583 346 00012
PARK MY CAR GROUP SARL est un prestataire de service dans la location d'emplacements de stationnement.
Société à responsabilité limité au capital de 6000 euros, RCS BORDEAUX, Siret : 81401726500012, Code APE...
Site :
http://www.parkandtrip.com
Thèmes liés : vehicule retour d'assurance / article de loi sur l'assurance vie / vehicule soumis a obligation d'assurance / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree
Assurance Commerce - Trouvez vos contrats avec Assurpro
vous êtes ici : Assurpro Accueil > Assurance Commerce
MIEUX SELECTIONNER VOS ASSURANCES SELON VOTRE ACTIVITE
En vous proposant une vaste gamme de solution selon votre activité, Assurpro met à votre disposition les solutions d'assurance commerce les plus fréquentes. Sélectionnez l'activité professionnelle et obtenez les solutions d'assurance qui correspondent réellement à l'activité...
Site :
http://www.assurpro.net
Thèmes liés : activite d'un courtier d'assurance / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance / vehicule d assurance
Mandat de gestion locative - Modèle, Exemple type
Vous pouvez utiliser cet exemple de contrat à télécharger quand vous souhaitez rédiger en ligne un mandat de gestion, que vous soyez une agence de location mandataire ou le mandant.
Toute personne ne peut cependant être mandataire. En effet, la loi Hoguet du 2 janvier 1970 prévoit que seules les personnes titulaires d'une carte professionnelle mentionnant « gestion immobilière »...
Site :
https://www.legalife.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance en ligne / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle
>> La fiscalité agricole - joptimiz.com
La fiscalité du régime agricole
Caractéristiques
L'agriculture est une activité civile, l'agriculteur est, très majoritairement, un entrepreneur individuel.
Nous verrons dans cette partie, les modes de détention de l'activité ainsi que la retraite de l'exploitant.
Nous verrons également que la palette des sociétés d'exploitation agricole est vaste : elle comprend le groupement...
Date: 2017-12-03 17:45:31
Site :
http://www.joptimiz.com
Thèmes liés : code de l'assurance vieillesse / assurance invalidite maladie professionnelle / calcul pension invalidite assurance maladie / pension invalidite assurance maladie / service invalidite assurance maladie
Leasing opérationnel - Belfius Auto Lease
Belfius Auto Lease remplit toutes les formalités d'achat. Par exemple, nous introduisons la demande de plaque d'immatriculation.
Gestion journalière de votre parc automobile par nos spécialistes qui disposent de moyens efficaces et performants pour optimaliser les coûts.
Mobilité garantie
Nous réglons et finançons l'entretien et les réparations auprès du distributeur officiel de la...
Date: 2017-03-05 07:24:27
Site :
https://www.belfius-autolease.be
Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto malus en cas d'accident / assurance auto 24 heure / contrat d assurance responsabilite civile / prix d'assurance automobile
L’assurance décennale pour quel professionnel du bâtiment
Artisan (électricien, plombier, couvreur, maçon, société de travaux d'étanchéité...)
Vendeur d'une maison, d'un appartement ou d'un bâtiment que vous avez construit ou fait construire,
Commercialisateur d'un immeuble en VEFA
Cela concerne les travaux de constructions dans le neuf comme dans l'ancien.
2. Quel profession du BTP n'est pas concernée ?
Les constructions de génie civil.
Les...
Site :
https://www.conseil-d-assureur.fr
Thèmes liés : assurance professionnel de l automobile / pro btp assurance decennale / maison de l'assurance / maison de l assurance / societe de l assurance automobile
fiche - GSR - Guide Social Romand
Recours
Généralités
L'enfant est sujet de droits dès sa naissance et même dès sa conception, à condition qu'il naisse vivant.
Juridiquement, la qualité de personne commence à la naissance vivante; le mineur est une personne à part entière et en tant que telle dispose de la jouissance des droits civils, partant des droits fondamentaux rattachés à la personnalité humaine.
La capacité...
Site :
guidesocial.ch
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance vie plus 12 ans / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / assurance en cas d incendie
Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie caisse epargne / frais d'entree assurance vie credit mutuel / frais d'entree des assurance vie / prix assurance maison caisse d'epargne / frais d entree des assurance vie
Assurance habitation Groupama : formules, services et ...
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Assurance habitation Groupama
Groupama est l'un des leaders du secteur de l'assurance. Le Groupe répond aux besoins d'assurance de ses clients a chaque moment de leur vie grâce a ses expertises métiers, ses services et ses trois marques complémentaires : Groupama, Gan et Amaguiz....
Site :
https://www.les-masure.fr
Fiches activités | Le coin des entrepreneurs
Location-gérance
Fiches activités
Le coin des entrepreneurs vous propose des dossiers d'information complets sur la création et la reprise d'entreprise par secteur d'activité.
Ces dossiers sectoriels vous fournissent toutes les informations dont vous avez besoin pour créer votre entreprise en tenant compte des caractéristiques propres à votre secteur d'activité.
Vous retrouverez notamment...
Site :
lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : ouvrir plusieurs contrats d'assurance vie / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / entreprises d assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile
Europe en moto : Les couleurs de la toscane - Voyage en moto
Les Couleurs de la Toscane, circuit l'Europe en moto, est dédié à tous ceux qui ont envie de découvrir une des plus belles régions au monde à moto. Mais il n'y a pas que les belles routes pleines de virages ! Les visites historiques, la gastronomie exquise, les dégustations de vin et des occasions de shopping font également partie du voyage. Le cadre exceptionnel et le guidage via un GPS...
Site :
http://www.westforever.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / prix assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile generale
Géotechnique — Wikipédia
Article détaillé : Hydraulique souterraine .
L'hydraulique souterraine concerne l'écoulement de l'eau dans le sous-sol sous l'effet de la gravité et/ou par pompage. La loi de Darcy définit la perméabilité d'un milieu aquifère, paramètre liant linéairement le débit à la pression. La méthode de calcul de Dupuit applique cette loi à l'écoulement laminaire en régime permanent dans un...
Date: 2018-02-11 00:18:48
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : projet de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / code civil assurance dommage ouvrage / article de loi sur l'assurance vie
Solidarité ou assurance ? - La Vie des idées
Télécharger au format MOBI
Conçue à l'origine comme un instrument politique destiné à lutter contre les inégalités, la Sécurité sociale est devenue au fil des années un mécanisme d'assurance mutuelle contre les risques de notre société de marché. Notre démocratie y a sans doute beaucoup perdu.
Recensé : Colette Bec, La Sécurité sociale, une institution de la démocratie,...
Date: 2017-03-05 09:47:36
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http://www.laviedesidees.fr
Thèmes liés : marche de l'assurance vie en france 2013 / assurance vie droits d'entree / assurance vie sans droit d entree / marche de l assurance vie en france / projet de loi sur l'assurance vie
Cnam Paca : Licence pro conseiller, souscripteur ...
Licence pro conseiller, souscripteur, gestionnaire en assurances (LP100p-1)
Licence pro conseiller, souscripteur, gestionnaire en assurances LP100p-1
Métiers
Informations générales
La formation Licence pro conseiller, souscripteur, gestionnaire en assurances vous permet d'obtenir une Licence professionelle (Sortie Niveau II) sur une durée conseillée de 1 an.
Cette...
Site :
http://www.cnam-paca.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance d incendie / assurance responsabilite civile entreprise / assurance pro pour artisan / contrat assurance responsabilite civile
Assurance des services à la personne - plenita.fr
les services à la personne
Assurances tous métiers,
Assurances des services a la personne tous métiers, toutes activités
Les activités de services à domicile
Les activités de services à domicile bénéficiant aux personnes mentionnées à l'article L. 7231-1 du code du Travail, au titre desquelles les associations et les entreprises sont agréées, sont les suivantes :
(Décret n°...
Site :
http://www.plenita.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance vehicule d'exception / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule transport personne / contrat d assurance vie
Diagnostic immobilier Paris 75000 | IMMEDIAG
Un diagnostiqueur francilien compétent et au meilleur prix
En Ile-de-France, les transactions sont nombreuses et souvent propriétaires comme bailleurs manquent de temps pour trouver le diagnostiqueur immobilier qui répondra le mieux à leurs attentes en matière de disponibilité, de compétence, comme de budget.
Implanté à Neuilly-sur-Marne et opérant dans toute la région francilienne,...
Site :
http://www.immediag.com
Thèmes liés : devis gratuit d assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle / devis assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / attestation assurance responsabilite civile
Ruche abeille chez soi : les 5 choses à savoir - Côté Maison
Envie de produire votre propre miel, d'avoir de belles fleurs mais aussi de sauver une espèce animale menacée ? Installez plusieurs ruches dans votre jardin ! Découvrez tous nos conseils pour être un bon apiculteur et savourer les précieuses récoltes de vos abeilles...
Fabriquer son propre miel, favoriser la biodiversité, se transformer en joyeux apiculteur(trice)... Installer des ruches...
Site :
http://www.cotemaison.fr
Thèmes liés : responsabilite civile assurance maison / devis assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / responsabilite civile assurance
Assurance habitation Domo Pass - GMF
DES GARANTIES INNOVANTES EN OPTION EN FORMULE CONFORT
Garanties « appareils nomades » :
7EUR TTC / mois(4) : pour toute la famille en cas de dommages accidentels, bris et vol de vos ordinateurs portables, téléphones mobiles où que vous soyez.
Garanties « Panne électroménager » :
5EUR TTC/mois(5) : un dépanneur intervient à votre domicile pour la réparation ou la livraison et...
Site :
https://www.gmf.fr
Nos engagements / Conditions Générales de Vente
Article 1: Société
Le Site www.showroomprive.com est édité et exploité par la société Showroomprive.com, filiale du groupe SRP GROUPE et SARL au capital de 145 810 290 euros, dont le siège social est situé à ZAC de la Montjoie - 1 rue des bl és - 93210 La Plaine...
Site :
http://www.showroomprive.com
Thèmes liés : produit d assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d assurance professionnelle / article de loi sur l'assurance vie
idp-formation.com - Institut de Droit Pratique
les modalités (prix, dates inter-entreprises, supports...) figurent en bas du descriptif de chaque formation
Gestion des données de santé : les bonnes pratiques juridiques et techniques
Dans le cadre du Règlement européen sur la protection des données personnelles
Public :
Tous professionnels (cadres et non cadres) du secteur sanitaire, en particulier cliniques, hôpitaux publics,...
Site :
http://www.idp-formation.com
Thèmes liés : devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne / assurance mutuelle sante devis / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance camion: Comparez les offres ici!
par admin
Vous êtes en possession d'un camion et recherchez une assurance camion fiable, protectrice et économique?
De nombreuses assurances pour véhicules existent sur le marché. Celles qui concernent les camions répondent à des exigences spécifiques en raison des particularités que ce véhicule présente. Selon l'utilisation que vous souhaitez faire de votre camion, simple véhicule de...
Site :
assurancecamion.org
Thèmes liés : comparatif d assurance voiture / prix d une assurance voiture sans permis / comparateur d'assurance / comparatif d assurance / assurance camion prix
Assurance camion: Comparez les offres ici!
par admin
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Les garanties constructeur | Lamotte Maisons Individuelles
Nos garanties
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Choisir Lamotte Maisons Individuelles, c'est construire sereinement avec un constructeur régional de renom et opter pour des engagements et des garanties. Notre objectif : votre entière satisfaction.
Le contrat de construction : une relation transparente
Adhérent de l'Union des Maisons Françaises*, Lamotte Maisons Individuelles assure la coordination des...
Date: 2017-03-05 09:46:52
Site :
lamotte-maisons-individuelles.fr
Thèmes liés : assurance construction maison individuelle / assurance constructeur de maison individuelle / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance d une maison en construction
Assurance voyage Solution sur mesure pour les ...
Nos solutions :
Assistance, Assurance voyage Multirisques (annulation, bagages, responsabilité civile, retour impossible,...) pour les Tours -opérateur et Agence de voyages
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Solutions innovantes pour les professionnelles de la location saisonnière et Hôtellerie de plein air, camping
GO ON ASSURANCES conçoit...
Site :
http://www.goonassurances.com
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d assurance / contrat d assurance responsabilite civile
assurance camion: comparez les offres en 2 clics ...
par admin
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Profession libérale | AFE, Agence France Entrepreneur
L'exercice d'une profession libérale en entreprise individuelle
Sur le plan fiscal
Les bénéfices des professionnels libéraux sont en principe soumis à l'impôt sur le revenu (IR) dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), aucune distinction n'étant effectuée, sur le plan fiscal, entre le bénéfice de l'entreprise et leur rémunération.
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Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : assurance maladie professionnel independant / assurance local professionnel / cours assurance vieillesse / calcul assurance vieillesse / assurance vieillesse
La responsabilité civile et pénale de l'association
Toutes les personnes collaborant au fonctionnement et à l'activité de l'association, que ce soit au titre d'une relation salariale ou d'une relation bénévole, permanente ou occasionnelle, sont considérées comme des préposés dans la mesure ou elles sont soumises à l'autorité ...
Date: 2016-06-23 16:18:29
Site :
http://www.actes6.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / article code civil assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie
Tarif Assurance garantie décennale auto entrepreneur pas cher
Quelles sont les garanties assurances décennale ?
La garantie décennale est l'obligation de garantir, pendant dix ans, la bonne exécution et la bonne solidité de l'ouvrage. Vérifiez donc, lorsque vous faîtes réaliser des travaux que votre entrepreneur a bien rempli son obligation d'assurance décennale il doit vous fournir une attestation. Faire un DEVIS d'assurance RC décennale...
Agence spécialiste des assurances pour auto-école ...
Vous êtes une Auto-Ecole proche de Montpellier ? Votre contrat Auto-Ecole est-il toujours adapté à vos besoins ? Votre agence d'assurances, spécialisée dans les contrats "Auto-Ecoles" vous propose une protection [...]
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Le contrat Garantie des Accidents de la vie vous couvre en cas d'accidents domestiques (jardinage par...
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http://www.assureurmontpellier.com
Thèmes liés : contrats d assurance auto / assurance auto ecole / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance vehicule
Assurance voitures de collection,des garanties sur mesure ...
Aon Classic Car > Assurance > Assurance voitures de collection,des garanties sur mesure !
Assurance voitures de collection,
Tarifs et Conditions d'Assurance Aon Classic Car
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Responsabilité civile
A - avant 1950 : 20 EUR*
B - entre 1950 et 1970 : 40 EUR*
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http://www.aonclassiccar.fr
Thèmes liés : tarif assurance voiture de collection / assurance auto voiture collection / assurance de voiture de collection / tarif d'assurance voiture / tarif d assurance voiture
Licence et assurance
LES AUTRES CONTRATS
En collaboration avec la Fédération, Allianz a mis au point différents contrats d'assurance, adaptés à l'organisation et à l'activité des clubs affiliés à la Fédération Française de Gymnastique. Ces contrats sont facultatifs et doivent faire l'objet d'une souscription volontaire.
Le contrat Multigym
C'est un contrat multirisque des gymnases, des bureaux...
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https://www.ffgym.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance automobile allianz / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile