Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance responsabilite civile
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Comparatif d’assurance et «MRH» en augmentation pour 2015
Une assurance habitation : qu'est-ce que c'est ?
Cette dernière permet de couvrir les dommages qui sont causés à votre logement et vos biens présents dans celui-ci en cas de catastrophe. Cette dernière comprend aussi une couverture pour votre responsabilité civile. Par cette assurance les biens que vous louez sont assurés...
Une hausse pour l'année 2015 ?
Il est dit que la hausse des...
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Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1903816. Les informations collectées sur www.redled-videos.com sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. La société Redled est le destinataires des données. Conformément à la loi « informatique et libertés » du...
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Assurance voitures de collection,des garanties sur mesure ...
Aon Classic Car > Assurance > Assurance voitures de collection,des garanties sur mesure !
Assurance voitures de collection,
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Thèmes liés : tarif assurance voiture de collection / assurance auto voiture collection / assurance de voiture de collection / tarif d'assurance voiture / tarif d assurance voiture
Chercher une assurance habitation étudiant pas chère : c ...
Souscritoo
Chercher une assurance habitation étudiant pas chère : c'est fastoche !
Le saviez-vous....avec l'assurance habitation, même les biens que vous louez sont en l'occurrence assurés. D'ailleurs, il faut savoir que l'on parle de tous les types de bien : Qu'il s'agisse de votre logement, de votre cave, de votre garage ou tous les autres locaux. Il est bon à savoir que grâce à...
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Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / assurance habitation pas chere etudiant / comparateur d'assurance habitation etudiant / comparateur prix assurance habitation pas cher / resiliation contrat d'assurance habitation
Assurance en ligne » Assurance Habitation
12 Mythes sur l'Assurance Habitation
L'assurance habitation
Après l'assurance vie, l'assurance habitation couvre ce que nous avons de plus cher. Après tout il s'agit, pour la plupart des gens, de beaucoup plus qu'un simple lieu de résidence, il s'agit de protéger un lieu qui abrite ce qui nous tien le plus a coeur, famille, souvenirs et nos biens qui ont autant de valeur monétaire que...
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ABS ASSURANCES de Palaiseau : Cabinet d'assurances au service des clients pour le conseil et l'analyse de vos besoins en tant que Commerçants, Artisans, PME et Particuliers.
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Date: 2017-09-27 19:19:34
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Les petites créances - justice.gouv.qc.ca
Les petites créances
Présentée par la juge Lina Bond
Rôle du juge à la division des petites créances à la Cour du Québec
9 min 07 s
Des séances d'information en matière de petites créances sont offertes au public dans les régions suivantes :
Accédez aux formulaires de demande
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Des versions améliorées des formulaires de demande et de réponse...
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Carte verte voiture. Utilité ? Où ? Combien de temps ...
Carte verte : numéro, données, validité... /
Carte verte : numéro, données, validité ...
L'un des documents que vous devez absolument détenir dans votre voiture est ce que l'on appelle la carte verte. Mais à quoi sert-elle exactement ? Quelles informations y figurent ? Combien de temps est-elle valable ?
À quoi sert une carte verte ?
Le certificat d'assurance (nommé également...
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Thèmes liés : numero de police d'assurance auto / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident / prime d assurance auto / contrats d assurance auto
Le courtier en assurance pour auto sans permis ...
Travaillant pour le compte des assurés en collaboration avec une bonne liste de partenaires qu'il aura préalablement triés sur le volet, le courtier en ligne spécialiste de l'assurance pour VSP facilite les recherches du souscripteur.
Courtier en assurance VSP en ligne.
La tâche du courtier en assurance pour voiture sans permis est de mettre la main sur une formule d'assurance adaptée et de le proposer à son client sous un meilleur tarif. Il aura donc à établir des bouquets de garanties présentant le meilleur rapport...
Location de voiture & assurance - inspeer.me
Le dilemme de l'assurance quand on loue une voiture
A quelques jours des vacances de la Toussaint, que l'on prenne l'avion, le car ou le bateau pour s'y rendre, la voiture reste le meilleure moyen de vadrouiller une fois sur place. De plus en plus de vacanciers se tournent donc vers la location de voiture auprès d'agence de locations, voire entre particuliers. Une solution qui apporte une...
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Assurance et prévoyance
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Assurance 100% pour restauration dans le Nord Pas de ...
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Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance en cas d incendie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance d incendie / contrat assurance responsabilite civile
mma tarif assurance pro pour auto entrepreneur à L'ISLE D ...
mma tarif assurance pro pour auto entrepreneur
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Exemple de demande de devis
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Vous cherchez une responsabilité civile professionnelle / RC Pro...
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Assurance VTC RC Circulation
Arca assurance VTC propose une couverture* tous risques ou au tiers
pour le véhicule ainsi que diverses options.
* Assurance professionnelle pour le transport de voyageurs à titre onéreux
A celle-ci peuvent se rajouter:
Une garantie Responsabilité Civile Professionnelle (RC PRO VTC exploitation) en inclusion
Une Garantie Expert Client: Cette garantie est destinée à permettre à...
Site :
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Recherche assurance voiture sans permis | Assur.com
Je trouve mon assurance voiture sans permis »
A qui s'adresse l'assurance pour voiture sans permis ?
La voiture sans permis rencontre un certain succès auprès des conducteurs jeunes, résiliés, malussés et qui plus généralement réalisent des trajets de courte distance. Au même titre que tous les véhicules terrestres à moteur, la voiture sans permis se doit cependant d'être assurée...
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Assurance habitation à Saguenay : comparez les prix avec ...
�?conomisez avec un bon courtier en assurances habitation ou assureur direct à Saguenay
Vous êtes à la recherche d'une assurance habitation et la tâche vous paraît ennuyante, voire difficile ? Vous ignorez par où commencer et craignez de passer à côté de l'assurance parfaite ? La profession de courtier en assurance habitation existe justement pour pallier ces problèmes.
Vous pouvez...
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Assureur militant ???? | Mondanités …. et plus si affinités
http://www.paperblog.fr/.../blueboat-intervient-pour-le-compte-de-la-maif/
Vous aurez plusieurs dizaines de blogs qui vous informeront de la désastreuse couverture de cette mutuelle, suite à vos sinistres dont les franchises sont à la tête du client, après 20 ans de fidélité ils vous mettent à la porte sans motif (sous le couvert de l'article de la loi Francaise L 113-12 du code des...
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http://pacifac.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : plusieurs contrats d assurance vie / contrat assurance voiture maif / contrat d assurance voiture / nouveau contrat d assurance vie / contrat d assurance vie
Assurance cheval - Assurance Chevaux - Assurance Poney
Cette assurance garantit l'assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile du fait du cheval qui peut lui incomber
Notre Partenaire
- Professionalisme : Nous mettons à votre disposition nos connaissances techniques de l'assurance, nos outils statistiques et notre connaissance du cheval pour négocier au mieux de vos intérêts. Notre présence constante lors de...
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http://www.assucheval.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / responsabilite civile assurance / courtier d assurance
PA Prestations d'Assurance
Nouvelles primes maladie de l'année 2017
Les nouvelles primes d'assurance maladie sont maintenant disponibles !
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Qui sommes-nous ?
Une centrale d'achats pour assureurs professionnels
Plus de 160 courtiers en assurances sur l'ensemble de la Suisse romande sont à votre disposition.
Qui représentons-nous ?
L'ensemble des compagnies d'assurances...
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Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / compagnie d assurance en suisse / compagnie generale d assurance / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture
Assurance habitation pour les étudiants et les jeunes actifs
Assurance habitation > Présentation des produits > Assurance habitation pour les étudiants et les jeunes actifs
Assurance habitation pour les étudiants et les jeunes actifs
Pour les étudiants et tous les jeunes actifs qui souhaitent souscrire à un contrat d'assurance habitation adapté à leurs besoins à des prix ajustés avec un accompagnement psychologique personnalisé et...
Site :
http://www.guidedelassurance.com
Thèmes liés : assurance caisse d epargne / contrat d'assurance habitation maaf / assurance caisse epargne habitation / contrat d'assurance habitation credit mutuel / contrat d'assurance habitation axa
Connexion-Emploi, Le site emploi franco-allemand
Afin de mieux définir vos assurances selon vos besoins, nous vous présentons dans cet article les différents types d'assurances en Allemagne.
Haftpflichtversicherung
Il s'agit de l'équivalent de notre responsabilité civile française. Attention, tout le monde n'étant pas assuré en Allemagne, il est recommandé de prendre l'option «Ausfalldeckung» permettant d'être remboursé également...
Site :
https://www.connexion-emploi.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / taux de l assurance vie / assurance en cas d incendie / assurance contre l incendie / deces du beneficiaire d'un contrat d'assurance vie
Agence de voyage - Le Moniteur Belge du fonds de commerce ...
Vendre du voyage, c'est vendre du rêve et du bonheur. Que la destination soit lointaine ou proche, culturelle ou ensoleillée, c'est un vrai plaisir de pouvoir conseiller ses clients et d'être le premier contributeur à la réussite de leur voyage. Face à l'augmentation du nombre de réservations en ligne, les agences de voyages doivent se battre durement mais gardent quelques atouts...
Site :
https://www.lemoniteur.be
Thèmes liés : compagnie d assurance voyage / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / compagnie d assurance professionnelle / garantie compagnie d assurance / financiere compagnie d assurance vie
Le nantissement du fonds de commerce - Cours de droit
Le nantissement du fonds de commerce
Le nantissement du fonds de commerce
Par coursdedroit dans Droit commercial le 16 Octobre 2015 à 11:39
Le nantissement du fonds de commerce
Le nantissement, est utilisé pour obtenir un prêt entreprise en tant que sureté. Dans le cas du nantissement de fonds de commerce, le débiteur remet son fonds de commerce en garantie de sa créance. Il en...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : devis assurance fond de commerce / assurance pret fond de commerce / prix assurance fond de commerce / resiliation assurance fond de commerce / assurance fond de commerce
Mentions légales - Assurance - Crédit Agricole
Le Groupe
Mentions légales
PACIFICA, compagnie d'assurances dommages, filiale de Crédit Agricole S.A., entreprise régie par le Code des assurances et agréée par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR). S.A. au capital de 281.415.225EUR entièrement libéré. Siège social : 8/10 Boulevard de Vaugirard - 75724 Paris Cedex 15. 352 358 865 RCS Paris.
Numéro individuel...
tatouagedoc.info • Afficher le sujet - Assurance et ...
Assurance et responsabilité professionnelle / RC pro
de Grenouille » Mer 31 Aoû 2011 17:53
J'ai abordé cette question d'assurance dès 2005 sur le forum Tatouagedoc.net car la question était, et est toujours, récurrente, chez les tatoueurs en activité ou en cours d'installation.
Tout d'abord, inutile de me contacter ou de demander ici l'adresse d'une société d'assurance susceptible de...
Site :
http://tatouagedoc.info
Thèmes liés : activite d'un courtier d'assurance / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance en france / courtier d assurance / assurance responsabilite civile et professionnelle
Assurance auto jeune conducteur : comment payer moins ...
Assurance auto jeune conducteur
En tant que jeune conducteur, vous payez presque toujours une prime d'assurance auto supérieure à celle des conducteurs plus âgés. Mais pourquoi ? Existe-t-il aussi une assurance auto avantageuse pour les jeunes ? Quand avez-vous vraiment besoin d'une assurance en tant que jeune conducteur ? Pouvez-vous rouler avec la voiture de vos parents et être...
Site :
https://www.pv.be
Responsabilité civile professionnelle auto entrepreneur
Guide pratique
L'assurance RC Pro de l'auto-entrepreneur
Lorsque vous causez un dommage à un tiers dans le cadre de votre activité professionnelle, celui-ci est en droit de se retourner contre vous et demander réparation, c'est votre responsabilité professionnelle qui est engagée.
En fonction du montant et de la gravité du dommage, vous pouvez trouver un accord avec la personne que vous...
Assurances habitation, assurances maison, vol chantier ...
Assurance habitation
Assurance habitation : comment bien assurer ma maison ?
Une assurance habitation est obligatoire si vous êtes locataire de votre logement . Si vous êtes propriétaire, rien de vous oblige à souscrire une telle police d'assurance. Cependant attention : en cas de sinistre responsable aucune indemnité, et si vous n'êtes pas responsable, à vous de vous pourvoir en justice...
Cession de fonds de commerce ou de clientèle : formalités ...
Sont compris dans la vente du fonds de commerce :
les éléments incorporels (biens ou valeurs immatériels) : clientèle, enseigne, nom commercial,
, contrats de travail, d'assurance et d'édition, enseigne, droits de propriété littéraire, artistique et industrielle (brevets, logiciels, marques, etc.), autorisations administratives (licences par exemple), nom de domaine, marchés en cours,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : prix assurance fond de commerce / assurance fonds de commerce obligatoire / attestation assurance fonds de commerce / assurance fond de commerce / contrat d assurance responsabilite civile
Assurance Habitation - Souscrivez en ligne | Allianz
Assurer votre logement : couvrir vos biens et votre responsabilité civile.
Avec Allianz Habitation, en plus des garanties essentielles telles que :
Incendie
Dégâts des eaux
ou Responsabilité Civile
Vous composez votre contrat sur mesure : vous choisissez les garanties qui correspondent le mieux à votre profil (locataire ou propriétaire, seul, en couple, avec ou sans enfants, étudiant,...
Site :
https://allianz-assurance-habitation.com
Thèmes liés : assurance habitation en ligne / resiliation contrat d'assurance habitation / meilleur contrat d'assurance vie en ligne / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie en ligne
Fiche conseil : assurance scolaire - AGPM
Fiche conseil : l'assurance scolaire et extrascolaire
Chaque année, l'établissement scolaire de votre enfant vous demande une attestation d'assurance.
Cette assurance ne s'arrête généralement pas aux portes de l'école.
L'assurance scolaire, une obligation ?
Au regard de la loi, l'assurance scolaire n'est pas obligatoire. En revanche, elle pourra être exigée pour la participation de votre enfant à des activités périscolaires (non fixées par le programme scolaire) telles que les classes de découverte, les stages, les sorties, etc.
Attention, cela n'est valable que pour les établissements publics, chaque établissement...
Site :
agpm.fr
Thèmes liés : assurance scolaire enfant / agpm assurance scolaire / cours sur l assurance vie / loi sur l'assurance vie / loi sur l assurance vie
Assurance auto tous risques ou dommages tous accidents
L'assurance auto tous risques n'assure pas toujours tous les risques !
Voir la vidéo #CommentJASSURE
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La garantie dommages tous accidents est aussi appelée assurance auto tous risques. Malgré son nom, elle est très différente d'une assurance à l'autre et peut contenir de nombreux cas d'exclusion.
Comprendre 7/03/2017
L'assurance tous risques vous protège dans quels cas...
Site :
https://commentjassure.fr
Garanties auto : l'assurance tous risques
Garanties auto : l'assurance tous risques
Jérôme Leroy Mis à jour le 15/07/15
Dans l'esprit des assurés, les formules « tous risques » représentent le niveau maximum de protection auquel il est possible de souscrire pour son assurance auto. Mais contrairement à ce que son nom laisse penser, l'assurance tous risques ne couvre pas forcément TOUS les risques !
Quelles différences avec...
Auto Entrepreneur dans le bâtiment - Plombier, électricien ...
Déjà plus de 95 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Comment devenir auto entrepreneur et micro entrepreneur dans le bâtiment ?
Pour lancer votre activité d'auto entrepreneur et micro entrepreneur dans le bâtiment ou BTP (Bâtiment et Travaux Publics), il y a une réglementation spécifique. En effet,...
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myae.fr
Assurance auto : « au tiers » ou « tous risques
Assurance : "au Tiers" ou "Tous risques" ?
Assurance auto : « au tiers » ou « tous risques » ?
Quelle que soit sa voiture, il est obligatoire d'avoir une assurance couvrant la « responsabilité civile », c'est-à-dire les dommages causés à des tiers, et cela même si elle ne roule pas. Ensuite, tout dépend de sa valeur et de son utilisation : par exemple l'assurance dite...
Site :
https://www.groupama.fr
Violoncelle cassé (conseils pour assurance et étui ...
Message par cellapo » dim. sept. 25, 2011 1:26 pm
Bonjour,
Mon violoncelle a été cassé par accident et l'assurance refuse de rembourser un seul centime. L'histoire date de 7 mois et Je cherche également des conseils pour éviter que cela se reproduise. L'histoire est un peu complexe, je vous l'explique :
J'habitais chez un ami, propriétaire de son appartement, qui m'hébergeais à titre...
Site :
http://www.levioloncelle.com
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation maif / contrat d'assurance habitation pas cher / contrat d'assurance habitation axa / contrat assurance habitation maif / contrat d assurance vie individuel
Assurance pour attestation d'accueil en France
Contact
Assurance pour attestation d'accueil en France
Pour entrer en France, une personne de nationalité étrangère doit se conformer à un certain nombre de formalités administratives afin d'obtenir son visa. Parmi celles-ci, il y a notamment l'attestation d'accueil en France.
Qui a besoin de l'attestation d'accueil ?
L'attestation d'accueil est un document qui notifie qu'une personne...
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https://www.assurancevoyage.fr
Thèmes liés : nombre de compagnie d'assurance en france / compagnie d'assurance etrangere en france / compagnie d'assurance en france / compagnie d assurance en france / garantie compagnie d assurance
Tarifs d'assurance automobile - autobrico.com
Tarifs d'assurance automobile
Cotisations d'assurance auto en fonction des accidents
Les tarifs d'assurance automobile sont libres ; ils sont établis à partir de statistiques qui portent sur le nombre et le coût des accidents. Ces statistiques montrent que certaines catégories de véhicules et de conducteurs sont à l'origine d'accidents plus nombreux ou plus graves. Aussi, la cotisation...
Site :
autobrico.com
Aréas assurances - offres professionnels de l'automobile
Multirisque des professionnels de l'automobile
"Un contrat unique pour tous vos besoins."
La garantie de vos biens et de vos responsabilités
Dans le cadre de votre activité, vous possédez, réparez ou vendez différents types de véhicules. Aréas assure toute votre activité dans un contrat unique :
votre parc automobile,
vos biens, vos bâtiments, votre matériel, vos pièces détachées, vos installations et aménagements extérieurs...
votre responsabilité civile et protection...
Site :
areas.fr
Thèmes liés : assurance professionnel de l automobile / contrat d assurance vehicule / assurance professionnelle automobile / l assurance automobile / contrat d assurance automobile pour vente
Assurance flotte Automobile - Fiches ... - assurlandpro.com
Des astuces pour optimiser votre flotte auto
Publié le 04 décembre 2015
Eu égard au contexte économique et à la fiscalité environnementale, réduire le coût représenté par la flotte automobile ainsi que son « empreinte carbone » constitue l'une des priorités des gestionnaires de flottes motorisées avec, bien entendu, la souscription d'une bonne assurance flotte auto . Heureusement,...
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https://www.assurlandpro.com
Loi Alur : Assurance obligatoire du copropriétaire
Loi Alur : Assurance obligatoire du copropriétaire
Vous êtes ici : Accueil > Actualités > Loi Alur : Assurance obligatoire du copropriétaire
La réglementation concernant le marché locatif évolue et la loi Alur (loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) du 26 mars 2014 prévoit de nouveaux droits et obligations pour les propriétaires et copropriétaires bailleurs. En voici...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / assurance civile obligatoire
Assurance décennale pro btp auto entrepreneur artisan
Chiffre d'affaire ou prévisionnel
S'il vous plaît corriger les erreurs dans le formulaire
Votre demande a bien été envoyée. Vous serez contacté par un de nos agents dans les plus brefs délais
Assurance décennale pro btp et de bon fonctionnement
Le contrat Activité couvre, pendant 10 ans, les dommages qui compromettent la solidité de l'ouvrage.
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Assurance automobile Tunisie – Astrée - ASTREE : Accueil
Vous possédez une voiture, et vous désirez connaître les couvertures disponibles chez Astrée ?
Nos contrats d'assurance automobile sont flexibles et vous octroient selon vos choix les garanties suivantes:
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La couverture "RC Auto" est obligatoire pour tous les véhicules à moteur circulant sur la voie publique. Cette garantie...
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Assurance Voyage Maroc : Rapatriement, Santé par Mondial ...
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Souscrire une assurance voyage au Maroc : une prudence élémentaire
Que vous envisagiez de profiter sagement d'un séjour en hébergement tout confort ou de partir en excursion dans le massif de l'Atlas, il est important de posséder une bonne assurance voyage au Maroc pour la prise en charge effective de vos dépenses de santé.
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Date: 2018-01-14 21:52:17
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Rénovations et assurance: les précautions à prendre ...
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Vous avez en tête un projet de rénovation? Avant toute chose, appelez votre agent ou courtier en assurance de dommages!
Que vous entrepreniez des travaux majeurs ou que vous ne remplaciez que vos armoires de cuisine, la première chose à faire est d'appeler votre professionnel en assurance de dommages. Pourquoi? En voici les principales raisons.
Déclarer à l'assureur les...
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https://www.protegez-vous.ca
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Annonces auto : achat vehicule, voiture occasion (vente ...
jusqu'à 15 000 EUR
I. Le classement des petites annonces
La société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28, rue Joubert 75009 Paris (ci-après La Centrale) met à la disposition des consommateurs et des...
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http://annonces.caradisiac.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion assurance / contrat d assurance automobile pour vente / contrat d assurance vehicule / assurance vehicule d'occasion / contrat d'assurance automobile retractation
La FAQ sur l'assurance jeune conducteur
FAQ Jeune Conducteur Assur
Qui peut s'assurer chez Jeune Conducteur Assur ?
Pour s'assurer chez Jeune Conducteur Assur, il faut avoir eu son permis il y a moins de 2 ans, habiter en France métropolitaine, n'avoir eu aucun sinistre déclaré, ne pas avoir fait l'objet d'une annulation ou d'un retrait de permis, et ne pas avoir été résilié par un assureur. Si vous remplissez ces conditions,...
L'assurance dommages ouvrage - mbc-assurance-construction.fr
L'assurance dommages ouvrage
Ce qu'il faut savoir :
La loi oblige le maître d'ouvrage à souscrire une assurance dommages ouvrage avant l'ouverture du chantier. Celle-ci permet de réparer rapidement, en dehors de toute recherche de responsabilité, des malfaçons constatées une fois la maison ou l'immeuble construits, qui menacent leur solidité ou les rendent inhabitables.
C'est le...
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Thèmes liés : code civil assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison / assurance dommage ouvrage maison individuelle / assurance dommage ouvrage pour professionnel / assurance dommage ouvrage vente maison
Assurance dommages ouvrage DO maitre d ... - SFS Belgique
Assurance contrôle : Garantie Décennale des Ouvrages (GDO)
Assurance contrôle : Garantie Décennale des Ouvrages (GDO)
La garantie décennale s'applique uniquement dans le cadre d'un contrat d'entreprise en matière de construction d'un bien immobilier.
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