Articles sélectionnés pour le thème : assurance vie cas deces
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Assurance-vie !! Attention danger. Détournement des ...
Comme vous le savez, je pense qu'il est désormais urgent de revoir vos patrimoines, de vous préparer au monde qui vient et qui risque de s'avérer assez peu « aimable » avec les mous et les indécis que, confort oblige, nous sommes tous plus ou moins devenus.
Je préconise une approche basée sur le concept du PEL Patrimoine Emploi et Localisation que je détaille chaque mois dans ma...
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http://www.economiematin.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie fonds en euros / fonds euros des contrats d assurance vie / contrat d'assurance vie euro croissance / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrats d'assurance vie en euros
Assurance santé GAT | Assurance santé individuelle Tunisie
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Le contrat d'assurance Groupe Maladie de GAT ASSURANCES permet à vos salariés ainsi qu'aux membres de leurs familles, de bénéficier d'une couverture la mieux adaptée à leurs besoins en matière de frais de santé.
Cette formule peut également faire objet, selon votre choix, d'un complément au régime de base de l'assurance maladie « la CNAM » ce qui vous permettrait dès lors...
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http://www.gat.com.tn
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / meilleur taux d assurance vie / taux d assurance vie / rente invalidite assurance maladie / contrat d assurance vie individuel
Contrats d’assurance-vie et émoluments du notaire « Aurige
Si sur le plan civil, les capitaux versés au décès du souscripteur d'un contrat d'assurance-vie sont exclus de sa succession, sur le plan fiscal la solution peut être différente. En effet, les capitaux perçus peuvent figurer dans la déclaration de succession au titre des articles 757 B ou 990 I du CGI. Le notaire est alors en droit de percevoir des émoluments sur les sommes reçues....
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http://www.aurige.pro
Thèmes liés : deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie
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La guerre des contrats retraite – Les propres par nature ...
Un contrat retraite échappant à la communauté après avoir été qualifié de propre par nature, voilà qui interpelle : c'est pourtant la solution qu'a retenue la Cour de cassation (Cass. 1e civ., 30 avr. 2014, n° 12-21.484, publié au bulletin). Et autant l'affirmer d'emblée, elle nous déplaît tant par le raisonnement dont elle est le résultat que par ses conséquences.
Dans cet...
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http://www.aurep.com
Prêt sans assurance | ATIPA - pret-hypothecaire-atipa.fr
Vous êtes : / Accueil / Prêt hypothécaire / Prêt sans assurance
Prêt sans assurance
Un prêt, qu'il soit immobilier ou hypothécaire, doit le plus souvent être assuré.
Qu'est ce que l'assurance ? Que couvre t-elle ? Est-il possible de l'éviter ?
C'est ce que nous allons parcourir dans l'article qui suit.
Qu'est ce que l'assurance ?
L'assurance a pour objet de garantir l'assuré, selon son...
BIPAR - Directive sur la Distribution d'Assurances (DDA)
Directive sur la Distribution d'Assurances (DDA)
Contexte
La Directive sur la distribution d'assurances (DDA) introduit de nouvelles règles sur la distribution d'assurances. Elle est entrée en vigueur le 23 février 2016, et les Etats membres ont jusqu'au 23 février 2018 pour la transposer en droit national. La DDA abroge la Directive sur l'intermédiation en assurance (DIA) et est une...
Site :
http://www.bipar.eu
Assurance de Prêt Senior | APRIL - Espace particuliers
Tarif en ligne
Assurance de Prêt Senior
Plus on avance en âge, plus souscrire une assurance emprunteur peut s'avérer coûteux et compliqué, souvent du fait d'éventuels problèmes de santé survenus au cours de la vie.
Découvrez l'Assurance de Prêt Senior APRIL :
une assurance de prêt sur-mesure qui s'adapte à votre profil et à vos attentes
une assurance de prêt protectrice et...
Date: 2017-03-05 07:59:44
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http://www.april.fr
Thèmes liés : assurance pret immobilier / simulation gratuite assurance pret immobilier / assurance vie garantie pret immobilier / remboursement assurance vie sur pret immobilier / assurance vie pret immobilier obligatoire
Assurance-vie Actépargne2 | La France Mutualiste
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Vous pouvez effectuer, sans obligation, des versements complémentaires à tout moment de 150 EUR minimum, ou des versements programmés de 30 EUR minimum par mois
Une épargne disponible à tout moment, sous forme :
De retraits libres, ponctuels ou programmés
D'avance sur épargne (fonds en euros)
Un contrat souple et...
Site :
la-france-mutualiste.fr
Thèmes liés : assurance vie versement apres 70 ans succession / assurance vie versement apres 70 ans / impots assurance vie apres 70 ans / delai de versement d'une assurance vie apres deces / fiscalite assurance vie apres 70 ans
Choisir son contrat d’assurance-vie | 60 Millions de ...
Une fiscalité variable
Placement préféré des Français, l'assurance-vie permet tout aussi bien de compléter ses revenus au moment de la retraite que de faire fructifier son capital. Elle revêt de nombreux avantages : une épargne disponible à tout moment, une fiscalité attrayante (surtout au-delà de huit ans), un choix très étendu de produits...
Deux types de contrats, deux niveaux de...
Site :
60millions-mag.com
Table de mortalité — Wikipédia
Aller à : navigation , rechercher
Table de mortalité
Une table de mortalité (aussi appelée table de survie) est une construction qui permet de suivre minutieusement le destin d'une population . Cet outil est surtout utilisé en démographie et en actuariat afin d'étudier le nombre de décès, les probabilités de décès ou de survie et l' espérance de vie selon l'âge et le sexe. Il existe...
Date: 2017-09-24 04:13:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / cours sur l assurance vie / avantage de l assurance vie / assurance vie cas deces
Le marché de l’assurance prévoyance en France | Assurance Vie
Assurance Prévoyance marché assurance prévoyance SFT
La majorité des Français considère l'assurance prévoyance comme un élément de protection indispensable pour la famille, selon un sondage récent réalisé par TNS Sofres. Pourtant, seule la moitié des personnes interrogées disposent d'un contrat prévoyance à titre individuel.
Le fonctionnement de l'assurance prévoyance en...
Site :
http://assurance-vies.net
Thèmes liés : marche de l'assurance vie en france 2012 / marche de l assurance vie en france / marche de l assurance vie / contrat d assurance vie individuel / nombre de compagnie d'assurance en france
Choisir son contrat d’assurance-vie | 60 Millions de ...
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Placement préféré des Français, l'assurance-vie permet tout aussi bien de compléter ses revenus au moment de la retraite que de faire fructifier son capital. Elle revêt de nombreux avantages : une épargne disponible à tout moment, une fiscalité attrayante (surtout au-delà de huit ans), un choix très étendu de produits...
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Assurance Auto Entrepreneur, devis d'assurance professionnelle
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Les conséquences financières liées à un incident rencontré dans le cadre de votre activité peuvent parfois être très lourdes et...
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Chapitre 2 : L’aspect contradictoire de la loi Badinter ...
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Chapitre 2 : L'aspect contradictoire de la loi Badinter : une protection optimale des victimes non conductrices, au détriment des conducteurs
22/01/2013
Non classé
On ne peut que soulever le grand paradoxe de la loi du 5 juillet 1985. En effet, si celle-ci a voulu garantir une indemnisation quasi-automatique des victimes non conductrices, et qu'elle y est parvenue, c'est en...
Site :
http://www.institut-numerique.org
Thèmes liés : loi de finance sur l'assurance vie / article de loi sur l'assurance vie / code de l'assurance vie / contrat d'assurance vie en euros definition / tarif d'assurance automobile
Assurance auto - Assurer votre voiture - FinanceDir
S'assurer après un contrat auto résilié par l'assureur
Braver la loi, et rouler sans assurer son véhicule comporte des risques majeurs. Le premier étant de devoir payer des sommes astronomiques en cas d'accidents responsables, pouvant faire de votre vie qu'une suite de remboursements pour une erreur commise. En plus de ce risque, il faut savoir que sans assurance, vous encourez une amende de...
Site :
https://www.financedir.com
Pilier 3a | Generali
Pilier 3a
Prévoir aujourd'hui, profiter demain
Si l'on a conscience des moyens financiers nécessaires à la retraite, en cas d'invalidité ou de décès, il est possible de garantir son niveau de vie habituel en choisissant le bon instrument de prévoyance. A cet égard, il est essentiel d'analyser sa situation financière suffisamment tôt.
Les mutations sociales et économiques ont un impact...
Site :
https://www.generali.ch
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / contrats d assurance vie sur le net / contrat d assurance non vie / avantages fiscaux d une assurance vie / avantages contrat d'assurance vie
CODE DE LA SECURITE SOCIALE - toefrank.net
CODE DE LA SECURITE SOCIALE
(Loi n° 13-72 AN du 28 décembre 1972)
Chapitre I : Dispositions générales et champ d'application
Il est institué un régime de Sécurité Sociale qui comprend:
Une branche des pensions chargée du service des prestations de vieillesse, d'invalidité et de décès ;
Une branche des risques professionnels chargée du service des prestations en cas...
Date: 2006-09-29 23:36:06
Site :
http://www.toefrank.net
Matmut - Le ski et l'assurance
SPORTS D'HIVER
L'appel des pistes a sonné !
Loisirs privilégiés des vacances hivernales, les sports d'hiver sont très appréciés. En France, on compte jusqu'à 8 millions de pratiquants !
C'est généralement lors de l'achat du forfait pour les remontées mécaniques qu'on vous propose une assurance dédiée au ski, qui comprend le plus souvent diverses garanties dont la souscription n'est...
Site :
matmut.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d'assurance habitation matmut / revenus de contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie individuel
Gérer mes fins de mois et mon budget avec Cetelem
Les frais en cas de dépassement du découvert
Le découvert non autorisé ou le dépassement du découvert autorisé entraîne de nombreux frais.
La banque vous envoie une lettre d'information indiquant que la situation de votre compte dépasse le découvert autorisé
La banque peut continuer à accepter de nouvelles dépenses quel que soit le moyen de paiement...
Site :
http://www.jegeremesfinsdemois.com
Thèmes liés : assurance vie plus 12 ans / taux de l assurance vie / assurance vie credit / taux d interet assurance vie / contrat d assurance non vie
Assurance-vie au Luxembourg pour les non-résidents et ...
� Absence de fiscalité au Luxembourg
Les non résidents qui souscrivent des contrats d'assurance-vie au Luxembourg ne supportent aucune fiscalité au Grand Duché. Seule la fiscalité du pays de résidence s'applique, il en est de même pour les dispositions en cas de décès.
» Avantage ISF pour les non-résidents et expatriés qui reviennent en France
Conformément à l'article 885 A du CGI, les personnes physiques (qui n'ont pas été résidentes fiscales en France au cours des 5 dernières années) qui établissent en France leur résidence fiscale sont exonérées d'ISF sur leurs actifs étrangers jusqu'au 31 décembre de la 5ème année...
Site :
http://www.hipparque.com
Thèmes liés : avantages contrat d'assurance vie luxembourgeois / contrat d assurance non vie / fiscalite des contrats d assurance vie / racheter contrat d'assurance vie / avantages contrat d'assurance vie
La notion de durée dans le contrat d’assurance ...
Accueil > Contrat d'assurance > La notion de durée dans le contrat d'assurance
La notion de durée dans le contrat d'assurance
La notion de durée d'un contrat d'assurance est primordiale et il faut absolument en comprendre les subtilités. A priori, ce sont l'assureur et l'assuré qui doivent se mettre d'accord sur la durée d'un contrat d'assurance. Mais cette notion de durée doit être...
Site :
http://www.assurances.info
Impôt sur le revenu et prélèvements sociaux de l'assurance-vie
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1. À savoir
Les contrats d'assurance-vie sont soumis à deux types d'impôt : l'impôt sur le revenu et les prélèvements sociaux. Pendant la durée du contrat, les primes versées sont provisoirement exonérées d'impôt sur le revenu. Puis en cas de rachat ou de dénouement du contrat , la fiscalité applicable dépend de la durée de votre contrat.
Rachat ou dénouement du contrat
La...
Site :
http://www.reponse-conso.fr
ASSURANCE VIE -QUE CE PASSE T-IL AU TERME DE MON CONTRAT D ...
Le Contrat d'Assurance vie a été conclu pour 8 ans
Vous devez récupérer votre épargne pour éventuellement la réinvestir dans un autre contrat mais, dans ce cas, il vous faudra attendre encore au moins 8 ans pour bénéficier de l'exonération fiscale sur les plus-values.
Le Contrat D'Assurance vie a une durée de vie très longue
Vous pouvez retirer votre épargne pour réaliser un projet mais vous avez également la possibilité de poursuivre votre assurance vie aussi longtemps que vous le souhaitez. La plupart du temps, le contrat est clôturé par ce que l'on appelle la sortie en...
Site :
http://assurance-vie.infos-007.com
Thèmes liés : avantages contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie / duree contrat assurance vie / avantages fiscaux d une assurance vie
Réforme des tutelles : quel impact sur l'assurance vie
L'impact sur les contrats d'assurance vie
Près de 700 000 personnes sont placées sous tutelle ou curatelle en France, en raison de l'altération, temporaire ou non, de leurs facultés. Generali fait le point pour vous sur la réforme des tutelles entrée en vigueur le 1er janvier 2009, et sur un aspect mal connu : l'impact sur les contrats d'assurance vie des personnes protégées.
Les...
Site :
https://www.generali.fr
La situation et les perspectives du secteur des assurances ...
Contribution sociale de solidarité des sociétés
Assujetties
Non assujetties
Non assujetties
1. Sous réserve des contrats mixtes vie et maladie pour lesquels le risque maladie est accessoire.
2. Pour l'exercice 1997, ces contributions additionnelles représentent 25 % de l'impôt calculé au taux de droit commun.
3. Partiellement pour les mutuelles de moins de 30 salariés.
4. taux réduit...
Date: 2016-02-03 16:46:22
Site :
senat.fr
Thèmes liés : courtier d'assurance vie et invalidite / tarif d'assurance automobile / faut il avoir plusieurs contrats d'assurance vie / fonds de garantie des contrats d'assurance vie / comparateur d'assurance vie
Connexion-Emploi, Le site emploi franco-allemand
Afin de mieux définir vos assurances selon vos besoins, nous vous présentons dans cet article les différents types d'assurances en Allemagne.
Haftpflichtversicherung
Il s'agit de l'équivalent de notre responsabilité civile française. Attention, tout le monde n'étant pas assuré en Allemagne, il est recommandé de prendre l'option «Ausfalldeckung» permettant d'être remboursé également...
Site :
https://www.connexion-emploi.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / taux de l assurance vie / assurance en cas d incendie / assurance contre l incendie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Roc d'Azur 2017 - S'inscrire - rocazur.com
Aucun dossard ne sera délivré sans présentation d'une licence ou d'un certificat médical.
Aucun certificat médical ne sera délivré sur place et aucune décharge ne sera acceptée.
Le certificat médical est également obligatoire pour les randonnées.
Les photocopies de certificat médical sont acceptées.
La mention « cyclisme en compétition » est la seule valable, le terme...
Site :
http://www.rocazur.com
Thèmes liés : frais de gestion de l'assurance vie / gestion de l'assurance vie / gestion de l assurance vie / contrat d assurance vie individuel / frais d'entree des assurance vie
Pour ou contre la revente de polices d’assurance vie à un ...
La revente de polices d'assurance vie à un tiers est-elle une pratique aussi néfaste que le disent certains assureurs? Pas nécessairement, répond le chroniqueur Daniel Germain.
Dans un billet intitulé Y a-t-il vraiment de la spéculation sur la mort au Québec? , le directeur de Les Affaires Plus s'en prend à « l'omerta qui flotte sur l'industrie des services financiers » à...
Site :
http://www.conseiller.ca
ENR - Mutation à titre gratuit - Successions - Champ d ...
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2017-02-24T16:02:24.000+01:00
ENR - Mutation à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Exonérations motivées par la qualité du défunt ou du successeur, personne physique
I. Exonération de droit des personnes dispensées de dépôt de déclaration
1
En application de l' article 796-0 du code général des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Crédit Agricole Des Savoie - Prêt à consommer auto - Tous ...
marché particuliers
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Financez le véhicule de votre choix, neuf ou d'occasion, et roulez l'esprit tranquille !
Le véhicule de votre choix
Le Prêt à consommer Auto vous permet de financer tout ou partie de l'achat d'un véhicule, quel que soit le modèle, neuf ou d'occasion...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Assurance de prêt MGEN - assurance-pret-pas-cher.com
Guide
Assurance de prêt MGEN
Souscrire à une assurance de prêt est une condition nécessaire et indispensable à l'obtention d'un emprunt. Exigée par les banques dans 99% des cas, elle vise à prémunir l'établissement bancaire des risques de décès, de Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA) ou d'Incapacité Totale de Travail (ITT). L'assurance de prêt MGEN constitue également...
Site :
assurance-pret-pas-cher.com
Assurance vie Puissance Avenir - comparavie.fr
Forces, faiblesses du contrat d'assurance vie Puissance Avenir- Assurancevie.com
Présentation du contrat Puissance Avenir- Assurancevie.com
Le contrat Puissance Avenir est un contrat d'assurance vie en ligne sans frais d'entrée. Puissance Avenir comporte plus de 300 supports d'investissement dont deux fonds en euros, Suravenir Opportunités et Suravenir Rendement, gérés par l'assureur...
Site :
http://www.comparavie.fr
FAQ Crédit et Prêt - GMF
Retrouvez l'ensemble de vos réponses à vos questions de Crédit.
Comment souscrire un prêt GMF ?
Comment souscrire effectuer ma demande de prêt ?
Vous avez trois possibilités pour effectuer votre demande :
En ligne sur votre espace client GMF. Grâce à notre simulateur de crédit, vous pouvez choisir, en fonction du montant dont vous avez besoin, la mensualité la plus adaptée, et obtenir...
Site :
https://services.gmf.fr
Thèmes liés : avantage de l assurance vie / remboursement assurance auto en cas d'accident / frais de gestion de l'assurance vie / assurance pret auto gmf / assurance vie mode d emploi
Les techniques des riches pour esquiver impôts et taxes ...
Le démembrement de propriété par la donation avec réserve d'usufruit est une remarquable technique patrimoniale pour anticiper une transmission à vos enfants en limitant fortement les droits à payer.
afp.com/Damien Meyer
Les ménages fortunés cumulent les astuces pour esquiver impôts et taxes. Quels sont les ingénieux dispositifs qui peuvent vous permettre à vous aussi d'amoindrir votre...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Les effets de l’acceptation du bénéficiaire – SMAvie Infos
Lorsque vous souscrivez un contrat d'assurance vie, vous désignez un bénéficiaire. Celui-ci peut l'apprendre à votre décès ou bien de votre vivant si vous l'en informez. Il a alors la possibilité d'accepter le bénéfice du contrat. Ceci se fera de fait à votre décès lorsqu'il acceptera de recevoir le capital figurant sur votre contrat. Mais, il peut également accepter de votre vivant...
Site :
http://www.infos.smavie.fr
Le Réseau juridique du Québec : Mini guide sur l'assurance ...
Introduction
Il existe diverses types d'assurances. Celles qui nous concernent davantage, en tant qu'individu, sont l'assurance de personnes et l'assurance de dommages. L'assurance de personnes porte sur la vie, l'intégrité physique ou la santé. Votre police d'assurance vie et votre police d'assurance...
Date: 2018-01-18 18:21:07
Site :
avocat.qc.ca
Assurance vie – Obligation d’information | Maître Olivier ...
Paru dans ActuAssurance n° 31 MAI - JUIN 2013
Selon la Cour de cassation, un assureur vie ayant manqué à son obligation d'information envers un assuré engage sa responsabilité à l'égard de ce dernier. Il doit donc être condamné à une indemnisation forfaitaire correspondant à la perte de chance subie par l'assuré.
Obs. : Assurance vie : après le contentieux de la faculté de...
Accident de Travail Professionnel - Courtier Assurance Maroc
Accident de Travail Professionnel
Vous êtes indépendant, vous êtes tenu de couvrir vos employés contre les accidents du travail.
C'est une assurance obligatoire depuis novembre 2002. Tous les employeurs soumis aux dispositions du Dahir du 27 Juillet 1972 relatif au régime de sécurité sociale sont tenus de la souscrire. Il en est de même des collectivités locales et des établissements...
Site :
http://scascoassurances.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident professionnel / frais d'entree des assurance vie / frais d entree des assurance vie / assurance accident vie courante
Assurance prime unique - Assurance individuelle - ccap
Assurance prime unique
Sécuriser son capital ? A vous de choisir...
Un mode de placement éprouvé : L'assurance à prime unique permet le financement en une seule fois de l'assurance-vie. Elle se destine au détenteur d'un capital souhaitant diversifier ses placements mais aussi protéger ses proches. Elle représente une mise de fonds s'appliquant à tous types d'assurances, comme l'assurance mixte et, sous certaines conditions, l'assurance épargne. Les bénéficiaires désignés ont droit aux prestations correspondant au type de...
Site :
http://www.ccap.ch
Thèmes liés : loi de finance sur l'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie / primes assurance vie
Tout savoir sur le nantissement, solution de garantie
- Exception : nantir un livret A, LDD, PEL ou CEL n'est pas possible.
2 Le nantissement dans le cadre d'une garantie de passif
Lors d'une cession d'entreprise, le nantissement protège les parties, et principalement le cessionnaire. En effet il permet de garantir à l'acquéreur un éventuel passif de cession par un engagement du vendeur. Le cédant s'engage donc à supporter personnellement,...
Site :
http://www.fiscalite-automobile.fr
Thèmes liés : fonds de garantie des contrats d'assurance vie / entreprises d assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en ligne
Assurance-vie : Acceptation d'une clause bénéficiaire ...
Assurance-vie : Acceptation d'une clause bénéficiaire
29 Sep
Assurance-vie : Acceptation d'une clause bénéficiaire
Assurance-vie : L'acceptation d'une clause bénéficiaire n'a d'effet qu'en cas de survie de l'acceptant.
En l'absence d'une clause de représentation et de présence de descendants, le décès du bénéficiaire acceptant avant le dénouement du contrat met fin aux effets de...
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Tout savoir sur l'assurance vie, retraite et revenus ...
Percevoir des revenus régulièrement revalorisés jusqu'à la fin de votre vie...
LA RENTE DE RÉFÉRENCE
Vous optez pour des revenus régulièrement revalorisés jusqu'à la fin de votre vie.
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Anticiper un éventuel état de dépendance en bénéficiant de services personnalisés.
LA RENTE AVEC GARANTIE DEPENDANCE
Vous percevez une rente viagère sur laquelle est prélevée la cotisation du...
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Thèmes liés : revenus de contrat d'assurance vie / revenus de l'assurance vie / revenus de l assurance vie / acceptation du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
L'aide-mémoire de l'assurance-vie - Éditions Francis Lefebvre
Description
Cet ouvrage analyse les mécanismes et les avantages d'un des placements financiers préférés des Français.
Il a été spécialement conçu pour rechercher le contrat en cas de vie et/ou en cas de décès le mieux adapté à des objectifs épargne, retraite et transmission.
Il traite des différentes étapes de constitution : désignation du bénéficiaire, droits des héritiers du souscripteur, contrats en euros ou en unités de compte, rachat, avance, etc.
Des réponses...
Site :
http://boutique.efl.fr
Thèmes liés : contrat d assurance vie en unite de compte / contrat assurance vie unite compte / loi de finance sur l'assurance vie / avantage de l assurance vie / assurance vie cas deces
Lexique de la garantie de prêt - fmgm.com
A
Acompte
Somme remise par un acheteur à un vendeur pour matérialiser un engagement (promesse de vente ou compromis de vente). L'acompte engage fermement l'acheteur qui ne pourra se rétracter sur l'achat que si des clauses suspensives prévues dans l'acte de vente se concrétisent (non octroi du prêt, malfaçons...).
Acte authentique
Acte rédigé et signé en présence...
Site :
http://www.fmgm.com
Assurance voyage carte bancaire - (Pourquoi souscrire ou ...
Détails sur les garanties de l'assurance voyage carte bancaire.
Qui est couvert par votre carte bancaire ?
Le titulaire de la carte bancaire, le concubin, conjoint ou pacsé du titulaire de la carte (ayant le même domicile fiscal) et ses enfants de moins de 25 ans fiscalement à charge. À condition de voyager en même temps.
Quelle est la durée de couverture de la carte bancaire lors d'un...
Site :
https://www.specialthailande.com
Thèmes liés : frais d'entree assurance vie comparatif / carte professionnelle assurance vie / frais d'entree des assurance vie / bancaire garantie assurance vie / frais d entree des assurance vie
Agence Assurance Marseille 10e 13010 - SARL SGTA SUD-EST - AXA
Nous vous accueillons dans votre agence AXA Marseille 10e, près de chez vous.
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La prescription biennale et l’article L 114-1 du code des ...
Il s'agit de l'une des principales sources de contentieux portant sur le droit des assurances.
Le plus souvent l'assuré subit les lenteurs de la gestion de son sinistre sans se douter que pend au-dessus de sa tête une épée de Damoclès, qui risque d'anéantir tous ses droits à indemnités, et que l'assureur connaît bien.
En effet en cas de sinistre, il faut déclarer le sinistre attendre la...
Assurance de Prêt - Assurance de prêt - spheria-vie.fr
Assurance de prêt immobilier : jusqu'à 10 000 EUR d'économies sur le budget de votre assurance de prêt*
Le remboursement de votre prêt immobilier
L'assurance emprunteur rembourse le capital restant dû à votre banque dans la limite du capital garanti en cas de :
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Ainsi vos héritiers n'auront aucune dette (dans...
Date: 2018-02-17 00:42:22
Site :
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