Assurance d'un utilitaire professionnel - Assurance auto ...

Si votre parc automobile compte des véhicules utilitaires, il est fortement conseillé, en matière d'assurance d'utilitaire professionnel, qu'elle ne se limite pas à la seule assurance responsabilité civile...

Diversité des véhicules utilitaires

Un véhicule utilitaire est un véhicule professionnel qui a été spécialement aménagé par le constructeur automobile pour que vous puissiez...

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Site : assur-auto-entreprise.fr

Assurance d'un utilitaire professionnel - Assurance auto ...

Si votre parc automobile compte des véhicules utilitaires, il est fortement conseillé, en matière d'assurance d'utilitaire professionnel, qu'elle ne se limite pas à la seule assurance responsabilité civile...

Diversité des véhicules utilitaires

Un véhicule utilitaire est un véhicule professionnel qui a été spécialement aménagé par le constructeur automobile pour que vous puissiez...

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Site : assur-auto-entreprise.fr

Thèmes liés : contrat d assurance vehicule / remboursement assurance auto en cas d'accident / contrat d assurance responsabilite civile / assurance vehicule utilitaire / assurance auto en cas d'accident responsable

Agents et courtiers en assurance : les 113 meilleurs sites

Agents et courtiers en assurance

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Découvrez les 113 sites que notre équipe éditoriale a sélectionnés. Utilisez les liens pour filtrer les résultats.

Notre sélection de 113 sites : Courtiers en assurance

Cabinet de courtiers d'assurance spécialisé dans le domaine de l'assurance auto et habitation, ainsi que dans la couverture des biens...

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Site : webrankinfo.com

À propos de la tarification de l'assurance automobile - Persée

automobile

Claude Bressand^

(*) Université Paris-1, 90 rue de Tolbiac, 75634 Paris Cedex 13. Je remercie C. Fluet qui, par ses conseils et ses remarques, m'a permis d'approfondir l'analyse et d'améliorer ce texte, initialement présenté aux VIIes Journées de micro-économie appliquée tenues à Montréal en mai 1990. Je reste évidemment seul responsable des erreurs pouvant subsister dans la...

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Site : http://www.persee.fr

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / l assurance automobile / contrat assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale

Assurance automobile | AMF

Comités consultatifs en assurance

Le régime actuel d'assurance automobile au Québec est entré en vigueur le 1er mars 1978. La Loi sur l'assurance automobile (RLRQ, c. A-25) établit une différence dans le traitement des dommages corporels et matériels subis lors d'un accident impliquant un véhicule automobile ainsi que le cadre dans lequel doivent évoluer les différents...

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Site : https://lautorite.qc.ca

Thèmes liés : societe d'assurance d'automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile / societe de l assurance automobile quebec / l assurance automobile

Assurance auto risque aggravé, assurance résilié auto

2C Courtage, courtier en assurance auto sur Tarbes, Toulouse, Bordeaux, en Midi-Pyrénées et Aquitaine

2C Courtage est courtier en assurance auto , spécialiste des risques aggravés automobile et s'adresse notamment aux exclus de l'assurance auto...

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Site : http://www.2ccourtage.com

Assurance garage automobile - La solution Etik

Centre de contrôle technique

A quel moment souscrire son contrat multirisque garage ?

Dans la plupart des professions, les compagnies d'assurance ne vous imposent pas de délai pour souscrire votre contrat multirisque professionnel, mais pas chez les professionnels de l'automobile.

La très grande majorité des compagnies d'assurance s'interessants aux professionnels de l'automobile vous oblige...

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Site : http://www.assurance-garage-automobile.com

Assurance Auto - Comment choisir et éviter les pièges

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Assurance auto

L'assurance automobile est obligatoire en France. Elle a avant tout pour but d'assurer la responsabilité civile du conducteur, et de lui apporter un soutien financier face à un sinistre entraînant des dégâts matériels ou physiques. Elle peut ensuite être complétée par diverses options qui permettent de couvrir les frais de réparations du véhicule après un accident,...

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Site : http://www.docteurassurance.com

Assurance utilitaire - Assurance vehicule utilitaire pas chère

Assurance utilitaire pas chère

Quelles assurances pour les utilitaires ?

Un grand nombre d'entreprises possède au moins un utilitaire qu'il est possible d'assurer normalement. Comme pour n'importe quel véhicule de fonction, l'utilitaire peut être attribué à un conducteur en particulier ou pas.

Pour les sociétés qui possèdent au moins cinq véhicules (utilitaires ou non), il est possible de tous les assurer grâce à une assurance de flotte qui les couvrira tous ensemble. En deçà, il faudra nécessairement les assurer un par un.

Dans le cas d'une assurance de flotte, tous les véhicules bénéficient des mêmes garanties et cela permet...

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Site : http://jassure-assurance.fr

Thèmes liés : assurance utilitaire pas cher / assurance vehicule utilitaire / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise

Automobile et assurance obligatoire - groupe-sma.fr

Assurances de biens et de responsabilité

Automobile et assurance obligatoire

Mis à jour le 26 août 2016

Sommaire

> Quels sont les dommages garantis ?

Qu'est-ce que l'assurance automobile obligatoire ?

Dans tous les pays industrialisés, les accidents de la circulation constituent un fléau et l'une des principales causes de la mortalité par accident. 

 Le législateur a ainsi crée, par...

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Site : http://www.groupe-sma.fr

Assurance auto : les couvertures et les tarifs que vous ...

Assurance auto : les couvertures et les tarifs que vous pouvez avoir

Responsabilité civile, défense et recours, vol... Le point sur toutes les garanties.

Le détail des coefficients appliqués par les compagnies d'assurance pour calculer vous-même votre prime.

Comparatif : des écarts significatifs entre les primes exigées par les assureurs pour couvrir un véhicule de 200 000 DH en tous...

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Site : http://lavieeco.com

Assurance Camping-Car : Comparatif et Devis Gratuits ...

Comparateur d'assurances camping-car en ligne

Vous cherchez une assurance camping-car qui protège efficacement votre véhicule et ses passagers ? Nous vous aidons à trouver la couverture qui vous convient au meilleur prix. A l'aide de la simulation en ligne LeLynx.fr, comparez les assurances camping-car en quelques clics et réalisez des économies sur votre contrat !

Des tarifs d'assurance...

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Date: 2017-03-02 13:27:41
Site : https://www.lelynx.fr

Thèmes liés : comparatif de tarif d'assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile / comparatif de prix d'assurance auto / comparateur d'assurance auto en ligne / comparateur d'assurance auto jeune conducteur

OAVCT - Office Assurance Vehicules Contre Tiers

info@flashhaiti.com

OAVCT - Office Assurance Vehicules Contre Tiers

Les services offerts par l'OAVCT sont les suivants :

- Emmission de police d'assurance

- Réclamation / Remise de Chèque au Bénéficiaire

- Service ambulancier

Autres cas dans lesquels l'OAVCT est sollicité :

- Cas de vols de véhicules

- Cas de Fraude

- Cas litigieux impliquant un véhicule

- Vente à l'Encan

Mission

Notre...

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Date: 2018-02-17 02:00:32
Site : http://flashhaiti.com

Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d assurance vehicule / vehicule obligation d'assurance / vehicule d assurance

Assurance auto pour résiliés pas chère – Tonassur

Pour plus d'informations, appelez nous au 0483-580-865

Trouvez une assurance auto après résiliation

Non paiement - Malus - Sinistre - Alcoolémie - Retrait de permis

La solution d'un contrat d'assurance résilié pour non paiement. Vous connaissez quelqu'un à la recherche d'une assurance auto après résiliation pour sinistres, alcoolemie ou autre motif de résiliation ? Ne perdez pas le temps...

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Site : https://www.tonassur.fr

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES

   Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).

  ...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / marche de l'assurance vie en belgique / projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie

Le Réseau juridique du Québec : Mini guide sur l'assurance ...

Introduction

Il existe diverses types d'assurances. Celles qui nous concernent davantage, en tant qu'individu, sont l'assurance de personnes et l'assurance de dommages. L'assurance de personnes porte sur la vie, l'intégrité physique ou la santé. Votre police d'assurance vie et votre police d'assurance...

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Date: 2018-01-18 18:21:07
Site : avocat.qc.ca

Assurance auto Crédit du Nord – Eurofil assurance automobile

Assurance auto Crédit du Nord - Eurofil assurance automobile

Assurance auto Crédit du Nord - Eurofil assurance automobile

Assurance , Crédit du Nord Pas de commentaire

L'assurance auto Crédit du Nord - Eurofil assurance automobile est une assurance auto de la compagnie d'assurance Eurofil.

Il y a 4 formules possibles d'assurance auto dans le contrat assurance Crédit du Nord / Eurofil...

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Site : https://www.credit-et-banque.com

Assurpeople- Assurauto, assurance voiture en ligne

Êtes vous prêt à payer moins cher ?

Assurauto - Le low cost de l'Assurance Auto

Enfin une assurance moins chère pour assurer votre auto !!

Assurauto, partenaire d'Assurpeople, vous trouve la meilleure offre en comparant plusieurs assureurs, en fonction de vos besoins et de votre profil.

3 étapes pour recevoir son attestation en ligne :

Faites un devis en 5 minutes

Souscrivez et payez en...

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Site : https://www.assurauto.fr

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES

   Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

   Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).

  ...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : classement des contrats d'assurance vie en euros / marche de l'assurance vie en belgique / projet de loi sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie

Les risques et les peines liés au défaut d'assurance

Les risques et les peines liés au défaut d'assurance, des sanctions civile et pénal

Les risques et les peines liés au défaut d'assurance

Le défaut d'assurance peut être lourd de conséquences tant sur le plan civil que sur le plan pénal. Quelle que soit sa cause, le défaut d'assurance est passible de sanctions pouvant aller d'une simple amende à une peine d'emprisonnement.

Les défauts...

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Site : http://www.comparer-mon-assurance.com

Thèmes liés : defaut d'assurance voiture sans permis / defaut d'assurance voiture sanctions / defaut d'assurance voiture amende / defaut d'assurance voiture accident / defaut d'assurance voiture

Choisir une assurance automobile pour voiture occasion ...

Assurer son véhicule d'occasion

Comment bien choisir une assurance auto pour une voiture d'occasion ?

Vous venez d'acheter une voiture d'occasion ? Il ne reste plus qu'à l'assurer ! Quel assureur et quelle formule d'assurance auto choisir ? Vous trouverez ci-dessous un guide pour vous aider à sélectionner votre assurance voiture.

Faut-il assurer sa voiture d'occasion tous risques ou au tiers...

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Site : experveo.fr

Assurance auto : les garanties obligatoires et ...

Ces options et extensions de garanties vont automatiquement réévaluer à la hausse la prime d'assurance auto. Elles peuvent concerner les dommages causés au véhicule, des usages spécifiques ou couvrir les biens à l'intérieur de la voiture.

Les garanties de dommages au véhicule

Souscrire des garanties dommages en plus de l'assurance au tiers permet de bénéficier d'une indemnisation...

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Date: 2018-01-17 18:06:38
Site : https://www.lelynx.fr

Comparateur des prix de l'assurance auto avec KillMyBill

Comparez gratuitement nos offres, et trouvez les meilleures garanties.

L'assurance auto est obligatoire en Belgique

La loi est on ne peut plus claire en Belgique : chaque véhicule immatriculé doit être assuré au minimum pour la responsabilité civile. On appelle cette garantie d'assurance obligatoire l'assurance R.C. ! Cette assurance vous protège contre les dommages que vous pourriez causer...

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Site : killmybill.be

lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...

A

A titre gratuit

on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.

ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)

Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...

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Site : http://www.assurance-site.fr

Comment choisir une assurance auto | abcApprendre

Accueil  >  Finance, Assurance auto

L'assurance de tout véhicule motorisé (voiture, deux roues ou véhicule professionnel) qui circule en France est obligatoire. Avoir une assurance est indispensable pour faire face aux dépenses liées aux accidents de la route ou à tout autre dommage subi en dehors de la circulation.

Les compagnies d'assurance proposent des contrats avec des garanties qui...

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Site : abc-apprendre.com

Thèmes liés : assurance auto en cas d'accident responsable / comparateur d'assurance auto en ligne / assurance auto que faire en cas d'accident / contrats d assurance auto / compagnie d'assurance auto france

Courtier en assurances à Lyon, Rhône - Ascot Insurance

Le courtier en assurances Ascot Insurance, installé dans le 7ème arrondissement de Lyon, dans le département du Rhône (69), près des communes de Genas, Limonest, Francheville et Tarare, propose des assurances pour les particuliers ainsi qu'aux professionnels.

Ascot Insurance, société de courtage à Lyon, propose des assurances pour les professionnels telles que les multirisques professionnelles, risques industriels, assurances...

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Date: 2017-09-27 17:17:01
Site : http://www.courtier-assurances-rhone.fr

Thèmes liés : courtier en assurance auto lyon / courtier assurance entreprise lyon / courtier assurance lyon / assurance responsabilite civile et professionnelle / courtier assurance professionnelle

LeLynx.fr - Estimation Assurance Auto ⇒ Comparatif Gratuit

Linked-In

Connaître les critères de tarification

Un certain nombre de critères tarifant sont pris en compte par les compagnies d'assurance pour évaluer le risque que le contrat d'assurance auto devra couvrir. Il s'agit d'informations qu'il est obligatoire de déclarer à l'assureur lors de la souscription. Bien que l'assuré n'ait pas le contrôle sur chacun de ces critères, il est parfois...

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Date: 2018-01-15 15:28:52
Site : https://www.lelynx.fr

Assurance auto à STRASBOURG et région pas cher devis en ...

vous cherchez une assurance auto pas cher en ligne tout est possible

Assurance Auto PAS CHER STRASBOURG

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Assurance Auto résilié STRASBOURG

une assurance auto malus ? le comparateur...

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Site : https://automobileassurance.fr

Prêter sa voiture, vérifiez vos assurances ! | Touring ...

 

 

Vous allez être redirigé vers InsureMyTesla, une assurance unique spécialement conçue par Touring Assurances pour les conducteurs de Tesla.

AUTO

Retour au sommaire

Prêter sa voiture : oui, mais pas n'importe comment ! Vérifiez vos assurances

Peut-on prêter sa voiture à sa femme, son enfant ou son voisin ? Sous quelles conditions ? Que disent les assurances ?

L'usage de la voiture...

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Date: 2017-09-27 18:35:20
Site : emag.touring-assurances.be

Assurance transporteurs de marchandises, Véhi pro transport

Vos bénéfices

Un contrat d'assurance dédié aux professionnels du transport routier de marchandises

VÉHI PRO Transport s'adresse aux transporteurs routiers de marchandises, à ceux qui ont une activité mixte de transport pour leur propre compte et pour le compte de tiers mais aussi aux loueurs de véhicules industriels sans chauffeur.

VÉHI PRO Transport assure les risques liés à la...

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Site : http://www.groupe-sma.fr

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule transport personne / assurance en cas d'accident de travail / assurance vehicule d'entreprise

Assurance auto pas cher jeune conducteur - Mon Auto Assure

Assurance auto pas cher jeune conducteur

Vous avez obtenu votre permis et il vous faut désormais assurer votre premier véhicule ? Sachez que certains assureurs adaptent leur offre aux jeunes conducteurs. Mais attention, un tel engagement nécessite tout de même une importante réflexion.

Assurance voiture à partir de 11 EUR

Vous hésitez encore ? Prenez 3 minutes pour comparer des centaines...

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Date: 2018-03-09 01:50:49
Site : http://www.mon-auto-assure.com

Prêter sa voiture, un risque à assurer? - assurances-bnc.ca

ENGLISH

Prêter sa voiture, un risque à assurer?

Que ce soit à votre voisin, à un ami ou à votre enfant, lorsque vous prêtez votre voiture, vous prêtez aussi votre assurance automobile. Voici quelques trucs pour qu'elle vous protège correctement et que vous puissiez prêter votre auto sans vous inquiéter.

Banque Nationale Assurances Auto | Habitation

01 décembre 2015

Que ce soit à votre...

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Date: 2016-01-14 19:38:22
Site : https://www.assurances-bnc.ca

La meilleure assurance automobile au Maroc ~ Quelle Assurance

Ils existent plusieurs moyens pour économiser votre argent  grâce à l'assurance auto en fonction des critères de calcul du prix de votre assurance, votre blog quelle-assurance va vous apporter  des idées élémentaires pour vous aider à faire décroitre le coût de votre assurance auto au Maroc.

1. Favoriser le bon véhicule pour économiser  votre assurance automobile au Maroc.

Le choix...

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Date: 2017-09-06 02:48:41
Site : http://quelle-assurance.blogspot.com

Assurance auto de collection - Toto-Assur.com

Assurance auto de collection

Assurance auto de collection

Définition

D'après les textes de loi un véhicule est dit de collection lorsqu'il remplit deux conditions spécifiques :

avoir plus de 25 ans

disposer d'une carte grise spécifique appelée « carte grise de collection » qui lui permet de ne pas être soumis au contrôle technique.

Ce qu'il faut savoir, c'est que la majorité des assureurs est plus pointilleuse et tiens compte de la rareté du véhicule à assurer. Ainsi, certains assureurs proposent une assurance voiture de collection si le véhicule est âgé de 10 ou 15 ans et s'il...

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Site : http://www.toto-assur.com

Foire au questions sur l'assurance auto | Touring Assurances

Formules d'assurance auto

Que représentent les dégâts matériels dans la couverture Omnium Complète ?

Les dégâts matériels sont les dégâts occasionnés à votre véhicule en cas d'accident. Par exemple : lorsque vous refusez une priorité de droite ou encore lorsque vous accrochez des objets fixes (voitures en stationnement correct, arbres, panneaux, poteaux, etc.).

Pourquoi est-il...

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Date: 2018-03-08 23:30:45
Site : touring-assurances.be

assuranceAAi: La meilleure assurance automobile au France

La meilleure assurance automobile au France

La meilleure assurance automobile au Maroc 

Ils existent plusieurs moyens pour économiser votre argent  grâce à l'assurance auto en fonction des critères de calcul du prix de votre assurance, votre blog quelle-assurance va vous apporter  des idées élémentaires pour vous aider à faire décroitre le coût de votre assurance auto au France.

1....

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Date: 2017-09-25 23:36:31
Site : http://assuranceaai.blogspot.com

Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org

Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances

Le contrat d'assurance

Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances

Chapitre III : Dispositions diverses

Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances

Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances

Chapitre II : les intermédiaires, les...

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Site : http://www.ftusanet.org

Assurance flotte automobile - TopAssur

CGU et que TopAssur me communique les devis' id='choice_12_84_0' tabindex='51' />

J'accepte les CGU et que TopAssur me communique les devis

Particularités de l'assurance flotte auto

Pas de CRM (bonus-malus)

La cotisation est calculée à partir d'un rapport annuel

Un fichier national des sinistres occasionnés est tenu par l'AGIRA, l'Association pour la Gestion des Informations sur le Risque...

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Site : https://topassur.lu

Lexique générale - Ftusa - ftusanet.org

Tout  événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.

Acte

Prestation médicale. Les actes reconnus par la Sécurité sociale sont répertoriés dans une nomenclature générale des actes professionnels).

Adaptable:

Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice...

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Site : http://www.ftusanet.org

Assurance voiture de collection pas cher - speedtarif.fr

J'accepte les   CGU et de recevoir les devis des assureurs.

J'accepte de recevoir par voie electronique les offres personnalisées.

Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, je dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données exerçable à contact@speedtarif.fr

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Nos Partenaires

Assurance voiture de collection pas cher

Bien évidemment...

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Site : https://www.speedtarif.fr

Solution auto | AXA Assurance Maroc – Particuliers

Besoin d'une assurance qui colle à votre besoin

et à votre budget ?

Solution Auto AXA, la solution qu'il vous faut au prix qu'il faut.

DES OFFRES QUI RÉPONDENT À VOS BESOINS

Avec AXA, accédez à une assurance auto avant tout pensée pour vous et qui s'adapte à vos besoins. Choisissez parmi les packs Tiers, Tiers+, Accident ou Tous Risques selon votre véhicule, votre budget et la couverture...

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Site : https://www.axa.ma

Assurance auto definitions : WAFAASSURANCE

Assurance auto definitions

Assurance auto definitions

Assurance automobile Au Maroc

Une voiture accidentée

Une assurance automobile au Maroc est une assurance destinée aux véhicules à moteur assurés au Maroc et circulant sur le territoire marocain ou dans la zone carte verte (certains pays européens) ou la zone carte orange(certains pays arabes).

Elle est obligatoire depuis 1958 et est...

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Site : http://clicassure.net

Assurance auto

Assurance auto pas cher

Comparez gratuitement les offres de nos partenaires !

Il existe l'assurance tous risques préconisée généralement pour les véhicules neufs pour une meilleure protection et l'assurance au tiers pour les véhicules d'occasion la plupart du temps.

L'assurance tous risques couvrent généralement tous les dommages : accident même si l'autre partie est inconnue ou que vous...

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Date: 2015-07-17 09:10:11
Site : http://www.auto-assurance.org

Assurance moto trois-roues – Assurances en Ligne

Les motos et scooters trois roues sont de plus en plus nombreux sur les routes. Ils offrent la conduite amusante et libre qu'offrent les deux -roues mais avec plus de sécurité. La stabilité de ces véhicules et les profils rassurants de leurs conducteurs ont fait que les assurances proposent des contrats d'assurance plus abordables pour les trois-roues que ceux proposés pour les...

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Site : http://www.assurances-en-ligne.net

Thèmes liés : assurance vehicule deux roues / contrat d assurance vehicule / garantie compagnie d assurance / assurance garantie vehicule / vehicule d assurance

Défaut d'assurance auto et moto : quelles sanctions ...

Suspension de 3 ans du permis de conduire.

Interdiction de conduire certains véhicules

Confiscation du véhicule - Permis blanc possible

Rouler sans assurance : un risque trop grand

L'assurance responsabilité civile est obligatoire; même si votre véhicule ne roule pas.

Rouler sans assurance c'est prendre le risque de devoir rembourser toute sa vie les dégâts corporels et matériels.

Des...

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Site : https://www.permisapoints.fr

Thèmes liés : article de loi sur l'assurance vie / assurance auto sans permis de conduire / immobilisation vehicule defaut d'assurance / article code civil assurance vie / assurance vehicule non roulant

BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance

BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance

1

Remarque :

Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : revenus de l'assurance vie / loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / frais de gestion de l'assurance vie / police d'assurance automobile definition

Covoiturage, autopartage: êtes-vous bien assuré? - L ...

Que ce soit pour le covoiturage ou la location de voiture entre particuliers, les sites spécialisés ont développé des offres d'assurance spécifiques, destinées à rassurer leurs clients.

afp.com/Philippe Desmazes

Quand on possède un véhicule, il est désormais possible d'amortir ses frais en le mettant à disposition d'autres particuliers, via des sites comme Blablacar ou Drivy. Une...

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Site : lexpansion.lexpress.fr

Police D’Assurance Automobile Du Québec - slideserve.com

Les dommages corporels sont couverts par le régime d'assurance public. Ex. SAAQ

Les dommages matériels sont couverts par les assureurs du secteur privé. Ex. Aviva

Seulement au Québec, un cas unique au Canada.

Programme de formation en sinistres automobiles des particuliers

F.P.Q. #1 Police d'assurance automobile du Québec Formule des propriétaires - Couvre le propriétaire du ...

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Site : slideserve.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / police assurance automobile quebec / formation assurance responsabilite civile / contrat d'assurance automobile