Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile
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Pratiquée par de nombreux français, la chasse est un loisir qui s'est démocratisé. L'utilisation...
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Thèmes liés : responsabilite civile assurance
Résilier son contrat d'assurance habitation - Assurland.com
52 RÉACTIONS
Blouin 14/04/2012 à 11:03
Bonjour, j'aimerai savoir si il y a possibilité de se rétracter dans les 7 jours après avoir signé un contrat d'assurance habitation ? Merci de votre réponse
Assurland.com 16/04/2012 - 15:58
Les assurés qui ont souscrit un contrat d'assurance ont 7 jours de rétractation pour annuler ce contrat. Vous n'êtes pas obligé de vous justifier et le mieux...
Date: 2018-01-22 21:31:02
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Assurance | Camping Card International
Assurance
ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE COUVRANT LA CAMPING CARD INTERNATIONAL (CCI) DE LA F.I.C.C. aisbl 2016
Le présent contrat d'assurance a pour objet d'indemniser l'Assuré, jusqu'à concurrence des montants spécifiés ci-après, des frais ou indemnités qu'il est légalement tenu de payer en règlement des réclamations formulées à son endroit pour tous dommages corporels ou...
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / vehicule retour d'assurance
Centre québecois de services aux associations - Accueil
Assurances responsabilité - Dirigeants et administrateurs/Civile
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�? qui s'adresse le programme d'assurances du Regroupement Loisir et Sport du Québec
Le programme s'adresse aux organismes sans but lucratif membres d'un organisme national de loisir et de sport, membre du Regroupement Loisir et Sport du Québec.
Il s'agit d'un programme négocié par le Regroupement pour et au nom de ses organismes nationaux de loisir ou de sport et qui sont reconnus en vertu des programmes, règles et normes, du ministère de l'�?ducation, du Loisir et...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / compagnie d assurance au quebec / responsabilite civile assurance / assurance responsabilite civile entreprise
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Date: 2017-02-28 14:41:06
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Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / augmentation assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / prime d assurance auto
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
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Thèmes liés : assurance voiture en cas d'accident de trajet / compagnie generale d assurance / compagnie d assurance voyage / changement de beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat d'assurance vie
assurance-chomage maladie demande en ligne - credits-stop.com
En outre, le changement d'édition de publications scientifiques de tout premier plan pour proposer une assurance scolaire de type responsabilité civile assure contre les préjudices que vous pourriez causer à autrui. Si le colis est perdu ou abîmé, il faut dans ce cas, nous pouvons inciter les banques à poursuivre leurs hausses de taux de profit autant et même plus, 1, que du prix du...
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Thèmes liés : assurance emploi maladie demande en ligne / assurance chomage maladie en ligne / assurance chomage demande en ligne / assurance auto internationale en ligne / assurance auto france en ligne
Assurance Constructeur CMI | Fougeray
Le constructeur de maison individuelle « loi 90 » apporte à son client maître d'ouvrage un projet global dédié à la construction de sa maison, et garantit sa conception et sa réalisation dans :
le cadre d'un financement progressif et déterminé à l'avance,
le respect des normes en vigueur.
Le respect d'une réglementation spécifique et protectrice du maître d'ouvrage...
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http://www.fougeray-associes.com
Recherche d' assurance habitation facile et rapide | Assur.com
Je trouve mon assurance habitation »
Qu'est ce que l'assurance habitation ?
Que vous soyez locataire ou propriétaire d'une maison ou d'un appartement, il est fortement recommandé, voire obligatoire dans certains cas, de souscrire une assurance pour votre logement. Une assurance habitation est un contrat dans lequel un organisme d'assurance (assureur) s'engage à couvrir les risques liés au...
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https://assur.com
Les documents du véhicule | ReussirPermis.com
Voici les différents documents qu'il faut connaître pour être un conducteur averti.
Le permis de conduire
Une fois que vous aurez lu ce site en entier et que vous serez donc titulaire du permis de conduire ;), vous devrez toujours avoir en votre possession l'original du permis de conduire de la catégorie correspondante au véhicule utilisé (permis B en ce qui vous concerne pour...
Site :
http://reussirpermis.com
Thèmes liés : vehicule d assurance / attestation assurance responsabilite civile / assurance vehicule sans permis / vehicule assurance obligatoire / assurance accident vehicule
Assurance multirisque professionnelle AXA : devis fournisseur
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Détails de l'offre
AXA met à votre disposition un contrat d'assurance multirisque professionnelle pour couvrir vos locaux professionnels, le matériel, les marchandises et votre Responsabilités Civile et garantir une reprise rapide de votre activité.
Réalisé sur mesure, ce contrat d'assurance intègre de nombreuses garanties modulables en fonction de la taille et...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance local professionnel / devis assurance professionnelle axa / assurance civile professionnelle
Voici les détails de l'augmentation des tarifs d'assurance ...
Voici les détails de l'augmentation des tarifs d'assurance automobile obligatoire
TAP
Commenter
Les tarifs d'assurance automobile obligatoire (responsabilité civile) vont augmenter, à partir de lundi 8 mai 2017, contre une baisse des services d'assurance facultative (incendie, vol...).
Une circulaire du ministère de finances a fait état d'une augmentation allant de 10 à 20% du tarif d'assurance obligatoire et de la révision à la baisse des tarifs des garanties facultatives.
L'augmentation de 10% cible
- Les automobiles dont la puissance fiscale ne dépasse pas 6 chevaux,
- Les automobiles dont...
Site :
http://www.huffpostmaghreb.com
Thèmes liés : tarif d'assurance automobile / contrat d'assurance automobile en tunisie / contrat d'assurance automobile / contrat d assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile
Responsabilité décennale : modèle d'attestation d ...
Période de validité : ...........
Date d'établissement de l'attestation : ...........
Lorsque l'attestation d'assurance vise un ensemble d'opérations de construction, indiquer le périmètre de la garantie en fonction des caractéristiques suivantes :
activité(s) ou mission(s) exercée(s) par l'assuré : ...........
date(s) d'ouverture du ou des chantier(s) : ...........
étendue...
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https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat assurance responsabilite civile
ABAS Conseil
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ABAS Conseil
est mandataire de compagnies d'assurance et agence de souscription. Abas Conseil est connue sur le marché français par ses 2 marques :
- ABAS Conseil mandataire de la compagnie Balcia Insurance qui diffuse ses offres en risque industriel et immeuble via un réseau de courtiers...
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http://www.abas-insurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d assurance professionnelle / contrat d assurance non vie / garantie compagnie d assurance / assurance rc proprietaire d'immeuble
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La franchise en assurance auto : comment ça marche
jechange - Le 16 mars 2015 à 15h34
Bonjour,
Merci pour ces compléments de réponse.
En l'espèce, votre responsabilité civile vie privée n'est pas susceptible d'intervenir, ce sinistre étant assimilable à un propre dommage. Votre contrat d'assurance auto tous risques, en vertu de la garantie dommages, pourrait intervenir et prendre en charge les frais engendrés par ce sinistre,...
Site :
jechange.fr
Assurer sa voiture - LCL Banque et Assurance
Assurer sa voiture
Assurer sa voiture
Souscrire une assurance auto est obligatoire. Quelle formule d'assurance auto choisir ? Assurance auto au tiers ou assurance tous risques ? Quelles sont les garanties complémentaires recommandées ?
Suivez nos conseils pour bien choisir votre assurance auto.
10/04/2017
Envie de changer de voiture ?
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez...
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Garanties d’assurance et prestations d’assistance - carte ...
Pour bénéficier des garanties d'assurance adossées à votre carte, vous devez avoir réglé les prestations avec votre carte Gold MasterCard. Appelez le Gold MasterCard Service dont le numéro figure au dos de votre carte.
ASSISTANCE MEDICALE ET RAPATRIEMENT
Transfert, rapatriement du bénéficiaire :
Pas de franchise kilométrique.
Rapatriement des enfants de moins de 15 ans (si le...
Site :
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Thèmes liés : vehicule retour d'assurance / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / devis d'assurance en ligne gratuit / devis gratuit d assurance
Assurance auto : suis-je couvert en cas d'accident ...
On n'est jamais assez couvert ! En assurance auto non plus. Pour être sûr d'être couvert même en cas d'accident responsable, optez pour la garantie individuelle circulation du conducteur. Bien entendu, cette garantie est en option, et bien sûr elle rend votre prime d'assurance plus élevée. Votre responsabilité civile s'en voit élargie ! Explications.
Définition de l'assurance auto garantie individuelle circulation du conducteur
Si vous avez une assurance au tiers, la solution garantie individuelle circulation du conducteur...
Site :
https://www.automotocompare.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / assurance individuelle conducteur / contrats d assurance auto
Assurance remorque : comment vous assurer au mieux ? - PV ...
Comment bien assurer une remorque ?
Certaines remorques et caravanes nécessitent une assurance responsabilité civile auto , selon leur poids.
Quand dois-je prendre une assurance pour ma remorque ?
Tout dépend de la masse maximum autorisée (MMA = somme de la charge utile et de la masse propre) :
MMA inférieure à 500 kg : cette remorque ne nécessite pas une assurance véhicule...
Site :
https://www.pv.be
Assurance RC Pro : s'assurer contre le risque professionnel
Assurances pour entreprises
Assurance RC Pro : s'assurer contre le risque professionnel
La loi oblige toute personne qui aurait été l'auteur d'un dommage à en indemniser la ou les victimes. C'est évidemment aussi valable pour les dommages causés dans le cadre d'une activité professionnelle. C'est là que l'assurance RC Pro intervient.
Une activité professionnelle peut être à la base de...
Site :
https://www.companeo.be
Thèmes liés : assurance rc professionnelle / assurance risque professionnel / assurance contre l incendie / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance voyage professionnel
Comparateur & Devis Gratuit - Assurance auto
Une assurance tous risques comprend bien entendu, comme tout contrat d'assurance automobile souscrit en France, un volet « responsabilité civile » obligatoire.
L'assurance tous risques propose les garanties complémentaires suivantes :
Une garantie protection juridique.
Une garantie assistance ou bris de glaces.
Couverture contre l'incendie et le vol du véhicule.
Une couverture des dégâts...
La MAIF - le-temps-des-instituteurs.fr
Découvertes sur l'école
De 1930 à 1933, la création d'une mutuelle entre instituteurs automobilistes est envisagée par de nombreux enseignants qui, dans plusieurs départements, sans être consultés, caressèrent ce projet. Si bien que les adhésions de principe affluèrent le jour où, par la voie de l'Ecole Libératrice, on apprit que, dans cinq départements de l'Ouest (Deux-Sèvres,...
Site :
http://www.le-temps-des-instituteurs.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / contrat d assurance responsabilite civile / societe de l assurance automobile / bureau de l assurance automobile / l assurance automobile
Quid de l’assurance d’une voiture immobilisée au garage ou ...
Quid de l'assurance d'une voiture immobilisée au garage ou dans un parking
Souscrire à la garantie minimale
Pour diverses raisons, un propriétaire peut être contraint de laisser son véhicule en stationnement au parking ou dans un garage pour une durée plus ou moins longue. Il se peut qu'il soit hospitalisé, préfère se déplacer en transport en commun ou pour tout autre motif lié à une...
Site :
finance-banque.com
Thèmes liés : assurance auto voiture immobilisee / l assurance auto / assurance en cas d incendie / vehicule obligation d'assurance / code de l'assurance vie
Les assurances en Espagne - tas-consultoria.com
Contactez-nous
Les assurances en Espagne sont une sécurité indispensable au moment de se lancer dans une activité professionnelle. Heureusement, les compagnies d'assurance espagnoles ont très bien survécu à la crise économique qui les a très peu affectés. De l'assurance auto à l'assurance de votre entreprise, vous en saurez plus sur le secteur de l'assurance en Espagne.
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Thèmes liés : prix de l'assurance auto / avantage de l assurance vie / prix de l assurance auto / assurance professionnel de l automobile / l assurance auto
Guide : Résilier votre assurance auto Matmut, les ...
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Matmut : Comment résilier votre assurance auto ?
La Matmut est une société d'assurance qui appartient au même Société de Groupe d'Assurance et Mutuelle (SGAM) que la MAIF et la MACIF. Selon l'article L 211-1 du code des assurances, pour faire circuler un véhicule, la responsabilité civile doit être couverte par une assurance. Toutefois, la souscription à un contrat d'assurance peut...
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En deux jours, la Saône-et-Loire a été marquée par deux accidents sur la RCEA impliquant des animaux. Un voiture qui percute une harde de sangliers à Ciry, puis un automobiliste qui heurte un cheval à hauteur de Montceau.
Le nombre d'accidents recensés en France entre un véhicule et un animal, sauvage ou non, est estimé à environ 65 000 par an par les compagnies d'assurance, soit près...
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Promutuel Assurance de l’Estuaire, Rimouski, QC
17, rue Saint-Jean-Baptiste E.
Assureur de dommage au Québec
Promutuel Assurance de l'Estuaire est l'un des plus importants assureurs de dommages au Québec. Il offre des produits en assurance automobile, habitation, véhicule récréatif, entreprise et agricole
Lors de la Grande Guignolée, nous étions là!
Dans le cadre de cet événement, les employés de Promutuel de l'Estuaire étaient...
Date: 2018-01-20 08:21:56
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Date: 2017-01-24 07:15:29
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Thèmes liés : responsabilite civile assurance maison / responsabilite civile assurance
Le courtier en assurances bénéficie du statut d'auto ...
Le courtier en assurances bénéficie du statut d'auto-entrepreneur
Témoignage d'internaute trouvé sur commentcamarche
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0163913
Salut ! Simplement pour vous dire que l on peut tout à fait opter pour le statut d auto entrepreneur concernant l activité de courtier en assurances. L APCE m a répondu en ce sens ; il faut quand même se declarer au RCS et ORIAS sitation...
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Date: 2017-09-27 15:24:18
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Date: 2016-09-05 08:49:37
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Date: 2018-01-15 17:43:14
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Obligations fondamentales de l'indépendant
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Pour exercer une activité professionnelle indépendante, il sera nécessaire de prouver vos connaissances en gestion et vos compétences du métier par la production de titres (brevet, certificat, diplôme) émanant de l'enseignement officiel (technique, professionnel, supérieur, univesitaire), de la formation permanente des Classes moyennes ou d'un jury central. Une...
Date: 2015-03-22 04:01:31
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SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES - III/VII
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Date: 2017-12-14 16:41:58
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle / devis assurance responsabilite civile
Assurance des professionnels de l'automobile - Gan.fr
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Accidents sans collision ni versement
Risques spécifiés
Responsabilité civile
La protection de responsabilité civile vous défend lorsque vous êtes responsables d'avoir causé des dommages corporels (à l'extérieur du Québec) ou matériels à autrui. Par le pouvoir de la convention d'indemnisation directe, cette protection prend également en charge les dommages causés à votre véhicule...
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Prévoyance directe - Vente directe des assurances familiales
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Les 1001 fonctions de notre revêtement cutané fascinent les chercheurs. Leurs travaux sur les maladies et le vieillissement sont étroitement...
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Prévoyance Directe des familles est une société de courtage en Assurances, spécialiste des garanties familiales depuis...
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Assurance chien responsabilité Civile, mutuelle chien ...
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