Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile et professionnelle
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Date: 2016-04-30 16:08:14
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Thèmes liés : conseiller en gestion de patrimoine assurance vie / compagnie d assurance vie / compagnie d assurance en suisse / gestion d assurance vie / gestion de patrimoine et assurance vie
Que signifie un salaire de 6000 francs? - SWI swissinfo.ch
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Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / liste courtier d'assurance / courtier d assurance / compagnie d assurance professionnelle
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
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Site :
opodo.fr
ameli.fr - L'aide à la souscription d'une assurance en ...
Pneumologie
La condition d'exercice en établissement
L'aide concerne les médecins libéraux qui exercent en établissement de santé (public ou privé) dès lors qu'ils ont à leur charge le paiement de leur prime en responsabilité civile professionnelle.
Si vous êtes couvert par l'assurance de votre établissement de santé, vous n'êtes donc pas concerné par cette aide.
La proportion d'actes techniques requise
L'aide concerne les médecins qui réalisent, parmi les actes techniques effectués dans le cadre de leur spécialité, plus de la moitié des actes...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle
ASSURANCE DECENNALE ETANCHEITE ETANCHEUR FACADIER ...
Les modalités de collecte des informations de ce formulaire sont à consulter ici
ASSURANCE-DECENNALE-ETANCHEITE.FR est un site du groupe ASSURANCES CHAMPENOISES courtier d'assurance spécialisé dans les assurances professionnelles du batiment ( décennales, RC, dommages ouvrages)
Vous êtes artisan étancheur, couvreur avec toiture terrasse ou encore façadier et vous n'arrivez pas à vous...
Site :
http://www.assurance-decennale-etancheite.fr
Comment fonctionne l'assurance auto ? | clicassure.com
�?conomisez temps et/ou argent
COMMENT FONCTIONNE L'ASSURANCE AUTO ?
Avertissement : Le contenu de ce texte est à titre informatif dans le but unique de développer votre réflexion et ne constitue en aucun cas un conseil. Seul un professionnel de l'assurance dûment licencié peut analyser votre situation personnelle, discuter de vos besoins et vous conseiller en matière d'assurance....
Site :
clicassure.com
Thèmes liés : compagnies d'assurance auto au quebec / courtier d'assurance auto quebec / compagnie d'assurance automobile au quebec / compagnies d'assurance auto / compagnie d assurance auto
Le questionnaire, rien que le questionnaire - Dossier JA
Le questionnaire, rien que le questionnaire
11/2014 - n° Revue : 0867
Rubrique : Dossier JA
Depuis plusieurs années, la Cour de cassation abritait une divergence de solution entre la deuxième chambre civile et la chambre criminelle. Depuis le 7 février, la Cour a unifié sa position : seule une question peut démontrer la mauvaise foi de l'assuré au regard de la...
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
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Thèmes liés : assurance voiture en cas d'accident de trajet / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance voyage / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie
Dommages ouvrage | Serenitas Assurances
Dommages ouvrage
Dommages ouvrage
Un package complet peut vous être proposé (Garantie financière d'achèvement, DO avec garanties complémentaires, CNR, TRC, RCMO) pour couvrir la totalité de votre opération immobilière avec un seul interlocuteur.
Nous vous proposons et vous conseillons mais c'est à vous que revient le choix.
Définition
La dommages-ouvrage (DO) est une assurance dont...
Date: 2017-03-05 10:02:16
Site :
http://www.serenitas-assurances.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison / code civil assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance dommage ouvrage maison individuelle / contrat d assurance responsabilite civile
Les assurances Van - cheval-assur.com
Formule Sans Soucis avec les garanties :
Responsabilité Civile en hors circulation,Défense Pénale et Recours Suite à Accident et Protection Juridique,
Catastrophes Technologiques,
Dommage causés au Van par le ou les équidé(s) transporté(s),
Incendie,
Vol,
Frais annexes en cas de vol, d'incendie ou d'accident pour le rapatriement des équidés transportés et du...
Site :
https://cheval-assur.com
Thèmes liés : assurance en cas d incendie / assurance pret professionnel / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance accident non professionnel / assurance d incendie
Evo'portail.fr | Portail Auto-entrepreneur - 1er Portail ...
Le régime auto-entrepreneur (aussi appelé micro-entrepreneur) permet d'entreprendre simplement et en toute sécurité. Les avantages sont nombreux :
Effectuez votre déclaration de début d'activité en ligne pour votre entreprise individuelle.
Pas de chiffre d'affaires à déclarer = Pas de cotisations sociales
Vous ne réglez des cotisations sociales obligatoires que si vous gagnez de...
Site :
evoportail.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance d auto
Brokins : courtier assurance Paris 6ème, 8ème, La Défense ...
Brokins, Cabinet de Courtage
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Brokins, votre cabinet de courtage en assurances situé à Paris propose des produits d'assurance aux professionnels et aux particuliers.
Nous vous proposons des visites de risques gratuites, des devis gratuits. Nous vous apportons des conseils personnalisés sur les produits nécessaires à la protection de vos biens, de votre...
Date: 2018-03-09 03:55:04
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Thèmes liés : courtage assurance paris / courtier en assurance paris / assurance habitation a paris / assurance auto paris / activite d'un courtier d'assurance
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Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / garantie compagnie d assurance / contrat d assurance responsabilite civile
Sinistre incendie, accidents et risques divers (IARD ...
Pour que vos contrats d'assurance répondent le mieux à vos besoins, il est tout aussi important d'être vigilant lors de leur souscription que de leur actualisation dans le temps. Seul un professionnel de l'assurance peut vous accompagner dans ces démarches et veiller à l'adéquation des garanties à votre situation réelle.
Évaluer ses biens et estimer les risques
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Organiser une sortie associative - MAIF
Organiser une sortie associative entre membres
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Votre association a le droit d'organiser très occasionnellement des voyages pour ses membres, sans devoir disposer de l'agrément immatriculation tourisme. À plus forte raison si vous faites appel à un professionnel autorisé qui se charge d'organiser cette activité pour vous et que votre association joue dans ce...
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https://www.maif.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / contrats d assurance auto / vehicule obligation d'assurance
Assurance décennale plombier chauffagiste - Fen'X courtage
Depuis 1978, un artisan plombier et/ou chauffagiste doit impérativement souscrire une Assurance décennale plombier chauffagiste. Cette assurance protège tous ses travaux pendant une période de 10 ans.
C'est lors du second oeuvre que le plombier chauffagiste exerce son métier, c'est lui qui installe toute la tuyauterie, raccorde le bâtiment à l'arrivée d'eau et aux différents systèmes...
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fenxcourtage.com
Thèmes liés : assurance artisan plombier / contrat d assurance responsabilite civile / societe de courtage d assurance / assurance artisan batiment obligatoire / courtage d assurance
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Thèmes liés : prix de l'assurance auto / tarif assurance responsabilite civile auto entrepreneur / prix de l assurance auto / comparatif de tarif d'assurance auto / comparatif de prix d'assurance auto
Comptabilité libérale - L'Infirmière Libérale Francaise
Accueil
Comptabilité libérale
En exerçant une profession libérale sous la forme d'une entreprise individuelle, vous êtes soumis à deux impôts principaux :
l'impôt sur le revenu,
la CET.
L'adhésion à une association de gestion agréée permet en outre d'être aidé dans la gestion de son entreprise et permet des avantages fiscaux :
évite la majoration de 25% sur IR depuis La loi de...
Site :
https://www.l-idel.fr
Quoi faire en cas d’accident... - - Vélo Québec
Ville à vélo
Quoi faire en cas d'accident...
IMPORTANT : Vélo Québec formule ces recommandations à titre indicatif. Ceci n'est pas un avis juridique. En cas de doute, consultez un professionnel.
Au Québec, les accidents impliquant des cyclistes ou des piétons sont traités selon qu'ils sont considérés ou non comme un accident d'automobile au sens du Régime public d'assurance automobile...
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http://www.velo.qc.ca
Thèmes liés : societe d'assurance automobile du quebec immatriculation / societe d'assurance d'automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec procuration / societe d assurance automobile du quebec adresse / societe d assurance automobile du quebec
Sanctions en cas de fausse déclaration.
Sanctions en cas de fausse déclaration.
Le guide des assurances et des mutuelles santé
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Sanctions en cas de fausse déclaration
[Synthèse d'un cours de BTS Assurance et d'un cours de stage professionnel d' Habilitation Professionnelle à l'Assurance , cette page a été réalisée en collaboration avec l' Ecole...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : texte de loi sur l'assurance vie / nouvelle loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / assurance mutuelle contre l'incendie
Assurance habitation MAIF : garanties, franchises et ...
Assurance habitation MAIF : garanties, franchises et tarifs par formules
Découvrez les différentes assurances habitation de la MAIF !
Fondée le 17 mai 1934, la MAIF (Mutuelle d'Assurance Automobile pour les Instituteurs de France) est une mutuelle pour instituteurs qui s'est depuis développée et propose ses services à tous. Le pôle assurance habitation MAIF a vu le jour en 1962 puis...
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https://selectra.info
Assurance auto Saguenay | Courtierweb
/ 0 Commentaires /dans Blogue , Mon automobile /par Claude St-Hilaire
Courtierweb.com: Le comparateur de choix pour l'assurance auto au Saguenay
L'assurance de responsabilité civile pour les dommages corporels et matériels causés à autrui par la conduite d'un véhicule automobile est obligatoire au Québec.
Selon la loi sur l'asssurance automobile au Québec aucune poursuite judiciaire...
Site :
courtierweb.com
Thèmes liés : comparateur d'assurance auto en ligne / comparateur d'assurance habitation en ligne / assurance auto et habitation en ligne / assurance professionnel de l automobile / comparatif d assurance automobile
Assurance en Côte d'Ivoire/ Un expert dit tout
Assurance en Côte d'Ivoire/ Un expert dit tout
Assurance en Côte d'Ivoire/ Un expert dit tout
Le courtier en assurance n'est pas un sous-traitant de marché d'assurances, mais plutôt un conseiller, un avocat. C'est le relais des entreprises d'assurances en matière de conseils. C'est un commerçant qui est habilité à présenter des produits d'assurance. Mais, pour exercer cette...
Date: 2017-09-27 21:14:56
Site :
http://www.linfodrome.com
Assurance habitation à Saguenay : comparez les prix avec ...
�?conomisez avec un bon courtier en assurances habitation ou assureur direct à Saguenay
Vous êtes à la recherche d'une assurance habitation et la tâche vous paraît ennuyante, voire difficile ? Vous ignorez par où commencer et craignez de passer à côté de l'assurance parfaite ? La profession de courtier en assurance habitation existe justement pour pallier ces problèmes.
Vous pouvez...
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http://soumissionsassurances.ca
Thèmes liés : courtier assurance habitation saguenay / comparateur d'assurance habitation gratuit / courtier assurance habitation / comparateur d'assurance habitation etudiant / comparateur d assurance habitation
Formation assurance | Devenez courtier & assureur certifié ...
Inscription |
Centre de formations au métier d'assureur - Formation courtier en assurance
Vous ne possédez pas encore de Master en Assurances, ni suffisamment d'ancienneté professionnelle. Pourtant vous rêvez de vous installer à votre compte, vous avez décidé de devenir assureur. Quel que soit le métier que vous souhaitez exercer (courtier, agent général, mandataire...)
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https://www.formation-assureur.com
Thèmes liés : formation pour devenir courtier d'assurance / formation a distance courtier d'assurance / formation courtier d'assurance / formation courtier d assurance / formation courtier en assurance
La compagnie des femmes courtier en assurance auto
Remboursement à neuf des véhicules de moins d'un an
Qu'est ce que l'assurance automobile ?
Les détails de l'assurance voiture
L'assurance auto est obligatoire pour rembourser les dommages que vous causez aux autres. Mais que se passe-t-il en cas de dommages causés à votre voiture et à vous ?
Vous êtes responsable d'un accident qui a causé des dommages à quelqu'un ?
Notre assurance...
Site :
http://www.comdesfemmes.com
Implant dentaire Tunisie - Marque Suisse : Estetika Tour
Les informations fournies sur notre site web sont destinées à améliorer, non à remplacer la relation qui existe entre le patient (ou visiteur de notre site) et son médecin.
C'est quoi
L'implant dentaire permet de remplacer une ou plusieurs dents manquantes. C'est une alternative à la solution classique du bridge ou de l'appareil dentaire (dentier). L'implant dentaire est une racine...
Site :
http://www.estetikatour.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile et professionnelle / avantage d'avoir une assurance vie / avantages d une assurance vie / assurance rc professionnelle en ligne
Quel tarif pour un électricien - Creer Entreprise
Quel tarif horaire ou forfaitaire appliquer en tant qu'électricien en régime auto-entrepreneur, micro-entreprise ou autre (EURL, SARL, SAS, SASU, EI, EIRL) en 2018 ?
Le prix ou tarif pour une prestation d'électricien peut varier en fonction :
de la zone géographique : les métropoles et zones urbaines connaissent des tarifs plus élevés du fait du coût de la vie et des difficultés de...
Site :
https://www.creerentreprise.fr
Thèmes liés : tarif assurance responsabilite civile auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / tarif assurance auto entrepreneur / tarif d'assurance auto / tarif d assurance auto
BIPAR - Directive sur la Distribution d'Assurances (DDA)
Directive sur la Distribution d'Assurances (DDA)
Contexte
La Directive sur la distribution d'assurances (DDA) introduit de nouvelles règles sur la distribution d'assurances. Elle est entrée en vigueur le 23 février 2016, et les Etats membres ont jusqu'au 23 février 2018 pour la transposer en droit national. La DDA abroge la Directive sur l'intermédiation en assurance (DIA) et est une...
Site :
http://www.bipar.eu
Décennale Archives - CM-Assurance-Decennale : Assurance ...
Recherche assurance décennale : Le guide.
La recherche d'une assurance décennale est une étape indispensable lors de la création de votre entreprise ou dans le cadre d'un changement d'assurance que ce soit pour l'ajout d'une nouvelle activité ou encore la recherche d'un tarif plus performant. Votre responsabilité en tant que constructeur pouvant être engagé et l'assurance étant rendue...
Découvrez les atouts de l’assurance vie en ligne avec ...
17 ans d'expertise et d'expérience dans la conception et vente en ligne de produits d'épargne
UN MODELE DISRUPTIF DES LE LANCEMENT
Un courtier "en ligne"
En proposant, dès 1999, de l'assurance vie sans frais d'entrée commercialisée sur internet, Altaprofits fait figure de pionnier. Fondée par Elisabeth Andrey, François Leneveu et Hervé Tisserand, Altaprofits propose, un modèle totalement...
Site :
altaprofits.com
Les assurances en Espagne - tas-consultoria.com
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Les assurances en Espagne sont une sécurité indispensable au moment de se lancer dans une activité professionnelle. Heureusement, les compagnies d'assurance espagnoles ont très bien survécu à la crise économique qui les a très peu affectés. De l'assurance auto à l'assurance de votre entreprise, vous en saurez plus sur le secteur de l'assurance en Espagne.
S'assurer comme...
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http://www.tas-consultoria.com
Thèmes liés : prix de l'assurance auto / avantage de l assurance vie / prix de l assurance auto / assurance professionnel de l automobile / l assurance auto
ASSURANCE DES RISQUES CLIMATIQUES ET NATURELS
I - TEMPETES
Les assureurs ont toujours mis sur le marché des garanties d'assurances protégeant les biens assurés contre les effets d'événements naturels majeurs, tels que : tempètes, ouragans, tremblements de terre, inondations, coulées de boue, glissements de terrains, raz de marée....
Mais ces garanties n'étaient que facultatives et sélectives.
La loi n° 90-509 du 25 juin 1990 a...
Date: 2008-01-23 08:40:55
Site :
http://www.jurisques.com
Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / contrat d'assurance d'habitation / contrats d'assurance vie en euros
Lexiques et annuaires > Lexique des termes juridiques et ...
Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.
Affrètement
Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.
Affrètement (maritime)
Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...
Site :
http://www.wk-transport-logistique.fr
Thèmes liés : garantie compagnie d assurance / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie generale d assurance / nouvelle loi sur l'assurance vie / immobilisation vehicule defaut d'assurance
Assurance tout risque - Meilleureassurance.com
Assurance tout risque
La formule « tous risques » à la loupe
L'assurance tout risque est un contrat qui offre une grande étendue de couverture. Elle n'a cependant pas un caractère réellement complet. Connue également sous l'appellation assurance « tous accidents », l'assurance tout risque est synonyme de meilleures garanties. Elle couvre tout un lot de dommages. Dans la plupart des cas...
Date: 2017-03-05 08:43:05
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Thèmes liés : assurance contre l incendie / garantie compagnie d assurance / assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance vehicule / contrat d assurance responsabilite civile
Showroomprive : les ventes privées de grandes marques
Le Site www.showroomprive.ma est la propriété de la Société Showroomprive Maroc, filiale de la société Showroomprive.com.
1- Identification de la Société :
Le Site www.showroomprive.ma est édité et exploité par la société Showroomprive Maroc, filiale de la société Showroomprive.com appartenant au groupe SRP GROUPE, et SARL au capital de 10 000 Dirhams, dont le siège social est situé 32/B Angle Fal Ould Oumeir et rue Baht, 2 éme et 3 éme étage, 10000...
Site :
https://www.showroomprive.ma
Thèmes liés : compagnie d'assurance au maroc / compagnie d assurance au maroc / compagnie d assurance professionnelle / compagnie d'assurance marocaine / compagnie d assurance
Engager une femme de ménage en Suisse : Assurances ...
CONSTRUIRE OU RÉNOVER EN SUISSE
ENGAGER UNE FEMME DE MÉNAGE EN SUISSE
Vous sollicitez les services d'une fée du logis ? À moins qu'elle ne soit déclarée comme indépendante et reconnue comme telle par la caisse de compensation, vous avez l'obligation de l'assurer contre les accidents. De nombreux assureurs proposent un produit qui inclut tous vos employés de maison (femme de ménage, mais...
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billiga.ch
Thèmes liés : assurance accident non professionnel / assurance accident professionnel / assurance en cas d'accident de travail / maison de l'assurance / maison de l assurance
Liste noire assurance - Assuralia - Datassur - Febelfin ...
Contrairement aux seules membres de Datassur, toutes les compagnies d'assurance exerçant en Belgique doivent transmettre tous les contrats - sans aucune exception - à VERIDASS
Avril 2007 - D'après Veridass (département du Fonds commun de Garantie automobile), « entre 60 000 et 90 000...
Date: 2011-05-24 21:14:27
Site :
http://www.black-list.be
Maison avec merule [Résolu] - Droit-finances.net
lbigaret 12757 Messages postés samedi 20 septembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 5 juillet 2014 Dernière intervention - 22 nov. 2008 à 11:53
+20
Utile
C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.
Voici un texte interessant :
LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DANS LE CADRE...
Date: 2018-01-09 20:08:24
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
L'assurance dommage-ouvrage est-elle obligatoire
Vous souhaitez faire construire une maison individuelle : vous êtes alors tenu de souscrire une assurance dommage-ouvrage. Celle-ci vous garantit contre les malfaçons importantes qui compromettraient la solidité de l'immeuble ou les défauts de ses équipements le rendant impropre à sa destination. Mais voilà, de la théorie à la pratique, il y a un énorme pas : très peu d'assureurs la...
Site :
reassurez-moi.fr
Routard assurance - Les couvertures - avi-international.com
En partenariat avec Routard.com et AVI International
Les couvertures d'assurances voyage existantes
Quelles PRISES EN CHARGE possibles ?
Sécurité sociale / mutuelles / CEAM
Depuis 2004, la CEAM (Carte Européenne d'Assurance Maladie) vous permet de bénéficier d'une prise en charge (très) partielle de vos dépenses médicales en cas de maladie inopinée lors de séjours temporaires (vacances,...
Date: 2017-09-26 10:13:53
Site :
https://www.avi-international.com
Nethys
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Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Jean-Luc Fagnart [Thelius]
Mardi 00.00.00
1. Les dépenses qu'une victime directe ou indirecte effectue, volontairement ou non, à la suite de la réalisation du dommage, a donné lieu à des discussions particulièrement obscures, mieux connues sous le nom de « interruption du lien de causalité ». La doctrine a échafaudé diverses théories pour expliquer les mécanismes complexes de la...
Site :
http://www.droitbelge.be
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : prix de l'assurance voiture en belgique / compagnie d'assurance voiture en belgique / defaut d'assurance voiture belgique / vehicule retour d'assurance / vehicule soumis a obligation d'assurance
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
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http://lescomparateurs.com
Recherche d'un assureur pour une installation ...
Une assurance RC (responsabilité civile) producteur d'électricité photovoltaïque, pour se prémunir contre un dysfonctionnement des onduleurs qui pourrait produire des accidents sur le réseau électrique d'ERDF. Cette assurance est obligatoire et imposée par ERDF, mais en général, cette assurance est peu couteuse.
Une assurance dommages, qui va permettre de se prémunir de certains...
Date: 2016-05-20 09:21:33
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Modalités pour obtention des cartes professionnelles des ...
L'exercice des activités d'agent immobilier est réglementé par la loi.
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Les cartes d'agents immobiliers ont désormais une validité de 10 ans. Elles sont gratuites.
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Date: 2017-03-05 10:13:58
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